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ARCHIVÉ - Commission canadienne de sûreté nucléaire

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Tableau 6 : Audits et �valuations internes

Audits internes


Nom de l’audit interne

Type d’audit

Date pr�vue de parach�vement

�tat

R�sultats obtenus en 2007-2008

Lien Web vers le rapport

Audit du programme de r�glementation des mines et des usines de concentration d’uranium

Unit� organisation-nelle

2007-2008

Termin�

L’audit a r�v�l� que le cadre de contr�le de gestion de la DMUCU est g�n�ralement ad�quat et efficace pour fournir une assurance raisonnable, et que le mandat de la division sera r�alis�.

L’audit a port� sur les activit�s de gestion et les principaux processus op�rationnels et les contr�les de la DMUCU. Quelques possibilit�s d’am�lioration dans ces domaines ont �t� relev�es. Un plan d’action pour tirer profit de ces possibilit�s a �t� pr�par�. La fonction d’audit surveille la mise en œuvre du plan d’action.

http://www.nuclearsafety.gc.ca/fr/readingroom/reports/internalaudit/index.cfm

Audit de la planification op�rationnelle

(y compris la gestion int�gr�e du risque)

Toute la CCSN

2007-2008

Report� en

2010-2011

(Voir la note ci-dessous)

   
Audit de la comptabilit� du temps

Services int�gr�s

2007-2008

Report� en

2010-2011

   
Audit de la r�glementation des substances nucl�aires et des �tablissements m�dicaux

Unit� organisation-nelle

2008-2009

Voir la note ci-dessous

   
Audit de la gestion de l’information

Services int�gr�s

2008-2009

Report� en

2010-2011

   
Audit du programme CLEAN pour l’�valuation des terres contamin�es

Programme

2008-2009

Voir la note ci-dessous

   
Audit de la r�glementation des centrales nucl�aires

Unit� organisation-nelle

2009-2010

Voir la note ci-dessous

   
Audit des activit�s internationales – Surveillance et coordination

Programme de la CCSN

2009-2010

Voir la note ci-dessous

   

Remarque : Le plan d’audit est un document en �volution constante. Le plan d’audit pour 2008-2009 est la continuation de celui de 2007-2008, car il comprend les audits d�j� en cours ou report�s.

 

�valuations


Nom de l’�valuation

Activit� de programme

Type d’�valuation

Date pr�vue de parach�vement

�tat

R�sultats obtenus en 2007-2008

Lien Web vers le rapport

�valuation formative de la Strat�gie des valeurs et de l’�thique

R�glementation nucl�aire

Programme de la CCSN

2007-2008

Termin�

Les valeurs et l’�thique sont toujours pr�sentes dans les op�rations courantes de la Commission, mais une strat�gie officielle encadre cette culture d�j� �tablie. Des recommandations d’am�lioration ont �t� formul�es, et la direction a mis au point un plan d’action pour leur mise en œuvre.

http://www.nuclearsafety.gc.ca/fr/readingroom/reports/internalaudit/index.cfm

�valuation du Programme des relations externes de la CCSN

R�glementation nucl�aire

Programme de la CCSN

2007-2008

Voir la note ci-dessous

   
�valuation des subventions et des contributions au Programme de recherche et de soutien

R�glementation nucl�aire

Paiement de transfert

2008-2009

En cours

   
R�glementation nucl�aire

R�glementation nucl�aire

Paiement de transfert

2009-2010

Voir la note ci-dessous

   
Lien Web vers le plan d’�valuation : http://www.nuclearsafety.gc.ca/eng/readingroom/reports/internalaudit/

Remarque : Le plan d’audit est un document en �volution constante. Le plan d’audit pour 2008-2009 est la continuation de celui de 2007-2008, car il comprend les audits d�j� en cours ou report�s.