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PPTO-TM-001 Modèle du processus et de la procédure
Janvier 2000
Bureau de dirigeant principal de l'information
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Quelle est la raison d'être du document (assurer, décrire, contrôler)?
Énoncer l'intention et l'objectif du processus ou de la procédure.
Quand et à qui le processus ou la procédure s'appliquent-ils?
Qui est touché, quels sont les secteurs visés, quelles sont les activités en cause, quelles sont les limites (paramètres d'application du processus ou de la procédure)?
Dresser la liste des rôles et des fonctions de quiconque participe au processus ou à la procédure.
Utiliser des verbes et de substantifs pour décrire les fonctions.
Expressions et termes à définir pour assurer l'interprétation adéquate du processus ou de la procédure. Renvoyer à un document plus important, au besoin. Créer des liens avec un ensemble plus vaste de définitions.
Le Cadre amélioré de la gestion (CAG) se servira d'un vaste ensemble de définitions. Il incombe à l'administrateur de veiller à ce que le vocabulaire utilisé dans le processus ou la procédure se retrouve dans le lexique du CAG. Voir le lexique du Cadre amélioré de la gestion.
Acronymes à définir pour assurer l'interprétation adéquate du processus ou de la procédure. Renvoyer à un document plus important, au besoin. Créer des liens avec un ensemble plus vaste de définitions.
Le Cadre amélioré de la gestion (CAG) se servira d'un vaste ensemble d'acronymes. Il incombe à l'administrateur de veiller à ce que le vocabulaire utilisé dans le processus ou la procédure se retrouve dans les acronymes du CAG. Voir les acronymes du Cadre amélioré de la gestion.
Quels documents de référence font partie du processus ou de la procédure? Des sources peuvent être comprises. Utiliser les numéros de référence, le cas échéant. Il peut également s'agir d'annexes.
Établir la concordance entre le processus ou la procédure et les normes de certification de l'industrie, s'il y a lieu.
Établir la concordance entre le processus ou la procédure et les politiques, lois ou règlements pertinents, s'il y a lieu.
Dresser la listes des normes utilisées pour créer le processus ou la procédure.
Annexe C - Symboles d'ordinogramme
Dresser la liste des processus auxquels renvoie le processus ou la procédure.
Dresser la liste des procédures auxquelles renvoie le processus ou la procédure.
Dresser la liste des lignes directrices auxquelles renvoie le processus ou la procédure.
Dresser la liste des modèles auxquels renvoie le processus ou la procédure.
Énumérer les listes de contrôle auxquelles renvoie le processus ou la procédure.
Dresser la liste des cours traitant du processus ou de la procédure.
Dresser la liste des outils nécessaires à la mise en œuvre du processus ou de la procédure, le cas échéant.
Indiquer les coordonnées (site Web, adresse électronique, numéro de téléphone) des ressources où l'administrateur ou l'organisation peuvent adresser les demandes de renseignements. Éviter de donner le nom de personnes et renvoyer autant que possible aux organisations.
Décrire l'état des intrants, un événement ou l'expiration d'un délai, qui doivent survenir avant que le processus ne puisse commencer.
Détails des critères d'entrée |
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Au moyen des règles conventionnelles régissant les ordinogrammes (voir l'annexe C), tracer une représentation graphique des intrants, activités, séquences, points de décision et extrants du processus ou de la procédure.
Numéroter chaque activité qui est expliquée plus en détail dans le tableau des activités.
Décrire les intrants consommés par le processus ou la procédure.
Intrant | Détails des intrants et remarques | Référence |
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Référence du modèle | |
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Décrire l'ensemble ou la toile des activités exécutées dans le cadre du processus ou de la procédure.
No | Activités | Mesure prise par | Détail des activités et remarques | Référence |
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Champ | Description |
No | Renvoie au numéro du tableau de concordance du processus ou de la procédure. |
Activités | Renvoie au nom ou au titre dans la boîte du tableau de concordance du processus ou de la procédure (semblable mais pas nécessairement pareil). |
Mesure prise par | Fonctions exécutant l'activité. Voir les Rôles. |
Détail | Décrit les principales activités comme élaborer, examiner, approuver. |
Référence | Renvoie aux éléments de la norme visés par l'activité; peut aussi renvoyer à d'autres documents comme des procédures, des lignes directrices, des modèles, des listes de contrôle, de la formation et des outils. |
Décrit les extrants produits ou modifiés par les activités du processus ou de la procédure.
Extrant | Détails de l'extrant et remarques | Référence |
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Renvoi au modèle | |
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Décrit les activités de validation ou les listes de contrôle servant à déterminer si les extrants peuvent être utilisés.
Validation des extrants | Liste de contrôle des propriétés que doit posséder chaque extrant pour valider chaque produit livrable. | Référence |
Décrit les activités de vérification pour les listes de contrôle servant à déterminer si les extrants sont conformes aux spécifications.
Vérification du processus ou de la procédure | Liste de contrôle indiquant le cheminement du processus ou de la procédure pour chaque intrant. | Référence |
Décrire l'état (ou la condition) d'un extrant avant que le processus ou la procédure puisse être déclaré « achevé ».
Détails des critères de sortie |
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Mesures du processus | Comment ce processus ou cette procédure est mesuré pour en déterminer la contribution à l'entreprise. Il faut compiler des données, peut-être démontrer à l'organisation le rendement qu'elle peut tirer en investissant dans l'amélioration du processus. | Référence |
Description (numéro et nom) |
Lieu d'entreposage | Classement / Index | Délai minimum d'entreposage |
Champ | Description |
Description | Numéro ou titre de l'enregistrement ou du formulaire. |
Lieu d'entreposage | L'endroit où l'on peut trouver l'article. |
Classement / Index | Séquence du document. |
Délai minimum d'entreposage | Période de conservation d'un enregistrement ou d'un document après sa création. |
Numéro | Nom | Date de révision (ou version) |
Administrateur |
D'autres colonnes peuvent être ajoutées au tableau de gestion du document, mais les postes tels que Approbations et Entreposage se trouvent sur les listes maîtresses et il est préférable de ne pas dédoubler l'information (peut être contradictoire).
En règle générale, un enregistrement est un élément dont vous avez besoin pour prouver que vous avez fait quelque chose, comme une signature, un formulaire rempli, tandis qu'un document est utilisé, ou fait l'objet d'un renvoi ou est rempli, comme un modèle de plan, un formulaire de formation qui a été rempli.
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Les parallélogrammes représentent des intrants et des extrants à un processus ou à une procédure ou provenant d'un processus ou d'une procédure. | |
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Les rectangles représentent des activités de processus ou procédures particuliers. | Les losanges représentent des points de décision importants du processus ou de la procédure. |
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Les lignes avec des pointes de flèches lient des symboles pour montrer la progression ou la direction des activités. | Les cercles représentent des connexions lorsque l'ordinogramme du processus ou de la procédure continue sur une autre page. |
Développement des ressources humaines Canada, Procédures de rédaction (exemple et modèle), numéro 02, 1999-06-07.
Le tableau présente l'historique des révisions du document. Le document lui-même devrait être entreposé au contrôle des révisions et une brève description de chaque version doit être entrée dans le système de contrôle des révisions et répétée dans cette section.
Numéro de révision | Date de publication | Auteurs | Brève description du changement |
0.1 | 1999-06-15 | EMF/PPTO | Ébauche initiale |
0.2 | 1999-08-11 | EMF-PPTO | Mise à jour aux fins de la conformité avec un document du SCT ou les normes du Web. |
1.0 | 1999-11-09 | EMF-PPTO | Première ébauche |
1.0 | 2000-01-14 | EMF-PPTO | Deuxième ébauche |