ARCHIVÉ - Bureau de la sécurité des transports du Canada

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Table des mati�res

Message de la pr�sidente

Section 1 : Survol

• 1.1 D�claration de la direction
• 1.2 Raison d'�tre
• 1.3 Cadre de fonctionnement
• 1.4 Risques et d�fis
• 1.5 Ressources
• 1.6 Lien avec les r�sultats du gouvernement du Canada
• 1.7 Sommaire du rendement minist�riel

Section 2 : Analyse de l'activit� de programme

• 2.1 Cadre de gestion du rendement
• 2.2 Engagements dans les plans et priorit�s
• 2.3 Mesure du rendement
• 2.4 Rapport sur les �v�nements de transport
• 2.5 Enqu�tes et mesures de s�curit�
• 2.6 Communiquer la s�curit� des transports aux Canadiens et au monde des transports
• 2.7 Secteur maritime
• 2.7.1 Statistiques annuelles
• 2.7.2 Enqu�tes
• 2.7.3 Liens aux ressources utilis�es
• 2.7.4 Mesures de s�curit� prises
• 2.8 Secteur des pipelines
• 2.8.1 Statistiques annuelles
• 2.8.2 Enqu�tes
• 2.8.3 Liens aux ressources utilis�es
• 2.8.4 Mesures de s�curit� prises
• 2.9 Secteur ferroviaire
• 2.9.1 Statistiques annuelles
• 2.9.2 Enqu�tes
• 2.9.3 Liens aux ressources utilis�es
• 2.9.4 Mesures de s�curit� prises
• 2.10 Secteur a�rien
• 2.10.1 Statistiques annuelles
• 2.10.2 Enqu�tes
• 2.10.3 Liens aux ressources utilis�es
• 2.10.4 Mesures de s�curit� prises

Section 3 : Renseignements suppl�mentaires

• 3.1 Structure organisationnelle
• 3.2 Renseignements financiers
• 3.3 R�ponse aux comit�s parlementaires, v�rifications et �valuations
• 3.4 Autres renseignements et contacts

Annexes

• Annexe A : Rapports publi�s par le BST en 2006-2007 par secteur
• Annexe B : �valuation des r�ponses � des recommandations �mises en 2005-2006
• Annexe C : D�finitions
• Annexe D : Liens � d'autres organismes jouant un r�le dans la s�curit� des transports
• Annexe E : �tats financiers

Liste des figures et des tableaux

Figures

• Figure 1 : �v�nements signal�s au BST
• Figure 2 : Niveau de confiance du public dans la s�curit� et la s�ret� des secteurs de transport a�rien, ferroviaire et maritime
• Figure 3 : Enqu�tes entreprises, en cours et termin�es
• Figure 4 : �v�nements maritimes et nombre de morts
• Figure 5 : Taux d'accidents aux navires pour les navires battant pavillon canadien
• Figure 6 : �v�nements de pipeline
• Figure 7 : Taux d'accidents de pipeline
• Figure 8 : �v�nements ferroviaires et nombre de morts
• Figure 9 : Taux d'accidents en voie principale
• Figure 10 : �v�nements a�ronautiques et nombre de morts
• Figure 11 : Taux d'accidents pour les a�ronefs immatricul�s au Canada
• Figure 12 : Structure d'imputabilit� des activit�s de programme

Tableaux

• Tableau 1 : Taux d'accidents de transport par secteur en 2006 par rapport � la moyenne des cinq ann�es pr�c�dentes (2001-2005)
• Tableau 2 : �v�nements de transport par secteur en 2006 par rapport � la moyenne des cinq ann�es pr�c�dentes (2001-2005)
• Tableau 3 : Productivit� du BST par secteur
• Tableau 4 : Communications de s�curit� par le BST
• Tableau 5 : �valuation par le Bureau des r�ponses aux recommandations
• Tableau 6 : Nombre de demandes de renseignements re�ues par le BST
• Tableau 7 : Productivit� dans le secteur maritime
• Tableau 8 : Ressources dans le secteur maritime
• Tableau 9 : Productivit� dans le secteur des pipelines
• Tableau 10 : Ressources dans le secteur des pipelines
• Tableau 11 : Productivit� dans le secteur ferroviaire
• Tableau 12 : Ressources dans le secteur ferroviaire
• Tableau 13 : Productivit� dans le secteur a�rien
• Tableau 14 : Ressources dans le secteur a�rien

Tableaux financiers

• Tableau financier 1 : Postes vot�s et l�gislatifs
• Tableau financier 2 : Comparaison des d�penses pr�vues aux d�penses r�elles
• Tableau financier 3 : Services re�us � titre gracieux
• Tableau financier 4 : Frais d'utilisation