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Mesures du rendement pour la Partie A :
1a. Nombre d’employ�s responsables de la gestion des achats et du mat�riel qui ont re�u une formation officielle sur les achats �cologiques (p. ex., C215 ou solution personnalis�e interne) par rapport au nombre total d’employ�s responsables de la gestion des achats et du mat�riel.
1b. Nombre de d�tenteurs d’une carte d’achat qui ont re�u une formation officielle sur les achats �cologiques (p. ex., C215 ou solution personnalis�e interne) par rapport au nombre total de d�tenteurs d’une carte d’achat.
2. Nombre d’�valuations du rendement des gestionnaires et des administrateurs fonctionnels responsables de la gestion des achats et du mat�riel qui comportent des consid�rations environnementales par rapport au nombre total d’�valuations du rendement des gestionnaires et des administrateurs fonctionnels responsables de la gestion des achats et du mat�riel.
3. Nombre de processus et de mesures de contr�le en mati�re d’achats � l’�chelle du minist�re qui comportent des consid�rations environnementales par rapport au nombre total de processus et de mesures de contr�le en mati�re d’achats � l’�chelle du minist�re qui devraient tenir compte des consid�rations environnementales. Sinon, les minist�res et les organismes peuvent rendre compte des progr�s visant � am�liorer l’int�gration de consid�rations environnementales dans les processus et les mesures de contr�le en mati�re d'achats.
Activit� | Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011) | R�sultats r�els en pourcentage | Description ou commentaires |
---|---|---|---|
Formation du personnel responsable de l’approvisionnement et du mat�riel |
90 % du personnel responsable de la gestion du mat�riel et des achats |
87 % du personnel responsable de la gestion du mat�riel et des achats � l’�chelle minist�rielle |
100 % des employ�s d�sign�s de la Direction g�n�rale des services minist�riels et des politiques strat�giques, des bureaux r�gionaux des services minist�riels et de Gestion strat�gique et des Communications qui dirigent des activit�s d’achat � l’intention de TPSGC ont re�u une formation sur les achats �cologiques (43 form�s/43 d�sign�s). En raison du roulement de personnel et du volume important de ressources qui r�alisent des achats au nom d’autres minist�res du gouvernement, 85 % du personnel responsable des achats de la Direction g�n�rale des approvisionnements ont re�u une formation sur les achats �cologiques (383 form�s/449 d�sign�s) Par cons�quent, on n’a pas tout � fait r�ussi � atteindre l’objectif de 90 % (87 % ou 426 form�s/492 d�sign�s). |
Formation des d�tenteurs d’une carte d’achat |
90 % des d�tenteurs d'une carte d'achat |
100% |
Puisque tous les d�tenteurs d’une carte d'achat doivent suivre une formation sur les achats �cologiques afin de recevoir une carte d’achat, les r�sultats r�els pour cette activit� (100 %) d�passent les objectifs de 90 %). On a annul� la carte de tous les d�tenteurs d’une carte d'achat qui n’avaient pas suivi la formation. |
�valuations du rendement |
Pour l'exercice 2011–2012, les �valuations du rendement de tous les gestionnaires et administrateurs fonctionnels identifi�s comprendront des consid�rations environnementales |
100% |
� l’�chelle minist�rielle, on a d�termin� 117 gestionnaires et administrateurs fonctionnels pour lesquels il faut inclure des consid�rations environnementales dans les �valuations du rendement pour 2011-2012. Une s�rie de consid�rations types a �t� envoy�e � tous les gestionnaires et administrateurs fonctionnels pour les �valuations du rendement de l’exercice financier 2011 2012. On effectuera la surveillance par l’entremise du cycle de gestion du rendement d�j� en place. |
Processus et activit�s de contr�le en mati�re d’achats |
D’ici le 31 mars 2011, tous les processus de gestion et de contr�le identifi�s dans le domaine de l’approvisionnement qui int�greront des consid�rations �cologiques. |
100% |
Des consid�rations �cologiques ont �t� incluses dans le Cadre de contr�le de la gestion des contrats, le Guide de la gestion des march�s et la Politique sur l’approvisionnement (PM 99), ainsi que dans les instruments de politique qui r�gissent les mesures de contr�les. |
Mesures de rendement pour la Partie B :
Valeur en dollars des achats effectu�s au moyen d’instruments d’achats regroup�s �cologiques (tels que d�sign�s par TPSGC) relativement au bien ou au service vis� par rapport � la valeur totale en dollars des achats li�s � ce bien ou � ce service.
Valeur en dollars des achats relatifs � un bien ou � un service qui comportent des consid�rations environnementales par rapport � la valeur totale en dollars des achats relatifs � ce bien ou � ce service. (Cette mesure du rendement s’applique lorsqu’un instrument d’achats regroup�s �cologiques d�sign� par TPSGC n'a pas �t� utilis� ou n’�tait pas offert pour ce bien ou service en particulier.)
Activit� | Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011) | R�sultats r�els en pourcentage | Description ou commentaires |
---|---|---|---|
Mat�riel informatique (comprend : ordinateurs de bureau, ordinateurs portables, serveurs et clients l�gers) |
100 % |
98% |
Il y a des besoins op�rationnels occasionnels qui n�cessitent l’achat d’articles de mat�riel TI (p. ex., iPads pour la mise � l’essai) qui ne sont pas inclus dans les instruments d’achats �cologiques regroup�s. |
Formation des d�tenteurs d’une carte d’achat |
100 % |
100 % |
Atteinte � 100 % de l’objectif. Dans le cadre des achats de v�hicules utilitaires l�gers, on a tenu compte des facteurs environnementaux (p. ex., des moteurs diesel propres, consommation de carburant par km). Toutefois, les besoins op�rationnels (p. ex., capacit� de remorquage, tout-terrain) ont donn� lieu � des exceptions pour autres cat�gories de v�hicules. |
Mesures de rendement pour la Partie C :
Quantit� totale pr�vue de biens non durables achet�s (p. ex., du papier) ou de biens d’�quipement poss�d�s ou lou�s (p. ex., des copieurs) relativement au nombre total d’�quivalents temps plein (ETP).
Bien non durable/ Bien d’�quipement | Cible en pourcentage (�tablie dans le RPP 2010-2011) | R�sultats r�els en pourcentage | Description et commentaires |
---|---|---|---|
Papier – impression recto verso par d�faut (pour les dispositifs en r�seau) |
Dans la RCN, 60 % des pages imprim�es au moyen de dispositifs en r�seau seront imprim�es recto verso. |
Non disponible |
Cet engagement ne fait plus l’objet de rapports car TPSGC n’assure plus le suivi des donn�es d’impression recto verso en raison d’un changement au syst�me. Toutefois, TPSGC assurera le suivi de la r�duction de papier, conform�ment � la cible 8.8 de la Strat�gie f�d�rale de d�veloppement durable. |
Dispositifs d'impression |
D'ici le 31 mars 2011, atteindre un taux moyen minimum de 4:1 (nombre d'employ�s de bureau par rapport � un dispositif d'impression), lorsque les taux d'occupation de l'�difice et la configuration de l'espace le permettent |
5,83:1 |
L’objectif a �t� d�pass�. TPSGC a lanc� le Programme d'harmonisation des biens de technologie de l'information (PHBTI) afin de promouvoir la r�duction d’imprimantes, et d’exercer un suivi et un contr�le de ces efforts. |