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Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Commission des revendications particulières des Indiens
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Table des matières
2. Déclaration de la Direction
3. Architecture des activités de programme (AAP)
4.1 Raison d’être du Ministère
4.5 Activités de programme par résultat stratégique
SECTION II : ANALYSE DES ACTIVITÉS DE PROGRAMME PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE
1. Analyse par activité de programme
SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
1. Liens du Ministère aux résultats du gouvernement du Canada
2. Tableaux d’information financiers
3. Processus de règlement des revendications et étapes de l’enquête
4. Processus de médiation/facilitation
SECTION IV : AUTRES POINTS D’INTÉRÊT
1. Rapports publiés par suite des enquêtes et des médiations menées à bien par la CRPI