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ARCHIVÉ - Examen des dépenses dans le secteur public fédéral - Volume Deux - Instantané de la rémunération et perspective historique, 1990 à 2003
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Novembre 2006
Table des matières
SECTION UN — LES DOMAINES DU NOYAU DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DES EMPLOYEURS DISTINCTS
Rémunération totale — Domaine du noyau de la fonction publique
Rémunération totale — Domaine des employeurs distincts
Rétrospective — Évolution de l'emploi et des salaires, 1990 à 2003
3. Pourquoi l'emploi total et le salaire moyen ont-ils augmenté
Gestion des réductions d'effectifs suite à l'Examen des programmes
Transferts de fonctions et d'employés à d'autres employeurs
Augmentations des dépenses consacrées aux marchés de services
Accroissement des dépenses lié au personnel supplémentaire ou aux hausses de salaire
Changements dans la composition de l'effectif
4. Comment se produisent les changements structurels
Gérer les changements au niveau des professions et de la classification
Mesures de dotation
Effet global des changements structurels sur le salaire moyen
Résumé de la croissance des salaires moyens
5. Financement des augmentations de la masse salariale totale
Changements dans les programmes et les politiques financés par le Conseil du Trésor
Transferts budgétaires à l'initiative des ministères
Financement de l'augmentation du salaire moyen
Comment le gouvernement fédéral a financé les coûts croissants de la rémunération de 1997-1998 à 2002-2003 : survol
6. Autres éléments de la rémunération
Rémunération au rendement (conditionnelle)
Autres indemnités et primes
Heures supplémentaires
Paiements rétroactifs
Cotisations aux programmes législatifs
Congés des employés
Indemnités de départ
7. Régime de retraite de la fonction publique
8. Assurances et autres avantages sociaux offerts aux employés
SECTION DEUX — AUTRES DOMAINES
10. Rémunération dans le domaine des Forces canadiennes
Rémunération totale
Composition des Forces canadiennes
Rémunération au rendement et primes incitatives
Autres formes de rémunération, d'indemnités et de droits à des congés
Régime de pension des Forces canadiennes
Assurances, soins de santé et soins dentaires
Aperçu historique — Rémunération dans les Forces canadiennes
11. Rémunération dans le domaine de la Gendarmerie royale du Canada
Effectif de la GRC en 2002-2003
Détermination des salaires à la GRC
Autres formes de rémunération et d'indemnités
Prestations de pension
Assurances, soins de santé et soins dentaires
Primes prévues par la loi et autres avantages sociaux
Aperçu historique — Rémunération à la GRC
Rémunération des juges de nomination fédérale
Rémunération des parlementaires
Rémunération des employés du Parlement
Rémunération du personnel des cabinets des ministres
Rémunération des étudiants
Aperçu historique — Domaine des Autres groupes
13. Rémunération dans les entreprises publiques fédérales et les autres sociétés d'État
