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a) V�rifications internes
Nom de la v�rification interne | �tat de la v�rification | Date d'ach�vement | Lien �lectronique au rapport |
Plans d'urgence pour le programme de pr�visions m�t�orologiques du Service m�t�orologique du Canada | Approuv� | Avril 2007 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/ve-ae_124/tdm-toc_fra.htm |
D�penses de voyage et de la conformit� � la politique de divulgation | Approuv� | Avril 2007 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/trav-eval/toc_fra.htm |
Frais d'accueil et de la conformit� � la politique de divulgation | Approuv� | Avril 2007 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/ahr-vfa/tdm-toc_fra.htm |
Divulgation des reclassifications de postes | Approuv� | F�vrier 2008 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/aer-rve/508_fra.htm |
Divulgation proactive des contrats de plus de 10 000 $ | Approuv� | F�vrier 2008 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/aer-rve/529_fra.htm |
Auto-�valuation du contr�le du Service canadien de la faune (SCF) | Achev� et pr�sent� au CCEV aux fins d'information | Avril 2008 | S.O. |
D�l�gation du pouvoir financier | Approuv� | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/ahr-vfa/tdm-toc_fra.htm |
S�curit� des technologies de l'information | Approuv� | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
�quit� en mati�re d'emploi | Approuv� | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
Direction g�n�rale de l'infrastructure des technologies de l'information | Report� � l'exercice 2008-2009 | March 2009 | S.O. |
Syst�mes d'aide � la d�cision | En cours | Octobre 2008 | S.O. |
b) �valuations
Nom de l'�valuation | Activit� de programme | �tat de l'�valuation | Date d'ach�vement | Lien �lectronique au rapport |
Commission de coop�ration environnementale (CCE) |
1A - La biodiversit� est conserv�e et prot�g�e 3A - R�duction des risques d�s aux substances toxiques et aux autres substances nocives pour la sant� et l'environnement des Canadiens 3B - Les Canadiens adoptent des moyens de consommation et de production durables |
Approuv� | Avril 2007 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/CEC-CCE/toc_fra.htm |
Plan d'action du bassin de Georgia | 1C - Les Canadiens adoptent des m�thodes qui assurent l'utilisation et la gestion durables du capital naturel et des paysages exploit�s | Approuv� | Ao�t 2007 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/ve-ae_123/tdm-toc_fra.htm |
Programme canadien de contr�le de la salubrit� des mollusques (interminist�riel avec l'Agence canadienne d'inspection des aliments et le minist�re des P�ches et des Oc�ans) |
1B - De l'eau propre, salubre et s�curitaire | Approuv� |
Novembre 2007 |
http://www.inspection.gc.ca/francais /agen/eval/cssppccsm/shemossf.shtml |
Programme des urgences environnementales - y compris Strat�gie de S�curit� publique et d'antiterrorisme (SPAT) | 3A - R�duction des risques d�s aux substances toxiques et aux autres substances nocives pour la sant� et l'environnement des Canadiens | Approuv� | Mars 2008 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/pue-eep/532_fra.htm |
Strat�gie sur la qualit� de l'air transfrontalier adopt�e par le Canada et les �tats-Unis : Composante de pr�vision de la qualit� de l'air | 2B - Les Canadiens sont inform�s des pr�visions et des conditions m�t�orologiques courantes et y r�agissent bien | Approuv� | Mars 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
Accord de contribution sur l'Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto | 4A - Revitalisation du secteur riverain de Toronto | Approuv� | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
Programme des mouvements transfrontaliers - en vertu des fonds de la Strat�gie de S�curit� publique et d'antiterrorisme (SPAT) | 3A - R�duction des risques d�s aux substances toxiques et aux autres substances nocives pour la sant� et l'environnement des Canadiens | Approuv� | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
Transition du Service m�t�orologique du Canada | 2B - Les Canadiens sont inform�s des pr�visions et des conditions m�t�orologiques courantes et y r�agissent bien | Approuv� | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
R�glement relatif aux �missions responsables du smog dans le secteur des transports | 3C - R�duction des risques d�s aux polluants atmosph�riques et aux �missions de gaz � effet de serre pour la sant� et l'environnement des Canadiens | Approuv� | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
Plan d'action des sites contamin�s f�d�raux (interminist�riel - men� par Environnement Canada) |
3A - R�duction des risques d�s aux substances toxiques et aux autres substances nocives pour la sant� et l'environnement des Canadiens | Report�s � l'exercice 2008-2009 | Octobre 2008 | S.O. |
�valuation environnementale strat�gique (interminist�riel - men� par l'Agence canadienne d'�valuation environnementale) |
1C - Les Canadiens adoptent des m�thodes qui assurent l'utilisation et la gestion durables du capital naturel et des paysages exploit�s | Report�s � l'exercice 2008-2009 | Janvier 2009 | S.O. |