Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Ressources humaines et Développement social Canada

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous ».

Tableau 7 : Achats �cologiques

Conformit� aux exigences de la Politique

Le minist�re a-t-il int�gr� des consid�rations relatives au rendement environnemental � son processus de prise de d�cisions en mati�re d�achats?


Oui

Oui, les processus d�achat du Minist�re visent � assurer la rentabilit� tout en misant sur les achats pour obtenir de vastes r�sultats sociaux, �conomiques et environnementaux, ce qui comprend la conformit� aux diverses politiques sociales, �conomiques et environnementales du gouvernement f�d�ral, notamment la Politique d�achats �cologiques de TPSGC. Les tendances d�acquisition du Minist�re concernant les produits essentiels aux op�rations sont �valu�es en se fondant sur des normes cl�s � l�appui du d�veloppement durable.

R�sum� des initiatives visant � int�grer des consid�rations relatives au rendement environnemental au processus de prise de d�cisions en mati�re d�achats :

Les processus �lectroniques d�achat �cologique au moyen du Portail d�achats de RHDCC et la promotion de l�utilisation judicieuse des cartes d�achat sont des �l�ments importants des engagements du Minist�re � l��gard des op�rations �cologiques. Ces efforts contribuent � r�duire l�empreinte environnementale r�sultant des op�rations sur imprim�s, particuli�rement pour les milliers d�op�rations de faible valeur, et RHDCC a accru l�utilisation des cartes d�achat dans environ 22 000 op�rations. Pour promouvoir l�utilisation accrue des cartes d�achat, le cas �ch�ant, le syst�me minist�riel d�acquisition affiche une fen�tre instantan�e pour rappeler aux employ�s d�utiliser leur carte, s�il y a lieu, pour les op�rations de moins de 5 000 $. Ainsi, les op�rations sur imprim�s produites par le syst�me sont �limin�es et les co�ts associ�s aux achats de faible valeur sont r�duits.

En outre, le Minist�re accro�t la sensibilisation et la compr�hension � l��gard des achats �cologiques par l�entremise de la formation et des communications. Les sp�cialistes fonctionnels suivent une formation sous forme de cours offerts par l��cole de la fonction publique du Canada, et les adjoints administratifs et les gestionnaires re�oivent des renseignements lors des s�ances de sensibilisation minist�rielles. Un outil d�information et un aide-m�moire sur les achats �cologiques ont �t� ajout�s au Portail d�achats du Minist�re, et les employ�s minist�riels re�oivent des renseignements � ce sujet sur les sites Intranet de RHDCC et de Service Canada.

De plus, les achats minist�riels sont vis�s par les offres � commandes obligatoires �tablies par TPSGC, et le travail se poursuit aupr�s des conseils de d�veloppement de produit de TPSGC pour d�terminer les occasions de maximiser le genre et le nombre d�articles � �cologiques � disponibles. � mesure que ces produits sont disponibles, les strat�gies et les outils de communication cibl�s, notamment le Portail d�achats, font la promotion active de leur utilisation.

R�sultats atteints :

Au cours des trois derni�res ann�es, RHDCC a hauss� le nombre d�op�rations au moyen des cartes d�achat d�environ 22 000, comptant pour une valeur totale approximative de 14 M$. Ainsi, RHDCC a r�ussi � r�duire le nombre d�op�rations sur imprim�s � l�appui des initiatives d�achats �cologiques.

Au cours de l�exercice 2008‑2009, RHDCC a tenu 25 s�ances de sensibilisation dans ses locaux, incluant la promotion du d�veloppement durable, des achats �cologiques et des outils verts comme les cartes d�achat.

Contributions afin de faciliter la mise en �uvre des achats �cologiques � l��chelle du gouvernement :

RHDCC est membre du Forum sur les achats �cologiques, coordonn� par le Bureau de l��cologisation des op�rations gouvernementales de TPSGC, gr�ce auquel RHDCC peut demeurer au fait des initiatives pangouvernementales

Objectifs en mati�re d�achats �cologiques

Le minist�re s�est-il fix� des objectifs en mati�re d�achats �cologiques? [S�lectionnez l�une des r�ponses :


En cours

Ces objectifs sont ils les m�mes que ceux m�mes que ceux �nonc�s dans la strat�gie de d�veloppement durable?


Oui

R�sum� des objectifs en mati�re d�achats �cologiques :

Le Minist�re a fix� l�objectif de 100 % en ce qui concerne les achats sur imprim�s pour les op�rations majeures. Il fixera des objectifs ult�rieurs pour d�autres secteurs cl�s de mani�re continue en fonction des plans des grandes immobilisations.

Les s�ances de sensibilisation se poursuivront au cours de l�exercice 2009‑2010 � l�appui de la communication, � l��chelle du Minist�re, des renseignements sur les achats �cologiques.

Le Minist�re continuera de promouvoir les cartes d�achat � titre d�outil �cologique ainsi que le Portail d�achats pour �liminer les op�rations sur imprim�s.

De plus, le Minist�re ciblera l�harmonisation int�grale avec les offres � commandes �cologiques aupr�s de TPSGC.