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ARCHIVÉ - Pêches et Océans Canada

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V�rifications internes et �valuations

V�rifications internes (p�riode vis�e par le rapport)

Titre de la v�rification interne	Type de v�rification	Statut	Date d'ach�vement
V�rification de l'accord de contribution conclu avec la Premi�re nation de Shubenacadie	V�rification de contribution	Compl�t�e	Juin 2008
Programme autochtone de gestion de l'habitat dans les r�gions int�rieures (PAGHRI)	V�rification de contribution	Compl�t�e	Septembre 2008
Programme de subventions ou de contributions vers�es � une cat�gorie de destinataires	Gestion de programme	Compl�t�e	Septembre 2008
Passation des march�s (v�rification de suivi)	Contr�les de gestion des finances	Compl�t�e	Mars 2009
Services de gestion des ressources humaines (planification de la rel�ve)	Ressources humaines	En attente d'approbation	Septembre 2009
Conservation et Protection	Gestion de programme	Compl�t�e	Juin 2009
Pratiques de passation des march�s dans le cadre du Programme de mise en valeur des salmonid�s	Contr�les de gestion des finances	En attente d'approbation	Septembre 2009
Services de gestion de l'information	Gestion de programme	� compl�ter en 2009-10	2009-2010
�valuation des interventions environnementales	Gestion de programme	Report� � 2009-10	-

Nota : Le Rapport sur les plans et priorit�s de 2008-09 comportait les v�rifications suivantes par erreur : V�rification horizontale, Gestion des ressources, Strat�gie de p�che autochtone et Conservation et protection de l'habitat du poisson. De plus, on a annul� la v�rification pr�vue de l'�tat de pr�paration op�rationnelle de la flotte.

�valuations (p�riode vis�e par le rapport)

Titre de l’�valuation	Activit� de programme	Type d’�valuation	Statut	Date d’ach�vement
Esp�ces aquatiques envahissantes (EAE)	Science pour les p�ches et aquaculture durables	Sommative	Termin�	16 Septembre, 2008
Programme des subventions et contributions vers�es par le MPO � des cat�gories de b�n�ficiaires	Services internes	�valuation de l'optimisation des ressources	Termin�	16 Septembre, 2008
Plan d'action pour les sites contamin�s f�d�raux (PASCF) (�valuation interminist�rielle -Environnement Canada)	Services internes	Formative	Termin�	9 Avril, 2009
Gestion autochtone des ressources aquatiques et oc�aniques (GARAO)	Gestion des p�ches et de l'aquaculture	�valuation de l'optimisation des ressources	Termin�	9 Avril, 2009
Programme autochtone de gestion de l'habitat dans les r�gions int�rieures (PAGHRI)	Gestion de l'habitat	�valuation de l'optimisation des ressources	Termin�	9 Avril, 2009
Programme de contribution � la recherche universitaire (PCRU)	Science pour les p�ches et aquaculture durables	�valuation de l'optimisation des ressources	En cours	Date provisoire Septembre 2009
Pr�paration op�rationnelle de la flotte	Garde c�ti�re canadienne	�valuation de l'optimisation des ressources	En cours	Date provisoire Septembre 2009
Pr�sentation du Canada � la Commission des limites du plateau continental (CLCS) en vertu de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (UNCLOS)	Science pour les p�ches et aquaculture durables	Formative	En cours	Date provisoire Septembre 2009
Programme de mise en valeur des salmonid�s (PMVS)	Gestion des p�ches et de l'aquaculture	Sommative	En cours	Date provisoire Septembre 2009
Programme d'intendance de l'habitat (PIH) (�valuation interminist�rielle- Environnement Canada)	Gestion de l'habitat	Sommative	En cours	Minist�re responsable de l'�valuation: Environnement Canada
Rechercher la confiance du public dans la r�glementation des pesticides et am�liorer l'acc�s aux produits antiparasitaires (�valuation interminist�rielle - Agence de r�glementation de la lutte antiparasitaire)	Science pour les �cosyst�mes aquatiques sains et productifs	Sommative	En cours	Agence responsable de l'�valuation: Agence de r�glementation de la lutte antiparasitaire
Directive du Cabinet - L'�valuation environnementale strat�gique (�valuation interminist�rielle - Agence canadienne d'�valuation environnementale pour le Bureau du conseil priv�)	Services internes	Sommative	En cours	Agence responsable de l'�valuation: Agence canadienne d'�valuation environnementale pour le Bureau du conseil priv�