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ARCHIVÉ - Conseil national de recherches Canada

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2008-2009
Rapport ministériel sur le rendement



Conseil national de recherches Canada





Renseignements supplémentaires (Tableaux)





Table des matières




Tableau 1 : Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles


Revenus disponibles
(en millions de dollars)
Activit� de
programme		 Revenus
r�els
2006-2007		 Revenus
r�els
2007-2008		 2008-2009
Budget
principal
des d�penses		 Revenus
pr�vus		 Autorisations
totales		 Revenus
r�els
Recherche et d�veloppement
Honoraires pour services rendus 54,0 49,5 43,7 43,7 46,3 46,3
Revenus locatifs 3,0 3,8 3,3 3,3 3,8 3,8
Redevances 5,5 8,6 3,8 3,8 8,8 8,8
Publications 4,6 3,1     3,7 3,7
Autres   0,0 0,8 0,8 5,2 5,2
Revenus disponibles report�s des exercices ant�rieurs         57,7  
 
Soutien technologique et industriel
Honoraires pour services rendus 7,8 12,6 26,5 26,5 10,4 10,4
Revenus locatifs     0,1 0,1    
Redevances            
Publications 15,5 2,2     2.8 2.8
Autres 2,7 4,9        
Revenus disponibles report�s des exercices ant�rieurs         5,9  
 
Services internes
Honoraires pour services rendus     2,2 2,2 5,7 5,7
Revenus locatifs     0,4 0,4 0,4 0,4
Redevances            
Publications            
Other     2,7 2,7    
Revenus disponibles report�s des exercices ant�rieurs         2,4  
Total des revenus disponibles 83,3 84,6 83,5 83,5 156,6 87,2
Nota :
  1. Conform�ment � l'alin�a 5(1)(e) de la Loi sur le Conseil national de recherches, le CNRC est autoris� � d�penser les revenus tir�s de ses activit�s et par cons�quent, ceux-ci ne sont pas affect�s aux cr�dits.
  2. Certains chiffres ayant �t� arrondis, ils peuvent ne pas correspondre au total indiqu�.
  3. Sauf mention contraire, les chiffres pr�sent�s dans les tableaux ont �t� �tablis selon les principes de la comptabilit� de caisse afin de permettre des comparaisons avec les donn�es historiques.



Tableau 2 : Frais d'utilisation


Tableau 2-A : Frais d'utilisation
(en milliers de dollars)
Frais d'utilisation Type de frais Pouvoir d'�tablissement des frais Date de la derni�re modification 2008-2009 Ann�es de planification
Revenus
pr�vus		 Revenus
r�els		 Co�t
int�gral		 Norme de
rendement		 R�sultats
li�s au
rendement 1		 Exercice Revenus
pr�vus		 Co�t
int�gral
estimatif
Frais exig�s pour le traitement des demandes d�pos�es en vertu de la Loi sur l'acc�s � l'information (LAI) Autres produits et services Loi sur l'acc�s � l'information 1992 500 $ 410 $ 203 100 $

Ces co�ts comprennent le salaire du coordonnateur et de l'agent de l'AIPRP, et un petit pourcentage des salaires li�s aux services juridiques et administratifs. Ils comprennent aussi les co�ts d'un contrat de service.		 R�ponse fournie dans les 30 jours suivant la r�ception de la demande. Ce d�lai peut �tre prolong� en vertu de l'article 9 de la LAI. Un avis de prolongation doit cependant �tre exp�di� dans les 30 jours suivant la r�ception de la demande.

La Loi sur l'acc�s � l'information donne plus de d�tails. 		Le CNRC a re�u 23 demandes d'acc�s � l'information et 35 demandes de consultation d'autres minist�res.

Le CNRC renonce habituellement aux frais conform�ment aux lignes directrices du SCT. 		2009-2010 500 $ 250 000 $
2010-2011 500 $ 250 000 $
2011-2012 500 $ 250 000 $
Total partiel (O) 500 $ 410 $ 203 100 $   2009-2010 500 $ 250 000 $
2010-2011 500 $ 250 000 $
2011-2012 500 $ 250 000 $
Total 500 $ 410 $ 203 100 $   2009-2010 500 $ 250 000 $
2010-2011 500 $ 250 000 $
2011-2012 500 $ 250 000 $

Date de la derni�re modification : S. o.

Autres renseignements :

Le Conseil national de recherches du Canada per�oit des frais d'utilisation aupr�s des personnes qui pr�sentent des demandes de renseignements conform�ment � la Loi sur l'acc�s � l'information. Les frais totaux d'utilisation per�us en 2008-2009 comprenaient les frais de traitement de demandes seulement.

1 Selon les opinions juridiques pr�valentes, lorsque la fixation des frais correspondants ou leur modification la plus r�cente est survenue avant le 31 mars 2004 :

  • la norme de rendement, le cas �ch�ant, peut ne pas avoir fait l'objet d'un examen parlementaire;
  • les normes de rendement, le cas �ch�ant, peuvent ne pas respecter toutes les exigences de l'�tablissement en vertu de la Loi sur les frais d'utilisation (par exemple, comparaison internationale, r�ponse � des plaintes ind�pendantes);
  • les r�sultats, le cas �ch�ant, ne sont pas assujettis formellement � l'article 5.1 de la Loi sur les frais d'utilisation concernant l'obligation de r�duire les frais si les normes de rendement n'ont pas �t� respect�es.

Tableau 2-B : Frais d'utilisation externe


Frais d'utilisation Norme de service 1 R�sultat li� au rendement 2 Consultations aupr�s des intervenants
Mat�riaux de r�f�rence certifi�s Trois (3) jours ouvrables entre la r�ception et l'exp�dition de la commande Sur 708 commandes re�ues au cours de l'exercice, la norme de trois jours a �t� respect�e dans 99,6 % des cas. 12 des 708 clients ont r�pondu (1,7 %)
11 �taient tr�s satisfaits (92 % des r�pondants)
1 �tait satisfait (8 % des r�pondants)
aucun n'�tait plut�t satisfait (0 % des r�pondants)
aucun n'�tait tr�s insatisfait (0 % des r�pondants)

Tous les commentaires et toutes les plaintes ont fait l'objet d'une enqu�te et les probl�mes ont �t� r�gl�s.
Vente des codes nationaux du b�timent et d'autres documents Commandes trait�es (exp�di�es) 1 � 14 jours apr�s la r�ception de toute l'information requise 94,8 % des commandes ont �t� trait�es dans le d�lai de 1 � 14 jours. Taux de satisfaction de 99,8 %. Sur 4 783 commandes, 9 ont exig� un suivi suppl�mentaire � la suite de l'expression d'une pr�occupation ou du d�p�t d'une plainte et tous les dossiers ont �t� r�gl�s � la satisfaction des clients.
1 Selon la Politique sur les normes de service pour les frais d'utilisation :
  • les normes de rendement peuvent ne pas avoir fait l'objet d'un examen parlementaire;
  • les normes de service peuvent ne pas respecter toutes les exigences d'�tablissement d'une norme de rendement en vertu de la Loi sur les frais d'utilisation (p. ex. comparaison internationale; traitement ind�pendant des plaintes).
2 Les r�sultats li�s au rendement ne sont pas assujettis juridiquement � l'article 5.1 de la Loi sur les frais d'utilisation portant sur la r�duction des frais d'utilisation pour rendement insuffisant.



Tableau 5 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)


  • Programme d'aide � la recherche industrielle (PARI-CNRC)
  • Tri-University Meson Facility (TRIUMF)
  • Contributions aux programmes de t�lescopes internationaux - T�lescope Canada-France-Hawaii (TCFH), T�lescope James Clerk Maxwell (TJCM), T�lescopes Gemini, Atacama Large Millimeter Array (ALMA)

Nom du programme de paiements de transfert : Programme d'aide � la recherche industrielle (PARI-CNRC)

Date de mise en œuvre : 1962-1963

Date de cl�ture : Programme continu

Description : Le PARI-CNRC offre des services personnalis�s � valeur ajout�e, de l'information et de l'aide financi�re aux PME canadiennes et s'efforce d'�tablir des relations efficaces avec les syst�mes r�gionaux d'innovation au b�n�fice des PME. Le PARI-CNRC travaille avec les clients � toutes les �tapes du continuum allant de l'innovation � la commercialisation, et les aide notamment � d�velopper leurs projets; � obtenir de l'aide technique, financi�re et commerciale, et des conseils en gestion et en marketing; � acc�der � des services de veille technologique concurrentielle; � effectuer des recherches d'ant�riorit�s et � devenir membres de r�seaux locaux, r�gionaux, nationaux ou internationaux. Le PARI-CNRC travaille avec les organisations � qui il verse des contributions et avec d'autres afin de faciliter la mise en œuvre d'initiatives multisectorielles � partenaires multiples pertinentes pour les PME r�gionales et nationales.

R�sultat(s) strat�giques : Une �conomie novatrice ax�e sur le savoir pour le Canada gr�ce � la recherche et au d�veloppement, � la commercialisation des technologies et au soutien industriel.

R�sultats obtenus :

Accroissement de la capacit� technique de R-D des PME – Le PARI-CNRC a continu� d'aider les entreprises � embaucher des experts techniques, notamment des ing�nieurs et des scientifiques, ainsi que des dipl�m�s universitaires et coll�giaux. En 2008-2009, le PARI-CNRC a contribu� au maintien de 5 733 emplois chez les PME clientes et a financ� l'embauche de 540 jeunes dipl�m�s dans le cadre du Programme Jeunesse emploi, une initiative f�d�rale.

Le PARI-CNRC a install� presque 75 % de ses conseillers en technologie industrielle (CTI) dans des centres de recherche, dans des universit�s et dans les bureaux d'autres associations industrielles afin de rendre plus accessible l'aide technique aux PME qui peuvent ainsi s'en pr�valoir au moment o� elles en ont besoin. Le PARI-CNRC a contribu� � b�tir la capacit� technique des PME canadiennes en leur offrant une aide technique et des services d'aide � commercialisation et � la recherche (8 811 entreprises ont b�n�fici� d'une aide, financi�re ou autre). Le personnel r�gional du PARI-CNRC a aid� les PME � tisser des liens avec un immense r�seau d'associations industrielles diversifi�es comme la Canadian Environmental Technology Advancement Corporation (West) et le conseil des gouverneurs du Centre des technologies avanc�es de transport et de l'�nergie (ATEC) du Red River College.

Le PARI-CNRC a vers� plus de 9 millions de dollars d'aide � 142 organisations non commerciales pour leur donner les moyens d'aider les PME. Ces associations ont � leur tour offert des services � plus de 5 000 PME, en mettant par exemple � leur port�e des comp�tences en recherche ou l'�quipement et les installations n�cessaires pour tester leurs technologies.

Accroissement de la capacit� de gestion, de commercialisation et de gestion financi�re des PME – Le PARI-CNRC a conclu un accord financier avec l'ICIST-CNRC afin de s'assurer que ses clients b�n�ficient des services de veille technologique concurrentielle (VTC) de l'ICIST-CNRC. En 2008-2009, l'ICIST-CNRC a r�pondu � 1 297 demandes d'aide, de r�f�rences techniques, de rapports d'information, de m�moires de VTC, d'�valuation de VTC, de recherche, de s�ances de formation et de pr�sentations.

Gr�ce � un accord de contribution conclu avec le PARI-CNRC, Manufacturiers et Exportateurs Canada (MEC) a offert ses services de conseils en gestion personnalis�s � environ 98 PME de partout au pays. Selon les sondages men�s aupr�s de la client�le, le taux de satisfaction est �lev�, 100 % des r�pondants ayant affirm� qu'ils recommanderaient les services de conseils en gestion de l'Association canadienne des conseillers en management (ACM-Canada) et du PARI-CNRC � d'autres petites entreprises.

Croissance des entreprises gr�ce � l'aide apport�e au projet de d�veloppement de technologies – Selon une �valuation r�cente du PARI-CNRC, la croissance des entreprises qui ont eu recours aux services du PARI-CNRC a �t� plus forte en termes absolus et relatifs. Au cours de la p�riode d'�valuation de cinq ans (2002 � 2007), les ventes des entreprises clientes ont augment� en moyenne de plus de 28 %, leur effectif avait globalement grimp� de 30 % et la valeur de leur actif avait cr� en moyenne de 15 %. Les entreprises clientes du PARI-CNRC avaient par ailleurs en g�n�ral des capacit�s sup�rieures � celles des PME non clientes et les fonds venant du PARI-CNRC ont eu comme effet compl�mentaire d'inciter les entreprises � consacrer davantage de ressources financi�res � la R-D. (Source : �valuation des retomb�es du Programme d'aide � la recherche industrielle du CNRC de 2007)

Resserrement des liens entre les PME et les r�seaux d'affaires et de technologies afin de localiser des sources d'aide – Le PARI-CNRC a maintenu des r�seaux locaux, r�gionaux, nationaux et internationaux regroupant des entreprises de diff�rents secteurs d'activit�s, des organismes publics et des organismes de d�veloppement �conomique communautaires, mettant au service de ses entreprises clientes le savoir faire le plus pertinent. Le PARI-CNRC a aussi continu� d'appuyer les entreprises et les organisations li�es aux grappes technologiques du CNRC et � r�pondre aux besoins des PME du secteur des bioproduits en organisant des rencontres techniques avec plus de 72 participants, ce qui a accru la sensibilisation aux d�bouch�s cr��s par certaines technologies. De plus, le PARI-CNRC a collabor� avec les repr�sentants de certains secteurs d'activit� et avec plusieurs collectivit�s afin d'organiser conjointement des �v�nements, des ateliers technologiques et des s�ances de formation qui ont contribu� � un resserrement des rangs au sein des diff�rentes grappes technologiques et permis au Canada d'�tre davantage pr�sent dans le domaine de la R-D et du commerce international.

Le PARI-CNRC a conclu des accords formels avec diff�rents �tablissements canadiens. Ainsi, � l'�chelle r�gionale, il participe activement � la strat�gie conjointe CNRC/CRSNG/BDC qui vise � acc�l�rer la commercialisation des fruits de la recherche financ�e par des fonds publics et, avec le concours de l'ICIST-CNRC, d'offrir des services de veille technologique concurrentielle. Un accord d'aide au d�veloppement et � l'adaptation de nouvelles technologies conclu avec le Consortium de recherche et d'innovation en a�rospatiale au Qu�bec (CRIAQ) a accru la capacit� concurrentielle des PME qu�b�coises du secteur de l'a�rospatiale en leur offrant une aide au d�veloppement et � l'adaptation de nouvelles technologies. Un accord avec l'Agence de promotion �conomique du Canada atlantique (APECA) a favoris� la coop�ration dans les activit�s li�es � l'innovation dans cette r�gion.

La cr�ation de groupes ayant des int�r�ts communs et dont les membres viennent du PARI-CNRC, d'autres secteurs du CNRC et d'organismes ext�rieurs, a intensifi� les �changes d'information et la cr�ation de savoir sur des questions industrielles et technologiques ce qui, au bout du compte, a contribu� � am�liorer le service � la client�le.

Efforts accrus d'adoption, de commercialisation et de collaboration dans le cadre d'entreprises internationales – Deux nouveaux accords internationaux ont �t� sign�s par le PARI-CNRC en 2008-2009. Un accord avec l'OSEO, un organisme fran�ais d'aide � l'innovation dans les PME, visant � favoriser et � faciliter des contacts plus rapproch�s et plus fr�quents entre le PARI-CNRC et l'OSEO de mani�re � promouvoir la cr�ation de partenariats technologiques entre PME canadiennes et fran�aises, et un partenariat technologique et une entente de collaboration en R-D avec le Centro para el Desarrollo Tecnol�gico Industrial (CDTI) d'Espagne ont �t� sign�s en janvier 2009. Le PARI-CNRC est partie � des accords formels en vigueur avec l'Espagne, l'Irlande, l'Inde, la Chine et la France, et il a �tabli des relations avec plusieurs autres pays dont les �tats-Unis, les pays scandinaves, les Pays Bas et l'Union europ�enne. Le PARI-CNRC collabore avec ces pays sur une base de r�ciprocit� qui vise � favoriser de part et d'autre la croissance des PME, les transferts de technologies et le d�veloppement de technologies de mani�re � g�n�rer des retomb�es �conomiques. Ces accords offrent des possibilit�s exceptionnelles de partenariat entre des entreprises canadiennes et �trang�res, ainsi qu'avec des �tablissements de recherche �trangers.

(en millions de dollars)
Activit� de programme : Soutien technologique et industriel D�penses
r�elles
2006-2007		 D�penses
r�elles
2007-2008		 D�penses
pr�vues
2008-2009		 Autorisations
totales
2008-2009		 D�penses
r�elles
2008-2009		 �cart(s)
Total des contributions 76,6 $ 86,1 $ 93,0 $ 87,9 $ 86,5 $ 6,5 $
Total des activit�s de programmes 76,6 $ 86,1 $ 93,0 $ 87,9 $ 86,5 $ 6,5 $

Commentaires sur les �carts : L'�cart de 6,4 M$ inclut un transfert de 5,5 M$ du PARI-CNRC � l'IHA-CNRC � l'appui de l'initiative des t�lescopes, les 0,9 K$ restants �tant le surplus de fin d'exercice rendu � la Direction des finances du CNRC.

R�sultats de v�rification importants et adresse �lectronique de la ou des derni�res v�rifications : : Les v�rifications men�es aupr�s des b�n�ficiaires des contributions du PARI-CNRC pour l'exercice 2009-2010 sont commenc�es.



Nom du programme de paiements de transfert : Tri-University Meson Facility (TRIUMF)

Date de mise en œuvre : 1976

Date de cl�ture : Continu

Description : TRIUMF, le laboratoire national canadien de recherche en physique subatomique, est situ� sur le campus de l'Universit� de la Colombie-Britannique � Vancouver. Son fonctionnement est assur� depuis 1968 par un consortium de quatre universit�s de l'Ouest canadien, soit l'Universit� de l'Alberta, l'Universit� Simon Fraser, l'Universit� de Victoria et l'Universit� de Colombie-Britannique, dans le cadre d'une convention de coentreprise. Une cinqui�me universit�, l'Universit� Carleton, s'est jointe au consortium le 1er avril 2000 et l'Universit� de Toronto en est devenue le sixi�me membre en avril 2005. Sept autres universit�s (Regina, Manitoba, Guelph, McMaster, Queen's, St. Mary's et Montr�al) sont membres associ�s.

Le laboratoire TRIUMF poss�de le statut de laboratoire national et est la porte d'entr�e du Canada dans les milieux internationaux de la physique subatomique. Il comprend un acc�l�rateur de particules qui produit des faisceaux �nerg�tiques de m�sons et d'autres particules subatomiques dont les chercheurs canadiens et �trangers ont besoin pour mener leurs recherches fondamentales en physique nucl�aire et en physique des particules. Ces recherches jettent les bases de nouvelles technologies dans le domaine des sciences physiques et des sciences de la vie, et TRIUMF contribue donc de mani�re importante aux recherches de pointe sur les nouveaux mat�riaux men�es au Canada et � l'�tranger.

R�sultat(s) strat�giques : Une �conomie novatrice ax�e sur le savoir pour le Canada gr�ce � la recherche et au d�veloppement, � la commercialisation des technologies et au soutien industriel

R�sultats obtenus :

G�n�ralit�s

  • Deux mille cent deux personnes, dont 622 scientifiques, ont visit� le laboratoire TRIUMF au moins une fois.
  • Cent cinquante-sept articles ont �t� publi�s dans des revues scientifiques.
  • TRIUMF a procur� des occasions de formation et du travail � 105 dipl�m�s et �tudiants de premier cycle.
  • Les scientifiques qui s'occupent de l'acc�l�rateur TRIUMF ont commenc� � donner un cours sur la science des acc�l�rateurs destin� aux �tudiants de deuxi�me et de troisi�me cycle � l'UBC. Des plans sont en cours d'�laboration pour offrir ce cours dans d'autres universit�s canadiennes.
  • Le rapport du plan quinquennal de TRIUMF a �t� mis en nomination et a obtenu le Prix d'excellence Tom Fairley d�cern� par l'Association canadienne des r�viseurs pour la qualit� du travail de r�vision du document.
  • Le cyclotron principal de TRIUMF reste l'un des plus fiables dans le monde avec un taux de disponibilit� de 90 %.
  • TRIUMF a re�u beaucoup de publicit� en cours d'ann�e et a notamment fait l'objet d'articles dans le Globe and Mail, d'entrevues � CBC et d'un article de fond dans la revue Nature en plus de faire l'objet de nombreux articles dans les journaux du groupe CanWest. Le laboratoire a aussi organis� des activit�s de sensibilisation : expos�s communautaires, organisation de huit conf�rences auxquelles ont particip� 1 159 d�l�gu�s, production de cinq vid�os �ducatives et accueil d'une r�union du Comit� permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie afin d'obtenir de l'information sur la comp�titivit� du Canada en physique nucl�aire et en physique des particules et en m�decine nucl�aire.

Science nucl�aire
On a men� des exp�riences qui n'auraient �t� possibles nulle part ailleurs dans le monde, �tablissant de nouveaux records mondiaux d'exactitude et de pr�cision. Voici quelques exemples :

  • L'installation DRAGON a entrepris un projet consistant � mesurer avec pr�cision pour la premi�re fois la vitesse d'une r�action nucl�aire, une donn�e essentielle � la compr�hension de la mani�re dont les �toiles produisent des �l�ments chimiques. Ces recherches sont essentielles � la production de radio-isotopes ayant une dur�e de vie plus longue.
  • Gr�ce au s�parateur et acc�l�rateur d'isotopes de TRIUMF (ISAC), on a d�velopp� le faisceau d'isotopes acc�l�r�s le plus intense du monde. Ce faisceau a �t� utilis� dans le cadre de l'exp�rience TUDA qui avait pour objectif d'analyser les r�actions nucl�aires qui se produisent dans les novae. Les r�sultats obtenus ont permis d'en venir � une meilleure compr�hension du fonctionnement des satellites-observatoires du rayonnement gamma comme le Gamma-Ray Large Area Space Telescope (GLAST).
  • Le laboratoire TITAN a �tabli des records mondiaux de mesure de masse de pr�cision d'atomes d'isotopes � vie plus courte et au poids plus infime que jamais auparavant, et notamment � mesurer la masse de l'isotope le plus exotique sur terre, l'h�lium-8.
  • L'ISAC a acc�l�r� un faisceau de rubidium de 80 ions, une premi�re mondiale. L'ISAC est l'une des trois seules installations au monde capables de cet exploit.
  • Des scientifiques canadiens ont �tudi� l'hydrog�ne lourd et ont proc�d� � la premi�re mesure de sa vitesse de r�action chimique.

M�decine nucl�aire

  • En 2008, au BC Cancer Agency (BCCA), un patient participant � une recherche sur l'hypoxie caus�e par le cancer du poumon a pour la premi�re�fois au Canada �t� examin� au moyen d'un radiotraceur novateur d�velopp� � TRIUMF. Cet essai clinique pourrait mener � l'adoption de nouvelles m�thodes de traitement du cancer beaucoup plus pr�cises.
  • TRIUMF a fourni des isotopes m�dicaux au BCCA et au Pacific Parkinson's Research Centre.
(en millions de dollars)
Activit� de programme : Recherche et d�veloppement D�penses
r�elles
2006-2007		 D�penses
r�elles
2007-2008		 D�penses
pr�vues
2008-2009		 Autorisations
totales
2008-2009		 D�penses
r�elles
2008-2009		 �cart(s)
Total des contributions 45,5 $ 51,5 $ 43,6 $ 43,6 $ 43,5 $ 0,1 $
Total des activit�s de programmes 45,5 $ 51,5 $ 43,6 $ 43,6 $ 43,5 $ 0,1 $

Commentaires sur les �carts :

R�sultats de v�rification importants et adresse �lectronique de la ou des derni�res v�rifications :



Nom du programme de paiements de transfert : Contributions aux programmes de t�lescopes internationaux - T�lescope Canada-France-Hawaii (TCFH), T�lescope James Clerk Maxwell (TJCM), T�lescopes Gemini, Atacama Large Millimeter Array (ALMA)

Date de mise en œuvre : 1978

Date de cl�ture : Continu

Description : En partenariat avec d'autres organismes internationaux, le CNRC verse des contributions financi�res � l'appui de la gestion et du fonctionnement de ces t�lescopes et des installations connexes, et il participe � la supervision et � l'orientation de ces installations et de leurs activit�s de recherche. Les activit�s de recherche et de d�veloppement en astrophysique exigent la construction de grands t�lescopes tr�s pr�cis et tr�s on�reux, ainsi que de nombreux instruments connexes, dans des emplacements o� r�gnent des conditions d'observation id�ales. Les co�ts de construction et d'entretien de ces installations sont si �lev�s qu'ils d�passent la capacit� financi�re d'entreprises seules, voire de bien des �tats. Les organismes de recherche publics s'efforcent donc d'appuyer ces activit�s de R-D en �tablissant des partenariats internationaux.

R�sultat(s) strat�giques : Une �conomie novatrice ax�e sur le savoir pour le Canada gr�ce � la recherche et au d�veloppement, � la commercialisation des technologies et au soutien industriel

R�sultats obtenus :

Le CNRC a maintenu au Canada une infrastructure vitale en astronomie et il contribue au fonctionnement de trois grandes installations internationales, permettant ainsi � des chercheurs canadiens de mener des recherches d'avant-garde dans le domaine de l'optique et du spectre submillim�trique. En 2008, les activit�s du CNRC en astronomie ont fait l'objet d'un examen international par les pairs et le groupe d'experts en est venu � la conclusion que les activit�s du CNRC sont de calibre mondial et que le Canada est une force pr�pond�rante dans les domaines scientifiques et technologiques li�s � l'astronomie et � l'astrophysique.

Centre canadien de donn�es en astronomie (CCDA) – Le CCDA a int�gr� les donn�es de tous les t�lescopes �trangers auxquels le CNRC contribue. En 2008, le CCDA a achemin� 1,62 M fichiers repr�sentant 117 To de donn�es � 2 772 utilisateurs.

T�lescope Canada-France-Hawaii (TCFH) – En 2008, pour la deuxi�me ann�e cons�cutive, plus de 100 articles scientifiques ont �t� publi�s � la suite des recherches effectu�es dans cette installation. Des Canadiens ont dirig� trois des quatre nouveaux « larges programmes » approuv�s par le TCFH.

Gemini – Dirig�e par Christian Marois du CNRC, une �quipe comprenant plusieurs astronomes canadiens a utilis� l'Observatoire Gemini et une nouvelle technique d�velopp�e par M. Marois pour rep�rer et photographier trois plan�tes en orbite autour de l'�toile HR8799, situ�e � proximit� de notre syst�me solaire. M. Marois a �t� nomm� Scientifique de l'ann�e par Radio-Canada et a re�u un prix pour r�ussite exceptionnelle du CNRC pour ses travaux. Le Canada a obtenu la plus forte proportion (plus de 70 %) des propositions de projets communs avec des astronomes d'un des pays partenaires du projet Gemini. Un sondage men� aupr�s des utilisateurs a confirm� le taux de satisfaction �lev� de la client�le en ce qui concerne le soutien offert par le CNRC aux astronomes canadiens. Le sondage a �galement permis de cerner les am�liorations possibles � l'Observatoire Gemini et au CNRC.

Applications des mat�riaux composites dans le cadre du projet des radiot�lescopes (CART) – En trois ans, le CNRC a d�velopp� une technologie dominante pour le futur observatoire mondial Square Kilometre Array (SKA) : des r�flecteurs paraboliques � faibles co�ts et � rendement �lev� enti�rement fabriqu�s en mat�riaux composites. D�s septembre 2008, un r�flecteur simple � produire et plus pr�cis �tait pr�t. Il a �t� utilis� pour tester une autre nouvelle technologie mise au point pour le SKA : une cam�ra num�rique adapt�e � la radio-imagerie. Ces contributions placent le Canada parmi les principaux fournisseurs de technologies du SKA.

(en millions de dollars)
Activit� de programme : Recherche et d�veloppement D�penses
r�elles
2006-2007		 D�penses
r�elles
2007-2008		 D�penses
pr�vues
2008-2009		 Autorisations
totales
2008-2009		 D�penses
r�elles
2008-2009		 �cart(s)
Total des contributions 12,6 $ 9,2 $ 5,5 $ 11,0 $ 10,5 $ (5,0) $
Total des activit�s de programmes 12,6 $ 9,2 $ 5,5 $ 11,0 $ 10,5 $ (5,0) $

Commentaires sur les �carts :

R�sultats de v�rification importants et adresse �lectronique de la ou des derni�res v�rifications :




Tableau 7 : Initiatives horizontales


  • Initiative de R-D en g�nomique (IRDG)

Titre de l'initiative horizontale : Initiative de R-D en g�nomique (IRDG)

Nom du ou des minist�res responsables : Conseil national de recherches du Canada

Activit� de programme du minist�re responsable : Recherche et d�veloppement

Date de mise en œuvre de l'initiative horizontale : Avril 1999

Date de cl�ture de l'initiative horizontale : Mars 2011

Total des fonds f�d�raux affect�s (de la mise en œuvre � l'�ch�ance) : 234,1 M$

Description de l'initiative horizontale (y compris de l'accord de financement) : L'Initiative de R-D en g�nomique (IRDG) a �t� lanc�e pour �tablir et maintenir une capacit� de recherche en g�nomique au sein des minist�res f�d�raux. V�ritable technologie habilitante, la g�nomique engendre des outils puissants et une information pr�cise � l'appui des diff�rents mandats exerc�s par ces minist�res et sur lesquels peuvent �tre fond�es les d�cisions prises en mati�re de politique publique et de r�glementation. Les minist�res et organismes f�d�raux � vocation scientifique (voir la partie 10 ci-dessous pour une liste) interagissent avec des partenaires, des parties int�ress�es et des clients et �tablissent des liens entre ces technologies et ces outils habilitants et des applications � valeur ajout�e qui permettent � l'administration publique canadienne de s'attaquer aux priorit�s nationales, de s'acquitter des mandats de l'administration f�d�rale et d'appuyer la cr�ation de richesse pour les Canadiens.

Ces applications vont des tests g�nomiques exig�s par les autorit�s internationales � l'�gard de certains produits d'exportations � la capacit� d'interpr�ter et d'�valuer l'information g�nomique pr�sent�e avec certains produits � des fins de surveillance r�glementaire, en passant par le d�veloppement, au moyen de m�thodes g�nomiques, d'essais et de produits visant � rehausser la qualit� de vie des Canadiens et celle de l'environnement et la durabilit� des activit�s humaines; par les consid�rations socio-�conomiques et �thiques li�es � l'utilisation et � l'int�gration de la g�nomique aux soins de sant�, � la protection de l'environnement et aux produits et applications industriels et de consommation ainsi que par l'accessibilit� accrue pour les Canadiens d'une information pr�cise et compr�hensible sur les sciences g�nomiques.

R�sultats partag�s : Am�lioration de la qualit� de vie des Canadiens gr�ce � une am�lioration de leur sant� et de leur s�curit�, � l'assainissement de l'environnement et au d�veloppement social et �conomique gr�ce � la construction et au maintien d'installations de recherche en g�nomique � l'appui des objectifs cl�s de la politique publique f�d�rale et plus particuli�rement a) de renforcer l'innovation et d'assurer la p�rennit� des avantages qu'en tirent tous les Canadiens en centrant la recherche dans des domaines strat�giques d'int�r�t national sur un plan �conomique et social (notamment la sant�, l'environnement, les ressources naturelles et l'�nergie, la s�curit�); b) de promouvoir la comp�titivit� mondiale du Canada et d'�tendre son influence internationale en facilitant la commercialisation du fruit des activit�s de recherche et en augmentation l'efficacit� de la r�glementation; c) de multiplier les d�bouch�s �conomiques gr�ce � la R-D en �tablissant des collaborations entre entreprises, universit�s et organismes publics au Canada et � l'�tranger.

Structures de gouvernance : Afin de s'assurer que l'�tat tire le maximum de ses investissements, l'IRDG s'est dot�e d'un cadre de gouvernance visant � accro�tre la responsabilisation et � faire en sorte que les investissements ont v�ritablement une incidence favorable sur la vie des Canadiens. Un comit� de coordination interminist�riel de SMA sur la R-D en g�nomique a �t� cr�� afin de superviser la gestion collective et la coordination de l'Initiative.

Le comit� s'assure aussi de la mise en place de m�canismes efficaces de fixation des priorit�s au sein des minist�res et veille � ce que les investissements soient bien cibl�s et r�pondent � une strat�gie bien d�finie. Le comit� s'assure par ailleurs que des principes de gestion courants sont appliqu�s et qu'une collaboration horizontale entre les organisations est maintenue chaque fois que cela est pertinent et possible. Le comit� comprend des membres de chacune des organisations touchant des fonds ainsi qu'un repr�sentant d'Industrie Canada.

Un groupe de travail interminist�riel appuie les travaux du comit�. Le mandat du groupe de travail consiste � formuler des recommandations au comit� de coordination des SMA et � le conseiller sur l'�tablissement des priorit�s strat�giques et la gestion globale de l'Initiative de R-D en g�nomique. Le groupe de travail appuie �galement les �valuations et contribue au respect des exigences de communication de l'information li�es � l'Initiative. Le CNRC, en tant qu'organisme responsable de l'Initiative, pr�side le Comit� de coordination des SMA et le groupe de travail.

(en millions de dollars)
Partenaires f�d�raux Activit�s de programme (AP) des partenaires f�d�raux Noms des programmes des partenaires f�d�raux Affectation totale (de la mise en œuvre � la cl�ture) D�penses
pr�vues
2008-2009		 D�penses
r�elles
2008-2009		 R�sultats
pr�vus
2008-2009		 R�sultats
obtenus en
2008-2009
Conseil national de recherches Canada (CNRC) Recherche et d�veloppement Initiative en g�nomique et en sant� 71 6 6 Voir point 1 ci-dessous Voir points 1.1 et 1.2
Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) Innovation et renouvellement Projet canadien de g�nomique des plantes cultiv�es 71 6 6 Voir point 2 Voir points 2.1, 2.2, 2.3, 2.4, 2.5 2.6 et 2.7
P�ches et Oc�ans Canada (POC) Aquaculture Programme de R-D en biotechnologie et g�nomique aquatiques 10 0,9 0,9 Voir point 3 Voir points 3.1, 3.2, 3.3, 3.4 et 3.5
Sant� Canada (SC) Produits de sant� Initiative de g�nomique de SC/ASPC 46 4 3,5 Voir point 4 Voir points 4.1, 4.2, 4.3, 4.4, 4.5, 4.6 et 4.7
Ressources naturelles Canada (RNCan) Connaissance pour les Canadiens sur les ressources naturelles et la masse continentale Initiative de R-D en g�nomique de RNCan SCF 23 2 2 Voir point 5 Voir points 5.1, 5.2, 5.3, 5.4 et 5.5
Environnement Canada (EC) Les Canadiens adoptent des habitudes de consommation et de production durables Applications strat�giques de la g�nomique � l'environnement 12 1 1 Voir point 6 Voir points 6.1 et 6.2
Instituts canadiens de recherche en sant� (ICRS) S. o. - Allocation ponctuelle vers�e en 1999-2000 pour faciliter la cr�ation du Secr�tariat de G�nome Canada S. o. 0,5 S. o. S. o. S. o. S. o.
Total 234,1 19,9 19,4    

Points :

1. Des progr�s commerciaux pertinents dans le domaine de la R-D en g�nomique li�e � la sant� humaine (par exemple, tests g�n�tiques, diagnostics, applications microbiennes de la g�nomique, traitement et pr�vention des maladies humaines comme le cancer et les maladies cardiovasculaires, et d�tection des pathog�nes)

1.1 Dispositifs int�gr�s permettant de diagnostiquer rapidement au point de service les pathog�nes en s'appuyant sur leur signature g�nomique. Le succ�s de ces appareils repose sur la cr�ation de micropuces de d�tection poss�dant la sensibilit� et la capacit� d'analyse requises pour permettre des d�cisions cliniques judicieuses. En 2008-2009, l'�quipe des biopuces a d�velopp� les conditions permettant simultan�ment l'amplification par la polym�rase et l'hybridation des mol�cules cibles sur les puces, ce qui permet la d�tection d'un pathog�ne gr�ce � la pr�sence de moins de cinq mol�cules de sa s�quence d'ADN, et ce, avec une pr�cision permettant de distinguer une discordance d'un seul nucl�otide. Ces progr�s portent la sensibilit� de la micropuce � l'int�rieur de la fourchette clinique utile de moins de dix mol�cules de pathog�ne par micropuce et repr�sentent une perc�e dans la concr�tisation de l'amplification par polym�rase, de l'hybridation et de la d�tection d'�chantillons en temps r�el.

1.2 En ce qui concerne le cancer, le projet de l'IGS a pour objectif de dresser une liste d'agents prot�iniques capables de cibler des tumeurs canc�reuses et qui pourraient �ventuellement servir � la cr�ation de m�dicaments contre le cancer. Le 7 juillet 2008, Alethia Biotherapeutics, une soci�t� canadienne de biotechnologie engag�e dans la recherche et le d�veloppement de m�dicaments dans le domaine des besoins m�dicaux non combl�s, a sign� une option en vue de l'acquisition d'une licence sur des anticorps monoclonaux sp�cifiques de la clust�rine (AcM) d�velopp�s par l'�quipe du projet. En 2008-2009, des �tudes sur des animaux vivants ont d�montr� que trois des anticorps de la clust�rine (AcM) r�duisent de mani�re importante la production de nodules m�tastatiques. De plus, on a r�ussi � isoler un peptide favorisant l'agglutination de la clust�rine qui a d�montr� son efficacit� comme agent d'imagerie optique des cellules tumorales dans des mod�les animaux. Une demande de brevet provisoire a �t� d�pos�e.

2. Augmentation de la valeur des cultures de c�r�ales, de f�ves de soya et de canola gr�ce � des am�liorations de la qualit� dans des domaines li�s � l'adaptation des plantes, au stress biotique et abiotique (par exemple, r�sistance aux maladies, tol�rance � la s�cheresse et au froid) ainsi que du d�veloppement des semences et des m�tabolismes (li�s notamment au contenu ol�agineux pour les biocarburants et les applications nutraceutiques)

2.1 Des chercheurs en g�nomique d'AAC ont obtenu des fonds de l'IRDG pour participer � un projet conjoint du Canada et de l'Allemagne. Un scientifique d'AAC et son coll�gue allemand ont codirig� un groupe de scientifiques canadiens et allemands venant de milieux universitaires, d'organismes publics et d'entreprises priv�es dans le but de trouver des solutions pour lutter contre la contamination du bl� au fusarium. La contamination au fusarium est un probl�me qui nuit � la culture des c�r�ales partout dans le monde et qui peut entra�ner des pertes importantes de rendement en plus de contribuer � l'accumulation de toxines dans le grain. L'�quipe utilise une combinaison de m�thodes de g�nomique et de s�lection pour mieux comprendre la maladie et d�velopper de nouvelles vari�t�s de bl� capables d'y r�sister pour les producteurs des deux pays. En 2008, � la suite des progr�s accomplis par l'�quipe dans l'�tablissement des types de bl� ayant une r�sistance accrue au fusarium, celle-ci a re�u un prix de la ville de Freising en Allemagne.

2.2 Au sein d'une �quipe de 23 chercheurs venant de 6 pays, des scientifiques d'AAC ont contribu� � la construction d'une carte physique du chromosome 3B du bl�, la premi�re �tape vers le s�quen�age du premier chromosome du bl�. La taille de chaque chromosome du bl� �quivaut approximativement � la taille du g�nome complet du riz, et le s�quen�age de son g�nome est donc un projet colossal. Le savoir-faire d'AAC en cartographie g�nique a �t� mis � contribution par des coll�gues de l'INRA (France) afin de classer plus de 1 400 marqueurs g�n�tiques du chromosome 3B, un travail pr�alable essentiel au classement de clones chromosomiques bact�riens artificiels (BAC) et de contigs, puis � la pr�paration des activit�s futures de s�quen�age du chromosome. Ces travaux ont fait l'objet d'un article dans la prestigieuse revue Science.

2.3 En 1975, un facteur de virulence important de la phytophtoriose des racines de la f�ve soya a �t� d�crit. Malgr� les nombreux efforts d�ploy�s au cours des 35 derni�res ann�es, nul n'a �t� capable d'identifier ce facteur de mani�re concluante jusqu'� ce que les scientifiques d'AAC �tablissent la s�quence g�n�tique et la description du facteur Avr1a en 2009. L'identification d'Avr1a s'ajoute � la liste croissante des facteurs Avr du soja qui ont r�cemment �t� identifi�s. Cette d�couverte des facteurs Avr a �t� rendue possible par des changements technologiques et notamment par les progr�s accomplis dans le s�quen�age des g�nomes et dans l'avancement du savoir que ces progr�s cr�ent. L'isolement du P. soja Avr1a est une r�ussite remarquable, compte tenu de sa longue histoire dans la pathologie mol�culaire des plantes, mais, encore plus important, l'identification des g�nes Avr dans le Phytophthora sojae contribueront au diagnostic des �l�ments pathog�nes et au d�veloppement de cultivars r�sistants pour l'une des cultures les plus importantes du monde. Cette information g�n�tique importante permettra l'�laboration d'une m�thode plus rationnelle de s�lection des plants de soja, de diagnostic et de d�ploiement des cultivars qui elle-m�me m�nera � une meilleure compr�hension des m�canismes de la maladie et de la mani�re dont il sera possible de la contr�ler.

2.4 Champignon pathog�ne � la source de maladies graves du bl�, de l'orge et du ma�s, le Fusarium Graminearum produit un certain nombre de m�tabolites toxiques ou de mycotoxines qui s'accumulent dans le grain infect�. S'appuyant sur une m�thode ax�e sur la prot�omique, les chercheurs d'AAC ont �t� en mesure d'identifier des centaines de prot�ines du fusarium pr�sentes lorsque le champignon est induit afin de synth�tiser ces mycotoxines. Les quantit�s relatives de 72 prot�ines ont augment� de mani�re importante avec l'induction des mycotoxines et ont fourni des pistes de solution dans la recherche des m�canismes et des marqueurs de la maladie et permis la d�couverte de nouvelles cibles antifongiques.

2.5 Le Sclerotinia Sclerotiorum est un pathog�ne n�crotrophe des plantes qui infecte d'importantes cultures agricoles dont le canola (Brassica Napus), le soya (Glycine max) et le tournesol (Helianthus Annuus) (Boland et Hall, 1994). Ce pathog�ne s�cr�te toute une batterie d'enzymes qui d�truisent le tissu des plantes : de la polygalacturonase (PG), des lyases de pectine, des m�thyles de pectine et des est�rases d'ac�tyle qui d�gradent la pectine des plantes. Le g�nome de la plupart des plantes comprend dans son code un ensemble limit� de prot�ines inhibitrices du polygalacturonase (PGIP) qui peuvent d�sactiver le polygalacturonase secr�t� par les pathog�nes. Les scientifiques d'AAC ont caract�ris� un ensemble diversifi� de 16 g�nes des PGIP du Brassica Napus. Plusieurs g�nes du BnPgip ont r�agi � l'infection au S. sclerotiorum ou � d'autres sources de stress et mol�cules de signalisation. Le grand nombre de g�nes des PGIP et les diff�rentes mani�res dont ils sont pris en charge assurent vraisemblablement que B. Napus peut r�pondre aux attaques d'un large spectre de pathog�nes et d'organismes nuisibles. Ces g�nes sont actuellement examin�s afin d'�tablir leur capacit� de cr�er de la r�sistance aux maladies caus�es par les pathog�nes fongiques.

2.6 Les baculovirus sont particuliers � certains insectes et il est av�r� qu'ils sont des agents efficaces de contr�le des insectes non nuisibles pour l'environnement et les humains. Comme les baculovirus ont �t� identifi�s dans de nombreux insectes ayant des retomb�es �conomiques importantes, ils repr�sentent une ressource importante dans le d�veloppement futur d'insecticides organiques. Le baculovirus Autographa Californica Nucleopolyhedrovirus est celui qui poss�de le plus large �ventail d'organismes h�tes connus. Les recherches ont port� sur les principaux g�nes que la g�nomique des baculovirus a identifi�s comme pr�sents dans toutes les esp�ces de baculovirus dont la s�quence g�n�tique a �t� compl�tement �tablie � ce jour. La conservation de ces g�nes laisse croire que ceux-ci jouent un r�le crucial dans la reproduction du virus. En produisant des virus o� ces g�nes (ac142 et ac143) ont �t� supprim�s du g�nome, nous avons d�montr� qu'ils sont essentiels � la reproduction du virus. L'un d'entre eux, le ac142, semble jouer un r�le essentiel dans le recrutement � m�me la membrane mol�culaire des particules de virus, une propri�t� unique du virus. Ces �tudes contribueront � une meilleure compr�hension de la base mol�culaire des maladies caus�es par les baculovirus et mener � une utilisation am�lior�e de ces agents naturels pour contr�ler les populations d'insectes.

2.7 L'�quipe du projet Huile biorenouvelable pour la nourriture et le carburant du CNRC travaille actuellement � la caract�risation de 29 g�nes qui pourraient jouer un r�le important dans l'am�lioration du rendement des cultures de canola. Les g�nes candidats d'�lite seront int�gr�s � la phase de pr�commercialisation. Cinq prototypes ont fait l'objet d'essais sur le terrain au cours de la premi�re ann�e en collaboration avec AAC. Comparativement aux populations de contr�le, les deux prototypes ont confirm� qu'ils am�lioraient la teneur en huile et un prototype a confirm� qu'il causait une floraison pr�coce et augmentait la taille des graines. Les r�sultats sommaires du programme comprennent la publication de 11 articles dans des revues � comit� de lecture, 18 autres publications, pr�sentations ou chapitres de livre et une demande de brevet. Les directeurs de ce programme ont �tabli une collaboration internationale formelle avec des chercheurs d'Allemagne, des Pays-Bas, de la Chine et de l'Inde dans des domaines directement li�s aux objectifs du programme.

3. Gestion durable des ressources aquatiques par le recours � des outils en g�nomique afin : de g�rer les dates d'ouverture de la saison des p�ches; de g�n�rer une meilleure compr�hension de la g�n�tique et de la structure des populations; d'approfondir la compr�hension des r�actions comportementales, physiologiques et immunologiques � l'environnement et par la gestion des maladies des animaux aquatiques

3.1 Gestion des dates d'ouverture de la saison des p�ches - Le MPO continue d'amasser de l'information afin de comprendre les modifications du comportement des stocks de poissons attribuables au changement climatique et � la pollution. Des outils de g�nomique, dont le profilage de l'expression des g�nes, sont actuellement utilis�s par le MPO pour d�terminer les changements physiologiques au cours de la migration pr�coce vers le cours d'eau d'origine, changement de comportement qui a �t� observ� chez le saumon rouge de montaison tardive du Fraser. Ces recherches contribuent directement � la gestion des dates d'ouverture de la saison des p�ches en s'appuyant 1) sur l'utilisation de la technologie fonctionnelle en g�nomique dans la gestion des p�ches, 2) sur l'utilisation d'organismes sauvages dans des projets de recherche �cologique � grande �chelle en g�nomique.

3.2 Meilleure compr�hension de la g�n�tique et de la structure des populations - S'ajoutant � des travaux ant�rieurs, plusieurs nouveaux projets ont �t� entrepris afin de comprendre la structure de la population de diff�rentes esp�ces d'importance socio�conomique dont le saumon sauvage, le capelan, le s�baste, l'omble de l'Arctique et le b�louga.

3.3 Approfondissement de la compr�hension des r�actions comportementales, physiologiques et immunologiques � l'environnement - Des biomarqueurs pr�dictifs sont actuellement mis au point pour surveiller les g�nes pertinents, ce qui permettra aux gestionnaires de pr�voir, avant le d�but de la saison, le comportement migratoire ainsi que le taux de survie du saumon du Pacifique et, ce faisant, de surveiller les effets du changement climatique et de la pollution.

3.4 Gestion des maladies des animaux aquatiques - Le MPO continue d'�tudier les maladies des animaux aquatiques d'importation, comme la fonction immune du saumon et la r�sistance au virus de l'an�mie infectieuse du saumon (AIS), un pathog�ne important du saumon de l'Atlantique. Les m�canismes viraux menant � la mort des poissons ou � leur survie et � leur r�sistance ne sont pas bien compris au niveau immunitaire et mol�culaire. Un autre projet vise � utiliser la g�nomique fonctionnelle pour caract�riser les r�actions des salmonid�s au pou du saumon, un parasite qui cause bien des pr�occupations aux �leveurs de saumons du Pacifique.

3.5 Surveillance et att�nuation des effets des contaminants environnementaux, y compris les esp�ces envahissantes - De nouveaux projets ont �t� entrepris pour surveiller et att�nuer les effets des contaminants environnementaux. Un projet vise � caract�riser les populations microbiennes de l'eau extraite et leur influence sur la communaut� microbienne dans l'environnement marin autour de la plateforme de production p�troli�re Hibernia. Un autre projet se penche sur l'application de marqueurs g�n�tiques afin de r�soudre les probl�mes d'identification des esp�ces et de structure des populations des esp�ces invasives de tuniciers.

4. Positionnement du syst�me de r�glementation canadien en sant� de mani�re � permettre l'innovation tout en minimisant les risques pour les Canadiens gr�ce � un programme de R-D en g�nomique cibl�e visant � accro�tre la capacit� du Canada dans des domaines prioritaires comme l'information g�n�tique, les produits biotechnologiques, la g�nomique humaine et microbienne ainsi que la sant� humaine, animale et environnementale

4.1 G�nomique mol�culaire appliqu�e � l'�valuation des risques caus�s par les rayonnements : Des syst�mes d'exposition personnalis�e sp�cialis�s ont �t� construits et caract�ris�s pour les champs de radiofr�quence (RF) et les rayons alpha dans le cadre de ce projet. L'expression g�n�tique diff�rentielle a �t� �valu�e sur trois lign�es cellulaires d�riv�es de cellules humaines apr�s exposition � des rayons alpha. Une liste des g�nes r�agissant aux rayons alpha a �t� g�n�r�e et valid�e par la technique de l'ADNc-PCR.

4.2 Applications de la toxicog�nomique et de la prot�omique en sant� environnementale. Identification de biomarqueurs et de leurs effets sur les carcinog�nes mutag�niques dans des matrices environnementales. La d�tection de l'expression g�n�tique r�agissant � de faibles concentrations de gaz d'�chappement de diesel (SRM 1650b) au moyen de micropuces � haute densit� est termin�e et l'analyse de bio-informatique est en cours. De plus, des cr�dits accord�s � la g�nomique sont utilis�s pour former d'autres employ�s de SC. Treize prot�ines ont �t� identifi�es dans des biomarqueurs potentiels de l'exposition � des carcinog�nes mutag�niques dans des matrices environnementales complexes. La confirmation et la validation de la m�thode sont actuellement � l'�tude.

4.3 D�veloppement et validation d'outils toxicog�nomiques et d�marches ax�es sur des syst�mes biologiques int�gr�s dans la r�glementation de la toxicologie : confirmation et validation des changements d'expression g�n�tique mesur�s � la suite de l'administration de faibles doses (environnementalement pertinentes) et d�veloppement plus pouss� du NOTEL (pas d'effet observable au niveau de la transcription) dans des doses inf�rieures � celles n�cessaires pour induire des changements histologiques ou biochimiques. Les m�thodes de recherche suivantes ont �t� d�velopp�es pour identifier les biomarqueurs et les �tudier. Validation technique de micropuces d'ARN : corr�lation entre plateformes, stockage des �chantillons, d�veloppement de programmes de contr�le et d'assurance de la qualit� et analyse statistique. Validation biologique de mutations in vitro pour la s�lection de lign�es cellulaires (FE1) au moyen de micror�seaux d'ADN - comparaison de la r�action in vitro par rapport � la r�action in vivo. �tablissement de l'activit� biologique et des similitudes et des diff�rences des cellules in vivo afin d'am�liorer l'interpr�tation des donn�es acquises lors de l'observation des syst�mes in vitro. Utilisation de la m�thode ChIP-chip pour identifier les r�gions de l'ADN qui lient les r�cepteurs thyro�diens dans le cerveau de souris en d�veloppement. De nouveaux essais sur des g�nes rapporteurs sont en cours de d�veloppement afin d'identifier certains produits chimiques qui agissent pendant l'interruption du fonctionnement des TH. Exploration des effets sur la sant� cardiopulmonaire de nanoparticules inhal�es in utero (en continu) et chez l'adulte, et induction de r�actions en phase aigu�.

4.4 Des recherches sur les r�actions g�n�tiques des cellules �pith�liales du c�lon aux fibres alimentaires se sont amorc�es. Les changements qui se sont manifest�s dans les bact�ries intestinales serviront � d�terminer quelle influence ces changements peuvent avoir sur les r�actions colonocytes. Ce travail est aussi porteur de d�veloppements m�thodologiques pour des travaux ult�rieurs sur ce syst�me.

4.5 Des lign�es cellulaires exprimant un certain nombre de prot�ines virales immunomodulatoires ont �t� construites. Parmi les prot�ines exprim�es, mentionnons la prot�ine NS1 du virus de l'influenza et les prot�ines HCV NS3/NS4a. L'expression g�n�tique de micro-ARN a �t� d�termin�e pour ces lign�es cellulaires et un certain nombre de micro-ARN d�r�gl�s ont aussi �t� identifi�s. Les micro-ARN exprim�s par des microglies dans le cerveau de souris infect�es par des prions ont aussi �t� identifi�s. Les cibles potentielles d'un de ces micro-ARN ont �t� identifi�es au moyen d'une combinaison d'analyses g�nomiques fonctionnelles.

4.6 Des prototypes de g�nes et des dosages sur micror�seaux pour �tablir le g�notype d'�chantillons de Campilobacter jejuni ont �t� d�velopp�s et test�s et sont actuellement d�ploy�s pour effectuer une analyse �pid�miologique mol�culaire de diff�rents ensembles de donn�es et utilis�s pour enqu�ter sur la variabilit� du g�nome dans des isolats virulents de C. jejuni qui sont tr�s courants dans les cas cliniques humains.

4.7 Des travaux ont �t� entrepris pour g�n�rer, r�sumer et traduire le nouveau savoir sur la g�nomique humaine et les pathog�nes et dans les sciences connexes (prot�omique, transcriptomique, bio-informatique, etc.) afin de resserrer la surveillance des maladies infectieuses, les pr�venir et les contr�ler au moyen de certaines applications (diagnostics, �valuation des risques mol�culaires, vaccins, strat�gies d'intervention, att�nuation de la r�sistance antimicrobienne) et afin de d�velopper des applications pour diagnostiquer et pr�venir les maladies et promouvoir la sant� par une s�lection g�n�tique pr�dictive ou une modulation des interactions g�ne environnement.

5. Connaissance accrue du ph�nom�ne de r�g�n�ration des for�ts et des m�thodes de protection de la for�t ainsi que sur les m�thodes d'att�nuation des retomb�es environnementales gr�ce � un effort cibl� de R-D en g�nomique sur certaines esp�ces et sur les caract�ristiques qui sont d'une importance �conomique pour le Canada

5.1 La production de m�thodes de contr�le biologique efficaces fond�es sur la g�nomique exige la compr�hension des interactions entre l'h�te et le pathog�ne. De nouvelles ressources en g�nomique ont �t� cr��es par les chercheurs du SCF pour lutter contre deux organismes nuisibles indig�nes et un organisme nuisible �tranger envahissant. Huit biblioth�ques d'ADNc ont �t� ainsi cr��es : une pour le lymantrid� blanc, deux pour l'arpenteuse de la pruche et cinq pour l'agrile du fr�ne. D'autres recherches sur des esp�ces d'organismes nuisibles ont permis de d�couvrir l'existence de microsporidies, un groupe d'insectes pathog�nes unicellulaires du dendroctone du pin ponderosa dans quatre des dix lieux de collecte et au sein d'une population d'agriles. Plusieurs isolats de pathog�nes fongiques ont �t� d�couverts dans des collections au champ de dendroctones du pin ponderosa venant d'anciens sites infest�s. De plus, des amorces ont �t� d�velopp�es pour diff�rents virus d'esp�ces de col�opt�res.

5.2 Les premi�res preuves d�montrent que la co�volution d'insectes et de leur virus entra�ne une cod�pendance des prot�ines en interaction pour initier et installer l'infection dans l'organisme h�te. Des recherches sur le virus d�riv� de l'occlusion de la tenthr�de du sapin baumier ont men� � l'identification de 18 prot�ines dont 3 sont enti�rement nouvelles.

5.3 S'appuyant sur le relev� du g�nome effectu� par des scientifiques de RNCan en 2007-2008, une analyse du QTL (locus quantitatif) a �t� effectu�e et il a �t� �tabli que l'�closion des bourgeons, le bourgeonnement et les caract�res de croissance sont surtout contr�l�s par les r�gions g�nomiques 7, 14 et 9 respectivement. Les r�sultats de l'analyse du QTL sont en voie d'�tre pr�cis�s au moyen d'analyses d'association. Une carte g�n�tique � haute densit� de l'�pinette blanche est en cours d'�laboration afin de positionner 1 800 des 28 000 g�nes (identifi�s dans le cadre du projet Arborea). Cette carte servira de point de d�part � l'�laboration d'une carte physique de l'�pinette.

5.4 En ce qui concerne l'�pinette blanche, 214 g�nes candidats ont �t� �valu�s comme hautement prioritaires et sont actuellement utilis�s pour faire de la recherche sur des variantes dans des �tudes d'association. Les �tudes exploratoires ont identifi� 6 � 20 PNS associ�s d'assez pr�s � l'un des 25 caract�res du bois sur lesquels porte la recherche. Des amorces d'�pinette blanche ont �t� test�es sur l'ADN de l'�pinette noire, permettant d'identifier plus de 1 800 PNS. Les amorces ont �t� con�ues pour des g�nes candidats li�s � la formation du bois.

5.5 En 2008-2009, on a d�couvert de nouvelles interactions entre le pin blanc et la rouille v�siculeuse et on a identifi� des prot�ines et des g�nes associ�s � la r�sistance � la maladie. En collaboration avec le USDA-FS et le minist�re des For�ts de la Colombie-Britannique, plusieurs g�nes candidats du pin blanc ont �t� soumis � des recherches visant � trouver des polymorphismes nucl�otidiques simples (PNS) et � associer g�n�tiquement ces PNS aux ph�notypes associ�s � la r�sistance dans de multiples familles de pin blanc dont le ph�notype est connu pour exprimer une r�sistance quantitative. La recherche sur le douglas de Menzies a permis d'identifier des prot�ines li�es aux m�canismes de d�fense des racines infect�es par la carie jaune annel�e. D'autres tests sont en cours sur 45 g�nes ayant une fonction pathog�ne potentielle.

6. D�veloppement d'applications en g�nomique afin d'appuyer les activit�s de r�glementation et d'application de la loi dans des domaines cl�s comme les �valuations de risques environnementaux et la gestion de ces risques; l'application et la conformit� � la r�glementation; la d�tection, la surveillance et la pr�vention de la pollution; la conservation et la g�n�tique de la faune; les pr�visions technologiques et les �valuations et le d�veloppement responsable et durable ainsi que l'utilisation des produits biologiques et de processus industriels

6.1 En 2008-2009, EC a fait des progr�s significatifs dans l'application des outils et des donn�es g�nomiques g�n�r�s dans le cadre de l'IRDG. Au moyen des cr�dits accord�s � cette derni�re, EC a notamment d�velopp� une technique permettant d'effectuer sur place des tests sur la pathog�nicit� et la toxicit� de substances microbiennes dans les sols, ce qui a contribu� � la validation d'un nouveau guide national produit en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement. EC a �galement d�velopp� et appliqu� des m�thodes g�nomiques dans ses recherches sur la toxicit� de certains contaminants environnementaux sur les communaut�s microbiennes aquatiques. Ces recherches ont men� � l'application d'outils et de m�thodes d'�valuation des substances prioritaires et des contaminants en �mergence, comme les produits de soins personnels et les produits pharmaceutiques. Les recherches men�es par EC sur la faune ont g�n�r� des donn�es scientifiques (g�nomiques) sur lesquelles les d�cisions de conservation et de gestion de la faune (notamment des esp�ces d'oiseaux suivantes : paruline polyglotte, population d'oies de l'Ontario, les pies-gri�ches migratrices, etc.) ont �t� fond�es (tant au niveau provincial que f�d�ral).

6.2 En 2008-2009, EC a eu recours � de nombreuses m�thodes environnementales fond�es sur la g�nomique :

  • Application de la g�nomique � la surveillance des sources microbiennes : identification de marqueurs g�n�tiques particuliers dans le cadre de la lutte contre la pollution des milieux aquatiques caus�e par les mati�res f�cales animales.
  • Application de la g�nomique aux �valuations de risques environnementaux.
  • Validation d'outils g�nomiques servant � pr�dire les effets environnementaux : r�action des poissons aux s�diments contamin�s.
  • �laboration et validation d'un r�seau �cotoxicog�nomique pour le homard (�tablissement de corr�lations entre le profil d'expression g�n�tique et les points finaux toxicologiques conventionnels de l'exposition � des contaminants, les effets histologiques et les changements comportementaux.
  • S�curit� environnementale de la biotechnologie � l'�gard des �cosyst�mes aquatiques : effet des cultures transg�niques et de consortiums de bact�ries commerciales pour les invert�br�s aquatiques.
  • Application de la g�nomique � la surveillance de la sant� et des activit�s des communaut�s microbiennes dans les sols contamin�s et les environnements riverains soumis � des stress.
  • Technologies d'expression g�n�tique : application de la g�nomique � la toxicologie de la faune.
  • Application des m�thodes de la g�nomique et mesure au point final pour des tests toxicologiques aquatiques et la surveillance des effets environnementaux.
  • D�veloppement et application de nouvelles techniques ax�es sur la g�nomique pour la d�tection des microorganismes environnementaux et l'�valuation de la toxicit� chronique des eaux us�es.
  • D�veloppement et normalisation des m�thodes d'essai s'appuyant sur des techniques de g�nomique environnementale.
  • Comportement reproducteur et histoire de la population de la paruline polyglotte, un oiseau qui figure sur la liste des esp�ces prot�g�es en Colombie-Britannique.
  • �tablissement de techniques d'�valuation mol�culaires des maladies infectieuses en �mergence chez les organismes amphibiens autochtones : comparaison des techniques d'�chantillonnage et de laboratoire.
  • Diversit� g�n�tique comparative des pies-gri�ches migratrices sauvages et de celles vivant en captivit�
  • G�n�tique de la conservation de l'oc�anite cul-blanc.
  • Caract�risation g�n�tique de souches de Pasteurella multocida isol�es � partir d'�ruptions de chol�ra aviaire � grande �chelle partout au Canada.
  • Discrimination dans la r�colte d'oies de l'Ontario au Canada.
  • Caract�risation et s�quen�age du virus de l'influenza aviaire chez les oiseaux de l'Est de Terre-Neuve.
  • Hybridation entre les loups ordinaires de l'Est (Canis lupus lycaon) et d'autres canid�s : exemple d'�volution contemporaine dans les paysages modifi�s par l'homme.

Commentaires sur les �carts :

L'�cart �tait imputable au fait que les fonds n'�taient pas g�r�s avant l'approbation de la pr�sentation au Conseil du Tr�sor (en septembre) et que Sant� Canada ne les a pas transf�r�s � l'ASPC avant d�cembre 2008. Par cons�quent, les projets de l'ASPC n'ont commenc� qu'en janvier 2009 (3 mois d'activit�s plut�t que 12). Toutefois, ces cr�dits ne seront pas perdus puisqu'ils ont �t� r�cup�r�s gr�ce aux reports annuels autoris�s auxquels l'ASPC a droit (soit 5 %), ce qui porte les d�penses de la premi�re ann�e � 93,2 %. Les d�penses de l'ann�e 2 seront �quivalentes au total de celles de l'ann�e 1 et de l'ann�e 2.

R�sultats � atteindre par les partenaires non f�d�raux (le cas �ch�ant) : S. o.

Personne-ressource :

Gary Fudge, ing.
Directeur, Initiatives horizontales des sciences de la vie
Conseil national de recherches Canada
613-949-0542




Tableau 9 : Achats �cologiques

Conformit� aux exigences de la Politique

Le minist�re a-t-il int�gr� des consid�rations relatives au rendement environnemental � son processus de prise de d�cisions en mati�re d'achats?

En cours

R�sum� des initiatives visant � int�grer des consid�rations relatives au rendement environnemental au processus de prise de d�cisions en mati�re d'achats :

Les pratiques d'achats �cologiques et de performance environnementale �voluent et sont de plus en plus mises en œuvre au CNRC. Les techniques d'achats �cologiques ont fait l'objet de discussions et ont �t� �tudi�es par les responsables des achats. Des m�canismes de communication de l'information sur les achats �cologiques ont �t� �labor�s et mis en œuvre dans le syst�me de gestion SAP du CNRC. Les agents des approvisionnements ont acc�s aux offres � commande pour l'achat de produits et services �cologiques de TPSGC pour diff�rentes marchandises et ils les utilisent.

En outre, en 2008-2009, le CNRC a engag� d'importantes d�penses en immobilisations � caract�re environnemental dans ses installations, a proc�d� � des �tudes environnementales sur ses installations et ses terrains, a remplac� tous ses r�servoirs de stockage, a mis en œuvre des mesures environnementales dans l'utilisation de ses syst�mes de reprographie, et a r�gl� la question des contrats de produits de nettoyage et celle du recyclage des tubes fluorescents.

R�sultats atteints :

  1. Le CNRC a proc�d� � des investissements en capital importants dans ses installations partout au Canada et a notamment investi 2,6 millions de dollars dans des am�liorations � son parc immobilier et 0,6 million de dollars dans la mise � niveau de ses syst�mes de contr�le en plus des 0,7 million de dollars investis dans la mise � niveau de ses syst�mes de refroidissement. Toutes ces mesures ont accru l'efficacit� �nerg�tique des installations, r�duisant d'autant les �missions de gaz � effet de serre et de substances d�truisant la couche d'ozone.
  2. Le CNRC proc�de actuellement � un examen environnemental de ses activit�s et � une �valuation des emplacements de toutes ses installations importantes et de l'utilisation de ses terrains afin de s'assurer que la r�glementation environnementale est respect�e partout et afin de r�pertorier tous les �l�ments de passif environnementaux.
  3. Le CNRC a termin� la derni�re phase du remplacement de son syst�me de r�servoirs de stockage souterrains et a subi avec succ�s une v�rification de conformit� de tous ses syst�mes de r�servoirs assujettis � la r�glementation f�d�rale.
  4. Le CNRC a commenc� � utiliser des encres � base v�g�tale dans ses activit�s de reprographie et � utiliser dans la mesure du possible du papier fabriqu� � base de d�chets de post-consommation et de pr�-consommation, a mis en place un programme de recyclage des plaques m�talliques, mis en place une unit� de recyclage des produits chimiques sur les d�veloppeuses de plaque et install� un syst�me de r�cup�ration de l'argent et de neutralisation du pH sur la d�veloppeuse de plaque.
  5. Le CNRC a inclus � ses contrats d'entretien m�nager des clauses exigeant l'utilisation de produits �cologiques.
  6. Le CNRC a rationalis� son programme de recyclage des tubes fluorescents.
  7. Dans le cadre du processus d'appel d'offres public, le CNRC ne demande plus de dessins techniques sur support papier, exigeant plut�t des dessins sur support �lectronique.
  8. Les remplacements et achats de v�hicules ont �t� effectu�s plus t�t dans l'exercice financier pour s'assurer de la disponibilit� de v�hicules qui r�pondent � l'usage vis�, dont les frais d'utilisation sont acceptables et qui sont �co�nerg�tiques.

Contributions afin de faciliter la mise en œuvre des achats �cologiques � l'�chelle du gouvernement :

Les responsables des approvisionnements au CNRC ont particip� aux r�unions du Conseil consultatif des clients de TPSGC et du B�OG afin de se tenir au courant des d�veloppements dans les techniques d'achats �cologiques, de bonifier les plans d'achats �cologiques et de produire des rapports. Lors d'une importante r�union de la direction nationale, une s�ance sur les techniques d'achats �cologiques a �t� organis�e afin de d�velopper un programme complet de formation, de communication de l'information et de prise en compte accrue des consid�rations environnementales dans les quatre �tapes de la gestion du cycle de vie des mat�riaux.

Objectifs en mati�re d'achats �cologiques

Le minist�re s'est-il fix� des objectifs en mati�re d'achats �cologiques?

En cours

Pour 2008-2009, le CNRC a indiqu� que ce processus �tait « en cours ». Aucune cible pr�cise n'a �t� �tablie, mais diff�rentes initiatives ont �t� planifi�es dont certaines sont d�crites dans la section « R�sultats atteints » ci-dessus.

Ces objectifs sont ils les m�mes que ceux m�mes que ceux �nonc�s dans la strat�gie de d�veloppement durable?

Ne s'applique pas

R�sum� des objectifs en mati�re d'achats �cologiques :

Ne s'applique pas puisque le CNRC a indiqu� que ces objectifs �taient « en cours » d'�laboration.

R�sultats atteints :

Ne s'applique pas



Table 10: R�ponse aux comit�s parlementaires et aux v�rifications externes


R�ponse aux comit�s parlementaires
S. o.
R�ponse aux rapports de la v�rificatrice g�n�rale, y compris du commissaire � l'environnement et du d�veloppement durable
En 2004, apr�s une v�rification du rendement de la direction du CNRC dans sa gestion des recherches de pointe, le BVG a formul� des recommandations d'am�lioration. Un suivi a �t� effectu� en 2007 afin de voir o� on en �tait au chapitre de la gouvernance, de la gestion des ressources humaines, de la planification des activit�s, de la gestion des projets de recherche et de la collecte et de la diffusion des donn�es de rendement. Il appert que toutes les recommandations ont �t� enti�rement mises en œuvre sauf dans deux secteurs. Toutefois, des progr�s importants ont �t� accomplis qui nous incitent � affirmer que la mise en œuvre des recommandations dans ces deux secteurs est « en grande partie termin�e » conform�ment aux lignes directrices d'�valuation du BVG. Les secteurs o� les recommandations du BVG ne sont pas encore enti�rement mises en œuvre sont ceux de la collecte et de la diffusion des donn�es de rendement et de la documentation des projets de recherche, et il est pr�vu que toutes les recommandations auront �t� enti�rement mises en œuvre d'ici la fin de 2009-2010. Liens Internet : rapport de 2004; rapport de 2007.

Dans son rapport de rendement de mai 2009, le BVG ne formule qu'une seule recommandation ayant trait � la gestion de la propri�t� intellectuelle. Cette recommandation demande express�ment que nous d�crivions plus pr�cis�ment la propri�t� intellectuelle que l'on pr�voit g�n�rer au moyen des contrats d'approvisionnement de l'�tat et que nous nous assurions que cette propri�t� intellectuelle fait l'objet de d�clarations pr�cises. Un plan d'action de gestion d�taill� a �t� mis en œuvre et on s'attend � ce qu'il r�ponde totalement � cette recommandation d'ici novembre 2009.
V�rifications externes (Nota : Ces v�rifications se rapportent aux autres v�rifications externes faites par la Commission de la fonction publique du Canada et par le Commissariat aux langues officielles.)
S. o.



Tableau 11 : V�rifications internes et �valuations

Tableau 11a : V�rifications internes (p�riode de rapport actuelle)



Titre de la v�rification interne Type de v�rification Statut Date d'ach�vement
V�rification des contrats de construction Approvisionnement et passation de march�s; cadre de contr�le de la gestion et v�rification de la conformit� Termin�e Janvier 2009
V�rification pour les march�s de plus de 25 000 $ – 2007-2008 Approvisionnement et passation de march�s;cadre de contr�le de la gestion et v�rification de la conformit� Termin�e Janvier 2009
V�rification d'accueil – 2007-2008 Approvisionnement et passation de march�s;cadre de contr�le de la gestion et v�rification de la conformit� Termin�e Janvier 2009
V�rification de voyage – 2007-2008 Approvisionnement et passation de march�s;cadre de contr�le de la gestion et v�rification de la conformit� Termin�e Janvier 2009
Examen des valeurs et de l'�thique Valeurs et �thique; �tude pr�paratoire Termin�e Juin 2009
V�rification de la gestion des installations et de l'�quipement Gestion de l'immobilier; cadre de contr�le de la gestion et v�rification de la conformit� En cours Octobre 2009
V�rification des cartes d'achat – 2008-2009 Gestion financi�re; cadre de contr�le de la gestion et v�rification de la conformit� En cours Octobre 2009
V�rification de la sant� et de la s�curit� du travail Gestion de l'immobilier; cadre de contr�le de la gestion et v�rification de la conformit� En cours Octobre 2009
V�rification de la gestion int�gr�e du risque Gestion des risques; cadre de contr�le de la gestion et v�rification En cours Octobre 2009

Les rapports de v�rification approuv�s se trouvent sur le site Web du Conseil national de recherches Canada

Tableau 11b : �valuations (p�riode vis�e par le rapport)


Titre de l'�valuation Activit� de programme Type d'�valuation Statut Date d'ach�vement
�valuation du Programme sur les piles � combustible et l'hydrog�ne du Conseil national de recherches Canada   Formative Termin�e 2008-2009
Rapport du Comit� d'�valuation par les pairs de TRIUMF   Sommative Termin�e 2008-2009
�valuation sommative de la Strat�gie Emploi jeunesse   Sommative En cours 2009-2010
�valuation du portefeuille d'initiatives de d�veloppement de grappes technologiques du CNRC   Sommative En cours 2009-2010
�valuation de l'Institut des �talons nationaux de mesure   Sommative En cours 2009-2010