ARCHIVÉ - Ressources naturelles Canada

En collaboration avec les gouvernements provinciaux et territoriaux, �laborer et entreprendre la mise en �uvre de la Strat�gie canadienne en mati�re de feux de for�t (SCFF), une strat�gie visant � accro�tre la s�curit� des collectivit�s canadiennes en ce qui a trait aux incendies de v�g�tation (objectif 1.1.1.2 de la SDD).

La pr�paration et la capacit� d'intervention sont accrues gr�ce � la mise en valeur du Centre interservices des feux de for�t du Canada.

La mise en �uvre et l'utilisation de la SCFF sont intensifi�es afin que cet outil devienne un syst�me de signalement et de surveillance des incendies accessible au public.

Un plan relatif aux incendies de v�g�tation est �labor� afin d'appuyer la Strat�gie canadienne en mati�re de feux de for�t.

Le Conseil canadien des ministres des for�ts (CCMF) a remplac� l'�quipe de travail sp�ciale des SMA sur la gestion des feux de for�t par le Groupe de travail sur la gestion des feux de for�t. Ce groupe rel�ve directement du Conseil d'administration du Centre interservices des feux de for�t du Canada (CIFFC). (Les recommandations de RNCan ont largement contribu� � plusieurs des changements apport�s � la structure de gouvernance du CIFFC.)

Ces r�alisations ont ouvert la voie � des progr�s rapides atteints pendant l'exercice 2007-2008 :

� On a entrepris des consultations sur la SCFF avec les intervenants du secteur forestier (l'Association des produits forestiers du Canada - APFC) et du secteur de l'assurance, par le biais de l'Institut de pr�vention des sinistres catastrophiques (IPSC).

� Le Groupe de travail sur la gestion des feux de for�t du CCMF a identifi� des probl�mes cl�s � traiter.

� On a proc�d� � une mise � jour de l'�tat d'avancement de la mise en �uvre de la SCFF, qui a maintenant d�but�.

� � l'appui de la SCFF, RNCan a offert � l'IPSC un contrat pour organiser une rencontre d'experts internationaux des feux en milieu p�riurbain et pour en faire un compte rendu. Cette rencontre a eu lieu en f�vrier 2008.

Parmi les progr�s r�alis�s au cours de l'exercice 2008-2009, on note :

• Le CCMF a accru son soutien financier au Groupe de travail, lui permettant ainsi d'explorer des possibilit�s de renforcer sa capacit� � faire progresser la SCFF.
  
• Le Groupe de travail sur la gestion des feux de for�t du CCMF a con�u un plan de travail de trois ans, qui met l'accent sur la mise en �uvre de la SCFF. Les discussions concernant la mise en �uvre qui ont lieu actuellement se concentrent sur une collaboration interjuridictionnelle plus efficace gr�ce � l'utilisation des ressources existantes.
  
• Le rapport sur la r�union de f�vrier 2008 � laquelle ont particip� des experts internationaux des feux de for�t est toujours en cours de production. Il sera en fin de compte distribu� aux municipalit�s canadiennes afin d'augmenter la sensibilisation � la SCFF et aux feux de for�t qui repr�sentent un probl�me d'ordre public. On �tudie �galement d'autres moyens d'accro�tre la sensibilisation, comme un atelier national � l'intention particuli�re des collectivit�s, ou d'autres possibilit�s.
  
• Le Groupe de travail sur la gestion des feux de for�t du CCMF a presque termin� deux documents : une mise � jour de la SCFF et un plan de mise en �uvre afin de r�aliser la premi�re phase de la SCFF.

Domaines de l'analyse :

• Par le biais d'un accord d'�change, RNCan re�oit un expert des feux de for�t de renomm�e internationale qui, en �troite collaboration avec les provinces et les territoires, examine la capacit� de recherche en mati�re de feux de for�t du Canada, en observant la fa�on dont l'information relative aux feux de for�t est g�r�e et en menant une �tude co�ts-avantages de la recherche sur les feux de for�t, d'un point de vue national (cette �tude sera achev�e au plus tard en d�cembre 2009).
  
• Les scientifiques de RNCan analysent la fa�on dont l'augmentation des feux de paysage (on s'attend � ce que le nombre de zones br�l�es double au cours des 30 � 40 prochaines ann�es, en cons�quence du changement climatique) pourrait toucher l'approvisionnement forestier (cette analyse sera achev�e au plus tard en septembre 2009).
  
• L'analyse des d�penses consacr�es � la gestion des feux de for�t au Canada a pris fin et elle sera pr�sent�e au Groupe de travail sur la gestion des feux de for�t du CCMF pendant l'automne 2009.

Sensibiliser les collectivit�s autochtones � l'exploitation mini�re et accro�tre leur participation dans ce secteur (objectif 1.1.1.3 de la SDD).

Le nombre de s�ances d'information pr�sent�es.

Le nombre de produits d'information diffus�s.

Parmi les progr�s rapides atteints durant l'exercice 2007-2008, on note la prestation de s�ances d'information sur l'exploitation mini�re � l'intention des collectivit�s autochtones ainsi que des ateliers sur les ressources humaines destin�s aux titulaires d'une entente de d�veloppement des ressources humaines. De plus, RNCan a particip� au d�veloppement d'une proposition du Conseil des ressources humaines de l'industrie mini�re (RHIM); le financement de la proposition provenait de Ressources humaines et D�veloppement des comp�tences Canada et d'un comit� de direction. En outre, on a �mis une demande de propositions; on a re�u les propositions et on les a distribu�es au comit� de direction.

Parmi les progr�s r�alis�s au cours de l'exercice 2008-2009, on note :

• La distribution par l'entrepreneur et le RHIM de la seconde �bauche du Guide des ressources humaines de l'industrie mini�re � l'intention des collectivit�s autochtones afin que cette derni�re soit examin�e par les partenaires et par le comit� consultatif des organisations autochtones plus important.
  
• Fin de l'�bauche finale et transmission de celle-ci afin de proc�der � sa r�vision et � sa mise en page finale. La diffusion officielle co�ncidera avec l'assembl�e g�n�rale annuelle de l'Institut canadien des mines, de la m�tallurgie et du p�trole qui aura lieu en juin 2009 � Toronto.

En collaboration avec les gouvernements provinciaux et territoriaux, �laborer une Strat�gie nationale de lutte contre les ravageurs forestiers qui �tablit un cadre d�cisionnel national fond� sur une approche des �cosyst�mes ax�e sur le risque dans le but d'assurer l'int�gration des interventions visant � att�nuer les menaces de plus en plus importantes d�coulant de la pr�sence de parasites envahissants indig�nes et exotiques dans les for�ts rurales et urbaines (objectif 1.2.1.1 de la SDD).

La capacit� en mati�re de surveillance et de pr�diction est accrue.

Les interventions relatives aux parasites des for�ts sont plus pertinentes et fond�es sur une approche int�gr�e ax�e sur le risque.

Les principales lacunes en mati�re de science et de technologie sont d�termin�es et un plan est �labor� afin de les combler.

Le prospectus de la SNLRF (vision, principes et approche) a �t� approuv� en principe par le CCMF � l'automne 2006. Parmi les progr�s rapides ult�rieurs concernant l'�laboration de la SNLRF au cours de l'exercice 2007-2008, on a not� :

� L'examen par le comit� de direction et le Groupe de travail de la SNLRF des r�sultats d'un exercice national de d�nombrement des stocks qui a �t� men� par les partenaires de la SNLRF. L'exercice a permis d'identifier des lacunes cl�s en mati�re de science et technologie (S et T) et a offert un aper�u de la situation nationale actuelle en ce qui concerne la capacit� de surveillance et de pr�diction des ravageurs.

� Une �bauche de la SNLRF a �t� pr�sent�e aux sous-ministres du CCMF en juin 2007; une version r�vis�e leur a �t� pr�sent�e en septembre 2007, qui comprenait un plan de mise en �uvre pr�liminaire de 5 ans. L'�bauche a �t� approuv�e en principe par les ministres du CCMF.

� Un Groupe de travail a �t� cr�� afin d'agir � titre d'organisme national de coordination, et il a travaill� � d�velopper de fa�on encore plus approfondie le plan de mise en �uvre de la SNLRF. L'approbation des sous-ministres et des ministres du CCMF d'un plan de mise en �uvre r�vis� a �t� diff�r�e en anticipation de l'int�gration de l'analyse co�ts-avantages de la SNLRF dans ce plan, d�s qu'elle sera termin�e.

� Des actions de mise en �uvre ont �t� entreprises rapidement, notamment la conception d'un cadre d'analyse pour l'�valuation des risques que pose le dendroctone du pin ponderosa qui se propage dans la for�t bor�ale (un rapport d�crivant le cadre a �t� publi� en 2008).

Au cours de l'exercice (2008-2009), on a r�alis� les progr�s suivants :

• Confirmation en septembre 2008 par le CCMF de la direction g�n�rale de la SNLRF et poursuite de la mise en place de la strat�gie, sous les auspices du CCMF.
  
• Poursuite de la mise en place du cadre de l'analyse des risques et, afin d'augmenter la lutte contre les ravageurs forestiers, int�gration plus pouss�e du cadre dans les activit�s de lutte contre les ravageurs forestiers effectu�e par les comp�tences territoriales, provinciales et f�d�rales.
  
• Poursuite des discussions entre le Service canadien des for�ts/RNCan et les provinces et territoires, menant au d�veloppement coop�ratif de projets en appui aux priorit�s de la SNLRF. Onze projets qui seront men�s par les provinces et les territoires ont �t� approuv�s et sont en cours.
  
• Comme suite � l'analyse des lacunes qui a permis d'identifier les besoins/priorit�s en mati�re de S et T par rapport � la SNLRF, d�but d'une deuxi�me s�rie de projets de coop�ration ax�s sur le d�veloppement des S et T.
  
• Livraison d'une enqu�te sur la capacit� de surveillance, les �carts et les diff�rences dans les normes, men�e par le comit� technique de la SNLRF pour appuyer la priorit� de la SNLRF d'augmenter la capacit� de pr�diction et de surveillance des ravageurs.
  
• Livraison d'une analyse co�ts-avantages (une estimation des co�ts �vit�s gr�ce � la SNLRF) pour qu'elle soit �tudi�e par les sous-ministres du CCMF.

�laborer des politiques de rechange afin d'enrayer le d�clin des r�serves canadiennes de m�taux de base et faire la promotion de leur adoption par les ministres responsables des mines et les autres d�cideurs (objectif 1.2.1.2 de la SDD).

Les politiques de rechange sont achev�es.

Les politiques de rechange sont adopt�es par les ministres responsables des mines et les autres d�cideurs.

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant l'exercice 2007-2008, on note la production de rapports sur les niveaux de r�serve de minerai, la d�couverte de min�raux et les tendances des d�penses d'exploration. Un chapitre est consacr� au recours de l'industrie mini�re, sur le plan fiscal, � des fiducies environnementales admissibles (FEA) pour la restauration des sites miniers - Mise � jour de 2007 (rapports pr�sent�s � la Conf�rence des ministres des mines en septembre 2007). De plus, on a pr�sent� � la Conf�rence des ministres des mines en 2007 une analyse d�taill�e des lignes directrices administratives pour l'utilisation des traitements fiscaux des d�penses d'exploration au Canada et la proposition du secteur d'autoriser le financement par actions accr�ditives pour les FEA. D'autres consultations ont eu lieu avec des associations d'exploration mini�re � l'occasion des r�unions de suivi du Groupe de travail intergouvernemental sur les possibilit�s de politiques qui permettraient d'enrayer la diminution des r�serves de m�taux communs au Canada et de supprimer les obstacles � l'exploration � proximit� des mines existantes.

Parmi les progr�s r�alis�s au cours de l'exercice 2008-2009, on note :

Le d�p�t d'un rapport lors de la Conf�rence des ministres des mines 2008, lequel comprenait une analyse et des conclusions sur trois propositions du secteur visant � aider � enrayer la diminution des r�serves de minerais m�talliques communs.

• On organisera d'autres consultations avec le minist�re des Finances et l'Agence du revenu du Canada afin d'�tudier la valeur concr�te d'une proposition qui vise � stimuler l'exploration min�rale sur des propri�t�s ferm�es depuis plus de cinq ans. D'autres recherches et analyses sont requises et seront entreprises en ce qui concerne les incitatifs fiscaux et le forage en profondeur � proximit� de mines existantes, en tant que moyens d'augmenter les r�serves de m�taux communs.
  
• On a entrepris une �tude interne des cas de nouvelles mines pr�sent�s � RNCan au cours des dix derni�res ann�es et des implications qu'une r�gle des 60 mois aurait eu sur les d�cisions prises. Les conclusions et les possibilit�s auxquelles aboutit l'�tude seront publi�es prochainement.
  
• Afin d'encourager l'exploration min�rale, RNCan a pr�sent�, de concert avec l'Agence du revenu du Canada, une s�ance de sensibilisation du public aux incitatifs relatifs � l'exploration min�rale, en marge du Roundup 2009. On en est arriv� � un accord pour solliciter les experts du secteur afin d'obtenir de l'information technique sur la valeur concr�te de la d�finition/mise en �uvre de conditions d'attribution d'un incitatif encourageant le forage en profondeur. D'autres recherches et analyses sont requises et seront entreprises en ce qui concerne le cr�dit d'imp�t pour l'exploration min�rale (CIEM) et la d�ductibilit� des frais g�n�raux. Le Groupe de travail intergouvernemental sur le sous-comit� charg� de la fiscalit� dans le secteur min�ral continuera � se concentrer sur ces propositions afin d'encourager l'exploration et, � long terme, d'augmenter les r�serves de m�taux communs.

�laborer et mettre en �uvre un syst�me d'information portant sur les recherches mini�res au Canada (objectif 1.2.2.1. de la SDD).

Le syst�me d'information est �labor� et mis en �uvre.

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant l'exercice 2007-2008, on note l'�laboration et la mise en place de l'information dans la base de donn�es MineCan (qui sert de base de donn�es de r�f�rence au Conseil canadien de l'innovation mini�re [CCIM]), qui passe d'une liste pr�c�dente de 37 grands projets de recherche � 96 projets de recherche en cours, men�s par environ 80 chercheurs principaux venant de cinq organismes de recherche.

Parmi les progr�s r�alis�s au cours de l'exercice 2008-2009, on note :

• La poursuite du d�veloppement du site web de MineCan, qui comprend � pr�sent une liste des laboratoires et des installations de recherche au Canada, ainsi que du personnel sp�cialis� en g�nie minier au sein des diff�rentes institutions. Des listes distinctes indiquent les ing�nieurs travaillant dans le traitement des minerais, l'extraction des minerais et l'environnement. On poursuit �galement les efforts pour encourager tous les chercheurs en exploration min�rale � dresser la liste de leurs projets. D'ici la fin du mois de juin 2009, on s'attend � ce que 136 projets de recherche et 15 organismes participants soient list�s.
  
• Poursuite du d�veloppement du site web de MineCan (contenu et logiciel).

�laborer et mettre sur pied un processus novateur permettant d'am�liorer la r�cup�ration de l'or et de l'argent (objectif 1.2.2.2 de la SDD).

Le processus est �labor� et mis sur pied.

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant l'exercice 2007-2008, on note l'identification des m�canismes de r�action chimique du processus de lixiviation am�lior� de CANMET et une meilleure compr�hension des param�tres ainsi que la confirmation des avantages et de la sup�riorit� du processus de lixiviation am�lior� de CANMET sur les processus conventionnels. La premi�re mise en �uvre commerciale de la technologie a atteint la phase de d�marrage � la mine de Kinross Kupol que poss�de le Canada, dans le Nord de la Russie.

Parmi les progr�s r�alis�s au cours de l'exercice 2008-2009, on note :

• La poursuite de l'identification des m�canismes de r�action chimique du processus de lixiviation am�lior� de CANMET, une meilleure compr�hension des param�tres qui l'influencent et la confirmation de la sup�riorit�/des avantages du processus de lixiviation am�lior� de CANMET par rapport aux processus conventionnels.
  
• La premi�re application commerciale de la technologie a atteint sa pleine capacit� et un rendement qui a d�pass� les attentes � la mine de Kinross Kupol que poss�de le Canada, dans le Nord de la Russie. La technologie s'est r�v�l�e tr�s solide selon Kinross.

Analyser la situation actuelle en ce qui a trait � l'utilisation de l'eau dans les secteurs des ressources naturelles en se fondant sur les donn�es disponibles (objectif 1.2.4.2 de la SDD).

Le document de synth�se est achev�.

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant l'exercice 2007-2008, on note l'�bauche d'un document de synth�se et le lancement de consultations internes et externes (Environnement Canada et Statistique Canada).

Parmi les progr�s r�alis�s au cours de l'exercice 2008-2009, on note :

• Travail termin�. Les fiches d'information indiquant des messages cl�s et des statistiques en ce qui concerne l'utilisation de l'eau dans les secteurs des ressources naturelles sont achev�es et elles seront publi�es en ligne en avril 2009 sur le site web de RNCan : http://www.nrcan-rncan.gc.ca/
  com/resoress/publications/wateau/index-fra.php

�laborer des mat�riaux et des proc�d�s am�lior�s afin que les v�hicules soient plus �conerg�tiques et produisent moins d'�missions (objectif 1.3.2.1 de la SDD).

Un nouvel alliage d'aluminium-cuivre � haute temp�rature et un mat�riau composite � matrice m�tallique pouvant �tre appliqu� aux automobiles sont �labor�s.

Les brevets sont obtenus sur demande et les essais dans les fonderies sont termin�s.

L'efficacit� �nerg�tique est am�lior�e et les co�ts de fabrication sont r�duits gr�ce � l'application de l'hydroformage, au moyen d'acier ultrar�sistant.

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant l'exercice 2007-2008 on note, dans le cas de l'alliage d'aluminium-cuivre, la pr�sentation au partenaire industriel d'un rapport pr�liminaire sur la mise au point du nouvel alliage. En attendant l'avis du partenaire industriel, les essais dans les fonderies ont commenc�. On n'a pas pr�par� de trousse de divulgation de la propri�t� intellectuelle en raison de la recherche de brevet et du potentiel de contrefa�on de brevets r�cents. Le rapport final a �t� soumis au client, qui proc�de � une d�marche secondaire � la commercialisation, selon une voie de traitement similaire mais diff�rente en ce qui concerne le brevet. Dans le cas de l'acier ultra-r�sistant, la pr�sentation du rapport aux intervenants du secteur a �t� retard�e jusqu'� la fin des essais suppl�mentaires de soudage pr�vus en septembre 2008.

Parmi les progr�s r�alis�s au cours de l'exercice 2008-2009, on note :

• Alliage d'aluminium-cuivre : Les rapports sont en cours de production et de soumission dans des revues r�vis�es par des pairs. La coulabilit� et les propri�t�s de l'alliage ont �t� test�es par le client et elles ont r�v�l� qu'elles r�pondaient aux exigences. Un manuscrit a �t� soumis et accept� et il sera publi� par The Minerals, Metal and Materials Society (2009). Un autre manuscrit traitant de la caract�risation de l'alliage sera pr�par� prochainement. R�ussite du projet.
  
• Acier ultra-r�sistant : Fin du travail effectu� en collaboration avec le Automotive Steel Partnership sur le tube en acier ultra-r�sistant pour le travail exp�rimental sur le soudage des �l�ments d'une carrosserie automobile. L'�bauche du rapport a �t� envoy�e au Partnership en f�vrier 2009, afin qu'il la r�vise. Le rapport final sera envoy� en juin 2009. La recherche a abouti � la d�finition de conditions optimales de soudage pour l'hydroformage ult�rieur de l'acier � deux phases 780 et de l'acier TRIP lamin�.

Collaborer avec l'Agence canadienne d'�valuation environnementale et d'autres minist�res f�d�raux dans le but de d�velopper des approches novatrices visant � accro�tre l'efficacit� de la r�glementation dans les secteurs des ressources naturelles (objectif 1.5.1.1 de la SDD).

Le nombre d'approches novatrices qui ont �t� �labor�es.

Le nombre de projets pilotes.

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant l'exercice 2007-2008, on note l'apport d'un soutien au groupe de travail dirig� par la sous-ministre de RNCan dont les recommandations ont men� � l'annonce, dans le cadre du Budget 2007, d'une injection de 150 millions de dollars sur cinq ans pour am�liorer le rendement du syst�me r�glementaire encadrant les grands projets d'exploitation de ressources. RNCan a �galement dirig� :

� La pr�paration d'un m�moire au Cabinet conjoint � l'initiative du Minist�re pour faire approuver le financement requis pour la mise sur pied du Bureau de gestion des grands projets (BGGP) au sein de RNCan et pour augmenter la capacit� de financer les principaux minist�res f�d�raux de r�glementation (approuv� en juin 2007);

� Une nouvelle directive du Cabinet sur l'am�lioration du r�gime de r�glementation pour les grands projets de ressources a �t� pr�par�e � l'initiative du Minist�re en vue de cr�er un nouveau cadre de gouvernance pour la gestion des responsabilit�s r�glementaires f�d�rales li�es � l'approbation r�glementaire des principaux projets de ressources naturelles. Cela comprend l'�tablissement d'accords de projet, d'un nouveau comit� de surveillance au niveau de la sous-ministre et d'un mandat pour le BGGP (approuv� en juin 2007);

� Un protocole d'entente �non�ant les r�les et responsabilit�s des principaux minist�res de r�glementation dans la mise en �uvre de la directive au Cabinet du BGGP (sign� en ao�t 2007 par les sous-ministres de RNCan, d'Environnement Canada, de Transports Canada, de P�ches et Oc�ans Canada, des Affaires indiennes et du Nord canadien, de l'Agence canadienne d'�valuation environnementale, du Conseil national de l'�nergie et de la Commission canadienne de s�ret� nucl�aire) a �t� n�goci� sous la direction du Minist�re;

� Une pr�sentation au Conseil du Tr�sor a �t� �labor�e � l'initiative du Minist�re pour obtenir l'approbation du financement annonc� dans le Budget 2007 afin d'am�liorer le rendement du syst�me de r�glementation pour les grands projets portant sur les ressources naturelles (approuv�e en septembre 2007);

� Une �tude interminist�rielle permettant d'appliquer le processus r�glementaire f�d�ral aux nouveaux projets miniers et d'�laborer des recommandations sur les mesures � prendre pour augmenter l'efficience et l'efficacit� de ce processus a �t� effectu�e sous la direction du Minist�re (le rapport final a �t� distribu� en septembre 2007).

En termes de projets pilotes, RNCan a �labor� et lanc� le Portail Web de la r�glementation des ressources naturelles, un instrument en ligne � guichet unique qui permet au public d'acc�der � des sites contenant des renseignements sur la r�glementation des ressources naturelles (juillet 2007). RNCan a aussi lanc� un projet pilote intitul� PerLE+ qui sert de point de contact unique pour les entrepreneurs et leur donne acc�s � de l'information sur les permis et licences exig�s par tous les ordres de gouvernement pour d�marrer ou exploiter une entreprise. RNCan, en collaboration avec Industrie Canada et avec les gouvernements provinciaux/territoriaux et locaux, a entrepris et achev� la mod�lisation du processus de l'exploitation de diff�rents secteurs des ressources naturelles en Colombie-Britannique, au Yukon et en Saskatchewan.

Parmi les progr�s r�alis�s au cours de l'exercice 2008-2009, on note :

• RNCan a confirm� le contenu r�glementaire f�d�ral n�cessaire � la finalisation du pilote intitul� PerLE+ (31 mars 2009).
  
• Pour la mise en �uvre compl�te de PerLE+, il faut aussi mettre � disposition le contenu de la r�glementation des provinces et des territoires. Industrie Canada estime que, selon le rythme actuel, le contenu de PerLE+ pourrait �tre compl�tement d�velopp� d'ici un an.

Au moins cinq nouveaux membres se joignent au Forum intergouvernemental sur les mines, les min�raux, les m�taux et le d�veloppement durable et celui-ci adopte une s�rie de priorit�s claires (objectif 2.1.1.3 de la SDD).

Le nombre de nouveaux membres.

L'adoption de priorit�s par le Forum.

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant l'exercice 2007-2008, on note le succ�s de la tenue de la r�union annuelle du Forum auquel ont particip� 80 d�l�gu�s venant des pays membres. La rencontre a port� sur les politiques et les pratiques permettant d'optimiser les avantages aux niveaux communautaire et national et sur les obstacles qui entravent l'acc�s au march� des min�raux et des m�taux. Le Comit� de la Commission du d�veloppement durable des Nations Unies (CDDNU) doit, en 2010-2011, coordonner les contributions du CDDNU dans le domaine de l'exploitation mini�re, aux niveaux national, r�gional et mondial, pour en assurer l'efficacit�. � la r�union annuelle du Forum mentionn�e ci-dessus, on a adopt� une strat�gie afin de pr�parer la r�union de la CDDNU en 2010-2011. Au total, cinq nouveaux membres se sont joints au Forum : le Mexique, l'Inde, le Botswana, la Papouasie-Nouvelle-Guin�e et le Mozambique.

Parmi les progr�s r�alis�s au cours de l'exercice 2008-2009, on note :

• La distribution d'une premi�re �bauche du cadre de la politique aux membres du Forum afin qu'ils la r�visent et qu'ils y apportent leurs commentaires. Le cadre d'�bauche de la politique est actuellement en cours de r�vision.
  
• La finalisation de l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale annuelle du Forum de novembre 2008, l'envoi des invitations aux membres et la tenue de l'assembl�e. Le Forum compte � pr�sent 41 membres, et deux observateurs (le Chili et la Commission europ�enne) ont assist� � l'assembl�e au mois de novembre 2008.

Accro�tre le leadership en mati�re de sciences et technologies internationales li�es aux ressources naturelles, et approfondir les connaissances en collaboration avec les pays partenaires (objectif 2.1.2.1 de la SDD).

Une approche strat�gique est mise au point afin d'approfondir les connaissances et la compr�hension en mati�re de d�veloppement durable des ressources naturelles.

Trois nouvelles monographies r�gionales sont r�dig�es afin de promouvoir la coop�ration et l'adh�sion internationales en ce qui a trait aux engagements relatifs aux ressources naturelles.

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant l'exercice 2007-2008, on note l'autorisation de poursuivre la participation du Canada � cette initiative et le d�veloppement d'un article sur la position du Canada afin de confirmer l'approche de ce dernier. La participation financi�re du Canada au Groupe d'experts des ressources pour le comit� directeur du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) a aussi �t� confirm�e et d'�minents scientifiques canadiens ont �t� d�sign�s pour participer au Groupe d'experts. De plus, le Canada est devenu un sympathisant formel du PNUE et un membre du comit� de direction du Groupe d'experts. La nomination par le Canada du D^r Yvan Hardy (ancien scientifique principal de RNCan) � titre de membre du Groupe d'experts a �t� accept�e.

Parmi les autres progr�s r�alis�s au cours de l'exercice 2008-2009, on note :

• La poursuite de la contribution de RNCan � la planification et au travail du Groupe d'experts, ainsi que la repr�sentation par RNCan du Gouvernement du Canada aux r�unions du comit� de direction. RNCan, � titre de repr�sentant du Canada pour le dossier a �galement consult� le Conseil d'int�gration des S et T du SMA au sujet du d�veloppement de l'apport du Canada � ce processus.
  
• � la r�union du comit� qui a eu lieu en novembre 2008 � Santa Barbara, en Californie, RNCan a r�ussi � faire progresser l'approche du Canada envers les probl�mes relatifs � l'eau, ce qui a constitu� la base d'un nouveau groupe de travail sur l'utilisation efficace de l'eau.
  
• De plus, par le biais du Conseil d'int�gration des S et T du SMA, RNCan veille � choisir d'autres scientifiques canadiens � titre de membres du Groupe d'experts.

Cr�er une plate-forme d'information trimestrielle pour les d�l�gu�s commerciaux du Canada au sujet des efforts nationaux visant � assurer la mise en valeur et l'utilisation durables des ressources naturelles (objectif 2.1.2.2 de la SDD).

De nouveaux partenariats sont �tablis afin de produire des renseignements et des donn�es � propos des pratiques exemplaires et des innovations de RNCan.

Trois nouvelles monographies r�gionales sont r�dig�es afin de promouvoir la coop�ration et l'adh�sion internationales en ce qui a trait aux engagements relatifs aux ressources naturelles.

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant l'exercice 2007-2008, on note la confirmation de l'appui au sein de RNCan et du service des d�l�gu�s commerciaux du Minist�re des Affaires �trang�res et du Commerce international (MAECI) du pilote d'une plateforme et le d�veloppement des lignes directrices pour les propositions relatives � ce projet. Comme suite � d'autres discussions avec le MAECI, on a apport� des changements aux priorit�s et on a d�cid� de repousser cette initiative jusqu'� nouvel ordre.

Cependant, RNCan continue de transmettre des renseignements � l'ambassade du Canada � Beijing, en Chine, par le biais d'un employ� de RNCan, un sp�cialiste des ressources naturelles, sur place. RNCan a �galement travaill� au d�veloppement et � l'ach�vement de la strat�gie des �tats-Unis, qui a �t� approuv�e par la haute direction.

Pendant l'exercice 2008-2009 :

• Le sp�cialiste en ressources naturelles de RNCan aupr�s de l'ambassade du Canada � Beijing a travaill� en tant que membre d'une �quipe sp�cialiste des ressources naturelles plus importante, � l'ambassade. Il a fourni toutes les deux semaines des rapports � RNCan sur les d�veloppements �conomiques et politiques pouvant avoir une incidence sur les secteurs de RNCan, il a travaill� � faire progresser la r�solution des probl�mes en vertu des protocoles d'entente que RNCan a conclus avec le gouvernement chinois, il a identifi� des possibilit�s d'investissement et de commerce qui se pr�sentent � RNCan, il a transmis de l'information sur les questions de politique commerciale et d'acc�s au march� et a aid� � l'organisation d'initiatives promotionnelles et de d�veloppement d'autres march�s.
  
• RNCan �labore actuellement sa strat�gie minist�rielle qui porte sur la Chine et l'Inde. Ces deux pays repr�sentent des marches �mergents pour les ressources naturelles du Canada et sont des pays prioritaires dans la Strat�gie commerciale mondiale du Canada. Ces deux strat�gies offriront une approche strat�gique int�gr�e de l'engagement de RNCan envers la Chine et l'Inde qui encouragera un avantage comp�titif en termes de ressources naturelles pour le Canada. Cela positionnera aussi RNCan au sein de la strat�gie �trang�re du gouvernement en tant que minist�re cl� disposant d'une expertise scientifique et politique sur les questions concernant les ressources naturelles. Les strat�gies offriront un aper�u des activit�s actuelles du minist�re aupr�s de la Chine et de l'Inde et identifieront de futurs domaines de coop�ration.

En partenariat avec les �tats-Unis, contribuer � la cr�ation du Sommet sur l'�nergie dans l'Arctique (SEA) dans le cadre de l'Ann�e Polaire Internationale (objectif 2.1.3.1 de la SDD).

Une vision et une orientation sont �tablies en ce qui concerne l'�nergie et les technologies �nerg�tiques dans le Nord circumpolaire, et elles sont adopt�es par le Conseil de l'Arctique.

RNCan prend part � la Conf�rence et � l'exposition du Sommet sur l'�nergie dans l'Arctique afin de faire progresser son expertise en sciences, technologies et politiques.

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant l'exercice 2007-2008, on note l'apport par RNCan aux organisateurs du Sommet sur l'�nergie dans l'Arctique (SEA) d'un aper�u de la contribution et des priorit�s du Canada pour cet �v�nement. RNCan a confirm� la participation financi�re du Canada � cet �v�nement et a s�lectionn� les repr�sentants canadiens de l'�quipe d'action sur l'�nergie dans l'Arctique (EAEA). RNCan a repr�sent� le Canada au SEA et a apport� d'autres commentaires aux r�sultats du Sommet, notamment un plan d'action et un dialogue international sur l'�nergie dans l'Arctique.

Pendant l'exercice 2008-2009 :

• RNCan a continu� � participer � l'�laboration du plan d'action du SEA et a fourni des commentaires recueillis au sein du minist�re et par le biais de consultations avec le MAECI, EC et le minist�re des Affaires indiennes et du Nord canadien.
  
• RNCan a aussi particip� � la conception du plan d'action dans un rapport minist�riel qui a �t� pr�sent� � la R�union minist�rielle du Conseil de l'Arctique qui a eu lieu le 29 avril 2009 � Tromso en Norv�ge.

R�duire ou �liminer les restrictions non n�cessaires � l'acc�s aux march�s et aux investissements dans le secteur des m�taux (objectif 2.1.4.3 de la SDD).

Une feuille de route sur l'�volution des m�taux tout au long de leur cycle de vie est �labor�e pour le Conseil international des mines et m�taux.

Un rapport sur l'appauvrisse-ment des m�taux li� � l'�valuation du cycle de vie est �labor� pour le Programme pour l'environnement des Nations Unies / la Society for Environmental Toxicology and Chemistry.

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant l'exercice 2007-2008, on note la pr�sentation d'un expos� � la Conf�rence internationale sur les m�taux l�gers 2007 qui a eu lieu � St-Sauveur, au Qu�bec, en ao�t 2007. De plus, le travail effectu� par les Laboratoires des mines et des sciences min�rales de CANMET pour �laborer une description technique de la fa�on de mesurer le recyclage des mat�riaux m�talliques a �t� accept� par le secteur et a abouti � la publication de la � D�claration de l'industrie des mines et des m�taux sur des principes de recyclage � par le Conseil International des Mines et M�taux (ICMM). Aussi, le projet d'effectuer une analyse du cycle de vie d'un �l�ment compos� de plusieurs alliages qui sera utilis� dans la fabrication d'une voiture de luxe a �t� �largi afin d'assurer l'acceptation du cadre du cycle de vie par la Chine.

Parmi les progr�s r�alis�s au cours de l'exercice 2008-2009, on note :

• La poursuite de la consultation de la Chine afin d'obtenir les donn�es n�cessaires sur la production de magn�sium.
  
• En d�cembre 2008, les Laboratoires des mines et des sciences min�rales de CANMET ont particip� � un atelier sur la production de magn�sium et sur l'analyse du cycle de vie en Chine. Les donn�es relatives � l'analyse du cycle de vie associ�es � la production de magn�sium ont �t� valid�es. On a proc�d� � une comparaison du cycle de vie des pi�ces automobiles en aluminium gr�ce au soutien actif de la World Aluminium Association. Le rapport final sera termin� au plus tard au mois d'ao�t 2009.

Effectuer une analyse strat�gique � propos des liens entre le commerce et les investissements, la comp�titivit� et la responsabilit� sociale des entreprises (RSE) (objectif 2.1.5.2 de la SDD).

Une s�rie de courts documents de travail/d'information est �labor�e au sujet des principales techniques et questions, et on en tire des le�ons gr�ce auxquelles on �tablit un lien entre le rendement �conomique, la comp�titivit� et la responsabilit� sociale des entreprises (RSE).

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant la premi�re moiti� de l'exercice 2007-2008, on note l'utilisation par RNCan d'un instrument d'�valuation du volet � d�veloppement durable � de l'Accord de libre-�change pour lancer un d�bat interminist�riel sur l'inclusion, dans les accords commerciaux, d'un langage adapt� � la question de la responsabilit� sociale des entreprises, y compris d'un texte sur ce th�me. Cette initiative a favoris� l'atteinte d'un consensus, � l'�chelle gouvernementale, sur l'inclusion d'une telle terminologie dans l'Accord de libre-�change Colombie-P�rou.

R�alisations ayant commenc� au cours de la deuxi�me moiti� de l'exercice 2007-2008 et se poursuivant de fa�on continue au cours de l'exercice 2008-2009:

• RNCan a appuy� la lib�ralisation des �changes, tout en prot�geant les objectifs environnementaux.
  
• Le minist�re a aussi partag� de l'information sur les questions mentionn�es ci-dessus avec des organismes internationaux tels que l'OCDE. RNCan a particip� au processus multilat�ral de l'�bauche d'une norme ISO 26000 sur la responsabilit� sociale, qui comprend, mais sans s'y limiter, la prise en compte de la responsabilit� sociale des entreprises.

Collaborer avec les autres minist�res du gouvernement et l'�cole de la fonction publique du Canada afin d'�laborer et de diffuser un nouveau document de formation li� au d�veloppement durable au sein du gouvernement du Canada (objectif 3.1.1.1 de la SDD).

Le document de formation est achev� et la mise en �uvre de la formation est commenc�e.

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant l'exercice 2007-2008, on note la participation de RNCan, en partenariat avec dix minist�res f�d�raux, � la conception d'un cours sur le d�veloppement durable (DD).

Pendant l'exercice 2008-2009, le cours, intitul� D�veloppement durable : Application des principes (T727), a �t� dirig� par l'�cole de la fonction publique du Canada et a ensuite �t� lanc� en septembre 2008.

Faire approuver une vision et des strat�gies minist�rielles en ce qui a trait � la gestion de l'information (GI) et � la technologie de l'information (TI) (objectif 3.1.2.1 de la SDD).

Une perspective minist�rielle s'appliquant � toutes les activit�s li�es � la GI et � la TI est adopt�e et les d�penses relatives � la GI et aux TI sont identifi�es.

Des plans d'investissement sont �labor�s.

La structure de gouvernance est mise � jour gr�ce � l'intensification de la participation/ repr�sentation dans le domaine des affaires et de la perspective strat�gique.

Parmi les progr�s rapides r�alis�s durant l'exercice 2007-2008, on note l'approbation par la haute direction de Vision-I de RNCan; l'ach�vement et l'approbation de la Strat�gie-I d'entreprise (qui d�crit huit objectifs appuyant les cinq r�sultats de Vision-I du minist�re) ainsi que l'approbation du mandat et de la composition des nouveaux comit�s de Gouvernance-I. De plus, une approche efficace de la planification de l'investissement a �t� fournie par le biais de l'�laboration d'un plan de gestion du portefeuille qui pr�cise la fa�on dont les projets de gestion et de technologie de l'information (GTI) seront identifi�s, s�lectionn�s, �valu�s et contr�l�s; l'�bauche d'un Plan strat�gique d'entreprise pour la GTI, qui d�crit les orientations et les investissements strat�giques dans le domaine de la GTI � partir des activit�s op�rationnelles et des projets GTI qui satisfont aux exigences du Minist�re; et des mod�les appropri�s faisant partie du processus de planification op�rationnel de RNCan permettent d'enregistrer les investissements en GTI dans le plan op�rationnel du Minist�re. L'innovation a �galement �t� utilis�e afin d'offrir des possibilit�s d'am�liorer la gestion de l'information par l'introduction d'un wiki sur les ressources de RNCan et les processus connexes.

Au cours de l'exercice 2008-2009, RNCan a poursuivi ses progr�s vers l'adoption d'une strat�gie d'entreprise pour la gestion et la technologie de l'information (GTI) :

• En consultation avec le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor du Canada (SCT), �laboration d'une �bauche du plan d'investissement de RNCan, Actifs et services acquis, comme l'impose la nouvelle Politique de planification des investissements - Actifs et services acquis, qui contient des indications sur les projets s'appuyant sur la GTI et les actifs de TI (la composante TI repr�sente un montant non n�gligeable du total des actifs). Cette �bauche de plan est actuellement en cours de r�vision aupr�s de la haute direction de RNCan et du SCT qui en �tabliront la version finale, laquelle sera soumise au SCT � l'automne 2009.
  
• D�veloppement d'approches d'entreprises pour la planification et la production de rapports afin de r�duire la charge de la collecte des renseignements qui est essentielle � la planification de la GTI au sein du minist�re.
  
• Lancement d'une �quipe de travail TI sur un Syst�me d'information pour la gestion des projets (PMIS) afin de proc�der � la r�vision des 7 PMIS existants pour d�terminer si un syst�me unique ou am�lior� pourrait supporter les exigences de l'information relative � la gestion des projets du minist�re. Une recommandation a �t� soumise � l'Institut canadien des ing�nieurs (ICI) pour qu'il l'�tudie.
  
• D�veloppement/am�lioration d'un certain nombre de mod�les et de processus de gestion de projets. Leur validation est en cours, en ce qui concerne les plans d'approche et de mise en place d'un futur d�ploiement de la gestion de projet pour la GTI. Une discipline de gestion des projets bien d�finie et mise en place est essentielle au futur d�veloppement du plan de gestion du portefeuille, lequel pr�cise la fa�on dont les projets de GTI seront identifi�s, s�lectionn�s, �valu�s et contr�l�s.
  
• D�veloppement d'une �tude de rentabilit� pour le lancement d'une solution de planification des ressources de l'entreprise au sein de RNCan, qui, parmi ses objectifs, traitera les exigences d'information n�cessaires � la gestion des projets.
  
• Un plan de gestion de projets pour les projets GTI a �t� approuv� et un plan d'action pour sa mise en place se d�roule actuellement.
  
• D�veloppement d'un certain nombre d'instruments politiques afin d'appuyer l'architecture d'entreprise de RNCan et les directives strat�giques du gouvernement du Canada, dans la mesure o� elles sont li�es � la gestion de la GTI.
  
• Poursuite de l'acceptation du wiki sur les ressources de RNCan/de l'approche de coop�ration avec la migration suppl�mentaire de connaissances, d'utilisateurs et de processus ou la cr�ation de ceux-ci sur le wiki (� ce jour, plus d'un tiers des utilisateurs de RNCan sont enregistr�s sur le wiki).
  
• Le travail se poursuit sur d'autres �l�ments indicateurs afin de d�terminer la direction des outils de collaboration de RNCan et d'apporter une approche d'entreprise plus prononc�e au d�veloppement des connaissances.
  
• La Biblioth�que de RNCan a �t� consolid�e sur une seule interface et on a cr�� une plateforme pour la plateforme EBSCO et huit bases de donn�es bibliographiques afin de donner acc�s � celle-ci � tous les utilisateurs de RNCan au niveau de l'entreprise.
  
• Le travail appuyant le programme de l'architecture de GTI a progress� (� ce jour, 29 articles ont �t� �crits sur le wiki des ressources naturelles de RNCan et le programme comprend le plan d�taill� de l'architecture de l'entreprise, lequel fixe les principaux objectifs architecturaux de la GTI).