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ARCHIVÉ - Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

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Tableau 11 – V�rifications internes et �valuations

V�rifications internes (2008-2009)



Titre de la v�rification interne Type de v�rification interne �tat Date d'ach�vement pr�vue Lien �lectronique au rapport
V�rification de l'att�nuation des risques � la Direction g�n�rale des ressources humaines Certification Termin�e (report�e de 2007-2008) septembre 2008 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rifications d'attestation annuelles des �tats financiers des fonds renouvelables pour l'exercice qui a pris fin le 31 mars 2008 :
  • Fonds renouvelable du Bureau de la traduction
  • Fonds renouvelable d'ali�nation des biens immobiliers
  • Fonds renouvelable de Conseils et V�rification Canada
  • Fonds renouvelable des Services communs de t�l�communications et d'informatique
  • Fonds renouvelable des Services optionnels
  • Fonds renouvelable des Services immobiliers
V�rifications d'attestation annuelles des �tats financiers des fonds renouvelables Termin�es (pr�vue pour 2008-2009) septembre 2008 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rification d'attestation annuelle du Rapport financier sur les co�ts d'administration imputables au compte du R�gime de pensions du Canada pour l'exercice se terminant le 31 mars 2007 V�rification d'attestation annuelle des �tats financiers Termin�e (pr�vue pour 2008-2009) novembre 2008 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rification de la rel�ve chez les directions g�n�rales des approvisionnements et de la comptabilit�, gestion bancaire et r�mun�ration Certification Termin�e (report�e de 2007-2008) d�cembre 2008 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rification de l'indexation des loyers Certification Termin�e (report�e de 2007-2008) d�cembre 2008 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rification de la gestion de l'acc�s des syst�mes d'infotechnologie d�termin�s Certification Termin�e (report�e de 2007-2008) mars 2009 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rification de la gestion de la configuration pour des syst�mes de TPSGC Certification Termin�e (report�e de 2007-2008) mars 2009 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rification de la gestion du Projet de modernisation des services et des syst�mes de pensions du gouvernement du Canada Certification Termin�e (report�e de 2007-2008) mars 2009 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rification du processus de passation des march�s de construction Certification Termin�e (report�e de 2007-2008) mars 2009 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rification de la gestion du Projet de centralisation de la prestation des services de pension Certification Termin�e (report�e de 2007-2008) mars 2009 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rification des cartes d'achats Certification Termin�e (pr�vue pour 2008-2009) avril 2009 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rification de la gestion du mat�riel Certification Termin�e (report�e de 2007-2008) avril 2009 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rification de suivi des frais administratifs li�s au Compte de pension de retraite de la fonction publique Certification Ferm�e apr�s l'examen pr�liminaire (pr�vue pour 2008-2009) juin 2009  
V�rification des contr�les de surveillance relatifs � une offre � commandes Certification En cours (pr�vue pour 2008-2009) novembre 2009 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rification des processus de certification et d'accr�ditation visant � att�nuer les risques en mati�re de s�curit� pour les applications op�rationnelles de TPSGC. Certification Termin�e (report�e de 2006-2007) novembre 2009 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
V�rification du respect par TPSGC des lois, des r�glements, des politiques et des lignes directrices li�s aux questions en mati�re de sant� et de s�curit� - Premier soins Certification En cours (pr�vue pour 2008-2009) novembre 2009  
V�rification des passifs environnementaux Certification En cours (report�e de 2007-2008) mars 2010  
V�rification des recettes provenant de la location commerciale et affermage Certification Report�e � 2009-2010 (report�e de 2007-2008)    
V�rification de la r�mun�ration Certification Report�e � 2009-2010 (pr�vue pour 2008-2009)    
V�rification de la conformit� des normes de s�curit� du syst�me de r�glement du receveur g�n�ral Certification Annul�e (report�e de 2007-2008)    
V�rification des propri�t�s d�sign�es - Gestion de projet de la Cit� parlementaire Certification Annul�e (report�e de 2007-2008)    

�valuations (2008-2009)



Titre de l'�valuation Activit� de programme Type d'�valuation Statut Date d'ach�vement Lien �lectronique au rapport
�valuation du Programme de distribution des biens de la Couronne   Sommative Termin�e (report�e de 2007-2008) mai 2008 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
�valuation du Programme des �ditions et des services de d�p�t   Sommative Termin�e (report�e de 2007-2008) mai 2008 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
�valuation cibl�e de l'Initiative des autres formes de prestation de services de 2005   �valuation cibl�e Termin�e (report�e de 2007-2008) mai 2008 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
�valuation du Programme f�d�ral/provincial/ territorial d'achat collectif de m�dicaments et de vaccins de TPSGC   Sommative Termin�e (pr�vue pour 2008-2009) mars 2009 Vous trouverez le rapport � l'adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/bve-oae/index-fra.html
�valuation de l'Office des normes g�n�rales du Canada   Sommative En cours (pr�vue pour 2008-2009) septembre 2009  
�valuation du Programme d'�thique   Sommative En cours (pr�vue pour 2008-2009) novembre 2009  
�valuation du Programme des paiements vers�s en remplacement d'imp�ts   Sommative En cours (pr�vue pour 2008-2009) novembre 2009  
�valuation des services de traduction et d'interpr�tation � l'intention du Parlement   Sommative En cours (pr�vue pour 2008-2009) novembre 2009  
�valuation de la conservation des �difices ayant une valeur patrimoniale de TPSGC   Sommative En cours (pr�vue pour 2008-2009) janvier 2010  
�valuation de la participation de TPSGC dans le Plan d'action pour les sites contamin�s f�d�raux   �valuation horizontale (avec Environnement Canada) En cours (report�e de 2007-2008) novembre 2009  
�valuation des services pour les syst�mes en r�mun�ration   Sommative Report�e � 2012-2013