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ARCHIVÉ - Environnement Canada
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Vérifications et évaluations internes
a) Vérifications internes
| Nom de la vérification interne | État de la vérification | Date d'achèvement | Lien électronique au rapport |
| Plans d'urgence pour le programme de prévisions météorologiques du Service météorologique du Canada | Approuvé | Avril 2007 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/ve-ae_124/tdm-toc_fra.htm |
| Dépenses de voyage et de la conformité à la politique de divulgation | Approuvé | Avril 2007 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/trav-eval/toc_fra.htm |
| Frais d'accueil et de la conformité à la politique de divulgation | Approuvé | Avril 2007 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/ahr-vfa/tdm-toc_fra.htm |
| Divulgation des reclassifications de postes | Approuvé | Février 2008 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/aer-rve/508_fra.htm |
| Divulgation proactive des contrats de plus de 10 000 $ | Approuvé | Février 2008 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/aer-rve/529_fra.htm |
| Auto-évaluation du contrôle du Service canadien de la faune (SCF) | Achevé et présenté au CCEV aux fins d'information | Avril 2008 | S.O. |
| Délégation du pouvoir financier | Approuvé | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/ahr-vfa/tdm-toc_fra.htm |
| Sécurité des technologies de l'information | Approuvé | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
| Équité en matière d'emploi | Approuvé | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
| Direction générale de l'infrastructure des technologies de l'information | Reporté à l'exercice 2008-2009 | March 2009 | S.O. |
| Systèmes d'aide à la décision | En cours | Octobre 2008 | S.O. |
b) Évaluations
| Nom de l'évaluation | Activité de programme | État de l'évaluation | Date d'achèvement | Lien électronique au rapport |
| Commission de coopération environnementale (CCE) |
1A - La biodiversité est conservée et protégée 3A - Réduction des risques dûs aux substances toxiques et aux autres substances nocives pour la santé et l'environnement des Canadiens 3B - Les Canadiens adoptent des moyens de consommation et de production durables |
Approuvé | Avril 2007 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/CEC-CCE/toc_fra.htm |
| Plan d'action du bassin de Georgia | 1C - Les Canadiens adoptent des méthodes qui assurent l'utilisation et la gestion durables du capital naturel et des paysages exploités | Approuvé | Août 2007 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/ve-ae_123/tdm-toc_fra.htm |
|
Programme canadien de contrôle de la salubrité des mollusques (interministériel avec l'Agence canadienne d'inspection des aliments et le ministère des Pêches et des Océans) |
1B - De l'eau propre, salubre et sécuritaire | Approuvé |
Novembre 2007 |
http://www.inspection.gc.ca/francais /agen/eval/cssppccsm/shemossf.shtml |
| Programme des urgences environnementales - y compris Stratégie de Sécurité publique et d'antiterrorisme (SPAT) | 3A - Réduction des risques dûs aux substances toxiques et aux autres substances nocives pour la santé et l'environnement des Canadiens | Approuvé | Mars 2008 | http://www.ec.gc.ca/doc/ae-ve/pue-eep/532_fra.htm |
| Stratégie sur la qualité de l'air transfrontalier adoptée par le Canada et les États-Unis : Composante de prévision de la qualité de l'air | 2B - Les Canadiens sont informés des prévisions et des conditions météorologiques courantes et y réagissent bien | Approuvé | Mars 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
| Accord de contribution sur l'Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto | 4A - Revitalisation du secteur riverain de Toronto | Approuvé | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
| Programme des mouvements transfrontaliers - en vertu des fonds de la Stratégie de Sécurité publique et d'antiterrorisme (SPAT) | 3A - Réduction des risques dûs aux substances toxiques et aux autres substances nocives pour la santé et l'environnement des Canadiens | Approuvé | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
| Transition du Service météorologique du Canada | 2B - Les Canadiens sont informés des prévisions et des conditions météorologiques courantes et y réagissent bien | Approuvé | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
| Règlement relatif aux émissions responsables du smog dans le secteur des transports | 3C - Réduction des risques dûs aux polluants atmosphériques et aux émissions de gaz à effet de serre pour la santé et l'environnement des Canadiens | Approuvé | Juillet 2008 | http://www.ec.gc.ca/ae-ve/default.asp?lang=Fr&n=3036EE9A-1 |
|
Plan d'action des sites contaminés fédéraux (interministériel - mené par Environnement Canada) |
3A - Réduction des risques dûs aux substances toxiques et aux autres substances nocives pour la santé et l'environnement des Canadiens | Reportés à l'exercice 2008-2009 | Octobre 2008 | S.O. |
|
Évaluation environnementale stratégique (interministériel - mené par l'Agence canadienne d'évaluation environnementale) |
1C - Les Canadiens adoptent des méthodes qui assurent l'utilisation et la gestion durables du capital naturel et des paysages exploités | Reportés à l'exercice 2008-2009 | Janvier 2009 | S.O. |