Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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ARCHIVÉ - Approbation du projet

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Objet

Pour veiller à ce que l'investissement soit sagement engagé et à ce que les objectifs et les avantages prévus soient atteints, les occasions que présente le projet doivent être soigneusement comparées aux plans d'activités généraux et aux priorités du ministère. De plus, il faut aussi évaluer les risques éventuels qui peuvent influer sur l'atteinte des avantages et des objectifs du projet.

Le processus décrit dans la présente section s'applique aux projets qui requièrent l'approbation du Conseil du Trésor (voir les Pouvoirs ministériels d'approbation pour déterminer si votre projet doit être approuvé ou non). Toutefois, même si la politique d'approbation des projets du Conseil du Trésor ne s'applique pas officiellement à votre projet, vous devez observer le processus et les lignes directrices de votre ministère sur l'approbation des projets. Il pourrait aussi être avantageux pour vous d'adopter les volets de la politique qui permettront d'accroître la rigueur et la discipline de vos efforts.