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ARCHIVÉ - Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

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Tableau 14 : V�rifications internes et �valuations

V�rifications internes (2007-2008)


1. Nom de la v�rification interne 2. Type de v�rification 3. �tat 4. Date d’ach�vement 5. Lien �lectronique au rapport
V�rification du contrat li� � l’initiative de transformation des activit�s   Certification Termin�e (report�e de 2006-2007) 18 mai 2007 http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb/text/archive/06-747-f.html.    
V�rifications d’attestation annuelles des �tats financiers des fonds renouvelables pour l’exercice qui a pris fin le 31 mars 2007 :
  • Fonds renouvelable du Bureau de la traduction
  • Fonds renouvelable d’ali�nation des biens immobiliers
  • Fonds renouvelable de Conseils et V�rification Canada
  • Fonds renouvelable des Services communs de t�l�communications et d’informatique
  • Fonds renouvelable des Services optionnels
  • Fonds renouvelable des Services immobiliers
V�rifications d’attestation annuelles des �tats financiers des fonds renouvelables Termin�es (v�rification interne pr�vue pour 2007-2008) 28 septembre 2007 http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/recgen/pdf/51-fra.pdf.    
V�rification d’attestation annuelle du Rapport financier sur les co�ts d’administration imputables au compte du R�gime de pensions du Canada pour l’exercice se terminant le 31 mars 2006 V�rification d’attestation annuelle des �tats financiers Termin�e (v�rification interne pr�vue pour 2007-2008) 28 septembre 2007 Vous trouverez le rapport � l’adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb.
V�rification des fonctions li�es au contr�le et � l’assurance de la qualit� des march�s, Secteur d’activit� des approvisionnements     Certification Termin�e (report�e de 2005-2006) 28 septembre 2007 http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb/text/archive/pfd/05-715-f.pdf.
V�rification de la gestion des march�s – R�les et responsabilit�s – Secteur d’activit� des approvisionnements Certification Termin�e (report�e de 2005-2006) 28 septembre 2007 http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb/text/archive/pfd/05-718-f.pdf.
V�rification de l’autorisation de pr�l�vement des fonds renouvelables de la Direction g�n�rale des biens immobiliers Certification Termin�e (report�e de 2005-2006) 31 octobre 2007 Vous trouverez le rapport � l’adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb.  
V�rification de suivi de la conformit� de TPSGC � la politique minist�rielle 078 – Plans d’�vacuation d’urgence Certification Termin�e (v�rification interne de suivi pr�vue pour 2007-2008) 1er novembre 2007 Vous trouverez le rapport � l’adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb.  
V�rification des pratiques de gestion des ponts de TPSGC Certification Termin�e (report�e de 2006-2007) 20 d�cembre 2007 Vous trouverez le rapport � l’adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb.  
V�rification des syst�mes en cours d’�laboration dans le cadre du Projet de transformation des syst�mes financiers (PTSF) [solution SIGMA] Certification Termin�e (v�rification interne pr�vue pour 2007-2008) 2 mai 2008 Vous trouverez le rapport � l’adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb.  
V�rification de la gestion des projets dans l’optique des grands projets de technologie de l’information (TI) Certification Int�gr�e � la V�rification des syst�mes en cours d’�laboration dans le cadre du PTSF (solution SIGMA) puisqu’il s’agit d’un grand projet de TI    
V�rification de la gestion des risques en mati�re de ressources humaines Certification Termin�e (v�rification interne pr�vue pour 2007-2008) 25 juin 2008 Vous trouverez le rapport � l’adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb.  
V�rification du R�gime de pensions de retraite de la fonction publique (sujets s�lectionn�s)         Certification En cours (report�e de 2007-2008) mars 2009  
V�rification de la conformit� des normes de s�curit� du syst�me de r�glement du receveur g�n�ral   Certification Pr�vue (report�e � 2009-2010) mars 2010    
V�rification de la modernisation des services et des syst�mes de pensions – M�thodologie de projet Certification En cours (report�e de 2007-2008) mars 2009    
V�rification des grands projets de l’�tat Certification Int�gr�e � la v�rification de la modernisation des services et des syst�mes de pensions puisqu’il s’agit d’un grand projet de l’�tat    
V�rification de la gestion du mat�riel Certification En cours (report�e de 2007-2008) mars 2009  
V�rification de la gestion des co�ts – Mod�le de r�partition des co�ts Certification Pr�vue (report�e � 2009-2010) mars 2010  
V�rification du cycle de gestion des recettes Certification Pr�vue (report�e de 2007-2008) mars 2009  
V�rification des passifs environnementaux Certification En cours (report�e de 2007-2008) mars 2009  
V�rification de la planification de la rel�ve � la Direction g�n�rale des approvisionnements et � la Direction g�n�rale de la comptabilit�, de la gestion bancaire et de la r�mun�ration Certification En cours (report�e de 2007-2008) mars 2009  
V�rification de la gestion de la configuration Certification En cours (report�e de 2007-2008) mars 2009  
V�rification de la gestion des acc�s Certification En cours (report�e de 2007-2008) mars 2009  
V�rification des propri�t�s d�sign�es – Gestion de projets dans la Cit� parlementaire Certification Pr�vue (report�e de 2007-2008) mars 2009  
V�rification des installations � bureaux – Location et indexation des loyers Certification En cours (report�e de 2007-2008) mars 2009  

�valuations (2007-2008)


1. Titre de l’�valuation 2. Activit� de programme 3. Type d’�valuation 4. �tat 5. Date d’ach�vement 6. Lien �lectronique au rapport
Cadre d’�valuation de la Politique d’achats �cologiques   Cadre d’�valuation Termin� (report� de 2006-2007) 28 septembre 2007 http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb/text/archive/pfd/06-606-f.pdf
Cadre d’�valuation du Bureau des petites et moyennes entreprises   Cadre d’�valuation Termin� (�valuation pr�vue pour 2007-2008) 31 octobre 2007 Vous trouverez le rapport � l’adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb.
�valuation provisoire de l’initiative des autres formes de prestation de services de 2005 pour les Services immobiliers – Phase 2   �valuation de l’incidence Termin�e (report�e de 2006-2007) 31 octobre 2007 Vous trouverez le rapport � l’adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb.
�valuation cibl�e de l’initiative des autres formes de prestation de services de 2005   �valuation de l’incidence Termin�e (�valuation pr�vue pour 2007-2008) 2 mai 2008 Vous trouverez le rapport � l’adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb.
�valuation strat�gique des �ditions du gouvernement et du Programme des services de d�p�t   �valuation de l’incidence Termin�e (report�e de 2007-2008) 2 mai 2008 Vous trouverez le rapport � l’adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb.
�valuation du Programme de distribution des biens meubles de la Couronne de TPSGC   �valuation de l’incidence Termin�e (report�e de 2007-2008) 2 mai 2008 Vous trouverez le rapport � l’adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb.
Cadre d’�valuation des services partag�s de TI   Cadre d’�valuation Termin� (report� de 2007-2008) 25 juin 2008 Vous trouverez le rapport � l’adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb.
Cadre d’�valuation des services immobiliers optionnels   Cadre d’�valuation Termin� (report� de 2007-2008) 25 juin 2008 Vous trouverez le rapport � l’adresse suivante : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aeb.
Cadre d’�valuation de l’initiative March� en direct du gouvernement du Canada lanc�e par TPSGC   Cadre d’�valuation En cours (report� de 2007-2008) mars 2009  
�valuation de l’incidence de la participation de TPSGC au Plan d’action des sites contamin�s f�d�raux   �valuation de l’incidence En cours(report� de 2007-2008) mars 2009  
Cadre d’�valuation de la Politique sur le rendement des fournisseurs de TPSGC   Cadre d’�valuation Pr�vu(report� de 2007-2008) mars 2009