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1. Titre de la v�rification interne | 2. Type de v�rification | 3. Statut | 4. Date d'ach�vement |
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V�rifications pr�vues en 2008-2009 et achev�es en 2009-2010 | |||
Programmes r�gionaux/ Programme de p�turages communautaires | Direction des op�rations | Achev�e | Janvier 2010 |
Fonction des services int�gr�s des Centres de recherche | Direction des op�rations | Achev�e | Janvier 2010 |
V�rifications pr�vues pour le d�but de 2009-2010 | |||
Programme pour l’avancement du secteur canadien de l’agriculture et de l’agroalimentaire (PASCAA) | Paiement de transfert | Annul�e en raison du remplacement du PASCAA par le Programme canadien d’adaptation agricole qui sera v�rifi� en 2011-2012. De plus, une �valuation de 2008-2009 a �t� r�alis�e pour le PASCAA. |
s/o |
Programme international du Canada pour l'agriculture et l'alimentation (PICAA) | Paiement de transfert | Annul�e en raison du remplacement du PICAA par le programme Agri-marketing qui sera v�rifi� en 2011-2012. | s/o |
V�rification horizontale des subventions et des contributions | Paiement de transfert | Phase de planification | Janvier 2011 |
Initiative pour un investissement �coagricole dans les biocarburants | Paiement de transfert | Remise � 2011-2012 | s/o |
Cartes d'achat | Minist�rielle | Phase de rapport | Octobre 2010 |
Comptes � fins d�termin�s | Minist�rielle | V�rification annul�e en raison de la r��valuation du risque comme faible |
s/o |
Cadre de valeurs et d'�thique (dont les conflits d'int�r�ts) | Minist�rielle | Remplac�e par l’�valuation des risques des conflits d’int�r�ts qui a �t� achev�e. | Juin 2010 |
Services de gestion de l'information | Minist�rielle | Remplac�e par une v�rification de la confidentialit� des renseignements. Le sujet de la gestion de l’information sera abord� lors de la v�rification horizontale du Bureau du contr�leur g�n�ral en 2011-2012. |
s/o |
Ajouts de mi-exercice au plan de v�rification ax� sur les risques | |||
Programme d’am�lioration de l’abattage (nouvelle priorit� du Plan d’action �conomique du Canada) | Paiement de transfert | En cours | Octobre 2010 |
Programme de r�serve pour pertes sur pr�ts dans l’industrie du porc (nouvelle priorit� des programmes d’aide sp�ciale) | Paiement de transfert | Achev�e | Juin 2010 |
Programme de transition pour les exploitations porcines (nouvelle priorit� des programmes d’aide sp�ciale) | Paiement de transfert | Achev�e | Avril 2010 |
Agri-flexibilit� (nouvelle priorit� du Plan d’action �conomique du Canada) | Paiement de transfert | En cours | Octobre 2010 |
1. Titre de l'�valuation | 2. Activit� de programme | 3. Type d'�valuation | 4. Statut | 5. Date d'ach�vement |
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2009-2010 | ||||
�valuation de la r�solution des conflits d'insolvabilit� | Annul�e1 | s/o | ||
�valuation de la cha�ne de salubrit� des aliments (renomm�e Salubrit� des aliments et science) | Science, innovation et adoption | Bilan/Impact | Remise � 2011-2012 | 31 mars 2012 |
�valuation de la saisie des occasions pour les produits innovateurs, services, processus (renomm�e �valuation du programme Agri-d�bouch�s) | Science, innovation et adoption | Bilan/Impact | En cours | Octobre 2010 |
�valuation du Bureau de r�solution des conflits | Services internes | Bilan/Impact | Achev�e | Juin 2009 |
�valuation du Programme pour l'avancement du secteur canadien de l'agriculture et de l'agroalimentaire | Science, innovation et adoption | Bilan/Impact | Achev�e | Septembre 2009 |
�valuation des organisations nationales | D�veloppement d’agroentreprises | Bilan/Impact | Achev�e | Mars 2010 |
�valuation du processus de s�lection du projet de recherche | Science, innovation et adoption | Bilan/Impact | Achevée | Juin 2010 |
�valuation de l’Initiative pour un investissement �coagricole dans les biocarburants | Science, innovation et adoption | Bilan/Impact | En cours | Mars 2011 |
�valuation des march�s de transitions (renomm�e �valuation du programme relatif aux vergers et vignobles) | D�veloppement d’agroentreprises | Bilan/Impact | Pr�vue | Juin 2011 |
1 Inclus dans le plan 2009-2010 pr�liminaire, mais remis � une ann�e ult�rieure lors de l'ach�vement du plan.