Treasury Board of Canada
Secretariat	Secrétariat du Conseil du Trésor 
du Canada	

Cadre amélioré de la gestion
pour la gestion de l'information et de la technologie de l'information (GI/TI)
MODÈLE DU PROCESSUS OU DE LA PROCÉDURE

Révision : ébauche 1.0
Date de publication : janvier 2000

Administrateur du processus et de la procédure : Cadre amélioré de gestion
PPTO-TM-001

Table des matières
1.	Introduction	2
1.1	Objet	2
1.2	Portée	2
1.3	Rôles	2
1.4	Définitions et acronyms	2
1.5	Références	2
1.6	Demandes de renseignements	4
2.	Processus ou procédureProcedure	5
2.1	Critères d'entrée	5
2.2	Tableau de concordance du processus ou de la procédure	5
2.3	Intrants	5
2.4	Activités	6
2.5	Extrants	6
2.6	Vérification et validation	6
2.7	Critères de sortie	7
2.8	Mesure	7
2.9	Tableau de contrôle des enregistrements	7
2.10	Tableau des documents contrôlés	8
Annexe A — Lexique
Annexe B — Acronymes
Annexe C — Symboles d'ordinogramme
Annexe D — Bibliographie
Annexe E — Suivi de modification des documents
1.	Introduction
1.1	Objet
Quelle est la raison d'être du document (assurer, décrire, contrôler)?
Énoncer l'intention et l'objectif du processus ou de la procédure. 
1.2	Portée
Quand et à qui le processus ou la procédure s'appliquent‑ils?
Qui est touché, quels sont les secteurs visés, quelles sont les activités en cause, quelles sont les limites (paramètres d'application du processus ou de la procédure)?
1.3	Rôles
Dresser la liste des rôles et des fonctions de quiconque participe au processus ou à la procédure. 
Utiliser des verbes et de substantifs pour décrire les fonctions.
1.4	Définitions et acronymes
Expressions et termes à définir pour assurer l'interprétation adéquate du processus ou de la procédure. Renvoyer à un document plus important, au besoin. Créer des liens avec un ensemble plus vaste de définitions.  
Le Cadre amélioré de la gestion (CAG) se servira d'un vaste ensemble de définitions. Il incombe à l'administrateur de veiller à ce que le vocabulaire utilisé dans le processus ou la procédure se retrouve dans le lexique du CAG. Voir le lexique du Cadre amélioré de la gestion.  
Acronymes à définir pour assurer l'interprétation adéquate du processus ou de la procédure. Renvoyer à un document plus important, au besoin. Créer des liens avec un ensemble plus vaste de définitions.  
Le Cadre amélioré de la gestion (CAG) se servira d'un vaste ensemble d'acronymes. Il incombe à l'administrateur de veiller à ce que le vocabulaire utilisé dans le processus ou la procédure se retrouve dans les acronymes du CAG. Voir les acronymes du Cadre amélioré de la gestion.
1.5	Références
Quels documents de référence font partie du processus ou de la procédure? Des sources peuvent être comprises. Utiliser les numéros de référence, le cas échéant. Il peut également s'agir d'annexes.
1.5.1	Traçabilité
Établir la concordance entre le processus ou la procédure et les normes de certification de l'industrie, s'il y a lieu.
1.5.2	Politiques
Établir la concordance entre le processus ou la procédure et les politiques, lois ou règlements pertinents, s'il y a lieu.
1.5.3	Normes
Dresser la listes des normes utilisées pour créer le processus ou la procédure.  
Annexe C – Symboles d'ordinogramme  
1.5.4	Processus
Dresser la liste des processus auxquels renvoie le processus ou la procédure.
1.5.5	Procédures
Dresser la liste des procédures auxquelles renvoie le processus ou la procédure.
1.5.6	Lignes directrices
Dresser la liste des lignes directrices auxquelles renvoie le processus ou la procédure.
1.5.7	Modèles
Dresser la liste des modèles auxquels renvoie le processus ou la procédure.
1.5.8	Listes de contrôle
Énumérer les listes de contrôle auxquelles renvoie le processus ou la procédure.
1.5.9	Formation
Dresser la liste des cours traitant du processus ou de la procédure. 
1.5.10	Outils
Dresser la liste des outils nécessaires à la mise en œuvre du processus ou de la procédure, le cas échéant. 
1.6	Demandes de renseignements
Indiquer les coordonnées (site Web, adresse électronique, numéro de téléphone) des ressources où l'administrateur ou l'organisation peuvent adresser les demandes de renseignements. Éviter de donner le nom de personnes et renvoyer autant que possible aux organisations.
2.	Processus ou procédure
2.1	Critères d'entrée
Décrire l'état des intrants, un événement ou l'expiration d'un délai, qui doivent survenir avant que le processus ne puisse commencer.
Détails des critères d'entrée	
•	point
•	point	

2.2	Tableau de concordance du processus ou de la procédure
Au moyen des règles conventionnelles régissant les ordinogrammes (voir l'annexe C), tracer une représentation graphique des intrants, activités, séquences, points de décision et extrants du processus ou de la procédure. 
Numéroter chaque activité qui est expliquée plus en détail dans le tableau des activités.
2.3	Intrants
Décrire les intrants consommés par le processus ou la procédure.
Intrant	Détails des intrants et remarques	Référence	
	•	point
•	point	Référence du modèle	
	•			
	•			

2.4	
Activités
Décrire l'ensemble ou la toile des activités exécutées dans le cadre du processus ou de la procédure.
No	Activités	Mesure prise par	Détail des activités et remarques	Référence	
			•			
			•			
			•			

Champ	Description	
No	Renvoie au numéro du tableau de concordance du processus ou de la procédure.	
Activités	Renvoie au nom ou au titre dans la boîte du tableau de concordance du processus ou de la procédure (semblable mais pas nécessairement pareil).	
Mesure prise par	Fonctions exécutant l'activité. Voir les Rôles.	
Détail	Décrit les principales activités comme élaborer, examiner, approuver. 	
Référence	Renvoie aux éléments de la norme visés par l'activité; peut aussi renvoyer à d'autres documents comme des procédures, des lignes directrices, des modèles, des listes de contrôle, de la formation et des outils.	

2.5	Extrants
Décrit les extrants produits ou modifiés par les activités du processus ou de la procédure.
Extrant	Détails de l'extrant et remarques	Référence	
	•	point
•	point	Renvoi au modèle	
	•			
	•			
	•			

2.6	Vérification et validation
Décrit les activités de validation ou les listes de contrôle servant à déterminer si les extrants peuvent être utilisés.
Validation des extrants	Liste de contrôle des propriétés que doit posséder chaque extrant pour valider chaque produit livrable.	Référence	

Décrit les activités de vérification pour les listes de contrôle servant à déterminer si les extrants sont conformes aux spécifications.
Vérification du processus ou de la procédure	Liste de contrôle indiquant le cheminement du processus ou de la procédure pour chaque intrant. 	Référence	

2.7	Critères de sortie
Décrire l'état (ou la condition) d'un extrant avant que le processus ou la procédure puisse être déclaré « achevé ».
Détails des critères de sortie	
•	point
•	point	

2.8	Mesure
Mesures du processus	Comment ce processus ou cette procédure est mesuré pour en déterminer la contribution à l'entreprise. Il faut compiler des données, peut‑être démontrer à l'organisation le rendement qu'elle peut tirer en investissant dans l'amélioration du processus. 	Référence	

2.9	Tableau de contrôle des enregistrements
Description
(numéro et nom)	Lieu d'entreposage	Classement / Index	Délai minimum d'entreposage	

				

Champ	Description	
Description	Numéro ou titre de l'enregistrement ou du formulaire.	
Lieu d'entreposage	L'endroit où l'on peut trouver l'article.	
Classement / Index	Séquence du document.	
Délai minimum d'entreposage	Période de conservation d'un enregistrement ou d'un document après sa création.	

2.10	Tableau des documents contrôlés
Numéro	Nom	Date de révision 
(ou version)	Administrateur	

D'autres colonnes peuvent être ajoutées au tableau de gestion du document, mais les postes tels que Approbations et Entreposage se trouvent sur les listes maîtresses et il est préférable de ne pas dédoubler l'information (peut être contradictoire).
En règle générale, un enregistrement est un élément dont vous avez besoin pour prouver que vous avez fait quelque chose, comme une signature, un formulaire rempli, tandis qu'un document est utilisé, ou fait l'objet d'un renvoi ou est rempli, comme un modèle de plan, un formulaire de formation qui a été rempli.

Annexe A – Lexique

Annexe B – Acronymes

Annexe C – Symboles d'ordinogramme

		
Les parallélogrammes représentent des intrants et des extrants à un processus ou à une procédure ou provenant d'un processus ou d'une procédure.		

		
Les rectangles représentent des activités de processus ou procédures particuliers.  	Les losanges représentent des points de décision importants du processus ou de la procédure.	

		
Les lignes avec des pointes de flèches lient des symboles pour montrer la progression ou la direction des activités.	Les cercles représentent des connexions lorsque l'ordinogramme du processus ou de la procédure continue sur une autre page.	

Annexe D – Bibliographie
Développement des ressources humaines Canada, Procédures de rédaction (exemple et modèle), numéro 02, 1999-06-07.

Annexe E – Suivi de modification des documents 
Le tableau présente l'historique des révisions du document. Le document lui‑même devrait être entreposé au contrôle des révisions et une brève description de chaque version doit être entrée dans le système de contrôle des révisions et répétée dans cette section.   
Numéro de révision	Date de publication	Auteurs	Brève description du changement	
0.1	1999-06-15	EMF-PPTO	Ébauche initiale	
0.2	1999-08-11	EMF-PPTO	Mise à jour aux fins de la conformité avec un document du SCT ou les normes du Web.	
1.0	1999-11-09	EMF-PPTO	Première ébauche	
1.0	2000-01-14	EMF-PPTO	Deuxième ébauche