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Je suis fi�re d'entreprendre le r�le de pr�sidente du Bureau de la s�curit� des transports du Canada, une organisation reconnue mondialement pour sa comp�tence professionnelle et ses importantes contributions � la s�curit� des transports.
� une �poque o� les Canadiens et les Canadiennes s'attendent � un r�seau de transport s�r, le BST travaille activement � promouvoir une culture ax�e sur la s�curit� en menant des enqu�tes ind�pendantes sur les accidents, en constatant les lacunes de s�curit� et en faisant des recommandations qui, d'apr�s nous, am�lioreront la s�curit� du transport maritime, ferroviaire, a�rien et par pipeline. Avec chaque enqu�te, le BST �tablit sa cr�dibilit� aupr�s de l'industrie et des organismes de r�glementation, et il continue de sensibiliser le public au r�le que nous jouons dans le domaine des transports et � la n�cessit� de mener des enqu�tes ind�pendantes sur les accidents. Au cours de la derni�re ann�e, nous avons r�ussi � constater un large �ventail de lacunes de s�curit� et � v�hiculer d'importants messages de s�curit� aux organismes de r�glementation ainsi qu'� l'industrie des transports.
Nous reconnaissons que nous devons non seulement faire preuve de comp�tence technique pour �tre efficaces, mais que notre travail doit aussi �tre pertinent aux yeux des Canadiens et des Canadiennes. Cette ann�e, le BST a d� relever le d�fi de terminer un nombre grandissant d'enqu�tes tr�s complexes tout en r�duisant de fa�on significative le nombre d'enqu�tes en cours. Nous reconnaissons l'importance de r�duire le temps moyen d'une enqu�te tout en maintenant, dans notre travail, le haut niveau de qualit� auquel la population canadienne s'attend. Notre objectif est de nous appuyer sur nos points forts tout en nous concentrant sur les secteurs qui doivent �tre am�lior�s. Il s'agit d'une question d'�quilibre entre les enqu�tes entreprises et les ressources disponibles.
Bien que nous n'ayons pas atteint compl�tement tous les objectifs mentionn�s dans le Rapport sur les plans et les priorit�s, nous avons progress� au niveau de nos investissements prioritaires visant � mettre en place de nouvelles fa�ons d'am�liorer la contribution du BST � l'am�lioration de la s�curit� des transports et � renforcer la gestion interne de l'organisme. Nous avons entre autres lanc� une grande partie du Syst�me de gestion de l'information et des enqu�tes du BST. Bien que cet outil de travail ne soit pas encore enti�rement fonctionnel, il nous permet d�j� de mieux g�rer nos activit�s tout en satisfaisant aux exigences du gouvernement en mati�re de gestion de l'information et de la technologie.
Cette ann�e encore, divers indicateurs montrent que le Canada conserve un tr�s bon dossier en mati�re de s�curit� des transports. Par exemple, les recommandations du BST continuent d'�tre per�ues positivement et des mesures de s�curit� sont prises gr�ce � notre travail. De plus, un examen des taux d'accidents de transport au cours des 10 derni�res ann�es continue de r�v�ler une tendance progressive � la baisse. Par cons�quent, nous croyons que les efforts de notre organisme � l'att�nuation des risques dans le r�seau de transport canadien et � l'�chelle internationale, conjugu�s � ceux de bien d'autres organisations, ont un effet b�n�fique.
En soumettant ce rapport aux fins de d�p�t au Parlement et en examinant nos r�alisations de cette ann�e, je crois que le BST a �t� � la hauteur des d�fis qui l'attendaient et que toute l'�quipe du BST est demeur�e r�solue � promouvoir la s�curit� des transports pour les Canadiens et les Canadiennes.
Je soumets, au fins de d�p�t au Parlement, le Rapport sur le rendement de 2006-2007 du Bureau de la s�curit� des transports du Canada. Le pr�sent document a �t� pr�par� conform�ment aux principes de pr�paration des rapports �nonc�s dans le Guide de pr�paration de la Partie III du Budget des d�penses 2006-2007 : Rapports sur les plans et les priorit�s et Rapports minist�riels sur le rendement :
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Le Bureau de la s�curit� des transports du Canada (BST) est un organisme ind�pendant qui a �t� cr�� en 1990 par une loi du Parlement (Loi sur le Bureau canadien d'enqu�te sur les accidents de transport et de la s�curit� des transports). Le BST fonctionne de mani�re ind�pendante des autres minist�res et organismes du gouvernement comme Transports Canada, le minist�re des P�ches et des Oc�ans et l'Office national de l'�nergie afin d'�viter tout conflit d'int�r�t r�el ou per�u. En vertu de la loi, la mission du BST consiste essentiellement � promouvoir la s�curit� du r�seau de transport maritime, ferroviaire, a�rien et par pipeline de comp�tence f�d�rale. Le Bureau s'acquitte de sa mission en proc�dant � des enqu�tes ind�pendantes qui peuvent comprendre, au besoin, des enqu�tes publiques sur les �v�nements de transport. L'objet de ces enqu�tes est de constater les causes et les facteurs qui contribuent aux �v�nements et les lacunes en mati�re de s�curit�. Ainsi, le BST peut faire des recommandations afin d'am�liorer la s�curit� et de r�duire ou d'�liminer les dangers auxquels sont expos�s les personnes, les biens et l'environnement. Le BST est le seul organisme autoris� � faire des constatations sur les causes et les facteurs qui contribuent aux �v�nements sur lesquels il fait enqu�te.
La comp�tence du BST s'�tend � tous les �v�nements de transport maritime, de pipeline, ferroviaire ou a�ronautique au Canada ainsi que dans son espace a�rien qui sont de comp�tence f�d�rale. Le BST peut �galement repr�senter les int�r�ts canadiens dans le cadre d'enqu�tes � l'�tranger sur des accidents de transport mettant en cause des navires, du mat�riel roulant de chemin de fer ou des a�ronefs immatricul�s ou construits au Canada ou pour lesquels une licence a �t� d�livr�e au Canada. De plus, le BST s'acquitte de certaines obligations du Canada dans le domaine de la s�curit� des transports au sein de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) et de l'Organisation maritime internationale (OMI).
Un �v�nement de transport est un accident ou un incident associ� � l'utilisation d'un a�ronef, d'un navire, de mat�riel roulant de chemin de fer ou d'un pipeline. Il comprend �galement les dangers susceptibles, de l'avis du Bureau, de provoquer un accident ou un incident si des mesures ne sont pas prises pour corriger la situation. |
Le BST est principalement financ� par le Parlement au moyen d'un cr�dit pour d�penses de programme, et en tant qu'�tablissement public, il est autoris� � d�penser les sommes re�ues pendant l'ann�e. Son fonctionnement s'inscrit dans le cadre du tr�s vaste et tr�s complexe r�seau de transport du Canada, un r�seau tr�s dynamique et en changement constant. Pour en savoir plus, consultez le site Web de Transports Canada et le site Web de l'Office national de l'�nergie.
De nombreux particuliers et groupes concourent � la r�alisation du mandat du BST. Pendant une enqu�te, le BST interagit directement avec :
Leur collaboration est essentielle au bon d�roulement des activit�s du BST, que ces particuliers ou groupes fournissent des renseignements ou des services de soutien. Pour plus de d�tails sur le processus d'enqu�te, consultez le site Web du BST.
Le BST est l'un des nombreux organismes qui s'efforcent d'am�liorer la s�curit� des transports au Canada et ailleurs dans le monde. Bien que le BST soit ind�pendant des autres minist�res f�d�raux du secteur des transports, il ne peut atteindre le r�sultat strat�gique vis� sans la collaboration des autres organismes. Le BST pr�sente des constatations et fait des recommandations en vue d'inciter les autres organismes � agir, mais il n'a aucun pouvoir officiel lui permettant d'enjoindre les autres � agir, d'�tablir des r�glements ou d'imposer des mesures sp�cifiques. Sa r�ussite passe par un dialogue continu, un partage de l'information et une coordination strat�gique avec des organismes tels que Transports Canada, l'Office national de l'�nergie et la Garde c�ti�re canadienne.
Le BST doit aussi demeurer continuellement en relation avec l'industrie et les organismes de r�glementation �trangers, et �changer de l'information avec eux. Par diff�rents moyens, il doit pr�senter des arguments probants qui convaincront ces � agents de changement � de prendre les mesures n�cessaires pour rem�dier aux lacunes de s�curit� relev�es.
Le BST a �tabli des protocoles d'entente avec d'autres minist�res du gouvernement f�d�ral pour la coordination des activit�s et la prestation de services de soutien. Ces protocoles d'entente permettent au BST d'avoir acc�s � divers services de soutien qui peuvent rapidement compl�ter les ressources internes (par exemple, des services de soutien pour la r�cup�ration d'une �pave, la collecte d'�l�ments de preuve et l'examen ou l'essai de composantes). Les ententes conclues d�finissent aussi les pratiques d'exploitation afin d'assurer une bonne coordination des activit�s et d'�liminer les conflits qui pourraient d�couler de la mise en œuvre simultan�e de divers mandats organisationnels. De telles ententes ont d�j� �t� sign�es avec le minist�re de la D�fense nationale, la Gendarmerie royale du Canada, la Garde c�ti�re canadienne, Ressources humaines et D�veloppement social Canada et le Conseil national de recherches. Le BST a aussi �tabli des alliances de collaboration strat�gique avec les m�decins l�gistes provinciaux et territoriaux ainsi qu'avec certains minist�res provinciaux dans le cadre d'accidents ferroviaires qui rel�vent de leur juridiction.
D'autres alliances ont �t� �tablies avec d'autres pays qui comptent des organismes semblables au BST, notamment avec les �tats-Unis, l'Australie, les Pays-Bas, la Nouvelle-Z�lande, la France et le Royaume-Uni. Le BST collabore avec d'autres bureaux d'enqu�te situ�s � l'�tranger en participant � des projets sp�ciaux d'�change de services sp�cialis�s ou en fournissant de l'aide afin de combler les lacunes de part et d'autre. Comme il est un des chefs de file mondiaux dans son domaine, le BST partage r�guli�rement ses techniques, ses m�thodes et ses outils d'enqu�te avec d'autres organismes. Par exemple, le syst�me de d�pouillement des enregistreurs de bord (RAPS), cr�� par le BST pour d�coder et analyser les enregistreurs de donn�es de vol (FDR) et les enregistreurs des conversations dans le poste de pilotage (CVR), est maintenant utilis� dans plus de 10 pays pour les enqu�tes de s�curit�. Le BST a aussi contribu� � la formation des enqu�teurs de nombreux pays, soit en int�grant des enqu�teurs �trangers aux programmes de formation internes, soit en envoyant du personnel chevronn� � l'�tranger pour donner de la formation. Le BST fournit aussi de l'information et des exemplaires de ses rapports � des organismes partenaires, et il participe � des �tudes et � des groupes de travail internationaux en vue d'influencer les opinions de l'industrie et de se tenir � jour des changements en mati�re de technologie.
Le BST est confront� � de nombreux risques et d�fis qui pourraient avoir des r�percussions importantes sur sa capacit� d'ex�cuter son mandat. Les gestionnaires en sont conscients et sont appel�s � prendre les mesures qui s'imposent pour att�nuer les risques tout en assurant la r�alisation de leur mandat. Les plus grands d�fis � relever en 2006-2007 sont d�crits dans les paragraphes suivants.
�tablissement des priorit�s et gestion de la charge de travail
Le BST est confront� � diverses pressions internes et externes visant non seulement le maintien des activit�s existantes, mais aussi le lancement de nouvelles initiatives pour r�pondre aux exigences du gouvernement en mati�re de changement comme la modernisation de la gestion des ressources humaines et la r�forme de l'approvisionnement et pour att�nuer les risques dans des domaines tels que la s�curit� informatique et la planification de la continuit� des activit�s. Le d�fi � relever consiste � r�aliser toutes ces activit�s avec des ressources limit�es. Le BST doit donc trouver le juste �quilibre entre le niveau d'activit� � entreprendre et la capacit� des ressources humaines et financi�res disponibles. Cela suppose de reconsid�rer constamment les produits, services et m�thodes pour veiller � ce que les ressources soient utilis�es de la meilleure fa�on possible pour r�aliser les meilleurs r�sultats possibles.
Maintenir un effectif bien renseign� et professionnel
Comme de nombreuses organisations, le BST est confront� � un d�fi particulier en ce qui concerne son effectif. De nombreuses fonctions ou t�ches sont assur�es par une seule personne. Au cours des quelques prochaines ann�es, le BST devra poursuivre ses op�rations alors qu'un grand nombre de ses employ�s cl�s partiront � la retraite. Il doit aussi composer avec un taux de roulement �lev� dans certains secteurs de soutien fonctionnel des Services int�gr�s, en raison de la forte demande pour de tels sp�cialistes dans la fonction publique. Le BST doit veiller � �tre ad�quatement pr�par� � combler toute lacune qui appara�t et � assurer le transfert efficace des connaissances aux nouveaux employ�s. L'�dition 2005 du Sondage aupr�s des fonctionnaires f�d�raux a donn� au BST un bilan � jour de la satisfaction et des pr�occupations des employ�s. Des efforts soutenus seront requis pour r�agir � ces pr�occupations, notamment en mati�re de perfectionnement professionnel et de classification des postes.
Mise en œuvre et maintien du Syst�me de gestion des enqu�tes et de l'information du BST
Le BST a consenti d'importants investissements en ressources, en temps et en efforts dans la cr�ation d'un syst�me d'information interne afin de mieux g�rer ses activit�s tout en satisfaisant aux exigences gouvernementales � l'�gard de la gestion de l'information et de la technologie. La mise en œuvre du Syst�me de gestion de l'information et des enqu�tes entra�nera pour le BST des d�fis particuliers aux plans de la gestion du changement et de l'augmentation temporaire de la charge de travail de certains employ�s. Ces d�fis seront relev�s gr�ce � la formation ainsi qu'� l'�valuation et au suivi r�gulier du fonctionnement du syst�me. En outre, un important travail devra �tre accompli pour mettre au point toutes les fonctions requises. Il devra se faire en parall�le avec le d�ploiement initial. Pour assurer l'implantation r�ussie et la viabilit� du syst�me, l'�quipe de gestion devra veiller � ce que tous les employ�s souscrivent au projet et y participent. Des investissements soutenus seront aussi n�cessaires pour exploiter et entretenir le nouvel environnement de travail du syst�me. � d�faut, les ressources investies jusqu'� pr�sent seraient perdues et les produits et services du BST en souffriraient consid�rablement puisque le BST a d�lib�r�ment choisi de renoncer � ses anciens outils et syst�mes. Le syst�me devra �tre adopt� et utilis� int�gralement; toute autre m�thode entra�nera une perte de productivit� et des inefficacit�s dans les m�thodes de travail.
Soutenir les communications externes
Le BST a sensibilis� davantage les intervenants sur l'organisme et son travail, et s'est mieux plac� pour influencer les principaux agents de changement � prendre des mesures qui am�lioreront la s�curit� des transports. Pour la p�riode vis�e, il s'agira de trouver l'�quilibre le plus judicieux entre l'accroissement des activit�s de communication externe et le changement des attentes de la part des intervenants. Le BST doit s'assurer que ses produits et services externes de communication sont disponibles, � jour et d'une grande qualit�, de fa�on � conserver les niveaux de cr�dibilit� et d'int�grit� n�cessaires � la r�alisation de son mandat.
Le tableau ci-dessous r�sume les ressources financi�res et humaines totales affect�es au BST en 2006-2007 ainsi que les ressources r�elles engag�es dans la prestation du mandat. La section 3 du pr�sent rapport donne des renseignements d�taill�s sur les r�sultats financiers globaux du BST et l'annexe E, les �tats financiers v�rifi�s.
Ressources financi�res (en milliers de dollars)
2006-2007 | ||
D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles |
30 909 | 31 667 | 30 884 |
Ressources humaines (en �quivalents � temps plein)
2006-2007 | ||
Pr�vues | R�elles | �cart |
234 | 226 | 8 |
Le tableau suivant illustre en quoi la seule activit� de programme du BST et les ressources qui lui sont allou�es contribuent � un des r�sultats pr�vus par le gouvernement du Canada pour le secteur des affaires sociales.
R�sultats pr�vus | |
Secteur de r�sultat du gouvernement du Canada | Les affaires sociales : des collectivit�s s�curitaires et s�curis�es. |
R�sultat strat�gique | Promouvoir la s�curit� des transports et r�duire ainsi les risques auxquels sont expos�s les personnes, les biens et l'environnement. |
R�sultat pr�vu | Une sensibilisation accrue aux questions de s�curit� et le renforcement de la culture de la s�curit� de la part des gouvernements, de l'industrie et du public. |
Activit� de programme | Mener des enqu�tes de s�curit�. |
R�sultat pr�vu | Mise en œuvre opportune, par les intervenants, des mesures de s�curit� qui am�lioreront la s�curit� des transports au profit des Canadiens et des Canadiennes. |
Dans son Rapport sur les plans et priorit�s de 2006-2007, le BST avait identifi� cinq priorit�s. Elles �taient toutes des investissements strat�giques visant � am�liorer la contribution du BST � la s�curit� des transports, tant au Canada que sur la sc�ne internationale, et � renforcer l'organisme.
Dans l'ensemble, il y a eu des progr�s au chapitre de toutes ces priorit�s. Cependant, les objectifs n'ont pas tous �t� compl�tement atteints, en raison notamment de nos ressources humaines limit�es et certaines situations hors de notre contr�le. En de nombreuses occasions tout au long de l'exercice, les gestionnaires ont �t� confront�s au choix difficile de la r�affectation d'employ�s d'un projet ou d'une enqu�te � un ou une autre. Le tableau suivant donne un bref aper�u des r�sultats obtenus au cours de l'exercice.
Priorit�s du BST | ||||
Priorit�s du BST | Type | Sommaire du rendement | D�penses pr�vues (en milliers de dollars) |
D�penses r�elles (en milliers de dollars) |
1) Am�lioration continue des produits et des services | D�j� �tablie | Satisfait en partie aux attentes | 550 | 480 |
2) Am�lioration continue de la gestion des ressources humaines | D�j� �tablie | Satisfait aux attentes | 0 | 0 |
3) Services et produits de communication durables | D�j� �tablie | Satisfait en partie aux attentes | 30 | 23 |
4) Planification de la continuit� des activit�s | Nouvelle | Satisfait aux attentes | 145 | 122 |
5) D�veloppement continu de partenariats | D�ja �tablie | Satisfait en partie aux attentes | 0 | 0 |
Am�lioration continue des produits et des services
Au cours de l'ann�e 2006-2007, nous avons lanc� une grande partie du Syst�me de gestion de l'information et des enqu�tes, lequel suit les principes de la documentation centrale et nous permet de collaborer et de partager de l'information et d'avoir des processus coh�rents pour tous les secteurs.
Au fur et � mesure que les modules �taient lanc�s, nous avons veill� � ce qu'une solide strat�gie de gestion de changement soit en place pour aider les utilisateurs � adopter de nouvelles fa�ons de travailler. Nous avons aussi appuy� la cr�ation d'une culture d'am�lioration continue en �laborant une strat�gie visant la viabilit� � long terme de nos processus, outils et syst�mes op�rationnels. Cette strat�gie comprenait un appui aux utilisateurs finaux, de la formation et des �valuations continues. En m�me temps, le travail s'est poursuivi sur la mise au point des modules en chantier. Au cours de la derni�re partie de l'ann�e, � la suite d'une r��valuation des besoins des utilisateurs, on a redirig� l'accent sur la mise au point des modules de production de rapports et de gestion minist�rielle vers l'�laboration des modules suivants : la passerelle des comit�s, la gestion de la charge de travail et des �tapes, les outils du module de gestion de la charge de travail, le tableau de bord de la gestion des enqu�tes et le syst�me de suivi des communications de s�curit�. L'�laboration est en cours dans ces domaines.
Am�lioration continue de la gestion des ressources humaines
Le BST a continu� � mettre un accent soutenu sur la gestion strat�gique de ses ressources humaines en mettant en œuvre de fa�on efficace l'�tape finale de ses initiatives de modernisation des ressources humaines. Un grand nombre des activit�s du BST li�es � la Loi sur la modernisation de la fonction publique impliquaient le suivi du niveau de respect des gestionnaires d�l�gu�s aux politiques et processus du BST et des organismes centraux. Pour s'assurer que tous les employ�s du BST connaissent suffisamment la nouvelle Loi, on a tenu des activit�s comme une formation continue aux gestionnaires d�l�gataires et des communications continues sous forme de s�ances d'information, de rencontres et de bulletins d'information. L'�laboration et la mise en œuvre d'un processus de planification des ressources humaines au sein du minist�re constituait aussi une �tape critique pour appuyer au cours des prochaines ann�es la capacit�, le maintien, le transfert des connaissances, la rel�ve et les activit�s de dotation. Au cours du pr�sent exercice, chaque direction a �labor� son propre plan de ressources humaines. Les directions g�n�rales ont ensuite utilis� ces plans pour en �tablir un � leur niveau. Ceci a permis l'incorporation d'un plan global des ressources humaines dans le Plan d'activit�s de 2007-2008 du BST.
Services et produits de communication durables
Le BST continue de sensibiliser davantage le public � son mandat de beaucoup de fa�ons. En 2006-2007, les employ�s du BST et les membres du Bureau ont particip� � diverses conf�rences et r�unions techniques portant sur la s�curit� des transports afin de se tenir au courant des changements technologiques et de faire des pr�sentations sur des questions de s�curit� qui int�ressaient leur audience. De plus, certains propos tenus par les employ�s du BST au cours des conf�rences de presse ou dans le cadre d'une entrevue ainsi que les articles techniques et de fond qu'ils ont r�dig�s ont parfois �t� publi�s dans des magazines sp�cialis�s. Le BST a ainsi pu se servir de ces diff�rentes tribunes comme des occasions de partager les le�ons tir�es de ses enqu�tes. On a assembl� une liste ambitieuse pour pouvoir l'an prochain prendre appui sur le travail d�j� accompli et am�liorer la sensibilisation du public et de l'industrie.
Dans le cadre de la strat�gie de publication des rapports, on a organis� cinq conf�rences de presse � des endroits du Canada o� des accidents importants se sont produits. La Division des communications a continu� � revoir et mettre � jour ses outils, produits et processus pour en assurer la durabilit� et la viabilit�.
Au cours d'une conf�rence de presse dans le cadre de la divulgation des d�tails concernant l'enqu�te sur le chavirement du Ryan's Commander au large de Terre-Neuve-et-Labrador, la pr�sidente du BST a indiqu� que les le�ons apprises � la suite de la perte de ce navire ont d�j� eu des r�percussions �normes sur l'am�lioration de la s�curit� au niveau de la
conception des navires et continueront d'�tre le catalyseur pour am�liorer la culture de s�curit� pour plusieurs ann�es � venir. Source : The Navigator, vol. 10, no 1, janvier 2007 |
Afin d'�conomiser temps et argent dans les processus de traduction et r�vision tout en am�liorant la qualit� et l'uniformit� des rapports du BST, de ses autres produits de communication tant internes qu'externes, nous avons install� un logiciel qui permettra � tous les employ�s d'avoir acc�s l'an prochain � un lexique �lectronique renfermant un d�p�t centralis� des termes utilis�s par le BST et leur d�finition.
Planification de la continuit� des activit�s
Le BST a pass� deux ans � cr�er et � mettre en œuvre des plans de continuit� de ses activit�s. Pour ce faire, nous avons cern� cette ann�e les services essentiels de m�me que les actifs n�cessaires � l'ex�cution de notre mandat. Nous avons aussi men� des �valuations des r�percussions que pourraient entra�ner des perturbations du service sur nos activit�s. Ces �tapes �tant franchies, nous serons en mesure au cours du prochain exercice financier d'�laborer et de mettre � l'essai nos plans op�rationnels d'urgence et de reprise des activit�s. Ces plans comprendront des dispositions en cas de catastrophe touchant le BST ainsi qu'en cas de pand�mie.
D�veloppement continu de partenariats
Le BST collabore avec de nombreuses organisations dans le cadre de ses activit�s op�rationnelles et administratives. Au cours des deux derniers exercices, nous avons effectu� un examen strat�gique de nos partenariats qui a conduit � l'�laboration d'une politique-cadre incluant des lignes directrices concernant l'�tablissement de nouveaux partenariats. Nous mettrons en œuvre la nouvelle politique-cadre au cours du prochain exercice financier de m�me qu'un m�canisme d'examen p�riodique et de renouvellement de tous les accords de partenariats existants et nouveaux.