ARCHIVÉ - Défense nationale - Tableaux supplémentaires

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Rapport d'�tape sur les Grands Projets de l'�tat et les projets de transformation

Pour l'ann�e financi�re 2010-2011

Table des mati�res

• PROJET DE CAPACIT� DE TRANSPORT A�RIEN STRAT�GIQUE (CTA-S)
• PROJET DE CAPACIT� DE TRANSPORT A�RIEN TACTIQUE (CTA-T)
• NAVIRE DE PATROUILLE EXTRAC�TIER DE L'ARCTIQUE (NPEA)
• TRANSPORTS DE TROUPES BLIND�S (TTB)
• PROGRAMME CANADIEN DE MODERNISATION DES PRODUITS CRYPTOGRAPHIQUES (PMCC)
• AM�LIORATION DU SYST�ME D'APPROVISIONNEMENT DES FORCES CANADIENNES (ASAFC)
• PROJET DE L'H�LICOPT�RE UTILITAIRE DE TRANSPORT TACTIQUE DES FORCES CANADIENNES (HUTTFC)
• PROJET DE L'H�LICOPT�RE CANADIEN DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE (HCRS)
• PROJET DU NAVIRE DE GUERRE CANADIEN
• V�HICULE DE COMBAT RAPPROCH�
• AM�LIORATION DE LA MOBILIT� DES FORCES
• MODERNISATION DES NAVIRES DE LA CLASSE HALIFAX (MCH)/PROLONGATION DE LA VIE DES FR�GATES (FELEX)
• RENSEIGNEMENT, SURVEILLANCE, ACQUISITION D'OBJECTIFS ET RECONNAISSANCE
• PROJET DE MODERNISATION DES V�HICULES BLIND�S L�GERS III
• NAVIRE DE SOUTIEN INTERARM�ES
• V�HICULE UTILITAIRE L�GER � ROUES (VULR)
• OBUSIER TRACT� L�GER
• PROJET DES H�LICOPT�RES MARITIMES
• SYST�ME D'INFORMATION - SOUTIEN ET ACQUISITION DU MAT�RIEL (SISAM)
• SYST�ME DE V�HICULES DE SOUTIEN MOYEN
• H�LICOPT�RES DE TRANSPORT MOYEN � LOURD (HTML)
• PROJET DU SYST�ME MILITAIRE AUTOMATIS� DE CIRCULATION A�RIENNE (SMACA)
• CAPACIT� DE LA PROCHAINE G�N�RATION DE CHASSEUR
• T�L�COMMUNICATIONS MILITAIRES PROT�G�ES PAR SATELLITE (TMPS)
• PROLONGATION DE LA VIE DES SOUS-MARINS (PVSM)
• V�HICULE BLIND� TACTIQUE DE PATROUILLE
• PROJECT DE REMPLACEMENT DES CHARS
• PROLONGATION DE LA DUR�E DU V�HICULE BLIND� L�GER � ROUES (PD-VBLR)

PROJET DE CAPACIT� DE TRANSPORT A�RIEN STRAT�GIQUE

Description

Le Projet de capacit� de transport a�rien strat�gique (CTA-S) a pour objet de procurer aux Forces canadiennes (FC) quatre nouveaux a�ronefs capables de se rendre rapidement partout dans le monde, de franchir efficacement de longues distances et de transporter du personnel et des cargaisons directement jusque dans un th��tre d'op�rations, y compris l� o� des menaces existent.

�tape du projet

Mise en oeuvre : Les quatre a�ronefs ont �t� accept�s � la date pr�vue, et la cl�ture du projet est pr�vue pour l'�t� 2012.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	La soci�t� Boeing de St-Louis au Missouri (�.-U.)

�tapes principales

�tapes principales	Date
Feuille de synth�se (Approbation d�finitive de projet)	Juin 2006
Pr�avis d'adjudication de contrat affich� sur le site MERX	Juillet 2006
Adjudication du contrat	F�vrier 2007
Livraison du premier appareil	Ao�t 2007
Livraison du deuxi�me appareil	Octobre 2007
Livraison du troisi�me appareil	Mars 2008
Livraison du quatri�me appareil	Avril 2008
Capacit� op�rationnelle initiale	Octobre 2008
Capacit� op�rationnelle totale	Printemps 2012
Cl�ture de projet	�t� 2012

R�sultats du projet

Livraison de quatre a�ronefs et de l'infrastructure n�cessaire � la 8e Escadre Trenton. Une fois atteint le stade de la capacit� op�rationnelle totale, le projet contribuera � la r�alisation des objectifs de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD) et du r�sultat strat�gique suivant de l'Architecture des activit�s de programme (AAP) : acqu�rir les ressources voulues pour r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense, plus pr�cis�ment en ce qui a trait � l'activit� de programme intitul�e � Acquisition et liquidation de l'�quipement a�rospatial �.

Les b�n�ficiaires de cette capacit� sont les forces a�rospatiales et terrestres.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Les quatre a�ronefs ont �t� re�us � la date pr�vue et ont d�j� effectu� plus de 13 500 heures de vol. Le bureau de projet travaille actuellement sur l'�tape de la mise en oeuvre du projet. Tandis que celui-ci op�re la transition au soutien en service, la capacit� op�rationnelle totale est pr�vue pour le printemps 2012, quand l'infrastructure � Trenton sera termin�e et que l'escadron pourra ex�cuter tous les types de mission pr�vus d�crits dans l'�nonc� des besoins op�rationnels.

Retomb�es industrielles

Les retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) sont �gales � 100 p. 100 de la valeur du contrat d'acquisition, � la part de la soci�t� Boeing dans le contrat des ventes de mat�riel militaire � l'�tranger pour le soutien en service et � la valeur des moteurs. (Une entente distincte sur les RIR a �t� n�goci�e avec Pratt & Whitney USA pour la valeur des moteurs de C-17.) La valeur totale des trois ententes sur les RIR atteint 1,9 G$. Plusieurs annonces sur les RIR ont �t� faites, et toutes les r�gions du Canada profiteront de ces contrats.

PROJET DE CAPACIT� DE TRANSPORT A�RIEN TACTIQUE

Description

Le Projet de capacit� de transport a�rien tactique (CTA-T) vise � doter les Forces canadiennes (FC) d'une capacit� permanente de transport a�rien tactique. Il aboutira au remplacement de la flotte vieillissante d'avions CC130E Hercules. Ainsi, les FC disposeront d'une capacit� assur�e et efficace de transport a�rien tactique qui leur procurera la souplesse et la rapidit� d'intervention n�cessaires pour soutenir des op�rations nationales et internationales.

�tape du projet

Le projet est entr� dans l'�tape de la mise en oeuvre en d�cembre 2007 avec l'attribution � la Lockheed Martin Corporation d'un contrat portant sur 17 avions C130J. La livraison des a�ronefs a commenc� en juin 2010, et le dernier a�ronef sera livr� au plus tard en ao�t 2012. 

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	Lockheed Martin Corporation, Marietta (Georgie), �.-U.
Sous-traitant pour le soutien en service	Cascade Aerospace, Abbotsford (Colombie�Britannique), Canada
Sous-traitant pour le soutien en service	IMP Aerospace, Enfield (Nouvelle-�cosse), Canada
Sous-traitant pour le soutien en service	CAE, Montr�al (Qu�bec), Canada
Sous-traitant pour le soutien en service	Standard Aero, Winnipeg (Manitoba), Canada
Sous-traitant pour le soutien en service	HAAS Group, Oshawa (Ontario), Canada

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation pr�liminaire r�vis�e du projet	Juin 2006
Demande d'expression d'int�r�t et de qualification	Ao�t 2006
Publication de la demande de proposition	Ao�t 2007
Approbation d�finitive du projet	D�cembre 2007
Adjudication du contrat	D�cembre 2007
Livraison du premier appareil	Juin 2010
Capacit� op�rationnelle initiale	Janvier 2013
Capacit� op�rationnelle totale	Septembre 2016
Cl�ture de projet	D�cembre 2014

R�sultats du projet

Dans le cadre du projet de CTA-T, 17 avions C130J seront livr�s aux FC; une fois re�us et une fois atteint le stade de la capacit� op�rationnelle totale, le projet contribuera � la r�alisation du r�sultat strat�gique suivant de l'Architecture des activit�s de programme (AAP) : acqu�rir les ressources voulues pour r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense, plus pr�cis�ment en ce qui a trait � l'activit� de programme � Acquisition et liquidation de l'�quipement a�rospatial �; il fera aussi en sorte que le Minist�re de la D�fence Nationale (MDN) soit pr�t � r�pondre aux attentes du gouvernement au chapitre de la d�fense, plus pr�cis�ment en ce qui a trait � l'activit� de programme � Disponibilit� op�rationnelle de la force a�rospatiale �.

Les b�n�ficiaires de cette capacit� seront les forces a�rospatiales et terrestres.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Le premier a�ronef du Canada est arriv� au pays en juin 2010, soit six mois avant la date de livraison initiale pr�vue. Neuf appareils ont maintenant �t� livr�s. Pendant le reste de 2011, le Canada doit recevoir quatre autres avions, et le reste des a�ronefs command�s auront �t� livr�s d'ici le mois d'ao�t 2012.

�tant donn� les modifications r�cemment apport�es au contrat et la modernisation de l'infrastructure de la base principale d'op�rations de l'a�ronef (Trenton, en Ontario), les syst�mes de soutien sont progressivement mis en place en vue d'accueillir la nouvelle flotte, au fur et � mesure que les avions sont livr�s.

Le projet CTA-T respecte actuellement le calendrier et le budget �tablis.

Retomb�es industrielles

La Lockheed Martin Corporation s'est engag�e � fournir des retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) �quivalant � 100 p. 100 de la valeur admissible du contrat pour les acquisitions d'immobilisations et le soutien en service, dont 15 p. 100 pour la participation de petites et moyennes entreprises. Par l'interm�diaire de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), Industrie Canada g�re les exigences en mati�re de RIR pendant la dur�e du contrat et de toute p�riode vis�e par une modification lui �tant apport�e.

NAVIRE DE PATROUILLE EXTRAC�TIER DE L'ARCTIQUE

Description

Le projet du navire de patrouille extrac�tier de l'Arctique (NPEA) a �t� lanc� pour procurer au gouvernement du Canada des b�timents de patrouille capables de naviguer au large des c�tes dans des eaux encombr�es de glace pour affirmer la souverainet� nationale dans les eaux canadiennes, y compris l'Arctique. Le projet porte sur l'acquisition de six � huit NPEA, des �l�ments de soutien en service, des infrastructures de jet�e � Halifax et � Esquimalt ainsi que d'une installation d'accostage et de ravitaillement � Nanisivik (Nunavut).

�tape du projet

L'�tape de d�finition du projet aboutira � l'�laboration des sp�cifications du NPEA et d'une trousse de sch�mas que le chantier naval choisi en vertu de la SNACN utilisera pour concevoir en d�tail le navire et pour le construire. 

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

L'acquisition des NPEA ira de l'avant en vertu de la Strat�gie nationale d'approvisionnement en mati�re de construction navale (SNACN), comme le gouvernement du Canada l'a annonc� en juin 2010. On pr�voit que les responsables de la SNACN termineront la s�lection et la n�gociation de l'entente-cadre avec les chantiers maritimes � l'automne 2011. La strat�gie d'acquisition des NPEA comprendra l'adjudication d'un contrat n�goci� au chantier naval choisi en vertu de la SNACN et un concours distinct pour l'attribution d'un contrat de soutien en service de 25 ans. 

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation pr�liminaire du projet par le Conseil du Tr�sor	Mai 2007
Publication de la demande de proposition pour la d�finition, le g�nie, la logistique et le soutien � la gestion (DP DGLSG)	D�cembre 2007
Cl�ture de la DP DGLSG	F�vrier 2008
Attribution du contrat - DGLSG	Mai 2008
Approbation d�finitive du projet	Juin 2012
Adjudication du contrat de mise en oeuvre	Juin 2012
Livraison du premier navire	2015
Capacit� op�rationnelle initiale du premier navire Project Complete - Ach�vement du projet	2016
Project Complete	2022

R�sultats du projet

Livraison de six � huit navires, adjudication d'un contrat de soutien en service de 25 ans, et obtention des infrastructures connexes � Halifax, Esquimalt et Nanisivik. Le projet renforcera la capacit� de la Force maritime d'ex�cuter une surveillance arm�e des eaux canadiennes, y compris dans l'Arctique. Une fois atteint le stade de la capacit� op�rationnelle totale, le projet contribuera � la r�alisation des objectifs de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD) et � l'obtention du r�sultat strat�gique suivant de l'Architecture des activit�s de programme (AAP) : acqu�rir les ressources voulues pour r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense, plus pr�cis�ment en ce qui a trait � l'activit� de programme � Acquisition et liquidation de l'�quipement maritime �.

Le b�n�ficiaire de cette capacit� est la Force maritime.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Le projet continue de progresser d'une fa�on constante depuis que l'approbation pr�liminaire de projet (APP) a �t� obtenue en mai 2007, le co�t indicatif complet atteignant 3,0308 G$ ($ AB), sans compter la TPS et la TVH, pour l'�tape de la mise en oeuvre. L'�tape de d�finition du projet aboutira � l'�laboration des sp�cifications du NPEA et d'une trousse de sch�mas que le chantier naval choisi en vertu de la SNACN utilisera pour concevoir en d�tail le navire et pour le construire.

Retomb�es industrielles

Les retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) de ce projet �quivalent � 100 p. 100 de la valeur des contrats portant sur les acquisitions d'immobilisations et le soutien en service.

TRANSPORTS DE TROUPES BLIND�S

Description

Les Forces canadiennes ont absolument besoin de transports de troupes blind�s (TTB) dans tous leurs r�les pr�visibles, y compris la d�fense du territoire, les op�rations de maintien et d'imposition de la paix des Nations Unies (ONU), d'autres engagements internationaux et l'aide au pouvoir civil. Le parc existant de TTB n'a pas r�pondu aux normes op�rationnelles minimales lorsqu'on le compare aux armes et aux v�hicules modernes et perfectionn�s auxquels les soldats canadiens ont d� se mesurer au cours des op�rations. Ces v�hicules comportaient des lacunes sur plusieurs plans : protection, capacit� d'autod�fense, mobilit�, capacit� de transport et possibilit� d'assumer de nouveaux r�les. Le projet des TTB a permis de mettre en service un parc moderne de transports de troupes blind�s � roues. Ainsi, les FC ont fait l'acquisition de 651 v�hicules blind�s l�gers (VBL) III dans six configurations : transport de section d'infanterie, poste de commandement, g�nie, officier observateur avanc�, TOW (filoguid� � poursuite optique, lanc� par tube) sous blindage et VBL III (excluant l'�quipement). Cette derni�re configuration a finalement �t� transform�e en VBL III muni d'un poste de tir t�l�command�.

�tape du projet

Mise en oeuvre : Tous les v�hicules ont �t� livr�s avant octobre 2007, et la construction de hangars est en cours. Le projet devrait �tre achev� d'ici mars 2012.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	General Dynamics Land Systems, London (Ontario), Canada

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation du Conseil du Tr�sor	D�cembre 1995
Adjudication du contrat	D�cembre 1996
Livraison du premier v�hicule	Juillet 1998
Exercice de la premi�re option	Juillet 1998
Exercice de la deuxi�me option	Juillet 1999
Exercice de la troisi�me option	Juillet 1999
Livraison du dernier v�hicule	Octobre 2007
Ach�vement du projet	Mars 2012

R�sultats du projet

Livraison de 651 VBL III, y compris les versions diff�rentes, qui ont satisfait aux exigences de rendement particuli�res, et mise � niveau de l'infrastructure pour accueillir les v�hicules � six endroits au Canada. Ce r�sultat a �t� atteint dans le contexte du r�sultat strat�gique pr�vu dans l'Architecture des activit�s de programme (AAP), � savoir : Acquisition des ressources voulues pour r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense, plus pr�cis�ment en ce qui a trait � l'activit� de programme Acquisition et liquidation d'�quipement terrestre .

Le b�n�ficiaire de cette capacit� est la Force terrestre.

Rapport d'�tape et explication des �carts

En ao�t 1995, le gouvernement a autoris� en principe l'acquisition d'un maximum de 651 TTB. En janvier 1997, il a annonc� l'adjudication d'un contrat � la General Dynamics Land Systems - Canada (GDLS - C) pour la construction de 240 TTB � huit roues motrices. Le contrat contenait trois options portant sur l'achat de 120 et 171 autres TTB respectivement. Le gouvernement s'est pr�valu des trois options. Tous les v�hicules ont �t� livr�s avant octobre 2007.

Les v�hicules ont r�pondu � de nombreux besoins op�rationnels apr�s leur mise en service et ils ont fourni un bon rendement. Depuis, ils ont subi un certain nombre de modifications en fonction des menaces modernes, et d'autres travaux seront n�cessaires afin de maximiser leur rendement contre ces menaces. Le gouvernement a lanc� un projet distinct dans cet esprit.

En mars 2004, le Conseil du Tr�sor a autoris� des d�penses de 129 M$ pour la construction de hangars qui faciliteront la maintenance des VBL III et les programmes d'instruction et qui emp�cheront toute d�t�rioration survenant quand les v�hicules sont laiss�s � l'ext�rieur. Ces installations seront am�nag�es � six endroits : Edmonton, Wainwright, Petawawa, Montr�al, Valcartier et Gagetown. Les travaux doivent se terminer d'ici le d�but de 2012, et le projet prendrait donc fin d�s mars 2012.

Retomb�es industrielles

Le projet pr�voit des retomb�es industrielles �valu�es � 1,59 G$, dont des retomb�es industrielles et r�gionales directes et indirectes de 852,9 M$ et de 742,9 millions, respectivement.

PROGRAMME CANADIEN DE MODERNISATION DES PRODUITS CRYPTOGRAPHIQUES

Description

Le Programme de modernisation de la cryptographie au Canada (PMCC) est un projet d'ensemble qui modernisera l'�quipement et l'infrastructure cryptographiques v�tustes du gouvernement du Canada en vue de prot�ger les renseignements classifi�s et de conserver au pays sa capacit� d'�tablir des communications s�curis�es, au niveau tant national qu'international.

Le PMCC est un projet d'ensemble qui comprend les sous-projets suivants :

• Infrastructure s�curis�e du syst�me de cryptophonie et de recomposition t�l�phonique;
• Famille s�curis�e du syst�me de cryptophonie et de t�l�phonie;
• Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit�;
• Famille de syst�mes d'identification au combat (identification ami/ennemi);
• Famille des chiffreurs de liaison;
• Famille des chiffreurs de r�seau;
• Famille des radios s�curis�es;
• Environnement mobile s�curis�.

Phase du projet

Certains sous-projets sont en cours de mise en oeuvre et d'autres en sont au stade de la d�finition. 

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada (CSTC)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res participants	Minist�res et organismes du gouvernement du Canada qui utilisent du mat�riel cryptographique pour prot�ger leurs renseignements classifi�s

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	S/O
Sous-traitants principaux	Divers fabricants d'�quipement cryptographique alli�s

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation pr�liminaire du Projet d'ensemble PMCC	Mars 2005
Approbation pr�liminaire d'un sous-projet du projet d'ensemble PMCC : Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit�	Novembre 2006
Infrastructure s�curis�e du syst�me de cryptophonie et de recomposition t�l�phonique	Septembre 2009
Famille s�curis�e du syst�me de cryptophonie et de t�l�phonie	D�cembre 2011
Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit� - �tape 1A	2012
Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit� - �tape 1B	2012
Famille des chiffreurs de liaison	2013
Environnement mobile s�curis�	2014
Famille des chiffreurs de r�seau	2014
Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit� - �tape 2	2016
Famille de syst�mes d'identification au combat (Identification ami/ennemi)	2016
Famille des radios s�curis�es	2016
Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit� - �tape 3	2020

R�sultats du projet

Assurer � prix abordable la protection de l'information gr�ce � des solutions cryptographiques garantissant un niveau de s�curit� suffisant pour prot�ger les renseignements �lectroniques classifi�s du gouvernement du Canada et pour fournir une interop�rabilit� am�lior�e de mani�re � faciliter la transmission des renseignements classifi�s au niveau tant national qu'international. Pour cela, on doit trouver un juste �quilibre entre l'interop�rabilit� et la souverainet�, tout en veillant � satisfaire aux exigences particuli�res du Canada. Une fois le projet accompli et le stade de la capacit� op�rationnelle totale atteint, le projet contribuera � la r�alisation du r�sultat strat�gique suivant de l'Architecture des activit�s de programme (AAP) : � les op�rations de la D�fense font r�gner la paix, la stabilit� et la s�curit� partout o� elles sont men�es �, plus pr�cis�ment en ce qui a trait � l'activit� de programme � Soutien aux op�rations de renseignement, de surveillance et de reconnaissance �.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Le projet PMCC progresse dans les limites de son budget. Le calendrier d'ex�cution du projet d�pend des programmes am�ricains concernant la modernisation des syst�mes cryptographiques et l'infrastructure de gestion des cl�s. Cela permet au Canada de mettre � profit les travaux am�ricains de recherche-d�veloppement et de conserver son interop�rabilit� avec ses alli�s. On r�vise r�guli�rement les dates d'ach�vement des sous-projets pour qu'elles soient toujours align�es sur la progression des programmes am�ricains.

• � l'origine, le projet PMCC devait durer 12 ans et se terminer en 2016. Cependant, il faudra reporter au-del� de 2016 la date d'ach�vement du projet concernant l'Infrastructure classifi�e de gestion de la s�curit� pour que ce dernier demeure align� sur le programme am�ricain relatif � l'infrastructure de la gestion des cl�s. Le calendrier de r�f�rence et le budget de ce projet seront modifi�s, mais le report de la date d'ach�vement n'influera pas sur le co�t global du projet PMCC.

Retomb�es industrielles

Ce projet ne donne lieu � aucune retomb�e industrielle et r�gionale (RIR). 

AM�LIORATION DU SYST�ME D'APPROVISIONNEMENT DES FORCES CANADIENNES

Description

Gr�ce au projet d'am�lioration du Syst�me d'approvisionnement des Forces canadiennes (ASAFC), celles-ci pourront r�pondre dans l'avenir � leurs besoins en mati�re d'approvisionnement, dans toutes les situations op�rationnelles, tout en g�rant de fa�on efficace et �conomique les stocks de la D�fense. Le Syst�me aura la souplesse voulue pour g�rer les changements apport�s � la structure et � la taille des forces et aux genres de missions. Le projet aura recours � la technologie de l'information pour moderniser les op�rations d'approvisionnement militaire des Forces canadiennes. Cette technologie permettra d'am�liorer grandement la productivit� et la capacit� de mesurer le rendement, elle augmentera beaucoup la visibilit� de l'actif et elle fournira un puissant outil de gestion de l'approvisionnement. En outre, le nouveau syst�me d'approvisionnement disposera d'une capacit� de d�ploiement. Le syst�me d�ploy� fait compl�ment � la mise en oeuvre globale op�r�e en septembre 2001 dans les bases et les escadres et � la mise en oeuvre de novembre 2002, qui visait tous les autres utilisateurs du SAFC, ici comme � l'�tranger.

�tape du projet

Cl�ture. Le SAFC am�lior� a �t� mis en oeuvre sur 17 navires et dans deux emplacements du Commandement des Forces d'op�rations sp�ciales du Canada (COMFOSCAN).

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	EDS Canada Inc., Ottawa (Ontario), Canada
Sous-traitants principaux	Mincom Pty. Ltd., Brisbane (Queensland), Australie; ADGA Group, Ottawa (Ontario), Canada

�tapes principales

�tapes principales	Date
Adjudication du contrat	Janvier 1995
Installation dans l'emplacement initial	D�cembre 1995
Livraison du Syst�me d'information de gestion d'entrep�t	Juillet 1997
Livraison du Centre d'essais et de d�veloppement	Octobre 1999
D�but du d�veloppement du syst�me	Novembre 1999
Fin du d�veloppement du syst�me	Mars 2001
D�but de l'essai du syst�me pilote	Juin 2001
Fin de l'essai du syst�me pilote	Ao�t 2001
D�but de la mise en service du syst�me	Septembre 2001
Fin de la mise en service du syst�me	Juin 2003 (acceptation officielle)
Cl�ture de projet (�tat E)	Septembre 2004
Cl�ture de projet (�tat I)	Printemps 2010

R�sultats du projet

Le projet d'ASAFC a contribu� � moderniser les op�rations de l'approvisionnement militaire et la gestion des stocks, pour appuyer ainsi les op�rations des FC. En r�sum�, le projet avait pour objectif de fournir le bon article, au bon moment et au bon endroit, quelles que soient les conditions et d'une fa�on rentable. Le projet a exploit� au maximum les technologies �prouv�es. Il a mis � profit le syst�me de gestion de l'information fourni par l'entreprise Mincom (MMS) afin de mettre au point des m�thodes normalis�es d'offrir aux op�rations militaires un soutien en mati�re d'approvisionnement, dans les trois environnements : mer, terre et air. Le projet d'ASAFC a produit les capacit�s suivantes :

• Version 4.4 du SGIM et besoins particuliers des utilisateurs se rapportant � l'entreposage;
• Version d�ploy�e du SGIM;
• Fonctionnalit� des codes � barres au 7e D�p�t d'approvisionnement des Forces canadiennes (DAFC) et au 3e Groupe de soutien du Canada (3 GSC);
• Interfaces avec d'autres syst�mes tels que le Syst�me national de distribution et mouvement (SNDM), le Syst�me de catalogage du gouvernement canadien (SCGC) et le Syst�me de comptabilit� financi�re et de gestion (SCFG);
• Rapports adapt�s de gestion des approvisionnements et des stocks.

Le projet contribue � la r�alisation des r�sultats strat�giques suivants de l'Architecture des activit�s de programme (AAP) : Acqu�rir les ressources voulues pour r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense dans les trois environnements - Acquisition et liquidation de l'�quipement maritime, terrestre et a�rospatial.

Cette capacit� profite � l'ensemble des Forces canadiennes.

Rapport d'�tape et explication des �carts

� l'origine, le Conseil du Tr�sor a approuv� le Projet d'ASAFC, dont le co�t estimatif s'�levait � 289,3 M$. En avril 2000, il a approuv� la r�duction de la port�e de certaines fonctionnalit�s et la hausse de 9,8 M$ des cr�dits de pr�voyance. De plus, il a autoris� la D�fense � affecter 5 M$ au r�tablissement de la composante � Planification des ressources de distribution �. L'�tape de la mise en oeuvre de cette composante a �t� raccourcie, et le budget du projet est demeur� le m�me : 304,1 M$.

Le Projet d'ASAFC est pass� de la mise en oeuvre � la cl�ture en septembre 2004. Le financement de cl�ture s'�l�ve � 3,6 M$. En mars 2006, le Conseil de gestion du Programme de la D�fense a approuv� l'utilisation de fonds de cl�ture pour le projet; ces fonds doivent �tre d�pens�s en entier ou jusqu'� l'ach�vement des travaux. Le projet est termin�, et toutes les activit�s connexes ont pris fin au printemps 2010.

Retomb�es industrielles

Le projet offre les retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) suivantes :

R�gion	Retomb�es
Canada atlantique	51 M$
Qu�bec	48 M$
Ontario	26 M$
Ouest canadien	105 M$
Non attribu�es	10 M$
Total	240 M$

PROJET DE L'H�LICOPT�RE UTILITAIRE DE TRANSPORT TACTIQUE DES FORCES CANADIENNES

Description

Le Projet de l'h�licopt�re utilitaire de transport tactique des Forces canadiennes (HUTTFC) porte sur l'acquisition d'h�licopt�res qui aideront ces derni�res � remplir les r�les confi�s � l'aviation tactique sur les sc�nes nationale et internationale. Le projet soutient les op�rations de l'Arm�e de terre, de la Force a�rienne et du Commandement de la Force exp�ditionnaire du Canada (COMFEC) ainsi que la pr�paration civile aux situations d'urgence, tout en contribuant � la r�alisation d'une vaste gamme d'objectifs sur le plan de la d�fense. Le projet a permis de remplacer trois flottes d'h�licopt�res vieillissants - les CH118 Iroquois, CH135 Twin Huey et CH136 Kiowa. L'h�licopt�re Bell 412CF/CH146 exerce un r�le unique et polyvalent, car il peut accomplir la majorit� des t�ches qui incombaient auparavant aux flottes qu'il supplante. L'�nonc� des besoins op�rationnels relatif au HUTTFC a d�fini comme suit la liste de ses t�ches principales : le transport tactique de troupes, le transport logistique, les missions de reconnaissance et de surveillance, la conduite et le contr�le du tir, l'appui a�rosanitaire et l'�vacuation des pertes, le commandement et la liaison et un soutien au chapitre des communications. Ces capacit�s aident la D�fense � respecter ses engagements op�rationnels, � remplir des missions de maintien de la paix de l'ONU et � soutenir d'autres minist�res et organismes, notamment lorsqu'il s'agit d'aider le pouvoir civil.

�tape du projet

Dans le cadre du projet, le MDN a re�u 100 appareils Bell 412CF/CH146 Griffon, un simulateur de vol, un simulateur de maintenance mixte, des installations, des trousses de mission (y compris des ensembles de guerre �lectronique de la D�fense), et d'autres �quipements, documents et services. On pr�voit qu'il s'ach�vera en avril 2012.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	Bell Helicopter Textron, Mirabel (Qu�bec), Canada
Sous-traitants principaux	Pratt & Whitney, Montr�al (Qu�bec), Canada BAE Systems Canada Inc., Montr�al (Qu�bec), Canada CAE Ltd., Montr�al (Qu�bec), Canada

�tapes principales

�tapes principales	Date
Adjudication du contrat	Septembre 1992
Examen des �l�ments de conception critiques	Avril 1993
Livraison du premier h�licopt�re	Mars 1995
Acceptation du simulateur	Juin 1996
Livraison du dernier h�licopt�re	D�cembre 1997
Fin du projet	Avril 2012

R�sultats du projet

Livraison de 100 h�licopt�res Bell 412/CH146 Griffon et r�duction du nombre total de flottes d'a�ronefs. Ce r�sultat a �t� atteint dans le contexte du r�sultat strat�gique de l'Architecture des activit�s de programme (AAP) � Acquisition des ressources voulues pour r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense �. plus pr�cis�ment en ce qui a trait � l'activit� de programme � Acquisition et liquidation de l'�quipement a�rospatial �.

Les b�n�ficiaires de cette capacit� sont la Force a�rospatiale et la Force terrestre.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Le gouvernement a approuv� ce projet en avril 1992, et le Conseil du Tr�sor, en septembre 1992. Le budget original a �t� �tabli � 1,293 G$. Des r�ductions budg�taires impos�es ont eu lieu, et le Minist�re a assum� certains risques quant � la performance de l'h�licopt�re, mais le projet s'ach�vera en avril 2012 et co�tera environ 200 M$ de moins que le budget initial approuv� par le Conseil du Tr�sor. Il reste � modifier le CH146 pour pouvoir l'�quiper d'un r�cepteur d'alerte laser radar (RALR).

Retomb�es industrielles

Jusqu'ici, Bell Helicopter a d�clar� des retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) directes et indirectes de 289,5 M$ et de 252,1 M$ respectivement, ce qui donne un total de 541,6 M$. Cette somme �quivaut � 107 p. 100 de l'engagement global (506,7 M$).

PROJET DE L'H�LICOPT�RE CANADIEN DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE

Description

Le maintien d'une capacit� nationale de recherche et de sauvetage constitue une mission incombant directement au minist�re de la D�fense nationale. Le Projet de l'h�licopt�re canadien de recherche et de sauvetage (HCRS) visait � remplacer les CH113 Labrador par une flotte de 15 nouveaux h�licopt�res. Ces derniers ont rem�di� aux lacunes op�rationnelles des CH113 Labrador et fait dispara�tre les probl�mes de soutenabilit� qui g�naient les vieux appareils. Vu les taux de disponibilit� pr�vus des nouveaux appareils et avec une flotte d'une taille suffisante, ils seront � m�me d'ex�cuter des op�rations pendant de nombreuses ann�es au cours du XXI si�cle.

�tape du projet

Achev� en juillet 2003, les 15 h�licopt�res Cormorant ont �t� livr�s. Les pi�ces de rechange et l'infrastructure sont en place pour appuyer les op�rations. L'instruction initiale est termin�e. La cl�ture d�finitive du projet a �t� d�clar�e en septembre 2004, et le bureau de projet a �t� ferm� � ce moment-l�. Cependant, des lacunes du contrat ont �t� relev�es � certains �gards. On pr�voit que le projet sera enti�rement achev� en 2015.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	Agusta Westland International Limited [auparavant European Helicopters Industries Ltd. (EHI)], Farnborough (R.-U.)
Sous-traitants principaux	Westland Helicopters, Yeovil (R.-U.) Agusta Spa, Cascina Costa (Italie) G�n�rale �lectrique du Canada Inc., Mississauga (Ontario), Canada

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation d�finitive du projet par le Conseil du Tr�sor	Avril 1998
Adjudication du contrat	Avril 1998
Livraison du premier appareil (� l'usine, en Italie)	Septembre 2001
Livraison du dernier appareil (� l'usine, en Italie)	Juillet 2003
Ach�vement du projet (ach�vement r�el du projet)	Septembre 2004
Cl�ture d�finitive du projet	2015

R�sultats du projet

Livraison de 15 HCRS et d�claration de l'atteinte du stade de la capacit� op�rationnelle totale. Cela contribue � r�aliser le r�sultat strat�gique suivant de l'Architecture des capacit�s de programme (AAP) : Acquisition des ressources voulues pour r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense, plus pr�cis�ment en ce qui a trait � l'acquisition et � la liquidation de l'�quipement a�rospatial.

La b�n�ficiaire de cette capacit� est la population canadienne qui a n�cessairement besoin de services de recherche et de sauvetage.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Le projet a permis d'obtenir les pi�ces de rechange n�cessaires pour les a�ronefs, l'�quipement d'entretien et de soutien, un poste de pilotage d'entra�nement et des installations pour les quatre bases de recherche et de sauvetage des FC. Il a �galement permis d'�tablir et de financer les deux premi�res ann�es de soutien en service par l'entrepreneur.

La flotte de Cormorant est op�rationnelle dans les escadrons de Comox (Colombie-Britannique), de Gander (Terre-Neuve), de Greenwood (Nouvelle-�cosse) et de Trenton (Ontario). Cependant, les op�rations des CH149 au 424e Escadron, � Trenton, ont �t� suspendues temporairement en raison du manque de disponibilit� des appareils et de la difficult� d'offrir une instruction suffisante aux membres d'�quipage.

Il convient de signaler que, m�me si la cl�ture d�finitive du projet ait �t� d�clar�e en septembre 2004, une partie du travail est toujours en cours; on pr�voit que le projet ne sera pas achev� avant 2015. Les grandes �tapes qu'il reste � franchir sont li�es � un exercice triennal de r�vision des publications techniques qui commencera au cours de l'ann�e financi�re 2010-2011. Par ailleurs, � un certain nombre d'autres �tapes, il faudra au moins une autre ann�e pour rem�dier � des lacunes persistantes des a�ronefs.

Retomb�es industrielles

L'entrepreneur s'�tait engag� � procurer des retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) directes et indirectes de 629,8 M$ dans les huit ann�es suivant l'adjudication du contrat. Selon les estimations, ces retomb�es ont entra�n� la cr�ation ou le maintien au Canada d'emplois �quivalant � environ 5 000 ann�es-personnes. Le projet a eu des retomb�es �conomiques dans toutes les r�gions du pays. L'entrepreneur a rempli ses obligations envers le Canada en ce qui concerne les RIR, conform�ment au contrat sur les HCRS. Les petites entreprises canadiennes ont �galement profit� des retomb�es du projet en recevant des commandes �valu�es � 67 M$.

PROJET DU NAVIRE DE GUERRE CANADIEN

Description

Gr�ce au Projet du Navire de guerre canadien (NGC) le Canada mettra � niveau sa flotte de navires de combat de surface. Vu la n�cessit� pressante de remplacer les destroyers de la classe IROQUOIS, le projet du NGC commencera par l'acquisition de syst�mes pour remplacer les capacit�s de d�fense a�rienne de zone et les moyens de commandement et de contr�le d'un groupe op�rationnel, pour jeter ainsi les bases voulues afin d'acqu�rir ensuite des navires de guerre polyvalents. Dans le cadre du projet, on visera � la communit� des syst�mes aux chapitres de la conception et de l'acquisition, de mani�re � faire des �conomies au stade de l'acquisition et pendant la dur�e de vie des navires dans les domaines du recrutement des �quipages, de l'instruction, de la maintenance et du soutien logistique. Ainsi, de nombreux aspects des navires seront identiques d'un b�timent � l'autre, ind�pendamment des variantes produites.

�tape du projet

Analyse des options

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	To be determined
Sous-traitants principaux	To be determined

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation de l'�tape d'identification	Juillet 2007
Approbation de la premi�re modification de l'�tape d'identification	Janvier 2009
Approbation pr�liminaire du projet	To be determined
Approbation d�finitive du projet	To be determined
Adjudication du contrat de mise en oeuvre	To be determined
Capacit� op�rationnelle initiale	To be determined
Capacit� op�rationnelle totale	To be determined
Ach�vement du projet	To be determined

R�sultats du projet

Livraison d'un syst�me qui remplacera les capacit�s actuelles des destroyers et des fr�gates du Canada. Les nouveaux navires font en sorte que les militaires puissent continuer � surveiller et � d�fendre les eaux canadiennes et � contribuer sensiblement aux op�rations navales internationales. Le projet du BCSC aide � atteindre les objectifs de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD) et le r�sultat strat�gique suivant de l'Architecture des activit�s de programme (AAP) : Acquisition des ressources voulues pour r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense, plus pr�cis�ment en ce qui a trait � l'activit� de programme � Acquisition et liquidation de l'�quipement maritime �.

Le b�n�ficiaire de cette capacit� est la Force maritime.

Rapport d'�tape et explication des �carts

L'analyse des options se poursuit, et l'�laboration des documents du projet avance. Le gouvernement a annonc� son intention g�n�rale de mettre la flotte � niveau et de construire des navires quand il a publi� la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord en mai 2008 et la Strat�gie nationale d'approvisionnement en mati�re de construction navale (SNACN), en juin 2010. On n'a pas encore annonc� un projet pr�cis de construction d'un b�timent de combat de surface canadien, mais cela viendra en temps et lieu.

Retomb�es industrielles

L'acquisition d'immobilisations et le soutien connexe en service donneront lieu � des retomb�es industrielles et r�gionales (RIR). Les exigences � cet �gard seront n�goci�es, puis accept�es par Industrie Canada avant l'adjudication du contrat.

V�HICULE DE COMBAT RAPPROCH�

Description

Le Projet des v�hicules de combat rapproch� (VCR) procurera � la Force terrestre des v�hicules blind�s extr�mement bien prot�g�s, dot�s d'une grande mobilit� tactique et pouvant amener au combat une section d'infanterie de l'Arm�e de terre canadienne pr�te � combattre, tout en op�rant en �troite symbiose avec les chars d'assaut des Forces canadiennes.

�tape du projet

D�finition : Le Projet des VCR est parvenu � l'�tape de la d�finition avec l'approbation du Conseil du Tr�sor en juin 2009.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	To be determined
Sous-traitants principaux	To be determined

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation d�finitive du projet par le Conseil du Tr�sor	Printemps/Summer 2012
Adjudication du contrat	�t� 2012
Livraison du premier v�hicule	2013
Cl�ture pr�vue du projet	2019

R�sultats du projet

Livraison de 108 VCR et option d'achat d'au plus 30 autres v�hicules. Chaque v�hicule pourra amener au combat une section d'infanterie pr�te � combattre, tout en op�rant en �troite symbiose avec les chars d'assaut des Forces canadiennes. En outre, il y aura un contrat connexe portant sur le soutien en service � long terme ou pendant toute la dur�e de vie des v�hicules. Le projet contribue � la r�alisation des objectifs de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD) et de l'objectif strat�gique suivant de l'Architecture des activit�s de programme (AAP) : Acquisition des ressources voulues pour r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense, plus pr�cis�ment en ce qui a trait � l'activit� de programme � Acquisition et liquidation de l'�quipement terrestre �.

Le b�n�ficiaire de cette capacit� est la Force terrestre.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Pendant l'AF 2010-2011, le Projet des VCR a franchi avec succ�s l'�tape de la demande de manifestations d'int�r�t et de la qualification, ce qui a permis d'op�rer une pr�s�lection des fournisseurs. Au cours de cette p�riode, des retards se sont produits au stade de la s�lection pr�alable, de sorte qu'il a fallu faire trois demandes de manifestations d'int�r�t et de qualification; cependant, la publication de la Demande de propositions sur le VCR, en mars 2011, a relanc� le projet qui en est maintenant au stade de la d�finition et qui progresse dans les limites du budget �tabli. La livraison du premier VCR est actuellement pr�vue pour 2013.

Retomb�es industrielles

Les adjudicataires des contrats sur le VCR s'engageront � fournir des retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) dont la valeur devra �quivaloir � 100 p. 100 de celle du contrat. En ce qui concerne les retomb�es industrielles directes, on a fix� les seuils � 25 p. 100 dans le cas de l'acquisition et � 40 p. 100 dans celui du soutien en service.

AM�LIORATION DE LA MOBILIT� DES FORCES

Description

Le Projet d'am�lioration de la mobilit� des forces (AMF) porte sur l'acquisition d'engins blind�s du g�nie (EBG) et de v�hicules blind�s de d�pannage (VBD), qui soutiendront les VBG, et sur celle d'outils de mobilit� tactique (OMT) destin�s � appuyer les chars de combat Leopard 2 du Canada. Le projet fait partie du projet de la Famille de v�hicules de combat terrestre (FVCT) et il a �t� divis� en deux �tapes.

� la premi�re �tape, le Projet obtiendra des EBG et des VBD. Les deux plates-formes soutiendront les chars de combat Leopard 2 jusqu'en 2035. En outre, ils fourniront un soutien � tous les parcs actuels de v�hicules blind�s et aux parcs � venir, y compris les v�hicules de la FVCT.

� la deuxi�me �tape, le Projet fera l'acquisition des OMT destin�s aux chars de combat Leopard 2 (rouleaux de d�minage, charrues de d�minage et lames de bouteur). Les OMT procurent une capacit� fondamentale aux forces ax�es sur le Leopard 2, car ce dernier ne dispose actuellement pas de tels outils sur le terrain.

�tape du projet

D�finition : Le Projet de l'AMF est parvenu � l'�tape de la d�finition avec l'approbation du CT, le 18 juin 2009.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	� �tre d�terminer
Sous-traitants principaux	� �tre d�terminer

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation de l'�tape d'identification - �tape d'identification	Septembre 2008
Approbation du comit� consultatif sup�rieur du projet	Novembre 2008
Approbation pr�liminaire du projet - �tape de la d�finition	Juin 2009
Publication de la demande de propositions - �tape 1 - Annonc�	Octobre 2010
Publication de la demande de propositions - �tape 2 - Annonc�	Juin 2011
Approbation pr�liminaire r�vis�e du projet (�tape 1)	Octobre 2011
Adjudication du contrat - �tape 1	Novembre 2011
Approbation d�finitive du projet (�tape 2)	F�vrier 2012
Adjudication du contrat - �tape 2	Mars 2012
Capacit� op�rationnelle initiale - �tape 2	D�cembre 2013
Capacit� op�rationnelle initiale - �tape 1	Avril 2014
Capacit� op�rationnelle totale	2015
Cl�ture de projet	2017

R�sultats du projet

Livraison d'au maximum 18 engins blind�s du g�nie (EBG) et d'au plus quatre v�hicules blind�s de d�pannage (VBD), tous ax�s sur le ch�ssis du Leopard 2, et des outils de mobilit� tactique devant �quiper les EBG et les VBD, tels que des rouleaux de d�minage, des charrues de d�minage et des lames de bouteur. Le Projet d'AMT procurera un soutien essentiel aux chars Leopard 2, aux VBL III et aux v�hicules � venir tels que les v�hicules de combat rapproch� et les v�hicules blind�s de patrouille. Une fois qu'ils auront �t� livr�s et qu'ils seront parvenus � la capacit� op�rationnelle totale, ils contribueront � la r�alisation des objectifs de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord et du r�sultat strat�gique suivant de l'Architecture des activit�s de programme (AAP) : Acquisition des ressources voulues pour r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense, plus pr�cis�ment en ce qui a trait � l'activit� de programme � Acquisition et liquidation de l'�quipement terrestre �.

Le b�n�ficiaire de cette capacit� est la Force terrestre.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Le 18 juin 2009, le CT a approuv� l'affectation de 11,3 M$ gr�ce auxquels l'�tape de la d�finition a pu commencer.

�tape 1. Une lettre d'int�r�t concernant l'�tape 1 a �t� publi�e le 17 juillet 2009, les soumissionnaires ayant alors jusqu'au 28 ao�t 2009 pour y r�pondre. Une demande provisoire de propositions (DP) portant sur l'acquisition des EBG (�tape 1) fixait la date de cl�ture au 25 juin 2010. La DP d�finitive pour l'�tape 1 a �t� diffus�e sur MERX du 5 octobre 2010 au 18 mars 2011. Le gouvernement a report� la date limite deux fois (18 f�vrier et 18 mars 2011), car l'industrie n'arrivait pas � respecter l'�ch�ancier �tabli par la D�fense. Les deux soumissions re�ues ne respectaient pas les exigences, et leurs auteurs ont �t� inform�s des raisons le 17 mai 2011.

�tape 2. Des ententes sont intervenues, en f�vrier 2010 et en novembre 2010 respectivement, avec Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada - Suffield (RDDC Suffield), relativement � la modernisation du rouleau de d�minage du Leopard 1 existant, et avec le Prairie Agriculture Machinery Institute (PAMI), en ce qui concernait la modernisation de la charrue de d�minage du Leopard I actuel. Le 6 janvier 2011, une DP a �t� publi�e et portait sur la mise au point d'un indicateur de panne de l'�metteur du char de combat Leopard 2, et la date limite pour y r�pondre a �t� fix�e au 8 mars 2011. En raison des exigences relatives � la propri�t� intellectuelle, seul le fabricant d'�quipement d'origine a r�pondu � la DP; par cons�quent, on s'attend � un pr�avis d'adjudication de contrat (PAC).

Vu la progression acc�l�r�e de l'�tape 2, l'approbation d�finitive du projet (ADP) est maintenant attendue en f�vrier 2012, soit plus t�t que pr�vu.

Retomb�es industrielles

Conform�ment � l'approbation donn�e par le Comit� consultatif sup�rieur du projet en novembre 2008, la valeur des retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) de l'�tape 1 devra �quivaloir � 100 p. 100 de celle du contrat, exception faite des achats des ch�ssis des chars de combat Leopard 2, qui se feront de gouvernement � gouvernement.

MODERNISATION DES NAVIRES DE LA CLASSE HALIFAX/PROLONGATION DE LA VIE DES FR�GATES

Description

Le projet de modernisation des navires de la classe Halifax (MCH)/prolongation de la vie des fr�gates (FELEX) est le volet principal du programme global de modernisation de la classe Halifax (MCH). Il donnera lieu � la planification et � la gestion des car�nages de demi-vie des fr�gates de la classe Halifax, � l'acquisition des grands �l�ments du nouveau syst�me de combat ainsi qu'� l'ajout de renforcements de la stabilit�, d'am�liorations de la d�magn�tisation et d'une fonction de commandant de groupe op�rationnel � bord de quatre navires. Les acquisitions de grands �quipements r�alis�es par l'entremise de la MCH/FELEX comprendront un syst�me modernis� de commandement et de contr�le, un syst�me � liaisons multiples, un mode d'identification ami-ennemi S/5, des mises � niveau des radars, un nouveau syst�me de mesures de soutien �lectronique, des mises � niveau du syst�me interne de communication et l'ajout d'un syst�me d'arme Harpoon mis � niveau. Ces acquisitions, en plus de soutenir la capacit� existante, contribueront au nouveau r�le d'op�rations littorales de la classe Halifax.

�tape du projet

Mise en oeuvre - La mise en oeuvre du projet MCH/FELEX se fera au moyen de trois grands contrats : deux contrats multinavires couvrant les p�riodes en cale s�che ou les car�nages et un contrat d'int�gration des syst�mes de combat visant � �laborer, � acqu�rir et � installer les �l�ments cl�s des syst�mes de combat du projet. Le projet devrait �tre achev� en janvier 2019.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur responsable du soutien en service (agent de conception de classe)	Fleetway Incorporated, Halifax (Nouvelle-�cosse), Canada
Syst�me de communication interne	DRS Flight Safety, Kanata (Ontario) Canada
Contrat multinavires (Est)	Chantier maritime de Halifax (Nouvelle-�cosse) Canada
Contrat multinavires (Ouest)	Chantiers maritimes de Victoria (Colombie-Britannique) Canada
Contrat d'int�gration des syst�mes de combat	Lockheed Martin Canada, Montr�al (Qu�bec) Canada
Syst�me de contr�le d'armes de pointe Harpoon/AHWCS	La soci�t� Boeing, St-Louis (Missouri) �.-U.

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation pr�liminaire du projet	F�vrier 2005 (FELEX) F�vrier 2007 (MCH/FELEX)
Approbation de la strat�gie d'achat des car�nages par le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor	Mars 2007
Approbation pr�liminaire r�vis�e du projet (partie 1)	Juin 2007
Attribution de contrats multinavires (p�riodes en cale s�che et car�nages)	Mars 2008 (Ouest) Mars 2008 (Est)
Approbation d�finitive du projet (partie 2)	Septembre 2008
Attribution du contrat portant sur l'int�gration des syst�mes de combat	Novembre 2008
D�but des car�nages	Octobre 2010
Capacit� op�rationnelle totale	Janvier 2018
Cl�ture du projet	Janvier 2019

R�sultats du projet

Livrer 12 navires modernis�s de classe HALIFAX pouvant ex�cuter les r�les et les missions de base de la strat�gie de d�fense Le Canada d'abord. Ces 12 navires de classe HALIFAX ont �t� con�us en vue d'une dur�e de vie de 30 ans et les syst�mes de combat ont �t� fabriqu�s en fonction d'une dur�e de vie de 15 ans, exigeant une mise � niveau � mi-vie afin que les navires demeurent efficaces jusqu'� la fin de leur dur�e de vie. Les changements technologiques qui ont eu lieu depuis la conception initiale de la classe HALIFAX durant les ann�es 1980, particuli�rement quant aux r�seaux, ont modifi� radicalement la conduite de la guerre en mer. Une fois que les navires auront �t� livr�s et qu'on aura �tabli qu'ils font preuve de la capacit� op�rationnelle totale, ils contribueront � l'atteinte des r�sultats strat�giques ci-apr�s li�s � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement de la Marine; la D�fense nationale est pr�te � respecter les exigences de d�fense du gouvernement, plus particuli�rement l'activit� de programme touchant la disponibilit� op�rationnelle de la Marine.

La Marine est le b�n�ficiaire de cette capacit�.

Rapport d'�tape et explication des �carts

En septembre 2008, le Conseil du Tr�sor a octroy� l'approbation d�finitive du projet (ADP) et le pouvoir de d�penser. Le co�t total du projet est de 2 998 M$ (AB).

Une demande de propositions (DP) visant des march�s multinavires (p�riodes en cale s�che et car�nages) a men� � la s�lection de deux soumissionnaires : Chantiers maritimes de Halifax sur la c�te Est et Washington Marine Group (Chantiers maritimes de Victoria) sur la c�te Ouest. Les contrats ont �t� attribu�s aux deux chantiers maritimes en mars 2008. Le contrat d'int�gration des syst�mes de combat a �t� attribu� � Lockheed Martin Canada en novembre 2008.

Le projet de MCH/FELEX en est maintenant � sa phase de mise en oeuvre et il respecte actuellement le calendrier et le budget �tablis; on pr�voit ainsi disposer de la capacit� op�rationnelle totale d'ici janvier 2018.

Retomb�es industrielles

Les retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) de ce projet sont �quivalentes � 100 pour 100 de la valeur du contrat.

RENSEIGNEMENT, SURVEILLANCE, ACQUISITION D'OBJECTIFS ET RECONNAISSANCE

Description

Le projet ISTAR (renseignement, surveillance, acquisition d'objectifs et reconnaissance) est de nature g�n�rale et la phase de d�finition a re�u l'approbation du Conseil du Tr�sor en avril 2003. Le projet a pour objet de concevoir, de livrer et de mettre au point une capacit� ISTAR int�gr�e et interop�rable, qui am�liorera l'aptitude des commandants � visualiser la zone des op�rations, � g�rer les capteurs et les ressources de collecte de renseignements ainsi qu'� planifier et � mettre en oeuvre des mesures en vue de mener � bien les missions op�rationnelles. Il augmentera les capacit�s en place et inclura l'acquisition de nouvelles capacit�s en ce qui a trait aux communications, au commandement, au contr�le ainsi qu'aux capteurs.

�tape du projet

On a connu des retards dans l'avancement officiel des sous-projets de la phase de mise en oeuvre en raison de l'incidence de nombreux besoins op�rationnels non planifi�s (BONP) en Afghanistan en lien avec le bureau de gestion du projet (BGP) ISTAR FT et mis en oeuvre par celui-ci. Afin de soutenir les BONP de l'op�ration Athena en 2003-2004, le projet a livr� un �quipement dans les secteurs de commandement et contr�le, des v�hicules a�riens tactiques sans pilote (TUAV), des capteurs de localisation d'armes et des capacit�s de guerre �lectronique. Ces livraisons pr�coces ont am�lior� nos connaissances professionnelles et ont contribu� aux travaux de d�finition du projet. La livraison pr�coce d'�l�ments des sous-projets de v�hicules a�riens sans pilote, de guerre �lectronique et de communications avec liaison de donn�es a continu� en 2006 au sujet des BONP de l'op�ration Archer. En outre, des syst�mes �taient �galement requis en urgence, particuli�rement le syst�me de capteurs de localisation d'armes acoustiques, le syst�me de radar anti-mortiers l�ger et des syst�mes de guerre �lectronique suppl�mentaires qui se sont tous retrouv�s sur le terrain en 2007. En r�ponse au besoin continuel de surveillance d�termin� par les forces op�rationnelles des Forces canadiennes au sujet des dispositifs explosifs de circonstance (IED) et confirm� par la recommandation du Groupe d'experts ind�pendant sur le r�le futur du Canada en Afghanistan, le BP du projet ISTAR FT a livr� de petits v�hicules a�riens sans pilote additionnels par l'entremise d'un service pr�vu au contrat en 2008. Au d�but de 2008, la mise en oeuvre des sous-projets de guerre �lectronique et de commandement et contr�le a �t� approuv�e. Les trois autres sous-projets n'ont pas encore re�u l'approbation d�finitive de projet (ADP).

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Projet des radios de type 1 pour communication avec liaison de donn�es - Ventes de mat�riel militaire � l'�tranger	Arm�e am�ricaine, �.-U.
Radars anti-mortiers l�gers (RAML) - Ventes militaires � l'�tranger	Arm�e am�ricaine, �.-U.
Contrat de service pour les petits v�hicules a�riens sans pilote	Sur place, Bingen, Washington, �.-U.
Terminal de t�l�surveillance, besoins op�rationnels non planifi�s (BONP)	L3 Communications, CSW, Salt Lake City, Utah, �.-U.

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation pr�liminaire du projet par le Conseil du Tr�sor	Avril 2003
Approbation du ministre de la D�fense nationale (min DN) quant au BONP de TUAV Approbation en retard du projet de BONP d'UAV par le Conseil du Tr�sor Capacit� op�rationnelle totale Cl�ture du projet	Mai 2003 Mai 2005 D�c 2005 Juin 2009
Approbation d�finitive du projet du R�seau de t�l�communications transhorizon Approbation Capacit� op�rationnelle initiale Capacit� op�rationnelle totale Cl�ture du projet	Nov 2005 Juillet 2006 F�vrier 2010 Mars 2010 Mai 2010
Approbation d�finitive du projet par le Conseil du Tr�sor pour le volet des communications et liaisons de donn�es Capacit� op�rationnelle initiale Capacit� op�rationnelle totale planifi�e Cl�ture du projet pr�vue	D�cembre 2006 Octobre 2009 Janvier 2013 Mars 2013
Approbation d�finitive du projet de commandement et contr�le (C2) par le Conseil du Tr�sor Capacit� op�rationnelle initiale Capacit� op�rationnelle totale planifi�e Cl�ture du projet pr�vue	F�vrier 2008 Octobre 2009 Janvier 2013 Mars 2013
Approbation d�finitive de la phase 1 du projet des capteurs GE par le Conseil du Tr�sor Modification 1 (LM 1) Capacit� op�rationnelle initiale Capacit� op�rationnelle totale planifi�e Cl�ture du projet pr�vue	Novembre 2005 F�vrier 2008 Mars 2008 Janvier 2013 Mars 2013
Approbation d�finitive du projet d'am�lioration planifi�e des capteurs en service par le Conseil du Tr�sor Capacit� op�rationnelle initiale planifi�e Capacit� op�rationnelle totale planifi�e Cl�ture du projet pr�vue	Octobre 2011 Ao�t 2013 Janvier 2015 Mars 2015
Approbation d�finitive du projet planifi� de radar � moyenne port�e par le Conseil du Tr�sor Capacit� op�rationnelle initiale planifi�e Capacit� op�rationnelle totale planifi�e Cl�ture du projet pr�vue	Octobre 2011 Janvier 2014 D�cembre 2015 Mars 2016
Approbation d�finitive du projet de capteur acoustique WLS Capacit� op�rationnelle initiale Capacit� op�rationnelle totale Cl�ture du projet	Novembre 2005 Mars 2008 Novembre 2009 Mai 2010
Approbation d�finitive du projet, par le Conseil du Tr�sor, du volet de famille d'UAV pour les BONP Approbation d�finitive du projet, par le Conseil du Tr�sor, du volet de famille UAV (LM 1) Capacit� op�rationnelle initiale planifi�e Capacit� op�rationnelle totale planifi�e Cl�ture du projet pr�vue	Novembre 2005 Octobre 2011 Juin 2013 Juin 2015 Oct 2015
Approbation d�finitive du projet de radar anti-mortiers l�ger Capacit� op�rationnelle initiale Capacit� op�rationnelle totale planifi�e Cl�ture du projet pr�vue	Mars 2007 Mars 2008 D�cembre 2012 Mars 2013
Fin de la livraison de tous les sous-projets ISTAR	D�cembre 2015
Fin du projet	D�cembre 2016

R�sultats du projet

Livrer un processus de renseignement int�gr� avec les �l�ments de surveillance, d'acquisition d'objectifs et de reconnaissance, afin d'am�liorer la connaissance de la situation des commandants � tous les niveaux de commandement. Une fois que tous les produits des sous-projets ont �t� livr�s et qu'on aura �tabli qu'ils font preuve de la capacit� op�rationnelle totale, ils contribueront � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement terrestre.

L'Arm�e de terre est le principal b�n�ficiaire de cette capacit�.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Les estimations actuelles pr�cisent que le projet sera termin� en 2016. Ce retard est attribuable au maintien d'un principe � commercial �. Les approbations ont �t� accord�es pour tous les sous-projets ISTAR FT, sauf trois. La livraison de l'�quipement a d�but� par les BONP pour l'Op Athena. La poursuite du projet, en raison de la n�cessit� de d�ployer les capacit�s directement pour les op�rations et d'en assurer le soutien, a eu pour cons�quence qu'un certain nombre des capacit�s restantes ont �t� retard�es. On pr�voit que les derni�res livraisons auront lieu jusqu'en 2015.

Le projet des v�hicules a�riens tactiques sans pilote (TUAV) s'est termin� en juin 2009 et les sous-projets du syst�me de capteurs de localisation d'armes acoustiques et du R�seau de t�l�communications transhorizon ont �t� achev�s en mai 2010.

Retomb�es industrielles

Les retomb�es industrielles d�coulant du projet ISTAR au Canada seront d�termin�es au cours de l'approbation de la mise en oeuvre de la strat�gie d'acquisition pour chacun des sous-projets. L'industrie canadienne retire des retomb�es � long terme de nombreux aspects du projet ISTAR gr�ce � la conclusion de contrats de soutien en service � long terme.

PROJET DE MODERNISATION DES V�HICULES BLIND�S L�GERS III

Description

Les exp�riences v�cues derni�rement par les Forces canadiennes et d'autres pays en Afghanistan, en Iraq et dans d'autres th��tres d'op�rations ailleurs dans le monde ont d�montr� que les forces ont constamment besoin de v�hicules blind�s l�gers fortement prot�g�s, mais d'une grande mobilit�. On constate une prolif�ration des menaces pos�es par les mines et les dispositifs explosifs de circonstance (IED), qui risquent de se retrouver dans la plupart des missions � risque moyen et �lev�. En d�pit des am�liorations apport�es � la protection des v�hicules, le parc de VBL III actuel ne comporte pas un blindage suffisant pour assurer une protection contre les menaces modernes. En outre, les VBL III ne sont pas assez mobiles du fait que leur charge utile a augment�. Par ailleurs, les syst�mes d'acquisition d'objectifs et de conduite de tir vieillissants doivent �tre modernis�s afin que leur efficacit� technique soit am�lior�e et que leur l�talit� soit accrue. Le projet de modernisation des VBL III mettra � profit les technologies actuelles et nouvelles pour moderniser une bonne partie du parc de VBL III de mani�re � ces v�hicules offrent la protection n�cessaire aux soldats et � l'�quipement des FC dans le cadre de leurs op�rations actuelles et futures.

�tape du projet

D�finition. La phase de d�finition a pour objectif de concevoir, produire, mettre � l'essai et s�lectionner les ensembles de mise � niveau qui permettront de combler les trois principales lacunes, c'est-�-dire accro�tre la mobilit� et la l�talit� et renforcer la protection des v�hicules.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	General Dynamics Land Systems (GDLS) (London) Ontario, Canada

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation par le Conseil du Tr�sor (MDN)	Juin 2009
Approbation du contrat par le Conseil du Tr�sor (TPSGC)	Avril 2010
D�but de la mise en oeuvre	Automne 2011
Livraison du premier v�hicule	2012
Livraison du dernier v�hicule	Late 2017
Ach�vement du projet	Printemps 2019

R�sultats du projet

Livrer 550 v�hicules VBL III modernis�s sur les plans de la mobilit�, de la protection et de la l�talit� et pouvant ex�cuter les r�les et les missions de base de la strat�gie de d�fense Le Canada d'abord. Une fois que les v�hicules auront �t� livr�s et qu'on aura �tabli qu'ils font preuve de la capacit� op�rationnelle totale, ils contribueront � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement terrestre.

L'Arm�e de terre est le principal b�n�ficiaire de cette capacit�.

Rapport d'�tape et explication des �carts

L'approbation pr�liminaire du projet a �t� accord�e en juin 2009 et le ministre de la D�fense nationale (min DN) l'a annonc� en juillet 2009. La pr�sentation de TPSGC a re�u l'approbation du CT en avril 2010. La date de d�but du contrat de d�finition �tait le mois d'avril 2010. Le travail de d�finition progresse; les ensembles de modernisation ont �t� con�us et fabriqu�s et les essais ont eu lieu � l'automne 2010. Les d�lais ont �t� modifi�s en fonction de l'approbation du contrat de d�finition, qui s'est produite plus tard que pr�vu. La mise en oeuvre a �t� report�e � l'automne 2011 en raison de probl�mes de n�gociation d'une �bauche de contrat de mise en oeuvre avec GDLS-C.

Retomb�es industrielles

La majeure partie du travail du contrat de d�finition sera effectu�e � London en Ontario.

NAVIRE DE SOUTIEN INTERARM�ES

Description

Le projet de navire de soutien interarm�es (NSI) consiste � effectuer la r�fection des navires de soutien naval du Canada en modernisant et en r�partissant les capacit�s de la force interarm�es en conformit� avec la vision strat�gique d�crite dans la strat�gie de d�fense Le Canada d'abord. Le NSI fournira au Canada une capacit� de soutien naval moderne, adapt�e aux t�ches et d�ployable � l'�chelle mondiale. Le projet de NSI portera sur l'acquisition de deux nouveaux navires de soutien (plus une option d'achat d'un troisi�me navire si on dispose des fonds ou si des fonds internes suppl�mentaires sont offerts). En plus d'offrir un soutien en mer aux groupes op�rationnels maritimes d�ploy�s, ces navires pourront r�aliser des op�rations de transport maritime restreintes et offrir un soutien limit� aux forces d�ploy�es sur terre.

�tape du projet

D�finition.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Le principal entrepreneur pour la construction des NSI sera un chantier maritime canadien d�sign�, qui sera choisi dans le cadre de la Strat�gie nationale d'approvisionnement en mati�re de construction navale (SNACN). On pr�voit que le chantier maritime sera communiqu� au BGP NSI d'ici la fin de l'�t� 2011. Les principaux sous-traitants seront d�termin�s par le biais de l'accord d'association du chantier maritime canadien pour la construction des NSI.

Le contrat octroy� au principal entrepreneur du contrat de soutien en service (CSE) du projet se fera par l'entremise d'un appel d'offres distinct de la s�lection du chantier maritime d�sign� par la SNACN. Le projet de NSI pr�voit un appel d'offres pour le CSE apr�s le d�but de la phase de mise en oeuvre du projet.

�tapes principales

�tapes principales	Date
Analyse des options	Automne 2009
Approbation pr�liminaire r�vis�e du projet	Juin 2010
Recommencement de la phase de d�finition du projet	Juillet 2010
Attribution de contrat pour les �tudes conceptuelles et de r�duction des risques	�t� 2012
Ach�vement de la phase de d�finition du projet	�t� 2013
Approbation d�finitive du projet	Septembre 2013
Attribution du contrat de mise en oeuvre	Octobre 2013
Livraison du premier navire	Printemps 2017
Capacit� op�rationnelle initiale - premier navire	Printemps 2018
Livraison du deuxi�me navire	Printemps 2018
Capacit� op�rationnelle d�finitive	Automne 2019

R�sultats du projet

Livrer deux navires de soutien interarm�es (NSI) accompagn�s d'un contrat de soutien en service de 30 ans d'ici la date de fin du projet (2019). Ce projet assurera le soutien des capacit�s de la Marine et il rehaussera la capacit� du Canada de garantir la paix et la stabilit� aux niveaux canadien, continental et international, comme le pr�cisent les priorit�s de la D�fense de novembre 2010 (pour les ann�es 2011 � 2014) et la strat�gie de d�fense Le Canada d'abord.

B�n�ficiaires du projet :

L'industrie de la construction navale du Canada, comme l'�tablit la Strat�gie nationale d'approvisionnement en mati�re de construction navale (SNACN);Les communaut�s canadienne et internationale, dans les cas o� une aide humanitaire doit �tre offerte;Les FC (plus particuli�rement le soutien de la Marine), pour les op�rations nationales et internationales.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Le 22 ao�t 2008, le ministre de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) a annonc� la fin du processus d'appels d'offres concernant l'acquisition de trois navires de soutien interarm�es. Apr�s avoir re�u les propositions des soumissionnaires et les avoir �valu�es en fonction des exigences obligatoires concernant le projet de NSI, l'�tat a d�termin� que les propositions n'�taient pas conformes aux conditions essentielles de la demande de propositions (DP).

Entre le mois d'ao�t 2008 et le mois de septembre 2009, le bureau du projet a men� une analyse des options visant � examiner les co�ts par rapport � la capacit� de diverses options. De la fin de 2009 et au d�but de 2010, les travaux ont continu� et portaient sur une m�thode d'approvisionnement r�vis�e, ax�e principalement sur le concept d'une identification pr�coce et de l'att�nuation des risques du programme.

Le 10 juin 2010, le Conseil du Tr�sor a octroy� le pouvoir de d�penser au projet de NSI, pour la phase de d�finition r�vis�e, selon une estimation fond�e des co�ts de 143 M$ (AB), y compris la TVH, pour un co�t indicatif du projet de 2,613 B$ (AB), y compris la TVH. La strat�gie d'approvisionnement r�vis�e se fonde sur l'offre d'une conception de navire au chantier maritime d�sign� par la Strat�gie nationale d'approvisionnement en mati�re de construction navale. Pour maintenir un environnement concurrentiel, les options de conception de NSI comprendront deux options militaires standard et une nouvelle option de conception �labor�e en parall�le. La m�thode d'approvisionnement r�vis�e vise, en partie, � r�aliser des �valuations des conceptions existantes �prouv�es, dans le but d'att�nuer, dans la mesure du possible, les risques du projet et de garantir l'abordabilit� du programme.

Depuis l'obtention d'une approbation pr�liminaire r�vis�e pour le projet, on a �tabli que les activit�s de d�finition du projet vont d�passer l'estimation initiale de base, soit 25 mois. La fin des �valuations de la conception des NSI est maintenant pr�vue pour l'�t� 2012 et, ainsi, le point de d�cision du gouvernement du Canada n'aura pas lieu avant l'automne 2012. Ce retard a pour but l'adjonction de travaux de conception suppl�mentaires en vue d'estimer les �ventuelles modifications � la conception des produits militaires standard, de pr�ciser les exigences quant � la propri�t� intellectuelle (PI), d'assurer le soutien du processus d'examen juridique de la demande de propositions pour les produits militaires standard et de prendre en compte la nature unique de la m�thode � de conception � co�t donn� �. Le retard attribuable � la nouvelle conception et aux produits militaires standard entra�ne le report de la date pr�vue de l'approbation d�finitive du projet.

On pr�voit que le retard quant au calendrier de la d�finition du projet pourra �tre r�cup�r� � la mise en oeuvre du projet et, ainsi, la capacit� op�rationnelle totale planifi�e du projet sera obtenue � l'automne 2019.

Retomb�es industrielles

Les retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) de ce projet sont �gales � 100 pour 100 de la valeur de chacun des contrats d'acquisition d'immobilisations et de soutien en service.

V�HICULE UTILITAIRE L�GER � ROUES

Description

Les v�hicules utilitaires l�gers � roues (VULR) sont extr�mement mobiles et essentiels pour faciliter le commandement tactique des unit�s de combat, d'appui tactique et de soutien logistique du combat, pour participer � la collecte et � la diffusion de renseignements et pour assurer la liaison entre les formations de campagne et au sein m�me de celles-ci.

Le projet de VULR vise � remplacer les v�hicules canadiens Iltis en acqu�rant deux types distincts de v�hicules, soit des v�hicules de mod�le militaire normalis� (MMN) (G Wagon de Mercedes-Benz) avec soutien logistique int�gr� et des syst�mes de protection blind�e, aux fins d'utilisation par les unit�s de campagne; ainsi que des v�hicules militaris�s � partir de mod�les standard qu'on trouve sur le march� (v�hicules militaris�s standard) (GM Silverado), qui seront principalement utilis�s par la Force de r�serve.

�tape du projet

Cl�ture.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal (phase 1) MMN	Mercedes Benz Canada (Toronto) Ontario, Canada
Entrepreneur principal (phase 2) V�hicules militaris�s qu'on trouve sur le march�	General Motors Defense Military Trucks, Troy (Michigan) �.-U.

�tapes principales

�tapes principales (Phase 1) MMN	Date
Attribution du contrat	Octobre 2003
Livraison des premiers v�hicules fabriqu�s	F�vrier 2004
Livraison des derniers v�hicules fabriqu�s	Novembre 2006
Cl�ture de projet	Novembre 2010
�tapes principales (Phase 2) V�hicules militaris�s standard	Date
Adjudication du contrat	Octobre 2002
Livraison des premiers v�hicules fabriqu�s	Octobre 2003
Livraison des derniers v�hicules fabriqu�s	D�cembre 2004
Cl�ture de projet	Novembre 2010
Projet termin�	Avril 2011

R�sultats du projet

Livrer 1 159 v�hicules de mod�le militaire normalis� (MMN) (G Wagon de Mercedes-Benz) avec soutien logistique int�gr� et 170 syst�mes de protection blind�e, aux fins d'utilisation par les unit�s de campagne, ainsi que 1 061 v�hicules militaris�s � partir de mod�les standard qu'on trouve sur le march� (v�hicules militaris�s standard) (GM Silverado) en vue d'une utilisation principalement par la Force de r�serve. Le projet a contribu� � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement terrestre.

L'Arm�e de terre est le principal b�n�ficiaire de cette capacit�.

Rapport d'�tape et explication des �carts

La capacit� op�rationnelle totale (COT) a �t� atteinte en mars 2010 et elle a �t� certifi�e. Le projet de VULR a obtenu l'approbation en vue de sa cl�ture en octobre 2010. Le rapport d'ach�vement du projet a �t� accept� en avril 2011. Le projet est maintenant termin�.

Le co�t du projet, � la fin de celui-ci, s'�levait � 296 M$ (AB, excluant la TPS).

Retomb�es industrielles

� la phase 1, les retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) doivent �quivaloir � la valeur totale du contrat soit 100 pour 100. Selon le plus r�cent rapport d'Industrie Canada, Mercedes Benz Canada (MBC) a respect� ses obligations en mati�re de RIR selon les modalit�s et conditions de la phase 1. Aucune retomb�e industrielle n'est exig�e � la phase 2 du contrat d'acquisition des v�hicules militaris�s standard. Toutefois, tout le soutien sera apport� par des ateliers d'entretien de camion locaux commerciaux, ce qui g�n�rera des retomb�es industrielles pour le Canada. En vertu du contrat de soutien initial, les RIR doivent �quivaloir � 75 pour 100 de la valeur totale du contrat et, selon Industrie Canada, MBC est � jour et progresse quant � ses activit�s. Le contrat de soutien actuel doit entra�ner des RIR �quivalant � 100 pour 100 de sa valeur.

OBUSIER TRACT� L�GER

Description

Le projet d'obusier tract� l�ger (OTL) est une lacune � l'�gard d'un aspect cl� de la capacit� actuelle de tir indirect de l'Arm�e de terre. Plus particuli�rement, le projet pr�voit notamment 25 obusiers tract�s l�gers M777 de 155 mm, muni chacun d'un syst�me de gestion de canon num�rique (SGCN), et soutenu par des munitions am�lior�es et un camion moderne. Les 25 obusiers (6 ont �t� livr�s pendant une p�riode de trois mois qui s'est termin�e en juillet 2009, et le reste a �t� livr� en mai 2011) s'ajouteront aux 12 obusiers M777 actuellement en service. Ces am�liorations de la capacit� en mati�re de l�talit�, de port�e, de pr�cision, de mobilit� et de num�risation sont requises pour soutenir les missions futures et les t�ches qui sont susceptibles d'�tre confi�es aux Forces canadiennes.

�tape du projet

Phase de mise en oeuvre : Le Projet d'obusier tract� l�ger est entr� dans la phase de mise en oeuvre avec l'approbation du ministre de la D�fense nationale en janvier 2010.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	BAE Syst�mes, Barrow-in-Furrow (Cumbria) R.-U.
Sous-traitants principaux	SELEX Sensor et Airborne Systems Ltd (�dimbourg) R.-U.

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation de la phase d'identification - Phase d'identification	Janvier 2008
Approbation pr�liminaire du projet - Phase de d�finition	Juin 2008
Contrat de vente de mat�riel militaire � l'�tranger, M777	Novembre 2008
Attribution du contrat de SGCN	Novembre 2009
Approbation d�finitive du projet - Phase de mise en oeuvre	Janvier 2010
Attribution du contrat de soutien initial des M777	Juin 2010
Capacit� op�rationnelle initiale	Octobre 2011
Capacit� op�rationnelle d�finitive	D�cembre 2012
Cl�ture de projet	Mars 2013

R�sultats du projet

Livrer les capacit�s ci-dessous :

• 25 obusiers l�gers tract�s M777 de 155 mm dot�s chacun d'un syst�me de gestion de canon et d'une radio num�rique;
• 37 tracteurs d'artillerie � roues (fond�s sur le SVSM MMN) qui vont tirer les obusiers et qui seront munis d'un syst�me de manutention et de stockage des munitions;
• munitions (y compris l'agent propulsif, les projectiles et les obus);
• soutien logistique int�gr�;
• am�liorations restreintes � l'infrastructure.

Une fois que les obusiers auront �t� livr�s et qu'on aura �tabli qu'ils font preuve de la capacit� op�rationnelle totale, ils contribueront � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement de l'Arm�e de terre.

L'Arm�e de terre est le principal b�n�ficiaire de cette capacit�.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Le projet d'obusier tract� l�ger atteint les objectifs fix�s. Le contrat de soutien des M777 a �t� attribu� en juin 2010. Les derni�res livraisons d'obusiers M777 et des composants du syst�me de gestion de canon ont d�but� � la fin de 2010 et elles �taient presque termin�es en mars 2011. Le projet d'obusier tract� l�ger respecte actuellement le budget et le calendrier fix�s.

Retomb�es industrielles

Les retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) font partie int�grante du projet d'obusier tract� l�ger. Le fabricant de l'�quipement d'origine de l'obusier tract� l�ger M777 de 155 mm s'est engag� � procurer des RIR directes et indirectes �quivalant � 100 pour 100 de la valeur du contrat (moins la valeur de l'�quipement fourni par le gouvernement des �tats-Unis). Pour ce qui est du syst�me num�rique de gestion de canon, le fabricant de l'�quipement d'origine s'est engag� � procurer des RIR directes et indirectes �quivalant � 100 pour 100 de la valeur des contrats.

�tant donn� la faible valeur du contrat de soutien initial des M777 et le fait qu'il concerne en grande partie des pi�ces et de la main-d'oeuvre, le contrat de soutien initial n'occasionnera pas de RIR. Toutefois, au fil de l'�laboration du concept de soutien, on prendra en compte la question des RIR.

PROJET D'H�LICOPT�RE MARITIME

Description

Le projet des h�licopt�res maritimes (PHM) a pour but de remplacer les CH124 Sea King par un parc de 28 nouveaux h�licopt�res maritimes enti�rement �quip�s et accompagn�s d'un contrat de soutien en service � long terme ainsi que de modifier les navires de la classe Halifax en vue de r�pondre aux besoins des nouveaux h�licopt�res maritimes. On pourra ainsi rem�dier aux lacunes op�rationnelles des CH124, �liminer les difficult�s inh�rentes � la durabilit� des h�licopt�res plus anciens et constituer un parc d'h�licopt�res maritimes polyvalents de taille suffisante pour continuer d'ex�cuter les op�rations pendant de nombreuses ann�es au XXIe si�cle.

�tape du projet

Mise en oeuvre : En novembre 2010, le projet a franchi l'�tape des six ans dans la phase de mise en oeuvre. L'objectif du projet est en train de passer de la conception et de l'ing�nierie aux essais en vol et aux pr�parations en vue des essais et des �valuations op�rationnels, �tape qui sera suivie de la livraison de la version conforme des h�licopt�res maritimes, laquelle devrait d�buter en 2012.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	Sikorsky International Operations Incorporated, Stratford, Connecticut, �.-U.
Sous-traitants principaux	General Dynamics Canada (Ottawa) Ontario, Canada L-3 MAS Canada, Mirabel (Qu�bec) Canada

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation pr�liminaire du projet	Juin 2003
Avis d'appel d'offres affich� au site MERX	D�cembre 2003
Approbation d�finitive du projet	Novembre 2004
Adjudication du contrat	Novembre 2004
Premi�re livraison (h�licopt�res maritimes conformes)	2012
Livraison finale	2013
Cl�ture de projet	2014

R�sultats du projet

Livrer 28 h�licopt�res maritimes enti�rement �quip�s en appui aux op�rations, et d�ployables avec les fr�gates de la classe Halifax, pouvant ex�cuter les r�les et les missions de base de la strat�gie de d�fense Le Canada d'abord. Une fois que les appareils auront �t� livr�s et qu'on aura �tabli qu'ils font preuve de la capacit� op�rationnelle totale, ils contribueront � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement de la Marine.

La Marine est le principal b�n�ficiaire de cette capacit�.

Rapport d'�tape et explication des �carts

En d�cembre 2008, � la suite de discussions visant � r�duire les retards pr�vus quant � la date de livraison des h�licopt�res maritimes int�gr�s, le gouvernement et la soci�t� Sikorsky ont �tabli un nouveau calendrier pour la livraison de six h�licopt�res de la version provisoire d�butant en novembre 2010 et selon lequel la livraison d'h�licopt�res enti�rement conformes d�buterait en juin 2012. Une deuxi�me modification apport�e au contrat en juin 2010 a chang� l'obligation relative � l'h�licopt�re maritime provisoire qui permettait la livraison d'un logiciel de syst�me de mission moins r�cent tout en continuant de progresser vers le d�but de l'entra�nement initial et des essais op�rationnels.

D'autres composantes du projet, notamment la construction de l'immeuble du centre d'entra�nement de Shearwater, en Nouvelle-�cosse, et le travail de modification de 12 fr�gates de la classe Halifax a bien progress� et respecte le calendrier. Le premier essai en vol de l'h�licopt�re maritime a eu lieu en novembre 2008. Le second h�licopt�re maritime, le premier appareil dot� d'un �quipement de mission complet, a effectu� son premier vol d'essai en juillet 2009. Des �quipages de la D�fense faisant partie de la force d'essais combin�e form�e avec la soci�t� Sikorsky ont commenc� � travailler sur l'essai de l'appareil en juillet 2009. Le premier essai en mer relativement aux limites op�rationnelles de l'h�licopt�re embarqu� est termin�, de m�me que le second essai en mer. Le budget allou� au projet est respect� � l'heure actuelle.

Retomb�es industrielles

Les retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) �quivalent � 107 pour 100 de la valeur totale du contrat d'acquisition d'immobilisations et � plus de 80 pour 100 de la valeur du contrat de soutien en service. De plus, la soci�t� Sikorsky a accept� de g�n�rer 80 M$ suppl�mentaires en RIR dans le cadre de la modification du contrat de soutien en service de juin 2010.

SYST�ME D'INFORMATION - SOUTIEN ET ACQUISITION DU MAT�RIEL

Description

Le projet du Syst�me d'information - Soutien et acquisition du mat�riel (SISAM) vise � mettre en place un syst�me d'information int�gr� sur le soutien et l'acquisition du mat�riel au minist�re de la D�fense nationale (MDN), en vue d'optimiser de mani�re �conomique la disponibilit� des syst�mes d'armes et d'�quipement tout au long du cycle de vie. La port�e du SISAM inclut tous les besoins d'information de bout en bout au sein de la D�fense qui sont li�s aux fonctions de soutien et d'acquisition du mat�riel, lesquelles comprennent la syst�mique, le soutien logistique int�gr�, la configuration de l'�quipement, la gestion des donn�es techniques, la gestion des biens, la gestion de la maintenance, la gestion du projet, la gestion du rendement, le soutien op�rationnel, la gestion des activit�s, l'analyse d'aide � la d�cision et la gestion des contrats.

�tape du projet

Mise en oeuvre. � ce jour, les phases 1 � 4 du projet ont �t� r�alis�es et la mise en oeuvre de la phase 5 est actuellement en cours, o� l'on met l'accent sur la livraison de la solution du SISAM pour l'Arm�e de terre et la Force a�rienne. L'ach�vement du projet est pr�vu pour 2013.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	S/O

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	IBM Canada (Ottawa) Ontario, Canada
Sous-traitants principaux	SAP Canada (Ottawa) Ontario, Canada Pennant (Ottawa) Ontario, Canada

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation pr�liminaire du projet - pouvoir de d�penser pour la phase 1	Juin 1998
Attribution de contrat - int�grateur de syst�mes principal	D�cembre 1998
SISAM - lancement de la phase 1 (202e D�p�t d'ateliers, Montr�al)	Septembre 1999
Pouvoir de d�penser pour les phases 2 et 3 : Mise en oeuvre des contrats complexes Mise en oeuvre de la solution SISAM aupr�s de la Marine Soutien op�rationnel et mise � jour du SISAM Planification et d�finition de l'envergure - besoins pr�vus de l'Arm�e de terre	Juin 2000
Pouvoir de d�penser modifi� pour la phase 4 : Examen des possibilit�s de faire avancer le plus possible la mise en oeuvre du SISAM dans les limites des fonds futurs disponibles pour la phase 5 Gestion du soutien op�rationnel et de la mise � jour du SISAM (en dehors du pouvoir de d�penser du projet SISAM) Ce projet a �t� consid�r� comme un grand projet d'�tat par suite de cette approbation	D�cembre 2003
Pouvoir de d�penser modifi� pour la phase 5 afin de prendre en compte la mise en place de fonctions suppl�mentaires � l'intention d'un groupe d'utilisateurs �largi, y compris la Force a�rienne et l'Arm�e de terre.	Juin 2007
Cl�ture de projet	D�cembre 2013

R�sultats du projet

Livrer un syst�me d'information de bout en bout qui permet l'ex�cution des processus d'acquisition et de soutien de mat�riel pour la Marine, l'Arm�e de terre et la Force a�rienne. Ce syst�me fait preuve d'une visibilit� accrue et d'une meilleure efficacit� du syst�me d'armes et du soutien de l'�quipement. En outre, le SISAM a permis le renouvellement du principe de la D�fense touchant les activit�s. Une fois que le syst�me aura �t� livr� et qu'on aura �tabli qu'il fait preuve de la capacit� op�rationnelle totale, il contribuera � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement de soutien commun et interarm�es. Une r�vision de la port�e du projet a �t� approuv�e afin de merner la gestion de l'inventaire de la cha�ne d'approvisonnement dans le m�me Syst�me d'application et de produits (SAP) par r�f�rence � la planification des ressources de l'entreprise (PRE).

Rapport d'�tape et explication des �carts

En juin 2007, le projet SISAM a re�u l'approbation du Conseil du Tr�sor, pour un montant de 170 M$, pour la phase 5. Le budget et le calendrier des activit�s de la phase 5 sont respect�s. On s'attend � ce que le projet soit termin� en 2013.

Retomb�es industrielles et r�gionales

L'Ontario b�n�ficiera de toutes les retomb�es industrielles et r�gionales (RIR), puisque toutes les d�penses li�es au projet se font dans cette province.

SYST�ME DE V�HICULES DE SOUTIEN MOYEN

Description

Le projet du syst�me de v�hicule de soutien moyen (SVSM) permettra le remplacement de la capacit� li�e au parc actuel de v�hicules logistiques moyens � roues (VLMR), qui a atteint la fin de sa vie utile en raison de son �ge, de l'utilisation intensive qui en a �t� faite et de la corrosion. Le projet du SVSM assurera la livraison des v�hicules ci-dessous.

• V�hicules moyens de mod�le militaire normalis� (MMN) :
  • jusqu'� 1 500 v�hicules, avec possibilit� de 650 v�hicules suppl�mentaires;
  • jusqu'� 150 syst�mes int�gr�s de protection blind�e, avec possibilit� de 150 syst�mes suppl�mentaires;
  • jusqu'� 300 remorques assorties munies d'un syst�me de chargement de mod�le militaire, avec possibilit� de 240 remorques suppl�mentaires.
• V�hicules moyens militaris�s qu'on trouve sur le march� (v�hicules militaris�s standard) :
  • 1 300 v�hicules commerciaux dot�s de composantes militaris�s.
• Ensembles de v�hicules sp�cialement �quip�s (VSE) :
  • 868 ensembles de VSE, avec possibilit� de 110 ensembles de VSE suppl�mentaires.

�tape du projet

D�finition : MMN et ensembles de VSE et Mise en oeuvre pour les v�hicules militaris�s standard et abris de base pour VSE.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal - v�hicules militaris�s standard	Navistar Defence LLC (Warrenville) Illinois, �.-U.
Entrepreneur principal - abris de base pour VSE	DEW Engineering et Development ULC (Ottawa) Ontario, Canada

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation pr�liminaire du projet	Juin 2006
V�hicules militaris�s standard - avis d'appel d'offres affich� au site MERX	Novembre 2007
V�hicules militaris�s standard - approbation pr�liminaire r�vis�e du projet	D�cembre 2008
V�hicules militaris�s standard - attribution de contrat	Janvier 2009
V�hicules militaris�s standard - premi�re livraison	Juin 2009
V�hicules militaris�s standard - fin de la livraison	Mars 2011
Abris de base des VSE - avis d'appel d'offres affich� au site MERX	Mai 2008
Abris de base des VSE - approbation pr�liminaire r�vis�e du projet	Juin 2009
Abris de base des VSE - attribution de contrat	Juillet 2009
Abris de base des VSE -premi�re livraison	Automne 2011
Abris de base des VSE - fin de la livraison	Printemps 2014
Ensembles de VSE - avis d'appel d'offres affich� au site MERX	Automne 2011
Ensembles de VSE - approbation d�finitive r�vis�e du projet	Printemps 2012
Ensembles de VSE - attribution de contrat	Printemps 2012
Ensembles de VSE - premi�re livraison	Printemps 2013
Ensembles de VSE - fin de la livraison	Automne 2015
V�hicules MMN - avis d'appel d'offres affich� au site MERX	Automne 2011
V�hicules MMN - approbation pr�liminaire du projet	D�but 2013
V�hicules MMN - attribution de contrat	D�but 2013
V�hicules MMN - premi�re livraison	Printemps 2014
V�hicules MMN - fin de la livraison	Automne 2015
Cl�ture de projet	2016

R�sultats du projet

Livrer un parc de remplacement de camions moyens pouvant ex�cuter les r�les et les missions de base de la strat�gie de d�fense Le Canada d'abord. � la fin du projet, les Forces canadiennes disposeront de deux parcs de v�hicules moyens (v�hicules militaris�s standard et MMN) ainsi que de nouveaux VSE. Une fois que les v�hicules auront �t� livr�s et qu'on aura �tabli qu'ils font preuve de la capacit� op�rationnelle totale, ils contribueront � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement de l'Arm�e de terre.

L'Arm�e de terre est le principal b�n�ficiaire de cette capacit�.

Rapport d'�tape et explication des �carts

En juin 2009, un pouvoir de d�penser 161,4 M$ (AB) plus TPS, pour des abris de base destin�s � des v�hicules sp�cialement �quip�s (VSE), a �t� obtenue aupr�s du Conseil du Tr�sor, et une nouvelle approbation pr�liminaire a �t� accord�e pour une estimation indicative totale des co�ts de 1,24 G$ (AB) plus TPS pour tous les �l�ments du projet de syst�me de v�hicule de soutien moyen (SVSM).

• V�hicules militaris�s standard - Un accord de principe a �t� conclu en ao�t 2008 avec le seul entrepreneur dont la soumission �tait recevable. L'approbation du contrat a �t� accord�e en d�cembre 2008. Le contrat a �t� attribu� en janvier 2009 et le dernier v�hicule a �t� accept� en mars 2011.
  
  
• Abris de base des VSE - Un accord de principe a �t� conclu en avril 2009 avec le seul entrepreneur dont la soumission �tait recevable. L'approbation pr�liminaire r�vis�e du projet et l'approbation du contrat ont �t� accord�es en juin 2009. Le contrat a �t� octroy� en juillet 2009.
  
  
• MMN - Des parties d'une �bauche de demande de propositions (DP) ont �t� affich�es au site web du projet en octobre 2009 et � nouveau en novembre 2010 en vue de la formulation de commentaires par l'industrie. La version d�finitive de la demande de propositions devrait �tre publi�e � l'automne 2011.
  
  
• �quipement des VSE - Une �bauche de demande de propositions au sujet de l'�quipement des VSE a �t� affich�e au site Web du projet � la fin du mois de d�cembre 2010 en vue de la formulation de commentaires par l'industrie. L'�bauche de la DP finale a �t� publi�e en juin 2010 en vue de la formulation de commentaires par l'industrie. La version d�finitive de la demande de propositions devrait �tre publi�e � l'automne 2011.

H�LICOPT�RES DE TRANSPORT MOYEN � LOURD

Description

Au cours de la derni�re d�cennie, la n�cessit� de d�placer le personnel et l'�quipement par voie a�rienne s'est accrue, et la capacit� � cet �gard est devenue un besoin essentiel pour que les Forces canadiennes puissent s'acquitter de tous les mandats qui leur sont confi�s. L'exp�rience des Forces canadiennes sur le plan op�rationnel, surtout dans les th��tres d'op�rations actuels, a mis en �vidence l'urgence de se doter d'h�licopt�res de transport moyen � lourd (HTML) afin d'appuyer l'Arm�e de terre dans un environnement hostile. Ces appareils permettront de d�placer rapidement, efficacement et en toute s�curit� un grand nombre de militaires et de pi�ces d'�quipement lourd � partir d'une base avanc�e, r�duisant ainsi la vuln�rabilit� de ceux-ci aux attaques. Tant au pays qu'� l'�tranger, les HTML fourniront au gouvernement un plus large �ventail de solutions militaires que les parcs d'h�licopt�res dont disposent actuellement les Forces canadiennes pour intervenir en cas de menace ou de situation d'urgence.

Ce projet permettra d'acqu�rir 15 h�licopt�res Chinook CH-47F en vue d'appuyer les op�rations terrestres au Canada et ailleurs dans le monde ainsi que l'entra�nement terrestre de l'�tat-major de l'Arm�e de terre pour b�n�ficier d'une grande disponibilit� op�rationnelle, de m�me que d'un soutien logistique int�gr� et d'autres �l�ments de soutien connexes.

�tape du projet

Mise en oeuvre.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	La soci�t� Boeing (Philadelphie) Pennsylvanie, �-U.
Entrepreneur principal	CAE, Saint-Laurent (Qu�bec) Canada

�tapes principales

�tapes principales	Date
Feuille de synth�se - approbation pr�liminaire du projet	Juin 2006
Pr�avis d'adjudication de contrat affich� au site MERX	Juillet 2006
Approbation d�finitive du projet et attribution du contrat	Juin 2009
Premier a�ronef	Juin 2012
Premier a�ronef enti�rement pr�t � l'action	Juin 2013
Capacit� op�rationnelle initiale	Juin 2014
Capacit� op�rationnelle totale*	Juin 2017
Cl�ture de projet	Juin 2018

R�sultats du projet

Livrer 15 h�licopt�res Chinook CH-47F pouvant ex�cuter les r�les et les missions de base de la strat�gie de d�fense Le Canada d'abord. Une fois que les h�licopt�res auront �t� livr�s et qu'on aura �tabli qu'ils font preuve de la capacit� op�rationnelle totale, ils contribueront � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement a�rospatial.

Les Forces a�rospatiales sont les principaux b�n�ficiaires de cette capacit�.

Rapport d'�tape et explication des �carts

En juin 2009, le Conseil du Tr�sor a accord� son approbation pr�liminaire � une estimation de co�t fond�e de 2,312 M$. Un contrat d'une valeur de 1,156 M$ US a �t� octroy� � La soci�t� Boeing en juin 2009. En mars 2010, une modification a �t� apport�e au contrat de CAE sur la formation op�rationnelle, afin d'adjoindre les exigences concernant les h�licopt�res de transport moyen � lourd (HTML). Le projet de HTML respecte actuellement le budget qui lui est allou� et la port�e. Il devrait se terminer d'ici juin 2018.

Retomb�es industrielles

La strat�gie d'acquisition des h�licopt�res de transport moyen � lourd (HTML) g�n�rera des retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) d'une valeur �gale � celle du contrat conclu de 100 pour 100 pour les acquisitions d'immobilisations et pour le soutien en service int�gr�. Les entreprises canadiennes auront acc�s � la cha�ne de valeur mondiale de Boeing et pourront ainsi r�aliser des travaux � long terme et de grande valeur au sein des parcs d'appareils �trangers de Boeing dans le cadre de partenariats internationaux. Gr�ce � ces nouvelles activit�s �conomiques qui seront g�n�r�es au Canada, les entreprises canadiennes occuperont une place enviable au sein de l'industrie a�rospatiale mondiale.

PROJET DU SYST�ME MILITAIRE AUTOMATIS� DE CIRCULATION A�RIENNE

Description

La D�fense a lanc� un projet de syst�me national de circulation a�rienne afin d'automatiser les services de circulation a�rienne. Ainsi, la D�fense a �tabli le projet de Syst�me militaire automatis� de circulation a�rienne (SMACA) de sorte que les op�rations a�riennes militaires puissent continuer de se d�rouler efficacement. Le projet facilite directement l'atteinte de l'objectif de d�fense qui consiste � ex�cuter des op�rations de contr�le de la circulation a�rienne militaire.

Le projet SMACA fournira les infrastructures, les syst�mes et les capacit�s automatis�es essentiels pour assurer une interface efficace avec les Syst�mes de gestion de la circulation a�rienne (SGCA) et un �change de donn�es exact entre les applications. Il mettra en place un syst�me de gestion de la circulation a�rienne (SGCA) stable, durable et op�rationnel et favorisera une int�gration maximale au Syst�me canadien automatis� de contr�le de la circulation a�rienne (CAATS) de NAV Canada. Dans les cas o� les interfaces de syst�me n'existent pas, on installera de l'�quipement neuf. Tous les syst�mes radar, les capteurs m�t�orologiques et les aides de la D�fense seront conserv�s et des interfaces entre ceux-ci et le SMACA seront �tablies. En 2006, le CAATS ne pouvait plus appuyer les op�rations militaires et le MDN a alors d�cid� d'opter pour une solution interne pour faire avancer le projet. Depuis 2006, l'Escadron de soutien technique des t�l�communications et des moyens a�rospatiaux (ESTTMA) est charg� de concevoir, d�velopper et mettre en oeuvre l'ensemble des solutions relatives aux SGCA de la D�fense pour le SMACA.

�tape du projet

Cl�ture du projet

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	Raytheon Canada Limited, Richmond, (Colombie-Britannique) Canada NAV CANADA, Ottawa, Ontario, Canada
Sous-traitants principaux	Hewlett Packard Canada Ltd, Ottawa (Ontario) Canada CVDS, Montr�al (Qu�bec) Canada Frequentis Canada Ltd, Ottawa (Ontario) Canada

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation d�finitive du projet par le Conseil du Tr�sor	Juillet 1993
Adjudication du contrat	Janvier 1994
Examen du concept pr�liminaire	Septembre 1997 Mai 2000
Examen des �l�ments critiques	F�vrier 2001
Essais de r�ception � l'usine (fermeture)	Janvier 2002
Premi�re livraison (Montr�al)	D�cembre 2003
Contrat ex�cut� (dernier paiement)	D�cembre 2004
R�ception de l'approbation permettant de mettre un terme � toutes les d�marches d'�laboration entreprises de concert avec NAV CANADA et de s'occuper de r�pondre aux besoins militaires minimaux de fa�on durable	Septembre 2006
D�but de l'�laboration du logiciel sur le syst�me Phoenix	Octobre 2006
Fin de l'�laboration du Phoenix NAMS II	Octobre 2007
Capacit� op�rationnelle initiale - premi�re escadre op�rationnelle gr�ce � l'�quipement NAMS II	Octobre 2007
Capacit� op�rationnelle totale - toutes les escadres ont re�u l'�quipement	Juin 2009
D�but des activit�s de cl�ture du projet	Juillet 2009
Comit� sup�rieur de r�vision - cl�ture du projet SMACA	Janvier 2010
Fermeture du Bureau de gestion du projet (BP)	Mars 2010
Fin du projet	Septembre 2011

R�sultats du projet

En juin 2009, les syst�mes d'affichage radar et de donn�es environnementales (REDDS) avaient �t� livr�s � toutes les sept escadres des Forces canadiennes. Ces syst�mes fournissent des donn�es de traitement radar, des donn�es d'aides � la navigation, des donn�es environnementales et l'entr�e des donn�es des vols. Tous les syst�mes font partie d'un r�seau ferm� et sont appuy�s par l'Escadron de soutien technique des t�l�communications et des moyens a�rospatiaux (ESTTMA) de Trenton. Le r�seau REDDS offre en outre une connexion compl�te avec NAV CANADA par l'entremise du r�seau du service fixe des t�l�communications a�ronautiques (RSFTA) de celui-ci. La capacit� op�rationnelle totale a �t� d�clar�e en juin 2009 et elle contribue � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement a�rospatial.

Les Forces a�rospatiales sont les principaux b�n�ficiaires de cette capacit�.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Le CT a accord� l'approbation d�finitive du projet � un co�t de 179,2 M$.
En juin 2006, les objectifs du projet du SMACA ont �t� jug�s irr�alisables avec CAATS. Le bureau de gestion du projet du SMACA disposait d'un certain nombre d'options et a recommand� de cesser l'�laboration du SMACA/CAATS, puis de continuer le projet gr�ce � la mise en oeuvre d'une solution interne appel�e Phoenix.

Avec l'appui de la D�fense, le conseil de gestion du projet (CGP) s'est dit d'accord avec ces recommandations en mars 2007. Le bureau de gestion du projet du SMACA a �t� invit� � se dissocier du projet CAATS de NAV CANADA et � se concentrer plut�t sur la revitalisation et l'int�gration des sources d'information de contr�le a�rien de chacune des sept escadres (Comox, Cold Lake, Moose Jaw, Bagotville, Trenton, Greenwood et Goose Bay). Le bureau de gestion du projet doit aussi veiller au maintien des op�rations conform�ment aux r�gles de vol aux instruments militaires dans les escadres plut�t que dans deux centres de contr�le terminal militaires et poursuivre l'�laboration et la mise en service de la solution Phoenix.
Depuis l'octroi des approbations en juillet 2007, la solution Phoenix progresse bien vers la mise � niveau de la capacit� actuelle du SGCA, qui comprend les sous-syst�mes suivants : le processeur de radar, les aides � la navigation et le sous-syst�me m�t�orologique (NAMS), le progiciel de statistiques sur les mouvements d'avion et le syst�me des donn�es de vol. Phoenix se fonde sur le syst�me de traitement des donn�es radar II (RDPS II), un syst�me �prouv� faisant l'objet d'un certificat de navigabilit� op�rationnelle et qui a �t� construit � l'aide de mat�riel commercial standard et d'un logiciel libre, assurant ainsi un risque technique faible. L'installation de l'�quipement Phoenix � la 8e Escadre Trenton est termin�e et une autorisation de navigabilit� op�rationnelle provisoire a �t� accord�e en octobre 2007, soit plus t�t que pr�vu. Les activit�s de cl�ture du projet, notamment la pr�sentation d'un rapport d'ach�vement du projet au Secr�tariat du Conseil du Tr�sor, ont pris fin en juin 2010.

Tous les sites sont maintenant dot�s de la m�me technologie et des m�mes interfaces et l'environnement Phoenix fonctionne depuis 2007 sans temps d'indisponiblit�, ni panne importante. Les Jeux olympiques de 2010 � Vancouver ont chang� les priorit�s du personnel de l'ESTTMA, reportant la r�vision des derniers �l�ments livr�s, soit le terminal d'entr�e des donn�es de vol.

Retomb�es industrielles et r�gionales

Les retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) doivent s'appliquer � toutes les r�gions du Canada. 

CAPACIT� DE LA PROCHAINE G�N�RATION DE CHASSEUR

Description

L'objectif de la capacit� de la prochaine g�nration de chasseur (CPGC) de la prochaine g�n�ration est d'acqu�rir 65 chasseurs de la nouvelle g�n�ration pour remplacer la flotte de CF18 lorsqu'elle sera retir�e du service ainsi que d'avoir la capacit� de chasseurs pilot�s n�cessaire � la d�fense du Canada et de l'Am�rique du Nord et en vue des op�rations exp�ditionnaires collectives auxquelles les Forces canadiennes participent.

�tape du projet

Analyse des options. Un bureau de gestion de projet a �t� mis sur pied en octobre 2010 et le travail a �t� lanc� afin de faire progresser la pr�sentation au Conseil du Tr�sor qui demande le pouvoir de d�penser requis pour les activit�s de l'�tape de d�finition.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	Joint Strike Fighter Program Office (JPO) (Washington) DC, �.-U.
Sous-traitant principal	Lockheed Martin Aeronautics Company, Fort Worth (Texas) �.-U.

�tapes principales

�tapes principales	Date
Feuille de synth�se (identification)	Janvier 2010
Feuille de synth�se (approbation d�finitive du projet)	� �tre d�terminer
Pouvoir de d�penser du Conseil du Tr�sor	� �tre d�terminer
Premi�re demande d'achat des participants	Janvier 2012
Livraison du premier avion	D�cembre 2016
Capacit� op�rationnelle initiale	Mai 2020
Capacit� op�rationnelle totale	Septembre 2025
Cl�ture de projet	D�cembre 2027

R�sultats du projet

Le projet de capacit� de la prochaine g�n�ration de chasseur (CCPG) consistera � livrer 65 a�ronefs F-35 pouvant ex�cuter les r�les et les missions de base de la strat�gie de d�fense Le Canada d'abord. Une fois que les a�ronefs auront �t� livr�s et qu'on aura �tabli qu'ils font preuve de la capacit� op�rationnelle totale, ils contribueront � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement a�rospatial.

Les Forces a�rospatiales sont les principaux b�n�ficiaires de cette capacit�.

Rapport d'�tape et explication des �carts

En juillet 2010, le gouvernement du Canada a annonc� sa d�cision d'investir un montant estim� � 9 G$ pour faire l'acquisition de 65 avions de chasse F-35 Lightning II afin de remplacer la flotte d'appareils CF18. Le processus d'achat est �nonc� en d�tail dans le Protocole d'entente sur la production, le soutien et le d�veloppement subs�quent (PE PSDS) de l'avion d'attaque interarm�es (JSF). On a mis sur pied un bureau de gestion de projet en octobre 2010 et on a entrepris les travaux pour faire progresser la pr�sentation au Conseil du Tr�sor afin d'obtenir le pouvoir de d�penser n�cessaire pour les activit�s de l'�tape de d�finition.

Retomb�es industrielles et r�gionales

En signant le PE PSDS, les neuf pays partenaires se sont entendus sur l'adoption d'un mod�le de participation industrielle dans le cadre du programme du JSF. Par cons�quent, l'industrie de la d�fense du Canada se voit offrir l'occasion unique de jouer un r�le dans le mod�le de participation mondiale autour duquel s'articule ce programme. Elle a l'occasion de prendre part � la cha�ne d'approvisionnement mondiale du programme JSF, ce qui signifie que les entreprises canadiennes pourront non seulement participer au soutien des 65 appareils que se procure le Canada, mais �galement � celui de l'ensemble des F-35 qui seront construits et dont le nombre est de plus de 3 000. � ce jour, les entreprises canadiennes ont touch� plus de 350 M$ de contrats en vue de la mise au point et de la production des appareils F-35 et les premi�res estimations montrent que les possibilit�s qui se pr�senteront � l'industrie a�rospatiale canadienne pourraient s'�lever � 12 G$.

T�L�COMMUNICATIONS MILITAIRES PROT�G�ES PAR SATELLITE

Description

Le Minist�re et les Forces canadiennes disposent de communications mondiales s�res, garanties et directement interop�rables avec celles de leurs alli�s, gr�ce au projet des t�l�communications militaires prot�g�es par satellite (TMPS). Ce projet livrera un syst�me �volu� de t�l�communications militaires par satellite canadien � fr�quence extr�mement haute qui r�siste au brouillage et qui permet aux Forces canadiennes de communiquer pratiquement partout dans le monde en toute s�curit� et de fa�on viable afin d'assurer le commandement et contr�le de leurs forces et de leurs commandants d�ploy�s de m�me que leur interop�rabilit� avec le principal alli� du Canada, les �tats-Unis.

�tape du projet

Le projet de TMPS est mis en oeuvre en deux �tapes et son ach�vement est pr�vu pour l'hiver 2017.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	D�partement de la D�fense des �tats-Unis
Sous-traitants principaux	Raytheon, Waltham, Massachusetts, �.-U. Rockwell Collins Inc., Cedar Rapids, Iowa, �.-U.

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation pr�liminaire du projet	Ao�t 1999
Approbation d�finitive du projet	Novembre 2003
Livraison du terminal initial	Automne 2012
Livraison du satellite initial	Hiver 2012-13
Capacit� op�rationnelle totale du syst�me TMPS	Automne 2019
Cl�ture du projet	Hiver 2019-20

R�sultats du projet

Livrer une capacit� de communication en appui aux utilisateurs interarm�es, de la Marine, de l'Arm�e de terre ou de la Force a�rienne. Cette capacit� supporte le commandement et le contr�le par l'autorit� nationale de commandement des op�rations d�ploy�es et le commandement et le contr�le des op�rations dans le th��tre. Une fois que l'�quipement aura �t� livr� et qu'on aura �tabli qu'il fait preuve de la capacit� op�rationnelle totale, il contribuera � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement de commandement et de contr�le commun et interarm�es.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Le projet TMPS est mis en oeuvre en deux phases.

Au cours de la phase 1 qui est maintenant termin�e, le Conseil du Tr�sor a approuv� l'achat d'un acc�s garanti au syst�me �volu� de communications militaires par satellite (MILSATCOM) dans la bande des fr�quences extr�mement hautes (AEHF) du d�partement de la D�fense des �tats-Unis en accordant l'approbation pr�liminaire du projet en ao�t 1999. De plus, le CT a permis au minist�re de la D�fense nationale (MDN) de conclure un protocole d'entente (PE) avec le d�partement de la D�fense des �.-U. qui porte sur la communication par satellites militaires. Cela permettrait au MDN d'avoir acc�s � la constellation de satellites de t�l�communication en bande AEHF du d�partement de la D�fense des �.-U. Ce PE a �t� sign� en novembre 1999. En outre, l'approbation n�cessaire pour d�finir le volet des terminaux a �t� obtenue.

La phase 2 est en cours depuis novembre 2003, date � laquelle le CT a accord� l'approbation d�finitive du projet relativement � l'achat et, s'il y a lieu, � l'installation des terminaux de satellites AEHF connexes.

Le co�t total de fond de ce projet (des deux phases) est estim� � 592 M$ (AB) incluant la TPS/TVH. La r�alisation du projet respecte le budget pr�vu.

Toutefois, en raison du retard dans le calendrier global de lancement de satellite du d�partement de la D�fense des �.-U., et puisque la constellation de satellites est au coeur des syst�mes de MILSATCOM dans la bande AEHF et de TMPS, le MDN n'a d'autre choix que d'accepter les retards et de reporter de plusieurs ann�es les jalons qu'il a fix�s, par exemple en ce qui concerne l'atteinte de la capacit� op�rationnelle totale du syst�me TMPS. La capacit� op�rationnelle totale a �t� report�e davantage en raison du plan de car�nage de la flotte navale.

Retomb�es industrielles

En vertu de la phase 1, le d�partement de la D�fense des �tats-Unis s'est engag� � r�partir la charge de travail avec l'industrie canadienne proportionnellement � notre contribution. Les fournisseurs des deux pays auront le droit de soumissionner pour les travaux du projet. Au cours de la phase 2, le Comit� consultatif sup�rieur du projet a convenu que l'acquisition et le soutien des terminaux seraient assur�s au moyen des ventes de mat�riel militaire � l'�tranger et que l'installation ferait l'objet de contrats de 100 pour 100 administr�s par la D�fense.  Industrie Canada cherchera � obtenir des RIR �quivalant � la totalit� de la valeur contractuelle.

PROLONGATION DE LA VIE DES SOUS-MARINS

Description

Le projet de prolongation de la vie des sous-marins (PVSM) consiste � remplacer la flotte de sous-marins de la classe Oberon par quatre sous-marins britanniques existants de la classe Upholder (rebaptis�e au Canada � classe Victoria �). Le projet permettra au Canada de conserver sa capacit� sous-marine sans d�passer le budget d'investissement actuel. Il appuie la capacit� du Canada d'assurer la surveillance et le contr�le de son territoire, de l'espace a�rien et des zones maritimes qui sont de son ressort, ainsi que la capacit� du Canada de prendre part aux op�rations bilat�rales et multilat�rales.

�tape du projet

Mise en oeuvre. Le projet a donn� lieu � l'acquisition de quatre sous-marins de la classe Victoria munis de certificats de s�curit� de plong�e � jour, de quatre installations d'entra�nement des �quipages (incluant les syst�mes de combat d'entra�nement, commande de navire, commande des machines, manutention et lancement des torpilles) et a assur� l'instruction de quatre �quipages. La canadianisation de trois sous-marins et de 13 des 17 projets connexes est termin�e. La canadianisation du dernier sous-marin (NCSM Chicoutimi) sera termin�e lors de la p�riode de grand car�nage, qui a officiellement commenc� en juillet 2010. Le reste des projets connexes sera termin� d'ici la cl�ture du projet en mars 2013.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	Le gouvernement du Royaume-Uni (R.-U.), Grande-Bretagne et Irlande du Nord, minist�re de la D�fense, R. U.
Sous-traitants principaux	British Aerospace Engineering (BAE) Marine Systems (auparavant Vickers Shipbuilding and Engineering Limited (VSEL)/Marconi Marine), Cumbria, R.-U.

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation par le Conseil du Tr�sor	Juin 1998
Attribution du contrat principal	Juillet 1998
Attribution du contrat de soutien initial	Juillet 1998
Capacit� op�rationnelle initiale	Avril 2006
Capacit� op�rationnelle totale	Early 2012
Cl�ture de projet	Mars 2013

R�sultats du projet

Le projet PVSM a donn� lieu � l'acquisition d'une capacit� de sous-marin compl�te en vue du remplacement des anciens sous-marins de la classe Oberon. La capacit� de remplacement comprend :

• quatre sous-marins fonctionnels de la classe Victoria, acquis du minist�re de la D�fense du Royaume-Uni et munis de certificats de s�curit� de plong�e � jour;
• de quatre installations d'entra�nement des �quipages (syst�mes de combat, commande de navire, commande des machines, manutention et lancement des torpilles);
• progiciel de donn�es techniques accompagn� de manuels, de donn�es de conception, de rapports d'essai et de dossiers de mise � jour et de configuration;
• pi�ces de rechange initiales, y compris les pi�ces � bord et de d�p�t, les outils sp�ciaux et les autres pi�ces d'�quipement de soutien; et
• formation initiale � la conversion de quatre �quipages de sous-marin canadiens et le personnel de soutien de flotte n�cessaire � la maintenance et au fonctionnement du sous-marin de la classe Victoria.

Ce projet contribue � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement de la Marine.

La Marine est le principal b�n�ficiaire de cette capacit�.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Le projet PVSM a re�u l'approbation d�finitive en juin 1998, � un co�t total estim� de 812 M$ (AB), excluant la TPS. Le Conseil du Tr�sor a relev� le plafond des d�penses de 84,8 M$ en juin 2003 afin de tenir compte de l'�largissement de la port�e du projet � 17 projets et initiatives connexes qui �voluaient hors du cadre du PVSM. Le PVSM respecte actuellement le budget fix�.

Le Canada a accept� les quatre sous-marins Upholder du Royaume-Uni. Un r�sum� de l'�tat op�rationnel de chacun de ces vaisseaux figure ci-apr�s.

• Le Navire canadien de Sa Majest� (NCSM) Victoria est actuellement en p�riode de grand car�nage � l'Installation de maintenance de la flotte (IMF) Cape Breton. Il est sorti de cale s�che en avril 2011 et cette activit� doit se terminer en 2011.
• Le NCSM Windsor est actuellement en p�riode de grand car�nage � l'Installation de maintenance de la flotte (IMF) Cape Scott. Il devrait sortir de cale s�che � l'hiver 2012 et cette activit� doit se terminer en 2012.
• Le NCSM Corner Brook est op�rationnel et participe � divers exercices et patrouilles. Il demeurera op�rationnel jusqu'au milieu de l'ann�e 2011.
• Le NCSM Chicoutimi a �t� remis au Canada en octobre 2004. Alors qu'il �tait en route vers le Canada, un incident imputable au syst�me �lectrique s'est produit en mer et le sous-marin a �t� renvoy� au Canada par transport maritime. Bien que certaines r�parations soient termin�es, on a pris la d�cision de reporter l'ach�vement de la r�paration et de la canadianisation � sa p�riode de grand car�nage. Le NCSM Chicoutimi a �t� remis � la soci�t� Canadian Submarine Management Group (entrepreneur de soutien en service) en juin 2009. Sa p�riode de grand car�nage a commenc� en juillet 2010 et elle doit se terminer en 2012.

Selon les progr�s accomplis � ce jour et les renseignements actuels, tous les objectifs de rendement de ce contrat seront atteints dans les limites du budget allou�.

Retomb�es industrielles

Les retomb�es industrielles et r�gionales directes (RIR) et indirectes du projet s'�l�veront � environ 200 M$. Ces retomb�es portent notamment sur les modifications canadiennes apport�es aux sous-marins et la r�installation des simulateurs et des installations d'entra�nement au Canada. Des RIR suppl�mentaires de 100 M$ se concr�tiseront sous la forme de renonciations, en vertu desquelles les soci�t�s canadiennes pr�sentant des soumissions en vue de contrats de d�fense au Royaume-Uni qui b�n�ficieront de compensations industrielles.

V�HICULE BLIND� TACTIQUE DE PATROUILLE

Description

Le projet de v�hicule blind� tactique de patrouille (VBTP) est l'un des quatre projets du syst�me futur de v�hicule de combat terrestre qui a �t� annonc� en juillet 2009.

Le projet de VBTP fournira � l'Arm�e de terre un v�hicule de combat � roues qui s'acquittera d'un large �ventail de r�les sur le champ de bataille, notamment et non limit� � la reconnaissance et la surveillance, la s�curit�, le commandement et le contr�le ainsi que le transport de marchandises et de personnel par v�hicule blind�. Il fait preuve d'une grande mobilit� tactique et assure � l'�quipage une capacit� de survie d'un tr�s haut degr�.

La port�e du projet comprend un achat initial d'environ 500 VBTP et une option d'achat d'un maximum de 100 v�hicules additionnels, en plus du soutien en service � long terme connexe.

�tape du projet

D�finition : On a entrepris la phase de d�finition du projet du VBTP et le Conseil du Tr�sor (CT) a donn� son approbation en juin 2009. Les pouvoirs de d�penser et d'attribuer le contrat pour la phase de d�finition ont �galement �t� d�l�gu�s � la D�fense et � Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) respectivement pour le VBTP et le soutien en service connexe.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal	N'est pas d�sign� pour le moment
Sous-traitants principaux	N'est pas d�sign� pour le moment

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation de la phase d'identification	Mars 2008
Approbation du mandat du projet	Mai 2009
Approbation de l'�valuation pr�liminaire des risques du projet	Juin 2009
Approbation de la phase de d�finition	Juin 2009
Approbation de l'�nonc� des besoins op�rationnels	Janvier 2010
Approbation de la phase mise en oeuvre	Mai 2012 (pr�vision)
Adjudication du contrat	Juin 2012 (pr�vision)
Capacit� op�rationnelle initiale - Livraison confirm�e	2014 (pr�vision)
Capacit� op�rationnelle totale - Livraison confirm�e	2016 (pr�vision)
Approbation du rapport de fin du projet	2017 (pr�vision)

R�sultats du projet

Le projet de VPT est cens� obtenir les r�sultats ci-dessous :

• achat initial d'environ 500 VPBT;
• option d'achat d'un maximum de 100 v�hicules additionnels;
• acquisition et prestation d'un soutien logistique int�gr� (SLI) en vue du soutien du parc pendant les deux premi�res ann�es;
• acquisition d'un stock op�rationnel et de munitions pour deux ans d'entra�nement; et
• mises en oeuvre d'un contrat � long terme (25 ans) de soutien en service financ� � m�me les fonds d'approvisionnement national de l'Arm�e de terre.

Ce projet contribue � l'atteinte des objectifs de la strat�gie de d�fense Le Canada d'abord et au r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement de l'Arm�e de terre.

L'Arm�e de terre est le principal b�n�ficiaire de cette capacit�.

Rapport d'�tape et explication des �carts

En juin 2009, le Conseil du Tr�sor a accord� une approbation pr�liminaire du projet. De plus, le CT a accord� le pouvoir de d�penser relativement � la phase de d�finition pour un co�t substantif de 37,5 M$ (AB). Le projet de VPBT respecte actuellement le budget fix�.

En novembre 2008, le Comit� consultatif sup�rieur des projets de la D�fense a approuv� une strat�gie d'acquisition comportant une approche progressive dans le cadre d'un processus concurrentiel. Par cons�quent, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada a publi� en juillet 2009 une lettre d'int�r�t/demande de prix et de disponibilit� afin d'obtenir des renseignements sur le co�t et le calendrier et ainsi d'appuyer la pr�sentation d'une approbation d�finitive du projet. On a publi� une demande d'expression d'int�r�t et de qualification en mars 2010, qui s'est termin�e en juin 2010. Les sept soumissionnaires qualifi�s au pr�alable ont �t� annonc�s en juillet 2010. Une �bauche de demande de propositions (DP) a �t� publi�e en novembre 2010 et la DP finale a �t� publi�e en mars 2011; sa date de cl�ture �tait le mois d'ao�t 2011. L'�valuation des propositions et l'essai des v�hicules candidats doivent avoir lieu � l'automne 2011 et l'approbation d�finitive du projet est pr�vue pour mai 2012.

Retomb�es industrielles

Cette acquisition entra�nera des retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) qui d�couleront de l'acquisition des VPBT et du soutien en service connexe. Les exigences quant aux RIR directes ont �t� �tablies � 25 pour 100 pour le contrat d'acquisition et � 40 pour 100 pour le contrat de soutien.

PROJECT DE REMPLACEMENT DES CHARS

Description

Le projet de remplacement des chars (PRC) vise � remplacer le parc canadien de chars Leopard 1 vieillissants par une capacit� d'appui-feu direct moderne, fortement blind�e, mobile et directe. Le projet se subdivise en deux phases. La phase 1 comprend l'emprunt de 20 chars de combat principaux (CCP) Leopard 2 A6M et de deux v�hicules blind�s de d�pannage (VBD) ainsi que l'obtention d'un soutien logistique aupr�s du gouvernement allemand en vue d'un d�ploiement imm�diat en Afghanistan, en plus de l'achat de 100 CCP Leopard 2 suppl�mentaires du gouvernement n�erlandais. La phase 2 comprend la r�paration, la r�vision, l'am�lioration, la conversion et la mise en service au sein des FC d'un maximum de 100 chars Leopard 2 et de v�hicules blind�s de d�pannage, ainsi que du syst�me logistique int�gr� inh�rent aux diff�rentes variantes.

�tape du projet

Mise en oeuvre. Le projet a fait l'objet d'une approbation pr�liminaire du projet (qui comprenait l'approbation d�finitive de la phase 1) par le Conseil du Tr�sor en mars 2007 et d'une approbation d�finitive du projet en juin 2009 relativement � la phase 2. Le co�t plafond de ce projet est fix� � 650 M$.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et ses organismes r�gionaux

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Phase 1
Entrepreneur principal pour la modernisation des VBD	Rheinmetall Land System (RLS), Allemagne
Entrepreneur principal pour la modernisation des CCP	Krauss Maffei Wegmann (KMW), Allemagne
Entrepreneur principal pour les chars pr�t�s	Gouvernement de l'Allemagne
Entrepreneur principal pour l'achat des chars	Gouvernement des Pays-Bas
Phase 2
Entrepreneur principal pour 20 chars Leopard 2 A4M (op�rationnels)	Krauss Maffei Wegmann (KMW), Allemagne
Entrepreneur principal pour 20 chars Leopard 2 A6M � remettre au gouvernement de l'Allemagne	Krauss Maffei Wegmann (KMW), Allemagne
Entrepreneur principal pour 42 chars Leopard 2 A4 utilis�s pour l'entra�nement	Rheinmetall Canada Inc (RhC), Canada
Entrepreneur principal pour huit VBD Leopard 2	� �tre d�terminer
Entrepreneur principals pour les contrats portant sur le SLI : Munitions Simulateurs Outils et �quipement d'essai sp�cialis�s �quipement (DEES) Fourniture initiale de pi�ces de rechange Tubes r�ducteurs d'entra�nement (SCTD)	� �tre d�terminer � �tre d�terminer � �tre d�terminer � �tre d�terminer � �tre d�terminer � �tre d�terminer

�tapes principales

�tapes principales	Date
M�moire au Cabinet	Mars 2007
Conseil du Tr�sor - Approbation pr�liminaire du projet	Mars 2007
Phase 1 - Contrat de pr�t aupr�s du minist�re de la D�fense de l'Allemagne	Mai 2007
Phase 1 - Attribution d'un contrat � KMW pour la mise � niveau des chars emprunt�s	Mai 2007
Phase 1 - Attribution d'un contrat � RLS pour la mise � niveau des chars emprunt�s	Mai 2007
Capacit� op�rationnelle initiale	Ao�t 2007
Phase 1 - Acquisition de chars aupr�s du gouvernement des Pays-Bas	D�cembre 2007
Phase 1 - Modification de l'approbation pr�liminaire du projet par le Conseil du Tr�sor	Juin 2008
Modification au m�moire au Cabinet	Avril 2009
Approbation d�finitive du projet par le Conseil du Tr�sor � certaines conditions	Juin 2009
Phase 2 - Attribution d'un contrat � KMW pour 20 chars Leopard 2 A4 op�rationnels (r�paration, r�vision et mise � niveau)	Juin 2009
Phase 1 - Contrat avec KMW en vue du remplacement en nature des chars � remettre au minist�re de la D�fense de l'Allemagne - 20 chars Leopard 2A6 (Pays-Bas)	Juillet 2009
Phase 2 - Contrat de r�paration et de r�vision de 42 chars (d'entra�nement) Leopard 2A4	Ao�t 2010
Capacit� op�rationnelle totale (phase 2)	Janvier 2014
Cl�ture de projet	Janvier 2015

R�sultats du projet

Livrer les capacit�s ci-dessous :

• 20 chars Leopard 2 A6M - Chars de combat principaux (CCP) pour les t�ches exp�ditionnaires;
• canon L55 avec protection suppl�mentaire contre les mines et syst�mes blind�s anti-projectiles;
• 20 chars Leopard 2 A4M - CCP op�rationnels pour les t�ches op�rationnelles; canon L44 avec protection contre les mines, blindage anti-projectiles et syst�mes blind�s suppl�mentaires complets;
• 42 chars Leopard 2 A4 - Chars de combat principaux utilis�s principalement pour l'entra�nement; canon L44 avec protection de base;
• huit v�hicules blind�s de d�pannage (VBD) Leopard 2; quatre VBD serviront aux t�ches exp�ditionnaires et les quatre autres seront utilis�s pour le soutien au pays;
• munitions correspondantes, pi�ces et outils sp�ciaux de maintenance ainsi qu'entra�nement.

Ce projet contribue � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li�s � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement de l'Arm�e de terre.

L'Arm�e de terre est le principal b�n�ficiaire de cette capacit�.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Le Conseil du Tr�sor a approuv� la modification apport�e � l'approbation pr�liminaire du projet en juin 2008, permettant ainsi le remplacement en nature des chars pr�t�s. Le Canada conservera le Leopard 2A6 M pr�t� par l'Allemagne. En retour, le Leopard 2 A6 achet� des Pays Bas sera converti en un v�hicule allemand standard et remis au minist�re de la d�fense nationale de l'Allemagne.

En juin 2009, le Conseil du Tr�sor a accord� l'approbation d�finitive du projet, appuyant ainsi la phase 2 de la strat�gie d'acquisition comprenant la mise au point d'une capacit� de travail au Canada. Le d�veloppement de cette capacit� a men� au report de la COT en janvier 2014. De plus, le co�t fait toujours l'objet d'une gestion serr�e dans les limites du plafond �tabli, conform�ment aux principales r�alisations attendues et aux activit�s prioritaires.

R�cemment, le PRC a �t� autoris� � utiliser des fonds de pr�voyance de 21,4 M$ afin d'appuyer le programme d'acquisition de munitions qui est n�cessaire � l'�tablissement d'une nouvelle capacit� de munitions au Canada.

Le projet continue de progresser de fa�on dynamique, tout en garantissant un soutien efficace relativement aux difficult�s li�es � l'�quipement en Afghanistan et � l'�tablissement de contrats portant sur le soutien essentiel.

Retomb�es industrielles

Aucune retomb�e industrielle et r�gionale (RIR) n'est exig�e pour la phase 1.

Pour la phase 2, les RIR sont obligatoires. Les entreprises soumissionnaires doivent donc pr�senter des propositions RIR acceptables � cet �gard. Les entreprises retenues devront ainsi entreprendre des activit�s qui g�n�reront au Canada des RIR d'une valeur � 100 pour 100 � celle du contrat. Des repr�sentants d'Industrie Canada et des organismes de d�veloppement r�gional �valueront les propositions relativement � ces retomb�es. Les entrepreneurs devront soumettre des rapports annuels sur les retomb�es g�n�r�es, qui d�tailleront leurs r�alisations, et Industrie Canada examinera et v�rifiera ces rapports.

PROLONGATION DE LA DUR�E DU V�HICULE BLIND� L�GER � ROUES

Description

La prolongation de la dur�e du v�hicule blind� l�ger � roues (PD-VBLR) portait sur les lacunes qui ont trait aux capacit�s de commandement, d'appui au combat et de soutien logistique du combat, afin de s'assurer que les parcs actuels de v�hicules blind�s � roues sont aptes � fonctionner dans les environnements hostiles actuels et pr�vus. Le projet de PD-VBLR a am�lior� la mobilit�, la protection et la capacit� des parcs de Bison en service (compos�es principalement de v�hicules de transport de section d'infanterie) par le biais d'une prolongation de leur dur�e de vie et de la conversion aux variantes de commandement et de soutien pr�vues pour les parcs de VBL III et de VBL de reconnaissance (Coyote).

�tape du projet

Cl�ture. 100 pour 100 des v�hicules Bison ont �t� livr�s et sont en service. Le projet termine les publications et l'acquisition de pi�ces de rechange.

Minist�res et organismes responsables et participants

Minist�re responsable	Minist�re de la D�fense nationale (MDN)
Autorit� contractante	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
Minist�res et organismes participants	Industrie Canada et Agence de promotion �conomique du Canada atlantique

Entrepreneurs et sous-traitants principaux

Entrepreneur principal (six variantes)	DEW Engineering and Development ULC (DEW), Ottawa (Ontario) Canada
Entrepreneur principal (une variante)	General Dynamics Land Systems - Canada (GDLS-C), London (Ontario) Canada

�tapes principales

�tapes principales	Date
Approbation pr�liminaire du projet par le Conseil du Tr�sor	Septembre 1996
Approbation d�finitive du projet par le Conseil du Tr�sor	Novembre 1998
Attribution du contrat initial � DEW	Janvier 2003
Approbation d�finitive r�vis�e du projet par le Conseil du Tr�sor	Septembre 2006
Nouvelle attribution de contrat � DEW	Mai 2007
Attribution de contrat � GDLS-C	Octobre 2007
Mise en oeuvre - capacit� op�rationnelle initiale	Mars 2009
Mise en oeuvre - capacit� op�rationnelle totale	Novembre 2010
Projet termin�	Septembre 2011

R�sultats du projet

Livrer les capacit�s ci-dessous :

• Conversion de tout le parc de Bison, qui comprend 199 v�hicules, en 32 ambulances, 16 v�hicules de guerre �lectronique, quatre v�hicules de d�fense contre les agents nucl�aires, biologiques et chimiques, 32 v�hicules de d�pannage et d'entretien, 32 v�hicules d'�quipe mobile de r�paration, 82 v�hicules de commandement, de contr�le, de communications et de renseignement;
• acquisition d'ensembles de blindage suppl�mentaires externes mis � niveau pour les stocks des op�rations en raison des changements apport�s aux v�hicules existants en vue de fournir � l'�quipage et � la mission l'�quipement essentiel dot� d'une protection de base;
• soutien logistique int�gr� suffisant pour la maintenance du parc au cours des deux premi�res ann�es d'utilisation.

Le projet de PD-VBLR contribue � l'atteinte du r�sultat strat�gique ci-apr�s li� � l'Architecture d'activit�s de programme (AAP) : acquisition des ressources conform�ment aux exigences du gouvernement en mati�re de d�fense, plus particuli�rement l'activit� de programme portant sur l'acquisition et l'�limination d'�quipement de l'Arm�e de terre.

Rapport d'�tape et explication des �carts

Au d�part, le CT a approuv� le projet de PD-VBLR � un co�t estim� de 230,387 M$ (AB). En septembre 2006, le Conseil du Tr�sor a r�duit le pouvoir de d�penser du projet en raison de l'annulation de la composante portant sur les v�hicules blind�s polyvalents. Ce changement est le r�sultat d'une d�cision prise par le minist�re de la D�fense en mars 2005, qui visait � retirer le parc de v�hicules blind�s polyvalents. Ainsi, le co�t total estim� du projet s'�l�ve maintenant � 170,3 M$ (AB). La cl�ture du projet a �t� retard�e en raison de probl�mes d'acquisition des pi�ces de rechange et quant � l'ach�vement des publications. Le co�t du projet de PD-VBLR est actuellement inf�rieur au budget �tabli et il devrait �tre termin� d'ici septembre 2011.

Retomb�es industrielles

Aucune strat�gie de retomb�es industrielles et r�gionales n'est associ�e � ce projet.

Le projet de PD-VBLR est exclu de l'Accord sur le commerce int�rieur en vertu de l'article 508 - Circonstances exceptionnelles. Les circonstances exceptionnelles ont trait aux difficult�s avec lesquelles l'�conomie locale doit composer en raison de la fermeture de la Base des Forces canadiennes Chatham, au Nouveau-Brunswick. Une partie des travaux doit �tre ex�cut�e dans la r�gion de Chatham (maintenant appel�e r�gion de Miramichi). Une disposition du contrat conclu avec DEW Engineering and Development ULC pr�voit que les travaux seront ex�cut�s dans la r�gion de Chatham au Nouveau-Brunswick, dans la mesure du possible, si cette disposition est rentable pour l'�tat.