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Audits internes
Nom de l’audit interne |
Type d’audit |
Date pr�vue de parach�vement |
�tat |
R�sultats obtenus en 2007-2008 |
Lien Web vers le rapport |
Audit du programme de r�glementation des mines et des usines de concentration d’uranium |
Unit� organisation-nelle |
2007-2008 |
Termin� |
L’audit a r�v�l� que le cadre de contr�le de gestion de la DMUCU est g�n�ralement ad�quat et efficace pour fournir une assurance raisonnable, et que le mandat de la division sera r�alis�. L’audit a port� sur les activit�s de gestion et les principaux processus op�rationnels et les contr�les de la DMUCU. Quelques possibilit�s d’am�lioration dans ces domaines ont �t� relev�es. Un plan d’action pour tirer profit de ces possibilit�s a �t� pr�par�. La fonction d’audit surveille la mise en œuvre du plan d’action. |
http://www.nuclearsafety.gc.ca/fr/readingroom/reports/internalaudit/index.cfm |
Audit de la planification op�rationnelle (y compris la gestion int�gr�e du risque) |
Toute la CCSN |
2007-2008 |
Report� en 2010-2011 (Voir la note ci-dessous) |
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Audit de la comptabilit� du temps |
Services int�gr�s |
2007-2008 |
Report� en 2010-2011 |
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Audit de la r�glementation des substances nucl�aires et des �tablissements m�dicaux |
Unit� organisation-nelle |
2008-2009 |
Voir la note ci-dessous |
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Audit de la gestion de l’information |
Services int�gr�s |
2008-2009 |
Report� en 2010-2011 |
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Audit du programme CLEAN pour l’�valuation des terres contamin�es |
Programme |
2008-2009 |
Voir la note ci-dessous |
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Audit de la r�glementation des centrales nucl�aires |
Unit� organisation-nelle |
2009-2010 |
Voir la note ci-dessous |
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Audit des activit�s internationales – Surveillance et coordination |
Programme de la CCSN |
2009-2010 |
Voir la note ci-dessous |
Remarque : Le plan d’audit est un document en �volution constante. Le plan d’audit pour 2008-2009 est la continuation de celui de 2007-2008, car il comprend les audits d�j� en cours ou report�s.
�valuations
Nom de l’�valuation |
Activit� de programme |
Type d’�valuation |
Date pr�vue de parach�vement |
�tat |
R�sultats obtenus en 2007-2008 |
Lien Web vers le rapport |
�valuation formative de la Strat�gie des valeurs et de l’�thique |
R�glementation nucl�aire |
Programme de la CCSN |
2007-2008 |
Termin� |
Les valeurs et l’�thique sont toujours pr�sentes dans les op�rations courantes de la Commission, mais une strat�gie officielle encadre cette culture d�j� �tablie. Des recommandations d’am�lioration ont �t� formul�es, et la direction a mis au point un plan d’action pour leur mise en œuvre. |
http://www.nuclearsafety.gc.ca/fr/readingroom/reports/internalaudit/index.cfm |
�valuation du Programme des relations externes de la CCSN |
R�glementation nucl�aire |
Programme de la CCSN |
2007-2008 |
Voir la note ci-dessous |
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�valuation des subventions et des contributions au Programme de recherche et de soutien |
R�glementation nucl�aire |
Paiement de transfert |
2008-2009 |
En cours |
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R�glementation nucl�aire |
R�glementation nucl�aire |
Paiement de transfert |
2009-2010 |
Voir la note ci-dessous |
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Lien Web vers le plan d’�valuation : http://www.nuclearsafety.gc.ca/eng/readingroom/reports/internalaudit/ |
Remarque : Le plan d’audit est un document en �volution constante. Le plan d’audit pour 2008-2009 est la continuation de celui de 2007-2008, car il comprend les audits d�j� en cours ou report�s.