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Tableau 11 Vérifications et évaluations internes

Vérifications internes


Nom de la vérification
Type de vérification
État
Date d’achèvement
Vérification sur la conversion des données relatives à la TPS/TVH
Finance
Achevé
Mai 2008
Vérification des frais d'administration du RPC/AE pour l'année de base
Finance
Achevé
Mai 2008
Vérification de la sécurité matérielle
Programme
Achevé
Juin 2008
Vérification des activités d'approvisionnement éléctronique
Programme
Achevé
Juin 2008
Vérification des services transactionnels électroniques
Programme
Achevé
Octobre 2008
Gestion de la rémunération
Programme
Achevé
Octobre 2008
Allègement pour les contribuables
Programme
Achevé
Octobre 2008
Renseignements reçus en vertu du protocole d'entente signé avec la Workers' Compensation Board of British Columbia
Programme
Achevé
Octobre 2008
Renseignements reçus en vertu du protocole d'entente signé avec la Workers' Compensation Board of Nova Scotia
Programme
Achevé
Octobre 2008
Renseignements reçus en vertu du protocole d'entente signé avec la province du Manitoba concernant l'inscription conjointe des entreprises
Programme
Achevé
Octobre 2008
Vérification de l’initiative visant l’économie clandestine
Programme
Achevé
Décembre 2008
Vérification des procédures sélectionnées de fin d'exercice 2007-2008
Finance
Achevé
Décembre 2008
Suivi des rapports de vérification internes de 2005-2006
Suivi
Achevé
Décembre 2008
Vérification du cadre de gestion des biens immobiliers
Programme
Achevé
Janvier 2009
Vérification de la gestion du cycle de vie des serveurs de l'environnement informatique réparti
TI
Achevé
Janvier 2009
Vérification de la pré-mise en oeuvre du Recouvrement intégré des recettes
Programme
Achevé
Janvier 2009
Lien électronique au rapport : http://www.cra-arc.qc.ca/gncy/ntrnl/menu-fr.html

Évaluations


Nom de l’évaluation
Activités de programmes
Type d’évaluation
État
Date d’achèvement
Programme d'aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance
Aide aux contribuables et aux entreprises
Formative
Achevé
Avril 2008
L’inscription à la taxe sur les produits et services (TPS)
Comptes débiteurs et Observation en matière de production des déclarations
Sommative
Achevé
Juillet 2008
Programme des défauts de déclaration et de versement de la TPS/TVH
Comptes débiteurs et Observation en matière de production des déclarations
Sommative
Travail en cours
Avril 2009
Programme d’échange pour gestionnaire de l’administration centrale et des régions – programme pilote
Services internes
Sommative
Travail en cours
Juin 2009
Direction des organismes de bienfaisance en matière de sécurité publique et antiterrorisme
Aide aux contribuables et aux entreprises
Formative
Travail en cours
Septembre 2009
L’évaluation des programmes d’exécution et de divulgations
Observation en matière de déclaration
Sommative
Travail en cours
Novembre 2009
Centre d’appel national pour les recouvrements
Comptes débiteurs et Observation en matière de production des déclarations
Sommative
Travail en cours
Février 2010
Évaluation de produits de bois d'oeuvre
Aide aux contribuables et aux entreprises
Formative
Travail en cours
Mars 2010
Lien électronique au plan d’évaluation :  http://www.cra-arc.gc.ca/gncy/ntrnl/menu-fra.html

[note 1] Un rapport annuel complet des progrès du DD pour 2008-2009 est accessible à http://www.cra-arc.gc.ca/gncy/sstnbl/prfrmnc/menu-fra.html.