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ARCHIVÉ - Défense nationale - Tableaux supplémentaires

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V�rifications et �valuations internes

Les minist�res doivent fournir la liste de toutes les v�rifications internes cl�s visant leurs travaux pendant la p�riode de r�f�rence. Les minist�res doivent �galement fournir un hyperlien vers les v�rifications internes d�j� effectu�es.

V�rifications internes (p�riode vis�e par le rapport)

Les v�rifications internes suivantes avaient cours ou devaient prendre fin au cours de l’ann�e financi�re 2009-2010. Vous pouvez consulter les rapports des v�rifications termin�es en cliquant sur le lien suivant : http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.asp


Titre de la v�rification interne Type de v�rification �tat Date d’ach�vement (voir la note 1)
V�rification interne du Projet d’a�ronefs de sauvetage � voilure fixe Acquisition d’immobilisations Achev�e Septembre 2009
V�rification interne de v�rification de la gestion des stocks : surplus et �limination Gestion financi�re / gestion des biens Achev�e Septembre 2009
V�rification interne du passif relatif aux sites contamin�s Gestion de l’environnement/ gestion financi�re Achev�e Septembre 2009
V�rification interne de l’�valuation des immobilisations Gestion financi�re Achev�e Septembre 2009
V�rification interne de la propri�t� intellectuelle du M113 LE Gestion des biens Achev�e Septembre 2009
Examen de la prestation des services de RH Gestion des personnes Achev� Septembre 2009
Examen du processus relatif aux pr�sentations au Minist�re de la D�fense nationale/CT Gouvernance organisationnelle Achev� Septembre 2009
Suivi du plan d’action de la direction concernant la v�rification du contrat de soutien technique des syst�mes du CF188 Hornet Gestion des contrats Achev� Septembre 2009
Suivi du plan d’action de la direction concernant la v�rification interne : V�rification du contrat de maintenance du CP140 Aurora Gestion des contrats Achev� Septembre 2009
Analyse des risques des contrats Gestion des contrats Achev�e Septembre 2009
Sujet pr�cis li� � la s�curit� de la TI (partie 1) Gestion de la s�curit� Achev� Novembre 2009
Sujet pr�cis li� � la s�curit� de la TI (partie II) Gestion de la s�curit� Achev� Novembre 2009
Suivi de la v�rification (mise � jour) : Processus d’autorisation de s�curit� Gestion de la s�curit� Achev� Novembre 2009
Suivi de la v�rification (mise � jour) : V�rification interne de la s�curit� des stocks sensibles Gestion de la s�curit� Achev� Novembre 2009
Suivi du plan d’action de la direction concernant la v�rification interne - s�curit� de la TI : certification et accr�ditation Gestion de la s�curit� Achev� Novembre 2009
V�rification interne du contrat de soutien en service des petits navires de guerre et des navires auxiliaires Gestion des contrats Achev�e F�vrier 2010
Examen de la mise en œuvre de la modernisation de la gestion Gouvernance organisationnelle/ Gestion financi�re Achev� F�vrier 2010
Analyse des risques li�s aux projets de gestion de l'information Gestion de l’information/ Acquisition d’immobilisations Achev�e F�vrier 2010
V�rification de la g�rance financi�re du portefeuille de logements des FC Gestion financi�re Achev�e Mars 2010
Suivi du plan d’action de la direction : d�m�nagements militaires Gestion des personnes Achev� Mars 2010
V�rification de la visibilit� des sous-traitants Gestion des contrats Achev�e Juillet 2010*
V�rification de l’administration des cong�s et des absences des employ�s civils Gestion des personnes Achev�e Juillet 2010*
V�rification de la gestion des recettes Gestion financi�re Achev�e Juillet 2010*
V�rification des contrats de services professionnels Gestion des contrats / Gestion des personnes Achev�e Juillet 2010*
V�rification de la gestion des incidents li�s � la s�curit� Gestion de la s�curit� Achev�e Juillet 2010*
Suivi du plan d’action de la direction : v�rification de la solde des r�servistes des FC Gestion des personnes/ Gestion financi�re Achev� Juillet 2010*
V�rification du Projet de regroupement des ateliers de l’IMF Cape Breton Gestion des biens immobiliers R�daction du rapport Octobre 2010*
V�rification du R�gime de retraite des Forces canadiennes Gestion financi�re En cours Octobre 2010*
V�rification des conditions de paiement contractuelles Gestion des contrats En cours Octobre 2010*
V�rification de la Strat�gie de d�veloppement durable de la D�fense Gestion de l’environnement En cours D�cembre 2010*
V�rification du Projet de modernisation de la fr�gate de classe Halifax (FELEX) Acquisition d’immobilisations En cours D�cembre 2010*
V�rification de la s�curit� industrielle Gestion de la s�curit� En cours Decembre 2010*
V�rification du CMR Kingston Gestion financi�re En cours D�cembre 2010*
V�rification de l’�quipement pr�t� Gestion des actifs En cours de planification D�cembre 2010*
Suivi du plan d’action de la direction : v�rification du contrat du Syst�me de gestion des donn�es du CP 140 Aurora Gestion des contrats En cours de planification D�cembre 2010*
Refonte des immobilisations des services de sant� - BFC Greenwood Gestion des biens immobiliers/ En cours de planification Mars 2011*
Perspective de VI du CS Ex Autre En cours de planification Mars 2011*

* indique la date � laquelle on pr�voit pr�senter les r�sultats de la v�rification au Comit� de v�rification du Minist�re – les dates pr�vues peuvent changer.

�valuations (p�riode vis�e par le rapport)

Les �valuations de programme suivantes avaient cours ou devaient prendre fin au cours de l’ann�e financi�re 2009-2010. Vous pouvez consulter les rapports des �valuations termin�es en cliquant sur le lien suivant : http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.asp


Titre de l’�valuation Activit� de programme (lire la note 1) Type d’�valuation �tat Date d’ach�vement (lire la note 2)
Promotion des objectifs en mati�re de diplomatie de la d�fense mis en œuvre par le Programme d’aide � l’instruction militaire (PAIM) (Rebaptis� Programme d'instruction et de coop�ration militaires (PICM) en juin 2010) Contribution au Canada et � la communaut� internationale �valuation sommative Achev�e Avril 2009
Caisse de bienfaisance de la Marine royale canadienne Contribution au Canada et � la communaut� internationale �valuation sommative Achev�e Avril 2009
Contribution � l'Association civile de recherche et de sauvetage a�riens (ACRSA) Mener des op�rations �valuation sommative Achev�e Avril 2009
Comit� d'examen du programme de d�fense biologique et chimique (CEPDBC) Contribution au Canada et � la communaut� internationale �valuation sommative Achev�e Avril 2009
Gestion des conflits (mode alternatif de r�glement des conflits) Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es Suivi Achev�e Juillet 2009
Fonds des nouvelles initiatives de recherche et de sauvetage Mener des op�rations �valuation sommative Achev�e Juillet 2009
Soutien offert aux militaires bless�s ou malades et � leurs familles Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es �valuation de l’incidence Achev�e D�cembre 2009
Programme d’aide aux immobilisations Acquisition et liquidation de biens immobiliers et d'infrastructures d'informatique �valuation sommative Achev�e D�cembre 2009
Institut pour la Surveillance et la Recherche Environnementales Contribution au Canada et � la communaut� internationale �valuation sommative Achev�e D�cembre 2009
�valuation du Programme de contribution � l’OTAN Contribution au Canada et � la communaut� internationale �valuation sommative En cours D�cembre 2010
COSPAS-SARSAT Mener des op�rations �valuation sommative En cours Juin 2010
Forum sur la s�curit� et la d�fense Contribution au Canada et � la communaut� internationale �valuation sommative En cours Juin 2010
Acquisition et liquidation de biens immobiliers Acquisition et liquidation de biens immobiliers et d'infrastructures d'informatique �valuation sommative En cours D�cembre 2010
Connaissance de la situation Mener des op�rations �valuation de l’incidence En cours D�cembre 2010
Instruction Terre Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es �valuation de l’incidence En cours D�cembre 2010
Strat�gie de recrutement et d’int�gration des FC Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es �valuation de l’incidence En cours Mars 2011
Maintien de l’ordre et s�curit� pendant les Jeux olympiques de 2010 Mener des op�rations �valuation sommative (sous la direction de la GRC) En cours Mars 2011

Notes :
  1. Les activit�s de programme sont d�termin�es en fonction de l’AAP du MDN et des FC en place pendant l’ann�e financi�re 2009-2010.
  2. Repr�sente la date r�elle ou pr�vue de pr�sentation de l’�valuation au Comit� d’�valuation du Minist�re – les dates pr�vues peuvent changer.