ARCHIVÉ - Bureau du Conseil privé - Tableaux supplémentaires

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Achats �cologiques

Partie A : Renforcement de la capacit� en mati�re d'achats �cologiques

Mesures de rendement pour la Partie A

Nombre d'employ�s responsables de la gestion des achats et du mat�riel qui ont re�u une formation officielle sur les achats �cologiques (p. ex., cours C215 de l’�cole de la fonction publique du Canada ou autre formation adapt�e, � l’interne) par rapport au nombre total d'employ�s responsables de la gestion des achats et du mat�riel.

Nombre de d�tenteurs d'une carte d'achat qui ont re�u une formation officielle sur les achats �cologiques (p. ex., cours C215 de l’�cole de la fonction publique du Canada ou autre formation adapt�e, � l’interne) par rapport au nombre total de d�tenteurs d'une carte d'achat.

Nombre d'�valuations de rendement des gestionnaires et des administrateurs fonctionnels responsables de la gestion des achats et du mat�riel qui int�grent des consid�rations environnementales par rapport au nombre total d'�valuations de rendement des gestionnaires et des administrateurs fonctionnels responsables de la gestion des achats et du mat�riel.

Nombre de processus et de mesures de contr�le en mati�re d'achats � l'�chelle du minist�re qui int�grent des consid�rations environnementales par rapport au nombre total de processus et de mesures de contr�le en mati�re d'achats � l'�chelle du minist�re qui devraient tenir compte des consid�rations environnementales. Sinon, les minist�res et organismes peuvent rendre compte des progr�s visant � am�liorer l'int�gration de consid�rations environnementales aux processus de gestion et aux mesures de contr�le en mati�re d'achats.

Activit�	Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011)	R�sultats r�els en pourcentage	Description ou commentaires
Formation du personnel responsable de l’approvisionnement et du mat�riel	s.o.	s.o.	Le personnel responsable des achats au BCP doit suivre le cours de l’�cole de la fonction publique du Canada sur les achats �cologiques dans le cadre du plan d’apprentissage annuel. � ce jour, 65 % de ces employ�s ont suivi le cours, et les autres devraient le faire d’ici la fin de 2011-2012. Les nouveaux employ�s doivent suivre la formation obligatoire sur les achats �cologiques dans les six mois suivant leur arriv�e au BCP.
Formation des d�tenteurs d’une carte d’achat	s.o.	s.o.	Le BCP travaille � l'�laboration d’une nouvelle strat�gie de formation avec mesures connexes, et en rendra compte dans le RMR de 2011-2012.
�valuations du rendement	s.o.	s.o.	Le BCP travaille � l’�laboration d’une nouvelle strat�gie d’�valuation du rendement avec mesures connexes, et en rendra compte dans le RMR de 2011-2012.
Processus et activit�s de contr�le en mati�re d’achats	s.o.	s.o.	Le BCP utilise s’il y a lieu les instruments d’achat regroup�s �cologiques de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, notamment pour l’achat du papier, des fournitures de bureau, des meubles et de l’�quipement informatique.

Partie B : Utilisation d'instruments d'achat regroup�s �cologiques

Mesures de rendement pour la Partie B

Valeur en dollars des achats effectu�s au moyen d'instruments d'achat regroup�s �cologiques (tels que d�sign�s par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada [TPSGC]) relativement au bien ou au service vis� par rapport � la valeur en dollars totale des achats li�s � ce bien ou � ce service.

Valeur en dollars des achats relatifs � un bien ou � un service qui int�grent des consid�rations environnementales par rapport � la valeur en dollars totale des achats relatifs � ce bien ou � ce service. (Cette mesure de rendement doit �tre utilis�e lorsqu'un instrument d'achat regroup� �cologique, tel que d�sign� par TPSGC, n'a pas �t� utilis� – ou n’est pas disponible – relativement au bien ou au service vis�.)

Bien ou service	Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011)	R�sultats r�els en pourcentage	Description ou commentaires
Papier	s.o	100	Tout le papier du BCP a �t� achet� au moyen d'un instrument d’achat regroup� �cologique.
Imprimante	s.o	100	Toutes les imprimantes du BCP ont �t� achet�es au moyen d’un instrument d’achat regroup� �cologique.
V�hicules	s.o	100	Le BCP poss�de un petit nombre de v�hicules, pour la plupart des voitures de fonction. Tous les v�hicules sont achet�s au moyen d’un instrument d’achat regroup� �cologique, conform�ment au Guide de commandes des v�hicules automobiles du gouvernement et � la Liste des voitures de fonction.

Partie C : Initiatives de r�duction visant des biens pr�cis

Mesures de rendement pour la Partie C

Quantit� totale de biens non durables achet�s (p. ex., du papier) ou de biens d'�quipement poss�d�s ou lou�s (p. ex., des photocopieuses) par rapport au nombre total d'employ�s � temps plein.  

Produit non durable ou bien	Objectif en pourcentage de r�duction en pourcentage ou selon un ratio par ETP	R�sultats r�els en pourcentage de r�duction ou selon un ratio par ETP	Description ou commentaires
	s.o.	s.o.	En 2010-2011, le BCP a lanc� un examen de ses m�thodes d’impression afin d’�tablir des mesures de r�f�rence et des strat�gies de r�duction. La r�duction du volume de documents imprim�s et du nombre de photocopieuses entra�nera une baisse de la consommation des biens non durables. L’�tude permettra aussi l’�tablissement de mesures et de cibles de r�duction pour les ann�es � venir.

Nota : Le BCP ach�te et g�re ses principaux biens d’�quipement de mani�re centralis�e, par l’entremise de la Direction des services minist�riels. Le BCP �laborera d’ici la fin de 2012 une strat�gie d’�cologisation de ses activit�s. Il a �galement entrepris de sensibiliser ses employ�s et gestionnaires, et s’assure d’informer des normes et attentes du gouvernement les employ�s charg�s des achats.