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Titre de la v�rification interne | Type de v�rification interne | �tat | Date d'ach�vement pr�vue | Lien �lectronique vers le rapport |
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V�rification des programmes environnementaux : Strat�gie �coTRANSPORTS | Paiements de transfert | M�me si cette v�rification a �t� mentionn�e dans le plan de v�rification ax� sur les risques de 2007‑2008, nous mettons � jour notre plan annuellement et nous avons depuis cern� d�autres v�rifications plus pertinentes. | ||
V�rification des programmes environnementaux : sauf la Strat�gie �coTRANSPORTS | Paiements de transfert | Transports Canada effectue actuellement une v�rification du Programme de d�monstration en transport urbain. | ||
V�rification du Programme d�habilitation de s�curit� en mati�re de transport | Contr�les de base | Transports Canada n�a pas effectu� une v�rification interne �tant donn� que le Bureau du v�rificateur g�n�ral du Canada a effectu� une v�rification externe sur l��change de renseignements et d�information qui couvrait d�j� les questions d�habilitation de s�curit�. | Le Bureau du v�rificateur g�n�ral du Canada a pr�sent� sa v�rification le 31 mars 2009. |
http://www.oag-bvg.gc.ca/ internet/Francais/ parl_oag_200903_01_f_32288.html |
V�rification des pratiques de passation des march�s | M�me si ces v�rifications ont �t� mentionn�es dans le plan de v�rification ax� sur les risques de 2007-2008, nous mettons � jour notre plan annuellement et nous avons depuis cern� d�autres v�rifications plus pertinentes. | |||
V�rification des programmes de contribution pour la s�curit� routi�re | ||||
V�rification des frais d�accueil |
Titre de l��valuation | Activit� de programme | Date d�ach�vement | Lien �lectronique vers le rapport |
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Programme de s�ret� du fret a�rien | S�ret� a�rienne | 07/05/2009 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
S�curit� maritime | S�curit� maritime | En cours : date d�ach�vement pr�vue, 2009‑2010 | |
Initiatives en mati�re de s�ret� a�rienne et autres initiatives en mati�re de s�ret� non maritime en vertu de la strat�gie relative � la s�curit� publique et � l�antiterrorisme | |||
Plan d�action sur les sites f�d�raux contamin�s (Environnement Canada est le minist�re responsable) | G�rance de l�environnement - Transport | 06/03/2009 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
Transport des marchandises dangereuses et S�curit� routi�re | Transport des marchandises dangereuses | En cours : date d�ach�vement pr�vue, 2009‑2010 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
Association canadienne de l�aviation d�affaires* | S�curit� a�rienne | En cours : date d�ach�vement pr�vue, 2009‑2010 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
Subvention � l�Organisation de l�aviation civile internationale pour l�Asie-Pacifique | �curit� a�rienne | En cours : date d�ach�vement pr�vue, 2009‑2010 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
Programme de d�monstration en transport urbain | Air pur - Transport | 16/04/2009 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
Programme d�aide aux immobilisations a�roportuaires, y compris l�a�roport de Havre‑Saint-Pierre, l�a�roport de Mont‑Joli, l�a�roport de Thompson | S�curit� a�rienne | En cours : date d�ach�vement pr�vue, 2009‑2010 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
Programme de subventions pour l�exploitation et l�entretien des a�roports | Infrastructures de transport | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm | |
R�seau national des a�roports | Infrastructures de transport | En cours : date d�ach�vement pr�vue, 2009‑2010 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
5. Hyperlien menant au plan d��valuation : http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |