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Extrants
| No | Extrant | Détail des extrants et remarques | Critères de sortie |
| 1 | Proposition d'APP (présentation) | Pour plus de renseignements, voir la description des produits à livrer. | |
| 2 | Lettre de décision de l'octroi de l'APP | L'octroi de l'APP par le Conseil du Trésor prendra la forme d'une lettre de décision qui pourrait indiquer des changements aux objectifs proposés et d'autres instructions de sa part. | Oui |
| 3 | Proposition d'AEP (présentation) | Pour plus de renseignements, voir la description des produits à livrer. | |
| 4 | Lettre de décision de l'octroi de l'APP | L'octroi de l'AEP par le Conseil du Trésor prendra la forme d'une lettre de décision qui pourrait indiquer des changements aux objectifs proposés et d'autres instructions de sa part. | Oui |