Vrifications internes et valuations

Vrifications internes (2009-2010)



Titre de la vrification interne Type de vrification tat Date d'achvement
Paiements de transfert Inforoute Sant du Canada Inc. Paiement de transfert Termin 22 mai 2009
Revenus disponibles (frais d'utilisation) Contrles axs sur le risque Termin 22 mai 2009
Gouvernance et responsabilisation Contrles axs sur le risque Termin 22 mai 2009
Intgrit des donnes - Avantage des RH Vrification de la TI Termin 22 mai 2009
Soins dentaires Programme Termin 22 mai 2009
Vrification de la fonction de vrification des bnficiaires de la DGSPNI Paiement de transfert Termin 11 septembre 2009
Prvisions financires et des dpenses en fin d'exercice; Contrles axs sur le risque Termin 11 septembre 2009
Gestion des accords de contributions avec le Conseil canadien pour le don et la transplantation (CCDT) et la Socit canadienne du sang (SCS) Paiement de transfert Termin 11 septembre 2009
Utilisation de l'approche fonde sur des normes dans le domaine de la rglementation (Direction des produits biologiques et des thrapies gntiques [DPBTG]) Programme Termin 11 septembre 2009
Bureau de l'valuation et du contrle des substances nouvelles Programme Termin 11 septembre 2009
Vrification des mcanismes de contrle des dpenses du plan d'action conomique (budget de 2009) Contrles axs sur le risque Termin 4 dcembre 2009
Vrification de la gestion des immobilisations Contrles axs sur le risque Termin 4 dcembre 2009
Vrification de la gestion des biens immobiliers Contrles axs sur le risque Termin 4 dcembre 2009
Vrification de la gouvernance de la GI/TI Contrles axs sur le risque Termin 4 dcembre 2009
Vrification de l'examen de la prparation aux Jeux olympiques de 2010 Contrles axs sur le risque Termin 4 dcembre 2009
Vrification des laboratoires Programme Termin 16 mars 2010
Vrification des soins de sant primaires Programme En cours Octobre 2010
Vrification du transport pour raison mdicale Contrles axs sur le risque En cours Octobre 2010
Vrification de la gestion des installations de laboratoire Paiement de transfert En cours Octobre 2010
Vrification de marchs de services Contrles axs sur le risque En cours Octobre 2010
Vrification de la gestion de l'information Contrles axs sur le risque En cours Octobre 2010

Remarque : Pour des renseignements supplmentaires sur les vrifications compltes, veuillez consulter le lien lectronique suivant : http://www.hc-sc.gc.ca.

valuations (2009-2010)


Titre de l’valuation Activit de programme Type d’valuation Statut Date d’achvement
Indice de salubrit et de qualit de l'air et programme de prvision de la qualit de l'air (font partie du Programme de la qualit de l'air du Canada - Thme Adaptation) 3.1.2 Qualit de l'air lment Termin Mars 2010
Stratgie nationale antidrogue 3.4.3 Substances contrles Mise en oeuvre Termin Mars 2010
Mise en oeuvre continue de la Stratgie globale de gurison des Innus du Labrador (SGGIL) 4.1.1 Programmes communautaires destins aux Premires nations et aux Inuits Incidence Termin Mars 2010
Jeunes et enfants (groupe de programmes (y compris les S et C) 4.1.1 Programmes communautaires destins aux Premires nations et aux Inuits Groupe Termin Mars 2010
Programme de soins domicile et en milieu communautaire des Premires nations et des Inuits 4.1.3 Soins primaires destins aux Premires nations et aux Inuits Sommative Termin Octobre 2009
Socit du Partenariat canadien contre le cancer 1.1.3 Renouvellement du systme de sant valuation En cours Juillet 2010
Fonds pour les projets pilotes lis aux garanties sur les dlais d'attente pour les patients 1.1.3 Renouvellement du systme de sant Incidence En cours Novembre 2010
Mdicaments destins aux humains 2.1.1 Produits pharmaceutiques destins aux humains Stratgique En cours Mars 2012
Produits de sant naturels 2.1.5 Produits de sant naturels Stratgique En cours Septembre 2010
Augmentation des mesures de Sant Canada concernant l'encphalopathie spongiforme bovine (ESB) 2.2.1 Pathognes d'origine alimentaire
2.2.2 Contaminants chimiques d'origine alimentaire
Incidence En cours Dcembre 2011
Salubrit et qualit nutritionnelle des aliments 2.2.1 Pathognes d'origine alimentaire
2.2.2 Contaminants chimiques d'origine alimentaire
2.2.3 Aliments nouveaux
2.2.4 Nutrition
Stratgique En cours Mars 2011
Politique et promotion de la nutrition 2.2.4 Nutrition Stratgique En cours Mars 2010
Systme d'avertissement et d'intervention en cas de chaleur pour protger la sant des Canadiens (fait partie du Programme de la qualit de l'air du Canada - Thme Adaptation) 3.1.1 Changement climatique lment En cours Mars 2010
Programme sur la qualit de l'air du Canada - Thme Adaptation 3.1.1 Changement climatique Thmatique En cours Mars 2010
Programme de la qualit de l'air du Canada - Thme Qualit de l'air intrieur 3.1.2 Qualit de l'air Thmatique En cours Septembre 2010
Programme de la qualit de l'air du Canada - Programme de rglementation de la qualit de l'air (PRQA) 3.1.2 Qualit de l'air Thmatique En cours Dcembre 2010
Plan de gestion des produits chimiques 3.1.4 Gestion des produits chimiques
3.1.5 Sites contamins
3.5 Rglementation des pesticides
2.2.1 Pathognes d'origine alimentaire
2.2.2 Contaminants chimiques d'origine alimentaire
Incidence En cours Mars 2011
Stratgie de lutte contre le tabagisme 3.4.1 Tabac Incidence En cours May 2011
Rechercher la confiance du public dans la rglementation des pesticides et amliorer l'accs aux produits antiparasitaires 3.5 Rglementation des pesticides Sommative En cours Septembre 2010
Prvention des maladies chroniques et des blessures 4.1.1 Programmes communautaires destins aux Premires nations et aux Inuits Groupe En cours Mars 2010
Sant mentale et toxicomanies 4.1.1 Programmes communautaires destins aux Premires nations et aux Inuits Groupe En cours Mars 2011
Contrle des maladies transmissibles (groupe de programmes, y compris les S et C) 4.1.2 Protection de la sant et sant publique chez les Premires nations et les Inuits Groupe En cours Septembre 2010
Services de sant non assurs 4.1.2 Protection de la sant et sant publique chez les Premires nations et les Inuits Groupe En cours Septembre 2010
Hygine du milieu et recherche environnementale 4.1.2 Protection de la sant et sant publique chez les Premires nations et les Inuits Groupe En cours Fvrier 2011
Programme des tablissements de sant et des immobilisations 4.1.5 Gouvernance et soutien l'infrastructure du systme de sant des Premires nations et des Inuits Groupe En cours Janvier 2011

Lien lectronique au rapport :
Lien menant la base de donnes sur les vrifications et les valuations du Secrtariat du Conseil du Trsor du Canada: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/database/newdeptview_f.asp?id=41

Date de modification :