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Tableau 5 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)


  • Programme d'aide � la recherche industrielle (PARI-CNRC)
  • Tri-University Meson Facility (TRIUMF)
  • Contributions aux programmes de t�lescopes internationaux - T�lescope Canada-France-Hawaii (TCFH), T�lescope James Clerk Maxwell (TJCM), T�lescopes Gemini, Atacama Large Millimeter Array (ALMA)

Nom du programme de paiements de transfert : Programme d'aide � la recherche industrielle (PARI-CNRC)

Date de mise en œuvre : 1962-1963

Date de cl�ture : Programme continu

Description : Le PARI-CNRC offre des services personnalis�s � valeur ajout�e, de l'information et de l'aide financi�re aux PME canadiennes et s'efforce d'�tablir des relations efficaces avec les syst�mes r�gionaux d'innovation au b�n�fice des PME. Le PARI-CNRC travaille avec les clients � toutes les �tapes du continuum allant de l'innovation � la commercialisation, et les aide notamment � d�velopper leurs projets; � obtenir de l'aide technique, financi�re et commerciale, et des conseils en gestion et en marketing; � acc�der � des services de veille technologique concurrentielle; � effectuer des recherches d'ant�riorit�s et � devenir membres de r�seaux locaux, r�gionaux, nationaux ou internationaux. Le PARI-CNRC travaille avec les organisations � qui il verse des contributions et avec d'autres afin de faciliter la mise en œuvre d'initiatives multisectorielles � partenaires multiples pertinentes pour les PME r�gionales et nationales.

R�sultat(s) strat�giques : Une �conomie novatrice ax�e sur le savoir pour le Canada gr�ce � la recherche et au d�veloppement, � la commercialisation des technologies et au soutien industriel.

R�sultats obtenus :

Accroissement de la capacit� technique de R-D des PME – Le PARI-CNRC a continu� d'aider les entreprises � embaucher des experts techniques, notamment des ing�nieurs et des scientifiques, ainsi que des dipl�m�s universitaires et coll�giaux. En 2008-2009, le PARI-CNRC a contribu� au maintien de 5 733 emplois chez les PME clientes et a financ� l'embauche de 540 jeunes dipl�m�s dans le cadre du Programme Jeunesse emploi, une initiative f�d�rale.

Le PARI-CNRC a install� presque 75 % de ses conseillers en technologie industrielle (CTI) dans des centres de recherche, dans des universit�s et dans les bureaux d'autres associations industrielles afin de rendre plus accessible l'aide technique aux PME qui peuvent ainsi s'en pr�valoir au moment o� elles en ont besoin. Le PARI-CNRC a contribu� � b�tir la capacit� technique des PME canadiennes en leur offrant une aide technique et des services d'aide � commercialisation et � la recherche (8 811 entreprises ont b�n�fici� d'une aide, financi�re ou autre). Le personnel r�gional du PARI-CNRC a aid� les PME � tisser des liens avec un immense r�seau d'associations industrielles diversifi�es comme la Canadian Environmental Technology Advancement Corporation (West) et le conseil des gouverneurs du Centre des technologies avanc�es de transport et de l'�nergie (ATEC) du Red River College.

Le PARI-CNRC a vers� plus de 9 millions de dollars d'aide � 142 organisations non commerciales pour leur donner les moyens d'aider les PME. Ces associations ont � leur tour offert des services � plus de 5 000 PME, en mettant par exemple � leur port�e des comp�tences en recherche ou l'�quipement et les installations n�cessaires pour tester leurs technologies.

Accroissement de la capacit� de gestion, de commercialisation et de gestion financi�re des PME – Le PARI-CNRC a conclu un accord financier avec l'ICIST-CNRC afin de s'assurer que ses clients b�n�ficient des services de veille technologique concurrentielle (VTC) de l'ICIST-CNRC. En 2008-2009, l'ICIST-CNRC a r�pondu � 1 297 demandes d'aide, de r�f�rences techniques, de rapports d'information, de m�moires de VTC, d'�valuation de VTC, de recherche, de s�ances de formation et de pr�sentations.

Gr�ce � un accord de contribution conclu avec le PARI-CNRC, Manufacturiers et Exportateurs Canada (MEC) a offert ses services de conseils en gestion personnalis�s � environ 98 PME de partout au pays. Selon les sondages men�s aupr�s de la client�le, le taux de satisfaction est �lev�, 100 % des r�pondants ayant affirm� qu'ils recommanderaient les services de conseils en gestion de l'Association canadienne des conseillers en management (ACM-Canada) et du PARI-CNRC � d'autres petites entreprises.

Croissance des entreprises gr�ce � l'aide apport�e au projet de d�veloppement de technologies – Selon une �valuation r�cente du PARI-CNRC, la croissance des entreprises qui ont eu recours aux services du PARI-CNRC a �t� plus forte en termes absolus et relatifs. Au cours de la p�riode d'�valuation de cinq ans (2002 � 2007), les ventes des entreprises clientes ont augment� en moyenne de plus de 28 %, leur effectif avait globalement grimp� de 30 % et la valeur de leur actif avait cr� en moyenne de 15 %. Les entreprises clientes du PARI-CNRC avaient par ailleurs en g�n�ral des capacit�s sup�rieures � celles des PME non clientes et les fonds venant du PARI-CNRC ont eu comme effet compl�mentaire d'inciter les entreprises � consacrer davantage de ressources financi�res � la R-D. (Source : �valuation des retomb�es du Programme d'aide � la recherche industrielle du CNRC de 2007)

Resserrement des liens entre les PME et les r�seaux d'affaires et de technologies afin de localiser des sources d'aide – Le PARI-CNRC a maintenu des r�seaux locaux, r�gionaux, nationaux et internationaux regroupant des entreprises de diff�rents secteurs d'activit�s, des organismes publics et des organismes de d�veloppement �conomique communautaires, mettant au service de ses entreprises clientes le savoir faire le plus pertinent. Le PARI-CNRC a aussi continu� d'appuyer les entreprises et les organisations li�es aux grappes technologiques du CNRC et � r�pondre aux besoins des PME du secteur des bioproduits en organisant des rencontres techniques avec plus de 72 participants, ce qui a accru la sensibilisation aux d�bouch�s cr��s par certaines technologies. De plus, le PARI-CNRC a collabor� avec les repr�sentants de certains secteurs d'activit� et avec plusieurs collectivit�s afin d'organiser conjointement des �v�nements, des ateliers technologiques et des s�ances de formation qui ont contribu� � un resserrement des rangs au sein des diff�rentes grappes technologiques et permis au Canada d'�tre davantage pr�sent dans le domaine de la R-D et du commerce international.

Le PARI-CNRC a conclu des accords formels avec diff�rents �tablissements canadiens. Ainsi, � l'�chelle r�gionale, il participe activement � la strat�gie conjointe CNRC/CRSNG/BDC qui vise � acc�l�rer la commercialisation des fruits de la recherche financ�e par des fonds publics et, avec le concours de l'ICIST-CNRC, d'offrir des services de veille technologique concurrentielle. Un accord d'aide au d�veloppement et � l'adaptation de nouvelles technologies conclu avec le Consortium de recherche et d'innovation en a�rospatiale au Qu�bec (CRIAQ) a accru la capacit� concurrentielle des PME qu�b�coises du secteur de l'a�rospatiale en leur offrant une aide au d�veloppement et � l'adaptation de nouvelles technologies. Un accord avec l'Agence de promotion �conomique du Canada atlantique (APECA) a favoris� la coop�ration dans les activit�s li�es � l'innovation dans cette r�gion.

La cr�ation de groupes ayant des int�r�ts communs et dont les membres viennent du PARI-CNRC, d'autres secteurs du CNRC et d'organismes ext�rieurs, a intensifi� les �changes d'information et la cr�ation de savoir sur des questions industrielles et technologiques ce qui, au bout du compte, a contribu� � am�liorer le service � la client�le.

Efforts accrus d'adoption, de commercialisation et de collaboration dans le cadre d'entreprises internationales – Deux nouveaux accords internationaux ont �t� sign�s par le PARI-CNRC en 2008-2009. Un accord avec l'OSEO, un organisme fran�ais d'aide � l'innovation dans les PME, visant � favoriser et � faciliter des contacts plus rapproch�s et plus fr�quents entre le PARI-CNRC et l'OSEO de mani�re � promouvoir la cr�ation de partenariats technologiques entre PME canadiennes et fran�aises, et un partenariat technologique et une entente de collaboration en R-D avec le Centro para el Desarrollo Tecnol�gico Industrial (CDTI) d'Espagne ont �t� sign�s en janvier 2009. Le PARI-CNRC est partie � des accords formels en vigueur avec l'Espagne, l'Irlande, l'Inde, la Chine et la France, et il a �tabli des relations avec plusieurs autres pays dont les �tats-Unis, les pays scandinaves, les Pays Bas et l'Union europ�enne. Le PARI-CNRC collabore avec ces pays sur une base de r�ciprocit� qui vise � favoriser de part et d'autre la croissance des PME, les transferts de technologies et le d�veloppement de technologies de mani�re � g�n�rer des retomb�es �conomiques. Ces accords offrent des possibilit�s exceptionnelles de partenariat entre des entreprises canadiennes et �trang�res, ainsi qu'avec des �tablissements de recherche �trangers.

(en millions de dollars)
Activit� de programme : Soutien technologique et industriel D�penses
r�elles
2006-2007
D�penses
r�elles
2007-2008
D�penses
pr�vues
2008-2009
Autorisations
totales
2008-2009
D�penses
r�elles
2008-2009
�cart(s)
Total des contributions 76,6 $ 86,1 $ 93,0 $ 87,9 $ 86,5 $ 6,5 $
Total des activit�s de programmes 76,6 $ 86,1 $ 93,0 $ 87,9 $ 86,5 $ 6,5 $

Commentaires sur les �carts : L'�cart de 6,4 M$ inclut un transfert de 5,5 M$ du PARI-CNRC � l'IHA-CNRC � l'appui de l'initiative des t�lescopes, les 0,9 K$ restants �tant le surplus de fin d'exercice rendu � la Direction des finances du CNRC.

R�sultats de v�rification importants et adresse �lectronique de la ou des derni�res v�rifications : : Les v�rifications men�es aupr�s des b�n�ficiaires des contributions du PARI-CNRC pour l'exercice 2009-2010 sont commenc�es.



Nom du programme de paiements de transfert : Tri-University Meson Facility (TRIUMF)

Date de mise en œuvre : 1976

Date de cl�ture : Continu

Description : TRIUMF, le laboratoire national canadien de recherche en physique subatomique, est situ� sur le campus de l'Universit� de la Colombie-Britannique � Vancouver. Son fonctionnement est assur� depuis 1968 par un consortium de quatre universit�s de l'Ouest canadien, soit l'Universit� de l'Alberta, l'Universit� Simon Fraser, l'Universit� de Victoria et l'Universit� de Colombie-Britannique, dans le cadre d'une convention de coentreprise. Une cinqui�me universit�, l'Universit� Carleton, s'est jointe au consortium le 1er avril 2000 et l'Universit� de Toronto en est devenue le sixi�me membre en avril 2005. Sept autres universit�s (Regina, Manitoba, Guelph, McMaster, Queen's, St. Mary's et Montr�al) sont membres associ�s.

Le laboratoire TRIUMF poss�de le statut de laboratoire national et est la porte d'entr�e du Canada dans les milieux internationaux de la physique subatomique. Il comprend un acc�l�rateur de particules qui produit des faisceaux �nerg�tiques de m�sons et d'autres particules subatomiques dont les chercheurs canadiens et �trangers ont besoin pour mener leurs recherches fondamentales en physique nucl�aire et en physique des particules. Ces recherches jettent les bases de nouvelles technologies dans le domaine des sciences physiques et des sciences de la vie, et TRIUMF contribue donc de mani�re importante aux recherches de pointe sur les nouveaux mat�riaux men�es au Canada et � l'�tranger.

R�sultat(s) strat�giques : Une �conomie novatrice ax�e sur le savoir pour le Canada gr�ce � la recherche et au d�veloppement, � la commercialisation des technologies et au soutien industriel

R�sultats obtenus :

G�n�ralit�s

  • Deux mille cent deux personnes, dont 622 scientifiques, ont visit� le laboratoire TRIUMF au moins une fois.
  • Cent cinquante-sept articles ont �t� publi�s dans des revues scientifiques.
  • TRIUMF a procur� des occasions de formation et du travail � 105 dipl�m�s et �tudiants de premier cycle.
  • Les scientifiques qui s'occupent de l'acc�l�rateur TRIUMF ont commenc� � donner un cours sur la science des acc�l�rateurs destin� aux �tudiants de deuxi�me et de troisi�me cycle � l'UBC. Des plans sont en cours d'�laboration pour offrir ce cours dans d'autres universit�s canadiennes.
  • Le rapport du plan quinquennal de TRIUMF a �t� mis en nomination et a obtenu le Prix d'excellence Tom Fairley d�cern� par l'Association canadienne des r�viseurs pour la qualit� du travail de r�vision du document.
  • Le cyclotron principal de TRIUMF reste l'un des plus fiables dans le monde avec un taux de disponibilit� de 90 %.
  • TRIUMF a re�u beaucoup de publicit� en cours d'ann�e et a notamment fait l'objet d'articles dans le Globe and Mail, d'entrevues � CBC et d'un article de fond dans la revue Nature en plus de faire l'objet de nombreux articles dans les journaux du groupe CanWest. Le laboratoire a aussi organis� des activit�s de sensibilisation : expos�s communautaires, organisation de huit conf�rences auxquelles ont particip� 1 159 d�l�gu�s, production de cinq vid�os �ducatives et accueil d'une r�union du Comit� permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie afin d'obtenir de l'information sur la comp�titivit� du Canada en physique nucl�aire et en physique des particules et en m�decine nucl�aire.

Science nucl�aire
On a men� des exp�riences qui n'auraient �t� possibles nulle part ailleurs dans le monde, �tablissant de nouveaux records mondiaux d'exactitude et de pr�cision. Voici quelques exemples :

  • L'installation DRAGON a entrepris un projet consistant � mesurer avec pr�cision pour la premi�re fois la vitesse d'une r�action nucl�aire, une donn�e essentielle � la compr�hension de la mani�re dont les �toiles produisent des �l�ments chimiques. Ces recherches sont essentielles � la production de radio-isotopes ayant une dur�e de vie plus longue.
  • Gr�ce au s�parateur et acc�l�rateur d'isotopes de TRIUMF (ISAC), on a d�velopp� le faisceau d'isotopes acc�l�r�s le plus intense du monde. Ce faisceau a �t� utilis� dans le cadre de l'exp�rience TUDA qui avait pour objectif d'analyser les r�actions nucl�aires qui se produisent dans les novae. Les r�sultats obtenus ont permis d'en venir � une meilleure compr�hension du fonctionnement des satellites-observatoires du rayonnement gamma comme le Gamma-Ray Large Area Space Telescope (GLAST).
  • Le laboratoire TITAN a �tabli des records mondiaux de mesure de masse de pr�cision d'atomes d'isotopes � vie plus courte et au poids plus infime que jamais auparavant, et notamment � mesurer la masse de l'isotope le plus exotique sur terre, l'h�lium-8.
  • L'ISAC a acc�l�r� un faisceau de rubidium de 80 ions, une premi�re mondiale. L'ISAC est l'une des trois seules installations au monde capables de cet exploit.
  • Des scientifiques canadiens ont �tudi� l'hydrog�ne lourd et ont proc�d� � la premi�re mesure de sa vitesse de r�action chimique.

M�decine nucl�aire

  • En 2008, au BC Cancer Agency (BCCA), un patient participant � une recherche sur l'hypoxie caus�e par le cancer du poumon a pour la premi�re�fois au Canada �t� examin� au moyen d'un radiotraceur novateur d�velopp� � TRIUMF. Cet essai clinique pourrait mener � l'adoption de nouvelles m�thodes de traitement du cancer beaucoup plus pr�cises.
  • TRIUMF a fourni des isotopes m�dicaux au BCCA et au Pacific Parkinson's Research Centre.
(en millions de dollars)
Activit� de programme : Recherche et d�veloppement D�penses
r�elles
2006-2007
D�penses
r�elles
2007-2008
D�penses
pr�vues
2008-2009
Autorisations
totales
2008-2009
D�penses
r�elles
2008-2009
�cart(s)
Total des contributions 45,5 $ 51,5 $ 43,6 $ 43,6 $ 43,5 $ 0,1 $
Total des activit�s de programmes 45,5 $ 51,5 $ 43,6 $ 43,6 $ 43,5 $ 0,1 $

Commentaires sur les �carts :

R�sultats de v�rification importants et adresse �lectronique de la ou des derni�res v�rifications :



Nom du programme de paiements de transfert : Contributions aux programmes de t�lescopes internationaux - T�lescope Canada-France-Hawaii (TCFH), T�lescope James Clerk Maxwell (TJCM), T�lescopes Gemini, Atacama Large Millimeter Array (ALMA)

Date de mise en œuvre : 1978

Date de cl�ture : Continu

Description : En partenariat avec d'autres organismes internationaux, le CNRC verse des contributions financi�res � l'appui de la gestion et du fonctionnement de ces t�lescopes et des installations connexes, et il participe � la supervision et � l'orientation de ces installations et de leurs activit�s de recherche. Les activit�s de recherche et de d�veloppement en astrophysique exigent la construction de grands t�lescopes tr�s pr�cis et tr�s on�reux, ainsi que de nombreux instruments connexes, dans des emplacements o� r�gnent des conditions d'observation id�ales. Les co�ts de construction et d'entretien de ces installations sont si �lev�s qu'ils d�passent la capacit� financi�re d'entreprises seules, voire de bien des �tats. Les organismes de recherche publics s'efforcent donc d'appuyer ces activit�s de R-D en �tablissant des partenariats internationaux.

R�sultat(s) strat�giques : Une �conomie novatrice ax�e sur le savoir pour le Canada gr�ce � la recherche et au d�veloppement, � la commercialisation des technologies et au soutien industriel

R�sultats obtenus :

Le CNRC a maintenu au Canada une infrastructure vitale en astronomie et il contribue au fonctionnement de trois grandes installations internationales, permettant ainsi � des chercheurs canadiens de mener des recherches d'avant-garde dans le domaine de l'optique et du spectre submillim�trique. En 2008, les activit�s du CNRC en astronomie ont fait l'objet d'un examen international par les pairs et le groupe d'experts en est venu � la conclusion que les activit�s du CNRC sont de calibre mondial et que le Canada est une force pr�pond�rante dans les domaines scientifiques et technologiques li�s � l'astronomie et � l'astrophysique.

Centre canadien de donn�es en astronomie (CCDA) – Le CCDA a int�gr� les donn�es de tous les t�lescopes �trangers auxquels le CNRC contribue. En 2008, le CCDA a achemin� 1,62 M fichiers repr�sentant 117 To de donn�es � 2 772 utilisateurs.

T�lescope Canada-France-Hawaii (TCFH) – En 2008, pour la deuxi�me ann�e cons�cutive, plus de 100 articles scientifiques ont �t� publi�s � la suite des recherches effectu�es dans cette installation. Des Canadiens ont dirig� trois des quatre nouveaux « larges programmes » approuv�s par le TCFH.

Gemini – Dirig�e par Christian Marois du CNRC, une �quipe comprenant plusieurs astronomes canadiens a utilis� l'Observatoire Gemini et une nouvelle technique d�velopp�e par M. Marois pour rep�rer et photographier trois plan�tes en orbite autour de l'�toile HR8799, situ�e � proximit� de notre syst�me solaire. M. Marois a �t� nomm� Scientifique de l'ann�e par Radio-Canada et a re�u un prix pour r�ussite exceptionnelle du CNRC pour ses travaux. Le Canada a obtenu la plus forte proportion (plus de 70 %) des propositions de projets communs avec des astronomes d'un des pays partenaires du projet Gemini. Un sondage men� aupr�s des utilisateurs a confirm� le taux de satisfaction �lev� de la client�le en ce qui concerne le soutien offert par le CNRC aux astronomes canadiens. Le sondage a �galement permis de cerner les am�liorations possibles � l'Observatoire Gemini et au CNRC.

Applications des mat�riaux composites dans le cadre du projet des radiot�lescopes (CART) – En trois ans, le CNRC a d�velopp� une technologie dominante pour le futur observatoire mondial Square Kilometre Array (SKA) : des r�flecteurs paraboliques � faibles co�ts et � rendement �lev� enti�rement fabriqu�s en mat�riaux composites. D�s septembre 2008, un r�flecteur simple � produire et plus pr�cis �tait pr�t. Il a �t� utilis� pour tester une autre nouvelle technologie mise au point pour le SKA : une cam�ra num�rique adapt�e � la radio-imagerie. Ces contributions placent le Canada parmi les principaux fournisseurs de technologies du SKA.

(en millions de dollars)
Activit� de programme : Recherche et d�veloppement D�penses
r�elles
2006-2007
D�penses
r�elles
2007-2008
D�penses
pr�vues
2008-2009
Autorisations
totales
2008-2009
D�penses
r�elles
2008-2009
�cart(s)
Total des contributions 12,6 $ 9,2 $ 5,5 $ 11,0 $ 10,5 $ (5,0) $
Total des activit�s de programmes 12,6 $ 9,2 $ 5,5 $ 11,0 $ 10,5 $ (5,0) $

Commentaires sur les �carts :

R�sultats de v�rification importants et adresse �lectronique de la ou des derni�res v�rifications :