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ARCHIVÉ - Modèle du processus ou de la procédure

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1. Introduction

1.1 Objet

Quelle est la raison d'tre du document (assurer, dcrire, contrler)?

noncer l'intention et l'objectif du processus ou de la procdure.

1.2 Porte

Quand et qui le processus ou la procdure s'appliquent-ils?

Qui est touch, quels sont les secteurs viss, quelles sont les activits en cause, quelles sont les limites (paramtres d'application du processus ou de la procdure)?

1.3 Rles

Dresser la liste des rles et des fonctions de quiconque participe au processus ou la procdure.

Utiliser des verbes et de substantifs pour dcrire les fonctions.

1.4 Dfinitions et acronymes

Expressions et termes dfinir pour assurer l'interprtation adquate du processus ou de la procdure. Renvoyer un document plus important, au besoin. Crer des liens avec un ensemble plus vaste de dfinitions.

Le Cadre amlior de la gestion (CAG) se servira d'un vaste ensemble de dfinitions. Il incombe l'administrateur de veiller ce que le vocabulaire utilis dans le processus ou la procdure se retrouve dans le lexique du CAG. Voir le lexique du Cadre amlior de la gestion.

Acronymes dfinir pour assurer l'interprtation adquate du processus ou de la procdure. Renvoyer un document plus important, au besoin. Crer des liens avec un ensemble plus vaste de dfinitions.

Le Cadre amlior de la gestion (CAG) se servira d'un vaste ensemble d'acronymes. Il incombe l'administrateur de veiller ce que le vocabulaire utilis dans le processus ou la procdure se retrouve dans les acronymes du CAG. Voir les acronymes du Cadre amlior de la gestion.

1.5 Rfrences

Quels documents de rfrence font partie du processus ou de la procdure? Des sources peuvent tre comprises. Utiliser les numros de rfrence, le cas chant. Il peut galement s'agir d'annexes.

1.5.1 Traabilit

tablir la concordance entre le processus ou la procdure et les normes de certification de l'industrie, s'il y a lieu.

1.5.2 Politiques

tablir la concordance entre le processus ou la procdure et les politiques, lois ou rglements pertinents, s'il y a lieu.

1.5.3 Normes

Dresser la listes des normes utilises pour crer le processus ou la procdure.

Annexe C - Symboles d'ordinogramme

1.5.4 Processus

Dresser la liste des processus auxquels renvoie le processus ou la procdure.

1.5.5 Procdures

Dresser la liste des procdures auxquelles renvoie le processus ou la procdure.

1.5.6 Lignes directrices

Dresser la liste des lignes directrices auxquelles renvoie le processus ou la procdure.

1.5.7 Modles

Dresser la liste des modles auxquels renvoie le processus ou la procdure.

1.5.8 Listes de contrle

numrer les listes de contrle auxquelles renvoie le processus ou la procdure.

1.5.9 Formation

Dresser la liste des cours traitant du processus ou de la procdure.

1.5.10 Outils

Dresser la liste des outils ncessaires la mise en œuvre du processus ou de la procdure, le cas chant.

1.6 Demandes de renseignements

Indiquer les coordonnes (site Web, adresse lectronique, numro de tlphone) des ressources o l'administrateur ou l'organisation peuvent adresser les demandes de renseignements. viter de donner le nom de personnes et renvoyer autant que possible aux organisations.