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ARCHIVÉ - Industrie Canada - Tableaux supplémentaires

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Financement pluriannuel initial (notes 1 et 2)

Industrie Canada est charg� d’administrer les accords de financement conclus avec les fondations suivantes.

Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une �conomie canadienne forte

  • Brain Research Centre
  • �cole de l’�nergie et de l’environnement du Canada (autrefois �cole de l’�nergie durable du Canada)
  • Conseil des acad�mies canadiennes
  • Centre de r�adaptation des accidents vasculaires c�r�braux de la Fondation des maladies du cœur
  • Li Ka Shing Knowledge Institute (H�pital St. Michael)
  • Life Sciences Research Institute (Universit� Dalhousie)
  • Fondation Pierre Elliott Trudeau
  • Institut national d’optique

Note 1 : Seuls les accords de financement toujours en vigueur en 2010-2011 et pr�voyant un financement pluriannuel d’au moins 5 millions de dollars sont trait�s ici.

Note 2 : Les fonds d�clar�s dans les tableaux sur les programmes de paiements de transfert ne sont pas d�clar�s dans ce tableau.


R�sultat strat�gique
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une �conomie canadienne forte


Nom du b�n�ficiaire : Brain Research Centre

Date de mise en œuvre : 28 f�vrier 2008

Date de cl�ture : 31 mars 2012

Total des fonds affect�s : 15 millions de dollars

Description :
Le Brain Research Centre est une installation de recherche qui fonctionne selon une structure en �toile avec des �quipes de neuroscientifiques (plus de 190 chercheurs) regroup�s sur le campus de l'Universit� de la Colombie-Britannique et � diff�rents endroits � Vancouver. Sa structure et son approche multidisciplinaire visent � combler le foss� entre la science fondamentale et ses applications cliniques, tout en contribuant � des d�couvertes importantes et � la mise au point de nouvelles th�rapies.

Les r�sultats attendus du Brain Research Centre sont les suivants :

  • Fournir l'infrastructure n�cessaire � la recherche en innovation et � la commercialisation dans les domaines des maladies neurod�g�n�ratives, de la scl�rose en plaques, des maladies mentales, des toxicomanies, des accidents c�r�brovasculaires, des traumatismes neurologiques et de la vision.
  • Construire et agrandir des laboratoires.
  • Cr�er un environnement propice � la collaboration, � l'application des connaissances et aux occasions de commercialisation.
  • Faciliter la mise sur pied de partenariats industriels et d'entreprises dans le domaine de la neurotechnologie.
  • Soutenir la formation visant l'application des connaissances dans le domaine de la neuroscience clinique.

R�sultat strat�gique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une �conomie canadienne forte

R�sum� des r�sultats obtenus par le b�n�ficiaire :
Le Brain Research Centre se consacre � la construction de l’immeuble o� il sera h�berg�, qui devrait se terminer � l’�t� 2013. L’immeuble favorisera la collaboration entre les chercheurs en science fondamentale et appliqu�e et les professionnels de la sant� pour parfaire les connaissances actuelles sur les maladies du cerveau et, par la m�me occasion, acc�l�rer l’introduction de nouveaux traitements et la mise sur pied d’entreprises en biotechnologie.

En 2010-2011, le Brain Research Centre :

  • a recueilli 15 millions de dollars aupr�s de donateurs du secteur priv�, qui lui ont permis de modifier le plan de son immeuble pour y ajouter un sous-sol d’une superficie totale de 30 000 pieds carr�s;
  • a revu le plan de son immeuble, termin� les travaux de conception et entam� l’�tape du dessin d’ex�cution en vue d’entreprendre la construction en ao�t 2011.
Activit� de programme : Capacit� du Canada en mati�re de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)
D�penses
r�elles
2008-2009
D�penses
r�elles
2009-2010
D�penses
pr�vues
2010-2011
Total des
autorisations
2010-2011
D�penses
r�elles
2010-2011
�carts
- - - - - -

Commentaires sur les �carts :
Un montant de 15 millions de dollars a �t� investi au d�part, en 2007-2008.

R�sultats d’�valuation importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
La v�rification de conformit� r�alis�e en 2010-2011 comporte une �valuation des projets.

R�sultats de v�rification importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
Selon la v�rification de conformit� effectu�e en 2010-2011, le Brain Research Centre respecte l’accord de financement conclu avec Industrie Canada. On lui a toutefois recommand� de pr�senter des plans d’entreprise et des rapports annuels plus d�taill�s.

Site Web du b�n�ficiaire : Brain Research Centre (en anglais)


Nom du b�n�ficiaire : �cole de l’�nergie et de l’environnement du Canada (autrefois �cole de l’�nergie durable du Canada)

Date de mise en œuvre : 7 mars 2008

Date de cl�ture : 31 mars 2014

Total des fonds affect�s : 15 millions de dollars

Description :
L'�cole de l'�nergie et de l'environnement du Canada (EEEC) a pour objectif de relever le d�fi de la durabilit� des ressources, tout en prot�geant l'environnement et en examinant les probl�mes caus�s par les changements climatiques. L'EEEC s'appuie sur les ressources des universit�s de l'Alberta, de Calgary et de Lethbridge, situ�es au cœur du secteur canadien de l'�nergie. Elle rassemble le savoir d'�minents scientifiques provenant des milieux universitaire, industriel et gouvernemental, pour le plus grand b�n�fice des Canadiens sur les plans social, �conomique et environnemental.

Les 5 objectifs de l'EEEC sont les suivants :

  • cr�er des occasions de collaborations nationales et internationales sur des enjeux strat�giques;
  • offrir des conseils aux milieux industriel, universitaire et gouvernemental;
  • coordonner les programmes de recherche et les programmes universitaires;
  • faciliter le transfert des technologies et leur commercialisation;
  • faciliter l'�change d'information et de r�sultats de recherche ainsi que promouvoir la collaboration au sein de la communaut� mondiale.

R�sultat strat�gique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une �conomie canadienne forte

R�sum� des r�sultats obtenus par le b�n�ficiaire :

En 2010-2011, l’EEEC a obtenu les r�sultats suivants :

  • L'EEEC a termin� la troisi�me ronde de son concours de d�monstration de principes visant � allouer des fonds � des projets de recherche. Le groupe charg� de l’examen a choisi 10 des 39 projets pr�sent�s et leur a allou�, au total, 522 000 $. Ces projets se poursuivent actuellement sous la supervision des universit�s de l’Alberta et de Calgary.

  • Avec plusieurs autres organismes, elle a tenu, en avril 2010, le Dialogue sur l’�nergie propre � Banff. Cette rencontre a r�uni des repr�sentants du gouvernement, des pr�sidents d’entreprise, des directeurs de groupes de r�flexion et des repr�sentants d’organismes non gouvernementaux � vocation environnementale.

  • Avec les groupes de r�flexion du groupe Winnipeg Consensus et des organismes non gouvernementaux � vocation environnementale, elle a cherch� des id�es pour �laborer une strat�gie canadienne sur l’�nergie.

  • Elle a anim� les rencontres de l’Association canadienne des producteurs p�troliers portant sur les sables bitumineux, qui visaient � combler le manque d’information et � amener l’industrie et les parties int�ress�es � mieux se comprendre.

Activit� de programme : Capacit� du Canada en mati�re de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)
D�penses
r�elles
2008-2009
 
D�penses
r�elles
2009-2010
 
D�penses
pr�vues
2010-2011
 
Total des
autorisations
2010-2011
 
D�penses
r�elles
2010-2011
 
�carts
- - - - - -

Commentaires sur les �carts :
Un montant de 15 millions de dollars a �t� investi au d�part, en 2007-2008.

R�sultats d’�valuation importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
La v�rification de conformit� pr�vue pour 2013-2014 comporte une �valuation des projets.

R�sultats de v�rification importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
Une v�rification de conformit� de l’EEEC devrait �tre r�alis�e d’ici le 30 septembre 2013.

Site Web du b�n�ficiaire : �cole de l’�nergie et de l’environnement du Canada



Nom du b�n�ficiaire : Conseil des acad�mies canadiennes

Date de mise en œuvre : juillet 2005

Date de cl�ture : mars 2015

Total des fonds affect�s : 30 millions de dollars

Description :
Le Conseil des acad�mies canadiennes (CAC) est un organisme sans but lucratif, ind�pendant du gouvernement, qui a �t� mis sur pied pour �valuer l'�tat des connaissances scientifiques � la base des grands enjeux touchant les politiques publiques. Les membres fondateurs du CAC sont la Soci�t� royale du Canada, l'Acad�mie canadienne du g�nie et l'Acad�mie canadienne des sciences de la sant�.

En juillet 2005, le gouvernement du Canada a accord� au CAC une subvention conditionnelle unique de 30 millions de dollars, pr�vue dans le budget de 2005, pour la production de 5 �valuations par ann�e. Toutes ces �valuations sont faites par des groupes ind�pendants de sp�cialistes du Canada et de l'�tranger. La r�alisation d'une �valuation prend de 12 � 24 mois.

R�sultat strat�gique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une �conomie canadienne forte

R�sum� des r�sultats obtenus par le b�n�ficiaire

  • Le CAC a publi� deux rapports d’�valuation en 2010-2011 : Honn�tet�, responsabilit� et confiance : Promouvoir l’int�grit� en recherche au Canada (en novembre 2010) et La taxonomie canadienne : explorer la biodiversit�, cr�er des possibilit�s (en novembre 2010). Il devait en publier trois, mais n’a pas pu en raison de retards dans le processus d’�valuation par des pairs.

  • Pendant l’exercice 2011-2012, il r�alisera deux autres �valuations (Approches d’�valuation du risque de la sant� des animaux et Tests int�gr�s pour les pesticides).

  • En 2010, il a publi� le rapport de l’�valuation externe dont il a fait l’objet. En r�ponse � ce rapport, il a pr�sent� un plan strat�gique pour 2011-2014 intitul� L’impact du savoir.

Activit� de programme : Capacit� du Canada en mati�re de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)
D�penses
r�elles
2008-2009
 
D�penses
r�elles
2009-2010
 
D�penses
pr�vues
2010-2011
 
Total des
autorisations
2010-2011
 
D�penses
r�elles
2010-2011
 
�carts
- - - - - -

Commentaires sur les �carts :
Un montant de 30 millions de dollars a �t� investi au d�part, en 2005-2006.

R�sultats d’�valuation importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
En 2010, le CAC a fait l’objet d’une �valuation externe dont il a publi� les r�sultats dans un rapport intitul� �valuation du Conseil des acad�mies canadiennes – Rapport 2010 du comit� d’�valuation externe. Le comit� d’�valuation externe a conclu que le CAC atteignait ses objectifs et enrichissait le d�bat public. Les 19 grandes recommandations qu’il lui a adress�es portent sur cinq sujets importants : le d�veloppement du savoir scientifique au Canada; les relations du CAC avec les acad�mies membres; l’adh�sion des parties int�ress�es (activit�s de communication et de sensibilisation); l’excellence organisationnelle; le financement durable. Le rapport complet peut �tre consult� sur le site Web du CAC.

R�sultats de v�rification importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
Aucune v�rification n’a �t� termin�e ni pr�vue en 2010-2011.

Site Web du b�n�ficiaire : Conseil des acad�mies canadiennes


Nom du b�n�ficiaire : Heart and Stroke Foundation Centre for Stroke Recovery

Date de mise en œuvre : 7 mars 2008

Date de cl�ture : 31 mars 2012

Total des fonds affect�s : 15 millions de dollars

Description :
Le Heart and Stroke Foundation Centre for Stroke Recovery (HSFCSR), affili� aux universit�s de Toronto et d'Ottawa, pr�pare un programme de recherche int�gr�e d'application des connaissances r�unissant la biologie mol�culaire, des mod�les de laboratoire et des �tudes cliniques qui aideront � concevoir et � tester plus rapidement des op�rations et des th�rapies pour aider les patients � se r�tablir apr�s un accident c�r�brovasculaire (ACV). Le principal objectif de recherche du centre est l'�tablissement d'un programme d'excellence de calibre mondial dans la recherche sur le r�tablissement des fonctions du cerveau, pour am�liorer la capacit� fonctionnelle des patients ayant subi un ACV.

R�sultat strat�gique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une �conomie canadienne forte

R�sum� des r�sultats obtenus par le b�n�ficiaire :

En 2010-2011, le centre :

  • a recrut� le Dr Dale Corbett, neuroscientifique de renomm�e mondiale, comme directeur scientifique et chef de la direction;
  • a affect� 93 de ses chercheurs � 64 projets et � 2 plateformes, notamment au lancement de 16 nouveaux projets;
  • a fait passer de 157 � 269 le nombre de patients inscrits au programme de r�adaptation d’affiliation;
  • a accru la capacit� de la base de donn�es de recherche sur le r�tablissement des patients ayant subi un ACV pour des raisons de s�curit� et de fiabilit�, et pour faciliter la collaboration.
Activit� de programme : Capacit� du Canada en mati�re de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)
D�penses
r�elles
2008-2009
 
D�penses
r�elles
2009-2010
 
D�penses
pr�vues
2010-2011
 
Total des
autorisations
2010-2011
 
D�penses
r�elles
2010-2011
 
�carts
- - - - - -

Commentaires sur les �carts :
Un montant de 15 millions de dollars a �t� investi au d�part, en 2007-2008.

R�sultats d’�valuation importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
La v�rification de conformit� r�alis�e en 2010-2011 comporte une �valuation des projets.

R�sultats de v�rification importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
Selon la v�rification de conformit� effectu�e en 2010-2011, le centre respecte l’accord de financement conclu avec Industrie Canada. On lui a toutefois recommand� d’am�liorer la production des rapports.

Site Web du b�n�ficiaire : Heart and Stroke Foundation Centre for Stroke Recovery (en anglais)


Nom du b�n�ficiaire : Li Ka Shing Knowledge Institute (H�pital St. Michael)

Date de mise en œuvre : 13 mars 2008

Date de cl�ture : 31 mars 2011

Total des fonds affect�s : 15 millions de dollars

Description :
Le Li Ka Shing Knowledge Institute (LKSKI) de l'h�pital St. Michael de Toronto r�unira sous un m�me toit la recherche, l'enseignement et les soins cliniques en misant sur l'application des connaissances pour combler le foss� entre le savoir issu de la recherche et la prestation des soins de sant�. Les �quipes de recherche de l'Institut, compos�es de scientifiques, de coordonnateurs de recherche, de programmeurs et de techniciens, s'attaqueront tout d'abord aux probl�mes de sant� des habitants du centre-ville, aux maladies du cœur et des poumons, au diab�te, aux troubles de l'alimentation, aux traumatismes cr�niens et � la d�faillance simultan�e de plusieurs organes.

R�sultat strat�gique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une �conomie canadienne forte

R�sum� des r�sultats obtenus par le b�n�ficiaire :

En 2010-2011, le LKSKI :

  • a termin� la construction de l’immeuble o� il devait �tre h�berg� et a commenc� � s’y installer;
  • a recrut� 5 enseignants et chercheurs de renom, et fait passer � 30 le nombre d’employ�s du Applied Health Research Centre;
  • a donn� � 22 employ�s de l’h�pital St. Michael une formation sur l’application des connaissances;
  • a tenu 115 rencontres � l’intention de membres de l’Universit� de Toronto qui ont men� � la cr�ation de 44 projets d’application des connaissances � l’h�pital St. Michael.
Activit� de programme : Capacit� du Canada en mati�re de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)
D�penses
r�elles
2008-2009
 
D�penses
r�elles
2009-2010
 
D�penses
pr�vues
2010-2011
 
Total des
autorisations
2010-2011
 
D�penses
r�elles
2010-2011
 
�carts
- - - - - -

Commentaires sur les �carts :
Un montant de 15 millions de dollars a �t� investi au d�part, en 2007-2008.

R�sultats d’�valuation importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
La v�rification de conformit� r�alis�e en 2010-2011 comporte une �valuation des projets.

R�sultats de v�rification importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
Selon la v�rification de conformit� effectu�e en 2010-2011, le LKSKI respecte l’accord de financement conclu avec Industrie Canada. On lui a toutefois recommand� de mieux faire conna�tre le soutien financier du gouvernement f�d�ral et d’offrir davantage de services dans les deux langues officielles.

Site Web du b�n�ficiaire : Li Ka Shing Knowledge Institute (en anglais)


Nom du b�n�ficiaire : Life Sciences Research Institute (Universit� Dalhousie)

Date de mise en œuvre : 19 f�vrier 2008

Date de cl�ture : 31 mars 2011

Total des fonds affect�s : 15 millions de dollars

Description :
Le Life Sciences Research Institute (LSRI) est un partenaire de Capital Health, de l'Universit� Dalhousie et du Centre de soins de sant� IWK. Le LSRI offrira des installations de recherche et d'incubation � aires ouvertes au secteur des sciences de la vie et de la biotechnologie en plein essor dans la r�gion d'Halifax. L'institut peut cr�er de l'emploi, attirer des investissements, favoriser l'innovation et am�liorer la qualit� des soins de sant� offerts aux habitants de la r�gion, et, par cons�quent, leur qualit� de vie.

R�sultat strat�gique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une �conomie canadienne forte

R�sum� des r�sultats obtenus par le b�n�ficiaire :

En 2010-2011, le LSRI :

  • a termin� la construction de l’immeuble o� il devrait �tre h�berg�;
  • a mis sur pied un comit� responsable des sciences et de la commercialisation. Celui-ci a commenc� � �laborer un plan d’�valuation de l’envergure et de l’avancement des travaux futurs des membres r�sidents du LSRI (il sera aussi charg� de recommander de nouveaux membres r�sidents).
Activit� de programme : Capacit� du Canada en mati�re de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)
D�penses
r�elles
2008-2009
 
D�penses
r�elles
2009-2010
 
D�penses
pr�vues
2010-2011
 
Total des
autorisations
2010-2011
 
D�penses
r�elles
2010-2011
 
�carts
- - - - - -

Commentaires sur les �carts :
Un montant de 15 millions de dollars a �t� investi au d�part, en 2007-2008.

R�sultats d’�valuation importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
La v�rification de conformit� r�alis�e en 2010-2011 comporte une �valuation des projets.

R�sultats de v�rification importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
Selon la v�rification de conformit� effectu�e en 2010-2011, le LSRI respecte l’accord de financement conclu avec Industrie Canada. On lui a toutefois recommand� de mieux faire conna�tre le soutien financier du gouvernement f�d�ral, d’am�liorer la production des rapports et d’offrir davantage de services dans les deux langues officielles.

Site Web du b�n�ficiaire : Life Sciences Research Institute (en anglais)


Nom du b�n�ficiaire : Fondation Pierre Elliott Trudeau

Date de mise en œuvre : 31 mars 2002

Date de cl�ture : programme permanent

Total des fonds affect�s : 125 millions de dollars

Description :
La Fondation Pierre Elliott Trudeau appuie la recherche et la diffusion des r�sultats de recherche dans les domaines des lettres et des sciences humaines, soit en droit, �conomie politique, �tudes canadiennes, �tude de la paix et des conflits, �tudes urbaines et communautaires, histoire, journalisme, philosophie, relations internationales, science politique et sociologie.

Suivant un processus d'�valuation par des pairs, la Fondation d�cerne 3 types de r�compenses : des bourses d'�tudes � des candidats au doctorat, des bourses de recherche � des chercheurs �m�rites d'universit�s canadiennes et des mentorats � des professionnels chevronn�s capables de conseiller les chercheurs-boursiers. La Fondation soutient �galement le Programme d'interaction publique, qui communique le travail de la Fondation au moyen de colloques, de conf�rences et de symposiums.

R�sultat strat�gique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une �conomie canadienne forte

R�sum� des r�sultats obtenus par le b�n�ficiaire :

En 2010-2011, la Fondation Pierre Elliott Trudeau :

  • a d�cern� 4 bourses de recherche, 15 bourses d’�tudes et 10 mentorats;
  • a men� de nombreuses activit�s dans le cadre de son programme d’interaction publique, dont sa 7e conf�rence annuelle sur les politiques publiques, l’Institut d’�t� annuel et les conf�rences Trudeau.
Activit� de programme : Capacit� du Canada en mati�re de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)
D�penses
r�elles
2008-2009
 
D�penses
r�elles
2009-2010
 
D�penses
pr�vues
2010-2011
 
Total des
autorisations
2010-2011
 
D�penses
r�elles
2010-2011
 
�carts
- - - - - -

Commentaires sur les �carts :
Le gouvernement f�d�ral a allou� 125 millions de dollars � la Fondation Pierre Elliott Trudeau en mars 2002.

R�sultats d’�valuation importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
Une �valuation a �t� r�alis�e en 2008-2009; la prochaine est pr�vue pour 2013-2014.

R�sultats de v�rification importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
Aucune v�rification n’a �t� termin�e ni pr�vue en 2010-2011.

Site Web du b�n�ficiaire : Fondation Trudeau


Nom du b�n�ficiaire : Institut national d’optique

Date de mise en œuvre : 19 f�vrier 2008

Date de cl�ture : 31 mars 2011

Total des fonds affect�s : 15 millions de dollars

Description :
L'Institut national d'optique (INO), situ� au Qu�bec, est un centre d'expertise en optique et en photonique. De concert avec les entreprises, il cherche des solutions et des plateformes technologiques qui r�pondent � leurs besoins. L'INO offre les services suivants : soutien de la client�le en recherche-d�veloppement, production de prototypes, transfert de technologie et promotion de projets novateurs.

R�sultat strat�gique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une �conomie canadienne forte

R�sum� des r�sultats obtenus par le b�n�ficiaire :

En 2010-2011, l’INO :

  • a fait progresser la recherche et la technologie en optique et en photonique en d�veloppant de nombreuses applications dans les domaines de l’espace et de l’astronomie, de la sant�, de la d�fense et de la s�curit�, de la fabrication, des technologies de l’information et des communications ainsi que de l’�nergie et de l’environnement;

  • a g�n�r� des revenus externes de 12 millions de dollars gr�ce � des contrats de recherche-d�veloppement, � la vente de prototypes et au transfert de technologies (61 % de ces revenus provenaient de petites et moyennes entreprises, 25 % de grandes entreprises, 8 % d’organismes gouvernementaux et 6 % d’universit�s);

  • a re�u 10 brevets, cr�� 1 soci�t� issue de l’essaimage et r�alis� 3 transferts de technologie.

Activit� de programme : Capacit� du Canada en mati�re de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)
D�penses
r�elles
2008-2009
 
D�penses
r�elles
2009-2010
 
D�penses
pr�vues
2010-2011
 
Total des
autorisations
2010-2011
 
D�penses
r�elles
2010-2011
 
�carts
- - - - - -

Commentaires sur les �carts :
Un montant de 15 millions de dollars a �t� investi au d�part, en 2007-2008.

R�sultats d’�valuation importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
La v�rification de conformit� r�alis�e en 2010-2011 comporte une �valuation des projets.

R�sultats de v�rification importants du b�n�ficiaire (pour l’exercice vis� et les suivants) :
Selon la v�rification de conformit� effectu�e en 2010-2011, l’INO respecte l’accord de financement conclu avec Industrie Canada. On lui a toutefois recommand� de pr�senter des plans d’entreprise et des rapports annuels plus d�taill�s.

Site Web du b�n�ficiaire : Institut national d’optique