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Extrants
| No | Extrant | D�tail des extrants et remarques | Crit�res de sortie |
| 1 | Proposition d'APP (pr�sentation) | Pour plus de renseignements, voir la description des produits � livrer. | |
| 2 | Lettre de d�cision de l'octroi de l'APP | L'octroi de l'APP par le Conseil du Tr�sor prendra la forme d'une lettre de d�cision qui pourrait indiquer des changements aux objectifs propos�s et d'autres instructions de sa part. | Oui |
| 3 | Proposition d'AEP (pr�sentation) | Pour plus de renseignements, voir la description des produits � livrer. | |
| 4 | Lettre de d�cision de l'octroi de l'APP | L'octroi de l'AEP par le Conseil du Tr�sor prendra la forme d'une lettre de d�cision qui pourrait indiquer des changements aux objectifs propos�s et d'autres instructions de sa part. | Oui |
