Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
www.sct-tbs.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Environnement Canada - Tableaux supplémentaires
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Évaluations et vérifications internes
Vérifications internes (période de rapport actuelle)
| 1. Titre de la vérification interne | 2. Type de vérification | 3. État | 4. Date d’achèvement |
|---|---|---|---|
| Comptes débiteurs | Assurance | Terminé | Juin 2009 |
| Santé et sécurité au travail | Assurance | Terminé | Septembre 2009 |
| Efficacité du processus de passation de marchés | Assurance | Terminé | Septembre 2009 |
| Processus d’établissement des coûts et des prix pour la production de recettes | Assurance | Terminé | Janvier 2010 |
| Comptes à des fins déterminées | Assurance | Terminé | Mars 2010 |
| Stations de surveillance hydrométriques – Ententes fédérales-provinciales | Assurance | Terminé | Mars 2010 |
| Examen du processus de quittance de fin d’emploi | Examen | Terminé | Mars 2010 |
| Gouvernance de la gestion de l’information | Assurance | En cours | Septembre 2010 |
| Vérification de la gestion des biens informatiques – Vérification horizontale du Bureau du contrôleur général | Assurance | En cours | Juin 2010 |
| Gouvernance des ressources spécialisées de la technologie de l’information (TI) | Assurance | En cours | Juin 2010 |
| Sécurité physique | Assurance | En cours | Juin 2010 |
| Gestion des fonds supplémentaires reçus par l’entremise de la partie I du Plan d’action économique du Canada | Assurance | En cours | Juin 2010 |
| Contrats professionnels | Assurance | En cours | Juin 2010 |
| Gestion du cycle de vie (GCV) des biens | Assurance | En cours | Juillet 2011 |
Les rapports de vérification interne approuvés sont disponibles sur le site Web d’Environnement Canada : www.ec.gc.ca/ae-ve/
Évaluations (période visée par le rapport)
| 1. Titre de l’évaluation | 2. Activité de programme | 3. Type d’évaluation | 4. État | 5. Date d’achèvement |
|---|---|---|---|---|
| Financement du programme écoACTION | Programme des initiatives sur les écosystèmes | Paiements de transfert | Terminé | Mai 2009 |
| Fonds pour dommages à l’environnement | Programme des initiatives sur les écosystèmes | Paiements de transfert | Terminé | Juillet 2009 |
| Subventions à l’appui du programme de recherche en matière d’environnement | Services internes | Paiements de transfert | Terminé | Juillet 2009 |
| Contributions à l’appui de la recherche et du développement en matière d’environnement | Ibid. | Paiements de transfert | Terminé | Juillet 2009 |
| Contributions à l’appui des initiatives liées à l’environnement et au développement durable | Ibid. | Paiements de transfert | Terminé | Juillet 2009 |
| Contributions à l’appui des engagements internationaux du Canada | Services internes | Paiements de transfert | Terminé | Juillet 2009 |
| Initiatives nationales d’élaboration de normes agroenvironnementales | Programme des initiatives sur les écosystèmes | Dépenses directes de programme | Terminé | Juillet 2009 |
| Plan d’évaluation du Programme de réglementation de la qualité de l’air | Programme de la qualité de l’air | Plan d’évaluation | Terminé | Octobre 2009 |
| Plan d’évaluation des prévisions météorologiques | Programme des prévisions météorologiques et environnementales | Plan d’évaluation | Terminé | Octobre 2009 |
| Contribution au Programme d’intendance de l’habitat | Programme de la biodiversité et des espèces sauvages | Paiements de transfert | Terminé | Octobre 2009 |
| Stratégie sur les espèces exotiques envahissantes | Programme de la biodiversité et des espèces sauvages | Paiements de transfert | Terminé | Octobre 2009 |
| Programme d’application de la loi | Programme de gestion des produits chimiques | Dépenses directes de programme | Terminé | Octobre 2009 |
| Plan de gestion des produits chimiques : Mesure du rendement et plan d’évaluation | Programme de gestion des produits chimiques | Plan d’évaluation | Terminé | Octobre 2009 |
| Évaluation environnementale stratégique | Programme de la biodiversité et des espèces sauvages Programme de gestion des produits chimiques |
Dépenses directes de programme | Terminé | Octobre 2009 |
| Évaluation de la cote air santé nationale | Programme des prévisions météorologiques et environnementales | Dépenses directes de programme | Terminé | Février 2010 |
| Programme fédéral pour la protection des espèces en péril – Plan d’évaluation | Programme de la biodiversité et des espèces sauvages | Plan d’évaluation | Terminé | Février 2010 |
| Carburants renouvelables – Plan d’évaluation | Programme de la qualité de l’air | Plan d’évaluation | Terminé | Avril 2010 |
| Plan d’action des Grands Lacs | Programme des initiatives sur les écosystèmes | Dépenses directes de programme | Terminé | Juin 2010 |
| Initiatives en matière d’eau douce – Plan d’évaluation | Programme de l’eau | Plan d’évaluation | Terminé | Juin 2010 |
| Gestion de l’eau – Plan d’évaluation | Programme de l’eau | Plan d’évaluation | En cours | Juillet 2010 |
| Plan d’action des Grands Lacs | Programme des initiatives sur les écosystèmes | Dépenses directes de programme | En cours | Juillet 2010 |
| Initiatives en matière d’eau douce – Plan d’évaluation | Programme de l’Eau | Dépenses directes de programme | En cours | Juillet 2010 |
| Thème du programme sur la qualité de l’air | Programme de la qualité de l’air | Dépenses directes de programme | En cours | Juillet 2010 |
| Amélioration des scénarios relatifs aux changements climatiques | Programme de la qualité de l’air | Dépenses directes de programme | En cours | Juillet 2010 |
| Adaptation – Thème du programme sur la qualité de l’air | Programme de la qualité de l’air | Dépenses directes de programme | En cours | Octobre 2010 |
| Rechercher la confiance du public dans la réglementation des pesticides et améliorer l’accès aux produits antiparasitaires | Programme des mesures législatives et information | Dépenses directes de programme | En cours | Octobre 2010 |
| Programme du Timbre sur la conservation des habitats fauniques du Canada | Programme de la biodiversité et des espèces sauvages | Paiements de transfert | En cours | Octobre 2010 |
| Recherche et développement, production et surveillance à l’appui des prévisions météorologiques | Programme des prévisions météorologiques et environnementales | Dépenses directes de programme | En cours | Octobre 2010 |
| Recherche en génomique et initiatives de conception (évaluation interministérielle sous la direction de Ressources naturelles Canada) | Programme de la qualité de l’air | Dépenses directes de programme | Prévu | Mars 2011 |
| Programme météorologique pour les Jeux d’hiver de 2010 (évaluation interministérielle sous la direction de Patrimoine canadien) | Programme des prévisions météorologiques et environnementales | Dépenses directes de programme | Prévu | Mars 2011 |
| Évaluation du Plan de gestion des produits chimiques (évaluation interministérielle en collaboration avec Santé Canada) | Programme de gestion des produits chimiques | Dépenses directes de programme | Prévu | Mars 2011 |
Les rapports d’évaluation approuvés sont disponibles sur le site Web d’Environnement Canada : www.ec.gc.ca/ae-ve/
