ARCHIVÉ - Défense nationale - Tableaux supplémentaires

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Achats �cologiques

Partie A : Renforcement de la capacit� en mati�re d'achats �cologiques

Mesures de rendement pour la Partie A

1a.   Nombre d'employ�s responsables de la gestion des achats et du mat�riel qui ont re�u une formation officielle sur les achats �cologiques (p. ex., cours C215 de l'�cole de la fonction publique du Canada (EFPC), ou autre cours adapt� � l'interne) par rapport au nombre total d'employ�s responsables de la gestion des achats et du mat�riel.

1b.   Nombre de d�tenteurs d'une carte d'achat qui ont re�u une formation officielle sur les achats �cologiques (p. ex., cours C215 de l'EFPC ou autre cours adapt� � l'interne) par rapport au nombre total de d�tenteurs d'une carte d'achat.

2.   Nombre d'�valuations de rendement des gestionnaires et des administrateurs fonctionnels responsables de la gestion des achats et du mat�riel qui int�grent des consid�rations environnementales par rapport au nombre total d'�valuations de rendement des gestionnaires et des administrateurs fonctionnels responsables de la gestion des achats et du mat�riel.

3.   Nombre de processus et de mesures de contr�le en mati�re d'achats � l'�chelle du minist�re qui int�grent des consid�rations environnementales par rapport au nombre total de processus et de mesures de contr�le en mati�re d'achats � l'�chelle du minist�re qui devraient tenir compte des consid�rations environnementales. Sinon, les minist�res et organismes peuvent rendre compte des progr�s visant � am�liorer l'int�gration de consid�rations environnementales relatives aux processus et aux mesures de contr�le en mati�re d'achats.

Activit�	Objectif en % (tel qu'indiqu� dans le RPP 2010-�2011)	R�sultats r�els en %	Description/commentaires
1a) Formation � l'intention du personnel responsable de la gestion des achats et du mat�riel	100%	24,15%	L'objectif selon lequel la totalit� des 21 203 employ�s devaient suivre la formation en ligne de l'EFPC sur les achats �cologiques avant le 31 mars 2011 n'a pas �t� atteint. Les dispositions n�cessaires ont �t� prises pour permettre aux membres des Forces canadiennes d'avoir acc�s au mat�riel de cours en ligne ainsi que pour octroyer la classification relative aux articles 32 et 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques aux personnes assumant des fonctions li�es � l'acquisition et au soutien du mat�riel.
1b) Formation � l'intention des d�tenteurs d'une carte d'achat	Voir ci-dessus	Voir ci-dessus	La formation a �t� offerte � l'ensemble du personnel, y compris aux d�tenteurs de cartes. Par ailleurs, la formation � l'intention du personnel responsable des achats et de la gestion du mat�riel ainsi que la formation destin�e aux d�tenteurs d'une carte d'achat n'ont pas �t� saisies.
2. �valuations du rendement	100%	100%	Au paragraphe 8 de l'entente de gestion du rendement du Sous-ministre adjoint (Mat�riels), il est question de diriger "l'�cologisation de l'acquisition et du soutien du mat�riel au sein de la D�fense."
3. Processus et mesures de contr�le en mati�re d'achats	S.O.	S.O.	M�me si cette activit� n'a pas �t� mesur�e conform�ment au pr�sent mod�le en raison d'un changement apport� au Rapport sur les plans et les priorit�s (RPP) 2010�2011, elle repr�sente tout de m�me un objectif selon la nouvelle Strat�gie f�d�rale de d�veloppement durable (SFDD) et figurera dans le Rapport minist�riel sur le rendement (RMR) 2011�2012.

Partie B : Utilisation d'instruments d'achats regroup�s �cologiques

Mesures de rendement pour la partie B

Valeur en dollars des achats effectu�s au moyen d'instruments d'achats regroup�s �cologiques (tels que d�sign�s par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada [TPSGC]) relativement au bien ou au service vis� par rapport � la valeur en dollars totale des achats li�s � ce bien ou � ce service.

Valeur en dollars des achats relatifs � un bien ou � un service qui int�grent des consid�rations environnementales par rapport � la valeur en dollars totale des achats relatifs � ce bien ou � ce service. (La mesure de rendement suivante devrait �tre utilis�e lorsqu'un instrument d'achat regroup� �cologique, tel que d�sign� par TPSGC, n'est pas utilis� ou disponible relativement au bien ou au service vis�.)

Bien/service	Objectif en % (tel qu'indiqu� dans le RPP 2010-�2011)	R�sultats r�els en %	Description/commentaires
			Le Minist�re a fait la promotion de l'utilisation des outils d'achats �cologiques ainsi que du recours aux instruments d'achat de TPSGC (c.��d., conventions d'offre � commandes [COC]). La D�fense fait partie du Groupe de travail sur la gestion des produits, qui est pr�sid� par le Bureau de l'�cologisation des op�rations gouvernementales/TPSGC, et qui r�unit divers minist�res f�d�raux. Par ailleurs, pendant l'�valuation des COC visant des biens et services, on examine aussi le mat�riel pour s'assurer qu'il a des attributs �cologiques. Le Minist�re participe activement au Groupe de travail sur la gestion des produits pr�sid� par TPSGC. En raison du volume de mat�riel et de services utilis�s, cela facilite l'examen du mat�riel et des services �galement utilis�s par d'autres minist�res. La D�fense effectue actuellement une transition vers un syst�me unique pour l'approvisionnement, la gestion du mat�riel et les finances, et en raison du volume et des m�thodes d'approvisionnement, le niveau de d�tail est inconnu. Dans le dernier examen strat�gique, la D�fense a int�gr� des consid�rations environnementales � ses activit�s, � ses projets et � ses programmes de tous les jours et, par cons�quent, il serait tr�s complexe de d�terminer la valeur en dollars des articles pour lesquels on a tenu compte de consid�rations environnementales.

Partie C : Initiatives de r�duction visant des biens pr�cis (facultatif/le cas �ch�ant)

Mesure de rendement pour la partie C

Quantit� totale de biens non durables achet�s (p. ex., du papier) ou de biens d'�quipement poss�d�s ou lou�s (p. ex., des copieurs) par rapport au nombre total d'�quivalents temps plein (ETP)

Bien non durable/bien d'�quipement	Objectif en % de r�duction ou en nombre d'ETP	R�sultats r�els en % de r�duction ou en nombre d'ETP	Description/commentaires
Papier			L'acquisition de papier a �t� d�centralis�e au sein du Minist�re, et en raison du volume et des m�thodes d'approvisionnement, le niveau de d�tail est inconnu.
Appareils d'impression			La D�fense analyse activement les besoins en mati�re d'appareils d'impression et utilise par la m�me occasion l'arrangement en mati�re d'approvisionnement de TPSGC pour consolider et r�duire davantage le nombre de ces appareils. Cette cat�gorie « biens non durables/biens d'�quipement » repr�sente un objectif selon la SFDD et figurera dans le RMR 2011�2012.