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Section 1: Survol

Message du Ministre

� titre de ministre de l'Environnement j'ai l'honneur de pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement pour la p�riode prenant fin le 31 mars 2007. Ce document r�sume les r�alisations li�es aux R�sultats strat�giques �nonc�s dans le Rapport sur les plans et priorit�s de 2006-2007 d'Environnement Canada. L'exercice financier 2006-2007 s'est r�v�l� une p�riode importante pour Environnement Canada. L'environnement constitue toujours une pr�occupation importante pour les Canadiens et notre gouvernement et la bonne nouvelle, c'est que notre gouvernement agit de mani�re concr�te pour r�aliser les programmes et les initiatives en mati�re d'environnement, notamment :

notre Plan d'action Prendre le virage visant � contrer les changements climatiques et � r�duire la pollution atmosph�rique; une injection de 225 millions de dollars visant � soutenir les �cosyst�mes fragiles et � promouvoir la conservation des terres; une injection de 110 millions de dollars pour la protection des esp�ces en p�ril; une injection de 30 millions pour conserver et prot�ger la for�t pluviale Great Bear, en Colombie-Britannique; le Plan de gestion des produits chimiques.

En vue de soutenir le programme environnemental du gouvernement, le Minist�re a poursuivi la recherche scientifique essentielle aux programmes f�d�raux et � l'�laboration de politiques relevant de notre mandat et de nos comp�tences. Ces activit�s assurent la prestation de services d'information cr�dibles pour aider les Canadiens � prendre des d�cisions �clair�es en mati�re d'environnement. C'est gr�ce � une telle information que notre minist�re a pu accomplir des progr�s importants en mati�re de r�sultats strat�giques :

• lutte contre les changements climatiques;
• protection de ces tr�sors naturels du Canada, soit l'eau, la faune, la terre et les paysages;
• am�lioration de la qualit� de l'air.

Au cours de l'exercice 2007-2008, nous maintiendrons fermement le cap sur les enjeux environnementaux importants pour les Canadiens, et ce, aux �chelles nationale et internationale. Notre but est d'offrir un environnement plus s�r et plus propre, et je tiens � souligner � cet �gard le d�vouement et l'excellent travail du personnel d'Environnement Canada et � le remercier de son soutien ind�fectible.

_________________________________________

L'honorable John Baird, P.C., d�put�
Ministre de l'Environnement

 

D�claration de la direction

Je soumets, aux fins de d�p�t au Parlement, le Rapport minist�riel sur le rendement de 2006-2007 d'Environnement Canada

Le pr�sent document a �t� pr�par� conform�ment aux principes de pr�sentation des rapports �nonc�s dans le Guide de pr�paration de la Partie III du Budget des d�penses 2006-2007 : Rapports sur les plans et les priorit�s et Rapports minist�riels sur le rendement :

• Il est conforme aux exigences pr�cises de d�claration figurant dans les lignes directrices du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor du Canada;
• Il repose sur les r�sultats strat�giques et l'architecture des activit�s de programmes du Minist�re qui ont �t� approuv�s en 2006-2007 par le Conseil du Tr�sor;
• Il pr�sente une information coh�rente, compl�te, �quilibr�e et fiable;
• Il fournit une base pour la reddition de comptes � l'�gard des r�sultats obtenus avec les ressources et les autorisations qui lui sont confi�es; et
• Il rend compte de la situation financi�re en fonction des chiffres approuv�s du Budget des d�penses et des Comptes publics du Canada.

_____________________________

Michael Horgan
Sous-ministre de l'Environnement

 

Tableau de concordance de l'architecture des activit�s de programmes (AAP)

Environnement Canada a re�u l'approbation du Conseil du Tr�sor pour modifier son architecture d'activit�s de programme (AAP) pour l'exercice financier 2006-2007. Le tableau ci-dessous constitue un tableau de concordance entre l'ancienne Architecture d'activit�s de programme d'Environnement Canada (2005-2006) et la nouvelle (2006-2007).

Activit�s de programme 2005-2006 d'Environnement Canada (En millions de dollars)	Activit�s de programme 2005-2006 d'Environnement Canada  (En millions de dollars)*
	Activit�s de programme	R�duire les �missions de gaz � effet de serre	Am�lioration de la qualit� de l'air	R�duction des risques pos�s par les substances toxiques et autres substances pr�occupantes	La diversit� biologique est conserv�e	Approvisionnement assur� en eau propre et salubre pour les personnes et les �cosyst�mes	Les �cosyst�mes prioritaires sont conserv�s et restaur�s	R�duction des impacts des conditions m�t�orologiques et dangers connexes	Adaptation aux changements environnementaux	Totaux
	La biodiversit� est conserv�e et prot�g�e	--	--	--	121,9	0,2	3,2	--	--	125,3
	Une eau salubre, propre et s�curitaire	--	--	--	--	54,7	--	--	0,2	54,9
	Les Canadiens adoptent des approches qui assurent l'utilisation et la gestion durable du capital naturel et des paysages exploit�s	--	--	15,9	--	15,6	40,2	--	0,2	71,8
	Meilleures connaissances et renseignements sur les conditions m�t�orologiques et environnementales afin d'exercer une influence sur la prise de d�cisions	-- --	--	--	--	--		71,3	46,3	117,6
	Les Canadiens sont inform�s sur les pr�visions et les conditions m�t�orologiques courantes et y r�agissent bien	--	12,2	0,7	--	--	13,5	81,6	43,5	151,6
	R�duction des risques pos�s par les substances nocives et dangereuses dans l'environnement	--	68,0	168,3	--	--	--	--	--	236,3
	Les Canadiens adoptent des d�marches de consommation et de production durables	--	10,9	15,7	--	--	--	--	--	26,6
	R�duction des �missions nettes de gaz � effet de serre	18,5	--	--	--	--	--	--	--	18,5
	Les Canadiens s'adaptent aux effets du changement climatique et les comprennent	--	--	--	--	--	--	--	1,3	1,3
	Subtotal	18,5	91,1	200,7	121,9	70,4	56,8	152,9	91,5	803,9
	Total partiel									34,5
	Ajustements									838,4

*Les totaux peuvent diff�rer d'un tableau � l'autre � cause de l'arrondissement des chiffres.

 

Renseignements sommaires

Raison d'�tre: Plusieurs lois et r�glements conf�rent 'a Environnement Canada son mandat et lui permettent d'ex�cuter ses programmes.  Selon la Loi sur le Minist�re de l'Environnement, les pouvoirs, fonctions et mandat du ministre de l'Environnement comprennent entre autres:

• la conservation et l'am�lioration du milieu naturel, notamment la qualit� de l'eau, de l'air et des sols;
• les ressources renouvelables, dont les oiseaux migrateurs et le reste de la flore et de la faune non indig�nes;
• les ressources en eau;
• la m�t�orologie;
• l'application des r�gles ou des r�glements de la Commission mixte internationale sur les eaux frontali�res;
• la coordination des politiques et programmes du gouvernement canadien pour la conservation et la valorisation de l'environnement naturel.

D'autres pouvoirs sont prescrits dans les lois et les r�glements distincts g�r�s par le Minist�re, notamment la Loi sur les esp�ces en p�ril et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).

Pour en conna�tre davantage sur les lois et les r�glements du Minist�re, consulter le site Web (1)

Ressources

(En millions de dollars)	D�penses pr�vues	Autorisations totales	D�penses r�elles
Ressources financi�res	838,4	888,3	868,4

�quivalents temps plein	Pr�vues	R�elles	Diff�rence
Ressources humaines	6 363	6 646	283

Priorit�s minist�rielles*

R�sultat strat�gique: Le capital naturel du Canada est restaur�, conserv� et am�lior�
Priorit�: �laborer et mettre en œuvre des strat�gies, des programmes et des partenariats novateurs pour s'assurer que le capital naturel du Canada est pr�serv� pour la pr�sente g�n�ration et les g�n�rations � venir. (Continu)
R�sultats attendus	�tat du rendement	D�penses pr�vues	D�penses r�elles
BLa biodiversit� est conserv�e et prot�g�e	Long terme / En cours	125,6	143,5
Une eau salubre, propre et s�curitaire	Long terme / En cours	59,7	95,7
Les Canadiens adoptent des approches qui assurent l'utilisation et la gestion durable du capital naturel et des paysages exploit�s	Long terme / En cours	80,9	59,6
Totaux		266,2	298,8
R�sultat strat�gique: Les pr�visions m�t�orologiques et les services environnementaux r�duisent les risques et contribuent au mieux-�tre des Canadiens
Priorit�: Offrir aux Canadiens de l'information, des pr�visions et des services m�t�orologiques et environnementaux de niveau international pour assurer la s�curit� et soutenir l'activit� �conomique. (Continu)
R�sultats attendus	�tat du rendement	D�penses pr�vues	D�penses r�elles
Meilleures connaissances et renseignements sur les conditions m�t�orologiques et environnementales afin d'exercer une influence sur la prise de d�cisions	Long terme / En cours	121,8	138,9
Les Canadiens sont inform�s sur les pr�visions et les conditions m�t�orologiques courantes et y r�agissent bien	Long terme / En cours	151,0	142,1
Totaux		272,8	281,0
R�sultat strat�gique: Les Canadiens et leur environnement sont prot�g�s contre les effets de la pollution et des d�chets
Priorit�: �laborer et mettre en œuvre des strat�gies, des programmes et des partenariats novateurs pour prot�ger les Canadiens et l'environnement contre les effets des substances nocives.
R�sultats attendus	�tat du rendement	D�penses pr�vues	D�penses r�elles
R�duction des risques pos�s par les substances nocives et dangereuses dans l'environnement	Long terme / En cours	238,5	229,8
Les Canadiens adoptent des d�marches de consommation et de production durables	Long terme / En cours	26,5	29,7
Totaux		265,0	259,5
R�sultat strat�gique: Les impacts relatifs du changement climatique sur le Canada sont r�duits
Priorit�: Relever le d�fi � long terme des changements climatiques et aider le Canada � s'adapter � un climat changeant. (Continu)
R�sultats attendus	�tat du rendement	D�penses pr�vues	D�penses r�elles
R�duction des �missions nettes de gaz � effet de serre	Long terme / En cours	32,6	24,4
Les Canadiens s'adaptent aux effets du changement climatique et les comprennent	Long terme / En cours	1,9	4,8
Totaux		34,5	29,2

*Toutes les priorit�s d'Environnement Canada contribuent � l'ensemble des r�sultats �conomiques du gouvernement visant � cr�er un environnement propre et sain.

1.5 Rendement global du Minist�re

Contexte gouvernemental

Au cours de l'exercice 2006-2007, le gouvernement du Canada a pr�sent� de nouvelles orientations importantes concernant la politique et les programmes environnementaux.

Advantage Canada(2), diffus� le 23 novembre 2006, et partie int�grante de la Mise � jour �conomique et financi�re 2006 du gouvernement, indique que �… la protection de l'environnement du Canada est au cœur du plan Avantage Canada et une importante source de dynamisme �conomique � long terme pour notre pays. � En particulier : 

• � Un environnement plus sain et plus propre rehausse la qualit� de vie au Canada, en plus d'attirer et de garder au pays la main-d'œuvre hautement qualifi�e et mobile dont nous avons besoin pour r�ussir dans l'�conomie mondiale.
• Le d�veloppement responsable de nos ressources naturelles garantit la cr�ation future d'emplois et de richesse partout au pays.
• L'efficacit� �nerg�tique et des pratiques d'affaires respectueuses de l'environnement conf�rent � nos entreprises des avantages concurrentiels de plus en plus importants.
• Le Canada peut devenir un chef de file dans le secteur en rapide �mergence des technologies environnementales. �

Le budget de 2007 a fait en sorte de consacrer de nouvelles ressources importantes afin d'am�liorer la qualit� de l'air et de l'eau, de r�duire les gaz � effet de serre, de combattre les changements climatiques et de pr�server l'environnement naturel. Le budget a permis de d�signer quatre priorit�s environnementales sous le th�me g�n�ral de �Un Canada meilleur : Un environnement plus propre et plus sain�.

• �nergies plus propres et meilleure efficience �nerg�tique
• Promotion des modes de transport moins polluants
• Protection du patrimoine naturel canadien
• Strat�gie nationale sur l'eau du Canada

Le budget de 2007 comprend de nouveaux investissements totalisant 4,5 milliards de dollars pour 20 programmes. Voici quelques‑uns de ces investissements:

• un nouveau financement de 1,5 milliard de dollars pour l'�coFiducie Canada pour la qualit� de l'air et les changements climatiques;
• un appui � la production de carburants renouvelables de 2 milliards de dollars;
• un total de 385 millions de dollars afin de pr�server le patrimoine naturel et les terres �cosensibles du Canada;
• un total de 110 millions de dollars afin de renforcer l'application de la Loi sur les esp�ces en p�ril;
• un total de 93 millions de dollars pour une s�rie d'initiatives qui aideront � assurer un approvisionnement en eau saine et salubre � la population canadienne :
  • un total de 11 millions sur deux ans pour la d�contamination des s�diments dans huit secteurs du bassin des Grands Lacs recens�s aux termes de l'Accord Canada‑�tats-Unis relatif � la qualit� de l'eau dans les Grands Lacs;
  • un total de 5 millions sur deux ans allant � la Commission mixte internationale pour qu'elle r�alise avec les �tats-Unis une �tude sur le d�bit de l'eau sortant du lac Sup�rieur;
  • un total de 12 millions sur deux ans pour appuyer la d�pollution du lac Simcoe;
  • un total de 7 millions sur deux ans pour appuyer la d�pollution du lac Winnipeg;
  • un total de 19 millions sur deux ans pour aider � d�polluer et � prot�ger les oc�ans, en intensifiant la pr�vention, la surveillance et l'observation des mesures de protection contre la pollution le long des c�tes canadiennes; et
  • un total de 39 millions sur deux ans � investir dans des programmes de recherche en sciences halieutiques.
• un total de 22 millions de dollars afin de soutenir une augmentation de 50 p. 100 du nombre d'agents d'application de la loi en mati�re d'environnement embauch�s;
• un total de 169 millions de dollars pour des remises destin�es aux acheteurs de v�hicules � haut rendement �nerg�tique.

En avril 2007, le gouvernement a d�voil� Prendre le virage, qui pr�voit une approche int�gr�e de r�duction des �missions des polluants atmosph�riques et des gaz � effet de serre. Prendre le virage comporte le Cadre r�glementaire sur les �missions atmosph�riques qui �tablit les objectifs � court, � moyen et � long terme en mati�re de r�duction des �missions de gaz � effet de serre et de polluants atmosph�riques provenant de secteurs industriels et d'autres sources qui permettront d'am�liorer la sant� de la population du Canada et l'environnement.

La nouvelle r�glementation, ainsi que les impacts des mesures non r�glementaires et des initiatives nouvelles et ambitieuses qui sont adopt�es par les gouvernements provinciaux et territoriaux, devrait permettre de commencer � r�duire les �missions de gaz � effet de serre de toutes sources au plus t�t en 2010, et au plus tard en 2012. Par la suite, les �missions absolues continueraient de diminuer. Le gouvernement s'engage � r�duire les �missions totales de gaz � effet de serre du Canada de 20 pourcent d'ici 2020 et de 60 � 70 pourcent d'ici 2050.

Afin d'appuyer ce programme ambitieux, Environnement Canada a r�alis� un vaste �ventail de programmes et d'activit�s et a dispens� des services aux Canadiens et aux Canadiennes pour 2006‑2007, afin de progresser vers la r�alisation des quatre r�sultats strat�giques dans le cadre de son architecture des activit�s des programmes :

• Le capital naturel du Canada est restaur�, conserv� et am�lior�;
• Les pr�visions m�t�orologiques et les services environnementaux r�duisent les risques et contribuent au mieux-�tre des Canadiens et des Canadiennes;
• Les Canadiens et les Canadiennes et leur environnement sont prot�g�s contre les effets de la pollution et des d�chets; et
• Les cons�quences des changements climatiques sur le Canada sont r�duites.

Points saillants des progr�s et du rendement

Dans son Rapport sur les plans et les priorit�s de 2006‑2007, le Minist�re avait d�sign� les secteurs prioritaires ci-apr�s en vue de servir ses r�sultats strat�giques :

Priorit� : R�duire les polluants atmosph�riques

Afin de produire les r�sultats attendus dans ces secteurs prioritaires pour 2006‑2007, les efforts d'Environnement Canada visaient avant tout � prot�ger les Canadiens et les Canadiennes contre les effets n�fastes de la pollution atmosph�rique en introduisant de nouvelles mesures visant � r�duire la pollution de l'air et � r�aliser des r�ductions tangibles des �missions de gaz � effet de serre.

Points saillants du rendement:

• Environnement Canada a dirig� l'�laboration de Prendre le virage, le plan r�glementaire qui pr�voit des r�ductions v�ritables obligatoires des �missions de gaz � effet de serre et de polluants atmosph�riques au Canada. Le Cadre r�glementaire sur les �missions atmosph�riques industrielles, c'est l'�l�ment cl� de Prendre le virage.
• Environnement Canada a appuy� la participation active du Canada aux processus de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques ainsi qu'aux discussions du G8 et au Dialogue de Gleneagles.
• Le 29 avril 2006, un avis obligeant les fonderies de m�taux communs � �laborer et � ex�cuter des plans de pr�vention de la pollution exhaustifs et � rendre compte publiquement de leur conformit� au Code de pratiques �cologiques pour les fonderies et affineries de m�taux communs a �t� publi� dans la Gazette du Canada. Les fonderies rejettent de grandes quantit�s de polluants comme le dioxyde de soufre, qui sont responsables des pluies acides et du smog, et entra�nent des effets ind�sirables sur les lacs, les sols, les for�ts et les plantes, de m�me sur l'appareil respiratoire humain.
• En 2006 2007, des r�glements portant sur la qualit� de l'air tels que le R�glement sur les �missions des moteurs nautiques � allumage command� et les v�hicules r�cr�atifs hors route, le R�glement modifiant le R�glement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone, le R�glement correctif visant le R�glement sur le soufre dans l'essence et le R�glement modifiant le R�glement sur les �missions des v�hicules routiers et de leurs moteurs ont �t� publi�s.
• En d�cembre 2006, le gouvernement a pris de nouvelles mesures pour combattre le changement climatique en annon�ant qu'il r�glementerait l'utilisation des carburants renouvelables au Canada.
• Le gouvernement a �galement publi� tout un �ventail de rapports et d'�tudes concernant la qualit� de l'air, tels que le R�seau national de surveillance de la pollution atmosph�rique (RNSPA) – Sommaire des donn�es annuelles pour 2004, l'Accord Canada-�tats-Unis sur la qualit� de l'air :  rapport d'�tape et le Rapport d'�tape quinquennal sur les standards pancanadiens relatifs aux particules et � l'ozone.
• Le Minist�re a fait �tat des �missions de gaz � effet de serre au Canada dans le rapport intitul� Indicateurs canadiens de durabilit� de l'environnement, 2006 ainsi que dans l'inventaire des gaz � effet de serre pr�par� pour la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques.

Priorit� : Prot�ger les Canadiens et les Canadiennes contre les substances toxiques

Afin de produire les r�sultats attendus dans ce secteur prioritaire pour 2006‑2007, Environnement Canada s'engageait � s'assurer que les substances toxiques sont g�r�es de mani�re � prot�ger la sant� de la population canadienne et celle de l'environnement naturel, � mettre en œuvre une strat�gie ayant pour but le renforcement de la bonne gestion des produits chimiques, � prendre des mesures pour s'occuper des substances qui sont les plus dangereuses et � prendre des mesures visant � r�duire les risques pos�s par les substances dangereuses sur la sant� des Canadiens et des Canadiennes et celle de l'environnement.

Points saillants du rendement :

• En septembre 2006, le Canada a termin� la cat�gorisation des 23 000 �produits chimiques commerciaux� r�pertori�s dans son inventaire qui, jusqu'� pr�sent, n'avaient fait l'objet d'aucun examen scientifique;
• Le 8 d�cembre 2006, le gouvernement a d�voil� le Plan de gestion des produits chimiques du Canada. Ce plan pr�voit l'adoption de mesures imm�diates visant � r�glementer les substances chimiques dangereuses pour la sant� humaine ou l'environnement. Avec ce plan, le Canada devient un chef de file mondial dans les domaines de l'�valuation et de la r�glementation des substances chimiques qui sont utilis�es dans des milliers de produits industriels et de consommation;
• On a annonc� le lancement du D�fi � l'industrie pour une gestion s�curitaire des substances chimiques, initiative amorc�e avec la publication, dans la Gazette du Canada, de la premi�re liste de 15 substances prioritaires. Dans le cadre de son Plan de gestion des produits chimiques, le gouvernement met l'industrie au d�fi de lui d�montrer qu'elle g�re de fa�on s�curitaire quelque 200 substances chimiques. Le Canada est le premier pays du monde � cat�goriser syst�matiquement les substances chimiques et le gouvernement consid�re urgent de prendre des mesures � l'�gard de ces substances;
• L'�laboration du site Web sur les substances chimiques a �t� achev�e (3);
• Environnement Canada a publi� un avis de pr�vention de la pollution afin de r�duire les rejets de mercure dans l'environnement provenant des carcasses de voitures. Le mercure est une substance tr�s toxique qui peut avoir des effets graves sur la sant� humaine et l'environnement. Par cons�quent, des mesures ont �t� prises afin d'�liminer la totalit� du mercure des carcasses de voitures avant qu'elles ne soient recycl�es; et
• L'Inventaire national des rejets de polluants a permis de recueillir et de mettre � la disposition du public des renseignements portant sur les rejets de 2005 de 8 400 installations industrielles, l'�limination et le recyclage de 341 polluants.

Priorit� : Assurer la qualit� et la quantit� de l'eau

Afin de produire les r�sultats attendus dans ces secteurs prioritaires pour 2006‑2007, Environnement Canada pr�voyait axer ses efforts sur les �cosyst�mes prioritaires comme les Grands Lacs, et collaborer avec les provinces, les territoires et les municipalit�s relativement aux eaux us�es municipales.

Points saillants du rendement : 

• Le budget de 2007 comprenait un engagement de 93 millions de dollars visant � appuyer une s�rie d'initiatives qui permettront de faire en sorte que les Canadiens et les Canadiennes aient une eau propre et s�curitaire. Ces initiatives incluent des plans concrets destin�s � am�liorer la qualit� de l'eau potable, � nettoyer les eaux pollu�es, � maintenir le niveau de l'eau dans les Grands Lacs et � prot�ger les �cosyst�mes;
• On a entam� une �tude sur les Grands Lacs d'amont en vue d'�laborer un plan durable de r�gulation du d�bit pour le lac Sup�rieur;
• Les n�gociations concernant l'Accord Canada-Ontario sur l'�cosyst�me du bassin des Grands Lacs, qui sera en vigueur de 2007 � 2010, sont termin�es. Cet accord renouvelle un engagement de 36 ann�es envers la protection des Grands Lacs qui comprend l'assainissement des secteurs pr�occupants, la r�duction des polluants dangereux, l'am�lioration de la qualit� de l'eau, la conservation du poisson et des esp�ces sauvages ainsi que de leur habitat et l'am�lioration des pratiques de gestion des terres dans le bassin hydrologique des Grands Lacs. Deux nouveaux domaines d'int�r�t particulier permettront d'accro�tre la collaboration dans le bassin des Grands Lacs, � savoir la compr�hension des r�percussions des changements climatiques et la protection des Grands Lacs comme source d'eau potable;
• Le Fonds de durabilit� des Grands Lacs a appuy� 49 projets dans dix secteurs pr�occupants canadiens et cinq secteurs pr�occupants du Canada et des �tats-Unis. Gr�ce � un investissement total de 2,4 millions de dollars, les projets comportaient l'assainissement des s�diments contamin�s, la restauration de l'habitat d�t�rior� et la r�duction des polluants dangereux des eaux us�es rurales et urbaines et des eaux d'orage. Ces projets ont contribu� � l'engagement du Canada � l'�gard du r�tablissement des utilisations alt�r�es dans les secteurs les plus d�grad�s des Grands Lacs;
• Environnement Canada a accord� un financement sur trois ans au Lake Winnipeg Research Consortium (consortium de recherche du lac Winnipeg). Les fonds seront utilis�s pour faciliter et coordonner la recherche coop�rative et les activit�s de surveillance concernant les processus essentiels � la sant� du lac Winnipeg. De plus, les fonds serviront � soutenir les activit�s �ducatives et la recherche � bord du navire MV Namao et � constituer des archives �lectroniques de donn�es scientifiques et de renseignements sur le lac; et
• En partenariat avec les territoires, la Division des relev�s hydrologiques du Canada d'Environnement Canada a ajout� avec succ�s 17 nouvelles stations de jaugeage dans la r�gion de Baffin au Nunavut.

Priorit� : Favoriser l'assainissement des terres et la biodiversit�

Afin de produire les r�sultats attendus dans ce secteur prioritaire pour 2006‑2007, Environnement Canada a pr�vu axer ses efforts sur l'assainissement des sites contamin�s et des zones d�saffect�es et l'adoption d'une approche globale, ax�e sur les r�sultats en mati�re de biodiversit� (mettre les �cosyst�mes au premier plan plut�t que les activit�s centr�es sur les esp�ces).

Points saillants du rendement :

• En 2006‑2007, Environnement Canada et le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor ont approuv� un financement de 75 millions de dollars dans le cadre du Plan d'action des sites contamin�s f�d�raux pour l'�valuation et l'assainissement de plus de 2 500 sites partout au pays;
• Depuis avril 2006, en conformit� avec le Plan d'action sur les sites contamin�s f�d�raux, 1 371 sites ont �t� �valu�s et 45 sites ont �t� nettoy�s;
• Le 24 ao�t 2006, Environnement Canada et le minist�re des P�ches et des Oc�ans ont annonc� l'ajout de 32 esp�ces terrestres et de dix esp�ces aquatiques � l'annexe 1 de la Loi sur les esp�ces en p�ril, soit la liste des esp�ces prot�g�es;
• En octobre 2006, le Conseil canadien des ministres de l'environnement a approuv� un Cadre ax� sur les r�sultats en mati�re de biodiversit� pour le Canada. Il comporte les cadres de mise en œuvre et de pr�sentation de rapports pour la Strat�gie canadienne de la biodiversit�;
• En 2006, on a �labor� une approche fond�e sur les �cosyst�mes pour la gestion de l'environnement, dont l'objectif est de conserver un syst�me de capital naturel qui assure un approvisionnement perp�tuel de biens et de services �cologiques, fourni par les �cosyst�mes, dans le but de soutenir la sant�, la prosp�rit� �conomique et la comp�titivit� des Canadiens et des Canadiennes;
• Le gouvernement f�d�ral ainsi que les provinces et les territoires ont �labor� un Cadre strat�gique national pour la conservation des esp�ces en p�ril en vue de fournir un ensemble de principes, de r�gles obligatoires et d'objectifs communs concernant les esp�ces en p�ril;
• Environnement Canada a publi� le Rapport sur la situation des aires prot�g�es du Canada, 2000‑2005, dans lequel se trouvent des renseignements sur le �r�seau d'aires prot�g�es� qui est g�r� par les administrations f�d�rales, provinciales et territoriales au Canada;
• En 2006‑2007, 69 dons de terres �cosensibles ont �t� effectu�s dans le cadre du Programme des dons �cologiques. Cela constitue un ajout de 4 575 hectares aux terres priv�es d'une valeur de 35 millions de dollars;
• Le Programme d'intendance de l'habitat a appuy� 167 projets, totalisant 8,9 millions de dollars, ayant pour but la protection et le r�tablissement d'esp�ces en p�ril prioritaires, tel qu'il a �t� recommand� dans les programmes de r�tablissement;
• Le 18 janvier 2007, Environnement Canada et Ressources naturelles Canada ont annonc� une contribution de 2 millions de dollars pour la restauration du lieu historique national du parc Stanley de Vancouver;
• Le 21 janvier 2007, le gouvernement du Canada a annonc� une contribution de 30 millions de dollars au fonds destin� � pr�server l'int�grit� de la for�t pluviale du Grand Ours en Colombie-Britannique pour les g�n�rations � venir;
• Le 14 mars 2007, le gouvernement du Canada a annonc� une contribution de 225 millions de dollars pour la conservation et la protection des terres �cosensibles du Canada; et
• Le 15 mars 2007, le gouvernement du Canada a annonc� une contribution de 1 million de dollars pour la reforestation du parc Point Pleasant, situ� � Halifax. Cette contribution permettra d'assurer la r�g�n�ration de l'�cosyst�me et de la biodiversit� de la for�t dans l'int�r�t des g�n�rations pr�sentes et futures.

Autres priorit�s

Plan pour les sciences – Strat�gie en mati�re de sciences et technologie

La science constitue une assise pour la prise de d�cisions strat�giques et de mesures �clair�es et pour l'am�lioration des services offerts aux Canadiens et aux Canadiennes. Environnement Canada a termin� son tout premier Plan pour les sciences. Le plan d�finit clairement la mission des activit�s scientifiques que m�nera le Minist�re au cours de la prochaine d�cennie. Il permet au Minist�re de transmettre les connaissances, les renseignements et les donn�es de haute qualit� dont les Canadiens et les Canadiennes ont besoin afin de prendre des d�cisions personnelles ou d'affaires au quotidien et dont les d�cideurs ont besoin pour assurer un environnement de la plus grande qualit� qui soit pour les Canadiens et les Canadiennes. Des progr�s importants ont aussi �t� r�alis�s au chapitre du Plan sur la technologie du Minist�re. Les deux plans seront finalement fusionn�s en un seul plan d'ensemble pour les sciences et la technologie.

Services aux Canadiens et aux Canadiennes

Au cours de l'exercice 2006‑2007, Environnement Canada a assur� et am�lior� les services essentiels qu'il offre aux Canadiens et aux Canadiennes. Par exemple, des am�liorations importantes ont �t� apport�es � ce qui suit :

• le site web du bureau m�t�orologique du Minist�re, le site le plus populaire du gouvernement du Canada;
• l'�laboration de la cote air sant� est termin�e; et
• la pr�cision et la port�e des services de pr�vision m�t�orologique traditionnels ont �t� am�lior�es.

Indicateurs de durabilit� de l'environnement

Environnement Canada, Statistique Canada et Sant� Canada travaillent de concert en vue d'�laborer et de diffuser les indicateurs nationaux environnementaux de la qualit� de l'air, des �missions de gaz � effet de serre et de la qualit� de l'eau douce. Ces indicateurs sont des instruments de mesure capables de suivre les progr�s r�alis�s par les gouvernements, les secteurs d'activit�s et les individus en ce qui a trait � la protection et � l'am�lioration de l'environnement. Les Indicateurs canadiens de durabilit� de l'environnement (ICDE) 2005(4), qui ont fait l'objet d'un premier rapport en 2006, ont �t� mis � jour et davantage �labor�s dans le rapport de cette ann�e. Voici des extraits pertinents du rapport:

� Les indicateurs de la qualit� de l'air expriment le potentiel d'exposition � long terme des Canadiens � l'ozone troposph�rique et aux particules fines (P_2,5), des composants cl�s du smog et deux des polluants atmosph�riques les plus r�pandus et les plus nocifs auxquels ils sont expos�s. Les indicateurs d'ozone et de P_2,5 correspondent � des estimations, pond�r�es en fonction de la population, des concentrations moyennes de ces polluants observ�es lors de la saison chaude dans des stations de surveillance dans tout le Canada.

• De 1990 � 2004, l'indicateur d'ozone a r�v�l� une variabilit� annuelle ainsi qu'une hausse moyenne de 0,9 p. 100 par ann�e � l'�chelle nationale. Les stations du Sud de l'Ontario ont rapport� les niveaux les plus �lev�s au pays en 2004 ainsi que les hausses les plus rapides depuis 1990. De 2000 � 2004, les niveaux les plus �lev�s de P_2,5 ont �t� signal�s dans le Sud de l'Ontario, alors que certaines r�gions du Sud du Qu�bec ou de l'Est de l'Ontario pr�sentaient �galement des niveaux �lev�es. Pendant cette m�me p�riode, aucune tendance � la hausse ou � la baisse des niveaux de P_2,5 n'a �t� observ�e � l'�chelle nationale.
• Les activit�s humaines qui contribuent � la pollution atmosph�rique comprennent l'utilisation de v�hicules � moteur, la combustion de carburants fossiles � des fins r�sidentielles et industrielles, la production d'�lectricit� des centrales thermiques et le chauffage au bois domestique. La qualit� de l'air est �galement influenc�e par le transport atmosph�rique de polluants � partir d'autres r�gions et par les conditions m�t�orologiques.
• Sant� Canada �tudie pr�sentement la faisabilit� de d�velopper et de communiquer un indicateur int�gr� sur l'environnement et la sant� (indicateur air-sant�), qui serait fond� sur les risques combin�s pour la sant� de l'exposition � plusieurs polluants atmosph�riques, dont les particules et l'ozone.

L'indicateur des �missions de gaz � effet de serre permet de mesurer les rejets annuels des six GES contribuant le plus aux changements climatiques. L'indicateur est tir� directement de l'Inventaire canadien des gaz � effet de serre, un rapport pr�par� par Environnement Canada pour la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

• L'indicateur des �missions de gaz � effet de serre met l'accent sur les �missions totales de GES � l'�chelle nationale. Entre 1990 et 2005, les �missions ont augment� de 25,3 p. 100, d�passant ainsi de 32,7 p. 100 l'objectif auquel le Canada s'est engag�, en d�cembre 2002, lors de la ratification du Protocole de Kyoto, � la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, soit 6 p. 100 sous le niveau de l'ann�e de r�f�rence de 1990 pour la p�riode allant de 2008 � 2012. La croissance des �missions �tait surtout attribuable � la production d'�lectricit� des centrales thermiques, � l'utilisation des v�hicules routiers et � la production p�troli�re et gazi�re.

� L'indicateur de la qualit� de l'eau douce permet de mesurer la qualit� des eaux douces de surface dans certains sites de surveillance au pays, dont les Grands Lacs, et, pour la premi�re fois dans ce rapport, dans le nord du Canada. Cet indicateur utilise l'Indice de la qualit� des eaux, ent�rin� par le Conseil canadien des ministres de l'Environnement, afin de r�sumer dans quelle mesure les recommandations sur la qualit� de l'eau des lacs et des rivi�res du Canada, aux fins de la protection de la vie aquatique (plantes, invert�br�s et poissons), ont �t� d�pass�es. Comme il s'int�resse avant tout � la protection de la vie aquatique, l'indicateur de la qualit� de l'eau est le plus global et exprime le plus justement l'�tat de sant� des �cosyst�mes des plans d'eau douce du Canada.

• Un apport en eau de bonne qualit� est essentiel aux �cosyst�mes, � la sant� humaine et � la performance �conomique. Au Canada, la qualit� de l'eau douce est menac�e par diverses sources, dont l'agriculture, l'activit� industrielle et les �tablissements humains et
• L'indicateur de la qualit� de l'eau douce dont il est question dans le pr�sent rapport couvre la p�riode de 2002 � 2004 et met l'accent seulement sur la capacit� des eaux de surface du Canada � soutenir les besoins de la vie aquatique. Des 340 sites de surveillance s�lectionn�s dans le Sud du Canada, la qualit� de l'eau fut consid�r�e comme � bonne � ou � excellente � dans 44 p. 100 des sites, � moyenne � dans 34 p. 100 des sites et � m�diocre � ou � mauvaise � dans 22 p. 100 des sites.

Ces indicateurs canadiens de durabilit� de l'environnement sont con�us de mani�re � compl�ter les mesures sociales et �conomiques traditionnelles, par exemple, les niveaux d'emploi et le produit int�rieur brut (PIB), de fa�on � ce que les Canadiens puissent mieux comprendre les liens qui existent entre l'�conomie, l'environnement, la sant� et le bien-�tre des humains. Ils ont pour objet d'aider les responsables de l'�laboration de politiques et de l'�valuation du rendement et de renseigner tous les Canadiens au sujet de la durabilit� de l'environnement au Canada. �

Les indicateurs de progr�s � long terme dans le domaine d'un environnement propre et sain sont consign�s dans le rapport annuel du pr�sident du Conseil du Tr�sor Le rendement du Canada 2006 : La contribution du gouvernement du Canada(5). Les indicateurs suivants ont �t� repris par le pr�sident dans son rapport de 2006. 

 

Tendance	Indicateur	Points saillants sur le rendement
↓	Qualit� de l'air	Au niveau national, le taux moyen d'ozone de la basse atmosph�re durant la saison chaude, pond�r� selon la population, a augment� de 16 p. 100 de 1990 � 2003. L'ozone de la basse atmosph�re est un �l�ment-cl� du smog et c'est l'un des polluants atmosph�riques les plus courants et les plus dangereux auxquels les personnes peuvent �tre expos�es. L'ozone de la basse atmosph�re est un indicateur important de la qualit� de l'air puisque nous n'avons pas actuellement de seuils pr�cis au-dessous desquels ce polluant ne pr�sente aucun risque pour la sant� humaine.*
--	Utilisation de l'eau	En 2001, l'utilisation moyenne de l'eau dans le secteur r�sidentiel par personne �tait de 335,0 litres par jour, soit une hausse de 8,0 litres par rapport au taux le plus bas enregistr� en 1996, et ce, malgr� une am�lioration par rapport aux r�sultats de l'enqu�te de 1999.
↓	Biodiversit�	En mai 2006, l'�tat de 163 esp�ces autrefois jug�es en p�ril a �t� r��valu�. De ce nombre, l'�tat de 48 esp�ces s'est d�t�rior� (29,4 p. 100), et 27 esp�ces (16,6 p. 100) ne sont plus en p�ril ou appartiennent d�sormais � une cat�gorie � risque plus faible.
↓	�missions de gaz � effet de serre	Au Canada, les �missions de gaz � effet de serre se sont accrues de 0,6 p. 100 entre 2003 et 2004, et de 26,6 p. 100 depuis 1990. Les �missions se sont accrues sous l'effet de la croissance �conomique de 47,8 p. 100 qui a �t� observ�e entre 1990 et 2004, mais ont �t� att�nu�es par une hausse du niveau de l'efficience �nerg�tique de 13,6 p. 100 au Canada pendant cette m�me p�riode.

*Nota : Dans le rapport de cette ann�e, nous avons r�vis� les mesures d'indication de la qualit� de l'air afin de les faire correspondre avec la m�thode que le gouvernement du Canada utilise depuis d�cembre 2005 pour mesurer la qualit� de l'air. L'indicateur de la qualit� de l'air est maintenant mesur� en fonction des tendances de l'exposition des Canadiens � l'ozone de la basse atmosph�re plut�t qu'� l'aide des concentrations moyennes des polluants atmosph�riques. Nous avons ainsi mis en place une norme de surveillance de la qualit� de l'air � long terme et un instrument de mesure � l'aide duquel le gouvernement et le public peuvent constater les progr�s que nous avons accomplis en vue de purifier l'air. Nous vous ferons part, dans les rapports subs�quents, des autres mesures de la qualit� de l'air d�s qu'elles seront disponibles.

L�gende :

↑ Tendance � la hausse
-- Aucune tendance d�finie observ�e en ce moment (� cause du manque de donn�es sur les tendances ou des nombreuses mesures d�montrant des tendances oppos�es)
↓ Tendance � la baisse