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ARCHIVÉ - Modèle du processus ou de la procédure

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1. Introduction

1.1 Objet

Quelle est la raison d'�tre du document (assurer, d�crire, contr�ler)?

�noncer l'intention et l'objectif du processus ou de la proc�dure.

1.2 Port�e

Quand et � qui le processus ou la proc�dure s'appliquent-ils?

Qui est touch�, quels sont les secteurs vis�s, quelles sont les activit�s en cause, quelles sont les limites (param�tres d'application du processus ou de la proc�dure)?

1.3 R�les

Dresser la liste des r�les et des fonctions de quiconque participe au processus ou � la proc�dure.

Utiliser des verbes et de substantifs pour d�crire les fonctions.

1.4 D�finitions et acronymes

Expressions et termes � d�finir pour assurer l'interpr�tation ad�quate du processus ou de la proc�dure. Renvoyer � un document plus important, au besoin. Cr�er des liens avec un ensemble plus vaste de d�finitions.

Le Cadre am�lior� de la gestion (CAG) se servira d'un vaste ensemble de d�finitions. Il incombe � l'administrateur de veiller � ce que le vocabulaire utilis� dans le processus ou la proc�dure se retrouve dans le lexique du CAG. Voir le lexique du Cadre am�lior� de la gestion.

Acronymes � d�finir pour assurer l'interpr�tation ad�quate du processus ou de la proc�dure. Renvoyer � un document plus important, au besoin. Cr�er des liens avec un ensemble plus vaste de d�finitions.

Le Cadre am�lior� de la gestion (CAG) se servira d'un vaste ensemble d'acronymes. Il incombe � l'administrateur de veiller � ce que le vocabulaire utilis� dans le processus ou la proc�dure se retrouve dans les acronymes du CAG. Voir les acronymes du Cadre am�lior� de la gestion.

1.5 R�f�rences

Quels documents de r�f�rence font partie du processus ou de la proc�dure? Des sources peuvent �tre comprises. Utiliser les num�ros de r�f�rence, le cas �ch�ant. Il peut �galement s'agir d'annexes.

1.5.1 Tra�abilit�

�tablir la concordance entre le processus ou la proc�dure et les normes de certification de l'industrie, s'il y a lieu.

1.5.2 Politiques

�tablir la concordance entre le processus ou la proc�dure et les politiques, lois ou r�glements pertinents, s'il y a lieu.

1.5.3 Normes

Dresser la listes des normes utilis�es pour cr�er le processus ou la proc�dure.

Annexe C - Symboles d'ordinogramme

1.5.4 Processus

Dresser la liste des processus auxquels renvoie le processus ou la proc�dure.

1.5.5 Proc�dures

Dresser la liste des proc�dures auxquelles renvoie le processus ou la proc�dure.

1.5.6 Lignes directrices

Dresser la liste des lignes directrices auxquelles renvoie le processus ou la proc�dure.

1.5.7 Mod�les

Dresser la liste des mod�les auxquels renvoie le processus ou la proc�dure.

1.5.8 Listes de contr�le

�num�rer les listes de contr�le auxquelles renvoie le processus ou la proc�dure.

1.5.9 Formation

Dresser la liste des cours traitant du processus ou de la proc�dure.

1.5.10 Outils

Dresser la liste des outils n�cessaires � la mise en œuvre du processus ou de la proc�dure, le cas �ch�ant.

1.6 Demandes de renseignements

Indiquer les coordonn�es (site Web, adresse �lectronique, num�ro de t�l�phone) des ressources o� l'administrateur ou l'organisation peuvent adresser les demandes de renseignements. �viter de donner le nom de personnes et renvoyer autant que possible aux organisations.