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ARCHIVÉ - Santé Canada - Tableaux supplémentaires

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V�rifications internes et �valuations

V�rifications internes (2009-2010)



Titre de la v�rification interne Type de v�rification �tat Date d'ach�vement
Paiements de transfert � Inforoute Sant� du Canada Inc. Paiement de transfert Termin� 22 mai 2009
Revenus disponibles (frais d'utilisation) Contr�les ax�s sur le risque Termin� 22 mai 2009
Gouvernance et responsabilisation Contr�les ax�s sur le risque Termin� 22 mai 2009
Int�grit� des donn�es - Avantage des RH V�rification de la TI Termin� 22 mai 2009
Soins dentaires Programme Termin� 22 mai 2009
V�rification de la fonction de v�rification des b�n�ficiaires de la DGSPNI Paiement de transfert Termin� 11 septembre 2009
Pr�visions financi�res et des d�penses en fin d'exercice; Contr�les ax�s sur le risque Termin� 11 septembre 2009
Gestion des accords de contributions avec le Conseil canadien pour le don et la transplantation (CCDT) et la Soci�t� canadienne du sang (SCS) Paiement de transfert Termin� 11 septembre 2009
Utilisation de l'approche fond�e sur des normes dans le domaine de la r�glementation (Direction des produits biologiques et des th�rapies g�n�tiques [DPBTG]) Programme Termin� 11 septembre 2009
Bureau de l'�valuation et du contr�le des substances nouvelles Programme Termin� 11 septembre 2009
V�rification des m�canismes de contr�le des d�penses du plan d'action �conomique (budget de 2009) Contr�les ax�s sur le risque Termin� 4 d�cembre 2009
V�rification de la gestion des immobilisations Contr�les ax�s sur le risque Termin� 4 d�cembre 2009
V�rification de la gestion des biens immobiliers Contr�les ax�s sur le risque Termin� 4 d�cembre 2009
V�rification de la gouvernance de la GI/TI Contr�les ax�s sur le risque Termin� 4 d�cembre 2009
V�rification de l'examen de la pr�paration aux Jeux olympiques de 2010 Contr�les ax�s sur le risque Termin� 4 d�cembre 2009
V�rification des laboratoires Programme Termin� 16 mars 2010
V�rification des soins de sant� primaires Programme En cours Octobre 2010
V�rification du transport pour raison m�dicale Contr�les ax�s sur le risque En cours Octobre 2010
V�rification de la gestion des installations de laboratoire Paiement de transfert En cours Octobre 2010
V�rification de march�s de services Contr�les ax�s sur le risque En cours Octobre 2010
V�rification de la gestion de l'information Contr�les ax�s sur le risque En cours Octobre 2010

Remarque : Pour des renseignements suppl�mentaires sur les v�rifications compl�t�es, veuillez consulter le lien �lectronique suivant : http://www.hc-sc.gc.ca.

�valuations (2009-2010)


Titre de l’�valuation Activit� de programme Type d’�valuation Statut Date d’ach�vement
Indice de salubrit� et de qualit� de l'air et programme de pr�vision de la qualit� de l'air (font partie du Programme de la qualit� de l'air du Canada - Th�me Adaptation) 3.1.2 Qualit� de l'air �l�ment Termin� Mars 2010
Strat�gie nationale antidrogue 3.4.3 Substances contr�l�es Mise en oeuvre Termin� Mars 2010
Mise en oeuvre continue de la Strat�gie globale de gu�rison des Innus du Labrador (SGGIL) 4.1.1 Programmes communautaires destin�s aux Premi�res nations et aux Inuits Incidence Termin� Mars 2010
Jeunes et enfants (groupe de programmes (y compris les S et C) 4.1.1 Programmes communautaires destin�s aux Premi�res nations et aux Inuits Groupe Termin� Mars 2010
Programme de soins � domicile et en milieu communautaire des Premi�res nations et des Inuits 4.1.3 Soins primaires destin�s aux Premi�res nations et aux Inuits Sommative Termin� Octobre 2009
Soci�t� du Partenariat canadien contre le cancer 1.1.3 Renouvellement du syst�me de sant� �valuation En cours Juillet 2010
Fonds pour les projets pilotes li�s aux garanties sur les d�lais d'attente pour les patients 1.1.3 Renouvellement du syst�me de sant� Incidence En cours Novembre 2010
M�dicaments destin�s aux humains 2.1.1 Produits pharmaceutiques destin�s aux humains Strat�gique En cours Mars 2012
Produits de sant� naturels 2.1.5 Produits de sant� naturels Strat�gique En cours Septembre 2010
Augmentation des mesures de Sant� Canada concernant l'enc�phalopathie spongiforme bovine (ESB) 2.2.1 Pathog�nes d'origine alimentaire
2.2.2 Contaminants chimiques d'origine alimentaire
Incidence En cours D�cembre 2011
Salubrit� et qualit� nutritionnelle des aliments 2.2.1 Pathog�nes d'origine alimentaire
2.2.2 Contaminants chimiques d'origine alimentaire
2.2.3 Aliments nouveaux
2.2.4 Nutrition
Strat�gique En cours Mars 2011
Politique et promotion de la nutrition 2.2.4 Nutrition Strat�gique En cours Mars 2010
Syst�me d'avertissement et d'intervention en cas de chaleur pour prot�ger la sant� des Canadiens (fait partie du Programme de la qualit� de l'air du Canada - Th�me Adaptation) 3.1.1 Changement climatique �l�ment En cours Mars 2010
Programme sur la qualit� de l'air du Canada - Th�me Adaptation 3.1.1 Changement climatique Th�matique En cours Mars 2010
Programme de la qualit� de l'air du Canada - Th�me Qualit� de l'air int�rieur 3.1.2 Qualit� de l'air Th�matique En cours Septembre 2010
Programme de la qualit� de l'air du Canada - Programme de r�glementation de la qualit� de l'air (PRQA) 3.1.2 Qualit� de l'air Th�matique En cours D�cembre 2010
Plan de gestion des produits chimiques 3.1.4 Gestion des produits chimiques
3.1.5 Sites contamin�s
3.5 R�glementation des pesticides
2.2.1 Pathog�nes d'origine alimentaire
2.2.2 Contaminants chimiques d'origine alimentaire
Incidence En cours Mars 2011
Strat�gie de lutte contre le tabagisme 3.4.1 Tabac Incidence En cours May 2011
Rechercher la confiance du public dans la r�glementation des pesticides et am�liorer l'acc�s aux produits antiparasitaires 3.5 R�glementation des pesticides Sommative En cours Septembre 2010
Pr�vention des maladies chroniques et des blessures 4.1.1 Programmes communautaires destin�s aux Premi�res nations et aux Inuits Groupe En cours Mars 2010
Sant� mentale et toxicomanies 4.1.1 Programmes communautaires destin�s aux Premi�res nations et aux Inuits Groupe En cours Mars 2011
Contr�le des maladies transmissibles (groupe de programmes, y compris les S et C) 4.1.2 Protection de la sant� et sant� publique chez les Premi�res nations et les Inuits Groupe En cours Septembre 2010
Services de sant� non assur�s 4.1.2 Protection de la sant� et sant� publique chez les Premi�res nations et les Inuits Groupe En cours Septembre 2010
Hygi�ne du milieu et recherche environnementale 4.1.2 Protection de la sant� et sant� publique chez les Premi�res nations et les Inuits Groupe En cours F�vrier 2011
Programme des �tablissements de sant� et des immobilisations 4.1.5 Gouvernance et soutien � l'infrastructure du syst�me de sant� des Premi�res nations et des Inuits Groupe En cours Janvier 2011

Lien �lectronique au rapport :
Lien menant � la base de donn�es sur les v�rifications et les �valuations du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor du Canada: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/database/newdeptview_f.asp?id=41