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ARCHIVÉ - Commission canadienne de sûreté nucléaire
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Tableau 6 : Audits et évaluations internes
Audits internes
| Nom de l’audit interne |
Type d’audit |
Date prévue de parachèvement |
État |
Résultats obtenus en 2007-2008 |
Lien Web vers le rapport |
| Audit du programme de réglementation des mines et des usines de concentration d’uranium |
Unité organisation-nelle |
2007-2008 |
Terminé |
L’audit a révélé que le cadre de contrôle de gestion de la DMUCU est généralement adéquat et efficace pour fournir une assurance raisonnable, et que le mandat de la division sera réalisé. L’audit a porté sur les activités de gestion et les principaux processus opérationnels et les contrôles de la DMUCU. Quelques possibilités d’amélioration dans ces domaines ont été relevées. Un plan d’action pour tirer profit de ces possibilités a été préparé. La fonction d’audit surveille la mise en œuvre du plan d’action. |
http://www.nuclearsafety.gc.ca/fr/readingroom/reports/internalaudit/index.cfm |
|
Audit de la planification opérationnelle (y compris la gestion intégrée du risque) |
Toute la CCSN |
2007-2008 |
Reporté en 2010-2011 (Voir la note ci-dessous) |
||
| Audit de la comptabilité du temps |
Services intégrés |
2007-2008 |
Reporté en 2010-2011 |
||
| Audit de la réglementation des substances nucléaires et des établissements médicaux |
Unité organisation-nelle |
2008-2009 |
Voir la note ci-dessous |
||
| Audit de la gestion de l’information |
Services intégrés |
2008-2009 |
Reporté en 2010-2011 |
||
| Audit du programme CLEAN pour l’évaluation des terres contaminées |
Programme |
2008-2009 |
Voir la note ci-dessous |
||
| Audit de la réglementation des centrales nucléaires |
Unité organisation-nelle |
2009-2010 |
Voir la note ci-dessous |
||
| Audit des activités internationales – Surveillance et coordination |
Programme de la CCSN |
2009-2010 |
Voir la note ci-dessous |
Remarque : Le plan d’audit est un document en évolution constante. Le plan d’audit pour 2008-2009 est la continuation de celui de 2007-2008, car il comprend les audits déjà en cours ou reportés.
Évaluations
| Nom de l’évaluation |
Activité de programme |
Type d’évaluation |
Date prévue de parachèvement |
État |
Résultats obtenus en 2007-2008 |
Lien Web vers le rapport |
| Évaluation formative de la Stratégie des valeurs et de l’éthique |
Réglementation nucléaire |
Programme de la CCSN |
2007-2008 |
Terminé |
Les valeurs et l’éthique sont toujours présentes dans les opérations courantes de la Commission, mais une stratégie officielle encadre cette culture déjà établie. Des recommandations d’amélioration ont été formulées, et la direction a mis au point un plan d’action pour leur mise en œuvre. |
http://www.nuclearsafety.gc.ca/fr/readingroom/reports/internalaudit/index.cfm |
| Évaluation du Programme des relations externes de la CCSN |
Réglementation nucléaire |
Programme de la CCSN |
2007-2008 |
Voir la note ci-dessous |
||
| Évaluation des subventions et des contributions au Programme de recherche et de soutien |
Réglementation nucléaire |
Paiement de transfert |
2008-2009 |
En cours |
||
| Réglementation nucléaire |
Réglementation nucléaire |
Paiement de transfert |
2009-2010 |
Voir la note ci-dessous |
||
| Lien Web vers le plan d’évaluation : http://www.nuclearsafety.gc.ca/eng/readingroom/reports/internalaudit/ | ||||||
Remarque : Le plan d’audit est un document en évolution constante. Le plan d’audit pour 2008-2009 est la continuation de celui de 2007-2008, car il comprend les audits déjà en cours ou reportés.