Passer au contenu Passer aux liens institutionnels

Liens de la barre de menu commune

Fil d'Ariane

Liens institutionnels

ARCHIVÉ - Défense nationale

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

Section V : Autres renseignements

Appendices

Appendice A : Lois et r�glements administr�s

Le ministre de la D�fense nationale rend compte au Parlement de nombreuses dispositions l�gislatives et doit assumer les responsabilit�s qui s’imposent quant � l’application de nombre de lois et r�glements. On trouve la liste compl�te de ces lois et de ces r�glements � l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5895>

Appendice B : Organigramme du Quartier g�n�ral de la D�fense nationale

L’organigramme du Quartier g�n�ral de la D�fense nationale se trouve � l’adresse :

<http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5896>

Appendice C : Liste des principaux partenaires et intervenants

Le minist�re de la D�fense nationale et les Forces canadiennes collaborent avec de nombreux partenaires canadiens et �trangers qui appuient la mission de la D�fense. On peut constater toute l’ampleur du mandat de la D�fense par la complexit� et la diversit� de ses partenaires et des intervenants. On trouve la liste compl�te de ces partenaires et intervenants � l’adresse :

<http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5897>

Appendice D : Force de r�serve

Le r�le de la Premi�re r�serve est de renforcer, de soutenir et d'appuyer les forces d�ploy�es dans le cadre des op�rations internationales. Au Canada, la Premi�re r�serve continue de mener des op�rations c�ti�res et a�riennes ainsi que de chercher des moyens d’am�liorer la capacit� d’intervention de la Force de r�serve au pays, notamment en ce qui concerne l’envoi d’effectifs aux unit�s d’intervention partout au pays.

On trouve des renseignements suppl�mentaires li�s � la Force r�serve au titre du RMR 2007‑2008 � l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5898>.

Appendice E : Secr�tariat national de recherche et de sauvetage

Le Secr�tariat national de recherche et de sauvetage (SNRS) est un organisme gouvernemental ind�pendant qui rel�ve du ministre responsable de la recherche et du sauvetage (le ministre de la D�fense). Cr�� en 1986, le SNRS a pour mandat d'appuyer et de promouvoir les activit�s du Programme national de recherche et de sauvetage (PNRS) afin d'assurer l'efficacit� et la rentabilit� des programmes canadiens en ce domaine.

On trouve des renseignements suppl�mentaires li�s au Secr�tariat national de recherche et de sauvetage au titre du RMR 2007-2008 � l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5899>.

Appendice F : Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada

Le Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada (CSTC) est l'organisme national de cryptologie du Canada.

Le CSTC offre deux services essentiels au gouvernement du Canada. Il fournit un service de renseignements �lectromagn�tiques � l'appui des politiques �trang�res et de la d�fense, ainsi qu'un service de protection des renseignements et des communications �lectroniques.

On trouve des renseignements suppl�mentaires li�s Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada au titre du RMR 2007-2008 � l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5900>.

Appendice G : Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada

Recherche et D�veloppement (R&D) pour la d�fense Canada (RDDC), organisme de service sp�cial du MDN, offre � d'autres groupes et d�cideurs des conseils, des produits et des services scientifiques et technologiques ainsi que la recherche et l'analyse op�rationnelles n�cessaires afin de mener � bien les missions et les t�ches assign�es aux Forces canadiennes.

On trouve des renseignements suppl�mentaires li�s � Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada au titre du RMR 2007-2008 � l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5901>.

Appendice H : Cabinet du Juge-avocat g�n�ral

La mission du Cabinet du Juge-avocat g�n�ral des forces canadiennes est de fournir des services juridiques efficaces et efficients, conform�ment aux principes du droit militaire, et de contr�ler l'administration de la justice militaire.

On trouve des renseignements suppl�mentaires li�s au Cabinet du Juge-avocat g�n�ral au titre du RMR 2007-2008 � l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5902>.

Appendice I : Bureau de l’Ombudsman de la D�fense nationale et des Forces canadiennes

L’Ombudsman fait enqu�te sur les plaintes et agit comme tierce partie neutre relativement aux questions ayant trait au minist�re de la D�fense nationale et aux Forces canadiennes. Ind�pendant de la cha�ne de commandement et des gestionnaires, l’Ombudsman rel�ve directement du ministre de la D�fense nationale. Le Bureau est une source directe d’information, d’aiguillage et d’�ducation pour les hommes et les femmes du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes. Il a pour r�le d’aider les personnes qui ont d�pos� des plaintes ou soulev� des pr�occupations � acc�der aux m�canismes d’aide ou de recours existants.

On trouve des renseignements suppl�mentaires li�s au Bureau de l’Ombudsman du MDN et des FC au titre du RMR 2007-2008 � l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5903>.

Appendice J : Affaires publiques

Les Affaires publiques fournies des services de communication � l’appui des activit�s du Minist�re et des op�rations des FC.

On trouve des renseignements suppl�mentaires li�s aux Affaires publiques au titre du RMR 2007‑2008 � l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5904>.

Appendice K : Reconnaissance des personnes et des r�alisations collectives

Une liste compl�te des personnes et des r�alisations collectives qui ont �t� reconnues pendant l’ann�e financi�re 2007-2008 se trouve � l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5905>.

Personnes-ressources

Renseignements sur les plans et les priorit�s ainsi que sur le rendement minist�riel

Vice-amiral J.N.D. Rouleau, O.M.M., CD
Vice-chef d’�tat-major de la D�fense
Quartier g�n�ral de la D�fense nationale
101, promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2

T�l�phone : (613) 992-6052

T�l�copieur : (613) 992-3945

Renseignements financiers

Contre-amiral Bryn M. Weadon, C.M.M., CD, CMA, PLog
Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re)
Quartier g�n�ral de la D�fense nationale
101, promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2

T�l�phone : (613) 992-5669

T�l�copieur : (613) 992-9693

Renseignements g�n�raux

M^me Jos�e Touchette

Sous-ministre adjoint (Affaires publiques)

Quartier g�n�ral de la D�fense nationale
101, promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2

T�l�phone : (613) 996-0562

T�l�copieur : (613) 995-2610

Courriel : information mailto:josee.touchette@forces.gc.ca

Sites Internet sur le Web

Minist�re de la D�fense nationale	http://www.forces.gc.ca
Cabinet du Juge-avocat g�n�ral	http://www.forces.gc.ca/jag/index-fra.asp
Bureau de l’Ombudsman de la D�fense nationale et des Forces canadiennes	http://www.ombudsman.forces.gc.ca/
Secr�tariat national de recherche et de sauvetage	http://www.nss.gc.ca/
Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada	http://www.drdc-rddc.gc.ca
Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada	http://www.cse-cst.gc.ca/
Planification et gestion de la D�fense	http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5606

Liste des acronymes

AAP

Architecture des activit�s du programme

ACC

Anciens combattants Canada

ACDI

Agence canadienne de d�veloppement internationale

Ann�e financi�re

AFG

Afghanistan

AFPC

Alliance de la Fonction publique du Canada

AIPRP

Acc�s � l’information et protection des renseignements personnels

ANA

Arm�e nationale de l’Afghanistan (afghane)

ANASE

Association des Nations de l’Asie du Sud-Est

AWACS

Syst�me a�roport� d’alerte et de contr�le

BFC

Base des Forces canadiennes

Commandement et contr�le

CAP

Cours et affectations de perfectionnement

CBRN

Chimique, biologique, radiologique et nucl�aire

CCRFM

Centres canadiens de ressources pour les familles des militaires

CDD

Conseil sur la diversit� de la D�fense

CED

Comit� d’examen des d�penses

CEMD

Chef d’�tat-major de la D�fense

CFT

Commandement de la Force terrestre

CGD

Comit� de gestion de la D�fense

CGU SMA

Comit� de gestion des urgences des sous-ministres adjoints

CIC

Cadre des instructeurs de cadets

CIGA

Centre d’instruction de guerre dans l’Arctique

CIR

Centre d’instruction en recrutement

CLFC

Conseil de liaison des Forces canadiennes

CMR

Cadre de mesure du rendement

COM Canada

Commandement du Canada

COMAR

Commandement maritime

COMFEC

Commandement de la Force exp�ditionnaire du Canada

COMFOSCAN

Commandement – Forces d’op�rations sp�ciales du Canada

COMSOCAN

Commandement du soutien op�rationnel du Canada

COSM

Centres des op�rations de la s�curit� maritime

CPM

Chef du Personnel militaire

CRD

Chef du renseignement de la D�fense

CRFM

Centres de ressources pour les familles des militaires

CRG

Cadre de responsabilisation de gestion

CSTC

Centre de la s�curit� des t�l�communications

DIRHG

Directeur Gestion de l’information des ressources humaines

DSGPM

Directeur – Syst�me de gestion du personnel militaire

�E

�quit� en mati�re d’emploi

EICC

�quipe d’intervention en cas de catastrophe

EMIS

�tat-major interarm�es strat�gique

EMP

Examens m�dicaux p�riodiques

ERP

�quipe de reconstruction provinciale

ETP

�quivalents temps plein

�.-U.

�tats-Unis

Forces canadiennes

FIAS

Force internationale d’assistance � la s�curit�

FMAR (P)

Forces maritimes du Pacifique

FOI – AFG

Force op�rationnelle interarm�es en Afghanistan

FOIN

Force op�rationnelle interarm�es – Nord

Fonction publique

Gestion de l’information

GIR

Gestion int�gr�e du risque

Gp GI

Groupe de Gestion de l’information

GPRC 1

1^er Groupe de patrouilles des Rangers canadiens

GRC

Gendarmerie royale du Canada

GTEC

Technologie dans l’administration gouvernementale

IED

Dispositifs explosifs de circonstance

ISR

Renseignement de surveillance et de reconnaissance

JAG

Juge-avocat g�n�ral

MAECI

Minist�re des Affaires �trang�res et Commerce international

MARC

Mode alternatif de r�glement des conflits

MCH

Modernisation des navires de la classe Halifax

MDN

Minist�re de la D�fense nationale

MIA

Minist�re de l'Int�rieur de l'Afghanistan

MND

Ministre de la D�fense nationale

Militaire du rang

NCSM

Navire canadien de Sa Majest�

NDC

Navires de d�fense c�ti�re

NDDN

Comit� permanent de la d�fense nationale

NORAD

Commandement de la d�fense a�rospatiale de l’Am�rique du Nord

NSI

Navire de soutien interarm�es

ONU

Organisation des Nations Unies

OTAN

Organisation du Trait� de l’Atlantique Nord

P&GD

Planification et gestion de la D�fense

PACP

Comit� permanent des comptes publics

PAIM

Programme d’aide � l’instruction militaire

PAP

Plans d’apprentissage personnel

PDL

Programme de leadership

PNA

Police nationale afghane

PRM

Planification des ressources du Minist�re

PRS

Plan de recrutement strat�gique

PRST

Projet de renouvellement des services de t�l�communications

PSFM

Programme des services aux familles de militaires

PSG

Programme de s�curit� g�n�rale

QMB

Qualification militaire de base

RDDC

Recherche et d�veloppement pour la D�fense Canada

Ressources humaines

RJC

Rangers juniors canadiens

RMR

Rapport minist�riel sur le rendement

SAR

Recherche et sauvetage

SARSAT

Syst�me de recherche et sauvetage assist� par satellite

SCC

Services correctionnels Canada

SCT

Secr�tariat du Conseil du tr�sor

SDCD

Strat�gie de D�fense Le Canada d’abord

SGRH

Syst�me de gestion des ressources humaines

SGRR

Structure de gestion des ressources et des r�sultats

SIGINT

Renseignement �lectromagn�tique

SIIEFC

Syst�me de l’instruction individuelle et de l’�ducation des FC

SISAM

Syst�me d’information – Soutien et acquisition du mat�riel

SISFC

Syst�me d’information sur la sant� des FC

SMA (Fin SM)

Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re)

SMA (GI)

Sous-ministre adjoint (Gestion de l’information)

SRDM

Services pour r�seaux D�fense mondiaux

SSRR

Syst�me de la solde r�vis� de la R�serve

SST

Conseil de sant� et de s�curit�

Technologie de l’information

TSGI

Transformation des services de Gestion de l’information

TTCP

Programme de coop�ration technique

Union africaine

UAV

V�hicules a�riens sans pilote

USNORTHCOM

Commandement du Nord – �tats-Unis

USPFC

Unit� des Services de protection des Forces canadiennes

UTA

Unit�s tactiques autonomes

VCEMD

Vice-chef d’�tat-major de la D�fense

[1] Le minist�re de la D�fense nationale (MDN), les Forces canadiennes (FC) et les organisations et agences qui forment l’ensemble du portefeuille de la D�fense sont appel�s collectivement � la D�fense �.

[2] Article 18(1) de la Loi sur la d�fense nationale

[3] L’expression � effectifs qualifi�s en activit� � fait r�f�rence au nombre de membres du personnel qui ont re�u une formation suffisante pour travailler au sein de leur groupe professionnel.

[4] Les r�servistes de classe C sont des membres de la Premi�re r�serve qui travaillent � plein temps et qui ont une r�mun�ration, des avantages sociaux et des responsabilit�s �quivalents � ceux des membres de la Force r�guli�re.

[5] Le spectre des op�rations comporte des effets ou des op�rations dont la nature peut �tre soit CIN�TIQUE ou NON CIN�TIQUE. L’adjectif CIN�TIQUE d�signe l’usage d’une force l�tale (ou tout le continuum de recours � la force, incluant la force l�tale) pour atteindre des objectifs tactiques. Par NON CIN�TIQUE, on entend la r�alisation des objectifs tactiques � l’aide de m�thodes ne faisant pas emploi de la force, mais qui pourraient devenir cin�tiques selon la situation. Les Forces d’op�rations sp�ciales peuvent mener ces deux genres d’op�rations.

[6] Proc�d� utilis� pour rendre un navire plus s�curitaire contre les mines � influence magn�tique, ou autres produits utilisant un exploseur magn�tique, en neutralisant temporairement le champ magn�tique du navire � l'aide de circuits �lectriques mont�s en permanence

[7] Extension du gilet pare-balles pour prot�ger la partie sup�rieur du bras et l’�paule.

[8] Rev�tement en c�ramique suppl�mentaire de protection � l’int�rieur du placage du v�hicule blind� qui sert � prot�ger les occupants contre les d�bris de m�tal au cas o� le v�hicule subit un tir direct.

[9] Un kandak est un bataillon ou une unit� de manœuvre principale de l’Arm�e nationale afghane qui m�ne des op�rations au niveau du peloton et de la compagnie.