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ARCHIVÉ - Défense nationale
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Tableau 9 : Vérifications et évaluations internes
Vérification interne (période actuelle d’établissement de rapport)
|
Titre de la vérification |
Type de vérification |
État |
Date d’achèvement |
|---|---|---|---|
| Contrat de maintenance de l’Airbus | Gestion des biens | Achevé | Avril 2007 |
| Contrat de maintenance du CP140 Aurora | Gestion des biens | Achevé | Avril 2007 |
| Déménagements militaires | Gestion des personnes | Achevé | Avril 2007 |
| Sécurité de la technologie de l'information : Certification et accréditation | Sécurité | Achevé | Avril 2007 |
| Analyse des risques des contrats de biens | Gestion des biens | Achevé | Avril 2007 |
| Analyse des risques des opérations et des contrats de maintenance | Gestion des biens | Achevé | Avril 2007 |
| Analyse des risques des projets d’immobilisation | Acquisition d’immobilisations | Achevé | Avril 2007 |
| Contrat de soutien technique des systèmes du CF188 Hornet | Gestion des biens | Achevé | Septembre 2007 |
| Évaluation des stocks | Gestion financière | Achevé | Septembre 2007 |
| Contrat relatif au Système de gestion de données du CP140 Aurora | Gestion des biens | Achevé | Septembre 2007 |
| Acquisition de l'hélicoptère canadien de recherche et de sauvetage (Cormorant) | Acquisition d’immobilisations | Achevé | Septembre 2007 |
| 202e Dépôt d'ateliers en tant qu'organisation la plus efficiente | Gouvernance organisationnelle | Achevé | Septembre 2007 |
| Entraînement de forces militaires étrangères (EFME) | Gestion financière | Achevé | Décembre 2007 |
| Solde des réservistes des FC | Gestion des personnes | Achevé | Février 2008 |
| Comptabilisation des immobilisations – Solde des réservistes | Gestion financière | Achevé | Février 2008 |
| Projet d'assainissement du réseau DEW – Gestion des finances, des contrats et du projet | Gestion financière | Achevé | Février 2008 |
| Examen de l’assurance de la qualité du contrat de réparation et de révision du CC130 | Gestion des biens | Achevé | Février 2008 |
| Travaux locaux de génie construction | Gestion financière | Achevé | Février 2008 |
| Projet général de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN) | Acquisition d’immobilisations | Actif |
Prévision – 1st Quarter 2008/09 |
| Contrat de soutien des systèmes de commandement de la Force terrestre (SSCFT) | Gestion des biens | Actif |
Prévision – 1er trimestre 2008-2009 |
| Dépenses de fin d'exercice | Gestion financière | Actif |
Prévision – 1er trimestre 2008-2009 |
| Stocks détenus par l'entrepreneur | Gestion des biens | Actif |
Prévision – 1er trimestre 2008-2009 |
| Gestion des stocks : Inventaire, rajustements et radiations | Gestion des biens | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
| Prestation des services de ressources humaines | Gestion des personnes | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
| Contrat de soutien des systèmes d'armes de la Marine | Gestion des biens | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
| Propriété intellectuelle du transport de troupes blindé (TTB) M113 | Gestion des biens | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
| Agence de logement des FC | Activités de l’agence | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
| Passif relatif aux sites contaminés | Gestion de l'environnement | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
| Suivi de la vérification de la gestion des contrats : Contrats de soutien du cycle de vie du VBL et contrat de soutien technique des systèmes de combat | Gestion des biens | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
| Gestion des recettes | Gestion financière | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
| Gestion des incidents de sécurité | Sécurité | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
| Évaluation des immobilisations | Gestion financière | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
| Acquisition d'avions de recherche et de sauvetage à voilure fixe | Acquisition d’immobilisations | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
Source : Groupe du Chef – Service d’examen
Notes :
- Ce tableau dresse la liste des dossiers de vérification achevés en 2007-2008 et de ceux qui sont actifs en 2007-2008 et qui se poursuivront en 2008-2009.
- La date d’achèvement est la date à laquelle la vérification a été approuvée ou devrait être approuvée, par le Comité de vérification et d'évaluation (CVE) du MDN/des FC. *Certaines vérifications (p. ex., les vérifications de l’entraînement de forces militaires étrangères) n’ont pas besoin de l’approbation du CVE.
- Les rapports des vérifications achevées, y compris les plans d’action de gestion élaborés en réponse aux recommandations formulées, peuvent être consultés à l’adresse hyperlien suivante : http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.asp
Évaluations (période actuelle d’établissement de rapport)
|
Titre de l’évaluation |
Activité de programme |
Type d’évaluation |
État |
Date d’achèvement |
|---|---|---|---|---|
| Programme d'achat de munitions | Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées | Sommative | Achevé | Avril 2007 |
| Tenue à jour et actualité de la doctrine des FC | Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées | Formative | Achevé | Avril 2007 |
| Programme national de recherche et de sauvetage et gouvernance du Secrétariat | Mener des opérations; Contribution au Canada et à la communauté internationale | Sommative | Achevé | Septembre 2007 |
| Participation du MDN/des FC à l’Équipe de reconstruction provinciale à Kandahar | Mener des opérations; Contribution au Canada et à la communauté internationale | Formative | Achevé | Février 2007 |
| Programme d'approvisionnement en munitions | Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées | Sommative | Achevé | Février 2007 |
| Acquisition de services de construction | Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées | Étude préparatoire | Achevé | Avril 2007 |
| Évaluation des risques en matière de navigabilité | Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées; Mener des opérations | Autre | Achevé | Avril 2008 |
|
IRTC (contribution) |
Contribution au Canada et à la communauté internationale | Sommative | Actif |
Prévision – 1er trimestre 2008-2009 |
|
Bureau national de la Ligue des cadets (Programme de contribution) |
Contribution au Canada et à la communauté internationale | Sommative | Actif |
Prévision – 2e trimestre 2008-2009 |
|
Programme d'aide à l'instruction militaire (PAIM) (Contribution) |
Contribution au Canada et à la communauté internationale | Formative | Actif |
Prévision – 1er trimestre 2008-2009 |
| Soins aux militaires blessés et à leurs familles | Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées | Sommative | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
| Recrutement, intégration et maintien en poste des FC | Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées | Sommative | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
| Programme d'éthique de la Défense | Contribution au Canada et à la communauté internationale | Sommative | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008-2009 |
| Mode alternatif de règlement des conflits | Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées | Sommative | Actif |
Prévision – 3e trimestre 2008‑2009 |
Source : Groupe du Chef – Service d’examen
Notes :
- Ce tableau dresse la liste des dossiers d’évaluation achevés 2007-2008 et de ceux qui sont en cours en 2007-2008 et se poursuivront en 2008-2009.
- La date d’achèvement est la date à laquelle l’évaluation a été approuvée ou devrait être approuvée, par le Comité de vérification et d'évaluation (CVE) du MDN/des FC.
- Les rapports des évaluations achevées, y compris les plans d’action de gestion élaborés en réponse aux recommandations formulées, peuvent être consultés à l’adresse hyperlien suivante : http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.asp
