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ARCHIVÉ - Approbation du projet

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Objet

Pour veiller ce que l'investissement soit sagement engag et ce que les objectifs et les avantages prvus soient atteints, les occasions que prsente le projet doivent tre soigneusement compares aux plans d'activits gnraux et aux priorits du ministre. De plus, il faut aussi valuer les risques ventuels qui peuvent influer sur l'atteinte des avantages et des objectifs du projet.

Le processus dcrit dans la prsente section s'applique aux projets qui requirent l'approbation du Conseil du Trsor (voir les Pouvoirs ministriels d'approbation pour dterminer si votre projet doit tre approuv ou non). Toutefois, mme si la politique d'approbation des projets du Conseil du Trsor ne s'applique pas officiellement votre projet, vous devez observer le processus et les lignes directrices de votre ministre sur l'approbation des projets. Il pourrait aussi tre avantageux pour vous d'adopter les volets de la politique qui permettront d'accrotre la rigueur et la discipline de vos efforts.