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ARCHIVÉ - Office national de l’énergie

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Tableau des mati�res

Section I :	Survol
	1.1	Message du pr�sident
	1.2	Renseignements sommaires
		1.2.1	Raison d’�tre
		1.2.2	Vision
		1.2.3	Mandat et contexte de r�glementation
		1.2.4	Cadre de fonctionnement
		1.2.5	Priorit�s du minist�re
		1.2.6	Lien avec les secteurs de r�sultats du gouvernement du Canada Areas
Section II :	Analyse des activit�s de programme
	2.1	R�sultat strat�gique
	2.2	Activit� de programme : R�glementation et conseils en mati�re d’�nergie
	2.3	Analyse par activit� de programme
		2.3.1	But 1
		2.3.2	But 2
		2.3.3	But 3
		2.3.4	But 4
		2.3.5	But 5
Section III :	Information additionnelle
	3.1	R�sum� des mesures de rendement
	3.2	Information financi�re
	3.3	Facturation externe et normes de service
	3.4	�tats financiers
	3.5	Compte rendu des activit�s de r�glementation
	3.6	Recommandations des comit�s parlementaires
	3.7	�valuations et examens
	3.8	Politiques sur les voyages
Section IV :	Autres sujets d’int�r�t
	4.1	Renseignements sur l’organisation
	4.2	Calendrier de r�glementation du Minist�re
	4.3	R�sultats li�s aux normes de service
	4.4	Personnes-ressources

Liste des figures

Figure 1:	Incidents pipeliniers et ruptures, 2001-2007
Figure 2:	Blessures invalidantes, 2000-2006
Figure 3:	D�faillance de corps de canalisation, 2000-2007
Figure 4:	Revenus d’exportation nets estimatifs selon le produit
Figure 5:	Prix du gaz naturel sur le march� int�rieur et prix � l’exportation
Figure 6:	Prix du p�trole sur le march� int�rieur et prix � l’exportation
Figure 7:	Prix de pointe de l’�lectricit� en Ontario et dans les march�s am�ricains avoisinants
Figure 8:	Prix de pointe de l’�lectricit� en Alberta et au carrefour Mid Columbia
Figure 9:	Prix r�sidentiels de l’�lectricit� dans les grandes villes canadiennes
Figure 10:	Comparaison entre le prix de base (Alberta) et le co�t du transport
Figure 11:	Utilisation de la capacit� des ol�oducs
Figure 12:	Degr� de satisfaction des parties prenantes � l’�gard des processus, de l’information et des interactions
Figure 13:	Organigramme de l’ON�

Liste des tableaux

Tableau 1:	Sommaire
Tableau 2:	Indicateurs de rendement des soci�t�s assujetties � la LOPC au regard de la s�curit�
Tableau 3:	Pourcentages de r�alisation des activit�s de v�rification de la conformit� planifi�es
Tableau 4:	Rejets importants dans l’environnement pendant l’exploitation
Tableau 5:	D�lais de traitement et normes de service
Tableau 6:	Mentions de l’ON� dans les m�dias
Tableau 7:	Gestion des ressources de l’ON�
Tableau 8:	Comparaison des d�penses pr�vues et des �quivalents temps plein
Tableau 9:	Postes vot�s et l�gislatifs
Tableau 10:	Sources de revenus non disponibles
Tableau 11:	R�glementation et conseils en mati�re d’�nergie – Loi sur l’Office national de l’�nergie
Tableau 12:	R�glementation et conseils en mati�re d’�nergie – Loi sur les op�rations p�troli�res au Canada
Tableau 13:	Norme de service relative � la Loi sur l’acc�s � l’information

Liste des sigles

AINC	Affaires indiennes et du Nord Canada
BGGP	Bureau de gestion de grands projets
BST	Bureau de la s�curit� des transports
CCT	Code canadien du travail
CSA	Association canadienne de normalisation
�FPC	�cole de la fonction publique du Canada
GNL	Gaz naturel liqu�fi�
ICQF	Initiative de consultation relative aux questions fonci�res
LFH	Loi f�d�rale sur les hydrocarbures
LGN	Liquides de gaz naturel
LOPC	Loi sur les op�rations p�troli�res au Canada
ON�	Office national de l’�nergie
PCA	Plan de continuit� des activit�s
PGI	Programme de gestion de l’int�grit�
SGDDI	Syst�me de gestion de l’information des registres et des documents
RHDSC	Ressources humaines et D�veloppement social Canada
RNCan	Ressources naturelles Canada
RPP	Rapport sur les plans et priorit�s
SGQ	Syst�me de gestion de la qualit�