ARCHIVÉ - Industrie Canada - Tableaux supplémentaires

Date de mise en œuvre : 28 février 2008

Date de clôture : 31 mars 2012

Total des fonds affectés : 15 millions de dollars

Description :
Le Brain Research Centre est une installation de recherche qui fonctionne selon une structure en étoile avec des équipes de neuroscientifiques (plus de 190 chercheurs) regroupés sur le campus de l'Université de la Colombie-Britannique et à différents endroits à Vancouver. Sa structure et son approche multidisciplinaire visent à combler le fossé entre la science fondamentale et ses applications cliniques, tout en contribuant à des découvertes importantes et à la mise au point de nouvelles thérapies.

Les résultats attendus du Brain Research Centre sont les suivants :

• Fournir l'infrastructure nécessaire à la recherche en innovation et à la commercialisation dans les domaines des maladies neurodégénératives, de la sclérose en plaques, des maladies mentales, des toxicomanies, des accidents cérébrovasculaires, des traumatismes neurologiques et de la vision.
• Construire et agrandir des laboratoires.
• Créer un environnement propice à la collaboration, à l'application des connaissances et aux occasions de commercialisation.
• Faciliter la mise sur pied de partenariats industriels et d'entreprises dans le domaine de la neurotechnologie.
• Soutenir la formation visant l'application des connaissances dans le domaine de la neuroscience clinique.

Résultat stratégique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une économie canadienne forte

Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :
Le Brain Research Centre se consacre à la construction de l’immeuble où il sera hébergé, qui devrait se terminer à l’été 2013. L’immeuble favorisera la collaboration entre les chercheurs en science fondamentale et appliquée et les professionnels de la santé pour parfaire les connaissances actuelles sur les maladies du cerveau et, par la même occasion, accélérer l’introduction de nouveaux traitements et la mise sur pied d’entreprises en biotechnologie.

En 2010-2011, le Brain Research Centre :

• a recueilli 15 millions de dollars auprès de donateurs du secteur privé, qui lui ont permis de modifier le plan de son immeuble pour y ajouter un sous-sol d’une superficie totale de 30 000 pieds carrés;
• a revu le plan de son immeuble, terminé les travaux de conception et entamé l’étape du dessin d’exécution en vue d’entreprendre la construction en août 2011.

Activité de programme : Capacité du Canada en matière de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)

Dépenses réelles 2008-2009	Dépenses réelles 2009-2010	Dépenses prévues 2010-2011	Total des autorisations 2010-2011	Dépenses réelles 2010-2011	Écarts
-	-	-	-	-	-

Commentaires sur les écarts :
Un montant de 15 millions de dollars a été investi au départ, en 2007-2008.

Résultats d’évaluation importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
La vérification de conformité réalisée en 2010-2011 comporte une évaluation des projets.

Résultats de vérification importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
Selon la vérification de conformité effectuée en 2010-2011, le Brain Research Centre respecte l’accord de financement conclu avec Industrie Canada. On lui a toutefois recommandé de présenter des plans d’entreprise et des rapports annuels plus détaillés.

Site Web du bénéficiaire : Brain Research Centre (en anglais)

Date de mise en œuvre : 7 mars 2008

Date de clôture : 31 mars 2014

Total des fonds affectés : 15 millions de dollars

Description :
L'École de l'énergie et de l'environnement du Canada (EEEC) a pour objectif de relever le défi de la durabilité des ressources, tout en protégeant l'environnement et en examinant les problèmes causés par les changements climatiques. L'EEEC s'appuie sur les ressources des universités de l'Alberta, de Calgary et de Lethbridge, situées au cœur du secteur canadien de l'énergie. Elle rassemble le savoir d'éminents scientifiques provenant des milieux universitaire, industriel et gouvernemental, pour le plus grand bénéfice des Canadiens sur les plans social, économique et environnemental.

Les 5 objectifs de l'EEEC sont les suivants :

• créer des occasions de collaborations nationales et internationales sur des enjeux stratégiques;
• offrir des conseils aux milieux industriel, universitaire et gouvernemental;
• coordonner les programmes de recherche et les programmes universitaires;
• faciliter le transfert des technologies et leur commercialisation;
• faciliter l'échange d'information et de résultats de recherche ainsi que promouvoir la collaboration au sein de la communauté mondiale.

Résultat stratégique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une économie canadienne forte

Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :

En 2010-2011, l’EEEC a obtenu les résultats suivants :

• L'EEEC a terminé la troisième ronde de son concours de démonstration de principes visant à allouer des fonds à des projets de recherche. Le groupe chargé de l’examen a choisi 10 des 39 projets présentés et leur a alloué, au total, 522 000 $. Ces projets se poursuivent actuellement sous la supervision des universités de l’Alberta et de Calgary.

• Avec plusieurs autres organismes, elle a tenu, en avril 2010, le Dialogue sur l’énergie propre à Banff. Cette rencontre a réuni des représentants du gouvernement, des présidents d’entreprise, des directeurs de groupes de réflexion et des représentants d’organismes non gouvernementaux à vocation environnementale.

• Avec les groupes de réflexion du groupe Winnipeg Consensus et des organismes non gouvernementaux à vocation environnementale, elle a cherché des idées pour élaborer une stratégie canadienne sur l’énergie.

• Elle a animé les rencontres de l’Association canadienne des producteurs pétroliers portant sur les sables bitumineux, qui visaient à combler le manque d’information et à amener l’industrie et les parties intéressées à mieux se comprendre.

Activité de programme : Capacité du Canada en matière de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)

Dépenses réelles 2008-2009	Dépenses réelles 2009-2010	Dépenses prévues 2010-2011	Total des autorisations 2010-2011	Dépenses réelles 2010-2011	Écarts
-	-	-	-	-	-

Commentaires sur les écarts :
Un montant de 15 millions de dollars a été investi au départ, en 2007-2008.

Résultats d’évaluation importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
La vérification de conformité prévue pour 2013-2014 comporte une évaluation des projets.

Résultats de vérification importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
Une vérification de conformité de l’EEEC devrait être réalisée d’ici le 30 septembre 2013.

Site Web du bénéficiaire : École de l’énergie et de l’environnement du Canada

Date de mise en œuvre : juillet 2005

Date de clôture : mars 2015

Total des fonds affectés : 30 millions de dollars

Description :
Le Conseil des académies canadiennes (CAC) est un organisme sans but lucratif, indépendant du gouvernement, qui a été mis sur pied pour évaluer l'état des connaissances scientifiques à la base des grands enjeux touchant les politiques publiques. Les membres fondateurs du CAC sont la Société royale du Canada, l'Académie canadienne du génie et l'Académie canadienne des sciences de la santé.

En juillet 2005, le gouvernement du Canada a accordé au CAC une subvention conditionnelle unique de 30 millions de dollars, prévue dans le budget de 2005, pour la production de 5 évaluations par année. Toutes ces évaluations sont faites par des groupes indépendants de spécialistes du Canada et de l'étranger. La réalisation d'une évaluation prend de 12 à 24 mois.

Résultat stratégique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une économie canadienne forte

Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire

• Le CAC a publié deux rapports d’évaluation en 2010-2011 : Honnêteté, responsabilité et confiance : Promouvoir l’intégrité en recherche au Canada (en novembre 2010) et La taxonomie canadienne : explorer la biodiversité, créer des possibilités (en novembre 2010). Il devait en publier trois, mais n’a pas pu en raison de retards dans le processus d’évaluation par des pairs.

• Pendant l’exercice 2011-2012, il réalisera deux autres évaluations (Approches d’évaluation du risque de la santé des animaux et Tests intégrés pour les pesticides).

• En 2010, il a publié le rapport de l’évaluation externe dont il a fait l’objet. En réponse à ce rapport, il a présenté un plan stratégique pour 2011-2014 intitulé L’impact du savoir.

Activité de programme : Capacité du Canada en matière de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)

Dépenses réelles 2008-2009	Dépenses réelles 2009-2010	Dépenses prévues 2010-2011	Total des autorisations 2010-2011	Dépenses réelles 2010-2011	Écarts
-	-	-	-	-	-

Commentaires sur les écarts :
Un montant de 30 millions de dollars a été investi au départ, en 2005-2006.

Résultats d’évaluation importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
En 2010, le CAC a fait l’objet d’une évaluation externe dont il a publié les résultats dans un rapport intitulé Évaluation du Conseil des académies canadiennes – Rapport 2010 du comité d’évaluation externe. Le comité d’évaluation externe a conclu que le CAC atteignait ses objectifs et enrichissait le débat public. Les 19 grandes recommandations qu’il lui a adressées portent sur cinq sujets importants : le développement du savoir scientifique au Canada; les relations du CAC avec les académies membres; l’adhésion des parties intéressées (activités de communication et de sensibilisation); l’excellence organisationnelle; le financement durable. Le rapport complet peut être consulté sur le site Web du CAC.

Résultats de vérification importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
Aucune vérification n’a été terminée ni prévue en 2010-2011.

Site Web du bénéficiaire : Conseil des académies canadiennes

Date de mise en œuvre : 7 mars 2008

Date de clôture : 31 mars 2012

Total des fonds affectés : 15 millions de dollars

Description :
Le Heart and Stroke Foundation Centre for Stroke Recovery (HSFCSR), affilié aux universités de Toronto et d'Ottawa, prépare un programme de recherche intégrée d'application des connaissances réunissant la biologie moléculaire, des modèles de laboratoire et des études cliniques qui aideront à concevoir et à tester plus rapidement des opérations et des thérapies pour aider les patients à se rétablir après un accident cérébrovasculaire (ACV). Le principal objectif de recherche du centre est l'établissement d'un programme d'excellence de calibre mondial dans la recherche sur le rétablissement des fonctions du cerveau, pour améliorer la capacité fonctionnelle des patients ayant subi un ACV.

Résultat stratégique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une économie canadienne forte

Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :

En 2010-2011, le centre :

• a recruté le Dr Dale Corbett, neuroscientifique de renommée mondiale, comme directeur scientifique et chef de la direction;
• a affecté 93 de ses chercheurs à 64 projets et à 2 plateformes, notamment au lancement de 16 nouveaux projets;
• a fait passer de 157 à 269 le nombre de patients inscrits au programme de réadaptation d’affiliation;
• a accru la capacité de la base de données de recherche sur le rétablissement des patients ayant subi un ACV pour des raisons de sécurité et de fiabilité, et pour faciliter la collaboration.

Activité de programme : Capacité du Canada en matière de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)

Dépenses réelles 2008-2009	Dépenses réelles 2009-2010	Dépenses prévues 2010-2011	Total des autorisations 2010-2011	Dépenses réelles 2010-2011	Écarts
-	-	-	-	-	-

Commentaires sur les écarts :
Un montant de 15 millions de dollars a été investi au départ, en 2007-2008.

Résultats d’évaluation importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
La vérification de conformité réalisée en 2010-2011 comporte une évaluation des projets.

Résultats de vérification importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
Selon la vérification de conformité effectuée en 2010-2011, le centre respecte l’accord de financement conclu avec Industrie Canada. On lui a toutefois recommandé d’améliorer la production des rapports.

Site Web du bénéficiaire : Heart and Stroke Foundation Centre for Stroke Recovery (en anglais)

Date de mise en œuvre : 13 mars 2008

Date de clôture : 31 mars 2011

Total des fonds affectés : 15 millions de dollars

Description :
Le Li Ka Shing Knowledge Institute (LKSKI) de l'hôpital St. Michael de Toronto réunira sous un même toit la recherche, l'enseignement et les soins cliniques en misant sur l'application des connaissances pour combler le fossé entre le savoir issu de la recherche et la prestation des soins de santé. Les équipes de recherche de l'Institut, composées de scientifiques, de coordonnateurs de recherche, de programmeurs et de techniciens, s'attaqueront tout d'abord aux problèmes de santé des habitants du centre-ville, aux maladies du cœur et des poumons, au diabète, aux troubles de l'alimentation, aux traumatismes crâniens et à la défaillance simultanée de plusieurs organes.

Résultat stratégique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une économie canadienne forte

Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :

En 2010-2011, le LKSKI :

• a terminé la construction de l’immeuble où il devait être hébergé et a commencé à s’y installer;
• a recruté 5 enseignants et chercheurs de renom, et fait passer à 30 le nombre d’employés du Applied Health Research Centre;
• a donné à 22 employés de l’hôpital St. Michael une formation sur l’application des connaissances;
• a tenu 115 rencontres à l’intention de membres de l’Université de Toronto qui ont mené à la création de 44 projets d’application des connaissances à l’hôpital St. Michael.

Activité de programme : Capacité du Canada en matière de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)

Dépenses réelles 2008-2009	Dépenses réelles 2009-2010	Dépenses prévues 2010-2011	Total des autorisations 2010-2011	Dépenses réelles 2010-2011	Écarts
-	-	-	-	-	-

Commentaires sur les écarts :
Un montant de 15 millions de dollars a été investi au départ, en 2007-2008.

Résultats d’évaluation importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
La vérification de conformité réalisée en 2010-2011 comporte une évaluation des projets.

Résultats de vérification importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
Selon la vérification de conformité effectuée en 2010-2011, le LKSKI respecte l’accord de financement conclu avec Industrie Canada. On lui a toutefois recommandé de mieux faire connaître le soutien financier du gouvernement fédéral et d’offrir davantage de services dans les deux langues officielles.

Site Web du bénéficiaire : Li Ka Shing Knowledge Institute (en anglais)

Date de mise en œuvre : 19 février 2008

Date de clôture : 31 mars 2011

Total des fonds affectés : 15 millions de dollars

Description :
Le Life Sciences Research Institute (LSRI) est un partenaire de Capital Health, de l'Université Dalhousie et du Centre de soins de santé IWK. Le LSRI offrira des installations de recherche et d'incubation à aires ouvertes au secteur des sciences de la vie et de la biotechnologie en plein essor dans la région d'Halifax. L'institut peut créer de l'emploi, attirer des investissements, favoriser l'innovation et améliorer la qualité des soins de santé offerts aux habitants de la région, et, par conséquent, leur qualité de vie.

Résultat stratégique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une économie canadienne forte

Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :

En 2010-2011, le LSRI :

• a terminé la construction de l’immeuble où il devrait être hébergé;
• a mis sur pied un comité responsable des sciences et de la commercialisation. Celui-ci a commencé à élaborer un plan d’évaluation de l’envergure et de l’avancement des travaux futurs des membres résidents du LSRI (il sera aussi chargé de recommander de nouveaux membres résidents).

Activité de programme : Capacité du Canada en matière de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)

Dépenses réelles 2008-2009	Dépenses réelles 2009-2010	Dépenses prévues 2010-2011	Total des autorisations 2010-2011	Dépenses réelles 2010-2011	Écarts
-	-	-	-	-	-

Commentaires sur les écarts :
Un montant de 15 millions de dollars a été investi au départ, en 2007-2008.

Résultats d’évaluation importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
La vérification de conformité réalisée en 2010-2011 comporte une évaluation des projets.

Résultats de vérification importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
Selon la vérification de conformité effectuée en 2010-2011, le LSRI respecte l’accord de financement conclu avec Industrie Canada. On lui a toutefois recommandé de mieux faire connaître le soutien financier du gouvernement fédéral, d’améliorer la production des rapports et d’offrir davantage de services dans les deux langues officielles.

Site Web du bénéficiaire : Life Sciences Research Institute (en anglais)

Date de mise en œuvre : 31 mars 2002

Date de clôture : programme permanent

Total des fonds affectés : 125 millions de dollars

Description :
La Fondation Pierre Elliott Trudeau appuie la recherche et la diffusion des résultats de recherche dans les domaines des lettres et des sciences humaines, soit en droit, économie politique, études canadiennes, étude de la paix et des conflits, études urbaines et communautaires, histoire, journalisme, philosophie, relations internationales, science politique et sociologie.

Suivant un processus d'évaluation par des pairs, la Fondation décerne 3 types de récompenses : des bourses d'études à des candidats au doctorat, des bourses de recherche à des chercheurs émérites d'universités canadiennes et des mentorats à des professionnels chevronnés capables de conseiller les chercheurs-boursiers. La Fondation soutient également le Programme d'interaction publique, qui communique le travail de la Fondation au moyen de colloques, de conférences et de symposiums.

Résultat stratégique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une économie canadienne forte

Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :

En 2010-2011, la Fondation Pierre Elliott Trudeau :

• a décerné 4 bourses de recherche, 15 bourses d’études et 10 mentorats;
• a mené de nombreuses activités dans le cadre de son programme d’interaction publique, dont sa 7^e conférence annuelle sur les politiques publiques, l’Institut d’été annuel et les conférences Trudeau.

Activité de programme : Capacité du Canada en matière de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)

Dépenses réelles 2008-2009	Dépenses réelles 2009-2010	Dépenses prévues 2010-2011	Total des autorisations 2010-2011	Dépenses réelles 2010-2011	Écarts
-	-	-	-	-	-

Commentaires sur les écarts :
Le gouvernement fédéral a alloué 125 millions de dollars à la Fondation Pierre Elliott Trudeau en mars 2002.

Résultats d’évaluation importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
Une évaluation a été réalisée en 2008-2009; la prochaine est prévue pour 2013-2014.

Résultats de vérification importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
Aucune vérification n’a été terminée ni prévue en 2010-2011.

Site Web du bénéficiaire : Fondation Trudeau

Date de mise en œuvre : 19 février 2008

Date de clôture : 31 mars 2011

Total des fonds affectés : 15 millions de dollars

Description :
L'Institut national d'optique (INO), situé au Québec, est un centre d'expertise en optique et en photonique. De concert avec les entreprises, il cherche des solutions et des plateformes technologiques qui répondent à leurs besoins. L'INO offre les services suivants : soutien de la clientèle en recherche-développement, production de prototypes, transfert de technologie et promotion de projets novateurs.

Résultat stratégique :
Les sciences et la technologie, les connaissances et l’innovation sont des moteurs efficaces pour une économie canadienne forte

Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :

En 2010-2011, l’INO :

• a fait progresser la recherche et la technologie en optique et en photonique en développant de nombreuses applications dans les domaines de l’espace et de l’astronomie, de la santé, de la défense et de la sécurité, de la fabrication, des technologies de l’information et des communications ainsi que de l’énergie et de l’environnement;

• a généré des revenus externes de 12 millions de dollars grâce à des contrats de recherche-développement, à la vente de prototypes et au transfert de technologies (61 % de ces revenus provenaient de petites et moyennes entreprises, 25 % de grandes entreprises, 8 % d’organismes gouvernementaux et 6 % d’universités);

• a reçu 10 brevets, créé 1 société issue de l’essaimage et réalisé 3 transferts de technologie.

Activité de programme : Capacité du Canada en matière de recherches et d’innovation

(en millions de dollars)

Dépenses réelles 2008-2009	Dépenses réelles 2009-2010	Dépenses prévues 2010-2011	Total des autorisations 2010-2011	Dépenses réelles 2010-2011	Écarts
-	-	-	-	-	-

Commentaires sur les écarts :
Un montant de 15 millions de dollars a été investi au départ, en 2007-2008.

Résultats d’évaluation importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
La vérification de conformité réalisée en 2010-2011 comporte une évaluation des projets.

Résultats de vérification importants du bénéficiaire (pour l’exercice visé et les suivants) :
Selon la vérification de conformité effectuée en 2010-2011, l’INO respecte l’accord de financement conclu avec Industrie Canada. On lui a toutefois recommandé de présenter des plans d’entreprise et des rapports annuels plus détaillés.

Site Web du bénéficiaire : Institut national d’optique