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ARCHIVÉ - Agriculture et Agroalimentaire Canada - Tableaux supplémentaires
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Vérifications internes et évaluations
Vérifications internes
| 1. Titre de la vérification interne | 2. Type de vérification | 3. Statut | 4. Date d'achèvement |
|---|---|---|---|
| Vérifications prévues en 2008-2009 et achevées en 2009-2010 | |||
| Programmes régionaux/ Programme de pâturages communautaires | Direction des opérations | Achevée | Janvier 2010 |
| Fonction des services intégrés des Centres de recherche | Direction des opérations | Achevée | Janvier 2010 |
| Vérifications prévues pour le début de 2009-2010 | |||
| Programme pour l’avancement du secteur canadien de l’agriculture et de l’agroalimentaire (PASCAA) | Paiement de transfert | Annulée en raison du remplacement du PASCAA par le Programme canadien d’adaptation agricole qui sera vérifié en 2011-2012. De plus, une évaluation de 2008-2009 a été réalisée pour le PASCAA. |
s/o |
| Programme international du Canada pour l'agriculture et l'alimentation (PICAA) | Paiement de transfert | Annulée en raison du remplacement du PICAA par le programme Agri-marketing qui sera vérifié en 2011-2012. | s/o |
| Vérification horizontale des subventions et des contributions | Paiement de transfert | Phase de planification | Janvier 2011 |
| Initiative pour un investissement écoagricole dans les biocarburants | Paiement de transfert | Remise à 2011-2012 | s/o |
| Cartes d'achat | Ministérielle | Phase de rapport | Octobre 2010 |
| Comptes à fins déterminés | Ministérielle | Vérification annulée en raison de la réévaluation du risque comme faible |
s/o |
| Cadre de valeurs et d'éthique (dont les conflits d'intérêts) | Ministérielle | Remplacée par l’évaluation des risques des conflits d’intérêts qui a été achevée. | Juin 2010 |
| Services de gestion de l'information | Ministérielle | Remplacée par une vérification de la confidentialité des renseignements. Le sujet de la gestion de l’information sera abordé lors de la vérification horizontale du Bureau du contrôleur général en 2011-2012. |
s/o |
| Ajouts de mi-exercice au plan de vérification axé sur les risques | |||
| Programme d’amélioration de l’abattage (nouvelle priorité du Plan d’action économique du Canada) | Paiement de transfert | En cours | Octobre 2010 |
| Programme de réserve pour pertes sur prêts dans l’industrie du porc (nouvelle priorité des programmes d’aide spéciale) | Paiement de transfert | Achevée | Juin 2010 |
| Programme de transition pour les exploitations porcines (nouvelle priorité des programmes d’aide spéciale) | Paiement de transfert | Achevée | Avril 2010 |
| Agri-flexibilité (nouvelle priorité du Plan d’action économique du Canada) | Paiement de transfert | En cours | Octobre 2010 |
Évaluations
| 1. Titre de l'évaluation | 2. Activité de programme | 3. Type d'évaluation | 4. Statut | 5. Date d'achèvement |
|---|---|---|---|---|
| 2009-2010 | ||||
| Évaluation de la résolution des conflits d'insolvabilité | Annulée1 | s/o | ||
| Évaluation de la chaîne de salubrité des aliments (renommée Salubrité des aliments et science) | Science, innovation et adoption | Bilan/Impact | Remise à 2011-2012 | 31 mars 2012 |
| Évaluation de la saisie des occasions pour les produits innovateurs, services, processus (renommée Évaluation du programme Agri-débouchés) | Science, innovation et adoption | Bilan/Impact | En cours | Octobre 2010 |
| Évaluation du Bureau de résolution des conflits | Services internes | Bilan/Impact | Achevée | Juin 2009 |
| Évaluation du Programme pour l'avancement du secteur canadien de l'agriculture et de l'agroalimentaire | Science, innovation et adoption | Bilan/Impact | Achevée | Septembre 2009 |
| Évaluation des organisations nationales | Développement d’agroentreprises | Bilan/Impact | Achevée | Mars 2010 |
| Évaluation du processus de sélection du projet de recherche | Science, innovation et adoption | Bilan/Impact | Achevée | Juin 2010 |
| Évaluation de l’Initiative pour un investissement écoagricole dans les biocarburants | Science, innovation et adoption | Bilan/Impact | En cours | Mars 2011 |
| Évaluation des marchés de transitions (renommée Évaluation du programme relatif aux vergers et vignobles) | Développement d’agroentreprises | Bilan/Impact | Prévue | Juin 2011 |
1 Inclus dans le plan 2009-2010 préliminaire, mais remis à une année ultérieure lors de l'achèvement du plan.