ARCHIVÉ - Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada - Tableaux supplémentaires

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Achats �cologiques

Renforcement des capacit�s en mati�re d’achats �cologiques

Mesures du rendement pour le renforcement des capacit�s en mati�re d'achats �cologiques

Formation du personnel responsable de l'approvisionnement et du mat�riel : Nombre d'employ�s en gestion des achats et du mat�riel, avec une formation officielle sur les achats �cologiques (par exemple, les employ�s qui ont suivi le cours C215 de l'�cole de la fonction publique du Canada ou un cours interne personnalis�), par rapport au nombre total d'employ�s responsables de la gestion des achats et du mat�riel.

Formation des d�tenteurs d'une carte d'achat : Nombre de d�tenteurs d'une carte d'achat qui ont re�u une formation officielle sur les achats �cologiques (qui ont suivi par exemple le cours C215 de l'�cole de la fonction publique du Canada ou un cours interne personnalis�) par rapport au nombre total de d�tenteurs d'une carte d'achat.

�valuations du rendement : Nombre d'�valuations du rendement des gestionnaires et des administrateurs fonctionnels charg�s de l'approvisionnement et du mat�riel qui incorporent des consid�rations environnementales au nombre total d'�valuations du rendement des gestionnaires et des administrateurs fonctionnels charg�s de l'approvisionnement et du mat�riel.

Processus et activit�s de contr�le en mati�re d'achats : Nombre de processus et d'activit�s de contr�le minist�riels en mati�re d'achats qui incorporent les consid�rations environnementales au nombre total d'activit�s de contr�le minist�riels en mati�re d'achats � l'�chelle du minist�re qui devraient comporter des facteurs environnementaux. Il se peut aussi que les minist�res et organismes puissent rendre compte des progr�s en vue d'am�liorer l'incorporation des consid�rations environnementales aux processus et aux contr�les en mati�re d'achats.

Activit�	Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010-2011)	R�sultats r�els en pourcentage	Description ou commentaires
Formation du personnel responsable de l'approvisionnement et du mat�riel	90 %	D�pass� (100 %)	La totalit� (100 p. 100) du personnel responsable de la gestion des achats et du mat�riel a suivi la formation requise.
Formation des d�tenteurs d'une carte d'achat	75 %	Non atteint (53 %)	Des politiques au regard des cartes d'achat ont �t� cr�es, et il est maintenant obligatoire de suivre la formation sur les achats �cologiques pour obtenir une carte d'achat. Ainsi, pour obtenir une carte d'achat, tous les nouveaux demandeurs doivent prouver qu'ils ont suivi le cours sur les achats �cologiques. Les d�tenteurs de carte actuels doivent �galement suivre cette formation, s'ils ne l'ont pas encore fait. Au 31 mars, seulement 134 des 253 d�tenteurs, ou 53 p. 100, avaient suivi la formation sur les achats �cologiques.
�valuations du rendement	Des clauses sur les consid�rations environnementales seront ajout�es aux ententes de rendement de tous les gestionnaires et administrateurs fonctionnels d�sign�s pour l'exercice 2011–2012.	Atteint	Des clauses sur les consid�rations environnementales ont �t� ajout�es aux ententes de rendement des gestionnaires et des administrateurs fonctionnels responsables de la gestion des achats et du mat�riel.
Processus et activit�s de contr�le en mati�re d'achats	D'ici le 31 mars 2011, la totalit� des processus et des mesures de contr�le inh�rents aux achats comporteront des consid�rations environnementales.	Passablement atteint	La totalit� des processus et des mesures de contr�le en mati�re d'achats sont g�r�s par la Division de l'acquisition, de l'approvisionnement et de la gestion du mat�riel du Secr�tariat. Les processus ont �t� recens�s et les r�visions sont en cours. Les facteurs � consid�rer en ce qui a trait aux achats �cologiques sont actuellement int�gr�s aux processus r�vis�s et � la documentation � l'appui de l'Initiative de renouvellement de l'approvisionnement On proc�de au suivi des activit�s d'achat �cologique au moyen du syst�me financier du Secr�tariat, soit le Syst�me int�gr� des finances et du mat�riel (SAP).

Utilisation d'instruments d'achat regroup�s �cologiques

Mesures de rendement pour l'utilisation d'instruments d'achat regroup�s �cologiques

Valeur, en dollars, des achats effectu�s par des instruments d'achats regroup�s �cologiques (tels que d�sign�s par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada [TPSGC]) relativement au un bien ou service pr�cis par rapport � la valeur totale en dollars des achats relatifs � ce bien ou � ce service.

Valeur, en dollars, des achats relatifs � un bien ou � un service qui incorporent des consid�rations environnementales � la valeur totale en dollars des achats relatifs � ce bien ou � ce service (cette mesure du rendement s'applique dans les cas o� aucun instrument d'achats regroup�s �cologiques d�sign� par TPSGC n'a �t� utilis� ou n'�tait offert pour le bien ou le service en question).

Bien ou service	Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010-2011)	R�sultats r�els en pourcentage	Description ou commentaires
P�riph�riques de la TI	95 %	Passablement atteint	La Direction de la gestion de l'information et de la technologie du Secr�tariat offre des conseils quant � l'achat de p�riph�riques de la TI qui tiennent compte des facteurs environnementaux. Toutefois, les achats de p�riph�riques de la TI au Secr�tariat sont actuellement d�centralis�s. Celui-ci a recours aux cotations de la consommation �nerg�tique des postes de travail dans les appels d'offres qu'il lance dans le cadre d'une Demande de rabais pour volume. Les achats de la TI seront centralis�s au cours de l'exercice 2011‑2012.
V�hicules	100 %	S.O.	Aucun v�hicule n'a �t� achet� en 2010–2011. � l'avenir, le Secr�tariat maintiendra son approche, laquelle consiste � acheter des v�hicules hybrides pour son parc automobile.