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ARCHIVÉ - Défense nationale - Tableaux supplémentaires

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Rapport d'tape sur les Grands Projets de l'tat

Pour l’anne financire 2009-2010

Table des matires


PROJET DE CAPACIT DE TRANSPORT ARIEN STRATGIQUE (CTA-S)

Description:

Le Projet de capacit de transport arien stratgique a pour objet d’acqurir quatre nouveaux aronefs pour les Forces canadiennes (FC) capables de manœuvrer partout au monde et ayant la rapidit ncessaire pour parcourir efficacement de longues distances afin de transporter du personnel et des cargaisons directement vers le thtre d’oprations, y compris dans un environnement o il y a des menaces.

Phase de projet :

Mise en œuvre: Les quatre aronefs ont t accepts la date prvue, et la clture de projet est prvue pour le printemps 2012.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre ou organisme responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministres et organismes participants Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal La Socit Boeing, St-Louis, Missouri, .-U.
Grandes tapes  


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Feuille de synthse - approbation dfinitive de projet (ADP) Juin 2006
Pravis d’adjudication de contrat affich sur le site MERX Juillet 2006
Adjudication du contrat Fvrier 2007
Livraison du premier appareil Aot 2007
Livraison du deuxime appareil Octobre 2007
Livraison du troisime appareil Mars 2008
Livraison du quatrime appareil Avril 2008
Capacit oprationnelle initiale (COI) Octobre 2008
Capacit oprationnelle totale (COT) Printemps 2012
Clture de projet t 2012

Rapport d’tape et explication des carts :

Les quatre aronefs ont t reus la date prvue et ont effectu prs de 8 000 heures de vol. Le bureau de projet travaille actuellement sur la phase de mise en œuvre en soutien cette acquisition. En raison de complexits durant la transition au soutien en service, la capacit oprationnelle totale (COT) sera reporte au printemps 2012 alors que l’infrastructure Trenton sera complte et que l’escadron pourra rpondre tous les mandats et tous les types de mission planifis qui sont noncs dans l’nonc de capacit oprationnelle. La clture de projet se fera aprs la COT.

Retombes industrielles et rgionales (RIR) :

Les RIR sont gales 100 pour cent de la valeur du contrat d’acquisition, la part de la socit Boeing dans le contrat des ventes de matriel militaire l’tranger pour le soutien en service et la valeur des moteurs. (Une entente distincte sur les RIR a t ngocie avec Pratt and Whitney USA pour la valeur des moteurs de C-17.) Les trois ententes sur RIR totalisent 1,9 G$. Plusieurs annonces sur RIR ont t faites et toutes les rgions du Canada tireront profit de ces contrats.

PROJET DE CAPACIT TRANSPORT ARIEN TACTIQUE (CTA-T)

Description:

Le Projet de la capacit en transport arien tactique vise doter les Forces canadiennes d’une capacit permanente de transport arien tactique. Ce projet permettra de remplacer la flotte CC130E/H Hercules des Forces canadiennes, qui a pris de l’ge. Ainsi, les Forces canadiennes disposeront d’une capacit en transport arien tactique assure et efficace ayant la souplesse et la rapidit d’intervention ncessaires pour soutenir les oprations nationales et internationales.

Phase de projet :

Mise en œuvre. Le projet CTA-T est entr dans la phase de mise en œuvre avec l'attribution du contrat Lockheed Martin Corporation en dcembre 2007 pour 17 aronefs C130J-30. Des modifications de contrat pour le soutien en service et la formation de spcialiste de la maintenance ont t accords en dcembre 2009 et en fvrier 2010 respectivement. La livraison des aronefs dbutera au plus tard en juin 2010, et le dernier aronef sera livr au plus tard en dcembre 2012.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre ou organisme responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministres et organismes participants Industrie Canada et ses organismes rgionaux
Entrepreneurs et sous-traitants principaux Entrepreneur principal


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal Lockheed Martin (LM) Corporation, Marietta, Gorgie, .-U.
Sous-traitant pour le soutien en service Cascade Aerospace, Abbotsford, ColombieBritannique, Canada
Sous-traitant pour le soutien en service IMP Aerospace, Enfield, Nouvellecosse, Canada
Sous-traitant pour le soutien en service CAE, Montral, Qubec, Canada
Sous-traitant pour le soutien en service Standard Aero, Winnipeg, Manitoba, Canada
Sous-traitant pour le soutien en service HAAS Group, Oshawa, Ontario, Canada


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation prliminaire rvise de projet (APP) Juin 2006
Demande d’expression d’intrt et de qualification Aot 2006
Publication de la demande de proposition (DP) Aot 2007
Approbation dfinitive de projet (ADP) Dcembre 2007
Adjudication du contrat Dcembre 2007
Livraison du premier appareil Juin 2010
Capacit oprationnelle initiale (COI) Automne 2011
Capacit oprationnelle totale (COT) Hiver 2013/2014
Clture de projet Printemps 2014

Rapport d’tape et explication des carts

Le premier aronef du Canada arrivera au pays en juin 2010, soit six mois avant la date de livraison initiale prvue. la fin de l’anne 2010, le Canada s’attend avoir reu cinq aronefs. Huit appareils doivent tre livrs en 2011, et les quatre autres doivent tre livrs d’ici le mois d’aot 2012.

tant donn les modifications rcemment apportes au contrat et la modernisation de l’infrastructure de la base principale d’oprations de l’aronef (Trenton, Ontario), les systmes de soutien sont progressivement mis en place en vue d’accueillir la nouvelle flotte.

Le projet CTA-T respecte actuellement le calendrier et le budget tablis.

Retombes industrielles et rgionales :

Lockheed Martin Corporation s’est engage faire en sorte que les retombes industrielles et rgionales de ce projet quivalent 100 p. 100 de la valeur du contrat pour les acquisitions d’immobilisations et le soutien en service, dont 15 p. 100 pour la participation de petites et moyennes entreprises. Pour le volet du soutien en service, 75 p. 100 de la valeur du contrat constituera du travail direct accompli par des entreprises canadiennes relativement ces aronefs et des aronefs similaires faisant partie de flottes internationales (chane de valeur globale). Par l’intermdiaire de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), Industrie Canada gre les exigences en matire de retombes industrielles et rgionales pendant la dure du contrat et de toute modification qui y est apporte.

NAVIRE DE PATROUILLE EXTRACTIER/DE L’ARCTIQUE (NPEA)

Description:

Le projet de navires de patrouille extractiers/de l’Arctique (NPEA) a t conu pour offrir au gouvernement du Canada des vaisseaux de patrouille en mer pouvant se dplacer sur la glace afin d’assurer et de manifester la souverainet du Canada dans l’Arctique notre souverainet dans les eaux du Canada, y compris l’Arctique. Lorsque le projet prendra fin, les six huit NPEA fournis aux Forces canadiennes seront en mesure de :

  • faire une surveillance arme des eaux du Canada, y compris de l’Arctique;
  • fournir au gouvernement une connaissance de la situation, des activits et des vnements dans ces rgions;
  • collaborer avec d’autres lments des Forces canadiennes et d’autres ministres du gouvernement fdral afin d’assurer et de manifester la souverainet canadienne, quand et o cela sera ncessaire.

Phase de projet :

Dfinition/Mise en œuvre.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre ou organisme responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministres et organismes participants Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux

L’acquisition de NPEA devrait tre effectue dans le cadre de la Stratgie nationale d’approvisionnement en matire de construction navale (SNACN). L’approche d’approvisionnement sera revue l’appui de la diffusion d’une bauche de demande de propositions ds aot 2010, mais lorsque l’activit d’acquisition de la SNACN le permettra. Les NPEA constituent une part importante de la stratgie du gouvernement en matire de construction navale, qui permettra de crer les conditions ncessaires la livraison et au soutien efficaces et efficients de la flotte du gouvernement fdral long terme. Le processus d’acquisition de ces navires fait l’objet d’un examen visant faire en sorte qu’il tienne compte des options de construction navale long terme que le gouvernement devrait prendre en considration. Le premier NPEA devrait tre livr en 2014, et il devrait avoir atteint sa capacit oprationnelle initiale en 2015.


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation prliminaire de projet (ADP) par le Conseil du Trsor Mai 2007
Publication de la demande de propositions pour le soutien la dfinition, au gnie, la logistique et la gestion (DP SDGLG)
Request for Proposals (DELMS RFP)
Dcembre 2007
Clture de la DP SDGLG Fvrier 2008
Attribution du contrat du SDGLG Mai 2008
Approbation dfinitive de projet (ADP) dterminer
Attribution de la mise en œuvre du contrat dterminer
Livraison du premier navire dterminer
Capacit oprationnelle initiale (COI) du premier navire dterminer
Achvement de projet dterminer

Rapport d’tape et explication des carts :

Le projet continue de progresser de faon constante depuis que l’approbation prliminaire de projet (APP) a t obtenue en mai 2007. Le Conseil du Trsor a accord un pouvoir de dpenser de 42,8 M$ (anne budgtaire (AB), cot complet incluant la TPS et la taxe de vente harmonise (TVH), pour la phase de dfinition. En outre, le Conseil du Trsor a pris acte du cot indicatif complet prvu pour l’acquisition qui s’lve 3 030,8 M$ (AB), qui exclut la TPS et la TVH, pour la phase de mise en œuvre (construction). ce jour, aucune variation n’a t releve quant aux estimations des cots. Le projet de navire de patrouille extractier/de l’Arctique respecte l’heure actuelle le budget qui lui est allou. Ce projet en est actuellement la phase de dfinition, qui vise laborer un plan de conception qui rpond aux exigences et dont l’entrepreneur pourra se servir.

Retombes industrielles et rgionales :

Les RIR de ce projet quivalent 100 pour cent de la valeur des contrats pour acquisitions immobilisations et le soutien en service.

TRANSPORTS DE TROUPES BLINDS (TTB)

Description:

Les Forces canadiennes ont absolument besoin de transports de troupes blinds (TTB) dans tous leurs rles prvisibles, y compris la dfense du territoire, les oprations de maintien et d’imposition de la paix des Nations Unies, d’autres engagements internationaux et l’aide au pouvoir civil. Le parc existant de TTB ne rpond pas aux normes oprationnelles minimales lorsqu’on le compare aux armes et aux vhicules modernes et perfectionns auxquels les soldats canadiens sont confronts au cours des oprations. Ces vhicules comportent des lacunes sur plusieurs plans : protection, capacit d’autodfense, mobilit, capacit de transport et possibilit d’assumer de nouveaux rles. Le projet des TTB permet la mise en service d’un parc de transports de troupes blinds roues modernes. On fera l’acquisition de 651 vhicules blinds lgers (VBL) III selon six configurations : transport de section d’infanterie, poste de commandement, gnie, officier observateur avanc, sous blindage (filoguid poursuite optique, lanc par tube) et VBL III (excluant l’quipement).

Phase de projet :

Mise en œuvre: Tous les vhicules ont t livrs avant le mois d’octobre 2007, et les activits de construction des installations intrieures sont en cours. Le projet devrait tre achev en mars 2012.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre ou organisme responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministres et organismes participants Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal General Dynamics Land Systems, London, Ontario, Canada


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation du Conseil du Trsor Dcembre 1995
Attribution du contrat Dcembre 1996
Livraison du premier vhicule Juillet 1998
Exercice de la premire option Juillet 1998
Exercice de la deuxime option Juillet 1999
Exercice de la troisime option Juillet 1999
Livraison du dernier vhicule Octobre 2007
Achvement de projet Mars 2012

Rapport d’tape et explication des carts :

En aot 1995, le gouvernement a autoris en principe l’acquisition d’un maximum de 651 TTB. En janvier 1997, le gouvernement a annonc l’adjudication d’un contrat la General Dynamics Land Systems – Canada pour la construction de 240 TTB huit roues motrices. Le contrat contenait trois options portant sur l’achat de 120, 120 et 171 autres TTB respectivement. Le gouvernement s’est prvalu des trois options. Tous les vhicules ont t livrs avant octobre 2007.

Les vhicules ont fait partie d’un nombre important d’exigences oprationnelles aprs leur mise en service et ils ont enregistr un bon rendement. Depuis, ils ont subi un certain nombre de modifications dans le but de s’ajuster aux menaces modernes, et d’autres travaux seront ncessaires afin de maximiser le rendement contre ces menaces. Un projet distinct a de plus t lanc afin de rsoudre ce problme.

En mars 2004, le Conseil du Trsor a autoris des dpenses de 129 M$ pour la construction de hangars qui faciliteront la maintenance des VBL III et les programmes d’instruction; les hangars permettront galement d’viter la dtrioration qui se produit quand les vhicules sont laisss l’extrieur. La construction de ces installations est termine Wainwright et elle est bien amorce Gagetown et Montral. La construction dbutera Petawawa cette anne et Valcartier l’an prochain. Les activits de construction se droulent bien et devraient prendre fin au dbut de 2012. Le projet pourra donc s’achever en mars 2012.

Retombes industrielles et rgionales (RIR) :

Le projet comprend les retombes suivantes pour les rgions et les petites entreprises:


Avantages industriels globaux
Contenu Retombes
Direct 852,9M$
Indirect 742,9M$
Total 1,595,8M$
Rgions et petites entreprises Retombes
Canada atlantique 151,4M$
Qubec 150,6M$
Ouest canadien 155,0M$
Petites entreprises 210,3M$

PROGRAMME DE MODERNISATION DE LA CRYPTOGRAPHIE AU CANADA (PMCC)

Description:

Le Programme de modernisation de la cryptographie au Canada (PMCC) s’tale sur 12 ans (des annes financires 2004-2005 2015–2016). Il vise moderniser l’quipement et l’infrastructure cryptographiques du gouvernement du Canada, en vue de sauvegarder les renseignements classifis et de permettre au Canada de continuer d’tablir des communications scuritaires, l’chelle tant nationale qu’internationale.

Le PMCC est un projet gnral qui comprend les sous-projets suivants :

  • Infrastructure du systme de cryptophonie et de recomposition tlphonique;
  • Famille du systme de cryptophonie et de tlphonie
  • Infrastructure classifie de gestion de la scurit;
  • Famille d’identification au combat (identification ami/ennemi;
  • Famille des chiffreurs de liaison;
  • Famille des chiffreurs de rseau;
  • Famille des radios scurises;
  • Environnement mobile scuris.

Phase de projet :

Il s’agit d’un projet d’ordre gnral; certains sous-projets sont en cours de dfinition, d’autres sont en cours de mise en œuvre.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Centre de la scurit des tlcommunications Canada
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministres et organismes participants Ministres et organismes du gouvernement du Canada qui utilisent du matriel cryptographique pour protger leurs renseignements classifis


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal S/O
Sous-traitants principaux Divers fabricants d’quipement cryptographique allis


Grandes tapes
Approbation prliminaire de projet (APP) pour le Projet gnral PMCC Mars 2005
Approbation prliminaire de projet (APP) pour un sous-projet de projet gnral PMCC : Infrastructure classifie de gestion de la scurit Novembre 2006
Approbation prliminaire de projet (APP) Infrastructure classifie de gestion de la scurit (mise en œuvre de la phase 1B et dfinition de la phase 2) Septembre 2009
Infrastructure classifie de gestion de la scurit – phase 1B termine 2011
Famille du systme de cryptophonie et de tlphonie – termin 2011
Infrastructure classifie de gestion de la scurit – phase 1A termine 2012
Environnement mobile scuris – termin 2012
Famille des chiffreurs de liaison – termine 2013
Infrastructure classifie de gestion de la scurit – phase 2 termine 2014
Remplacement des chiffreurs de rseau – termine 2014
Infrastructure classifie de gestion de la scurit – phase 3 termine 2016
Famille d’identification au combat (identification ami/ennemi) – termine 2016
Famille des radios scurises – termine 2016
Projet gnral PMCC – Clture du projet 2016

Rapport d’tape et explication des carts :

L’anne financire 20092010 constituait la sixime anne de ce programme chelonn sur 12 ans. Le PMCC respecte son budget.

En mars 2005, le Conseil du Trsor a accord son approbation prliminaire au projet gnral PMCC, dont le cot est estim 839 millions de dollars, ainsi que l’autorisation de dpenser pour les phases de dfinition et la gestion du projet en fonction d’une estimation de cot fonde de 80 millions de dollars.

En novembre 2006, le Conseil du Trsor a accord son approbation prliminaire au projet d’infrastructure classifie de gestion de la scurit, dont le cot est estim 182 millions de dollars, ainsi que l’autorisation de dpenser pour la mise en œuvre de la phase 1A en fonction d’une estimation de cot fonde de 31 millions de dollars.

En fvrier 2008, le Secrtariat du Conseil du Trsor a accord l’autorisation de dpenser pour une tape subsquente du projet d’infrastructure classifie de gestion de la scurit, c’estdire la mise en œuvre de la phase 1B en fonction d’une estimation de cot fonde de 12 millions de dollars, et la dfinition de la phase 2 en fonction d’une estimation de cot fonde de 3 millions de dollars.

Les dates d’achvement suivantes ont chang par rapport celles inscrites dans l’approbation prliminaire du projet gnral PMCC du mois de mars 2005.

La date de clture du projet d’infrastructure du systme de cryptographie et de recomposition tlphonique a t reporte septembre 2009 afin d’assurer une plus grande scurit pour la recomposition sur les nouveaux tlphones scuriss. Ce sousprojet a atteint sa capacit oprationnelle initiale en dcembre 2006, et sa capacit oprationnelle totale en juin 2009. Il s’agit du premier sous-projet du PMCC tre achev.

La date de clture du projet de remplacement du systme de cryptophonie et de tlphonie a t reporte dcembre 2011 afin de prendre le temps de coordonner les mises niveau supplmentaires du logiciel dont les nouveaux tlphones scuriss auront besoin des fins d’interoprabilit et d’une protection des renseignements amliore. En mars 2010, plus aucun poste cryptophonique de troisime gnration (STUIII) n’tait utilis au sein de la fonction publique canadienne.

L’achvement de la phase 1 du projet d’infrastructure classifie de gestion de la scurit a t report de 2008 2012. La phase 1 a t divise en phases 1A et 1B pour rduire la complexit de la gestion de projet.

L’achvement du remplacement des dispositifs d’identification au combat (ami/ennemi) a t report de 2010 2016 en raison des modifications apportes au calendrier d’excution du programme amricain.

L’achvement de la phase 2 de l’infrastructure classifie de gestion de la scurit a t report de 2011 2014 en raison de retards du programme de gestion des infrastructures cls des tatsUnis.

Le remplacement des chiffreurs de liaison sera achev en avance sur l’chancier, soit en 2013. Les trois premires tapes sont termines. Quatre vingt pour cent des dispositifs de chiffrement de liaison du gouvernement du Canada, qui chiffrent l’information durant la transmission entre deux points, ont t remplacs.

L’achvement du remplacement des chiffreurs de rseaux a t report de 2011 2014 pour l’harmoniser au calendrier de mise en œuvre du MDN.

L’environnement mobile scuris est une nouvelle famille de chiffrement qui a t ajoute au PMCC en juin 2007. Des dispositifs portables sans fil conus pour traiter des renseignements classifis sont actuellement mis l’essai et valus.

Retombes industrielles et rgionales :

Il y a aucune retombes industrielles associe avec ce projet.

AMLIORATION DU SYSTME D’APPROVISIONNEMENT DES FORCES CANADIENNES (ASAFC)

Description:

Le projet d’amlioration du Systme d’approvisionnement des Forces canadiennes (ASAFC) comblera les exigences ventuelles des Forces canadiennes en matire d’approvisionnement lors de toutes les situations oprationnelles tout en grant de faon efficace et conomique les stocks du ministre de la Dfense. Le systme sera dot d’une souplesse inhrente lui permettant de grer les changements apports la structure et la taille de la force ainsi qu’ tous les types de missions. Ce projet aura recours la technologie de l’information pour moderniser les oprations d’approvisionnement militaire des Forces canadiennes. Cette technologie permettra d’amliorer la productivit; de plus, elle amliorera la capacit en mesurer le rendement, augmentera grandement la visibilit de l’actif et fournira un puissant outil de gestion de l’approvisionnement. En outre, le nouveau systme d’approvisionnement disposera d’une capacit dploye. La solution dploye complte la mise en œuvre ministrielle qui prvaut depuis septembre 2001 sur les bases et les escadres ainsi que la mise en œuvre de novembre 2002, qui comprend tous les autres utilisateurs du Systme d’approvisionnement des Forces canadiennes, ici comme l’tranger.

Phase de projet :

Clture. Le ASAFC dploy a t mis en œuvre sur 17 navires ainsi que sur 2 sites pour le Commandement des Forces d’oprations spciales du Canada (COMFOSCAN).


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre ou organisme responsable Ministre de la Dfense nationalee
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministres et organismes participants Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal EDS Canada Inc., Ottawa, Ontario, Canada
Sous-traitants principaux Mincom Pty. Ltd., Brisbane, Queensland, Australie ADGA Group, Ottawa, Ontario, Canada


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Attribution du contrat Janvier 1995
Installation du site initial Dcembre 1995
Livraison du Systme d’information de gestion d’entrept Juillet 1997
Livraison du Centre d’essais et de dveloppement Octobre 1999
Dbut du dveloppement du systme Novembre 1999
Fin du dveloppement du systme Mars 2001
Dbut de l’essai du systme Juin 2001
Fin de l’essai du systme Aot 2001
Dbut de la mise en service du systme Septembre 2001
Fin de la mise en service du systme Juin 2003
(acceptation officielle)
Clture de projet (tat E) Septembre 2004
Clture de projet (tat I) Printemps 2010

Rapport d’tape et explication des carts :

l’origine, le Conseil du Trsor a approuv le Projet d’ASAFC, dont le cot estimatif s’levait 289,3 M$. En avril 2000, il a approuv la rduction de la porte de certaines fonctionnalits et la hausse des crdits de prvoyance 9,8 M$. De plus, il a autoris la Dfense affecter 5 M$ la restauration de la composante Planification des ressources de distribution. La phase de mise en œuvre de cette composante a subi une rduction de porte, et le budget de projet est demeur 304,1 M$.

Le Projet d’ASAFC est pass de la mise en œuvre la clture en septembre 2004. Le financement de clture s’lve 3,6 M$. En mars 2006, le Conseil de gestion du programme de la Dfense nationale a approuv l’utilisation de fonds de clture pour le projet; ces fonds devaient tre utiliss en entier ou jusqu’ la fin des travaux. Le projet est termin et tous les financements de clture et toutes les activits connexes ont pris fin la fin de l’anne financire 2009-2010.

Retombes industrielles et rgionales :

Ce projet comprend l'ensemble les RIR suivant :


Retombes industrielles et rgionales
Rgion Retombes
Canada atlantique 51 M$
Qubec 45 M$
Ontario 26 M$
Ouest canadien 105 M$
Unallocated 10 M$
Total 240 M$

CANADIAN PROJET DE L’HLICOPTRE UTILITAIRE DE TRANSPORT TACTIQUE DES FORCES CANADIENNES (HUTTFC)

Description:

Le Projet de l’hlicoptre utilitaire de transport tactique des Forces canadiennes (HUTTFC) vise acqurir des hlicoptres qui aideront ces dernires remplir leurs rles en matire de transport tactique sur les scnes nationale et internationale. Le Projet de l’HUTTFC soutient les oprations de l’arme de terre, de la Force arienne et du Commandement de la Force expditionnaire du Canada (COMFEC) ainsi que la prparation civile aux situations d’urgence, tout en contribuant l’atteinte d’une vaste gamme d’objectifs de dfense. Le projet a permis de remplacer trois flottes d’hlicoptres vieillissants – le CH118 Iroquois, le CH135 Twin Huey et le CH136 Kiowa. L’hlicoptre Bell 412CF/CH146 exerce un rle unique et polyvalent, car il peut accomplir la majorit des tches qui incombaient auparavant aux flottes qu’il supplante. Les exigences oprationnelles du HUTTFC prcisaient, au nombre des tches principales de l’appareil, le transport tactique de troupes, le transport logistique, des missions de reconnaissance et de surveillance, la conduite et le contrle de tir, l’appui arosanitaire et l’vacuation des pertes, ainsi qu’un soutien en matire de commandement, de liaison et de communications. Ces capacits soutiennent les engagements oprationnels de la Dfense, les missions de maintien de la paix des Nations Unies et le travail d’autres ministres et organismes, notamment l’aide au pouvoir civil.

Phase de projet :

Mise en œuvre. Le projet a permis la livraison d’une centaine d’appareils Bell 412CF/CH146 Griffon, d’un simulateur de vol, d’un simulateur de maintenance mixte, d’installations, de trousses de mission (y compris des ensembles de guerre lectronique), ainsi que d’autres quipements, documents et services. On prvoit qu’il sera termin en l’anne financire 2010-2011.


Ministres et organismes responsables et participantss
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal Bell Helicopter Textron, Mirabel, Qubec, Canada
Sous-traitants principaux Pratt and Whitney, Montral, Qubec, Canada
BAE Systems Canada Inc., Montral, Qubec, Canada
CAE Ltd., Montral, Qubec, Canada


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Attribution du contrat Septembre 1992
Examen des lments critiques Avril 1993
Livraison du premier hlicoptre Mars 1995
Acceptation du simulateur Juin 1996
Livraison du dernier hlicoptre Dcembre 1997
Fin de projet l’anne financire 2010-11

Rapport d’tape et explication des carts:

Le gouvernement a approuv ce projet en avril 1992, et le Conseil du Trsor, en septembre 1992. Le budget original tait tabli 1,293 G$. Aprs avoir subi des rductions budgtaires imposes et assum certains risques de rendement, le projet sera achev en l’anne financire 2010-2011 et cotera quelque 200 M$ de moins que le montant initial approuv au budget du Conseil du Trsor. Il reste modifier le CH146 de manire le doter de la fonctionnalit Rcepteur d’alerte laser radar (RALR).

Retombes industrielles et rgionales :

Bell Helicopter a dclar ce jour des retombes industrielles rgionales directes et indirectes de 289,5 M$ et de 252,1 M$ respectivement, ce qui donne un total de 541,6 M$. Cette somme quivaut 107 pour cent de l’engagement global. L’entreprise Bell Helicopter-Textron Canada s’est engage fournir des retombes industrielles rgionales canadiennes valeur ajoute de 506,7 M$, comme suit:


Retombes industrielles et rgionales
Rgion Retombes
Est 10,0 M$
Qubec 420,2 M$
Ontario 32,1 M$
West 12,0 M$
Unallocated 32,4 M$
Total 506,7 M$

PROJET DE L’HLICOPTRE CANADIEN DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE (HCRS)

Description:

Le Ministre a pour objectif direct de maintenir une capacit nationale de recherche et de sauvetage. Le Projet d’hlicoptre canadien de recherche et de sauvetage (HCRS) visait remplacer les CH113 Labrador par une flotte de 15 nouveaux hlicoptres. Ces nouveaux appareils permettent de combler les lacunes oprationnelles des CH113 Labrador, d’liminer les difficults inhrentes la soutenabilit de ces vieux appareils et, compte tenu des prvisions des taux de disponibilit des appareils, de constituer une flotte de taille suffisante pour mener des oprations pendant de nombreuses annes au cours du XXIe sicle.

Stade de projet :

Achev. En juillet 2003, les 15 hlicoptres Cormorant ont t livrs. Les pices de rechange et l’infrastructure sont en place pour appuyer les oprations. L’instruction initiale est termine. La clture dfinitive de projet a t dclare en septembre 2004, mais certains travaux sont toujours en cours, et on prvoit que le projet sera entirement achev avant 2013.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal AgustaWestland International Limited [auparavant European Helicopters Industries Ltd. (EHI)], Farnborough, R.-U.
Sous-traitants principaux Westland Helicopters, Yeovil, R.-U.
Agusta Spa, Cascina Costa, Italie
Gnrale lectrique du Canada Inc., Mississauga, Ontario, Canada


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation dfinitive de projet (ADP) par le Conseil du Trsor Avril 1998
Attribution du contrat Avril 1998
Livraison du premier appareil ( l’usine, en Italie) Septembre 2001
Livraison du dernier appareil ( l’usine, en Italie) Juillet 2003
Achvement de projet (achvement rel de projet) Septembre 2004
Clture dfinitive de projet 2013

Rapport d’tape et explication des carts :

Le projet a permis d’obtenir les pices de rechange des aronefs, l’quipement d’entretien et de soutien, un simulateur de pilotage et des installations pour les quatre bases de recherche et de sauvetage des Forces canadiennes. Il a galement permis d’tablir et de financer les deux premires annes de soutien en service par l’entrepreneur.

La flotte de Cormorant a t oprationnelle dans les escadrons de Comox (Colombie Britannique), de Gander (Terre-Neuve), de Greenwood (Nouvelle-cosse) et de Trenton (Ontario). Cependant, les oprations des CH149 au 424e Escadron Trenton ont t suspendues temporairement en raison du manque de disponibilit des appareils et de la difficult d’offrir une instruction adquate aux membres d’quipage.

Il convient de noter que, bien que la clture dfinitive de projet ait t dclare en septembre 2004, une partie du travail est toujours en cours, et on prvoit que le projet ne sera pas achev avant 2013. Les grandes tapes qu’il reste franchir sont lies un exercice triennal de rvision des publications techniques que l’on ne s’attend pas voir dbuter avant l’anne financire 2010-2011 et un certain nombre d’tapes lies des faiblesses persistantes des aronefs qui devraient subsister encore pendant au moins une anne.

Retombes industrielles et rgionales (RIR) :

L’entrepreneur (AWIL) s’est engag procurer des retombes industrielles directes et indirectes de 629,8 M$ dans les huit annes suivant l’adjudication du contrat. Selon les estimations, ces retombes mneront la cration ou au maintien au Canada d’emplois quivalant quelque 5 000 annes-personnes. Le projet aura des retombes conomiques dans toutes les rgions du Canada. L’entrepreneur a rempli ses obligations envers le Canada en ce qui concerne les RIR conformment au contrat des HCRS. De petites entreprises canadiennes profiteront galement des retombes de projet grce des commandes de l’ordre de 67 M$.


Retombes industrielles et rgionales
Rgion Retombes
Canada atlantique 43,1 M$
Qubec 317,7 M$
Ontario 146,5 M$
Western Canada 86,2 M$
Unallocated 36,3 M$
Total 629,8 M$

AMLIORATION DE LA MOBILIT DES FORCES

Description:

Le projet de l’Amlioration de la mobilit des forces (AMF) comporte deux phases. La phase 1 vise remplacer le parc de vieux engins blinds du gnie (EBG) Badger (Leopard 1) du Canada par une plateforme mobile fortement blinde qui pourra soutenir les nouveaux chars de combat principaux Leopard 2 (CCP) jusqu’en 2035. Dans le cadre de projet, on compte faire l’acquisition de 13 EPB Leopard 2, avec l’option d’en acheter cinq autres, y compris les outils de gnie de l’EPB. La phase 2 concerne l’acquisition d’outils de mobilit tactique destins aux CCP Leopard 2 en service. Il pourrait s’agir notamment de rouleaux de dminage, de charrues de dminage et de lames de bouteur.

Ce projet vise galement acheter deux vhicules blinds de dpannage (VBD) Leopard 2, avec l’option d’en acheter deux autres, comme variantes de soutien pour les EBG. Pour faire l’acquisition des VBD, on exercera les options contractuelles de projet de remplacement des chars (PRC).

Phase de projet:

Definition. On a entrepris la phase de dfinition de projet AMF avec l’approbation du Conseil du Trsor, accorde le 18 juin 2009.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal Dterminer
Sous-traitants principaux Dterminer


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation de la phase d’identification – Phase d’identification Aot 2008
Approbation prliminaire de projet (APP) – Phase de dfinition Juin 2009
nouvelles approbations prliminaires de projet (APP) – Autorisation de dpenser pour la phase 1 Mars 2011
Capacit oprationnelle initiale (COI) - Phase 1 Avril 2014
Approbation dfinitive de projet (ADP) – Phase de mise en œuvre Avrill 2014
Capacit oprationnelle totale (COT) 2015
Clture de projet 2017

Rapport d’tape et explication des carts :

Le Chef d’tat-major de l’Arme de terre a approuv le cot total indicatif de projet, estim 376,4 millions de dollars (tous les cots sont en dollars de l’anne budgtaire, y compris la TPS) en aot 2008. Le 18 juin 2009, le Conseil du Trsor a approuv des fonds de dfinition de 11,3 millions de dollars. C’est ainsi que la phase de dfinition a pu dbuter.

Une lettre d’intrt pour la phase 1 a t publie le 17 juillet 2009 et la date de clture tait fixe au 28 aot 2009. La publication d’une bauche de DP concernant l’acquisition des EBG est prvue en mars 2010. On devrait donc publier la DP finale en septembre 2010.

Les responsables de projet exerceront les options contractuelles non provisionnes de projet de remplacement des chars (PRC) pour faire l’acquisition des VBD.

Les responsables de projet ont l’intention de prsenter en mars 2011 une nouvelle demande d’approbation prliminaire de projet (APP), pour avoir l’autorisation de dpenser pour la phase 1, et encore une fois en 2014 pour l’ADP de la phase 2.

Il n’y a aucune variation de cot signaler.

Retombes industrielles et rgionales :

Cette acquisition entranera des RIR dcoulant de l’acquisition des engins blinds du gnie, des vhicules blinds de dpannage et des outils de mobilit tactique. Ces RIR seront ngocies et acceptes par Industrie Canada avant l’adjudication du contrat.

MODERNISATION DES NAVIRES DE LA CLASSE HALIFAX (MCH)/PROLONGATION DE LA VIE DES FRGATES (FELEX)

Description:

Le projet MCH/FELEX est le volet principal de l’initiative globale de MCH. Il donnera lieu la planification et la gestion des carnages de demi-vie des frgates de la classe Halifax, l’acquisition des grands lments du nouveau systme de combat ainsi qu’ l’ajout de renforcements de la stabilit, d’amliorations de la dmagntisation et d’une fonction de commandant de groupe oprationnel bord de quatre navires. Puisque l’autorit d’intgration de conception de la MCH incombe au gestionnaire de projet MCH/FELEX, l’intgration de conception l’chelle des navires de tous les aspects de la MCH sera assure dans ce projet, y compris toutes les modifications techniques uniques et spcifiques requises pour respecter les exigences d’intgration. Afin de garantir que l’initiative globale de modernisation soit mene bien de manire opportune, efficiente et coordonne, le projet MCH/FELEX excutera l’ensemble de l’intgration des concepts, coordonnera les chanciers, grera le risque inter-projet et se chargera de la gestion de l’installation des quipements lors des carnages de demi-vie. Les acquisitions de grands quipements ralises par l’entremise de la MCH/FELEX comprendront un systme modernis de commandement et de contrle, un systme liaisons multiples, un mode d’identification ami-ennemi S/5, des mises niveau des radars, un nouveau systme de mesures de soutien lectronique, des mises niveau du systme interne de communication et l’ajout d’un systme d’arme Harpoon mis niveau. Ces acquisitions, en plus de soutenir la capacit existante, contribueront au nouveau rle d’oprations littorales de la classe Halifax.

Phase de projet :

Mise en œuvre: La mise en œuvre de projet MCH/FELEX se fera au moyen de trois grands contrats : deux contrats multinavires couvrant les priodes en cale sche ou les carnages et un contrat d’intgration des systmes de combat visant laborer, acqurir et installer la majeure partie des lments des systmes de combat de projet. Le projet devrait tre achev en janvier 2019.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur responsable du soutien en service (agent de conception de classe) Fleetway Incorporated, Halifax, , Nouvelle-cosse, Canada
Systme de communication interne DRS Flight Safety, Kanata, Ontario, Canada
Contrat multinavires (Est) Chantier maritime de Halifax, Nouvelle-cosse, Canada
Contrat multinavires (Ouest) Chantier maritime de Victoria, Colombie-Britannique, Canada
Contrat d’intgration des systmes de combat (ISC) Lockheed Martin Canada, Montral, Qubec, Canada
Systme de contrle d'armes de pointe Harpoon/AHWCS La socit Boeing, St-Louis, Missouri, .-U.


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation prliminaire de projet (APP) Fvrier 2005 (FELEX)
Fvrier 2007
(HCM/FELEX
Approbation de la stratgie d’achat des carnages par le Conseil du Trsor Mars 2007
Approbation prliminaire rvise de projet (partie 1) Juin 2007
Attribution des contrats multinavires (priodes en cale sche et carnages) Mars 2008 (Ouest)
Mars 2008 (Est)
Approbation dfinitive de projet (ADP) (partie 2) Septembre 2008
Attribution du contrat portant sur l’intgration des systmes de combat Novembre 2008
Dbut des carnages Octobre 2010
Capacit oprationnelle totale (COT) Janvier 2018
Clture de projet Janvier 2019

Rsultats du projet :

Terminer les carnages de demi-vie des frgates de la classe Halifax pour que ces dernires soient nouveau dans un tat acceptable pour la seconde moiti de leur vie utile.

Retourner les 12 frgates l’autorit oprationnelle du Commandement maritime d’ici la fin du mois de janvier 2018, aprs avoir livr la capacit oprationnelle totale dcrite dans l’nonc des besoins oprationnels du projet MCH/FELEX, notamment :

  • installation et intgration de toutes les amliorations apportes aux frgates et au systme de combat dans le cadre du projet MCH/FELEX;
  • intgration au systme de combat des amliorations de capacit livres dans le cadre d’autres projets de modernisation des frgates de la classe Halifax;
  • deux installations de maintenance de la flotte aptes soutenir les frgates modernises de la classe Halifax;
  • livraison de tous les quipements d’essai et outils spcialiss ncessaires au soutien des frgates de la classe Halifax;
  • livraison de toutes les pices de rechange ncessaires au soutien des frgates de la classe Halifax;
  • modifications compltes apportes la frgate d’entranement;
  • instruction requise termine.

Rapport d’tape et explication des carts

: En septembre 2008, le Conseil du Trsor a octroy l’approbation dfinitive de projet (ADP) et le pouvoir de dpenser. Le cot total complet de projet, TPS incluse, est de 2,998 M$(AB).

Une demande de propositions visant des marchs multinavires (priodes en cale sche et carnages) a men la slection de deux soumissionnaires, Chantiers maritimes de Halifax sur la cte Est et Washington Marine Group (Chantiers maritimes de Victoria) sur la cte Ouest. Les contrats ont t attribus aux deux chantiers maritimes en mars 2008. Le contrat d’intgration des systmes de combat a t attribu Lockheed Martin Canada en novembre 2008.

Le projet est en maintenant sa phase de mise en œuvre et il respecte actuellement le calendrier et le budget.

Retombes industrielles et rgionales :

Les RIR pour ce projet sont quivalentes 100 pour cent de la valeur du contrat.

RENSEIGNEMENT, SURVEILLANCE, ACQUISITION D’OBJECTIFS ET RECONNAISSANCE (ISTAR)

Description:

: ISTAR est un projet gnral dont la phase de dfinition a reu l’approbation du Conseil du Trsor pour la phase de dfinition en avril 2003. Le projet a pour objet de concevoir, de livrer et de mettre au point une capacit ISTAR intgre et interoprable, qui amliorera l’aptitude des commandants visualiser la zone des oprations, grer les capteurs et les ressources de collecte de renseignements ainsi qu’ planifier et mettre en œuvre des mesures en vue de mener bien les missions oprationnelles. Il augmentera les capacits en place et inclura l’acquisition de nouvelles capacits en ce qui a trait aux communications, au commandement, au contrle ainsi qu’aux capteurs. Le projet englobe l’acquisition de vhicules ariens sans pilote (UAV) et de capteurs de localisation d’armes (WLS) ainsi que la transformation ou l’amlioration des plates-formes de capteurs actuelles, y compris la guerre lectronique, le vhicule blind lger III, le vhicule de reconnaissance Coyote, la dfense arienne base au sol, de mme que le soutien gomatique et les systmes tactiques de mtorologie.

Phase de projet :

: Mise en œuvre. l’appui des oprations, le projet a permis de livrer de l’quipement de commandement et de contrle, des vhicules ariens sans pilote, des capteurs de localisation d’armes et des capacits de guerre lectronique.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux actuels
Projet des radios de type 1 pour communication avec liaison de donnes – Ventes de matriel militaire l’tranger
- Foreign Military Sales (FMS)
US Army, .-U.
Radars anti-mortiers lgers (RAML) - Ventes militaires l'tranger US Army, .-U.
Contrat de service pour les petits vhicules ariens sans pilote Sur place, Bingen, Washington, .-U.
Terminal de tlsurveillance besoins oprationnels non planifis L3 Communications, CSW Salt Lake City, Utah, .-U.


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation prliminaire de projet (APP) par le Conseil du Trsor Avril 2003
Approbation du MDN quant au besoin oprationnnel non prvu (BONP) TUAV Mai 2003
Approbation en retard de projet BONP UAV par le Conseil du Trsor
Capacit oprationnelle totale (COT)
Clture de projet
Mai 2005
Dcembre 2005
Juin 2009
Approbation dfinitive de projet du Rseau de tlcommunications transhorizon (ADP)
Capacit oprationnelle initiale (COI)
Capacit oprationnelle totale (COT)
Clture de projet
Novembre 2005
Juillet 2006
Fvrier 2010
Mars 2010
Approbation dfinitive de projet du Rseau de tlcommunications transhorizon (ADP)
Capacit oprationnelle initiale (COI)
Capacit oprationnelle totale (COT)
Clture de projet
Novembre 2005
Juillet 2006
Fvrier 2010
Mars 2010
Approbation dfinitive de projet (ADP) par le Conseil du Trsor pur le volet communications et liaisons de donne
Capacit oprationnelle initiale (COI)
Capacit oprationnelle totale (COT)
Dcembre 2006
Octobre 2009
Dcembre 2011
Approbation dfinitive de projet (ADP) de commandement et contrle (C2) par le Conseil du Trsor
Capacit oprationnelle initiale (COI)
Capacit oprationnelle totale (COT)
Fvrier 2008
Octobre 2009
Dcembre 2011
Approbation dfinitive de la phase 1 de projet (ADP) des capteurs GE par le Conseil du Trsor
Modification 1 (LM 1)
Capacit oprationnelle initiale (COI)
Capacit oprationnelle totale (COT)
Novembre 2005
Fvrier 2008
Mars 2008
Janvier 2013
In-Service Sensors Enhancement Treasury Board Effective Project Approval (EPA) March 2011
Medium Range Radar Treasury Board Effective Project Approval (EPA March 2011
Approbation dfinitive de projet (ADP) - Capteur acoustique WLS
Capacit oprationnelle initiale (COI)
Capacit oprationnelle totale (COT)
Clture de projet
Novembre 2005
Mars 2008
Novembre 2009
Mars 2010
Approbation dfinitive de projet (ADP) par le Conseil du Trsor pour le volet Famille de UAV
Approbation dfinitive de projet (ADP) par le Conseil du Trsor pour le volet Famille de mini UAV (LM 1)
Novembre 2005

Dcembre 2010
Approbation dfinitive de projet de radar anti-mortiers lger (RAML)
Capacit oprationnelle initiale (COI)
Capacit oprationnelle totale (COT)
Marsh 2007
Mars 2008
Juillet 2011
Fin de la livraison de tous les sous-projets ISTAR Septembre 2013
Fin de projet Mars 2014

Rapport d’tape et explication des carts :

L’obligation de rpondre aux besoins oprationnels non planifis continue d'tre un dfi pour la livraison de projet gnral, mais selon les estimations actuelles, le projet sera complt en 2013, conformment au calendrier contenu dans la soumission pour la modification de l’APP d’ordre gnral ISTAR FT approuve par le Conseil du Trsor en dcembre 2006. Les exigences en matire de financement de l’approvisionnement central sont dtermines dans les documents d’ADPde chacun des dix sous-projets. Les approbations dfinitives de projet ont t reues pour tous les sous-projets ISTAR FT, sauf pour trois d’entre eux.

La livraison d’quipement a effectivement commenc en raison des BONP dans l’Op Athena, et les dernires livraisons sont prvues pour 2013. Les sous projets actuellement approuvs en vue d’appuyer l’Op Athena et l’Op Archer sont les suivants:

BONP TUAV, Op Athena;
BLOS, Op Archer;
EGEM, Op Archer;
BONP Mini UAV, Op Archer;
Systme de reprage d’armes acoustiques, Op Archer;
Radars anti-mortiers lgers, Op Athena; et
Terminal de tlsurveillance, Op Athena.

En outre, le Conseil du Trsor a approuv le projet de communications avec liaison de donnes en dcembre 2006, et Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) a reu du Conseil du Trsor, en fvrier 2007, l’approbation du contrat touchant les radios. Le premier dossier de vente de matriel militaire l’tranger des 1 300 radios a t accept, la livraison de cet quipement est prvue pour aot 2008, et la livraison finale a eu lieu en juin 2009. En fvrier 2008, le Conseil du Trsor a approuv les sous-projets de guerre lectronique et de commandement et contrle ISTAR. La phase de mise en œuvre est commence. Des mesures sont prises pour le sous-projet de commandement et contrle afin qu’une livraison prcoce soit effectue pour un centre de renseignement de toutes sources en soutien aux Jeux olympiques et paralympiques de 2010 Vancouver et au Sommet du G8.

Le projet de vhicule arien sans pilote tactique t complt en juin 2009 et les sous-projets du Rseau de tlcommunications transhorizon et du systme de dtection d’arme acoutistique se termineront en mars 2010.

La capacit oprationnelle totale (COT) des radars anti-mortiers lgers est lie un programme de mise niveau de la US Army. Ces activits sont reportes en raison d'un retard des tats Unis dans l’attribution de contrat pour la mise niveau de tous les radars anti-mortiers lgers amricains, anglais et canadiens afin qu’ils rpondent aux spcifications requises. Il n’y a pas de risque technique, puisque la mise en œuvre finale est dj utilise pour la livraison de nouveaux systmes aux tats Unis, et il s’agit uniquement d’un retard dans le processus d’attribution de contrat du ct des tats-Unis. La mise niveau est ncessaire, puisque la dfense a pris la livraison d’un vieux modle de premire srie limite pour rester dans les dlais BONP en sachant qu’il y aurait un programme de mise niveau pour que cela corresponde la COT. Cette mise niveau a t planifie afin de diminuer les cots de maintenance de la flotte en n’ayant effectuer des rparations et rvisions que sur une seule flotte plutt que sur les quatre actuelles.

Retombes industrielles et rgionales :

Les retombes industrielles dcoulant de projet ISTAR au Canada seront dtermines au cours de l’approbation de la mise en œuvre de la stratgie d’acquisition pour chacun des sous projets. L’industrie canadienne retire des retombes long terme de nombreux aspects de projet ISTAR grce la conclusion de contrats de soutien en service long terme avec celles-ci.

NAVIRE DE SOUTIEN INTERARMES (NSI)

Description:

Le navire de soutien interarmes (NSI) est un projet qui vise ce que la Marine canadienne maintienne le soutien logistique de son groupe oprationnel naval, tout en veillant ce que les Forces canadiennes disposent d’une capacit suffisante de transport maritime stratgique pour dployer et soutenir des oprations conformes aux politiques gouvernementales et pour accrotre la capacit du Canada d’exercer le commandement et le contrle interarmes des forces terre. Les navires remplaceront les deux btiments de soutien de la classe Protecteur qui sont actuellement en service sur les ctes Est et Ouest et qui ont pris de l’ge.

Phase de projet :

Dfinition/Mise en œuvre.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Aucun entrepreneur principal n'a t slectionn. La slection finale de l’entrepreneur principal aura lieu au moment de l’approbation dfinitive de projet (ADP)..


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Analyse des options Termine l’automne 2009
Approbation du Conseil du Trsor (prvue) – Approbation prliminaire de projet (APP) rvise Juin 2010
Recommencement de la phase de dfinition du projet t 2010
Phase de dfinition du projet termine Automne 2012

Rapport d’tape et explication des carts :

En aot 2008, le ministre de TPSGC a annonc la fin du processus d’appels d’offres concernant l’acquisition de trois navires de soutien interarmes.

Aprs avoir reu les propositions des soumissionnaires et les avoir values en fonction des exigences obligatoires concernant le projet NSI, l’tat a dtermin que les deux propositions n'taient pas conformes aux conditions essentielles de la demande de propositions (DP). Parmi les autres lments non conformes la DP, l’tat a soulign que les deux propositions dpassaient de faon importante les dispositions budgtaires tablies 1,575 G$ pour la mise en œuvre du contrat de projet visant la livraison de la capacit NSI (trois navires).

Entre le mois d’aot 2008 et le mois de septembre 2009, le bureau de projet a men une analyse des options visant examiner les cots par rapport la capacit en diverses options. Les travaux se poursuivent selon les mesures recommandes en ce qui a trait au projet NSI dans l’objectif d’obtenir l’approbation prliminaire de projet (APP) rvise du Conseil du Trsor d’ici juin 2010.

Retombes industrielles et rgionales (RIR) :

Les RIR de ce projet sont gales 100 pour cent de la valeur de chacun des contrats d’acquisition d’immobilisations et de soutien en service.

VHICULE UTILITAIRE LGER ROUES (VULR)

Description:

Les vhicules utilitaires lgers sont extrmement mobiles et essentiels pour faciliter le commandement tactique des units de combat, d’appui tactique et de soutien logistique du combat, pour participer la collecte et la diffusion de renseignements et pour assurer la liaison entre les formations de campagne et au sein mme de celles ci.

Le projet du vhicule utilitaire lger roues (VULR) vise remplacer les vhicules canadiens Iltis en acqurant deux types distincts de vhicules, soit 1 159 vhicules de modle militaire normalis (MMN) (G Wagon de Mercedes-Benz) avec soutien logistique intgr et 170 systmes de protection blinde (241,4 M$), aux fins d’utilisation par les units de campagne, ainsi que 1 061 vhicules militariss partir de modles standard qu’on trouve sur le march (vhicules militariss standard) (GM Silverado) (65,4 M$), qui seront principalement utiliss par la Force de rserve, portant le cot total de projet 306,8 M$.

Phase de projet:

Mise en œuvre.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal (phase 1) MMN Mercedes-Benz Canada (MBC), Toronto, Ontario, Canada
Entrepreneur principal (phase 2) Vhicules militariss qu’on trouve sur le march General Motors Defense Military Trucks, Troy, Michigan, .-U.


Grandes tapes
Grandes tapes (phase 1) MMN Date
Attribution du contrat Octobre 2003
Livraison des premiers vhicules fabriqus Fvrier 2004
Livraison des derniers vhicules fabriqus Novembre 2006
Clture de projet Juin 2010
Grandes tapes (phase 2) Vhicules militariss standard Date
Adjudication du contrat Octobre 2002
Livraison des premiers vhicules fabriqus Octobre 2003
Livraison des derniers vhicules fabriqus Dcembre 2004
Clture de projet Juin 2010

Rapport d’tape et explication des carts :

Le projet est en pleine mise en œuvre. Les questions en suspens portent sur la deuxime modification du contrat pour la production des vhicules MMN et la livraison des ensembles d’interrupteurs de batterie des vhicules militariss standard. La modification au contrat de production des vhicules MMN est requise afin de reflter les cots associs aux demandes de modification technique (DMT) de mme que les exigences supplmentaires de publication lies au soutien logistique intgr.

Un contrat de 1,71 M$ (incluant la TPS) a t octroy l'entreprise Kerr Industries en juillet 2008 pour la livraison de 1 061 ensembles d'interrupteurs de batterie. Ces ensembles sont ncessaires pour empcher le systme lectrique et les charges parasites qui y sont associes de drainer les batteries lorsque les vhicules ne sont pas utiliss. Les concessionnaires General Motors Corporation procdent actuellement leur installation. Le contrat a t modifi de manire repousser la date de clture au 30 juin 2030 sans qu’un financement supplmentaire soit ncessaire.

En ce qui concerne le contrat de production des vhicules MMN, un montant total de 19,6 M$, qui correspond 10 pour cent l’ensemble des factures acquittes, a t retenu en garantie. La modification devrait tre complte et signe d’ici le mois de juin 2010 et les fonds pourront alors tre dbloqus.

Un contrat de soutien initial (valu 17,9 M$, incluant la TPS) a t octroy Mercedes Benz Canada en novembre 2005 pour l’approvisionnement des pices de rechange, la prestation de services de rparation et de rvision (R&R), la location d’quipement de mise l’essai de mme que la prestation de services de soutien et d’ingnierie et de rparation des vhicules de quatrime ligne. La dernire (troisime) anne d’option de ce contrat a t exerce en octobre 2007. Ce contrat a t modifi (sa valeur a t augmente de 0,77 M$) et prolong jusqu’en juin 2009, date laquelle un nouveau contrat de soutien initial de transition (valu 9,3 M$, incluant la TPS) a t attribu Mercedes Benz Canada afin d'assurer la continuit du soutien pour la flotte de vhicules utilitaires lgers roues MMN. Un nouveau contrat de soutien a t attribu Mercedes Benz Canada en avril 2010, contrat valu 35,1 millions de dollars (TPS incluse) pour les 4 prochaines annes et assorti d’une possibilit de 3 prolongations d’un an.

Un contrat de 1,87 M$ (incluant la TPS) concernant les outils spciaux et l’quipement d’essai a t octroy Mercedes Benz Canada en novembre 2008. La livraison des outils spciaux et de l’quipement a eu lieu comme prvu en septembre 2009. En mars 2010, toutes les pices de rechange avaient t reues. Le Bureau de projet (BP) travaille actuellement dans le but de certifier que la capacit oprationnelle totale a t atteinte et de mettre fin au processus en vue de respecter la date prvue de clture du projet qui est le 30 juin 2010.

Malgr les modifications susmentionnes, le projet sera achev dans les limites du budget de 298,4 M$ attribu. La carrosserie des vhicules de la flotte est fissure par endroits et des problmes associs la pitre qualit et la mauvaise conception des postes de tir ont t soulevs. Une entente a t conclue avec Mercedes Benz Canada en ce qui concerne les vhicules dont la carrosserie est fissure et les vhicules potentiellement risque cet effet. Mercedes Benz Canada a fourni une station de tir amliore afin de combler ces lacunes, et la solution a t mise en œuvre en 2009 sur une partie de la flotte.

Retombes industrielles et rgionales :

la phase 1, les retombes industrielles doivent quivaloir la valeur totale du contrat. Selon le plus rcent rapport d’Industrie Canada, Mercedes Benz Canada a dpass de 300 M$ les objectifs de retombes industrielles rgionales. Aucune retombe industrielle n’est exige dans le contrat d’acquisition des vhicules militariss standard. Pour le contrat de soutien initial, les retombes industrielles et rgionales sont values 75 p. 100 de la valeur du contrat, et Industrie Canada indique que Mercedes Benz Canada est jour et que ses activits progressent. Les retombes industrielles et rgionales pour le contrat de soutien actuel doivent quivaloir 100 p. 100 de la valeur du contrat. Comme ce dernier a t accord en avril 2010, Mercedes Benz Canada en est aux premires tapes de mise en œuvre de son programme de retombes industrielles et rgionales.

OBUSIER TRACT LGER

Description:

Le Projet d’obusier tract lger est un lment du secteur d’activits des forces canadiennes. Ce projet comblera une lacune l’gard d’un aspect cl de la capacit actuelle de tir indirect de l’Arme de terre. Le projet prvoit notamment 25 obusiers tracts lgers M777 de 155 mm, muni chacun d’un systme de gestion de canon numrique (SGCN), et soutenu par des munitions amliores et un camion moderne. Les 25 obusiers (6 ont t livrs pendant une priode de trois mois qui s’est termine en juillet 2009, et le reste sera livr d’ici juillet 2011) s’ajouteront aux 12 obusiers M777 actuellement en service. Ces amliorations de la capacit en matire de ltalit, de porte, de prcision, de mobilit et de numrisation sont requises pour soutenir les missions futures et les tches qui sont susceptibles d’tre confies aux Forces canadiennes.

Phase de projet:

Dfinition. La phase de mise en œuvre du projet des obusiers lgers tracts (OLT) a dbut le 11 janvier 2010 avec l’approbation du ministre de la Dfense nationale. La phase de clture du projet devrait dbuter en dcembre 2012.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal BAE Systems, Barrow-in-Furrow, Cumbria, R.-U.
Sous-traitants principaux SELEX Sensor and Airborne Systems Ltd, dimbourg, R.-U.


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation de la phase d’identification – Phase d’identification Janvier 2008
Approbation prliminaire de projet (APP) – Phase de dfinition Juin 2008
Contrat de vente de matriel militaire l’tranger, M777 Novembre 2008
Attribution du contrat de SGCN Novembre 2009
Approbation dfinitive de projet (ADP) – Phase de mise en œuvre Janvier 2010
Octroi du contrat du soutien des M777 Juin 2010
Capacit oprationnelle initiale (COI) Juillet 2011
Capacit oprationnelle totale (COT) Dcembre 2012
Clture de projet Mars 2013

Rapport d’tape et explication des carts :

: Le Conseil du Trsor a approuv le cot indicatif total de projet de 278,282 M$ (tous les cots sont AB, TPS incluse) et a dlgu au ministre le pouvoir d’accorder l’approbation dfinitive de projet (ADP) en juin 2008. Paralllement, un pouvoir de dpenser de 3,466 M$ a t accord pour la phase de dfinition, de 106,898 M$ pour l’acquisition des M777 (incluant l’quipement et les services auxiliaires) et de 25,302 M$ pour l’acquisition du systme de gestion de canon numrique (SGCN) [incluant le soutien]. Le ministre de la Dfense nationale a approuv la phase de mise en œuvre (approbation dfinitive de projet) pour ce qui est des lments restants du projet (soutien et munitions du M777). Le cot total du projet s’lve 277,929 millions de dollars (tous les cots sont exprims en dollars par an et comprennent la TPS). La diffrence de cot tait surtout attribuable aux variations du taux de change du dollar amricain et de la livre sterling.

La lettre d’entente de ventes de matriel militaire l’tranger pour l’acquisition de 25 obusiers M777 et de l’quipement de soutien a t signe en novembre 2008.

Le ministre des Travaux publics a sign le contrat du systme numrique de gestion de canon la fin de novembre 2009, et ce contrat est valu 10,081 M.

Le contrat du soutien des M777 devrait tre allou durant l’t 2010.

Retombes industrielles et rgionales (RIR :

Les RIR font partie intgrante de projet d’obusier lger tract. Le fabricant de l'quipement d'origine de l'obusier lger tract M777 de 155 mm s'est engag procurer des RIR directes et indirectes quivalant 100 pour cent de la valeur du contrat (moins la valeur de l'quipement fourni par le gouvernement des tats-Unis). Pour ce qui est du systme numrique de gestion de canon, le fabricant de l'quipement d'origine s’est engag procurer des RIR directes et indirectes quivalant 100 pour cent de la valeur des contrats.

tant donn la faible valeur du contrat du soutien initial des M777 et le fait qu’il concerne en grande partie des pices et de la main-d’œuvre, Industrie Canada a dcid de ne pas demander de RIR. Cependant, Industrie Canada surveillera la future procdure que suivront le Comit d’examen des acquisitions et le Comit consultatif de la rparation et de la rvision du ministre de la Dfense nationale pour les contrats sur le soutien en service ou le soutien long terme afin de dterminer s’il est justifi de demander des RIR.

CHAR DE COMBAT PRINCIPAL

Description:

Le projet de remplacement des chars vise remplacer la flotte canadienne de chars Leopard C2, qui a pris de l’ge, par une capacit d’appui-feu moderne, fortement blinde, mobile et directe. Le projet se subdivise en deux phases. La phase 1 comprend l’emprunt de 20 chars de combat principaux (CCP) Leopard 2 A6M et de deux vhicules blinds de dpannage (VBD) et l’obtention d’un soutien logistique auprs du gouvernement allemand pour un dploiement immdiat en Afghanistan ainsi que l’achat de 100 CCP Leopard 2 excdentaires au gouvernement nerlandais. Au cours de la phase 2, on procdera la rparation, la rvision, l’amlioration, la conversion et la mise en service dans les FC de 100 chars Leopard 2 et de vhicules blinds de dpannage.

Phase de projet :

Mise en œuvre. Le Conseil du Trsor a donn son approbation prliminaire au projet le 29 mars 2007 et son approbation dfinitive la phase 2 le 11 juin 2009. Le cot plafond de ce projet est fix 650 M$.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Phase 1
Principal entrepreneur pour la modernisation des vhicules blinds de dpannage Rheinmetall Land Systems (RLS), Allemagne
Principal entrepreneur pour la modernisation des chars de combat principaux Krauss Maffei Wegmann (KMW), Allemagne
Contrat de prt pour les VBD et les CCP Gouvernement allemand
Entrepreneur principal pour l’achat des chars Gouvernement des Pays-Bas
Phase 2
Principal entrepreneur pour 20 chars Leopard 2 A4 (Ops) Krauss Maffei Wegmann (KMW), Allemagne
Principal entrepreneur pour 20 chars Leopard 2 A6 remettre au gouvernement de l’Allemagne Krauss Maffei Wegmann (KMW), Allemagne
Principal entrepreneur pour 42 chars Leopard 2 A4 utiliss pour l’entranement Dterminer – Avril 2010
Principal entrepreneur pour 8 vhicules blinds de dpannage Leopard 2 Dterminer – Aot 2010


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Conseil du Trsor – approbation prliminaire de projet (APP) Mars 2007
Phase 1 – contrat de prt auprs du ministre de la Dfense allemand Mai 2007
Phase 1 – attribution d’un contrat KMW pour la mise niveau des chars emprunts Mai 2007
Phase 1 – attribution d'un contrat RLS pour l'amlioration des chars prts Mai 2007
Capacit oprationnelle initiale (COI) Aot 2007
Phase 1 – acquisition de chars auprs du gouvernement des Pays-Bas Dcembre 2007
Lettre d’intrt Avril 2008
Prix et disponibilit Avril 2009
Phase 1 –modification a l’approbation prliminaire de projet (PPA) par le Conseil du Trsor Juin 2008
Approbation de l’nonc des besoins oprationnels Aot 2008
Approbation dfinitive de projet (ADP) par le Conseil du Trsor certaines conditions Juin 2009
Phase 2 – attribution d’un contrat KMW pour l’obtention urgente de 20 chars Leopard 2 A4 (Ops) Juin 2009
Phase 1 – Contrat avec KMW pour le remplacement des chars remettre au ministre de la Dfense de l’Allemagne – 20 chars A6 (Pays-Bas) modifis selon les normes allemandes Juillet 2009
Phase 2 – Contrat de rparation et de rvision de 42 chars utiliss pour l’entranement Juillet 2010
Phase 2 – Contrat pour 8 vhicules blinds de dpannage Novembre/dcembre 2010
Capacit oprationnelle totale (COT) (phase 2) Janvier 2014
Clture de projet Janvier 2015

Rapport d’tape et explication des carts :

  1. Le Conseil du Trsor a approuv la modification apporte l’APP le 19 juin 2008, permettant ainsi le remplacement en nature des chars prts. Le Canada conservera le Leopard 2A6 M prt par l’Allemagne. En retour, le Leopard 2 A6 achet aux PaysBas sera converti en un vhicule allemand standard et remis au ministre de la dfense nationale de l’Allemagne.
  2. Le 11 juin 2009, le Conseil du Trsor a approuv l’approbation dfinitive de projet, appuyant ainsi la phase 2 de la stratgie d’acquisition comme suit :

    1. fournisseur unique du fabricant pour un besoin urgent de rparation et de mise niveau de 20 Leopard 2 A4 en Europe, dont la livraison devrait commencer en septembre 2010, en vue de remplacer les chars Leopard 2 A6M en dploiement;
    2. acquisition concurrentielle pour la rparation, la remise en tat et la mise niveau limite de 42 chars d’entranement Leopard 2 A4 au Canada;
    3. acquisition concurrentielle pour la conversion de chars Leopard 2 A4 en vue de fournir 8 vhicules blinds de dpannage au Canada et 10 chssis au projet d’amlioration de la mobilit de la force;
    4. acquisition concurrentielle pour le soutien logistique intgr connexe, notamment en ce qui concerne les pices, l’entranement et les munitions.En raison des contraintes imposes par l’chancier en ce qui concerne l’atteinte de la capacit oprationnelle initiale (COI), les chars Leopard 2 A6M ont t dploys avec un grillage anti-projectiles. De plus, les charrues de dminage, les rouleaux de dminage et les bouteurs n’taient pas fournis avec les chars lous, et par consquent, certains Leopard C2 sont demeurs sur le thtre.
  3. L’ADP exigeait que le travail soit ralis au Canada dans le cas des chars utiliss pour l’entranement et des vhicules blinds de dpannage. La pression grandissante impose par le calendrier quant aux rsultats a rendu ncessaire le report de la capacit oprationnelle totale janvier 2014. En outre, la gestion des cots demeure serre, le plafond des dpenses tant fix en fonction des principaux livrables et des activits prioritaires.

    On travaille encore sur les questions suivantes :

    1. La gestion de multiples contrats;
    2. Le soutien des chars et des vhicules blinds de dpannage lous et dploys en Afghanistan - 20 chars Leopard 2 A4 (Ops) sont en cours de prparation en vue de remplacer de l’quipement sur le thtre l’automne 2010;
    3. Le respect de l’obligation de raliser le travail au Canada (dans le cas des chars utiliss pour l’entranement et des vhicules blinds de dpannage) et les risques connexes poss par l’chancier et les cots;
    4. L’acquisition continue des pices de rechange essentielles aux activits sur le thtre et aux activits de production;
    5. La remise au gouvernement de l’Allemagne des vhicules blinds de dpannage, des pices et de l’quipement d’essai qui lui avaient t lous ainsi que la conformit du contrat pour les Leopard 2 A6 aux exigences de l’Allemagne.

Retombes industrielles et rgionale :

Aucune retombe du genre n’est ncessaire lors de la phase 1. Pour la phase 2, les RIR sont obligatoires, et les entreprises soumissionnaires devront donc prsenter des propositions acceptables cet gard. Les entreprises retenues devront ainsi entreprendre des activits qui gnreront au Canada des RIR d’une valeur gale celle du contrat. Des reprsentants d’Industrie Canada et des organismes de dveloppement rgional valueront les propositions relativement ces retombes. Les entrepreneurs devront soumettre des rapports annuels sur les retombes gnres qui dtailleront leurs ralisations, et Industrie Canada examinera et vrifiera ces rapports.

PROJET DES HLICOPTRES MARITIMES

Description:

Le projet a pour but de remplacer les CH124 Sea King par une flotte de 28 nouveaux hlicoptres maritimes entirement quips et dots d’un contrat de soutien en service long terme ainsi que de modifier les navires de la classe Halifax en vue de rpondre aux besoins des nouveaux hlicoptres maritimes. On pourra ainsi remdier aux lacunes oprationnelles des CH124, liminer les difficults inhrentes la durabilit des hlicoptres plus anciens et constituer une flotte d’hlicoptres maritimes polyvalents de taille suffisante pour continuer d’excuter les oprations pendant de nombreuses annes au XXIe sicle.

Phase de projet:

Mise en œuvre. En novembre 2008, le projet a franchi l’tape des quatre ans dans la phase de mise en œuvre. L’objectif de projet est en train de passer de la conception et de l’ingnierie la fabrication et l’assemblage des aronefs, ce qui sera suivi par des tests en vol et la livraison des aronefs.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal Sikorsky International Operations Incorporated, Stratford, Connecticut , .-U.
Sous-traitants General Dynamics Canada, Ottawa, Ontario
L-3 MAS, Mirabel, Qubec, Canada


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation prliminaire de projet (APP) Juin 2003
Avis d’appel d’offres affich sur le site MERX Dcembre 2003
Feuille de synthse (approbation dfinitive de projet) – FS (ADP) Novembre 2004
Attribution du contrat Novembre 2004
Premire livraison Novembre 2010
Premire livraison (Hlicoptres maritimes conformes) Juillet 2012
Livraison finale 2013
Clture de projet 2014

Rapport d’tape et explication des carts :

En dcembre 2008, la suite de discussions visant rduire les retards prvus quant la date de livraison des hlicoptres maritimes intgrs, le gouvernement et l’entreprise Sikorsky ont tabli un nouveau calendrier pour la livraison des hlicoptres dbutant en novembre 2010 et selon lequel la livraison d’hlicoptres amliors dbuterait en juillet 2012.

D’autres composantes de projet, telles que la construction de l’immeuble du centre d’entranement de Shearwater, Nouvelle-cosse, et le travail de modification du Navire canadien de Sa Majest (NCSM) Montral, ont bien progress et respectent le calendrier. Le premier test en vol des hlicoptres maritimes a eu lieu le 15 novembre 2008. Le second hlicoptre maritime, le premier appareil dot d’un quipement de mission complet, a effectu son premier vol d’essai le 29 juillet 2009. Des quipages du MDN faisant partie de la force d’essais combine forme avec Sikorsky ont commenc travailler sur l’essai de l’appareil le 10 juillet 2009. Le budget allou au projet est respect l’heure actuelle.

Retombes industrielles et rgionales :

: Les RIR sont gales la valeur totale du contrat d’acquisition d’immobilisations et plus de 80 pour cent de la valeur du contrat de soutien en service.


Retombes industrielles et rgionales
Rgion Acquisition de biens Soutien en service
Canada atlantique 239,1 M$ 825,9 M$
Qubec 555,8 M$ 399,2 M$
Nord de l'Ontario 3,2 M$ 7,6 M$
Ontario (sauf le Nord de l'Ontario) $924,3 M$ 1,073,2 M$
Ouest canadien $210,6 M$ 181,4 M$
Non attribu 10,0 M$ 105,7 M$
Total 1,943,0 M$ 2,593,0 M$

SYSTME D’INFORMATION – SOUTIEN ET ACQUISITION DU MATRIEL (SISAM)

Description:

Le projet du Systme d’information – soutien et acquisition du matriel (SISAM) vise mettre en place un systme d’information intgr sur le soutien et l’acquisition du matriel au ministre de la Dfense nationale en vue d’optimiser de manire conomique la disponibilit des systmes d’armes et d’quipement tout au long du cycle de vie. La porte du SISAM inclut tous les besoins d’information de bout en bout au sein de ce ministre et des Forces canadiennes qui sont lis aux fonctions de soutien et d’acquisition du matriel, lesquelles comprennent la systmique, le soutien logistique intgr, la configuration de l’quipement, la gestion des donnes techniques, la gestion des biens, la gestion de la maintenance, la gestion de projet, la gestion du rendement, le soutien oprationnel, la gestion des activits, l’analyse d’aide la dcision et la gestion des contrats.

Phase de projet :

Mise en œuvre. ce jour, les phases 1 4 de projet ont t ralises et la mise en œuvre de la phase 5 est en cours. L’achvement de projet est prvu pour 2012.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant S/O


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal IBM Canada, Ottawa, Ontario
Sous-traitants principaux SAP Canada, Ottawa, Ontario
Pennant Ottawa, Ontario, Canada


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Phase de dfinition
Approbation prliminaire de projet (APP) – autorisation de dpenser pour la phase 1 Juin 1998
Attribution de contrat – principal intgrateur de systmes Dcembre 1998
SISAM – lancement de la phase 1 (202e Dpt d’ateliers, Montral) Septembre 1999
Phase d'excution
Autorisation de dpenser pour les phases 2 et 3 :

a. Mise en œuvre des contrats complexes;
b. Mise en œuvre des contrats complexes;
c. Soutien oprationnel et maintenance du SISAM;
d. Planification et dfinition de l’envergure – besoins prvus de l’Arme de terre.
Juin 2000
Autorisation de dpenser modifie pour la phase 4 :

a. Examen des possibilits de faire avancer le plus possible la mise en œuvre du SISAM dans les limites du futur financement disponible pour la phase 5;
b. Gestion du soutien oprationnel et de la maintenance du SISAM (en dehors de l’autorisation de dpenser de projet SISAM);
c. Ce projet a t considr comme un grand projet d'tat par suite de cette approbation.
Dcembre 2003
Autorisation de dpenser modifie pour la phase 5 afin de couvrir le dploiement de fonctions supplmentaires l’intention d’une base d’utilisateurs largie, y compris la Force arienne et l’Arme de terre.. Juin 2007
Clture de projet 2012

Rapport d’tape et explication des carts :

Aprs l’autorisation de la phase de dfinition, l’approbation dfinitive de projet (ADP) SISAM a t accorde au ministre de la Dfense nationale, en juin 2000, au montant de 147,8 M$. Ce montant a permis de couvrir les travaux des phases 1 3, qui sont termins.

Le projet suit une mthode cyclique d’approbation et de livraison. En dcembre 2003, une somme additionnelle de 34,4 M$ a t approuve pour financer la phase 4 de projet. En juin 2007, le projet SISAM a reu l’approbation du Conseil du Trsor, pour un montant de 170 M$, pour la phase 5. Les activits de la phase 5 comprennent la mise en œuvre des fonctions du SISAM au sein de l’Arme de terre et de la Force arienne. ce jour, le budget et le calendrier des activits de la phase 5 sont respects. On s’attend ce que le projet soit termin en 2012.

Retombes industrielles et rgionales (RIR) :

L’Ontario bnficiera de toutes les retombes industrielles, puisque toutes les dpenses lies au projet se font dans cette province.

HLICOPTRES DE TRANSPORT MOYEN LOURD (HTML)

Description:

Au cours de la dernire dcennie, la ncessit de dplacer le personnel et l’quipement par voie arienne s’est accrue, et la capacit en le faire est devenue un besoin essentiel pour que les Forces canadiennes puissent raliser tous les mandats qui leur sont confis. L’exprience des Forces canadiennes sur le plan oprationnel, surtout dans les thtres d’oprations actuels, a mis en vidence l’urgence de se doter d’hlicoptres de transport moyen lourd (HTML) afin d’appuyer les forces terrestres dans un environnement hostile. Ces appareils permettront de dplacer rapidement, efficacement et de manire scuritaire un grand nombre de militaires et d’quipement lourd partir d’une base avance, rduisant ainsi les possibilits d’attaque. Tant au pays qu’ l’tranger, les HTML fourniront au gouvernement un plus large ventail de solutions militaires que les flottes d’hlicoptres dont disposent actuellement les Forces canadiennes pour intervenir en cas de menace ou de situation d’urgence.

Ce projet permettra d’acqurir des HTML en vue d’appuyer les oprations terrestres au Canada et ailleurs dans le monde ainsi que l’entranement de l’Arme de terre pour bnficier d’une grande disponibilit oprationnelle. Les Forces canadiennes pourront ainsi se procurer au moins 15 hlicoptres, un soutien logistique intgr et d’autres lments de soutien connexes.

Phase de projet:

Mise en œuvre..


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal The Boeing Company, Philadelphia, Pennsylvania, -U.


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Feuille de synthse - approbation prliminaire de projet (APP) Juin 2006
Pravis d'adjudication de contrat affich sur le site MERX Juillet 2006
Approbation dfinitive de projet (ADP) et attribution du contrat Juin 2009
Premier aronef conforme au pravis d’adjudication de contrat Juin 2012
Premier HTML Juin 2013
Capacit oprationnelle initiale (COI) Juin 2014
Capacit oprationnelle totale (COT) Juin 2015
Clture de projet Juin 2016

Rapport d’tape et explication des carts :

Le Conseil du Trsor a accord son approbation prliminaire au Projet des hlicoptres de transport moyen lourd en juin 2006 un cot estim 2,022 M$. En dcembre 2007, le Conseil du Trsor a accord son approbation prliminaire l’octroi de fonds supplmentaires de 12 M$. Ces fonds sont ncessaires en raison des retards occasionns parce qu’il fallait s’assurer que l’analyse et la supervision appropries taient effectues. En juin 2009, le Conseil du Trsor a accord son approbation prliminaire une estimation de cot fonde de 2,312 M$. Un contrat d’une valeur de 1,156 M$US a t octroy La socit Boeing en juin 2009. Le 22 mars 2010, un contrat d’une valeur de 262,5 millions de dollars a t attribu CAE relativement au systme d’entranement oprationnel. Le Projet des hlicoptres de transport moyen lourd respecte actuellement le budget qui lui est allou et devrait se terminer d’ici juin 2016.

Retombes industrielles et rgionales:

: La stratgie d’acquisition des hlicoptres de transport moyen lourd gnrera des RIR d’une valeur gale celle du contrat conclu pour les acquisitions d’immobilisations que pour le soutien en service intgr. La socit Boeing devra dterminer, 60 pour cent de l’ensemble de l’engagement en matire d’acquisition avant la signature du contrat. Pour le volet du soutien en service intgr, 75 pour cent de la valeur du contrat constituera du travail direct accompli par une entreprise canadienne. Par consquent, les entreprises canadiennes auront accs la chane de valeur mondiale de Boeing et pourront ainsi raliser des travaux long terme et de grande valeur au sein des flottes d’appareils trangres de Boeing dans le cadre de partenariats internationaux. Grce ces nouvelles activits conomiques qui seront gnres au Canada, les entreprises canadiennes occuperont une place enviable au sein de l’industrie arospatiale mondiale.

PROJECT DU SYSTME DE VHICULES DE SOUTIEN MOYEN - SVSM

Description:

Le projet du systme de vhicule de soutien moyen (SVSM) permettra le remplacement de la capacit lie la flotte actuelle de vhicules logistiques moyens roues (VLMR), qui a atteint la fin de sa vie utile en raison de son ge, de l’utilisation intensive qui en a t faite et de la corrosion. Le projet du SVSM cotera environ 1,2 G$ (sans la TPS) et assurera la livraison des vhicules suivants :

  • • Des camions moyens de modle militaire normalis (MMN) :
    Jusqu’ 1 500 camions, avec une possibilit de 650 camions supplmentaires
    Jusqu’ 150 systmes intgrs de protection blinde, avec une possibilit de 150 systmes supplmentaires
    Jusqu’ 300 remorques assorties de modle militaire, avec une possibilit de 240 remorques supplmentaires
  • Des vhicules moyens militariss qu’on trouve sur le march (vhicules militariss standard) :
    1 300 camions commerciaux dots de composantes militaires.
  • • Des ensembles de vhicules spcialement quips (VSE) :
    Jusqu’ 1 000 ensembles de VSE, avec une possibilit de 150 ensembles de VSE supplmentaires

Phase de projet :

Dfinition. MMN et ensembles de VSE et mise en œuvre : vhicules militariss standard et abris de base pour vhicules spcialement quips.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
On choisira un entrepreneur principal pour chaque composante de projet. La slection finale de l’entrepreneur principal sera intgre aux nouvelles approbations prliminaires de projet pour les vhicules militariss standard, les abris de base des VSE et les vhicules MMN suivies de l’ADP pour les ensembles de VSE.
Entrepreneur principal – vhicules militariss standard Navistar Defence LLC, Warrenville, Illinois, .-U.
Principal entrepreneur – abris de base pour vhicules spcialement quips DEW Engineering and Development ULC, Ottawa, Ontario, Canada


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation prliminaire de projet (APP) Juin 2006
Vhicules militariss standard - avis d’appel d’offres affich sur le site MERX Novembre 2007
Vhicules militariss standard - nouvelle approbations prliminaires de projet (APP) Dcembre 2008
Vhicules militariss standard - attribution de contrat Janvier 2009
Vhicules militariss standard - premire livraison Juin 2009
Vhicules militariss standard - livraison complte Automne 2010
Abris de base des VSE - avis d’appel d’offres affich sur le site MERX Mai 2008
Abris de base des VSE - nouvelle approbations prliminaires de projet (APP) Juin 2009
Abris de base des VSE - attribution de contrat Juillet 2009
Abris de base des VSE - premire livraison Dbut 2011
Abris de base des VSE - livraison complte Automne 2013
Vhicules MMN - avis d’appel d’offres affich sur le site MERX Dbut 2011
Vhicules MMN - nouvelle approbations prliminaires de projet (APP) t 2012
Vhicules MMN - attribution de contrat t 2012
Vhicules MMN - premire livraison t 2013
Vhicules MMN - livraison complte Dbut 2015
Ensembles de VSE - avis d’appel d’offres affich sur le site MERX Automne 2010
Ensembles de VSE - approbation dfinitive de projet (ADP) t 2011
Ensembles de VSE - attribution de contrat t 2011
Ensembles de VSE - premire livraison Dbut 2012
Ensembles de VSE - livraison complte Dbut 2014
Clture de projet Automne 2015

Rapport d’tape et explication des carts :

En dcembre 2008, le bureau de gestion de projet du SVSM a reu du Conseil du Trsor l’autorisation de dpenser un montant de 351,8 M$ (AB), plus la TPS, et une nouvelle approbations prliminaires de projet (APP) pour une estimation indicative complte de 1,22 G$ (AB), plus la TPS, pour tous les volets de projet du SVSM. En juin 2009, l’autorisation de dpenser 161,4 M$ (AB) plus TPS pour des abris de base destins des vhicules spcialement quips a t obtenue auprs du Conseil du Trsor, et une nouvelle approbation prliminaire a t accorde pour une estimation indicative totale des cots de 1,24 G$ (AB) plus TPS pour tous les lments de projet de vhicules de soutien moyen.

Vhicules militariss standard – un accord de principe a t conclu en aot 2008 avec le seul entrepreneur dont la soumission tait recevable. La nouvelle APP et l’approbation de contrat ont t reues en dcembre 2008. Le contrat a t attribu en janvier 2009.

Abris de base des VSE – un accord de principe a t conclu en avril 2009 avec le seul entrepreneur dont la soumission tait recevable. La nouvelle approbations prliminaires de projet et l’approbation du contrat ont t reues en juin 2009. Le contrat a t octroy en juillet 2009.

MMN - Des parties d’une bauche de demande de propositions ont t affiches dans le site web de projet en octobre 2009 pour avis du secteur industriel. La version finale de la demande de propositions devrait tre publie au dbut de 2011.

quipement des vhicules spcialement quips - Une bauche de demande de propositions au sujet de l’quipement des vhicules spcialement quips sera affiche dans le site Web de projet la fin de 2009 afin de recueillir les commentaires de l’industrie. La version finale de la demande de propositions devrait tre publie au cours de l’automne 2010.

Il s’est produit des retards dans le calendrier; ces retards sont attribuables l'approbation tardive de projet et la pnurie gnrale de personnel. Il s’est galement produit des carts de cots attribuables la rception d’une seule soumission pour les vhicules militariss standard et les abris de base des VSE, dont les propositions de prix sont plus leves que prvus, la volatilit du march des matires premires et aux fluctuations des taux de change.

Un programme continu de gestion des risques a t mis en place et l’tablissement des cots pour la phase de mise en œuvre pour le MMN et l’quipement des vhicules spcialement quips se poursuit. Pour le moment, la clture de projet est prvue pour l’automne 2015.

Retombes industrielles et rgionales :

Des retombes industrielles et rgionales gales 100 p. 100 de la valeur du contrat seront exiges pour les vhicules militariss standard, vhicules MMN et les abris de base des vhicules spcialement quips (VSE). Il ne peut y avoir de retombes industrielles et rgionales pour les ensembles de VSE, car les accords commerciaux internationaux (Accord de librechange nordamricain, Accord sur les marchs publics de l’Organisation mondiale du commerce) s’appliquent.

PROJET DU SYSTME MILITAIRE AUTOMATIS DE CIRCULATION ARIENNE (SMACA)

Description:

Transports Canada (aujourd’hui NAV Canada) a mis sur pied un projet de systme national en vue d’automatiser les services de circulation arienne. Le ministre de la Dfense nationale et les Forces canadiennes ont tabli le projet du Systme militaire automatis de circulation arienne (SMACA) de sorte que les oprations ariennes militaires menes au Canada puissent continuer de se drouler efficacement au moyen d’un systme compatible avec le systme national. Le projet facilite directement l’atteinte de l’objectif de dfense qui consiste excuter des oprations de contrle de la circulation arienne.

Le projet SMACA fournira les infrastructures, les systmes et les capacits automatises essentiels pour assurer une interface efficace avec les Systmes de gestion de la circulation arienne (SGCA) et un change de donnes exact entre les applications. Il mettra en place un systme de gestion de la circulation arienne (SGCA) stable, durable et oprationnel et favorisera une intgration maximale au Systme canadien automatis de contrle de la circulation arienne (CAATS) de NAV CANADA. Dans les cas o les interfaces d’quipement ou de systme n’existent pas, on installera de l’quipement neuf. Tous les systmes radar de la Dfense seront conservs, et des interfaces entre eux et le SMACA seront tablies s’il y a lieu. En 2006, le CAATS ne pouvait plus appuyer les oprations militaires. Donc, le BP SMACA a dcid d’opter pour une solution interne pour faire avancer le projet. Depuis 2006, l’ESTTMA est charg de concevoir, dvelopper et mettre en œuvre la totalit des solutions relatives aux SGCA de la Dfense pour le SMACA.

Phase de projet :

Mise en œuvre.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal Raytheon Canada Limited, Richmond, Colombie-Britannique, Canada
NavCanada, Ottawa, Ontario, Canada
Sous-traitants principaux Hewlett Packard Canada Ltd, Ottawa, Ontario, Canada
CVDS, Montral, Qubec, Canada
Frequentis Canada Ltd, Ottawa, Ontario, Canada


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation dfinitive de projet (ADP) par le Conseil du Trsor Juillet 1993
Attribution du contrat Janvier 1994
Examen du concept prliminaire Septembre 1997
- Mai 2000
Examen des lments critiques Fvrier 2001
Essais de rception l’usine (fermeture) Janvier 2002
Premire livraison (Montral) Dcembre 2003
Contrat excut (dernier paiement) Dcembre 2004
Rception de l’approbation permettant de mettre un terme toutes les dmarches d’laboration entreprises de concert avec NAV CANADA et de s’occuper de rpondre aux besoins militaires minimaux de faon durable (approbation du CGB) Septembre 2006
Dbut de l’laboration du logiciel sur le systme Phoenix Octobre 2006
Fin de l’laboration du Phoenix NAMS II Octobre 2007
Capacit oprationnelle initiale (COI) – premire escadre oprationnelle grce l’quipement NAMS II Octobre 2007
Capacit oprationnelle totale (COT) – toutes les escadres ont reu l’quipement Juin 2009
Dbut des activits de clture de projet Juillet 2009
Comit suprieur de rvision (CRS) - clture de projet SMACA Janvier 2010
Fermeture du Bureau de projet (BP) Mars 2010
Fin de projet Dcembre 2010

Rapport d’tape et explication des carts :

TBS initially approved the project with an estimated cost of $179.2 million. The project funding was reduced by $15 million following departmental review. Partial return of funding was approved at the December 2003 Senior Review Board (SRB). Current departmental funding is $169.2 million.

l’origine, le Conseil du Trsor a approuv le projet, dont le cot estimatif s’levait 179,2 M$. Le financement de projet a par la suite t rduit de 15 M$ aprs un examen ministriel. En dcembre 2003, le Comit suprieur de rvision (CSR) a approuv le rtablissement partiel du montant initial. Le financement ministriel s’lve actuellement 169,2 millions de dollars.

Comme il a t indiqu lors de la runion du CSR de juin 2006, les objectifs de projet du SMACA ont t jugs irralisables avec CAATS. Le bureau de gestion de projet du SMACA disposait d’un certain nombre d’options et a recommand d’en cesser l’laboration du SMACA/CAATS , puis de continuer le projet grce la mise en œuvre d’une solution interne appele Phoenix. Avec l’aide du Chef d’tat-major de la Force arienne et du Sous-ministre adjoint (Groupe des matriels), le conseil de gestion de projet s’est dit d’accord avec ces recommandations en mars 2007. Le bureau de gestion de projet du SMACA a t invit se dissocier de projet CAATS de NAV Canada et se concentrer plutt sur la revitalisation et l’intgration des sources d’information de contrle arien de chacune des sept escadres (Comox, Cold Lake, Moose Jaw, Bagotville, Trenton, Greenwood et Goose Bay). Le bureau de gestion de projet doit aussi veiller au maintien des oprations conformment aux rgles de vol aux instruments militaires dans les escadres plutt que dans deux centres de contrle terminal militaires et poursuivre l’laboration et la mise en service de la solution Phoenix.

Depuis la rception des approbations en juillet 2007, la solution Phoenix progresse bien vers la mise niveau de la capacit actuelle du SGCA, qui comprend les sous-systmes suivants : le processeur de radar, les aides la navigation et le sous-systme mtorologique (NAMS), le progiciel de statistiques sur les mouvements d’avion, le systme de traitement des donnes de vol et le slecteur intgr de communications radiotlphoniques. Phoenix se fonde sur le systme de traitement des donnes radar II (RDPS II), un systme prouv faisant l’objet d’un certificat de navigabilit oprationnel et qui a t construit l’aide de matriel commercial standard et d’un logiciel libre, assurant ainsi un risque technique faible. Tout l’quipement et toutes les interfaces des services de circulation arienne militaire seront runis sous le rseau du systme de visualisation des donnes de l’environnement radar, dont le cycle de vie sera systmatique. L’installation de l’quipement Phoenix (NAMS II) la 8e Escadre Trenton est termine, et une autorisation de navigabilit oprationnelle provisoire a t accorde en octobre 2007, soit plus tt que prvu. Les activits de clture de projet, notamment la prsentation d’un rapport d’achvement de projet au Conseil du Trsor, prendront fin au cours de l’anne financire 2010-2011.

En mai 2009, le bureau de gestion de projet a mis en œuvre le dernier site (Goose Bay) avec 1) NAMS II, 2) le slecteur de communication vocale Frequentis et 3) la revitalisation des commandes de tour de contrle. Tous les sites sont maintenant dots de la mme technologie et des mmes interfaces et l’environnement Phoenix fonctionne depuis 2007 sans temps d’indisponiblit, ni panne importante. Les Jeux olympiques de 2010 Vancouver ont chang les priorits du personnel de l’ESTTMA, reportant la rvision des derniers SVDER appels le terminal d’entre de donnes de vol (FDET II). Avec l’approbation du CSR, le BP prvoit dlguer les responsabilits de mise en œuvre du terminal d’entre de donnes de vol (FDET II) au Directeur gnral – Gestion du programme d’quipement arospatial (DGGPEA), de fermer le bureau en mars 2010 et de procder la clture de projet en dcembre 2010. Le soutien de gestion du cycle de vie du matriel (GCVM) est en place afin de bien grer et coordonner les dernires responsabilits lies au FDET II et pour contribuer aux activits de clture de projet.

Retombes industrielles et rgionales (RIR):

Le projet SMACA profitera l’industrie dans les rgions du Canada mentionnes ci-dessous.


Retombes industrielles et rgionales (RIR)
Rgion Retombes
Canada atlantique 1,6 M$
Qubec 1,0 M$
Ontario 1,8 M$
Western Canada 45,8 M$
Unallocated To be determined
Total 50,2 M$

TLCOMMUNICATIONS MILITAIRES PROTGES PAR SATELLITE (TMPS)

Description:

Le ministre de la Dfense et les Forces canadiennes ont besoin de communications mondiales sres, garanties et directement interoprables avec celles de leurs allis. Le projet du systme de tlcommunications militaires protges par satellite (TMPS) est un systme volu de tlcommunications militaires par satellite canadien frquence extrmement haute qui rsiste au brouillage et qui permet aux Forces canadiennes de communiquer pratiquement partout dans le monde en toute scurit et de faon viable afin d’assurer le commandement et contrle de leurs forces et de leurs commandants dploys de mme que leur interoprabilit avec le principal alli du Canada, les tats-Unis.

Phase de projet :

Mise en œuvre. Le projet de TMPS est mis en œuvre en deux tapes et son achvement est prvu pour l'hiver 2017.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal Dpartement de la Dfense amricain
Principaux sous-traitants dterminer


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation prliminaire de projet (APP) Aot 1999
Approbation dfinitive de projet (ADP) Novembre 2003
Livraison du terminal initial t 2010
Livraison du satellite initial t 2012
Fin des livraisons de terminaux Automne 2014
Achvement de projete Hiver 2017

Rapport d’tape et explication des carts :

Le projet TMPS sera mis en œuvre en deux tapes. Dans la phase 1 complte, le protocole d’entente conclu en 1999 avec le dpartement de la Dfense des tats-Unis garantit l’accs aux satellites, et ce protocole assure la participation du MDN au systme volu frquence extrmement haute du dpartement de la Dfense des tats-Unis. De plus, des tudes de dfinition en vue du volet des terminaux ont t ralises. la phase 2, l’acquisition du volet des terminaux est en cours, et l’installation, s’il y a lieu, et les essais auront lieu partir de 2010.

En aot 1999, le Conseil du Trsor a donn son approbation prliminaire au projet TMPS, a accord une autorisation de dpenser pour la mise en œuvre de la phase 1, un montant estim $271 M$ (AB). De plus, il a donn au ministre de la Dfense la permission de conclure un protocole d'entente sur les tlcommunications militaires protges par satellite (TMPS) avec le dpartement de la Dfense amricain. Le protocole d’entente a t sign en novembre 1999.

En novembre 2003, le Conseil du Trsor a donn son approbation dfinitive au projet TMPS et a accord l’autorisation de dpenser pour la mise en œuvre de la phase 2 un montant estim 321 M$ (AB), ce qui comprend la TPS. Le cot total de projet (englobent les fonds approuv pour APP) est maintenant estim 555 M$ (AB), ce qui exclut la TPS. Le projet respecte le budget.

Retombes industrielles et rgionales:

En vertu des accords de la phase 1, le dpartement de la Dfense des tats-Unis s’est engag rpartir la charge de travail avec l’industrie canadienne proportionnellement notre contribution. Les fournisseurs des deux pays auront le droit de soumissionner. Au cours de la phase 2, le Comit consultatif suprieur de projet a convenu que l’acquisition et le soutien des terminaux seraient assurs au moyen des ventes de matriel militaire l’tranger et que l’installation ferait l’objet de contrats administrs par le ministre de la Dfense nationale. Industrie Canada cherchera obtenir des RIR quivalant la totalit de la valeur contractuelle.

PROJET DE PROLONGATION DE LA VIE DES SOUS-MARINS (PVSM)

Description:

Le projet de Prolongation de la vie des sous-marins (PVSM) consiste remplacer la flotte de sous-marins de la classe Oberon par quatre sous-marins britanniques existants de la classe Upholder (rebaptise au Canada classe Victoria ). Le projet permettra au Canada de conserver sa capacit sous-marine sans dpasser le budget d’investissement actuel. Il appuie la capacit du Canada d’assurer la surveillance et le contrle de son territoire, de l’espace arien et des zones maritimes de son ressort et galement sa capacit en prendre part aux oprations bilatrales et multilatrales.

Phase de projet :

Mise en œuvre. Le projet a donn lieu l’acquisition de quatre sous marins de la classe Victoria munis de certificats de scurit de plonge jour, de 4 installations d’entranement des quipages (systmes de combat, commande du navire, commande des machines, manutention et lancement des torpilles) et a assur l’instruction de 4 quipages. La canadianisation de trois sous-marins et de 13 des 17 projets connexes a t complte. La canadianisation du dernier sous-marin (NCSM Chicoutimi) sera complte lors de sa priode de grand carnage, qui devrait dbuter en 2010. Le reste des projets connexes sera termin d’ici la clture de projet en mars 2013.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et ses organismes rgionaux


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Entrepreneur principal Le gouvernement du Royaume-Uni (R.-U.), Grande-Bretagne et Irlande du Nord, ministre de la Dfense, R. U.
Principaux sous-traitants British Aerospace Engineering (BAE) Marine Systems (auparavant Vickers Shipbuilding and Engineering Limited (VSEL)/Marconi Marine), Cumbria, R.-U.


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation par le Conseil du Trsor Juib 1998
Attribution du contrat principal Juillet 1998
Attribution du contrat de soutien initial Juillet 1998
Capacit oprationnelle initiale (COI) Avril 2006
Capacit oprationnelle totale (COT) Juin 2011
Clture de projet Mars 2013

Rapport d’tape et explication des carts :

Le PVSM a reu son approbation dfinitive en juin 1998, un cot total estim de 812 M$ (AB), excluant la TPS. Le Conseil du Trsor a relev le plafond des dpenses de 84,8 M$ en juin 2003 pour tenir compte de l’largissement de la porte de projet 17 projets et initiatives connexes qui voluaient hors du cadre du PVSM. Le PVSM respecte actuellement le budget.

Le Canada a accept les quatre sous-marins Upholder du Royaume-Uni. Voici un rsum de l’tat oprationnel de chacun de ces vaisseaux :

  • Le Navire canadien de Sa Majest (NCSM) Victoria est actuellement en priode de grand carnage l’Installation de maintenance de la flotte (IMF) Cape Breton. Il devrait sortir de cale sche en juin 2010 et sa priode de grand carnage se terminera en dcembre 2010.
  • Le NCSM Windsor est actuellement en priode de grand carnage l’Installation de maintenance de la flotte (IMF) Cape Scott. Il devrait sortir de cale sche la fin de 2010 et sa priode de grand carnage se terminera en 2011.
  • Le NCSM Corner Brook est oprationnel et participe divers exercices et patrouille. l’exception d’une priode courte de six mois qui dbutera en septembre 2009, il demeurera oprationnel jusqu’au milieu de l’anne 2011.
  • Le NCSM Chicoutimi (CHI) a t remis au Canada en octobre 2004. Alors qu’il tait en route vers le Canada, un incident imputable au systme lectrique s’est produit en mer, et le sous-marin a t renvoy au Canada par voie maritime. Bien que certaines rparations soient termines, on a pris la dcision de retarder l'achvement de la rparation et de la canadianisation sa priode de grand carnage. Le CHI a t attribu la socit Canadian Submarine Management Group (entrepreneur de soutien en service) en juin 2009. Sa priode de grand carnage devrait dbuter en 2010.

Selon les progrs accomplis ce jour et les renseignements actuels, tous les objectifs de rendement de ce contrat seront atteints dans les limites du budget allou.

Retombes industrielles et rgionales :

Les retombes industrielles directes et indirectes de projet s’lveront environ 200 M$. Ceci comprend les modifications canadiennes apportes aux sous-marins et la rinstallation des simulateurs et des btiments coles au Canada. Des retombes supplmentaires de 100 M$ se concrtiseront sous la forme de renonciations, en vertu desquelles les socits canadiennes prsentant des soumissions en vue de contrats de dfense au Royaume Uni bnficieront de compensations industrielles.

PROLONGATION DE LA DURE DU VHICULE BLIND LGER ROUES (PD-VBLR)

Description:

La prolongation de la dure du vhicule blind lger roues (PD-VBLR) portera sur les lacunes relatives aux capacits de commandement, d’appui au combat et de soutien logistique au combat pour s’assurer que les parcs actuels de vhicules blinds roues sont capables de fonctionner dans les environnements hostiles actuels et prvus. Le Projet de PD-VBLR amliorera la mobilit, la protection et la capacit des parcs de Bison en service (composes principalement de vhicules de transport de section d’infanterie) par le biais d’une prolongation de leur dure et de la conversion aux variantes de commandement et de soutien ddies aux nouveaux parcs de VBL III et de VBL de reconnaissance (Coyote). Les capacits suivantes seront fournies au cours de la priode de 2004 2011 :

  1. Conversion de l’ensemble du parc de Bison de 198 vhicules 32 ambulances, 16 ensembles de guerre lectronique, 4 lments de dfenses contre les agents nuclaires, biologiques et chimiques, 32 vhicules de dpannage et d’entretien, 32 quipes mobiles de rparation, 82 vhicules de commandement, de contrle, de communications et de renseignements;
  2. Approvisionnement de plaques de blindage additionnelles externes mises niveau pour les stocks d’oprations en raison de changements apports aux vhicules existants en vue de fournir l’quipage et la mission l’quipement essentiel avec un niveau de protection de base;
  3. Suffisamment de soutien logistique intgr pour maintenir le parc au cours des deux premires annes d’oprations.

Phase de projet :

Mise en œuvre. Un peu plus de 94 pour cent du parc de Bison a t converti.


Ministres et organismes responsables et participants
Ministre responsable Ministre de la Dfense nationale
Autorit contractante Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ministre participant Industrie Canada et l’Agence de promotion conomique du Canada atlantique


Entrepreneurs et sous-traitants principaux
Raffectation des rles de la flotte Bison
Entrepreneur principal
(6 variantes)
DEW Engineering and Development ULC (DEW), Ottawa, Ontario, Canada
Entrepreneur principal
(1 variante)
General Dynamics Land Systems – Canada (GDLS-C), London, Ontario, Canada


Grandes tapes
Grandes tapes Date
Approbation prliminaire de projet (APP) par le Conseil du Trsor Septembre 1996
Approbation dfinitive de projet (ADP) par le Conseil du Trsor Novembre 1998
Attribution du contrat initial DEW Janvier 2003
Approbation dfinitive rvise de projet par le Conseil du Trsor Septembre 2006
Nouvelle attribution du contrat DEW Mai 2007
Attribution du contrat GDLS-C Octobre 2007
Mise en œuvre – capacit oprationnelle initiale (COI) Mars 2009
Mise en œuvre – capacit oprationnelle complte (COT) Dcembre 2010
Achvement de projet Mars 2011

Rapport d’tape et explication des carts :

Au dbut, le Conseil du Trsor a approuv le projet de PD-VBLR un cot estim de 230,387 M$ (AB). En septembre 2006, le Conseil du Trsor a rduit le pouvoir de dpenser de projet en raison de l’annulation de la composante portant sur les vhicules blinds polyvalents. Ce changement est le rsultat d’une dcision prise par le ministre de la Dfense en mars 2005 visant retirer le parc de vhicules blinds polyvalents. Le cot total estim est maintenant de 170,3 M$ (AB). Les dates prvues pour la capacit oprationnelle initiale (COI) (aot 2008) et la capacit oprationnelle totale (COT) (dcembre 2009) ont t reportes en raison des retards obtenir l’approbation du contrat, raliser le prototype et effectuer une inspection fructueuse du premier article pour la variante d’quipe mobile de rparation. Le Projet de PD-VBLR respecte actuellement le budget et devrait tre termin d’ici mars 2011.

Retombes industrielles et rgionales (RIR):

stratgie de RIR n’est associe ce projet.

Le Projet de PD-VBLR est exclu de l’Accord sur le commerce intrieur en vertu de l’article 508 – Circonstances exceptionnelles. Les circonstances exceptionnelles sont relies aux difficults conomiques auxquelles l’conomie locale est confronte en raison de la fermeture de la Base des Forces canadiennes Chatham, au Nouveau-Brunswick. Une partie des travaux doit tre excute dans la rgion de Chatham (maintenant appele rgion de Miramichi). Une disposition du contrat conclu avec DEW Engineering and Development ULC prvoit que les travaux seront excuts dans la rgion de Chatham de la province du Nouveau Brunswick dans la mesure du possible et lorsque cette disposition est rentable pour l’tat.