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ARCHIVÉ - Défense nationale

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Tableau 8 : V�rifications et �valuations internes

V�rifications internes (p�riode actuelle d'�tablissement de rapport)

Le tableau suivant dresse la liste des dossiers de v�rification interne ferm�s en 2008-2009, actifs en 2008-2009 ou encore actifs en 2009-2010. Les rapports portant sur les v�rifications termin�es, y compris les plans d'action de gestion �labor�s en r�ponse aux recommandations formul�es, peuvent �tre consult�s � hyperlien suivant :  http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.asp


Titre de la v�rification interne Type de v�rification �tat Date d'ach�vement1
V�rification interne des contrats de soutien des syst�mes d'arme de combat rapproch� Gestion des contrats Achev� D�cembre 2008
V�rification de la gestion des stocks : inventaire, rajustements et radiations Gestion financi�re/Gestion des biens Achev� D�cembre 2008
Suivi de la v�rification interne : contrat de maintenance des appareils Airbus Suivi/Gestion des biens (contrats) Achev� D�cembre 2008
Suivi de la v�rification du processus d'autorisation de s�curit� Suivi/S�curit� Achev� Septembre 2008
Suivi de la v�rification des stocks sensibles Suivi/S�curit� Achev� Septembre 2008
Suivi de la v�rification interne : contrats de soutien technique des syst�mes de combat Suivi/Gestion des biens (contrats) Achev� Septembre 2008
Suivi de la v�rification interne : contrats de soutien du cycle de vie des v�hicules blind�s l�gers � roues (VBLR) Suivi/Gestion des biens (contrats) Achev� Septembre 2008
V�rification du contrat relatif au Projet g�n�ral de d�fense chimique, biologique, radiologique et nucl�aire (CBRN) Acquisition d'immobilisations Achev� Juin 2008
V�rification du contrat de soutien li� au Syst�me de soutien du commandement de la Force terrestre Gestion des biens (contrats) Achev� Juin 2008
V�rification des stocks d�tenus par l'entrepreneur Gestion des biens/Gestion financi�re Achev� Juin 2008
V�rification des d�penses de fin d'exercice Gestion financi�re Achev� Juin 2008
V�rification de la propri�t� intellectuelle du transport de troupes blind� (TTB) M113 Autre Achev� 1er trimestre AF 2009-10
V�rification de l'�valuation des immobilisations Gestion financi�re/Gestion des biens Achev� 1er trimestre AF 2009-10
V�rification de l'acquisition d'avions de recherche et de sauvetage � voilure fixe Acquisition d'immobilisations Achev� 2e trimestre AF 2009-10
Examen de la prestation des services de ressources humaines Gestion des personnes En cours 2e trimestre AF 2009-10
V�rification du passif relatif aux sites contamin�s Gestion de l'environnement En cours 2e trimestre AF 2009-10
Examen du processus relatif aux pr�sentations au CT Acquisition d'immo-bilisations/Gouvernance organisationnelle En cours 2e trimestre AF 2009-10
Analyse des risques li�s aux contrats Analyse des risques - Gestion des biens (contrats) En cours 2e trimestre AF 2009-10
V�rification de la gestion des stocks : surplus et �limination Gestion des biens/Gestion financi�re En cours 2e trimestre AF 2009-10
Suivi de la v�rification interne : contrats de maintenance des appareils CP140 Aurora Suivi/Gestion des biens (contrats) En cours 2e trimestre AF 2009-10
Suivi de la s�curit� de la TI : certification et accr�ditation Suivi/S�curit� En cours 2e trimestre AF 2009-10
V�rification de l'Agence de logement des Forces canadiennes (ALFC) Activit�s de l'agence En cours 3e trimestre AF 2009-10
V�rification de la gestion des recettes Gestion financi�re En cours 3e trimestre AF 2009-10
V�rification de la gestion des incidents de s�curit� Securit� En cours 3e trimestre AF 2009-10
V�rification du contrat de soutien en service des petits navires de guerre et des navires auxiliaires Gestion des biens (contrats) En cours 3e trimestre AF 2009-10
V�rification de la mise en œuvre de la modernisation de la gestion Gestion financi�re/Gouvernance organisationnelle En cours 3e trimestre AF 2009-10
Analyse des risques li�s aux projets de gestion de l'information Gestion de TI/GI En cours 2e trimestre AF 2009-10
V�rification des contrats de services professionnels Gestion des contrats En cours 3e trimestre AF 2009-10
V�rification de l'administration des cong�s et des absences Gestion des personnes En cours 3e trimestre AF 2009-10
Chef - Service d'examen - perspective 2008 Autre En cours 3e trimestre AF 2009-10

Nota : Date � laquelle la v�rification a �t� approuv�e ou devrait �tre approuv�e par le Comit� de v�rification du MDN et des FC.

�valuations (p�riode actuelle d'�tablissement de rapport)

Le tableau suivant dresse la liste des dossiers d'�valuation achev�s en 2008-09 et de ceux qui sont actifs en 2008-09 et qui se poursuivront en 2009-10. Les rapports portant sur les �valuations achev�es, y compris les plans d'action de gestion �labor�s en r�ponse aux recommandations formul�es, peuvent �tre consult�s � l'adresse hyperlien suivante : http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.asp


Titre de l'�valuation Activit� de programme Type d'�valuation �tat Date d'ach�vement1
�valuation sommative du Programme de subventions globales pour les bureaux nationaux des ligues de cadets du Canada Contribution au Canada et � la communaut� internationale Sommative Achev� Septembre 2008
�valuation sommative de l'Initiative de recherche et de technologie chimique, biologique, radiologique, nucl�aire et sur les explosifs (CBRNE) (IRTC) Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es Sommative Achev� Juin 2008
�valuation formative du Programme de contributions visant � promouvoir les objectifs en mati�re de diplomatie de la d�fense (Programme d'aide � l'instruction militaire) Contribution au Canada et � la communaut� internationale Formative Achev� Juin 2008
�valuation du Programme de subventions globales pour caisses de bienfaisance  : caisse de bienfaisance de la Marine royale canadienne Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es Sommative Achev� 1er trimestre AF 2009-10
�valuation de la contribution � l'Association civile de recherche et de sauvetage a�riens (ACRSA) Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es Sommative Achev� 1er trimestre AF 2009-10
�valuation de la contribution au Comit� d'examen du programme de d�fense biologique et chimique Contribution au Canada et � la communaut� internationale Sommative Achev� 1er trimestre AF 2009-10
�valuation sommative du Programme de contributions visant � promouvoir les objectifs en mati�re de diplomatie de la d�fense (Programme d'aide � l'instruction militaire) Contribution au Canada et � la communaut� internationale Sommative Achev� 1er trimestre AF 2009-10
�valuation des activit�s de recrutement, d'int�gration et de maintien en poste des FC Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es �valuation de l'incidence En cours 3e trimestre AF 2009-10
�valuation des soins offerts aux militaires bless�s ou malades et � leurs familles Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es �valuation de l'incidence Achev� 2e trimestre AF 2009-10
�valuation de la subvention d�sign�e � l'Institut pour la Surveillance et la Recherche Environnementales Contribution au Canada et � la communaut� internationale Sommative En cours 3e trimestre AF 2009-10
�valuation du Programme de contributions � l'appui du Fonds des nouvelles initiatives de recherche et de sauvetage Contribution au Canada et � la communaut� internationale Sommative Achev� 2e trimestre AF 2009-10
�valuation du mode alternatif de r�glement des conflits Services internes Mise en œuvre Achev� 2e trimestre AF 2009-10

Source : Groupe du Chef - Service d'examen
Nota : Date � laquelle la v�rification a �t� approuv�e ou devrait �tre approuv�e par le Comit� d'�valuation du MDN et des FC.