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ARCHIVÉ - Défense nationale

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Tableau 8 : Vérifications et évaluations internes

Vérifications internes (période actuelle d'établissement de rapport)

Le tableau suivant dresse la liste des dossiers de vérification interne fermés en 2008-2009, actifs en 2008-2009 ou encore actifs en 2009-2010. Les rapports portant sur les vérifications terminées, y compris les plans d'action de gestion élaborés en réponse aux recommandations formulées, peuvent être consultés à hyperlien suivant :  http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.asp


Titre de la vérification interne Type de vérification État Date d'achèvement1
Vérification interne des contrats de soutien des systèmes d'arme de combat rapproché Gestion des contrats Achevé Décembre 2008
Vérification de la gestion des stocks : inventaire, rajustements et radiations Gestion financière/Gestion des biens Achevé Décembre 2008
Suivi de la vérification interne : contrat de maintenance des appareils Airbus Suivi/Gestion des biens (contrats) Achevé Décembre 2008
Suivi de la vérification du processus d'autorisation de sécurité Suivi/Sécurité Achevé Septembre 2008
Suivi de la vérification des stocks sensibles Suivi/Sécurité Achevé Septembre 2008
Suivi de la vérification interne : contrats de soutien technique des systèmes de combat Suivi/Gestion des biens (contrats) Achevé Septembre 2008
Suivi de la vérification interne : contrats de soutien du cycle de vie des véhicules blindés légers à roues (VBLR) Suivi/Gestion des biens (contrats) Achevé Septembre 2008
Vérification du contrat relatif au Projet général de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN) Acquisition d'immobilisations Achevé Juin 2008
Vérification du contrat de soutien lié au Système de soutien du commandement de la Force terrestre Gestion des biens (contrats) Achevé Juin 2008
Vérification des stocks détenus par l'entrepreneur Gestion des biens/Gestion financière Achevé Juin 2008
Vérification des dépenses de fin d'exercice Gestion financière Achevé Juin 2008
Vérification de la propriété intellectuelle du transport de troupes blindé (TTB) M113 Autre Achevé 1er trimestre AF 2009-10
Vérification de l'évaluation des immobilisations Gestion financière/Gestion des biens Achevé 1er trimestre AF 2009-10
Vérification de l'acquisition d'avions de recherche et de sauvetage à voilure fixe Acquisition d'immobilisations Achevé 2e trimestre AF 2009-10
Examen de la prestation des services de ressources humaines Gestion des personnes En cours 2e trimestre AF 2009-10
Vérification du passif relatif aux sites contaminés Gestion de l'environnement En cours 2e trimestre AF 2009-10
Examen du processus relatif aux présentations au CT Acquisition d'immo-bilisations/Gouvernance organisationnelle En cours 2e trimestre AF 2009-10
Analyse des risques liés aux contrats Analyse des risques - Gestion des biens (contrats) En cours 2e trimestre AF 2009-10
Vérification de la gestion des stocks : surplus et élimination Gestion des biens/Gestion financière En cours 2e trimestre AF 2009-10
Suivi de la vérification interne : contrats de maintenance des appareils CP140 Aurora Suivi/Gestion des biens (contrats) En cours 2e trimestre AF 2009-10
Suivi de la sécurité de la TI : certification et accréditation Suivi/Sécurité En cours 2e trimestre AF 2009-10
Vérification de l'Agence de logement des Forces canadiennes (ALFC) Activités de l'agence En cours 3e trimestre AF 2009-10
Vérification de la gestion des recettes Gestion financière En cours 3e trimestre AF 2009-10
Vérification de la gestion des incidents de sécurité Securité En cours 3e trimestre AF 2009-10
Vérification du contrat de soutien en service des petits navires de guerre et des navires auxiliaires Gestion des biens (contrats) En cours 3e trimestre AF 2009-10
Vérification de la mise en œuvre de la modernisation de la gestion Gestion financière/Gouvernance organisationnelle En cours 3e trimestre AF 2009-10
Analyse des risques liés aux projets de gestion de l'information Gestion de TI/GI En cours 2e trimestre AF 2009-10
Vérification des contrats de services professionnels Gestion des contrats En cours 3e trimestre AF 2009-10
Vérification de l'administration des congés et des absences Gestion des personnes En cours 3e trimestre AF 2009-10
Chef - Service d'examen - perspective 2008 Autre En cours 3e trimestre AF 2009-10

Nota : Date à laquelle la vérification a été approuvée ou devrait être approuvée par le Comité de vérification du MDN et des FC.

Évaluations (période actuelle d'établissement de rapport)

Le tableau suivant dresse la liste des dossiers d'évaluation achevés en 2008-09 et de ceux qui sont actifs en 2008-09 et qui se poursuivront en 2009-10. Les rapports portant sur les évaluations achevées, y compris les plans d'action de gestion élaborés en réponse aux recommandations formulées, peuvent être consultés à l'adresse hyperlien suivante : http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.asp


Titre de l'évaluation Activité de programme Type d'évaluation État Date d'achèvement1
Évaluation sommative du Programme de subventions globales pour les bureaux nationaux des ligues de cadets du Canada Contribution au Canada et à la communauté internationale Sommative Achevé Septembre 2008
Évaluation sommative de l'Initiative de recherche et de technologie chimique, biologique, radiologique, nucléaire et sur les explosifs (CBRNE) (IRTC) Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées Sommative Achevé Juin 2008
Évaluation formative du Programme de contributions visant à promouvoir les objectifs en matière de diplomatie de la défense (Programme d'aide à l'instruction militaire) Contribution au Canada et à la communauté internationale Formative Achevé Juin 2008
Évaluation du Programme de subventions globales pour caisses de bienfaisance  : caisse de bienfaisance de la Marine royale canadienne Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées Sommative Achevé 1er trimestre AF 2009-10
Évaluation de la contribution à l'Association civile de recherche et de sauvetage aériens (ACRSA) Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées Sommative Achevé 1er trimestre AF 2009-10
Évaluation de la contribution au Comité d'examen du programme de défense biologique et chimique Contribution au Canada et à la communauté internationale Sommative Achevé 1er trimestre AF 2009-10
Évaluation sommative du Programme de contributions visant à promouvoir les objectifs en matière de diplomatie de la défense (Programme d'aide à l'instruction militaire) Contribution au Canada et à la communauté internationale Sommative Achevé 1er trimestre AF 2009-10
Évaluation des activités de recrutement, d'intégration et de maintien en poste des FC Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées Évaluation de l'incidence En cours 3e trimestre AF 2009-10
Évaluation des soins offerts aux militaires blessés ou malades et à leurs familles Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées Évaluation de l'incidence Achevé 2e trimestre AF 2009-10
Évaluation de la subvention désignée à l'Institut pour la Surveillance et la Recherche Environnementales Contribution au Canada et à la communauté internationale Sommative En cours 3e trimestre AF 2009-10
Évaluation du Programme de contributions à l'appui du Fonds des nouvelles initiatives de recherche et de sauvetage Contribution au Canada et à la communauté internationale Sommative Achevé 2e trimestre AF 2009-10
Évaluation du mode alternatif de règlement des conflits Services internes Mise en œuvre Achevé 2e trimestre AF 2009-10

Source : Groupe du Chef - Service d'examen
Nota : Date à laquelle la vérification a été approuvée ou devrait être approuvée par le Comité d'évaluation du MDN et des FC.