ARCHIVÉ - Défense nationale - Tableaux supplémentaires

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Rapport d'�tape sur les Grands Projets de l'�tat

Pour l’ann�e financi�re 2009-2010

Table des mati�res

• PROJET DE CAPACIT� DE TRANSPORT A�RIEN STRAT�GIQUE (CTA-S)
• PROJET DE CAPACIT� TRANSPORT A�RIEN TACTIQUE (CTA-T)
• NAVIRE DE PATROUILLE EXTRAC�TIER/DE L’ARCTIQUE (NPEA)
• TRANSPORTS DE TROUPES BLIND�S (TTB)
• PROGRAMME DE MODERNISATION DE LA CRYPTOGRAPHIE AU CANADA (PMCC)
• AM�LIORATION DU SYST�ME D’APPROVISIONNEMENT DES FORCES CANADIENNES (ASAFC)
• CANADIAN PROJET DE L’H�LICOPT�RE UTILITAIRE DE TRANSPORT TACTIQUE DES FORCES CANADIENNES (HUTTFC)
• PROJET DE L’H�LICOPT�RE CANADIEN DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE (HCRS)
• AM�LIORATION DE LA MOBILIT� DES FORCES
• MODERNISATION DES NAVIRES DE LA CLASSE HALIFAX (MCH)/PROLONGATION DE LA VIE DES FR�GATES (FELEX)
• RENSEIGNEMENT, SURVEILLANCE, ACQUISITION D’OBJECTIFS ET RECONNAISSANCE (ISTAR)
• NAVIRE DE SOUTIEN INTERARM�ES (NSI)
• V�HICULE UTILITAIRE L�GER � ROUES (VULR)
• OBUSIER TRACT� L�GER
• CHAR DE COMBAT PRINCIPAL
• PROJET DES H�LICOPT�RES MARITIMES
• SYST�ME D’INFORMATION – SOUTIEN ET ACQUISITION DU MAT�RIEL (SISAM)
• H�LICOPT�RES DE TRANSPORT MOYEN � LOURD (HTML)
• PROJECT DU SYST�ME DE V�HICULES DE SOUTIEN MOYEN - SVSM
• PROJET DU SYST�ME MILITAIRE AUTOMATIS� DE CIRCULATION A�RIENNE (SMACA)
• T�L�COMMUNICATIONS MILITAIRES PROT�G�ES PAR SATELLITE (TMPS)
• PROJET DE PROLONGATION DE LA VIE DES SOUS-MARINS (PVSM)
• PROLONGATION DE LA DUR�E DU V�HICULE BLIND� L�GER � ROUES (PD-VBLR)

PROJET DE CAPACIT� DE TRANSPORT A�RIEN STRAT�GIQUE (CTA-S)

Description:

Le Projet de capacit� de transport a�rien strat�gique a pour objet d’acqu�rir quatre nouveaux a�ronefs pour les Forces canadiennes (FC) capables de manœuvrer partout au monde et ayant la rapidit� n�cessaire pour parcourir efficacement de longues distances afin de transporter du personnel et des cargaisons directement vers le th��tre d’op�rations, y compris dans un environnement o� il y a des menaces.

Phase de projet :

Mise en œuvre: Les quatre a�ronefs ont �t� accept�s � la date pr�vue, et la cl�ture de projet est pr�vue pour le printemps 2012.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re ou organisme responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	La Soci�t� Boeing, St-Louis, Missouri, �.-U.
Grandes �tapes

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Feuille de synth�se - approbation d�finitive de projet (ADP)	Juin 2006
Pr�avis d’adjudication de contrat affich� sur le site MERX	Juillet 2006
Adjudication du contrat	F�vrier 2007
Livraison du premier appareil	Ao�t 2007
Livraison du deuxi�me appareil	Octobre 2007
Livraison du troisi�me appareil	Mars 2008
Livraison du quatri�me appareil	Avril 2008
Capacit� op�rationnelle initiale (COI)	Octobre 2008
Capacit� op�rationnelle totale (COT)	Printemps 2012
Cl�ture de projet	�t� 2012

Rapport d’�tape et explication des �carts :

Les quatre a�ronefs ont �t� re�us � la date pr�vue et ont effectu� pr�s de 8 000 heures de vol. Le bureau de projet travaille actuellement sur la phase de mise en œuvre en soutien � cette acquisition. En raison de complexit�s durant la transition au soutien en service, la capacit� op�rationnelle totale (COT) sera report�e au printemps 2012 alors que l’infrastructure � Trenton sera compl�t�e et que l’escadron pourra r�pondre � tous les mandats et � tous les types de mission planifi�s qui sont �nonc�s dans l’�nonc� de capacit� op�rationnelle. La cl�ture de projet se fera apr�s la COT.

Retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) :

Les RIR sont �gales � 100 pour cent de la valeur du contrat d’acquisition, � la part de la soci�t� Boeing dans le contrat des ventes de mat�riel militaire � l’�tranger pour le soutien en service et � la valeur des moteurs. (Une entente distincte sur les RIR a �t� n�goci�e avec Pratt and Whitney USA pour la valeur des moteurs de C-17.) Les trois ententes sur RIR totalisent 1,9 G$. Plusieurs annonces sur RIR ont �t� faites et toutes les r�gions du Canada tireront profit de ces contrats.

PROJET DE CAPACIT� TRANSPORT A�RIEN TACTIQUE (CTA-T)

Description:

Le Projet de la capacit� en transport a�rien tactique vise � doter les Forces canadiennes d’une capacit� permanente de transport a�rien tactique. Ce projet permettra de remplacer la flotte CC130E/H Hercules des Forces canadiennes, qui a pris de l’�ge. Ainsi, les Forces canadiennes disposeront d’une capacit� en transport a�rien tactique assur�e et efficace ayant la souplesse et la rapidit� d’intervention n�cessaires pour soutenir les op�rations nationales et internationales.

Phase de projet :

Mise en œuvre. Le projet CTA-T est entr� dans la phase de mise en œuvre avec l'attribution du contrat � Lockheed Martin Corporation en d�cembre 2007 pour 17 a�ronefs C130J-30. Des modifications de contrat pour le soutien en service et la formation de sp�cialiste de la maintenance ont �t� accord�s en d�cembre 2009 et en f�vrier 2010 respectivement. La livraison des a�ronefs d�butera au plus tard en juin 2010, et le dernier a�ronef sera livr� au plus tard en d�cembre 2012.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re ou organisme responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux
Entrepreneurs et sous-traitants principaux	Entrepreneur principal

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	Lockheed Martin (LM) Corporation, Marietta, G�orgie, �.-U.
Sous-traitant pour le soutien en service	Cascade Aerospace, Abbotsford, Colombie�Britannique, Canada
Sous-traitant pour le soutien en service	IMP Aerospace, Enfield, Nouvelle��cosse, Canada
Sous-traitant pour le soutien en service	CAE, Montr�al, Qu�bec, Canada
Sous-traitant pour le soutien en service	Standard Aero, Winnipeg, Manitoba, Canada
Sous-traitant pour le soutien en service	HAAS Group, Oshawa, Ontario, Canada

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation pr�liminaire r�vis�e de projet (APP)	Juin 2006
Demande d’expression d’int�r�t et de qualification	Ao�t 2006
Publication de la demande de proposition (DP)	Ao�t 2007
Approbation d�finitive de projet (ADP)	D�cembre 2007
Adjudication du contrat	D�cembre 2007
Livraison du premier appareil	Juin 2010
Capacit� op�rationnelle initiale (COI)	Automne 2011
Capacit� op�rationnelle totale (COT)	Hiver 2013/2014
Cl�ture de projet	Printemps 2014

Rapport d’�tape et explication des �carts

Le premier a�ronef du Canada arrivera au pays en juin 2010, soit six mois avant la date de livraison initiale pr�vue. � la fin de l’ann�e 2010, le Canada s’attend � avoir re�u cinq a�ronefs. Huit appareils doivent �tre livr�s en 2011, et les quatre autres doivent �tre livr�s d’ici le mois d’ao�t 2012.

�tant donn� les modifications r�cemment apport�es au contrat et la modernisation de l’infrastructure de la base principale d’op�rations de l’a�ronef (Trenton, Ontario), les syst�mes de soutien sont progressivement mis en place en vue d’accueillir la nouvelle flotte.

Le projet CTA-T respecte actuellement le calendrier et le budget �tablis.

Retomb�es industrielles et r�gionales :

Lockheed Martin Corporation s’est engag�e � faire en sorte que les retomb�es industrielles et r�gionales de ce projet �quivalent � 100 p. 100 de la valeur du contrat pour les acquisitions d’immobilisations et le soutien en service, dont 15 p. 100 pour la participation de petites et moyennes entreprises. Pour le volet du soutien en service, 75 p. 100 de la valeur du contrat constituera du travail direct accompli par des entreprises canadiennes relativement � ces a�ronefs et � des a�ronefs similaires faisant partie de flottes internationales (cha�ne de valeur globale). Par l’interm�diaire de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), Industrie Canada g�re les exigences en mati�re de retomb�es industrielles et r�gionales pendant la dur�e du contrat et de toute modification qui y est apport�e.

NAVIRE DE PATROUILLE EXTRAC�TIER/DE L’ARCTIQUE (NPEA)

Description:

Le projet de navires de patrouille extrac�tiers/de l’Arctique (NPEA) a �t� con�u pour offrir au gouvernement du Canada des vaisseaux de patrouille en mer pouvant se d�placer sur la glace afin d’assurer et de manifester la souverainet� du Canada dans l’Arctique notre souverainet� dans les eaux du Canada, y compris l’Arctique. Lorsque le projet prendra fin, les six � huit NPEA fournis aux Forces canadiennes seront en mesure de :

• faire une surveillance arm�e des eaux du Canada, y compris de l’Arctique;
• fournir au gouvernement une connaissance de la situation, des activit�s et des �v�nements dans ces r�gions;
• collaborer avec d’autres �l�ments des Forces canadiennes et d’autres minist�res du gouvernement f�d�ral afin d’assurer et de manifester la souverainet� canadienne, quand et o� cela sera n�cessaire.

Phase de projet :

D�finition/Mise en œuvre.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re ou organisme responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

L’acquisition de NPEA devrait �tre effectu�e dans le cadre de la Strat�gie nationale d’approvisionnement en mati�re de construction navale (SNACN). L’approche d’approvisionnement sera revue � l’appui de la diffusion d’une �bauche de demande de propositions d�s ao�t 2010, mais lorsque l’activit� d’acquisition de la SNACN le permettra. Les NPEA constituent une part importante de la strat�gie du gouvernement en mati�re de construction navale, qui permettra de cr�er les conditions n�cessaires � la livraison et au soutien efficaces et efficients de la flotte du gouvernement f�d�ral � long terme. Le processus d’acquisition de ces navires fait l’objet d’un examen visant � faire en sorte qu’il tienne compte des options de construction navale � long terme que le gouvernement devrait prendre en consid�ration. Le premier NPEA devrait �tre livr� en 2014, et il devrait avoir atteint sa capacit� op�rationnelle initiale en 2015.

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation pr�liminaire de projet (ADP) par le Conseil du Tr�sor	Mai 2007
Publication de la demande de propositions pour le soutien � la d�finition, au g�nie, � la logistique et � la gestion (DP SDGLG) Request for Proposals (DELMS RFP)	D�cembre 2007
Cl�ture de la DP SDGLG	F�vrier 2008
Attribution du contrat du SDGLG	Mai 2008
Approbation d�finitive de projet (ADP)	� d�terminer
Attribution de la mise en œuvre du contrat	� d�terminer
Livraison du premier navire	� d�terminer
Capacit� op�rationnelle initiale (COI) du premier navire	� d�terminer
Ach�vement de projet	� d�terminer

Rapport d’�tape et explication des �carts :

Le projet continue de progresser de fa�on constante depuis que l’approbation pr�liminaire de projet (APP) a �t� obtenue en mai 2007. Le Conseil du Tr�sor a accord� un pouvoir de d�penser de 42,8 M$ (ann�e budg�taire (AB), co�t complet incluant la TPS et la taxe de vente harmonis�e (TVH), pour la phase de d�finition. En outre, le Conseil du Tr�sor a pris acte du co�t indicatif complet pr�vu pour l’acquisition qui s’�l�ve � 3 030,8 M$ (AB), qui exclut la TPS et la TVH, pour la phase de mise en œuvre (construction). � ce jour, aucune variation n’a �t� relev�e quant aux estimations des co�ts. Le projet de navire de patrouille extrac�tier/de l’Arctique respecte � l’heure actuelle le budget qui lui est allou�. Ce projet en est actuellement � la phase de d�finition, qui vise � �laborer un plan de conception qui r�pond aux exigences et dont l’entrepreneur pourra se servir.

Retomb�es industrielles et r�gionales :

Les RIR de ce projet �quivalent � 100 pour cent de la valeur des contrats pour acquisitions immobilisations et le soutien en service.

TRANSPORTS DE TROUPES BLIND�S (TTB)

Description:

Les Forces canadiennes ont absolument besoin de transports de troupes blind�s (TTB) dans tous leurs r�les pr�visibles, y compris la d�fense du territoire, les op�rations de maintien et d’imposition de la paix des Nations Unies, d’autres engagements internationaux et l’aide au pouvoir civil. Le parc existant de TTB ne r�pond pas aux normes op�rationnelles minimales lorsqu’on le compare aux armes et aux v�hicules modernes et perfectionn�s auxquels les soldats canadiens sont confront�s au cours des op�rations. Ces v�hicules comportent des lacunes sur plusieurs plans : protection, capacit� d’autod�fense, mobilit�, capacit� de transport et possibilit� d’assumer de nouveaux r�les. Le projet des TTB permet la mise en service d’un parc de transports de troupes blind�s � roues modernes. On fera l’acquisition de 651 v�hicules blind�s l�gers (VBL) III selon six configurations : transport de section d’infanterie, poste de commandement, g�nie, officier observateur avanc�, sous blindage (filoguid� � poursuite optique, lanc� par tube) et VBL III (excluant l’�quipement).

Phase de projet :

Mise en œuvre: Tous les v�hicules ont �t� livr�s avant le mois d’octobre 2007, et les activit�s de construction des installations int�rieures sont en cours. Le projet devrait �tre achev� en mars 2012.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re ou organisme responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	General Dynamics Land Systems, London, Ontario, Canada

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation du Conseil du Tr�sor	D�cembre 1995
Attribution du contrat	D�cembre 1996
Livraison du premier v�hicule	Juillet 1998
Exercice de la premi�re option	Juillet 1998
Exercice de la deuxi�me option	Juillet 1999
Exercice de la troisi�me option	Juillet 1999
Livraison du dernier v�hicule	Octobre 2007
Ach�vement de projet	Mars 2012

Rapport d’�tape et explication des �carts :

En ao�t 1995, le gouvernement a autoris� en principe l’acquisition d’un maximum de 651 TTB. En janvier 1997, le gouvernement a annonc� l’adjudication d’un contrat � la General Dynamics Land Systems – Canada pour la construction de 240 TTB � huit roues motrices. Le contrat contenait trois options portant sur l’achat de 120, 120 et 171 autres TTB respectivement. Le gouvernement s’est pr�valu des trois options. Tous les v�hicules ont �t� livr�s avant octobre 2007.

Les v�hicules ont fait partie d’un nombre important d’exigences op�rationnelles apr�s leur mise en service et ils ont enregistr� un bon rendement. Depuis, ils ont subi un certain nombre de modifications dans le but de s’ajuster aux menaces modernes, et d’autres travaux seront n�cessaires afin de maximiser le rendement contre ces menaces. Un projet distinct a de plus �t� lanc� afin de r�soudre ce probl�me.

En mars 2004, le Conseil du Tr�sor a autoris� des d�penses de 129 M$ pour la construction de hangars qui faciliteront la maintenance des VBL III et les programmes d’instruction; les hangars permettront �galement d’�viter la d�t�rioration qui se produit quand les v�hicules sont laiss�s � l’ext�rieur. La construction de ces installations est termin�e � Wainwright et elle est bien amorc�e � Gagetown et � Montr�al. La construction d�butera � Petawawa cette ann�e et � Valcartier l’an prochain. Les activit�s de construction se d�roulent bien et devraient prendre fin au d�but de 2012. Le projet pourra donc s’achever en mars 2012.

Retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) :

Le projet comprend les retomb�es suivantes pour les r�gions et les petites entreprises:

Avantages industriels globaux

Contenu	Retomb�es
Direct	852,9M$
Indirect	742,9M$
Total	1,595,8M$
R�gions et petites entreprises Retomb�es
Canada atlantique	151,4M$
Qu�bec	150,6M$
Ouest canadien	155,0M$
Petites entreprises	210,3M$

PROGRAMME DE MODERNISATION DE LA CRYPTOGRAPHIE AU CANADA (PMCC)

Description:

Le Programme de modernisation de la cryptographie au Canada (PMCC) s’�tale sur 12 ans (des ann�es financi�res 2004-2005 � 2015–2016). Il vise � moderniser l’�quipement et l’infrastructure cryptographiques du gouvernement du Canada, en vue de sauvegarder les renseignements classifi�s et de permettre au Canada de continuer d’�tablir des communications s�curitaires, � l’�chelle tant nationale qu’internationale.

Le PMCC est un projet g�n�ral qui comprend les sous-projets suivants :

• Infrastructure du syst�me de cryptophonie et de recomposition t�l�phonique;
• Famille du syst�me de cryptophonie et de t�l�phonie
• Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit�;
• Famille d’identification au combat (identification ami/ennemi;
• Famille des chiffreurs de liaison;
• Famille des chiffreurs de r�seau;
• Famille des radios s�curis�es;
• Environnement mobile s�curis�.

Phase de projet :

Il s’agit d’un projet d’ordre g�n�ral; certains sous-projets sont en cours de d�finition, d’autres sont en cours de mise en œuvre.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�res et organismes participants	Minist�res et organismes du gouvernement du Canada qui utilisent du mat�riel cryptographique pour prot�ger leurs renseignements classifi�s

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	S/O
Sous-traitants principaux	Divers fabricants d’�quipement cryptographique alli�s

Grandes �tapes

Approbation pr�liminaire de projet (APP) pour le Projet g�n�ral PMCC	Mars 2005
Approbation pr�liminaire de projet (APP) pour un sous-projet de projet g�n�ral PMCC : Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit�	Novembre 2006
Approbation pr�liminaire de projet (APP) Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit� (mise en œuvre de la phase 1B et d�finition de la phase 2)	Septembre 2009
Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit� – phase 1B termin�e	2011
Famille du syst�me de cryptophonie et de t�l�phonie – termin�	2011
Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit� – phase 1A termin�e	2012
Environnement mobile s�curis� – termin�	2012
Famille des chiffreurs de liaison – termin�e	2013
Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit� – phase 2 termin�e	2014
Remplacement des chiffreurs de r�seau – termin�e	2014
Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit� – phase 3 termin�e	2016
Famille d’identification au combat (identification ami/ennemi) – termin�e	2016
Famille des radios s�curis�es – termin�e	2016
Projet g�n�ral PMCC – Cl�ture du projet	2016

Rapport d’�tape et explication des �carts :

L’ann�e financi�re 2009�2010 constituait la sixi�me ann�e de ce programme �chelonn� sur 12 ans. Le PMCC respecte son budget.

En mars 2005, le Conseil du Tr�sor a accord� son approbation pr�liminaire au projet g�n�ral PMCC, dont le co�t est estim� � 839 millions de dollars, ainsi que l’autorisation de d�penser pour les phases de d�finition et la gestion du projet en fonction d’une estimation de co�t fond�e de 80 millions de dollars.

En novembre 2006, le Conseil du Tr�sor a accord� son approbation pr�liminaire au projet d’infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit�, dont le co�t est estim� � 182 millions de dollars, ainsi que l’autorisation de d�penser pour la mise en œuvre de la phase 1A en fonction d’une estimation de co�t fond�e de 31 millions de dollars.

En f�vrier 2008, le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor a accord� l’autorisation de d�penser pour une �tape subs�quente du projet d’infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit�, c’est��dire la mise en œuvre de la phase 1B en fonction d’une estimation de co�t fond�e de 12 millions de dollars, et la d�finition de la phase 2 en fonction d’une estimation de co�t fond�e de 3 millions de dollars.

Les dates d’ach�vement suivantes ont chang� par rapport � celles inscrites dans l’approbation pr�liminaire du projet g�n�ral PMCC du mois de mars 2005.

La date de cl�ture du projet d’infrastructure du syst�me de cryptographie et de recomposition t�l�phonique a �t� report�e � septembre 2009 afin d’assurer une plus grande s�curit� pour la recomposition sur les nouveaux t�l�phones s�curis�s. Ce sous�projet a atteint sa capacit� op�rationnelle initiale en d�cembre 2006, et sa capacit� op�rationnelle totale en juin 2009. Il s’agit du premier sous-projet du PMCC � �tre achev�.

La date de cl�ture du projet de remplacement du syst�me de cryptophonie et de t�l�phonie a �t� report�e � d�cembre 2011 afin de prendre le temps de coordonner les mises � niveau suppl�mentaires du logiciel dont les nouveaux t�l�phones s�curis�s auront besoin � des fins d’interop�rabilit� et d’une protection des renseignements am�lior�e. En mars 2010, plus aucun poste cryptophonique de troisi�me g�n�ration (STU�III) n’�tait utilis� au sein de la fonction publique canadienne.

L’ach�vement de la phase 1 du projet d’infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit� a �t� report� de 2008 � 2012. La phase 1 a �t� divis�e en phases 1A et 1B pour r�duire la complexit� de la gestion de projet.

L’ach�vement du remplacement des dispositifs d’identification au combat (ami/ennemi) a �t� report� de 2010 � 2016 en raison des modifications apport�es au calendrier d’ex�cution du programme am�ricain.

L’ach�vement de la phase 2 de l’infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit� a �t� report� de 2011 � 2014 en raison de retards du programme de gestion des infrastructures cl�s des �tats�Unis.

Le remplacement des chiffreurs de liaison sera achev� en avance sur l’�ch�ancier, soit en 2013. Les trois premi�res �tapes sont termin�es. Quatre vingt pour cent des dispositifs de chiffrement de liaison du gouvernement du Canada, qui chiffrent l’information durant la transmission entre deux points, ont �t� remplac�s.

L’ach�vement du remplacement des chiffreurs de r�seaux a �t� report� de 2011 � 2014 pour l’harmoniser au calendrier de mise en œuvre du MDN.

L’environnement mobile s�curis� est une nouvelle famille de chiffrement qui a �t� ajout�e au PMCC en juin 2007. Des dispositifs portables sans fil con�us pour traiter des renseignements classifi�s sont actuellement mis � l’essai et �valu�s.

Retomb�es industrielles et r�gionales :

Il y a aucune retomb�es industrielles associ�e avec ce projet.

AM�LIORATION DU SYST�ME D’APPROVISIONNEMENT DES FORCES CANADIENNES (ASAFC)

Description:

Le projet d’am�lioration du Syst�me d’approvisionnement des Forces canadiennes (ASAFC) comblera les exigences �ventuelles des Forces canadiennes en mati�re d’approvisionnement lors de toutes les situations op�rationnelles tout en g�rant de fa�on efficace et �conomique les stocks du minist�re de la D�fense. Le syst�me sera dot� d’une souplesse inh�rente lui permettant de g�rer les changements apport�s � la structure et � la taille de la force ainsi qu’� tous les types de missions. Ce projet aura recours � la technologie de l’information pour moderniser les op�rations d’approvisionnement militaire des Forces canadiennes. Cette technologie permettra d’am�liorer la productivit�; de plus, elle am�liorera la capacit� en mesurer le rendement, augmentera grandement la visibilit� de l’actif et fournira un puissant outil de gestion de l’approvisionnement. En outre, le nouveau syst�me d’approvisionnement disposera d’une capacit� d�ploy�e. La solution d�ploy�e compl�te la mise en œuvre minist�rielle qui pr�vaut depuis septembre 2001 sur les bases et les escadres ainsi que la mise en œuvre de novembre 2002, qui comprend tous les autres utilisateurs du Syst�me d’approvisionnement des Forces canadiennes, ici comme � l’�tranger.

Phase de projet :

Cl�ture. Le ASAFC d�ploy� a �t� mis en œuvre sur 17 navires ainsi que sur 2 sites pour le Commandement des Forces d’op�rations sp�ciales du Canada (COMFOSCAN).

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re ou organisme responsable	Minist�re de la D�fense nationalee
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	EDS Canada Inc., Ottawa, Ontario, Canada
Sous-traitants principaux	Mincom Pty. Ltd., Brisbane, Queensland, Australie ADGA Group, Ottawa, Ontario, Canada

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Attribution du contrat	Janvier 1995
Installation du site initial	D�cembre 1995
Livraison du Syst�me d’information de gestion d’entrep�t	Juillet 1997
Livraison du Centre d’essais et de d�veloppement	Octobre 1999
D�but du d�veloppement du syst�me	Novembre 1999
Fin du d�veloppement du syst�me	Mars 2001
D�but de l’essai du syst�me	Juin 2001
Fin de l’essai du syst�me	Ao�t 2001
D�but de la mise en service du syst�me	Septembre 2001
Fin de la mise en service du syst�me	Juin 2003 (acceptation officielle)
Cl�ture de projet (�tat E)	Septembre 2004
Cl�ture de projet (�tat I)	Printemps 2010

Rapport d’�tape et explication des �carts :

� l’origine, le Conseil du Tr�sor a approuv� le Projet d’ASAFC, dont le co�t estimatif s’�levait � 289,3 M$. En avril 2000, il a approuv� la r�duction de la port�e de certaines fonctionnalit�s et la hausse des cr�dits de pr�voyance � 9,8 M$. De plus, il a autoris� la D�fense � affecter 5 M$ � la restauration de la composante Planification des ressources de distribution. La phase de mise en œuvre de cette composante a subi une r�duction de port�e, et le budget de projet est demeur� � 304,1 M$.

Le Projet d’ASAFC est pass� de la mise en œuvre � la cl�ture en septembre 2004. Le financement de cl�ture s’�l�ve � 3,6 M$. En mars 2006, le Conseil de gestion du programme de la D�fense nationale a approuv� l’utilisation de fonds de cl�ture pour le projet; ces fonds devaient �tre utilis�s en entier ou jusqu’� la fin des travaux. Le projet est termin� et tous les financements de cl�ture et toutes les activit�s connexes ont pris fin � la fin de l’ann�e financi�re 2009-2010.

Retomb�es industrielles et r�gionales :

Ce projet comprend l'ensemble les RIR suivant :

Retomb�es industrielles et r�gionales

R�gion	Retomb�es
Canada atlantique	51 M$
Qu�bec	45 M$
Ontario	26 M$
Ouest canadien	105 M$
Unallocated	10 M$
Total	240 M$

CANADIAN PROJET DE L’H�LICOPT�RE UTILITAIRE DE TRANSPORT TACTIQUE DES FORCES CANADIENNES (HUTTFC)

Description:

Le Projet de l’h�licopt�re utilitaire de transport tactique des Forces canadiennes (HUTTFC) vise � acqu�rir des h�licopt�res qui aideront ces derni�res � remplir leurs r�les en mati�re de transport tactique sur les sc�nes nationale et internationale. Le Projet de l’HUTTFC soutient les op�rations de l’arm�e de terre, de la Force a�rienne et du Commandement de la Force exp�ditionnaire du Canada (COMFEC) ainsi que la pr�paration civile aux situations d’urgence, tout en contribuant � l’atteinte d’une vaste gamme d’objectifs de d�fense. Le projet a permis de remplacer trois flottes d’h�licopt�res vieillissants – le CH118 Iroquois, le CH135 Twin Huey et le CH136 Kiowa. L’h�licopt�re Bell 412CF/CH146 exerce un r�le unique et polyvalent, car il peut accomplir la majorit� des t�ches qui incombaient auparavant aux flottes qu’il supplante. Les exigences op�rationnelles du HUTTFC pr�cisaient, au nombre des t�ches principales de l’appareil, le transport tactique de troupes, le transport logistique, des missions de reconnaissance et de surveillance, la conduite et le contr�le de tir, l’appui a�rosanitaire et l’�vacuation des pertes, ainsi qu’un soutien en mati�re de commandement, de liaison et de communications. Ces capacit�s soutiennent les engagements op�rationnels de la D�fense, les missions de maintien de la paix des Nations Unies et le travail d’autres minist�res et organismes, notamment l’aide au pouvoir civil.

Phase de projet :

Mise en œuvre. Le projet a permis la livraison d’une centaine d’appareils Bell 412CF/CH146 Griffon, d’un simulateur de vol, d’un simulateur de maintenance mixte, d’installations, de trousses de mission (y compris des ensembles de guerre �lectronique), ainsi que d’autres �quipements, documents et services. On pr�voit qu’il sera termin� en l’ann�e financi�re 2010-2011.

Minist�res et organismes responsables et participantss

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	Bell Helicopter Textron, Mirabel, Qu�bec, Canada
Sous-traitants principaux	Pratt and Whitney, Montr�al, Qu�bec, Canada BAE Systems Canada Inc., Montr�al, Qu�bec, Canada CAE Ltd., Montr�al, Qu�bec, Canada

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Attribution du contrat	Septembre 1992
Examen des �l�ments critiques	Avril 1993
Livraison du premier h�licopt�re	Mars 1995
Acceptation du simulateur	Juin 1996
Livraison du dernier h�licopt�re	D�cembre 1997
Fin de projet	l’ann�e financi�re 2010-11

Rapport d’�tape et explication des �carts:

Le gouvernement a approuv� ce projet en avril 1992, et le Conseil du Tr�sor, en septembre 1992. Le budget original �tait �tabli � 1,293 G$. Apr�s avoir subi des r�ductions budg�taires impos�es et assum� certains risques de rendement, le projet sera achev� en l’ann�e financi�re 2010-2011 et co�tera quelque 200 M$ de moins que le montant initial approuv� au budget du Conseil du Tr�sor. Il reste � modifier le CH146 de mani�re � le doter de la fonctionnalit� R�cepteur d’alerte laser radar (RALR).

Retomb�es industrielles et r�gionales :

Bell Helicopter a d�clar� � ce jour des retomb�es industrielles r�gionales directes et indirectes de 289,5 M$ et de 252,1 M$ respectivement, ce qui donne un total de 541,6 M$. Cette somme �quivaut � 107 pour cent de l’engagement global. L’entreprise Bell Helicopter-Textron Canada s’est engag�e � fournir des retomb�es industrielles r�gionales canadiennes � valeur ajout�e de 506,7 M$, comme suit:

Retomb�es industrielles et r�gionales

R�gion	Retomb�es
Est	10,0 M$
Qu�bec	420,2 M$
Ontario	32,1 M$
West	12,0 M$
Unallocated	32,4 M$
Total	506,7 M$

PROJET DE L’H�LICOPT�RE CANADIEN DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE (HCRS)

Description:

Le Minist�re a pour objectif direct de maintenir une capacit� nationale de recherche et de sauvetage. Le Projet d’h�licopt�re canadien de recherche et de sauvetage (HCRS) visait � remplacer les CH113 Labrador par une flotte de 15 nouveaux h�licopt�res. Ces nouveaux appareils permettent de combler les lacunes op�rationnelles des CH113 Labrador, d’�liminer les difficult�s inh�rentes � la soutenabilit� de ces vieux appareils et, compte tenu des pr�visions des taux de disponibilit� des appareils, de constituer une flotte de taille suffisante pour mener des op�rations pendant de nombreuses ann�es au cours du XXIe si�cle.

Stade de projet :

Achev�. En juillet 2003, les 15 h�licopt�res Cormorant ont �t� livr�s. Les pi�ces de rechange et l’infrastructure sont en place pour appuyer les op�rations. L’instruction initiale est termin�e. La cl�ture d�finitive de projet a �t� d�clar�e en septembre 2004, mais certains travaux sont toujours en cours, et on pr�voit que le projet sera enti�rement achev� avant 2013.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	AgustaWestland International Limited [auparavant European Helicopters Industries Ltd. (EHI)], Farnborough, R.-U.
Sous-traitants principaux	Westland Helicopters, Yeovil, R.-U. Agusta Spa, Cascina Costa, Italie G�n�rale �lectrique du Canada Inc., Mississauga, Ontario, Canada

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation d�finitive de projet (ADP) par le Conseil du Tr�sor	Avril 1998
Attribution du contrat	Avril 1998
Livraison du premier appareil (� l’usine, en Italie)	Septembre 2001
Livraison du dernier appareil (� l’usine, en Italie)	Juillet 2003
Ach�vement de projet (ach�vement r�el de projet)	Septembre 2004
Cl�ture d�finitive de projet	2013

Rapport d’�tape et explication des �carts :

Le projet a permis d’obtenir les pi�ces de rechange des a�ronefs, l’�quipement d’entretien et de soutien, un simulateur de pilotage et des installations pour les quatre bases de recherche et de sauvetage des Forces canadiennes. Il a �galement permis d’�tablir et de financer les deux premi�res ann�es de soutien en service par l’entrepreneur.

La flotte de Cormorant a �t� op�rationnelle dans les escadrons de Comox (Colombie Britannique), de Gander (Terre-Neuve), de Greenwood (Nouvelle-�cosse) et de Trenton (Ontario). Cependant, les op�rations des CH149 au 424e Escadron Trenton ont �t� suspendues temporairement en raison du manque de disponibilit� des appareils et de la difficult� d’offrir une instruction ad�quate aux membres d’�quipage.

Il convient de noter que, bien que la cl�ture d�finitive de projet ait �t� d�clar�e en septembre 2004, une partie du travail est toujours en cours, et on pr�voit que le projet ne sera pas achev� avant 2013. Les grandes �tapes qu’il reste � franchir sont li�es � un exercice triennal de r�vision des publications techniques que l’on ne s’attend pas � voir d�buter avant l’ann�e financi�re 2010-2011 et � un certain nombre d’�tapes li�es � des faiblesses persistantes des a�ronefs qui devraient subsister encore pendant au moins une ann�e.

Retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) :

L’entrepreneur (AWIL) s’est engag� � procurer des retomb�es industrielles directes et indirectes de 629,8 M$ dans les huit ann�es suivant l’adjudication du contrat. Selon les estimations, ces retomb�es m�neront � la cr�ation ou au maintien au Canada d’emplois �quivalant � quelque 5 000 ann�es-personnes. Le projet aura des retomb�es �conomiques dans toutes les r�gions du Canada. L’entrepreneur a rempli ses obligations envers le Canada en ce qui concerne les RIR conform�ment au contrat des HCRS. De petites entreprises canadiennes profiteront �galement des retomb�es de projet gr�ce � des commandes de l’ordre de 67 M$.

Retomb�es industrielles et r�gionales

R�gion	Retomb�es
Canada atlantique	43,1 M$
Qu�bec	317,7 M$
Ontario	146,5 M$
Western Canada	86,2 M$
Unallocated	36,3 M$
Total	629,8 M$

AM�LIORATION DE LA MOBILIT� DES FORCES

Description:

Le projet de l’Am�lioration de la mobilit� des forces (AMF) comporte deux phases. La phase 1 vise � remplacer le parc de vieux engins blind�s du g�nie (EBG) Badger (Leopard 1) du Canada par une plateforme mobile fortement blind�e qui pourra soutenir les nouveaux chars de combat principaux Leopard 2 (CCP) jusqu’en 2035. Dans le cadre de projet, on compte faire l’acquisition de 13 EPB Leopard 2, avec l’option d’en acheter cinq autres, y compris les outils de g�nie de l’EPB. La phase 2 concerne l’acquisition d’outils de mobilit� tactique destin�s aux CCP Leopard 2 en service. Il pourrait s’agir notamment de rouleaux de d�minage, de charrues de d�minage et de lames de bouteur.

Ce projet vise �galement � acheter deux v�hicules blind�s de d�pannage (VBD) Leopard 2, avec l’option d’en acheter deux autres, comme variantes de soutien pour les EBG. Pour faire l’acquisition des VBD, on exercera les options contractuelles de projet de remplacement des chars (PRC).

Phase de projet:

Definition. On a entrepris la phase de d�finition de projet AMF avec l’approbation du Conseil du Tr�sor, accord�e le 18 juin 2009.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	� D�terminer
Sous-traitants principaux	� D�terminer

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation de la phase d’identification – Phase d’identification	Ao�t 2008
Approbation pr�liminaire de projet (APP) – Phase de d�finition	Juin 2009
nouvelles approbations pr�liminaires de projet (APP) – Autorisation de d�penser pour la phase 1	Mars 2011
Capacit� op�rationnelle initiale (COI) - Phase 1	Avril 2014
Approbation d�finitive de projet (ADP) – Phase de mise en œuvre	Avrill 2014
Capacit� op�rationnelle totale (COT)	2015
Cl�ture de projet	2017

Rapport d’�tape et explication des �carts :

Le Chef d’�tat-major de l’Arm�e de terre a approuv� le co�t total indicatif de projet, estim� � 376,4 millions de dollars (tous les co�ts sont en dollars de l’ann�e budg�taire, y compris la TPS) en ao�t 2008. Le 18 juin 2009, le Conseil du Tr�sor a approuv� des fonds de d�finition de 11,3 millions de dollars. C’est ainsi que la phase de d�finition a pu d�buter.

Une lettre d’int�r�t pour la phase 1 a �t� publi�e le 17 juillet 2009 et la date de cl�ture �tait fix�e au 28 ao�t 2009. La publication d’une �bauche de DP concernant l’acquisition des EBG est pr�vue en mars 2010. On devrait donc publier la DP finale en septembre 2010.

Les responsables de projet exerceront les options contractuelles non provisionn�es de projet de remplacement des chars (PRC) pour faire l’acquisition des VBD.

Les responsables de projet ont l’intention de pr�senter en mars 2011 une nouvelle demande d’approbation pr�liminaire de projet (APP), pour avoir l’autorisation de d�penser pour la phase 1, et encore une fois en 2014 pour l’ADP de la phase 2.

Il n’y a aucune variation de co�t � signaler.

Retomb�es industrielles et r�gionales :

Cette acquisition entra�nera des RIR d�coulant de l’acquisition des engins blind�s du g�nie, des v�hicules blind�s de d�pannage et des outils de mobilit� tactique. Ces RIR seront n�goci�es et accept�es par Industrie Canada avant l’adjudication du contrat.

MODERNISATION DES NAVIRES DE LA CLASSE HALIFAX (MCH)/PROLONGATION DE LA VIE DES FR�GATES (FELEX)

Description:

Le projet MCH/FELEX est le volet principal de l’initiative globale de MCH. Il donnera lieu � la planification et � la gestion des car�nages de demi-vie des fr�gates de la classe Halifax, � l’acquisition des grands �l�ments du nouveau syst�me de combat ainsi qu’� l’ajout de renforcements de la stabilit�, d’am�liorations de la d�magn�tisation et d’une fonction de commandant de groupe op�rationnel � bord de quatre navires. Puisque l’autorit� d’int�gration de conception de la MCH incombe au gestionnaire de projet MCH/FELEX, l’int�gration de conception � l’�chelle des navires de tous les aspects de la MCH sera assur�e dans ce projet, y compris toutes les modifications techniques uniques et sp�cifiques requises pour respecter les exigences d’int�gration. Afin de garantir que l’initiative globale de modernisation soit men�e � bien de mani�re opportune, efficiente et coordonn�e, le projet MCH/FELEX ex�cutera l’ensemble de l’int�gration des concepts, coordonnera les �ch�anciers, g�rera le risque inter-projet et se chargera de la gestion de l’installation des �quipements lors des car�nages de demi-vie. Les acquisitions de grands �quipements r�alis�es par l’entremise de la MCH/FELEX comprendront un syst�me modernis� de commandement et de contr�le, un syst�me � liaisons multiples, un mode d’identification ami-ennemi S/5, des mises � niveau des radars, un nouveau syst�me de mesures de soutien �lectronique, des mises � niveau du syst�me interne de communication et l’ajout d’un syst�me d’arme Harpoon mis � niveau. Ces acquisitions, en plus de soutenir la capacit� existante, contribueront au nouveau r�le d’op�rations littorales de la classe Halifax.

Phase de projet :

Mise en œuvre: La mise en œuvre de projet MCH/FELEX se fera au moyen de trois grands contrats : deux contrats multinavires couvrant les p�riodes en cale s�che ou les car�nages et un contrat d’int�gration des syst�mes de combat visant � �laborer, � acqu�rir et � installer la majeure partie des �l�ments des syst�mes de combat de projet. Le projet devrait �tre achev� en janvier 2019.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur responsable du soutien en service (agent de conception de classe)	Fleetway Incorporated, Halifax, , Nouvelle-�cosse, Canada
Syst�me de communication interne	DRS Flight Safety, Kanata, Ontario, Canada
Contrat multinavires (Est)	Chantier maritime de Halifax, Nouvelle-�cosse, Canada
Contrat multinavires (Ouest)	Chantier maritime de Victoria, Colombie-Britannique, Canada
Contrat d’int�gration des syst�mes de combat (ISC)	Lockheed Martin Canada, Montr�al, Qu�bec, Canada
Syst�me de contr�le d'armes de pointe Harpoon/AHWCS	La soci�t� Boeing, St-Louis, Missouri, �.-U.

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation pr�liminaire de projet (APP)	F�vrier 2005 (FELEX) F�vrier 2007 (HCM/FELEX
Approbation de la strat�gie d’achat des car�nages par le Conseil du Tr�sor	Mars 2007
Approbation pr�liminaire r�vis�e de projet (partie 1)	Juin 2007
Attribution des contrats multinavires (p�riodes en cale s�che et car�nages)	Mars 2008 (Ouest) Mars 2008 (Est)
Approbation d�finitive de projet (ADP) (partie 2)	Septembre 2008
Attribution du contrat portant sur l’int�gration des syst�mes de combat	Novembre 2008
D�but des car�nages	Octobre 2010
Capacit� op�rationnelle totale (COT)	Janvier 2018
Cl�ture de projet	Janvier 2019

R�sultats du projet :

Terminer les car�nages de demi-vie des fr�gates de la classe Halifax pour que ces derni�res soient � nouveau dans un �tat acceptable pour la seconde moiti� de leur vie utile.

Retourner les 12 fr�gates � l’autorit� op�rationnelle du Commandement maritime d’ici la fin du mois de janvier 2018, apr�s avoir livr� la capacit� op�rationnelle totale d�crite dans l’�nonc� des besoins op�rationnels du projet MCH/FELEX, notamment :

• installation et int�gration de toutes les am�liorations apport�es aux fr�gates et au syst�me de combat dans le cadre du projet MCH/FELEX;
• int�gration au syst�me de combat des am�liorations de capacit� livr�es dans le cadre d’autres projets de modernisation des fr�gates de la classe Halifax;
• deux installations de maintenance de la flotte aptes � soutenir les fr�gates modernis�es de la classe Halifax;
• livraison de tous les �quipements d’essai et outils sp�cialis�s n�cessaires au soutien des fr�gates de la classe Halifax;
• livraison de toutes les pi�ces de rechange n�cessaires au soutien des fr�gates de la classe Halifax;
• modifications compl�tes apport�es � la fr�gate d’entra�nement;
• instruction requise termin�e.

Rapport d’�tape et explication des �carts

: En septembre 2008, le Conseil du Tr�sor a octroy� l’approbation d�finitive de projet (ADP) et le pouvoir de d�penser. Le co�t total complet de projet, TPS incluse, est de 2,998 M$(AB).

Une demande de propositions visant des march�s multinavires (p�riodes en cale s�che et car�nages) a men� � la s�lection de deux soumissionnaires, Chantiers maritimes de Halifax sur la c�te Est et Washington Marine Group (Chantiers maritimes de Victoria) sur la c�te Ouest. Les contrats ont �t� attribu�s aux deux chantiers maritimes en mars 2008. Le contrat d’int�gration des syst�mes de combat a �t� attribu� � Lockheed Martin Canada en novembre 2008.

Le projet est en maintenant � sa phase de mise en œuvre et il respecte actuellement le calendrier et le budget.

Retomb�es industrielles et r�gionales :

Les RIR pour ce projet sont �quivalentes � 100 pour cent de la valeur du contrat.

RENSEIGNEMENT, SURVEILLANCE, ACQUISITION D’OBJECTIFS ET RECONNAISSANCE (ISTAR)

Description:

: ISTAR est un projet g�n�ral dont la phase de d�finition a re�u l’approbation du Conseil du Tr�sor pour la phase de d�finition en avril 2003. Le projet a pour objet de concevoir, de livrer et de mettre au point une capacit� ISTAR int�gr�e et interop�rable, qui am�liorera l’aptitude des commandants � visualiser la zone des op�rations, � g�rer les capteurs et les ressources de collecte de renseignements ainsi qu’� planifier et � mettre en œuvre des mesures en vue de mener � bien les missions op�rationnelles. Il augmentera les capacit�s en place et inclura l’acquisition de nouvelles capacit�s en ce qui a trait aux communications, au commandement, au contr�le ainsi qu’aux capteurs. Le projet englobe l’acquisition de v�hicules a�riens sans pilote (UAV) et de capteurs de localisation d’armes (WLS) ainsi que la transformation ou l’am�lioration des plates-formes de capteurs actuelles, y compris la guerre �lectronique, le v�hicule blind� l�ger III, le v�hicule de reconnaissance Coyote, la d�fense a�rienne bas�e au sol, de m�me que le soutien g�omatique et les syst�mes tactiques de m�t�orologie.

Phase de projet :

: Mise en œuvre. � l’appui des op�rations, le projet a permis de livrer de l’�quipement de commandement et de contr�le, des v�hicules a�riens sans pilote, des capteurs de localisation d’armes et des capacit�s de guerre �lectronique.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux actuels

Projet des radios de type 1 pour communication avec liaison de donn�es – Ventes de mat�riel militaire � l’�tranger - Foreign Military Sales (FMS)	US Army, �.-U.
Radars anti-mortiers l�gers (RAML) - Ventes militaires � l'�tranger	US Army, �.-U.
Contrat de service pour les petits v�hicules a�riens sans pilote	Sur place, Bingen, Washington, �.-U.
Terminal de t�l�surveillance besoins op�rationnels non planifi�s	L3 Communications, CSW Salt Lake City, Utah, �.-U.

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation pr�liminaire de projet (APP) par le Conseil du Tr�sor	Avril 2003
Approbation du MDN quant au besoin op�rationnnel non pr�vu (BONP) TUAV	Mai 2003
Approbation en retard de projet BONP UAV par le Conseil du Tr�sor Capacit� op�rationnelle totale (COT) Cl�ture de projet	Mai 2005 D�cembre 2005 Juin 2009
Approbation d�finitive de projet du R�seau de t�l�communications transhorizon (ADP) Capacit� op�rationnelle initiale (COI) Capacit� op�rationnelle totale (COT) Cl�ture de projet	Novembre 2005 Juillet 2006 F�vrier 2010 Mars 2010
Approbation d�finitive de projet du R�seau de t�l�communications transhorizon (ADP) Capacit� op�rationnelle initiale (COI) Capacit� op�rationnelle totale (COT) Cl�ture de projet	Novembre 2005 Juillet 2006 F�vrier 2010 Mars 2010
Approbation d�finitive de projet (ADP) par le Conseil du Tr�sor pur le volet communications et liaisons de donn�e Capacit� op�rationnelle initiale (COI) Capacit� op�rationnelle totale (COT)	D�cembre 2006 Octobre 2009 D�cembre 2011
Approbation d�finitive de projet (ADP) de commandement et contr�le (C2) par le Conseil du Tr�sor Capacit� op�rationnelle initiale (COI) Capacit� op�rationnelle totale (COT)	F�vrier 2008 Octobre 2009 D�cembre 2011
Approbation d�finitive de la phase 1 de projet (ADP) des capteurs GE par le Conseil du Tr�sor Modification 1 (LM 1) Capacit� op�rationnelle initiale (COI) Capacit� op�rationnelle totale (COT)	Novembre 2005 F�vrier 2008 Mars 2008 Janvier 2013
In-Service Sensors Enhancement Treasury Board Effective Project Approval (EPA)	March 2011
Medium Range Radar Treasury Board Effective Project Approval (EPA	March 2011
Approbation d�finitive de projet (ADP) - Capteur acoustique WLS Capacit� op�rationnelle initiale (COI) Capacit� op�rationnelle totale (COT) Cl�ture de projet	Novembre 2005 Mars 2008 Novembre 2009 Mars 2010
Approbation d�finitive de projet (ADP) par le Conseil du Tr�sor pour le volet Famille de UAV Approbation d�finitive de projet (ADP) par le Conseil du Tr�sor pour le volet Famille de mini UAV (LM 1)	Novembre 2005 D�cembre 2010
Approbation d�finitive de projet de radar anti-mortiers l�ger (RAML) Capacit� op�rationnelle initiale (COI) Capacit� op�rationnelle totale (COT)	Marsh 2007 Mars 2008 Juillet 2011
Fin de la livraison de tous les sous-projets ISTAR	Septembre 2013
Fin de projet	Mars 2014

Rapport d’�tape et explication des �carts :

L’obligation de r�pondre aux besoins op�rationnels non planifi�s continue d'�tre un d�fi pour la livraison de projet g�n�ral, mais selon les estimations actuelles, le projet sera compl�t� en 2013, conform�ment au calendrier contenu dans la soumission pour la modification de l’APP d’ordre g�n�ral ISTAR FT approuv�e par le Conseil du Tr�sor en d�cembre 2006. Les exigences en mati�re de financement de l’approvisionnement central sont d�termin�es dans les documents d’ADPde chacun des dix sous-projets. Les approbations d�finitives de projet ont �t� re�ues pour tous les sous-projets ISTAR FT, sauf pour trois d’entre eux.

La livraison d’�quipement a effectivement commenc� en raison des BONP dans l’Op Athena, et les derni�res livraisons sont pr�vues pour 2013. Les sous projets actuellement approuv�s en vue d’appuyer l’Op Athena et l’Op Archer sont les suivants:

BONP TUAV, Op Athena;
BLOS, Op Archer;
EGEM, Op Archer;
BONP Mini UAV, Op Archer;
Syst�me de rep�rage d’armes acoustiques, Op Archer;
Radars anti-mortiers l�gers, Op Athena; et
Terminal de t�l�surveillance, Op Athena.

En outre, le Conseil du Tr�sor a approuv� le projet de communications avec liaison de donn�es en d�cembre 2006, et Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) a re�u du Conseil du Tr�sor, en f�vrier 2007, l’approbation du contrat touchant les radios. Le premier dossier de vente de mat�riel militaire � l’�tranger des 1 300 radios a �t� accept�, la livraison de cet �quipement est pr�vue pour ao�t 2008, et la livraison finale a eu lieu en juin 2009. En f�vrier 2008, le Conseil du Tr�sor a approuv� les sous-projets de guerre �lectronique et de commandement et contr�le ISTAR. La phase de mise en œuvre est commenc�e. Des mesures sont prises pour le sous-projet de commandement et contr�le afin qu’une livraison pr�coce soit effectu�e pour un centre de renseignement de toutes sources en soutien aux Jeux olympiques et paralympiques de 2010 � Vancouver et au Sommet du G8.

Le projet de v�hicule a�rien sans pilote tactique �t� compl�t� en juin 2009 et les sous-projets du R�seau de t�l�communications transhorizon et du syst�me de d�tection d’arme acoutistique se termineront en mars 2010.

La capacit� op�rationnelle totale (COT) des radars anti-mortiers l�gers est li�e � un programme de mise � niveau de la US Army. Ces activit�s sont report�es en raison d'un retard des �tats Unis dans l’attribution de contrat pour la mise � niveau de tous les radars anti-mortiers l�gers am�ricains, anglais et canadiens afin qu’ils r�pondent aux sp�cifications requises. Il n’y a pas de risque technique, puisque la mise en œuvre finale est d�j� utilis�e pour la livraison de nouveaux syst�mes aux �tats Unis, et il s’agit uniquement d’un retard dans le processus d’attribution de contrat du c�t� des �tats-Unis. La mise � niveau est n�cessaire, puisque la d�fense a pris la livraison d’un vieux mod�le de premi�re s�rie limit�e pour rester dans les d�lais BONP en sachant qu’il y aurait un programme de mise � niveau pour que cela corresponde � la COT. Cette mise � niveau a �t� planifi�e afin de diminuer les co�ts de maintenance de la flotte en n’ayant � effectuer des r�parations et r�visions que sur une seule flotte plut�t que sur les quatre actuelles.

Retomb�es industrielles et r�gionales :

Les retomb�es industrielles d�coulant de projet ISTAR au Canada seront d�termin�es au cours de l’approbation de la mise en œuvre de la strat�gie d’acquisition pour chacun des sous projets. L’industrie canadienne retire des retomb�es � long terme de nombreux aspects de projet ISTAR gr�ce � la conclusion de contrats de soutien en service � long terme avec celles-ci.

NAVIRE DE SOUTIEN INTERARM�ES (NSI)

Description:

Le navire de soutien interarm�es (NSI) est un projet qui vise � ce que la Marine canadienne maintienne le soutien logistique de son groupe op�rationnel naval, tout en veillant � ce que les Forces canadiennes disposent d’une capacit� suffisante de transport maritime strat�gique pour d�ployer et soutenir des op�rations conformes aux politiques gouvernementales et pour accro�tre la capacit� du Canada d’exercer le commandement et le contr�le interarm�es des forces � terre. Les navires remplaceront les deux b�timents de soutien de la classe Protecteur qui sont actuellement en service sur les c�tes Est et Ouest et qui ont pris de l’�ge.

Phase de projet :

D�finition/Mise en œuvre.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

	Aucun entrepreneur principal n'a �t� s�lectionn�. La s�lection finale de l’entrepreneur principal aura lieu au moment de l’approbation d�finitive de projet (ADP)..

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Analyse des options	Termin�e � l’automne 2009
Approbation du Conseil du Tr�sor (pr�vue) – Approbation pr�liminaire de projet (APP) r�vis�e	Juin 2010
Recommencement de la phase de d�finition du projet	�t� 2010
Phase de d�finition du projet termin�e	Automne 2012

Rapport d’�tape et explication des �carts :

En ao�t 2008, le ministre de TPSGC a annonc� la fin du processus d’appels d’offres concernant l’acquisition de trois navires de soutien interarm�es.

Apr�s avoir re�u les propositions des soumissionnaires et les avoir �valu�es en fonction des exigences obligatoires concernant le projet NSI, l’�tat a d�termin� que les deux propositions n'�taient pas conformes aux conditions essentielles de la demande de propositions (DP). Parmi les autres �l�ments non conformes � la DP, l’�tat a soulign� que les deux propositions d�passaient de fa�on importante les dispositions budg�taires �tablies � 1,575 G$ pour la mise en œuvre du contrat de projet visant la livraison de la capacit� NSI (trois navires).

Entre le mois d’ao�t 2008 et le mois de septembre 2009, le bureau de projet a men� une analyse des options visant � examiner les co�ts par rapport � la capacit� en diverses options. Les travaux se poursuivent selon les mesures recommand�es en ce qui a trait au projet NSI dans l’objectif d’obtenir l’approbation pr�liminaire de projet (APP) r�vis�e du Conseil du Tr�sor d’ici juin 2010.

Retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) :

Les RIR de ce projet sont �gales � 100 pour cent de la valeur de chacun des contrats d’acquisition d’immobilisations et de soutien en service.

V�HICULE UTILITAIRE L�GER � ROUES (VULR)

Description:

Les v�hicules utilitaires l�gers sont extr�mement mobiles et essentiels pour faciliter le commandement tactique des unit�s de combat, d’appui tactique et de soutien logistique du combat, pour participer � la collecte et � la diffusion de renseignements et pour assurer la liaison entre les formations de campagne et au sein m�me de celles ci.

Le projet du v�hicule utilitaire l�ger � roues (VULR) vise � remplacer les v�hicules canadiens Iltis en acqu�rant deux types distincts de v�hicules, soit 1 159 v�hicules de mod�le militaire normalis� (MMN) (G Wagon de Mercedes-Benz) avec soutien logistique int�gr� et 170 syst�mes de protection blind�e (241,4 M$), aux fins d’utilisation par les unit�s de campagne, ainsi que 1 061 v�hicules militaris�s � partir de mod�les standard qu’on trouve sur le march� (v�hicules militaris�s standard) (GM Silverado) (65,4 M$), qui seront principalement utilis�s par la Force de r�serve, portant le co�t total de projet � 306,8 M$.

Phase de projet:

Mise en œuvre.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal (phase 1) MMN	Mercedes-Benz Canada (MBC), Toronto, Ontario, Canada
Entrepreneur principal (phase 2) V�hicules militaris�s qu’on trouve sur le march�	General Motors Defense Military Trucks, Troy, Michigan, �.-U.

Grandes �tapes

Grandes �tapes (phase 1) MMN	Date
Attribution du contrat	Octobre 2003
Livraison des premiers v�hicules fabriqu�s	F�vrier 2004
Livraison des derniers v�hicules fabriqu�s	Novembre 2006
Cl�ture de projet	Juin 2010
Grandes �tapes (phase 2) V�hicules militaris�s standard	Date
Adjudication du contrat	Octobre 2002
Livraison des premiers v�hicules fabriqu�s	Octobre 2003
Livraison des derniers v�hicules fabriqu�s	D�cembre 2004
Cl�ture de projet	Juin 2010

Rapport d’�tape et explication des �carts :

Le projet est en pleine mise en œuvre. Les questions en suspens portent sur la deuxi�me modification du contrat pour la production des v�hicules MMN et la livraison des ensembles d’interrupteurs de batterie des v�hicules militaris�s standard. La modification au contrat de production des v�hicules MMN est requise afin de refl�ter les co�ts associ�s aux demandes de modification technique (DMT) de m�me que les exigences suppl�mentaires de publication li�es au soutien logistique int�gr�.

Un contrat de 1,71 M$ (incluant la TPS) a �t� octroy� � l'entreprise Kerr Industries en juillet 2008 pour la livraison de 1 061 ensembles d'interrupteurs de batterie. Ces ensembles sont n�cessaires pour emp�cher le syst�me �lectrique et les charges parasites qui y sont associ�es de drainer les batteries lorsque les v�hicules ne sont pas utilis�s. Les concessionnaires General Motors Corporation proc�dent actuellement � leur installation. Le contrat a �t� modifi� de mani�re � repousser la date de cl�ture au 30 juin 2030 sans qu’un financement suppl�mentaire soit n�cessaire.

En ce qui concerne le contrat de production des v�hicules MMN, un montant total de 19,6 M$, qui correspond � 10 pour cent l’ensemble des factures acquitt�es, a �t� retenu en garantie. La modification devrait �tre compl�t�e et sign�e d’ici le mois de juin 2010 et les fonds pourront alors �tre d�bloqu�s.

Un contrat de soutien initial (�valu� � 17,9 M$, incluant la TPS) a �t� octroy� � Mercedes Benz Canada en novembre 2005 pour l’approvisionnement des pi�ces de rechange, la prestation de services de r�paration et de r�vision (R&R), la location d’�quipement de mise � l’essai de m�me que la prestation de services de soutien et d’ing�nierie et de r�paration des v�hicules de quatri�me ligne. La derni�re (troisi�me) ann�e d’option de ce contrat a �t� exerc�e en octobre 2007. Ce contrat a �t� modifi� (sa valeur a �t� augment�e de 0,77 M$) et prolong� jusqu’en juin 2009, date � laquelle un nouveau contrat de soutien initial de transition (�valu� � 9,3 M$, incluant la TPS) a �t� attribu� � Mercedes Benz Canada afin d'assurer la continuit� du soutien pour la flotte de v�hicules utilitaires l�gers � roues MMN. Un nouveau contrat de soutien a �t� attribu� � Mercedes Benz Canada en avril 2010, contrat �valu� � 35,1 millions de dollars (TPS incluse) pour les 4 prochaines ann�es et assorti d’une possibilit� de 3 prolongations d’un an.

Un contrat de 1,87 M$ (incluant la TPS) concernant les outils sp�ciaux et l’�quipement d’essai a �t� octroy� � Mercedes Benz Canada en novembre 2008. La livraison des outils sp�ciaux et de l’�quipement a eu lieu comme pr�vu en septembre 2009. En mars 2010, toutes les pi�ces de rechange avaient �t� re�ues. Le Bureau de projet (BP) travaille actuellement dans le but de certifier que la capacit� op�rationnelle totale a �t� atteinte et de mettre fin au processus en vue de respecter la date pr�vue de cl�ture du projet qui est le 30 juin 2010.

Malgr� les modifications susmentionn�es, le projet sera achev� dans les limites du budget de 298,4 M$ attribu�. La carrosserie des v�hicules de la flotte est fissur�e par endroits et des probl�mes associ�s � la pi�tre qualit� et � la mauvaise conception des postes de tir ont �t� soulev�s. Une entente a �t� conclue avec Mercedes Benz Canada en ce qui concerne les v�hicules dont la carrosserie est fissur�e et les v�hicules potentiellement � risque � cet effet. Mercedes Benz Canada a fourni une station de tir am�lior�e afin de combler ces lacunes, et la solution a �t� mise en œuvre en 2009 sur une partie de la flotte.

Retomb�es industrielles et r�gionales :

� la phase 1, les retomb�es industrielles doivent �quivaloir � la valeur totale du contrat. Selon le plus r�cent rapport d’Industrie Canada, Mercedes Benz Canada a d�pass� de 300 M$ les objectifs de retomb�es industrielles r�gionales. Aucune retomb�e industrielle n’est exig�e dans le contrat d’acquisition des v�hicules militaris�s standard. Pour le contrat de soutien initial, les retomb�es industrielles et r�gionales sont �valu�es � 75 p. 100 de la valeur du contrat, et Industrie Canada indique que Mercedes Benz Canada est � jour et que ses activit�s progressent. Les retomb�es industrielles et r�gionales pour le contrat de soutien actuel doivent �quivaloir � 100 p. 100 de la valeur du contrat. Comme ce dernier a �t� accord� en avril 2010, Mercedes Benz Canada en est aux premi�res �tapes de mise en œuvre de son programme de retomb�es industrielles et r�gionales.

OBUSIER TRACT� L�GER

Description:

Le Projet d’obusier tract� l�ger est un �l�ment du secteur d’activit�s des forces canadiennes. Ce projet comblera une lacune � l’�gard d’un aspect cl� de la capacit� actuelle de tir indirect de l’Arm�e de terre. Le projet pr�voit notamment 25 obusiers tract�s l�gers M777 de 155 mm, muni chacun d’un syst�me de gestion de canon num�rique (SGCN), et soutenu par des munitions am�lior�es et un camion moderne. Les 25 obusiers (6 ont �t� livr�s pendant une p�riode de trois mois qui s’est termin�e en juillet 2009, et le reste sera livr� d’ici juillet 2011) s’ajouteront aux 12 obusiers M777 actuellement en service. Ces am�liorations de la capacit� en mati�re de l�talit�, de port�e, de pr�cision, de mobilit� et de num�risation sont requises pour soutenir les missions futures et les t�ches qui sont susceptibles d’�tre confi�es aux Forces canadiennes.

Phase de projet:

D�finition. La phase de mise en œuvre du projet des obusiers l�gers tract�s (OLT) a d�but� le 11 janvier 2010 avec l’approbation du ministre de la D�fense nationale. La phase de cl�ture du projet devrait d�buter en d�cembre 2012.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	BAE Systems, Barrow-in-Furrow, Cumbria, R.-U.
Sous-traitants principaux	SELEX Sensor and Airborne Systems Ltd, �dimbourg, R.-U.

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation de la phase d’identification – Phase d’identification	Janvier 2008
Approbation pr�liminaire de projet (APP) – Phase de d�finition	Juin 2008
Contrat de vente de mat�riel militaire � l’�tranger, M777	Novembre 2008
Attribution du contrat de SGCN	Novembre 2009
Approbation d�finitive de projet (ADP) – Phase de mise en œuvre	Janvier 2010
Octroi du contrat du soutien des M777	Juin 2010
Capacit� op�rationnelle initiale (COI)	Juillet 2011
Capacit� op�rationnelle totale (COT)	D�cembre 2012
Cl�ture de projet	Mars 2013

Rapport d’�tape et explication des �carts :

: Le Conseil du Tr�sor a approuv� le co�t indicatif total de projet de 278,282 M$ (tous les co�ts sont AB, TPS incluse) et a d�l�gu� au ministre le pouvoir d’accorder l’approbation d�finitive de projet (ADP) en juin 2008. Parall�lement, un pouvoir de d�penser de 3,466 M$ a �t� accord� pour la phase de d�finition, de 106,898 M$ pour l’acquisition des M777 (incluant l’�quipement et les services auxiliaires) et de 25,302 M$ pour l’acquisition du syst�me de gestion de canon num�rique (SGCN) [incluant le soutien]. Le ministre de la D�fense nationale a approuv� la phase de mise en œuvre (approbation d�finitive de projet) pour ce qui est des �l�ments restants du projet (soutien et munitions du M�777). Le co�t total du projet s’�l�ve � 277,929 millions de dollars (tous les co�ts sont exprim�s en dollars par an et comprennent la TPS). La diff�rence de co�t �tait surtout attribuable aux variations du taux de change du dollar am�ricain et de la livre sterling.

La lettre d’entente de ventes de mat�riel militaire � l’�tranger pour l’acquisition de 25 obusiers M777 et de l’�quipement de soutien a �t� sign�e en novembre 2008.

Le ministre des Travaux publics a sign� le contrat du syst�me num�rique de gestion de canon � la fin de novembre 2009, et ce contrat est �valu� � 10,081 M�.

Le contrat du soutien des M777 devrait �tre allou� durant l’�t� 2010.

Retomb�es industrielles et r�gionales (RIR :

Les RIR font partie int�grante de projet d’obusier l�ger tract�. Le fabricant de l'�quipement d'origine de l'obusier l�ger tract� M777 de 155 mm s'est engag� � procurer des RIR directes et indirectes �quivalant � 100 pour cent de la valeur du contrat (moins la valeur de l'�quipement fourni par le gouvernement des �tats-Unis). Pour ce qui est du syst�me num�rique de gestion de canon, le fabricant de l'�quipement d'origine s’est engag� � procurer des RIR directes et indirectes �quivalant � 100 pour cent de la valeur des contrats.

�tant donn� la faible valeur du contrat du soutien initial des M777 et le fait qu’il concerne en grande partie des pi�ces et de la main-d’œuvre, Industrie Canada a d�cid� de ne pas demander de RIR. Cependant, Industrie Canada surveillera la future proc�dure que suivront le Comit� d’examen des acquisitions et le Comit� consultatif de la r�paration et de la r�vision du minist�re de la D�fense nationale pour les contrats sur le soutien en service ou le soutien � long terme afin de d�terminer s’il est justifi� de demander des RIR.

CHAR DE COMBAT PRINCIPAL

Description:

Le projet de remplacement des chars vise � remplacer la flotte canadienne de chars Leopard C2, qui a pris de l’�ge, par une capacit� d’appui-feu moderne, fortement blind�e, mobile et directe. Le projet se subdivise en deux phases. La phase 1 comprend l’emprunt de 20 chars de combat principaux (CCP) Leopard 2 A6M et de deux v�hicules blind�s de d�pannage (VBD) et l’obtention d’un soutien logistique aupr�s du gouvernement allemand pour un d�ploiement imm�diat en Afghanistan ainsi que l’achat de 100 CCP Leopard 2 exc�dentaires au gouvernement n�erlandais. Au cours de la phase 2, on proc�dera � la r�paration, � la r�vision, � l’am�lioration, � la conversion et � la mise en service dans les FC de 100 chars Leopard 2 et de v�hicules blind�s de d�pannage.

Phase de projet :

Mise en œuvre. Le Conseil du Tr�sor a donn� son approbation pr�liminaire au projet le 29 mars 2007 et son approbation d�finitive � la phase 2 le 11 juin 2009. Le co�t plafond de ce projet est fix� � 650 M$.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Phase 1
Principal entrepreneur pour la modernisation des v�hicules blind�s de d�pannage	Rheinmetall Land Systems (RLS), Allemagne
Principal entrepreneur pour la modernisation des chars de combat principaux	Krauss Maffei Wegmann (KMW), Allemagne
Contrat de pr�t pour les VBD et les CCP	Gouvernement allemand
Entrepreneur principal pour l’achat des chars	Gouvernement des Pays-Bas
Phase 2
Principal entrepreneur pour 20 chars Leopard 2 A4 (Ops)	Krauss Maffei Wegmann (KMW), Allemagne
Principal entrepreneur pour 20 chars Leopard 2 A6 � remettre au gouvernement de l’Allemagne	Krauss Maffei Wegmann (KMW), Allemagne
Principal entrepreneur pour 42 chars Leopard 2 A4 utilis�s pour l’entra�nement	� D�terminer – Avril 2010
Principal entrepreneur pour 8 v�hicules blind�s de d�pannage Leopard 2	� D�terminer – Ao�t 2010

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Conseil du Tr�sor – approbation pr�liminaire de projet (APP)	Mars 2007
Phase 1 – contrat de pr�t aupr�s du minist�re de la D�fense allemand	Mai 2007
Phase 1 – attribution d’un contrat � KMW pour la mise � niveau des chars emprunt�s	Mai 2007
Phase 1 – attribution d'un contrat � RLS pour l'am�lioration des chars pr�t�s	Mai 2007
Capacit� op�rationnelle initiale (COI)	Ao�t 2007
Phase 1 – acquisition de chars aupr�s du gouvernement des Pays-Bas	D�cembre 2007
Lettre d’int�r�t	Avril 2008
Prix et disponibilit�	Avril 2009
Phase 1 –modification a l’approbation pr�liminaire de projet (PPA) par le Conseil du Tr�sor	Juin 2008
Approbation de l’�nonc� des besoins op�rationnels	Ao�t 2008
Approbation d�finitive de projet (ADP) par le Conseil du Tr�sor � certaines conditions	Juin 2009
Phase 2 – attribution d’un contrat � KMW pour l’obtention urgente de 20 chars Leopard 2 A4 (Ops)	Juin 2009
Phase 1 – Contrat avec KMW pour le remplacement des chars � remettre au minist�re de la D�fense de l’Allemagne – 20 chars A6 (Pays-Bas) modifi�s selon les normes allemandes	Juillet 2009
Phase 2 – Contrat de r�paration et de r�vision de 42 chars utilis�s pour l’entra�nement	Juillet 2010
Phase 2 – Contrat pour 8 v�hicules blind�s de d�pannage	Novembre/d�cembre 2010
Capacit� op�rationnelle totale (COT) (phase 2)	Janvier 2014
Cl�ture de projet	Janvier 2015

Rapport d’�tape et explication des �carts :

1. Le Conseil du Tr�sor a approuv� la modification apport�e � l’APP le 19 juin 2008, permettant ainsi le remplacement en nature des chars pr�t�s. Le Canada conservera le Leopard 2A6 M pr�t� par l’Allemagne. En retour, le Leopard 2 A6 achet� aux Pays�Bas sera converti en un v�hicule allemand standard et remis au minist�re de la d�fense nationale de l’Allemagne.
2. Le 11 juin 2009, le Conseil du Tr�sor a approuv� l’approbation d�finitive de projet, appuyant ainsi la phase 2 de la strat�gie d’acquisition comme suit :
   
   
   1. fournisseur unique du fabricant pour un besoin urgent de r�paration et de mise � niveau de 20 Leopard 2 A4 en Europe, dont la livraison devrait commencer en septembre 2010, en vue de remplacer les chars Leopard 2 A6M en d�ploiement;
   2. acquisition concurrentielle pour la r�paration, la remise en �tat et la mise � niveau limit�e de 42 chars d’entra�nement Leopard 2 A4 au Canada;
   3. acquisition concurrentielle pour la conversion de chars Leopard 2 A4 en vue de fournir 8 v�hicules blind�s de d�pannage au Canada et 10 ch�ssis au projet d’am�lioration de la mobilit� de la force;
   4. acquisition concurrentielle pour le soutien logistique int�gr� connexe, notamment en ce qui concerne les pi�ces, l’entra�nement et les munitions.En raison des contraintes impos�es par l’�ch�ancier en ce qui concerne l’atteinte de la capacit� op�rationnelle initiale (COI), les chars Leopard 2 A6M ont �t� d�ploy�s avec un grillage anti-projectiles. De plus, les charrues de d�minage, les rouleaux de d�minage et les bouteurs n’�taient pas fournis avec les chars lou�s, et par cons�quent, certains Leopard C2 sont demeur�s sur le th��tre.
3. L’ADP exigeait que le travail soit r�alis� au Canada dans le cas des chars utilis�s pour l’entra�nement et des v�hicules blind�s de d�pannage. La pression grandissante impos�e par le calendrier quant aux r�sultats a rendu n�cessaire le report de la capacit� op�rationnelle totale � janvier 2014. En outre, la gestion des co�ts demeure serr�e, le plafond des d�penses �tant fix� en fonction des principaux livrables et des activit�s prioritaires.
   
   On travaille encore sur les questions suivantes :
   
   
   1. La gestion de multiples contrats;
   2. Le soutien des chars et des v�hicules blind�s de d�pannage lou�s et d�ploy�s en Afghanistan - 20 chars Leopard 2 A4 (Ops) sont en cours de pr�paration en vue de remplacer de l’�quipement sur le th��tre � l’automne 2010;
   3. Le respect de l’obligation de r�aliser le travail au Canada (dans le cas des chars utilis�s pour l’entra�nement et des v�hicules blind�s de d�pannage) et les risques connexes pos�s par l’�ch�ancier et les co�ts;
   4. L’acquisition continue des pi�ces de rechange essentielles aux activit�s sur le th��tre et aux activit�s de production;
   5. La remise au gouvernement de l’Allemagne des v�hicules blind�s de d�pannage, des pi�ces et de l’�quipement d’essai qui lui avaient �t� lou�s ainsi que la conformit� du contrat pour les Leopard 2 A6 aux exigences de l’Allemagne.

Retomb�es industrielles et r�gionale :

Aucune retomb�e du genre n’est n�cessaire lors de la phase 1. Pour la phase 2, les RIR sont obligatoires, et les entreprises soumissionnaires devront donc pr�senter des propositions acceptables � cet �gard. Les entreprises retenues devront ainsi entreprendre des activit�s qui g�n�reront au Canada des RIR d’une valeur �gale � celle du contrat. Des repr�sentants d’Industrie Canada et des organismes de d�veloppement r�gional �valueront les propositions relativement � ces retomb�es. Les entrepreneurs devront soumettre des rapports annuels sur les retomb�es g�n�r�es qui d�tailleront leurs r�alisations, et Industrie Canada examinera et v�rifiera ces rapports.

PROJET DES H�LICOPT�RES MARITIMES

Description:

Le projet a pour but de remplacer les CH124 Sea King par une flotte de 28 nouveaux h�licopt�res maritimes enti�rement �quip�s et dot�s d’un contrat de soutien en service � long terme ainsi que de modifier les navires de la classe Halifax en vue de r�pondre aux besoins des nouveaux h�licopt�res maritimes. On pourra ainsi rem�dier aux lacunes op�rationnelles des CH124, �liminer les difficult�s inh�rentes � la durabilit� des h�licopt�res plus anciens et constituer une flotte d’h�licopt�res maritimes polyvalents de taille suffisante pour continuer d’ex�cuter les op�rations pendant de nombreuses ann�es au XXIe si�cle.

Phase de projet:

Mise en œuvre. En novembre 2008, le projet a franchi l’�tape des quatre ans dans la phase de mise en œuvre. L’objectif de projet est en train de passer de la conception et de l’ing�nierie � la fabrication et � l’assemblage des a�ronefs, ce qui sera suivi par des tests en vol et la livraison des a�ronefs.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	Sikorsky International Operations Incorporated, Stratford, Connecticut , �.-U.
Sous-traitants	General Dynamics Canada, Ottawa, Ontario L-3 MAS, Mirabel, Qu�bec, Canada

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation pr�liminaire de projet (APP)	Juin 2003
Avis d’appel d’offres affich� sur le site MERX	D�cembre 2003
Feuille de synth�se (approbation d�finitive de projet) – FS (ADP)	Novembre 2004
Attribution du contrat	Novembre 2004
Premi�re livraison	Novembre 2010
Premi�re livraison (H�licopt�res maritimes conformes)	Juillet 2012
Livraison finale	2013
Cl�ture de projet	2014

Rapport d’�tape et explication des �carts :

En d�cembre 2008, � la suite de discussions visant � r�duire les retards pr�vus quant � la date de livraison des h�licopt�res maritimes int�gr�s, le gouvernement et l’entreprise Sikorsky ont �tabli un nouveau calendrier pour la livraison des h�licopt�res d�butant en novembre 2010 et selon lequel la livraison d’h�licopt�res am�lior�s d�buterait en juillet 2012.

D’autres composantes de projet, telles que la construction de l’immeuble du centre d’entra�nement de Shearwater, Nouvelle-�cosse, et le travail de modification du Navire canadien de Sa Majest� (NCSM) Montr�al, ont bien progress� et respectent le calendrier. Le premier test en vol des h�licopt�res maritimes a eu lieu le 15 novembre 2008. Le second h�licopt�re maritime, le premier appareil dot� d’un �quipement de mission complet, a effectu� son premier vol d’essai le 29 juillet 2009. Des �quipages du MDN faisant partie de la force d’essais combin�e form�e avec Sikorsky ont commenc� � travailler sur l’essai de l’appareil le 10 juillet 2009. Le budget allou� au projet est respect� � l’heure actuelle.

Retomb�es industrielles et r�gionales :

: Les RIR sont �gales � la valeur totale du contrat d’acquisition d’immobilisations et � plus de 80 pour cent de la valeur du contrat de soutien en service.

Retomb�es industrielles et r�gionales

R�gion	Acquisition de biens	Soutien en service
Canada atlantique	239,1 M$	825,9 M$
Qu�bec	555,8 M$	399,2 M$
Nord de l'Ontario	3,2 M$	7,6 M$
Ontario (sauf le Nord de l'Ontario)	$924,3 M$	1,073,2 M$
Ouest canadien	$210,6 M$	181,4 M$
Non attribu�	10,0 M$	105,7 M$
Total	1,943,0 M$	2,593,0 M$

SYST�ME D’INFORMATION – SOUTIEN ET ACQUISITION DU MAT�RIEL (SISAM)

Description:

Le projet du Syst�me d’information – soutien et acquisition du mat�riel (SISAM) vise � mettre en place un syst�me d’information int�gr� sur le soutien et l’acquisition du mat�riel au minist�re de la D�fense nationale en vue d’optimiser de mani�re �conomique la disponibilit� des syst�mes d’armes et d’�quipement tout au long du cycle de vie. La port�e du SISAM inclut tous les besoins d’information de bout en bout au sein de ce minist�re et des Forces canadiennes qui sont li�s aux fonctions de soutien et d’acquisition du mat�riel, lesquelles comprennent la syst�mique, le soutien logistique int�gr�, la configuration de l’�quipement, la gestion des donn�es techniques, la gestion des biens, la gestion de la maintenance, la gestion de projet, la gestion du rendement, le soutien op�rationnel, la gestion des activit�s, l’analyse d’aide � la d�cision et la gestion des contrats.

Phase de projet :

Mise en œuvre. � ce jour, les phases 1 � 4 de projet ont �t� r�alis�es et la mise en œuvre de la phase 5 est en cours. L’ach�vement de projet est pr�vu pour 2012.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	S/O

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	IBM Canada, Ottawa, Ontario
Sous-traitants principaux	SAP Canada, Ottawa, Ontario Pennant Ottawa, Ontario, Canada

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Phase de d�finition
Approbation pr�liminaire de projet (APP) – autorisation de d�penser pour la phase 1	Juin 1998
Attribution de contrat – principal int�grateur de syst�mes	D�cembre 1998
SISAM – lancement de la phase 1 (202e D�p�t d’ateliers, Montr�al)	Septembre 1999
Phase d'ex�cution
Autorisation de d�penser pour les phases 2 et 3 : a. Mise en œuvre des contrats complexes; b. Mise en œuvre des contrats complexes; c. Soutien op�rationnel et maintenance du SISAM; d. Planification et d�finition de l’envergure – besoins pr�vus de l’Arm�e de terre.	Juin 2000
Autorisation de d�penser modifi�e pour la phase 4 : a. Examen des possibilit�s de faire avancer le plus possible la mise en œuvre du SISAM dans les limites du futur financement disponible pour la phase 5; b. Gestion du soutien op�rationnel et de la maintenance du SISAM (en dehors de l’autorisation de d�penser de projet SISAM); c. Ce projet a �t� consid�r� comme un grand projet d'�tat par suite de cette approbation.	D�cembre 2003
Autorisation de d�penser modifi�e pour la phase 5 afin de couvrir le d�ploiement de fonctions suppl�mentaires � l’intention d’une base d’utilisateurs �largie, y compris la Force a�rienne et l’Arm�e de terre..	Juin 2007
Cl�ture de projet	2012

Rapport d’�tape et explication des �carts :

Apr�s l’autorisation de la phase de d�finition, l’approbation d�finitive de projet (ADP) SISAM a �t� accord�e au minist�re de la D�fense nationale, en juin 2000, au montant de 147,8 M$. Ce montant a permis de couvrir les travaux des phases 1 � 3, qui sont termin�s.

Le projet suit une m�thode cyclique d’approbation et de livraison. En d�cembre 2003, une somme additionnelle de 34,4 M$ a �t� approuv�e pour financer la phase 4 de projet. En juin 2007, le projet SISAM a re�u l’approbation du Conseil du Tr�sor, pour un montant de 170 M$, pour la phase 5. Les activit�s de la phase 5 comprennent la mise en œuvre des fonctions du SISAM au sein de l’Arm�e de terre et de la Force a�rienne. � ce jour, le budget et le calendrier des activit�s de la phase 5 sont respect�s. On s’attend � ce que le projet soit termin� en 2012.

Retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) :

L’Ontario b�n�ficiera de toutes les retomb�es industrielles, puisque toutes les d�penses li�es au projet se font dans cette province.

H�LICOPT�RES DE TRANSPORT MOYEN � LOURD (HTML)

Description:

Au cours de la derni�re d�cennie, la n�cessit� de d�placer le personnel et l’�quipement par voie a�rienne s’est accrue, et la capacit� en le faire est devenue un besoin essentiel pour que les Forces canadiennes puissent r�aliser tous les mandats qui leur sont confi�s. L’exp�rience des Forces canadiennes sur le plan op�rationnel, surtout dans les th��tres d’op�rations actuels, a mis en �vidence l’urgence de se doter d’h�licopt�res de transport moyen � lourd (HTML) afin d’appuyer les forces terrestres dans un environnement hostile. Ces appareils permettront de d�placer rapidement, efficacement et de mani�re s�curitaire un grand nombre de militaires et d’�quipement lourd � partir d’une base avanc�e, r�duisant ainsi les possibilit�s d’attaque. Tant au pays qu’� l’�tranger, les HTML fourniront au gouvernement un plus large �ventail de solutions militaires que les flottes d’h�licopt�res dont disposent actuellement les Forces canadiennes pour intervenir en cas de menace ou de situation d’urgence.

Ce projet permettra d’acqu�rir des HTML en vue d’appuyer les op�rations terrestres au Canada et ailleurs dans le monde ainsi que l’entra�nement de l’Arm�e de terre pour b�n�ficier d’une grande disponibilit� op�rationnelle. Les Forces canadiennes pourront ainsi se procurer au moins 15 h�licopt�res, un soutien logistique int�gr� et d’autres �l�ments de soutien connexes.

Phase de projet:

Mise en œuvre..

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	The Boeing Company, Philadelphia, Pennsylvania, �-U.

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Feuille de synth�se - approbation pr�liminaire de projet (APP)	Juin 2006
Pr�avis d'adjudication de contrat affich� sur le site MERX	Juillet 2006
Approbation d�finitive de projet (ADP) et attribution du contrat	Juin 2009
Premier a�ronef conforme au pr�avis d’adjudication de contrat	Juin 2012
Premier HTML	Juin 2013
Capacit� op�rationnelle initiale (COI)	Juin 2014
Capacit� op�rationnelle totale (COT)	Juin 2015
Cl�ture de projet	Juin 2016

Rapport d’�tape et explication des �carts :

Le Conseil du Tr�sor a accord� son approbation pr�liminaire au Projet des h�licopt�res de transport moyen � lourd en juin 2006 � un co�t estim� � 2,022 M$. En d�cembre 2007, le Conseil du Tr�sor a accord� son approbation pr�liminaire � l’octroi de fonds suppl�mentaires de 12 M$. Ces fonds sont n�cessaires en raison des retards occasionn�s parce qu’il fallait s’assurer que l’analyse et la supervision appropri�es �taient effectu�es. En juin 2009, le Conseil du Tr�sor a accord� son approbation pr�liminaire � une estimation de co�t fond�e de 2,312 M$. Un contrat d’une valeur de 1,156 M$US a �t� octroy� � La soci�t� Boeing en juin 2009. Le 22 mars 2010, un contrat d’une valeur de 262,5 millions de dollars a �t� attribu� � CAE relativement au syst�me d’entra�nement op�rationnel. Le Projet des h�licopt�res de transport moyen � lourd respecte actuellement le budget qui lui est allou� et devrait se terminer d’ici juin 2016.

Retomb�es industrielles et r�gionales:

: La strat�gie d’acquisition des h�licopt�res de transport moyen � lourd g�n�rera des RIR d’une valeur �gale � celle du contrat conclu pour les acquisitions d’immobilisations que pour le soutien en service int�gr�. La soci�t� Boeing devra d�terminer, 60 pour cent de l’ensemble de l’engagement en mati�re d’acquisition avant la signature du contrat. Pour le volet du soutien en service int�gr�, 75 pour cent de la valeur du contrat constituera du travail direct accompli par une entreprise canadienne. Par cons�quent, les entreprises canadiennes auront acc�s � la cha�ne de valeur mondiale de Boeing et pourront ainsi r�aliser des travaux � long terme et de grande valeur au sein des flottes d’appareils �trang�res de Boeing dans le cadre de partenariats internationaux. Gr�ce � ces nouvelles activit�s �conomiques qui seront g�n�r�es au Canada, les entreprises canadiennes occuperont une place enviable au sein de l’industrie a�rospatiale mondiale.

PROJECT DU SYST�ME DE V�HICULES DE SOUTIEN MOYEN - SVSM

Description:

Le projet du syst�me de v�hicule de soutien moyen (SVSM) permettra le remplacement de la capacit� li�e � la flotte actuelle de v�hicules logistiques moyens � roues (VLMR), qui a atteint la fin de sa vie utile en raison de son �ge, de l’utilisation intensive qui en a �t� faite et de la corrosion. Le projet du SVSM co�tera environ 1,2 G$ (sans la TPS) et assurera la livraison des v�hicules suivants :

• • Des camions moyens de mod�le militaire normalis� (MMN) :
  Jusqu’� 1 500 camions, avec une possibilit� de 650 camions suppl�mentaires
  Jusqu’� 150 syst�mes int�gr�s de protection blind�e, avec une possibilit� de 150 syst�mes suppl�mentaires
  Jusqu’� 300 remorques assorties de mod�le militaire, avec une possibilit� de 240 remorques suppl�mentaires
  

• Des v�hicules moyens militaris�s qu’on trouve sur le march� (v�hicules militaris�s standard) :
  1 300 camions commerciaux dot�s de composantes militaires.
  

• • Des ensembles de v�hicules sp�cialement �quip�s (VSE) :
  Jusqu’� 1 000 ensembles de VSE, avec une possibilit� de 150 ensembles de VSE suppl�mentaires
  

Phase de projet :

D�finition. MMN et ensembles de VSE et mise en œuvre : v�hicules militaris�s standard et abris de base pour v�hicules sp�cialement �quip�s.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

On choisira un entrepreneur principal pour chaque composante de projet. La s�lection finale de l’entrepreneur principal sera int�gr�e aux nouvelles approbations pr�liminaires de projet pour les v�hicules militaris�s standard, les abris de base des VSE et les v�hicules MMN suivies de l’ADP pour les ensembles de VSE.
Entrepreneur principal – v�hicules militaris�s standard	Navistar Defence LLC, Warrenville, Illinois, �.-U.
Principal entrepreneur – abris de base pour v�hicules sp�cialement �quip�s	DEW Engineering and Development ULC, Ottawa, Ontario, Canada

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation pr�liminaire de projet (APP)	Juin 2006
V�hicules militaris�s standard - avis d’appel d’offres affich� sur le site MERX	Novembre 2007
V�hicules militaris�s standard - nouvelle approbations pr�liminaires de projet (APP)	D�cembre 2008
V�hicules militaris�s standard - attribution de contrat	Janvier 2009
V�hicules militaris�s standard - premi�re livraison	Juin 2009
V�hicules militaris�s standard - livraison compl�te	Automne 2010
Abris de base des VSE - avis d’appel d’offres affich� sur le site MERX	Mai 2008
Abris de base des VSE - nouvelle approbations pr�liminaires de projet (APP)	Juin 2009
Abris de base des VSE - attribution de contrat	Juillet 2009
Abris de base des VSE - premi�re livraison	D�but 2011
Abris de base des VSE - livraison compl�te	Automne 2013
V�hicules MMN - avis d’appel d’offres affich� sur le site MERX	D�but 2011
V�hicules MMN - nouvelle approbations pr�liminaires de projet (APP)	�t� 2012
V�hicules MMN - attribution de contrat	�t� 2012
V�hicules MMN - premi�re livraison	�t� 2013
V�hicules MMN - livraison compl�te	D�but 2015
Ensembles de VSE - avis d’appel d’offres affich� sur le site MERX	Automne 2010
Ensembles de VSE - approbation d�finitive de projet (ADP)	�t� 2011
Ensembles de VSE - attribution de contrat	�t� 2011
Ensembles de VSE - premi�re livraison	D�but 2012
Ensembles de VSE - livraison compl�te	D�but 2014
Cl�ture de projet	Automne 2015

Rapport d’�tape et explication des �carts :

En d�cembre 2008, le bureau de gestion de projet du SVSM a re�u du Conseil du Tr�sor l’autorisation de d�penser un montant de 351,8 M$ (AB), plus la TPS, et une nouvelle approbations pr�liminaires de projet (APP) pour une estimation indicative compl�te de 1,22 G$ (AB), plus la TPS, pour tous les volets de projet du SVSM. En juin 2009, l’autorisation de d�penser 161,4 M$ (AB) plus TPS pour des abris de base destin�s � des v�hicules sp�cialement �quip�s a �t� obtenue aupr�s du Conseil du Tr�sor, et une nouvelle approbation pr�liminaire a �t� accord�e pour une estimation indicative totale des co�ts de 1,24 G$ (AB) plus TPS pour tous les �l�ments de projet de v�hicules de soutien moyen.

V�hicules militaris�s standard – un accord de principe a �t� conclu en ao�t 2008 avec le seul entrepreneur dont la soumission �tait recevable. La nouvelle APP et l’approbation de contrat ont �t� re�ues en d�cembre 2008. Le contrat a �t� attribu� en janvier 2009.

Abris de base des VSE – un accord de principe a �t� conclu en avril 2009 avec le seul entrepreneur dont la soumission �tait recevable. La nouvelle approbations pr�liminaires de projet et l’approbation du contrat ont �t� re�ues en juin 2009. Le contrat a �t� octroy� en juillet 2009.

MMN - Des parties d’une �bauche de demande de propositions ont �t� affich�es dans le site web de projet en octobre 2009 pour avis du secteur industriel. La version finale de la demande de propositions devrait �tre publi�e au d�but de 2011.

�quipement des v�hicules sp�cialement �quip�s - Une �bauche de demande de propositions au sujet de l’�quipement des v�hicules sp�cialement �quip�s sera affich�e dans le site Web de projet � la fin de 2009 afin de recueillir les commentaires de l’industrie. La version finale de la demande de propositions devrait �tre publi�e au cours de l’automne 2010.

Il s’est produit des retards dans le calendrier; ces retards sont attribuables � l'approbation tardive de projet et � la p�nurie g�n�rale de personnel. Il s’est �galement produit des �carts de co�ts attribuables � la r�ception d’une seule soumission pour les v�hicules militaris�s standard et les abris de base des VSE, dont les propositions de prix sont plus �lev�es que pr�vus, � la volatilit� du march� des mati�res premi�res et aux fluctuations des taux de change.

Un programme continu de gestion des risques a �t� mis en place et l’�tablissement des co�ts pour la phase de mise en œuvre pour le MMN et l’�quipement des v�hicules sp�cialement �quip�s se poursuit. Pour le moment, la cl�ture de projet est pr�vue pour l’automne 2015.

Retomb�es industrielles et r�gionales :

Des retomb�es industrielles et r�gionales �gales � 100 p. 100 de la valeur du contrat seront exig�es pour les v�hicules militaris�s standard, v�hicules MMN et les abris de base des v�hicules sp�cialement �quip�s (VSE). Il ne peut y avoir de retomb�es industrielles et r�gionales pour les ensembles de VSE, car les accords commerciaux internationaux (Accord de libre��change nord�am�ricain, Accord sur les march�s publics de l’Organisation mondiale du commerce) s’appliquent.

PROJET DU SYST�ME MILITAIRE AUTOMATIS� DE CIRCULATION A�RIENNE (SMACA)

Description:

Transports Canada (aujourd’hui NAV Canada) a mis sur pied un projet de syst�me national en vue d’automatiser les services de circulation a�rienne. Le minist�re de la D�fense nationale et les Forces canadiennes ont �tabli le projet du Syst�me militaire automatis� de circulation a�rienne (SMACA) de sorte que les op�rations a�riennes militaires men�es au Canada puissent continuer de se d�rouler efficacement au moyen d’un syst�me compatible avec le syst�me national. Le projet facilite directement l’atteinte de l’objectif de d�fense qui consiste � ex�cuter des op�rations de contr�le de la circulation a�rienne.

Le projet SMACA fournira les infrastructures, les syst�mes et les capacit�s automatis�es essentiels pour assurer une interface efficace avec les Syst�mes de gestion de la circulation a�rienne (SGCA) et un �change de donn�es exact entre les applications. Il mettra en place un syst�me de gestion de la circulation a�rienne (SGCA) stable, durable et op�rationnel et favorisera une int�gration maximale au Syst�me canadien automatis� de contr�le de la circulation a�rienne (CAATS) de NAV CANADA. Dans les cas o� les interfaces d’�quipement ou de syst�me n’existent pas, on installera de l’�quipement neuf. Tous les syst�mes radar de la D�fense seront conserv�s, et des interfaces entre eux et le SMACA seront �tablies s’il y a lieu. En 2006, le CAATS ne pouvait plus appuyer les op�rations militaires. Donc, le BP SMACA a d�cid� d’opter pour une solution interne pour faire avancer le projet. Depuis 2006, l’ESTTMA est charg� de concevoir, d�velopper et mettre en œuvre la totalit� des solutions relatives aux SGCA de la D�fense pour le SMACA.

Phase de projet :

Mise en œuvre.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	Raytheon Canada Limited, Richmond, Colombie-Britannique, Canada NavCanada, Ottawa, Ontario, Canada
Sous-traitants principaux	Hewlett Packard Canada Ltd, Ottawa, Ontario, Canada CVDS, Montr�al, Qu�bec, Canada Frequentis Canada Ltd, Ottawa, Ontario, Canada

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation d�finitive de projet (ADP) par le Conseil du Tr�sor	Juillet 1993
Attribution du contrat	Janvier 1994
Examen du concept pr�liminaire	Septembre 1997 - Mai 2000
Examen des �l�ments critiques	F�vrier 2001
Essais de r�ception � l’usine (fermeture)	Janvier 2002
Premi�re livraison (Montr�al)	D�cembre 2003
Contrat ex�cut� (dernier paiement)	D�cembre 2004
R�ception de l’approbation permettant de mettre un terme � toutes les d�marches d’�laboration entreprises de concert avec NAV CANADA et de s’occuper de r�pondre aux besoins militaires minimaux de fa�on durable (approbation du CGB)	Septembre 2006
D�but de l’�laboration du logiciel sur le syst�me Phoenix	Octobre 2006
Fin de l’�laboration du Phoenix NAMS II	Octobre 2007
Capacit� op�rationnelle initiale (COI) – premi�re escadre op�rationnelle gr�ce � l’�quipement NAMS II	Octobre 2007
Capacit� op�rationnelle totale (COT) – toutes les escadres ont re�u l’�quipement	Juin 2009
D�but des activit�s de cl�ture de projet	Juillet 2009
Comit� sup�rieur de r�vision (CRS) - cl�ture de projet SMACA	Janvier 2010
Fermeture du Bureau de projet (BP)	Mars 2010
Fin de projet	D�cembre 2010

Rapport d’�tape et explication des �carts :

TBS initially approved the project with an estimated cost of $179.2 million. The project funding was reduced by $15 million following departmental review. Partial return of funding was approved at the December 2003 Senior Review Board (SRB). Current departmental funding is $169.2 million.

� l’origine, le Conseil du Tr�sor a approuv� le projet, dont le co�t estimatif s’�levait � 179,2 M$. Le financement de projet a par la suite �t� r�duit de 15 M$ apr�s un examen minist�riel. En d�cembre 2003, le Comit� sup�rieur de r�vision (CSR) a approuv� le r�tablissement partiel du montant initial. Le financement minist�riel s’�l�ve actuellement � 169,2 millions de dollars.

Comme il a �t� indiqu� lors de la r�union du CSR de juin 2006, les objectifs de projet du SMACA ont �t� jug�s irr�alisables avec CAATS. Le bureau de gestion de projet du SMACA disposait d’un certain nombre d’options et a recommand� d’en cesser l’�laboration du SMACA/CAATS , puis de continuer le projet gr�ce � la mise en œuvre d’une solution interne appel�e Phoenix. Avec l’aide du Chef d’�tat-major de la Force a�rienne et du Sous-ministre adjoint (Groupe des mat�riels), le conseil de gestion de projet s’est dit d’accord avec ces recommandations en mars 2007. Le bureau de gestion de projet du SMACA a �t� invit� � se dissocier de projet CAATS de NAV Canada et � se concentrer plut�t sur la revitalisation et l’int�gration des sources d’information de contr�le a�rien de chacune des sept escadres (Comox, Cold Lake, Moose Jaw, Bagotville, Trenton, Greenwood et Goose Bay). Le bureau de gestion de projet doit aussi veiller au maintien des op�rations conform�ment aux r�gles de vol aux instruments militaires dans les escadres plut�t que dans deux centres de contr�le terminal militaires et poursuivre l’�laboration et la mise en service de la solution Phoenix.

Depuis la r�ception des approbations en juillet 2007, la solution Phoenix progresse bien vers la mise � niveau de la capacit� actuelle du SGCA, qui comprend les sous-syst�mes suivants : le processeur de radar, les aides � la navigation et le sous-syst�me m�t�orologique (NAMS), le progiciel de statistiques sur les mouvements d’avion, le syst�me de traitement des donn�es de vol et le s�lecteur int�gr� de communications radiot�l�phoniques. Phoenix se fonde sur le syst�me de traitement des donn�es radar II (RDPS II), un syst�me �prouv� faisant l’objet d’un certificat de navigabilit� op�rationnel et qui a �t� construit � l’aide de mat�riel commercial standard et d’un logiciel libre, assurant ainsi un risque technique faible. Tout l’�quipement et toutes les interfaces des services de circulation a�rienne militaire seront r�unis sous le r�seau du syst�me de visualisation des donn�es de l’environnement radar, dont le cycle de vie sera syst�matique. L’installation de l’�quipement Phoenix (NAMS II) � la 8e Escadre Trenton est termin�e, et une autorisation de navigabilit� op�rationnelle provisoire a �t� accord�e en octobre 2007, soit plus t�t que pr�vu. Les activit�s de cl�ture de projet, notamment la pr�sentation d’un rapport d’ach�vement de projet au Conseil du Tr�sor, prendront fin au cours de l’ann�e financi�re 2010-2011.

En mai 2009, le bureau de gestion de projet a mis en œuvre le dernier site (Goose Bay) avec 1) NAMS II, 2) le s�lecteur de communication vocale Frequentis et 3) la revitalisation des commandes de tour de contr�le. Tous les sites sont maintenant dot�s de la m�me technologie et des m�mes interfaces et l’environnement Phoenix fonctionne depuis 2007 sans temps d’indisponiblit�, ni panne importante. Les Jeux olympiques de 2010 � Vancouver ont chang� les priorit�s du personnel de l’ESTTMA, reportant la r�vision des derniers SVDER appel�s le terminal d’entr�e de donn�es de vol (FDET II). Avec l’approbation du CSR, le BP pr�voit d�l�guer les responsabilit�s de mise en œuvre du terminal d’entr�e de donn�es de vol (FDET II) au Directeur g�n�ral – Gestion du programme d’�quipement a�rospatial (DGGPEA), de fermer le bureau en mars 2010 et de proc�der � la cl�ture de projet en d�cembre 2010. Le soutien de gestion du cycle de vie du mat�riel (GCVM) est en place afin de bien g�rer et coordonner les derni�res responsabilit�s li�es au FDET II et pour contribuer aux activit�s de cl�ture de projet.

Retomb�es industrielles et r�gionales (RIR):

Le projet SMACA profitera � l’industrie dans les r�gions du Canada mentionn�es ci-dessous.

Retomb�es industrielles et r�gionales (RIR)

R�gion	Retomb�es
Canada atlantique	1,6 M$
Qu�bec	1,0 M$
Ontario	1,8 M$
Western Canada	45,8 M$
Unallocated	To be determined
Total	50,2 M$

T�L�COMMUNICATIONS MILITAIRES PROT�G�ES PAR SATELLITE (TMPS)

Description:

Le minist�re de la D�fense et les Forces canadiennes ont besoin de communications mondiales s�res, garanties et directement interop�rables avec celles de leurs alli�s. Le projet du syst�me de t�l�communications militaires prot�g�es par satellite (TMPS) est un syst�me �volu� de t�l�communications militaires par satellite canadien � fr�quence extr�mement haute qui r�siste au brouillage et qui permet aux Forces canadiennes de communiquer pratiquement partout dans le monde en toute s�curit� et de fa�on viable afin d’assurer le commandement et contr�le de leurs forces et de leurs commandants d�ploy�s de m�me que leur interop�rabilit� avec le principal alli� du Canada, les �tats-Unis.

Phase de projet :

Mise en œuvre. Le projet de TMPS est mis en œuvre en deux �tapes et son ach�vement est pr�vu pour l'hiver 2017.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	D�partement de la D�fense am�ricain
Principaux sous-traitants	� d�terminer

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation pr�liminaire de projet (APP)	Ao�t 1999
Approbation d�finitive de projet (ADP)	Novembre 2003
Livraison du terminal initial	�t� 2010
Livraison du satellite initial	�t� 2012
Fin des livraisons de terminaux	Automne 2014
Ach�vement de projete	Hiver 2017

Rapport d’�tape et explication des �carts :

Le projet TMPS sera mis en œuvre en deux �tapes. Dans la phase 1 compl�t�e, le protocole d’entente conclu en 1999 avec le d�partement de la D�fense des �tats-Unis garantit l’acc�s aux satellites, et ce protocole assure la participation du MDN au syst�me �volu� � fr�quence extr�mement haute du d�partement de la D�fense des �tats-Unis. De plus, des �tudes de d�finition en vue du volet des terminaux ont �t� r�alis�es. � la phase 2, l’acquisition du volet des terminaux est en cours, et l’installation, s’il y a lieu, et les essais auront lieu � partir de 2010.

En ao�t 1999, le Conseil du Tr�sor a donn� son approbation pr�liminaire au projet TMPS, a accord� une autorisation de d�penser pour la mise en œuvre de la phase 1, un montant estim� � $271 M$ (AB). De plus, il a donn� au minist�re de la D�fense la permission de conclure un protocole d'entente sur les t�l�communications militaires prot�g�es par satellite (TMPS) avec le d�partement de la D�fense am�ricain. Le protocole d’entente a �t� sign� en novembre 1999.

En novembre 2003, le Conseil du Tr�sor a donn� son approbation d�finitive au projet TMPS et a accord� l’autorisation de d�penser pour la mise en œuvre de la phase 2 un montant estim� � 321 M$ (AB), ce qui comprend la TPS. Le co�t total de projet (englobent les fonds approuv� pour APP) est maintenant estim� � 555 M$ (AB), ce qui exclut la TPS. Le projet respecte le budget.

Retomb�es industrielles et r�gionales:

En vertu des accords de la phase 1, le d�partement de la D�fense des �tats-Unis s’est engag� � r�partir la charge de travail avec l’industrie canadienne proportionnellement � notre contribution. Les fournisseurs des deux pays auront le droit de soumissionner. Au cours de la phase 2, le Comit� consultatif sup�rieur de projet a convenu que l’acquisition et le soutien des terminaux seraient assur�s au moyen des ventes de mat�riel militaire � l’�tranger et que l’installation ferait l’objet de contrats administr�s par le minist�re de la D�fense nationale. Industrie Canada cherchera � obtenir des RIR �quivalant � la totalit� de la valeur contractuelle.

PROJET DE PROLONGATION DE LA VIE DES SOUS-MARINS (PVSM)

Description:

Le projet de Prolongation de la vie des sous-marins (PVSM) consiste � remplacer la flotte de sous-marins de la classe Oberon par quatre sous-marins britanniques existants de la classe Upholder (rebaptis�e au Canada � classe Victoria �). Le projet permettra au Canada de conserver sa capacit� sous-marine sans d�passer le budget d’investissement actuel. Il appuie la capacit� du Canada d’assurer la surveillance et le contr�le de son territoire, de l’espace a�rien et des zones maritimes de son ressort et �galement sa capacit� en prendre part aux op�rations bilat�rales et multilat�rales.

Phase de projet :

Mise en œuvre. Le projet a donn� lieu � l’acquisition de quatre sous marins de la classe Victoria munis de certificats de s�curit� de plong�e � jour, de 4 installations d’entra�nement des �quipages (syst�mes de combat, commande du navire, commande des machines, manutention et lancement des torpilles) et a assur� l’instruction de 4 �quipages. La canadianisation de trois sous-marins et de 13 des 17 projets connexes a �t� compl�t�e. La canadianisation du dernier sous-marin (NCSM Chicoutimi) sera compl�t�e lors de sa p�riode de grand car�nage, qui devrait d�buter en 2010. Le reste des projets connexes sera termin� d’ici la cl�ture de projet en mars 2013.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	Le gouvernement du Royaume-Uni (R.-U.), Grande-Bretagne et Irlande du Nord, minist�re de la D�fense, R. U.
Principaux sous-traitants	British Aerospace Engineering (BAE) Marine Systems (auparavant Vickers Shipbuilding and Engineering Limited (VSEL)/Marconi Marine), Cumbria, R.-U.

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation par le Conseil du Tr�sor	Juib 1998
Attribution du contrat principal	Juillet 1998
Attribution du contrat de soutien initial	Juillet 1998
Capacit� op�rationnelle initiale (COI)	Avril 2006
Capacit� op�rationnelle totale (COT)	Juin 2011
Cl�ture de projet	Mars 2013

Rapport d’�tape et explication des �carts :

Le PVSM a re�u son approbation d�finitive en juin 1998, � un co�t total estim� de 812 M$ (AB), excluant la TPS. Le Conseil du Tr�sor a relev� le plafond des d�penses de 84,8 M$ en juin 2003 pour tenir compte de l’�largissement de la port�e de projet � 17 projets et initiatives connexes qui �voluaient hors du cadre du PVSM. Le PVSM respecte actuellement le budget.

Le Canada a accept� les quatre sous-marins Upholder du Royaume-Uni. Voici un r�sum� de l’�tat op�rationnel de chacun de ces vaisseaux :

• Le Navire canadien de Sa Majest� (NCSM) Victoria est actuellement en p�riode de grand car�nage � l’Installation de maintenance de la flotte (IMF) Cape Breton. Il devrait sortir de cale s�che en juin 2010 et sa p�riode de grand car�nage se terminera en d�cembre 2010.
• Le NCSM Windsor est actuellement en p�riode de grand car�nage � l’Installation de maintenance de la flotte (IMF) Cape Scott. Il devrait sortir de cale s�che � la fin de 2010 et sa p�riode de grand car�nage se terminera en 2011.
• Le NCSM Corner Brook est op�rationnel et participe � divers exercices et patrouille. � l’exception d’une p�riode courte de six mois qui d�butera en septembre 2009, il demeurera op�rationnel jusqu’au milieu de l’ann�e 2011.
• Le NCSM Chicoutimi (CHI) a �t� remis au Canada en octobre 2004. Alors qu’il �tait en route vers le Canada, un incident imputable au syst�me �lectrique s’est produit en mer, et le sous-marin a �t� renvoy� au Canada par voie maritime. Bien que certaines r�parations soient termin�es, on a pris la d�cision de retarder l'ach�vement de la r�paration et de la canadianisation � sa p�riode de grand car�nage. Le CHI a �t� attribu� � la soci�t� Canadian Submarine Management Group (entrepreneur de soutien en service) en juin 2009. Sa p�riode de grand car�nage devrait d�buter en 2010.

Selon les progr�s accomplis � ce jour et les renseignements actuels, tous les objectifs de rendement de ce contrat seront atteints dans les limites du budget allou�.

Retomb�es industrielles et r�gionales :

Les retomb�es industrielles directes et indirectes de projet s’�l�veront � environ 200 M$. Ceci comprend les modifications canadiennes apport�es aux sous-marins et la r�installation des simulateurs et des b�timents �coles au Canada. Des retomb�es suppl�mentaires de 100 M$ se concr�tiseront sous la forme de renonciations, en vertu desquelles les soci�t�s canadiennes pr�sentant des soumissions en vue de contrats de d�fense au Royaume Uni b�n�ficieront de compensations industrielles.

PROLONGATION DE LA DUR�E DU V�HICULE BLIND� L�GER � ROUES (PD-VBLR)

Description:

La prolongation de la dur�e du v�hicule blind� l�ger � roues (PD-VBLR) portera sur les lacunes relatives aux capacit�s de commandement, d’appui au combat et de soutien logistique au combat pour s’assurer que les parcs actuels de v�hicules blind�s � roues sont capables de fonctionner dans les environnements hostiles actuels et pr�vus. Le Projet de PD-VBLR am�liorera la mobilit�, la protection et la capacit� des parcs de Bison en service (compos�es principalement de v�hicules de transport de section d’infanterie) par le biais d’une prolongation de leur dur�e et de la conversion aux variantes de commandement et de soutien d�di�es aux nouveaux parcs de VBL III et de VBL de reconnaissance (Coyote). Les capacit�s suivantes seront fournies au cours de la p�riode de 2004 � 2011 :

1. Conversion de l’ensemble du parc de Bison de 198 v�hicules � 32 ambulances, 16 ensembles de guerre �lectronique, 4 �l�ments de d�fenses contre les agents nucl�aires, biologiques et chimiques, 32 v�hicules de d�pannage et d’entretien, 32 �quipes mobiles de r�paration, 82 v�hicules de commandement, de contr�le, de communications et de renseignements;
2. Approvisionnement de plaques de blindage additionnelles externes mises � niveau pour les stocks d’op�rations en raison de changements apport�s aux v�hicules existants en vue de fournir � l’�quipage et � la mission l’�quipement essentiel avec un niveau de protection de base;
3. Suffisamment de soutien logistique int�gr� pour maintenir le parc au cours des deux premi�res ann�es d’op�rations.

Phase de projet :

Mise en œuvre. Un peu plus de 94 pour cent du parc de Bison a �t� converti.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Minist�re participant	Industrie Canada et l’Agence de promotion �conomique du Canada atlantique

Entrepreneurs et sous-traitants principaux
R�affectation des r�les de la flotte Bison

Entrepreneur principal (6 variantes)	DEW Engineering and Development ULC (DEW), Ottawa, Ontario, Canada
Entrepreneur principal (1 variante)	General Dynamics Land Systems – Canada (GDLS-C), London, Ontario, Canada

Grandes �tapes

Grandes �tapes	Date
Approbation pr�liminaire de projet (APP) par le Conseil du Tr�sor	Septembre 1996
Approbation d�finitive de projet (ADP) par le Conseil du Tr�sor	Novembre 1998
Attribution du contrat initial � DEW	Janvier 2003
Approbation d�finitive r�vis�e de projet par le Conseil du Tr�sor	Septembre 2006
Nouvelle attribution du contrat � DEW	Mai 2007
Attribution du contrat � GDLS-C	Octobre 2007
Mise en œuvre – capacit� op�rationnelle initiale (COI)	Mars 2009
Mise en œuvre – capacit� op�rationnelle compl�te (COT)	D�cembre 2010
Ach�vement de projet	Mars 2011

Rapport d’�tape et explication des �carts :

Au d�but, le Conseil du Tr�sor a approuv� le projet de PD-VBLR � un co�t estim� de 230,387 M$ (AB). En septembre 2006, le Conseil du Tr�sor a r�duit le pouvoir de d�penser de projet en raison de l’annulation de la composante portant sur les v�hicules blind�s polyvalents. Ce changement est le r�sultat d’une d�cision prise par le minist�re de la D�fense en mars 2005 visant � retirer le parc de v�hicules blind�s polyvalents. Le co�t total estim� est maintenant de 170,3 M$ (AB). Les dates pr�vues pour la capacit� op�rationnelle initiale (COI) (ao�t 2008) et la capacit� op�rationnelle totale (COT) (d�cembre 2009) ont �t� report�es en raison des retards � obtenir l’approbation du contrat, � r�aliser le prototype et � effectuer une inspection fructueuse du premier article pour la variante d’�quipe mobile de r�paration. Le Projet de PD-VBLR respecte actuellement le budget et devrait �tre termin� d’ici � mars 2011.

Retomb�es industrielles et r�gionales (RIR):

strat�gie de RIR n’est associ�e � ce projet.

Le Projet de PD-VBLR est exclu de l’Accord sur le commerce int�rieur en vertu de l’article 508 – Circonstances exceptionnelles. Les circonstances exceptionnelles sont reli�es aux difficult�s �conomiques auxquelles l’�conomie locale est confront�e en raison de la fermeture de la Base des Forces canadiennes Chatham, au Nouveau-Brunswick. Une partie des travaux doit �tre ex�cut�e dans la r�gion de Chatham (maintenant appel�e r�gion de Miramichi). Une disposition du contrat conclu avec DEW Engineering and Development ULC pr�voit que les travaux seront ex�cut�s dans la r�gion de Chatham de la province du Nouveau Brunswick dans la mesure du possible et lorsque cette disposition est rentable pour l’�tat.