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ARCHIVÉ - Environnement Canada

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V�rifications et �valuations internes

 

a) V�rifications internes


Nom de la v�rification interne �tat de la v�rification Date d'ach�vement Lien �lectronique au rapport
Plans d'urgence pour le programme de pr�visions m�t�orologiques du Service m�t�orologique du Canada Approuv� Avril 2007 http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/ve-ae_124/tdm-toc_fra.htm

D�penses de voyage et de la conformit� � la politique de divulgation Approuv� Avril 2007 http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/trav-eval/toc_fra.htm
Frais d'accueil et de la conformit� � la politique de divulgation Approuv� Avril 2007 http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/ahr-vfa/tdm-toc_fra.htm
Divulgation des reclassifications de postes Approuv� F�vrier 2008 http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/aer-rve/508_fra.htm
Divulgation proactive des contrats de plus de 10 000 $ Approuv� F�vrier 2008 http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/aer-rve/529_fra.htm
Auto-�valuation du contr�le du Service canadien de la faune (SCF) Achev� et pr�sent� au CCEV aux fins d'information Avril 2008 S.O.
D�l�gation du pouvoir financier Approuv� Juillet 2008 http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/ahr-vfa/tdm-toc_fra.htm
S�curit� des technologies de l'information Approuv� Juillet 2008 http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1
�quit� en mati�re d'emploi Approuv� Juillet 2008 http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1
Direction g�n�rale de l'infrastructure des technologies de l'information Report� � l'exercice 2008-2009 March 2009 S.O.
Syst�mes d'aide � la d�cision En cours Octobre 2008 S.O.

b) �valuations


Nom de l'�valuation Activit� de programme �tat de l'�valuation Date d'ach�vement Lien �lectronique au rapport
Commission de coop�ration environnementale (CCE) 1A - La biodiversit� est conserv�e et prot�g�e

3A - R�duction des risques d�s aux substances toxiques et aux autres substances nocives pour la sant� et l'environnement des Canadiens

3B - Les Canadiens adoptent des moyens de consommation et de production durables

Approuv� Avril 2007 http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/CEC-CCE/toc_fra.htm
Plan d'action du bassin de Georgia 1C - Les Canadiens adoptent des m�thodes qui assurent l'utilisation et la gestion durables du capital naturel et des paysages exploit�s Approuv� Ao�t 2007 http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/ve-ae_123/tdm-toc_fra.htm
Programme canadien de contr�le de la salubrit� des mollusques

(interminist�riel avec l'Agence canadienne d'inspection des aliments et le minist�re des P�ches et des Oc�ans)

1B - De l'eau propre, salubre et s�curitaire Approuv� Novembre

2007

http://www.inspection.gc.ca/francais
/agen/eval/cssppccsm/shemossf.shtml
Programme des urgences environnementales - y compris Strat�gie de S�curit� publique et d'antiterrorisme (SPAT) 3A - R�duction des risques d�s aux substances toxiques et aux autres substances nocives pour la sant� et l'environnement des Canadiens Approuv� Mars 2008 http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/pue-eep/532_fra.htm
Strat�gie sur la qualit� de l'air transfrontalier adopt�e par le Canada et les �tats-Unis : Composante de pr�vision de la qualit� de l'air 2B - Les Canadiens sont inform�s des pr�visions et des conditions m�t�orologiques courantes et y r�agissent bien Approuv� Mars 2008 http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1
Accord de contribution sur l'Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto 4A - Revitalisation du secteur riverain de Toronto Approuv� Juillet 2008 http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1
Programme des mouvements transfrontaliers - en vertu des fonds de la Strat�gie de S�curit� publique et d'antiterrorisme (SPAT) 3A - R�duction des risques d�s aux substances toxiques et aux autres substances nocives pour la sant� et l'environnement des Canadiens Approuv� Juillet 2008 http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1
Transition du Service m�t�orologique du Canada 2B - Les Canadiens sont inform�s des pr�visions et des conditions m�t�orologiques courantes et y r�agissent bien Approuv� Juillet 2008 http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1
R�glement relatif aux �missions responsables du smog dans le secteur des transports 3C - R�duction des risques d�s aux polluants atmosph�riques et aux �missions de gaz � effet de serre pour la sant� et l'environnement des Canadiens Approuv� Juillet 2008 http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1
Plan d'action des sites contamin�s f�d�raux

(interminist�riel - men� par Environnement Canada)

3A - R�duction des risques d�s aux substances toxiques et aux autres substances nocives pour la sant� et l'environnement des Canadiens Report�s � l'exercice 2008-2009 Octobre 2008 S.O.
�valuation environnementale strat�gique

(interminist�riel - men� par l'Agence canadienne d'�valuation environnementale)

1C - Les Canadiens adoptent des m�thodes qui assurent l'utilisation et la gestion durables du capital naturel et des paysages exploit�s Report�s � l'exercice 2008-2009 Janvier 2009 S.O.