Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
www.sct-tbs.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Ressources humaines et Développement des compétences Canada - Tableaux supplémentaires
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Achats �cologiques
Les processus d'achats �cologiques du Minist�re sont fond�s sur des principes de rentabilit� et d'optimisation des achats pour obtenir des r�sultats sociaux, �conomiques et environnementaux plus �tendus, conform�ment � certaines politiques, comme la Politique d'achats �cologiques.
L'�valuation des habitudes d'achats de produits essentiels aux activit�s du Minist�re se fait � l'aide de normes cl�s favorisant le d�veloppement durable. Les processus d'achats �cologiques �lectroniques constituent �galement une partie importante de l’engagement du Minist�re � r�duire l'empreinte environnementale des transactions sur support papier, surtout pour les milliers de transactions � faible valeur. Comme les achats du Minist�re sont assujettis � l'utilisation d'offres � commandes obligatoires �tablies par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), on continue de chercher des possibilit�s d'am�lioration des achats �cologiques. Les strat�gies et outils de communication appropri�s, y compris le portail d'achats, permettront de veiller � ce que l’utilisation des biens � �cologiques � soit ad�quate.
Le Minist�re essaie de faire conna�tre et comprendre les achats �cologiques en mettant en place des programmes de formation et de communication. Les experts fonctionnels re�oivent une formation au moyen de cours offerts par l'�cole de la fonction publique, et les cadres et les membres du personnel administratif re�oivent des renseignements au cours de s�ances de sensibilisation du Minist�re. L'information sur les achats �cologiques est ajout�e au portail d'achats du Minist�re, et les employ�s re�oivent r�guli�rement de l'information par le site intranet et des communiqu�s.
L’�tablissement de la cible en mati�re d’achats �cologiques du Minist�re est actuellement � en cours �. Un groupe de travail minist�riel national a �t� cr�� pour faire ce qui suit : effectuer une analyse des principaux produits achet�s, trouver des possibilit�s, �tablir les outils d’achat qui r�pondent aux besoins minist�riels et veiller � ce que les renseignements soient communiqu�s aux comit�s d’approvisionnement de TPSGC aux fins d’�laboration d’offres � commandes obligatoires. L� o� l’utilisation d’outils � l’�chelle du gouvernement n’est pas obligatoire, des outils conformes aux produits offerts par TPSGC seront �labor�s.
Plus particuli�rement, le Minist�re continuera d'�valuer les possibilit�s pour r�duire les transactions sur support papier et d’am�liorer l'efficacit� et les co�ts associ�s aux achats � faible valeur en promouvant l’utilisation ad�quate de la carte d'achats et du portail d'achats.
Au moment de fixer des objectifs fermes, le Minist�re doit s’en tenir � ce qui est actuellement disponible en recourant aux offres � commandes obligatoires et aux pouvoirs de passation des march�s minist�riels.
Conformit� aux exigences de la Politique
Le minist�re a-t-il int�gr� des consid�rations relatives au rendement environnemental � son processus de prise de d�cisions en mati�re d’achats?
| Oui |
Les processus d'achats �cologiques du Minist�re sont fond�s sur des principes de rentabilit� et d'optimisation des achats pour obtenir des r�sultats sociaux, �conomiques et environnementaux plus �tendus, conform�ment � certaines politiques, comme la Politique d'achats �cologiques. L'�valuation des habitudes d'achats de produits essentiels aux activit�s du Minist�re se fait � l'aide de normes cl�s favorisant le d�veloppement durable.
R�sum� des initiatives visant � int�grer des consid�rations relatives au rendement environnemental au processus de prise de d�cisions en mati�re d’achats :
A) Les processus d'achats �cologiques �lectroniques font partie int�grante de l’engagement du Minist�re � r�duire l'empreinte environnementale des transactions sur support papier, surtout pour les milliers de transactions � faible valeur. Le Minist�re continue d'�valuer les possibilit�s pour r�duire les transactions sur support papier et d’am�liorer l'efficacit� et les co�ts associ�s aux achats � faible valeur en promouvant l’utilisation ad�quate de la carte d'achats.
B) Les strat�gies et les outils de communication permettent de veiller � ce que l’utilisation d’articles � �cologiques � soit ad�quate. L'information sur les achats �cologiques est ajout�e au portail d'achats du Minist�re, et les employ�s re�oivent r�guli�rement de l'information par le site intranet et des communiqu�s.
C) Le Minist�re essaie de faire conna�tre et comprendre les achats �cologiques en mettant en place des programmes de formation et de communication. Les experts fonctionnels re�oivent une formation au moyen de cours offerts par l'�cole de la fonction publique, et les cadres et les membres du personnel administratif re�oivent des renseignements au cours de s�ances de sensibilisation du Minist�re.
D) Un groupe de travail minist�riel national effectue un suivi des principaux produits achet�s, trouve des possibilit�s et mise sur les outils d’achat de TPSGC. Si des outils gouvernementaux ne sont pas offerts, le Minist�re ajoutera des exigences relatives aux achats �cologiques.
R�sultats atteints :
A) La valeur totale des d�penses effectu�es � l’aide de la carte d’achats au cours de l’exercice 2009 - 2010 �tait environ de 23 millions de dollars, ce qui repr�sente une hausse de 1,2 million de dollars par rapport � l’exercice 2008 - 2009.
De plus, le nombre de commandes subs�quentes aux offres � commande obligatoires qui avaient des composantes �cologiques, comme du papier et des ordinateurs de bureau �cologiques, �tait repr�sent� de la fa�on suivante :
| Exercice | Demandes totales | Valeur totale |
|---|---|---|
| 2006 - 2007 | 482 | 1 301 132,02 $ |
| 2007 - 2008 | 835 | 2 307 314,86 $ |
| 2008 - 2009 | 1 628 | 5 679 720,85 $ |
| 2009 - 2010 | 2 697 | 14 001 248,97 $ |
| Total | 5 642 | 23 289 416,70 $ |
B) Des renseignements ont �t� affich�s sur le portail d’achats minist�riel, qui fournit des renseignements sur des aspects comme les services d’impression �cologiques et la fa�on de faire des choix plus �cologiques au chapitre de la s�lection de biens et de services acquis par le Minist�re.
C) Au cours de l’exercice 2009 - 2010, RHDCC a tenu 30 s�ances de sensibilisation � l’intention des gestionnaires minist�riels et des adjoints administratifs pour promouvoir le d�veloppement durable/les achats �cologiques et l’utilisation d’outils �cologiques, comme la carte d’achats.
D) Un contrat a �t� octroy� au cours de l’exercice 2009 - 2010 pour l’acquisition de mobilier de bureau neuf et remis � neuf (cloisons).
Contributions afin de faciliter la mise en œuvre des achats �cologiques � l’�chelle du gouvernement :
RHDCC est membre du forum sur les achats �cologiques coordonn� par le Bureau de l’�cologisation des op�rations gouvernementales de TPSGC. De cette fa�on, RHDCC se tient au courant des initiatives adopt�es � l’�chelle du gouvernement.
Objectifs en mati�re d’achats �cologiques
Le minist�re s’est-il fix� des objectifs en mati�re d’achats �cologiques? [S�lectionnez l’une des r�ponses] :
| En cours |
R�sum� des objectifs en mati�re d’achats �cologiques :
Le Minist�re s’est fix� une cible de 100 % en ce qui concerne les achats de papier pour les principales op�rations. Il fixera des cibles � l’�gard d’autres aspects cl�s de mani�re continue, en fonction des grands projets d’immobilisations.
Les s�ances de sensibilisation se poursuivront au cours de l’exercice 2010 - 2011 aux fins de diffusion de renseignements sur les achats �cologiques � l’�chelle minist�rielle.
Le Minist�re continuera de s’efforcer d’�liminer les transactions sur support papier en favorisant l’utilisation de cartes d’achats � titre d’outil �cologique et de communiquer des renseignements sur les achats �cologiques par l’interm�diaire du portail d’achats.
Le Minist�re se donnera pour cible l’harmonisation compl�te avec toutes les offres � commandes �cologiques de TPSGC.
R�sultats atteints :
