Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
www.sct-tbs.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Agence des services frontaliers du Canada
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Achats �cologiques
Conformit� aux exigences de la Politique
L'Agence a-t-elle int�gr� des consid�rations relatives au rendement environnemental � son processus de prise de d�cisions en mati�re d'achats?
| Oui |
R�sum� des initiatives visant � int�grer des consid�rations relatives au rendement environnemental au processus de prise de d�cisions en mati�re d'achats :
-
L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a utilis� les offres permanentes de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (notamment pour les v�hicules) pour acheter des biens de l'ASFC.
-
L'ASFC a encourag� l'impression recto-verso pour les demandes de propositions et l'utilisation de papier recycl� pour les offres d'achats.
-
L'ASFC a fait savoir � son personnel qu'elle dispensait une formation sur les achats �cologiques.
-
En 2009, l'ASFC a commenc� � utiliser un cadre centralis� pour la gestion des biens qui tient compte des facteurs �cologiques dans la planification, les achats, l'utilisation et la mise au rebut ou la cession de produits et services; ces facteurs environnementaux seront �galement pris en compte dans l'�laboration des politiques et des lignes directrices.
R�sultats atteints :
-
En utilisant les offres permanentes de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, l'ASFC a satisfait aux exigences �nonc�es dans la Politique d'achats �cologiques.
-
Les agents de passation de march�s de l'ASFC ont utilis� l'impression recto-verso et du papier recycl� pour les offres d'achats.
Objectifs en mati�re d'achats �cologiques
L'Agence s'est-elle fix� des objectifs en mati�re d'achats �cologiques?
| Oui |
Ces objectifs en mati�re d'achats �cologiques sont-ils les m�mes que ceux �tablis dans le cadre de votre strat�gie de d�veloppement durable?
| Oui |
R�sum� des objectifs en mati�re d'achats �cologiques :
-
�laborer et mettre en oeuvre un programme national d'achats �cologiques.
-
Dispenser une formation sur les achats �cologiques � tout le personnel affect� aux achats.
-
�laborer et mettre en oeuvre une approche du cycle de vie dans la gestion des biens.
-
�laborer et mettre en oeuvre une politique de r�duction de l'utilisation du papier.
R�sultats atteints par rapport aux objectifs en mati�re d'achats �cologiques :
Il ne sera pas fait �tat des r�sultats avant 2010.
