Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Patrimoine canadien - Tableaux supplémentaires

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous ».

V�rifications internes et �valuations

A. V�rifications internes


Titre de la v�rification interne Type de v�rification interne Statut Date d’ach�vement
Direction g�n�rale de Sport Canada V�rification interne Termin�e

Juin 2010
http://www.pch.gc.ca/pgm/em-cr/assurnc/2010/2010-06/index-fra.cfm

R�mun�ration et avantages sociaux V�rification interne Termin�e

Juin 2010
http://www.pch.gc.ca/pgm/em-cr/assurnc/2010/2010-3/index-fra.cfm

Secr�tariat des langues officielles V�rification interne Termin�e

Juin 2010
http://www.pch.gc.ca/pgm/em-cr/assurnc/2010/2010/index-fra.cfm

Programme Katimavik V�rification interne Termin�e

Octobre 2010
http://www.pch.gc.ca/pgm/em-cr/assurnc/2010/2010-10/index-fra.cfm

Conformit� des b�n�ficiaires des accords de contribution du Comit� d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver V�rification interne Termin�e

Octobre 2010
http://www.pch.gc.ca/pgm/em-cr/assurnc/2010/2010-4/index-fra.cfm

Programme des lieutenants- gouverneurs V�rification interne Termin�e

F�vrier 2011
Sera affich� incessamment

Valeurs et �thique V�rification interne Termin�e Juin 2011
Sera affich� incessamment
Infrastructure de la TI V�rification interne Termin�e Juin 2011
Sera affich� le 12 septembre 2011
Pratiques d’approvisionnement V�rification interne Termin�e Juin 2011
http://www.pch.gc.ca/pgm/em-cr/assurnc/2011/index-fra.cfm

B. �valuations


Titre de l’�valuation et lien au rapport Activit� de programme Statut Date d’ach�vement
Programme �changes Canada Promotion et appartenance au Canada (4) Termin�e

Mars 2010
http://www.pch.gc.ca/pgm/em-cr/evaltn/2010/2010-03-1/index-fra.cfm

Programme des arts, de la culture et de la diversit� Arts (1) Termin�e

Juin 2010
http://www.pch.gc.ca/pgm/em-cr/evaltn/2010/2010-10/index-fra.cfm

Programme des �tudes canadiennes Promotion et appartenance au Canada (4) Termin�e

Ao�t 2010
http://www.pch.gc.ca/pgm/em-cr/evaltn/2010/2010-04/index-fra.cfm

Programme Katimavik Promotion et appartenance au Canada (4) Termin�e

Novembre 2010
Sera affich� incessamment

Programme des Autochtones Engagement et participation communautaire (5) Termin�e

F�vrier 2011
Sera affich� incessamment

Programmes de Sport Canada Sport (7) Termin�e

Mai 2011
Sera affich� incessamment

D�veloppement des communaut�s par le biais des arts et du patrimoine Patrimoine (3) En cours

D�cembre 2011

Institut canadien de conservation Patrimoine (3) En cours

Novembre 2011

Programme d’indemnisation pour les expositions itin�rantes au Canada Patrimoine (3) Termin�e

Juillet 2011
Sera affich� incessamment

Feuille de route pour la dualit� linguistique canadienne Langues officielles (6) En cours

Novembre 2012

Cadre d’imputabilit� et de coordination en langues officielles Langues officielles (6) En cours

Mars 2012

Programme d’appui aux langues officielles Langues officielles (6) Planifi�e

Septembre 2012

Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2010 Sport (7) En cours

Novembre 2011

Exposition 2010 de Shanghai Promotion et appartenance au Canada (4) En cours Mars 2012