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Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Service des poursuites pénales du Canada
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Section I - Aper�u de l'organisation
Message du procureur g�n�ral du Canada
D�claration de la direction
1.1 Renseignements r�capitulatifs
1.2 Sommaire du rendement de l'organisation
Section II : Analyse des activit�s de programmes
en fonction du r�sultat strat�gique
2.1 Activit� de programmes n� 1 : Diriger des poursuites en mati�re de drogue, li�es au crime organis� et des poursuites en cas d'infractions au Code criminel
2.2 Activit� de programmes n� 2 : Diriger les poursuites concernant les infractions aux lois f�d�rales visant � prot�ger l'environnement, les ressources naturelles et la sant� �conomique et sociale
2.3 Activit� de programmes n� 3 : Prendre des mesures visant la criminalit�, dans le contexte des poursuites, en am�liorant la s�curit� dans le monde pour assurer la s�curit� au Canada
2.4 Activit� de programmes n� 4 : Favoriser un syst�me de justice �quitable et judicieux qui refl�te les valeurs des Canadiens en mati�re de poursuites
Section III : Renseignements suppl�mentaires
3.1 Alignement sur les secteurs de r�sultats du gouvernement du Canada
3.2 Partenaires
3.3 Tableaux suppl�mentaires
Tableau 1 – Comparaison des d�penses pr�vues et des d�penses r�elles (comprenant les �quivalents temps plein)
Tableau 2 : Cr�dits vot�s et postes l�gislatifs
Tableau 3 : Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
Tableau 4 : Rapports sur les initiatives horizontales
Tableau 5 : V�rifications internes et �valuations
Tableau 6 : Politiques relatives aux d�placements
Tableau 7 : �tats financiers
Section IV : Autres sujets d'int�r�t
4.1 Renseignements sur l'organisation
