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ARCHIVÉ - Défense nationale

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Section V : Autres renseignements

Appendices

Appendice A : Lois et règlements administrés

Le ministre de la Défense nationale rend compte au Parlement de nombreuses dispositions législatives et doit assumer les responsabilités qui s’imposent quant à l’application de nombre de lois et règlements. On trouve la liste complète de ces lois et de ces règlements à l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5895>

Appendice B : Organigramme du Quartier général de la Défense nationale

L’organigramme du Quartier général de la Défense nationale se trouve à l’adresse :

<http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5896>

Appendice C : Liste des principaux partenaires et intervenants

Le ministère de la Défense nationale et les Forces canadiennes collaborent avec de nombreux partenaires canadiens et étrangers qui appuient la mission de la Défense. On peut constater toute l’ampleur du mandat de la Défense par la complexité et la diversité de ses partenaires et des intervenants. On trouve la liste complète de ces partenaires et intervenants à l’adresse :

<http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5897>

Appendice D : Force de réserve

Le rôle de la Première réserve est de renforcer, de soutenir et d'appuyer les forces déployées dans le cadre des opérations internationales. Au Canada, la Première réserve continue de mener des opérations côtières et aériennes ainsi que de chercher des moyens d’améliorer la capacité d’intervention de la Force de réserve au pays, notamment en ce qui concerne l’envoi d’effectifs aux unités d’intervention partout au pays.

On trouve des renseignements supplémentaires liés à la Force réserve au titre du RMR 2007‑2008 à l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5898>. 

Appendice E : Secrétariat national de recherche et de sauvetage

Le Secrétariat national de recherche et de sauvetage (SNRS) est un organisme gouvernemental indépendant qui relève du ministre responsable de la recherche et du sauvetage (le ministre de la Défense). Créé en 1986, le SNRS a pour mandat d'appuyer et de promouvoir les activités du Programme national de recherche et de sauvetage (PNRS) afin d'assurer l'efficacité et la rentabilité des programmes canadiens en ce domaine.

On trouve des renseignements supplémentaires liés au Secrétariat national de recherche et de sauvetage au titre du RMR 2007-2008 à l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5899>.

Appendice F : Centre de la sécurité des télécommunications Canada

Le Centre de la sécurité des télécommunications Canada (CSTC) est l'organisme national de cryptologie du Canada.

Le CSTC offre deux services essentiels au gouvernement du Canada. Il fournit un service de renseignements électromagnétiques à l'appui des politiques étrangères et de la défense, ainsi qu'un service de protection des renseignements et des communications électroniques.

On trouve des renseignements supplémentaires liés Centre de la sécurité des télécommunications Canada au titre du RMR 2007-2008 à l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5900>.

Appendice G : Recherche et développement pour la défense Canada

Recherche et Développement (R&D) pour la défense Canada (RDDC), organisme de service spécial du MDN, offre à d'autres groupes et décideurs des conseils, des produits et des services scientifiques et technologiques ainsi que la recherche et l'analyse opérationnelles nécessaires afin de mener à bien les missions et les tâches assignées aux Forces canadiennes.

On trouve des renseignements supplémentaires liés à Recherche et développement pour la défense Canada au titre du RMR 2007-2008 à l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5901>.

Appendice H : Cabinet du Juge-avocat général

La mission du Cabinet du Juge-avocat général des forces canadiennes est de fournir des services juridiques efficaces et efficients, conformément aux principes du droit militaire, et de contrôler l'administration de la justice militaire.

On trouve des renseignements supplémentaires liés au Cabinet du Juge-avocat général au titre du RMR 2007-2008 à l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5902>.

Appendice I : Bureau de l’Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes

L’Ombudsman fait enquête sur les plaintes et agit comme tierce partie neutre relativement aux questions ayant trait au ministère de la Défense nationale et aux Forces canadiennes. Indépendant de la chaîne de commandement et des gestionnaires, l’Ombudsman relève directement du ministre de la Défense nationale. Le Bureau est une source directe d’information, d’aiguillage et d’éducation pour les hommes et les femmes du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes. Il a pour rôle d’aider les personnes qui ont déposé des plaintes ou soulevé des préoccupations à accéder aux mécanismes d’aide ou de recours existants.

On trouve des renseignements supplémentaires liés au Bureau de l’Ombudsman du MDN et des FC au titre du RMR 2007-2008 à l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5903>.

Appendice J : Affaires publiques

Les Affaires publiques fournies des services de communication à l’appui des activités du Ministère et des opérations des FC.

On trouve des renseignements supplémentaires liés aux Affaires publiques au titre du RMR 2007‑2008 à l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5904>.

Appendice K : Reconnaissance des personnes et des réalisations collectives

Une liste complète des personnes et des réalisations collectives qui ont été reconnues pendant l’année financière 2007-2008 se trouve à l’adresse : <http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5905>.

Personnes-ressources

Renseignements sur les plans et les priorités ainsi que sur le rendement ministériel


Vice-amiral J.N.D. Rouleau, O.M.M., CD
Vice-chef d’état-major de la Défense
Quartier général de la Défense nationale
101, promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2
Téléphone : (613) 992-6052

Télécopieur : (613) 992-3945


Renseignements financiers


Contre-amiral Bryn M. Weadon, C.M.M., CD, CMA, PLog
Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère)
Quartier général de la Défense nationale
101, promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2
Téléphone : (613) 992-5669

Télécopieur : (613) 992-9693


Renseignements généraux


Mme Josée Touchette

Sous-ministre adjoint (Affaires publiques)

Quartier général de la Défense nationale
101, promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2

Téléphone : (613) 996-0562

Télécopieur : (613) 995-2610

Courriel : information mailto:josee.touchette@forces.gc.ca

 


Sites Internet sur le Web


Ministère de la Défense nationale http://www.forces.gc.ca
Cabinet du Juge-avocat général http://www.forces.gc.ca/jag/index-fra.asp
Bureau de l’Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes http://www.ombudsman.forces.gc.ca/
Secrétariat national de recherche et de sauvetage http://www.nss.gc.ca/
Recherche et développement pour la défense Canada http://www.drdc-rddc.gc.ca
Centre de la sécurité des télécommunications Canada http://www.cse-cst.gc.ca/
Planification et gestion de la Défense http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5606

Liste des acronymes

A

AAP

Architecture des activités du programme

ACC

Anciens combattants Canada

ACDI

Agence canadienne de développement internationale

AF

Année financière

AFG

Afghanistan

AFPC

Alliance de la Fonction publique du Canada

AIPRP

Accès à l’information et protection des renseignements personnels

ANA

Armée nationale de l’Afghanistan (afghane)

ANASE

Association des Nations de l’Asie du Sud-Est

AWACS

Système aéroporté d’alerte et de contrôle

 

B

BFC

Base des Forces canadiennes

 

C

C2

Commandement et contrôle

CAP

Cours et affectations de perfectionnement

CBRN

Chimique, biologique, radiologique et nucléaire

CCRFM

Centres canadiens de ressources pour les familles des militaires

CDD

Conseil sur la diversité de la Défense

CED

Comité d’examen des dépenses

CEMD

Chef d’état-major de la Défense

CFT

Commandement de la Force terrestre

CGD

Comité de gestion de la Défense

CGU SMA

Comité de gestion des urgences des sous-ministres adjoints

CIC

Cadre des instructeurs de cadets

CIGA

Centre d’instruction de guerre dans l’Arctique

CIR

Centre d’instruction en recrutement

CLFC

Conseil de liaison des Forces canadiennes

CMR

Cadre de mesure du rendement

COM Canada

Commandement du Canada

COMAR

Commandement maritime

COMFEC

Commandement de la Force expéditionnaire du Canada

COMFOSCAN

Commandement – Forces d’opérations spéciales du Canada

COMSOCAN

Commandement du soutien opérationnel du Canada

COSM

Centres des opérations de la sécurité maritime

CPM

Chef du Personnel militaire

CRD

Chef du renseignement de la Défense

CRFM

Centres de ressources pour les familles des militaires

CRG

Cadre de responsabilisation de gestion

CSTC

Centre de la sécurité des télécommunications

 

D

DIRHG

Directeur Gestion de l’information des ressources humaines 

DSGPM

Directeur – Système de gestion du personnel militaire

 

E

ÉE

Équité en matière d’emploi

EICC

Équipe d’intervention en cas de catastrophe

EMIS

État-major interarmées stratégique

EMP

Examens médicaux périodiques

ERP

Équipe de reconstruction provinciale

ETP

Équivalents temps plein

É.-U.

États-Unis

 

F

FC

Forces canadiennes

FIAS

Force internationale d’assistance à la sécurité

FMAR (P)

Forces maritimes du Pacifique

FOI – AFG

Force opérationnelle interarmées en Afghanistan

FOIN

Force opérationnelle interarmées – Nord

FP

Fonction publique

 

G

GI

Gestion de l’information

GIR

Gestion intégrée du risque

Gp GI

Groupe de Gestion de l’information

GPRC 1

1er Groupe de patrouilles des Rangers canadiens

GRC

Gendarmerie royale du Canada

GTEC

Technologie dans l’administration gouvernementale

 

I

IED

Dispositifs explosifs de circonstance

ISR

Renseignement de surveillance et de reconnaissance

 

J

JAG

Juge-avocat général

 

M

MAECI

Ministère des Affaires étrangères et Commerce international

MARC

Mode alternatif de règlement des conflits

MCH

Modernisation des navires de la classe Halifax

MDN

Ministère de la Défense nationale

MIA

Ministère de l'Intérieur de l'Afghanistan 

MND

Ministre de la Défense nationale

MR

Militaire du rang

 

N

NCSM

Navire canadien de Sa Majesté

NDC

Navires de défense côtière

NDDN

Comité permanent de la défense nationale

NORAD

Commandement de la défense aérospatiale de l’Amérique du Nord

NSI

Navire de soutien interarmées

 

O

ONU

Organisation des Nations Unies

OTAN

Organisation du Traité de l’Atlantique Nord

 

P

P&GD

Planification et gestion de la Défense

PACP

Comité permanent des comptes publics

PAIM

Programme d’aide à l’instruction militaire

PAP

Plans d’apprentissage personnel

PDL

Programme de leadership

PNA

Police nationale afghane

PRM

Planification des ressources du Ministère

PRS

Plan de recrutement stratégique

PRST

Projet de renouvellement des services de télécommunications

PSFM

Programme des services aux familles de militaires

PSG

Programme de sécurité générale

 

Q

QMB

Qualification militaire de base

 

R

RDDC

Recherche et développement pour la Défense Canada

RH

Ressources humaines

RJC

Rangers juniors canadiens

RMR

Rapport ministériel sur le rendement

 

S

SAR

Recherche et sauvetage 

SARSAT

Système de recherche et sauvetage assisté par satellite

SCC

Services correctionnels Canada

SCT

Secrétariat du Conseil du trésor

SDCD

Stratégie de Défense Le Canada d’abord

SGRH

Système de gestion des ressources humaines

SGRR

Structure de gestion des ressources et des résultats

SIGINT

Renseignement électromagnétique

SIIEFC

Système de l’instruction individuelle et de l’éducation des FC

SISAM

Système d’information – Soutien et acquisition du matériel

SISFC

Système d’information sur la santé des FC

SMA (Fin SM)

Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère)

SMA (GI)

Sous-ministre adjoint (Gestion de l’information)

SRDM

Services pour réseaux Défense mondiaux

SSRR

Système de la solde révisé de la Réserve

SST

Conseil de santé et de sécurité

 

T

TI

Technologie de l’information

TSGI

Transformation des services de Gestion de l’information 

TTCP

Programme de coopération technique

U

UA

Union africaine

UAV

Véhicules aériens sans pilote

USNORTHCOM

Commandement du Nord – États-Unis

USPFC

Unité des Services de protection des Forces canadiennes

UTA

Unités tactiques autonomes

 

V

VCEMD

Vice-chef d’état-major de la Défense

 


[1] Le ministère de la Défense nationale (MDN), les Forces canadiennes (FC) et les organisations et agences qui forment l’ensemble du portefeuille de la Défense sont appelés collectivement « la Défense ».
[2] Article 18(1) de la Loi sur la défense nationale
[3] L’expression « effectifs qualifiés en activité » fait référence au nombre de membres du personnel qui ont reçu une formation suffisante pour travailler au sein de leur groupe professionnel.
[4] Les réservistes de classe C sont des membres de la Première réserve qui travaillent à plein temps et qui ont une rémunération, des avantages sociaux et des responsabilités équivalents à ceux des membres de la Force régulière.
[5] Le spectre des opérations comporte des effets ou des opérations dont la nature peut être soit CINÉTIQUE ou NON CINÉTIQUE. L’adjectif CINÉTIQUE désigne l’usage d’une force létale (ou tout le continuum de recours à la force, incluant la force létale) pour atteindre des objectifs tactiques. Par NON CINÉTIQUE, on entend la réalisation des objectifs tactiques à l’aide de méthodes ne faisant pas emploi de la force, mais qui pourraient devenir cinétiques selon la situation. Les Forces d’opérations spéciales peuvent mener ces deux genres d’opérations.
[6] Procédé utilisé pour rendre un navire plus sécuritaire contre les mines à influence magnétique, ou autres produits utilisant un exploseur magnétique, en neutralisant temporairement le champ magnétique du navire à l'aide de circuits électriques montés en permanence
[7] Extension du gilet pare-balles pour protéger la partie supérieur du bras et l’épaule.
[8] Revêtement en céramique supplémentaire de protection à l’intérieur du placage du véhicule blindé qui sert à protéger les occupants contre les débris de métal au cas où le véhicule subit un tir direct.
[9] Un kandak est un bataillon ou une unité de manœuvre principale de l’Armée nationale afghane qui mène des opérations au niveau du peloton et de la compagnie.