ARCHIVÉ - Défense nationale - Rapport

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2009-2010
Rapport ministériel sur le rendement

Défense nationale

La version originale a été signée par
L'honorable Peter MacKay, C.P., député
Ministre de la Défense nationale

TABLE DES MATI�RES

MESSAGE DU MINISTRE

SECTION I : APER�U DU MINIST�RE

SECTION II : ANALYSE DES ACTIVIT�S DE PROGRAMME PAR R�SULTAT STRAT�GIQUE

SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPL�MENTAIRES

ACRONYMES

PERSONNES RESSOURCES

NOTES DE FIN D'OUVRAGE

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MESSAGE DU MINISTRE

L'honorable Peter MacKay, C.P., d�put� - Ministre de la D�fense nationale

En ma qualit� de ministre de la D�fense nationale, j'ai le plaisir de pr�senter au Parlement et � la population canadienne le Rapport sur le rendement 2009-2010 du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes (MDN/FC)¹. Le mandat de la D�fense est vari� et complexe, et le rythme op�rationnel de la derni�re ann�e fut tr�s exigent et l'un des plus �lev�s, de m�moire r�cente. � titre de membres � part enti�re de l'�quipe pangouvernementale du Canada, les militaires canadiens, hommes et femmes, et les employ�s civils de l'�quipe de la D�fense ont travaill� avec nos partenaires afin de relever des d�fis tr�s diversifi�s en mati�re de s�curit� nationale et internationale, notamment en Afghanistan et en Ha�ti, mais aussi au Canada. Le pr�sent rapport souligne les progr�s r�alis�s au cours de la derni�re ann�e financi�re en vue d'atteindre nos objectifs strat�giques et de r�aliser les priorit�s de la D�fense.

� l'�chelle nationale, les FC ont excell� dans le cadre de leurs op�rations : r�alisation de nombreuses missions de recherche et sauvetage pour aider des Canadiens et des Canadiennes en d�tresse, appui � la Gendarmerie royale du Canada (GRC) pour assurer la s�curit� des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver. En plus, les FC ont continu� d'aider � mettre en œuvre la Strat�gie pour le Nord du gouvernement du Canada par l'exercice de la souverainet�, leur pr�sence et l'offre de soutien aux autres minist�res et organismes dans le Nord du Canada.

� l'�chelle continentale, les FC sont demeur�es un partenaire de d�fense fort et fiable en Am�rique du Nord. En effet, elles effectuent des op�rations continentales quotidiennes et assurent le contr�le de notre espace a�rien par l'interm�diaire du Commandement de la d�fense a�rospatiale de l'Am�rique du Nord (NORAD). Le MDN a aussi contribu� au pilier " s�curit� " de la Strat�gie du gouvernement pour les Am�riques et dans l'h�misph�re occidental en appuyant notamment les efforts de s�curit� multinationaux du cinqui�me Sommet des Am�riques qui a eu lieu � Trinit�-et-Tobago en avril dernier.

� l'international, l'Afghanistan est demeur� une priorit� dans les efforts des FC. Ces efforts comprenaient la formation de l'arm�e et de la police afghanes ainsi que le renforcement de la s�curit� en vue des efforts de gouvernance, de reconstruction et de d�veloppement � Kandahar. De plus, les FC ont fait preuve de leadership � l'�tranger en se joignant aux partenaires de la Coalition lors d'op�rations de lutte contre la piraterie et le terrorisme dans le golfe d'Aden, le golfe d'Oman, la mer d'Oman et la mer Rouge. Le d�ploiement rapide d'un peu plus de 2 000 membres des FC en Ha�ti, afin d'offrir de l'aide apr�s le s�isme tragique survenu en janvier dernier, a aussi d�montr� la capacit� des FC � r�pondre aux engagements de d�fense et de s�curit� � l'�tranger.

La pr�sente p�riode de r�f�rence a aussi �t� marqu�e par un climat �conomique qui, plus que jamais, exige l'excellence dans la gestion de la D�fense. Bien que le Minist�re ait constat� une hausse de budget, il �tait n�cessaire de mettre en place des mesures pour g�rer efficacement et d�penser de mani�re responsable. Afin de respecter le Cadre de responsabilisation de gestion du gouvernement, la D�fense a regroup�, renforc� et mis en place de nouvelles mesures et approches pour garantir des am�liorations continues � tous les niveaux de gestion. Ces efforts ont jet� les bases en vue de l'examen strat�gique annonc� dans le budget de 2010.

La mise en œuvre de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD) - un plan pour reconstruire les FC au moyen d'investissements �quilibr�s dans les quatre piliers (personnel, �quipement, disponibilit� op�rationnelle et infrastructure) - a contribu� � la croissance �conomique du Canada. Par exemple, la D�fense a annonc� des projets d'infrastructures �valu�s � 1,8 milliard de dollars, qui ont permis de cr�er environ 4 320 emplois au Canada et d'appuyer les efforts du gouvernement visant le renforcement de l'�conomie canadienne. Parall�lement, les investissements dans ce pilier font partie de l'objectif de la SDCD de remplacer ou de remettre en �tat le portefeuille d'infrastructures de la D�fense.

Les projets d'approvisionnement, comme le contrat attribu� pour 15 nouveaux h�licopt�res Chinook, aident � doter le Canada de forces arm�es modernes, de premier ordre et souples, tout en profitant � l'�conomie de diverses r�gions du pays. Notamment, la Politique des retomb�es industrielles et r�gionales exige des entrepreneurs s�lectionn�s qu'ils m�nent des activit�s commerciales au Canada pour la totalit� de la valeur des march�s. Des investissements de la sorte dans la D�fense favorisent l'industrie canadienne et cr�ent des emplois durables � long terme pour la population canadienne.

Aucune de ces activit�s ne serait possible sans investissements dans la ressource la plus importante de la D�fense : son personnel. D'importants progr�s ont �t� r�alis�s dans la prestation de soutien aux membres des FC et aux anciens combattants malades et bless�s, ainsi qu'� leurs familles. Nous accordons une importance primordiale au soutien des familles de ceux qui ont fait le sacrifice ultime pour le Canada depuis le d�but de la mission en Afghanistan : ils �taient au nombre de 143 � la fin de la p�riode de r�f�rence et 152 au 30 ao�t 2010. Les strat�gies de maintien en poste et de recrutement ont �t� revitalis�es, ce qui a permis de recruter 7 522 membres de la Force r�guli�re et de stabiliser les niveaux d'attrition. En effet, les FC devraient atteindre les objectifs d'expansion des forces �tablis dans la SDCD plus t�t que pr�vu.

Pour d�fendre le Canada, la D�fense compte sur le d�vouement et l'engagement de notre �quipe de la D�fense int�gr�e. Nous reconnaissons �galement la contribution essentielle des employ�s civils. De nombreuses mesures ont �t� mises en œuvre au cours de l'ann�e financi�re 2009-2010 afin de renforcer l'�quipe de la D�fense et de cr�er et maintenir un milieu de travail de choix. Par exemple, le MDN a contribu� au succ�s global des initiatives de Renouvellement de la Fonction publique, notamment en am�liorant l'efficacit� de la dotation, en mettant en place un nouveau syst�me de libre-service en ligne pour acc�der aux renseignements sur la pension et la paye, et en consolidant des partenariats avec des universit�s et des organisations communautaires afin que la Fonction publique de demain soit plus solide. Nos efforts de recrutement d'employ�s civils pour appuyer la mission de la D�fense ont permis d'embaucher plus de 235 nouveaux dipl�m�s d'�tablissements postsecondaires ainsi que de placer des centaines de Canadiens et de Canadiennes dans des programmes d'apprentissage et de perfectionnement professionnel.

Je suis fier de diriger cette institution et je me r�jouis � l'id�e de continuer � collaborer avec la population canadienne et les parlementaires pour renforcer davantage le Minist�re et les FC et offrir un soutien ind�fectible � nos courageux militaires. Ensemble, nos investissements dans le personnel, l'�quipement et l'infrastructure ont accru la disponibilit� op�rationnelle et la flexibilit� des FC, ce qui permet aux militaires de remplir les missions et les r�les essentiels pr�sent�s dans la SDCD.

Afin que vous puissiez en apprendre plus sur la D�fense, je vous invite � lire le pr�sent rapport sur le rendement et � parcourir notre site Web au http://www.forces.gc.ca/site/index.asp.

L'honorable Peter MacKay, C.P., d�put�
Ministre de la D�fense nationale

SECTION I : APER�U DU MINIST�RE

Introduction

Le Capitaine Lyne Poirier du
5e Groupe-brigade m�canis� du Canada
tient une orpheline dans ses bras � la
suite du s�isme en Ha�ti.

Photo : Sergent Bruno Turcotte, Cam�ra de combat
des Forces canadiennes

Le minist�re de la D�fense nationale et les Forces canadiennes (que l'on d�signera collectivement par � la D�fense �) ont fait part de leur engagement envers la � Souverainet� � et la � S�curit� � ainsi que de leur engagement � � Servir le Canada � dans le Rapport sur les plans et les priorit�s (RPP) 2009-2010. Les principaux domaines d'int�r�t pr�sent�s dans ce rapport portent sur les activit�s que nous avons entreprises, les d�fis que nous avons d� surmonter et les r�sultats que nous avons obtenus afin de respecter cet engagement :

Assurer la r�ussite des op�rations nationales, continentales et internationales. La D�fense a excell� dans le cadre de ses op�rations au pays : r�alisation de nombreuses missions de recherche et sauvetage pour aider des Canadiens en d�tresse, appui � la GRC pour assurer la s�curit� des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver, et exercice de la souverainet� dans l'Arctique. Nous avons travaill� avec notre partenaire continental, les �tats-Unis, pour mener des op�rations quotidiennes et nous avons assur� le contr�le de notre espace a�rien au moyen du Commandement de la d�fense a�rospatiale de l'Am�rique du Nord (NORAD). Nous avons continu� � faire preuve de leadership � l'�tranger et, par le fait m�me, nous avons contribu� � la paix et � la s�curit� � l'�chelle internationale. Nous nous sommes joints � nos partenaires de la Coalition lors d'op�rations de lutte contre la piraterie dans le golfe d'Aden, le golfe d'Oman, la mer d'Oman et la mer Rouge. Notre disponibilit� op�rationnelle a �t� d�montr�e lors du d�ploiement rapide de ressources dans le cadre de l'op�ration Hestia, au cours de laquelle nous sommes venus en aide � la population ha�tienne � la suite du s�isme d�vastateur de janvier 2010. Au cours d'une p�riode de r�f�rence marqu�e par des activit�s � grande �chelle, � la fois pr�vues et impr�vues, nous avons continu� d'appuyer les objectifs actuels du gouvernement en Afghanistan en formant l'arm�e afghane par une participation de celle-ci � nos op�rations de combat et en renfor�ant la s�curit� en vue des efforts de reconstruction et de d�veloppement dans la r�gion de Kandahar.
Mettre en œuvre la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord. Au cours de la p�riode de r�f�rence, la D�fense a respect� les vis�es �tablies par le gouvernement dans la SDCD. Nous avons effectu� des activit�s portant sur les six missions pr�sent�es dans la SDCD, parfois simultan�ment.

La D�fense a aussi fait progresser la strat�gie � long terme qui consiste � reconstruire les FC sur le plan des quatre piliers des capacit�s militaires : le personnel, l'�quipement, la disponibilit� op�rationnelle et l'infrastructure. Par le leadership, le professionnalisme et le d�vouement constant d'une �quipe de la D�fense int�gr�e, motiv�e et efficace form�e de membres de la Force r�guli�re et de la Force de r�serve ainsi que de civils, nous avons augment� le nombre de membres du personnel, devanc� l'achat et la modernisation d'�quipement dont nous avions grandement besoin, et r�alis� d'importants investissements dans les sciences et les technologies, la disponibilit� op�rationnelle et les infrastructures afin d'appuyer les capacit�s croissantes.
Prendre soin de notre personnel. La D�fense a d� composer avec les m�mes probl�mes d�mographiques que le reste des secteurs publics et priv�s au cours de la p�riode de r�f�rence. Un nombre important de militaires et d'employ�s civils ont pris leur retraite ou prendront leur retraite au cours des dix prochaines ann�es. La D�fense a r�ussi � g�rer les contraintes li�es � la capacit� du personnel tout en mettant � disposition des forces entra�n�es pour des missions op�rationnelles, en mettant en application la SDCD et en relevant les d�fis associ�s au recrutement de citoyens canadiens pour pourvoir des postes militaires et civils caract�ris�s par une p�nurie de main d'œuvre. Le Chef d'�tat-major de la D�fense a pour priorit� de prendre soin des membres de la Force r�guli�re et de la Force de r�serve qui sont malades ou bless�s, ainsi que de leurs familles. Pour ce faire, nous avons mis sur pied des Centres int�gr�s de soutien du personnel (CISP) dans diverses r�gions du pays afin que les membres des FC et leurs familles aient acc�s � de meilleurs services de soins de sant� et de soutien. Ces unit�s ont offert un soutien essentiel aux militaires et � leurs familles afin de les aider � g�rer � la fois les blessures subies pendant les op�rations ainsi que les traumatismes li�s au stress op�rationnel et la transition vers un style de vie sain et productif.
Contribuer � la s�curit� et � la prosp�rit� �conomique de la soci�t� canadienne. La D�fense a jou� un r�le important dans l'appui de la priorit� du gouvernement visant � assurer la s�curit� et � d�montrer la souverainet� du Canada en ce qui concerne ses terres et ses fronti�res. Cet appui s'est manifest� principalement par la surveillance et les op�rations de contr�le continues dans l'Arctique et par la protection des voies d'approche a�riennes, terrestres et maritimes. Notre participation et nos investissements dans les projets d'infrastructure ainsi que l'acquisition d'�quipements importants et de plateformes ont profit� de mani�re concr�te et durable aux collectivit�s et aux industries partout au pays sur le plan �conomique.

Raison d'�tre et responsabilit�s

Au nom de la population canadienne, les FC et le MDN sont pr�ts � ex�cuter trois r�les essentiels :

d�fendre le Canada gr�ce � l'excellence au pays;
d�fendre l'Am�rique du Nord en �tant un partenaire solide et fiable des �tats Unis dans la d�fense du continent; et
contribuer � la paix et � la s�curit� internationales en faisant preuve de leadership � l'�tranger.

Le mandat de la D�fense est ex�cut� avec l'appui d'un ensemble d'organisations et d'organismes connexes du portefeuille du ministre de la D�fense nationale. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de certaines organisations du portefeuille de la D�fense, veuillez consulter la Section III : Renseignements suppl�mentaires - Autres points d'int�r�t - Aper�u du portefeuille de la D�fense : Ressources humaines et financi�res.

En vertu de la Loi sur la D�fense nationale, le MDN et les FC sont deux entit�s distinctes travaillant ensemble au Quartier g�n�ral de la D�fense nationale � s'acquitter de leur principale responsabilit�, c'est-�-dire assurer la d�fense du Canada et des Canadiens. La D�fense continue de s'adapter � un contexte de s�curit� mondiale strat�gique en constante �volution et elle est pr�te � relever les nouveaux d�fis non conventionnels, comme les actes de piraterie, de m�me que les d�fis conventionnels que sont notamment le terrorisme mondial, la prolif�ration des armes et la menace constante de conflits dans diverses r�gions du monde. Sur fond de crise financi�re mondiale, de tels d�fis resteront � l'ordre du jour du programme international et continueront de menacer notre s�curit� et notre prosp�rit�. Pour obtenir de plus amples renseignements � propos du cadre l�gislatif dans lequel �volue la D�fense, veuillez consulter la Section III : Renseignements suppl�mentaires - Autres points d'int�r�t - Cadre l�gislatif.

Le Rapport minist�riel sur le rendement (RMR) de la D�fense fait �cho aux engagements �nonc�s par le gouvernement du Canada quant � la SDCD. Ce rapport offre aux parlementaires et � la population canadienne une id�e claire du niveau de rendement r�alis� par la D�fense dans la progression des principales activit�s strat�giques, notamment les activit�s relatives aux ressources humaines, financi�res et mat�rielles, tel qu'il est indiqu� dans le RPP du Minist�re pour 2009-2010.

Le RMR de 2009-2010 repose sur les �l�ments de base ci-apr�s :

l'architecture des activit�s de programme (AAP) de la D�fense, qui d�finit des r�sultats strat�giques et des activit�s de programme pour la D�fense et qui propose un cadre de planification et d'�tablissement des rapports au Minist�re;
la SDCD, qui rend obligatoires certaines missions essentielles et certains investissements pr�cis ayant trait aux capacit�s; et
les priorit�s de la D�fense pour 2009-2010, qui ciblent des domaines d'engagement pr�cis au sein de la D�fense pour lesquels des efforts suppl�mentaires sont accomplis et des ressources suppl�mentaires sont allou�es au besoin, de mani�re � r�duire les risques et permettre ainsi la r�alisation du mandat.

R�sultats strat�giques et architecture des activit�s de programme

Dans le cadre de la Politique sur la structure de gestion, des ressources et des r�sultats ² (Politique sur la SGRR) du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor (SCT) pour la planification, la gestion et l'�tablissement de rapports, l'AAP ³ et les r�sultats strat�giques connexes repr�sentent le principal moyen de suivi du rendement dont dispose la D�fense. Comme les activit�s de prise d'inventaire de l'AAP sont entreprises par le Minist�re, les r�sultats strat�giques indiquent les avantages attendus de ces activit�s.

Voici les trois r�sultats strat�giques de la D�fense pour l'ann�e financi�re 2009-2010. Chaque r�sultat est appuy� par une activit� de programme :

la confiance des Canadiens dans la capacit� pertinente et cr�dible du MDN et des FC pour r�pondre aux engagements en mati�re de d�fense et de s�curit�;
assurer le succ�s des missions � accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la s�curit� et de la stabilit� aux plans national et international; et
bonne gouvernance, pr�sence et influence canadiennes dans la communaut� mondiale.

Au cours de l'ann�e financi�re 2009-2010, en r�ponse aux �valuations pr�c�dentes du Cadre de responsabilisation de gestion ⁴, la D�fense a entrepris d'�laborer et de mettre en œuvre un cadre d'AAP r�vis�. Ce nouveau cadre, comprenant 5 r�sultats strat�giques et 17 activit�s de programme associ�es, permet au Minist�re de transmettre un historique du rendement plus complet tout en am�liorant l'obligation de rendre compte gr�ce � l'utilisation d'attributions financi�res et de rapports financiers clairs. La D�fense a pr�sent� ce cadre r�vis� dans son RPP 2010-2011. Pour obtenir une explication de la transition entre les AAP ⁵, veuillez consulter le RPP de la D�fense 2010-2011.

Analyse des risques

La d�termination et l'att�nuation des risques sont un volet principal de la planification et de la r�alisation des op�rations de la D�fense. La participation active en Afghanistan et dans d'autres missions � l'�tranger, ainsi que les engagements nationaux importants dans l'Arctique et en appui aux Jeux olympiques et paralympiques de 2010 ont continu� d'�prouver la capacit� du Minist�re. L'accomplissement de premier ordre de ces t�ches par la D�fense ainsi que le soutien suppl�mentaire et non pr�vu qu'elle a apport� dans le cadre des op�rations de secours entreprises � la suite du s�isme en Ha�ti ont mis en �vidence la souplesse du Minist�re ainsi que sa d�termination � r�ussir malgr� une r�serve de capacit� op�rationnelle limit�e.

Des efforts consid�rables sont d�ploy�s pour �laborer et documenter des plans et des mesures qui permettront d'att�nuer les principaux d�fis qui touchent la capacit� de la D�fense � r�aliser sa mission. Les trois domaines de risques ci-apr�s font r�f�rence aux domaines d'int�r�ts essentiels, qui ont aussi �t� pr�sent�s dans les priorit�s de la D�fense pour 2010-2011 :

reconstitution des FC : Des plans de retrait de l'Afghanistan, notamment le red�ploiement et la reconstitution des ressources, sont en cours d'�laboration, en plus de l'�tablissement de l'�tat d'alerte des FC apr�s 2011;
capacit� de l’�quipe de la D�fense : La priorit� est accord�e � l’atteinte d’un bon �quilibre et � l’obtention d’une composition appropri�e des effectifs de la D�fense, tout en portant une attention particuli�re aux postes militaires et civils en difficult�; et
flexibilit� du plan d'investissement : Des efforts continus sont d�ploy�s afin de veiller � ce qu'il y ait une souplesse suffisante pour r�pondre aux nouvelles exigences en temps opportun et g�rer les changements apport�s aux co�ts au fil du temps.

Pour appuyer la r�alisation de son mandat, la D�fense continue d'�laborer et de mettre en œuvre un cadre de gestion des risques solide qui est int�gr� aux processus de planification des ressources et de gestion des activit�s du Minist�re. En plus de la mesure du rendement, les concepts de risque et de possibilit� sont int�gr�s comme facteurs cl�s afin d'appuyer et d'influencer la prise de d�cision de la haute direction.

R�sum� du rendement

**Tableau : Ressources financi�res**
Ressources financi�res (en milliers de dollars) en 2009-2010
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
D�penses en capital (comprises dans les d�penses minist�rielles)	4 970 665	4 108 136	3 343 432
D�penses minist�rielles	20 993 001	21 045 387	19 855 670

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re)

**Tableau : Ressources humaines**
Sommaire des ressources humaines (�quivalent temps plein - ETP)⁶ en 2009-2010
	Nombre pr�vu	Nombre r�el	Diff�rence
Force r�guli�re	66 992	66 726	(266)
Premi�re r�serve (classe C)	2 100	2 061	(39)
Effectif militaire total	69 092	68 787	(305)
Effectif civil total	28 825	28 695	(130)
TOTAL	97 917	97 482	(435)

Sources : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense, Groupe du Chef du personnel militaire, Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils) | Nota : Les ETP pour les effectifs de la classe A et de la classe B de la Force de r�serve sont calcul�s au moyen d'une m�thode diff�rente, et ne sont pas inclus dans le tableau ci-haut. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet des d�penses de la Premi�re r�serve, veuillez consulter la Section III : Renseignements suppl�mentaires - Autres points d'int�r�t - Aper�u du portefeuille de la D�fense : Ressources humaines et financi�res

Tableau : R�sum� du rendement

R�sultat strat�gique	Confiance des Canadiens dans la capacit� pertinente et cr�dible du MDN et des FC � assumer leurs engagements en mati�re de d�fense et de s�curit�
Indicateurs de rendement	Objectifs	Rendement de 2009-2010
Croissance r�elle : Croissance r�elle par rapport � la croissance pr�vue des FC	Augmenter les effectifs de la Force r�guli�re afin qu'ils atteignent 66 992 (Seuil : +/- 500)	Objectif d�pass� : Effectifs r�els de 68 132
Taille des effectifs civils : ETP civils pr�vus par rapport aux ETP civils r�els	28 825 (Seuil : Respecter le plan)	Objectif atteint : Effectifs r�els de 28 695

**(en milliers de dollars)**
Activit� de programme		D�penses r�elles 2008-2009	2009-10				Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Activit� de programme		D�penses r�elles 2008-2009	Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat	I	2 763 832	3 705 140	4 395 690	3 594 008	2 802 009	Collectivit�s s�curitaires et s�curis�es Un partenariat nord am�ricain fort et mutuellement avantageux
	M	12 843 275	14 173 282	14 865 806	14 591 532	13 856 488

R�sultat strat�gique	Succ�s des missions � accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la s�curit� et de la stabilit� � l'�chelle nationale et internationale
Indicateurs de rendement	Objectifs	Rendement de 2009-2010
Nombre de postes autoris�s lors de missions	Aucun objectif fix�	7 632 membres du personnel envoy�s en mission pendant au moins 210 jours; 5 171 membres du personnel envoy�s en mission le 31 mars 2010; 20 164 membres du personnel au total envoy�s en mission.
D�lai moyen d'intervention � la suite des demandes de recherche et de sauvetage	Toutes les missions ont �t� r�alis�es dans les d�lais prescrits	Objectif presque atteint : 96,8 % des missions ont �t� r�alis�es dans les d�lais prescrits

**(en milliers de dollars)**
Activit� de programme		D�penses r�elles 2008 2009	2009-10				Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Activit� de programme		D�penses r�elles 2008 2009	Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
Mener des op�rations	I	417 488	437 523	445 223	403 091	438 247	Collectivit�s s�curitaires et s�curis�es Monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale Un partenariat nord-am�ricain fort et mutuellement avantageux
Mener des op�rations	M	3 008 015	2 670 678	3 702 818	3 872 404	3 914 475

R�sultat strat�gique :	Bonne gouvernance, pr�sence et influence canadiennes dans la communaut� internationale
Indicateurs de rendement	Objectifs	Rendement de 2009-2010
Cadets des FC : nombre de jeunes participant au Programme des cadetsm	1,7 % des jeunes Canadiens �g�s de 12 � 18 ans (Seuil : 90 % de l'objectif)	Objectif d�pass� : 1,82 %
Nombre de militaires ayant particip� aux activit�s du Programme de l'instruction et de la coop�ration militaires⁷ au cours des 12 derniers mois.	1000 (Seuil : 95 % de l'objectif)	Objectif atteint : 954 ont particip�

**(en milliers de dollars)**
Activit� de programme		D�penses r�elles 2008-2009	2009-10				Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
Activit� de programme		D�penses r�elles 2008-2009	Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada	M	12 241	26 663	26 190	18 211	18 266	�conomie ax�e sur l'innovation et le savoir Culture et patrimoine canadiens dynamiques Monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale Un partenariat nord-am�ricain fort et mutuellement avantageux
	I	982 999	1 005 256	1 037 130	1 090 230	1 045 071

**(en milliers de dollars)**
R�sultat strat�gique		Services internes
Activit� de programme		D�penses r�elles 2008 2009	2009-10
Activit� de programme		D�penses r�elles 2008 2009	Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
Services internes	I	104 411	103 563	103 563	92 826	84 910
Services internes	M	2 350 563	1 390 245	1 387 247	1 491 221	1 039 637

Source : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense et Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re)
M : D�penses minist�rielles; I : D�penses en immobilisations (incluses dans les d�penses minist�rielles) | Comme les chiffres ont �t� arrondis, leur somme ne correspond pas n�cessairement au total indiqu�. | Nota : Avant 2009-2010, le R�gime d'avantages sociaux des employ�s (RASE) �tait attribu� � l'activit� de programme des Services internes. Depuis 2009 2010, les co�ts associ�s au RASE sont directement attribu�s aux activit�s de programme pour lesquelles des frais touchant le personnel sont factur�s. Cela explique en grande partie la diff�rence entre les d�penses r�elles de 2008-2009 et celles de 2009-2010.

Figure : Bases, escadres et unit�s s�lectionn�es des FC au Canada

Source : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense

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La liste compl�te des installations des FC comprenant les bases, les escadres, les stations et les unit�s de soutien au Canada se trouve dans la Section III : Renseignements suppl�mentaires - Autres points d'int�r�t.

**Profil des d�penses**
D�penses minist�rielles (en milliers de dollars)
2007-08	2008-09	2009-10
D�penses r�elles	D�penses r�elles	Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�ess	D�penses r�elles
17 524 049	19 184 852	19 239 461	20 993 001	21 045 387	19 855 670

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re)

En 2009-2010, le budget principal des d�penses a �t� augment� de 1 805 900 000 $ par l'interm�diaire du Budget suppl�mentaire des d�penses et d'affectations du Conseil du Tr�sor. La diff�rence de 1 189 700 000 $ entre le total des d�penses autoris�es et les d�penses r�elles s'explique principalement comme suit : 564 500 000 $ relatifs aux projets d'immobilisations qui seront remis au Minist�re au cours des ann�es � venir, conform�ment aux tableaux de flux de tr�sorerie des projets; 410 000 000 $ pour un report du budget de fonctionnement du Minist�re; 123 400 000 $ en ressources inutilis�es r�siduelles qui ne seront pas � la disposition du Minist�re au cours des ann�es � venir; 50 400 000 $ en ressources inutilis�es d�termin�es relativement � la s�curit� des sommets du G8 et du G20, des Jeux olympiques de 2010 et de l'intervention en Ha�ti � la suite du s�isme; enfin, 28 500 000 $ relatifs au financement de la s�curit� lors des Jeux olympiques de 2010 pour lequel le Minist�re pr�voit obtenir les pouvoirs requis pour r�cup�rer le financement en 2010-2011.

� l'�gard des d�penses totales, la diff�rence de 670 800 000 $ entre les ann�es financi�res 2008-2009 et 2009-2010 est attribuable � une augmentation de 432 400 000 $ pour la solde des militaires, la paye des civils et les indemnit�s, de 157 600 000 $ pour les services professionnels et les autres services - principalement en appui aux missions, de 135 800 000 $ net pour les travaux de construction et l'achat de terrains et d'�quipement, et de 181 400 000 $ net pour des d�penses minist�rielles dans d'autres cat�gories; elle est contrebalanc�e par une diminution de 162 600 000 $ attribuable � la baisse du prix du carburant en 2009-2010, et de 73 800 000 $ pour les d�penses relatives aux d�placements et au transport.

Figure : D�penses pour l'ann�e financi�re 2009-2010 par activit� de programme

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re)

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Figure : Tendance en mati�re de d�penses

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re)

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Nota : Voici une br�ve explication du calendrier selon lequel les renseignements figurant dans le graphique ci-dessus ont �t� fournis :

Les montants du � budget principal des d�penses � sont pr�sent�s en d�cembre, avant le d�but de la nouvelle ann�e financi�re. Cette information comprend le niveau de financement approuv� pour le Minist�re jusqu'au mois d'octobre.
Les � d�penses pr�vues � sont une mise � jour des renseignements contenus dans le budget principal des d�penses. Elles comprennent le financement approuv� du mois d'octobre au mois de f�vrier, de m�me que le financement pr�vu devant �tre approuv� au cours de la nouvelle ann�e financi�re et dont le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor a autoris� la divulgation.
Le � total des d�penses autoris�es � repr�sente l'autorisation finale telle qu'elle figure dans les Comptes publics. Il repr�sente le niveau final de financement approuv�.
Les � d�penses r�elles �, qui figurent �galement dans les Comptes publics, repr�sentent le montant final des d�penses selon la m�thode de la comptabilit� de tr�sorerie.

Postes vot�s et l�gislatifs

Le tableau ci dessous indique la fa�on dont le Parlement accorde des cr�dits � la D�fense d'une mani�re normalis�e. Il fait �tat des modifications apport�es aux niveaux de financement, durant l'ann�e financi�re, par l'interm�diaire du Budget suppl�mentaire des d�penses, des affectations du Conseil du Tr�sor et des r�affectations r�sultant du changement des priorit�s et des pressions op�rationnelles. Il fait aussi �tat des d�penses r�elles concernant les cr�dits de l'ann�e financi�re en cours et des deux derni�res ann�es financi�res.

Postes vot�s (1, 5, 10) ou l�gislatifs (L)	Libell� tronqu� du poste vot� ou du poste l�gislatif	(en milliers de dollars)
		2007-08	2008-09	2009-10
		D�penses r�elles	D�penses r�elles	Budget principal des d�penses	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
1	D�penses de fonctionnement	12 812 314	14 283 787	13 460 216	15 204 236	14 792 353
5	D�penses en capital	3 199 760	3 270 903	4 272 890	4 108 136	3 343 432
10	Subventions et contributions	168 793	191 834	223 498	232 815	229 851
(L)	Ministre de la D�fense nationale - Traitement et allocation pour automobile	74	77	78	78	78
(L)	Paiements en vertu de la Loi sur les prestations de retraite suppl�mentaires	6 079	5 459	6 079	5 006	5 006
(S)	Paiements en vertu des Parties I � IV de la Loi sur la continuation de la pension des services de d�fense (R.S., 1970 c. D-3)	1 319	1 159	1 319	1 054	1 054
(L)	Paiements aux personnes � charge de certains membres de l'Aviation royale du Canada tu�s en service en qualit� d'instructeurs dans le cadre du Programme d'entra�nement a�rien du Commonwealth (Loi de cr�dits no 4, 1968))	80	82	84	70	70
(L)	Contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des employ�s - Militaires	1 056 614	1 106 655	971 634	1 131 130	1 131 130
(L)	Contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des employ�s	269 730	292 857	303 664	342 801	342 801
(L)	D�penses des revenus provenant de la disposition des biens exc�dentaires de l'�tat	9 242	31 998	N/A	20 049	9 883
(L)	Droits des agences de recouvrement	44	40	N/A	12	12
	Total du Minist�re	17 524 049	19 184 852	19 239 461	21 045 387	19 855 670

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re)
*Les chiffres ayant �t� arrondis, leur somme ne correspond pas n�cessairement au total indiqu�.

La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord

De mani�re � aider la D�fense � ex�cuter ses fonctions et responsabilit�s, la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord, publi�e en mai 2008, garantit que le Canada conserve une force arm�e moderne de premier ordre, bien entra�n�e, bien �quip�e et apte � relever les d�fis associ�s � un contexte de s�curit� en constante �volution.

� ces fins, la SDCD propose une feuille de route sur 20 ans afin de reconstruire et de moderniser les FC � l'aide d'un financement stable et pr�visible permettant une planification et un investissement � long terme dans quatre domaines de capacit�s ou piliers de la D�fense :

3 Roles: Canada, Am�rique du Nord, Outre-mer

Personnel : Augmenter l'effectif des FC afin qu'elles disposent d'un effectif total de 100 000 personnes (Force r�guli�re : 70 000/Force de r�serve : 30 000) d'ici l'ann�e financi�re 2027-2028.
�quipement : Renouveler l'�quipement essentiel des FC.
Disponibilit� op�rationnelle : Maximiser l'instruction du personnel et am�liorer la disponibilit� de l'�quipement.
Infrastructure : Am�liorer � long terme l'�tat g�n�ral de l'infrastructure de la D�fense.

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La SDCD exprime clairement la vaste vision strat�gique de la D�fense, qui correspond aux vis�es du gouvernement. Elle �nonce les six missions principales des FC � l'�chelle nationale, continentale et internationale :

Mener des op�rations quotidiennes nationales et continentales, notamment dans l'Arctique et par l'interm�diaire du NORAD;
Offrir leur soutien dans le cadre d'un �v�nement international d'envergure au Canada, comme les sommets du G8 et du G20, ainsi que celui des leaders nord-am�ricains;
Intervenir en cas d'attaque terroriste importante;
Appuyer les autorit�s civiles en cas de crise au Canada, par exemple en cas de catastrophe naturelle;
Diriger et/ou mener une op�ration internationale importante durant une p�riode prolong�e; et
D�ployer des forces en cas de crise � l'�tranger pour une p�riode de plus courte dur�e.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord, veuillez consulter le site Web suivant : http://www.forces.gc.ca/site/focus/first-premier/index-fra.asp.

Les priorit�s de la D�fense

Les priorit�s de la D�fense portent sur les attentes du gouvernement quant � la D�fense et pr�sentent les activit�s essentielles afin d'exceller dans nos op�rations et notre gestion. Elles sont aussi inspir�es des principaux risques minist�riels auxquels des ressources �taient affect�es afin de combler des lacunes sur le plan des capacit�s. Les priorit�s de la D�fense d�crites dans le RPR 2009-2010 �taient les suivantes :

Assurer le succ�s des op�rations et de la mission en Afghanistan;
Appuyer les Jeux olympiques d'hiver de 2010;
Aligner les activit�s de la D�fense sur les priorit�s cl�s du gouvernement;
B�tir l'�quipe de la D�fense; et
Atteindre l'excellence dans la gestion de la d�fense.

De plus amples renseignements sur la contribution des priorit�s de la D�fense aux r�sultats strat�giques de l'AAP se trouvent � la Section III : Renseignements suppl�mentaires - Autres points d'int�r�t.

Cadre relatif aux rapports sur le rendement et � la planification de la D�fense

Le diagramme ci dessous pr�sente l'AAP, les risques et les priorit�s de la D�fense en fonction de la SDCD. Ce cadre constitue la base pour communiquer l'historique de rendement de la D�fense par l'interm�diaire du pr�sent rapport.

Figure : Cadre relatif aux rapports sur le rendement et � la planification de la D�fense

Source : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense

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SECTION II : ANALYSE DES ACTIVIT�S DE PROGRAMME PAR R�SULTAT STRAT�GIQUE

R�sultats strat�giquess		Activit�s de programme
La confiance des Canadiens dans la capacit� pertinente et cr�dible du MDN et des FC � pour r�pondre aux engagements en mati�re de d�fense et de s�curit�		Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat
Assurer le succ�s des missions � accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la s�curit� et de la stabilit� aux plans national et international		Mener des op�rations
Bonne gouvernance, pr�sence et influence canadiennes dans la communaut� mondiale		Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada
Services internes		Services internes

R�sultat strat�gique

La confiance des Canadiens dans la capacit� pertinente et cr�dible du MDN et des FC pour r�pondre aux engagements en mati�re de d�fense et de s�curit�

Activit� de programme : Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat

Cette activit� de programme comprend toutes les activit�s n�cessaires � la conception et au d�veloppement de la structure des forces, � la cr�ation d'�l�ments de capacit�, � la mise sur pied des forces et au maintien en puissance des forces dans le temps � des niveaux de disponibilit� op�rationnelle ad�quats. Elle est con�ue pour mettre sur pied et maintenir en puissance les forces efficaces sur les plans maritime, terrestre et a�rien ainsi que les forces interarm�es, nationales, unifi�es et d'op�rations sp�ciales.

**Elle doit :**
Maintenir en puissance les unit�s op�rationnelles; Maintenir en puissance les unit�s de soutien d�ploy�es; Recruter et former le personnel;	Fournir un soutien fixe � l'�chelle nationale dans les domaines suivants : infrastructure, approvisionnement, commandement fixe, d�veloppement des forces et recherche et d�veloppement; et Faire l'acquisition de biens d'�quipement.

**R�sum� du rendement**
R�sultats de l'activit� de programme :		Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es
R�sultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	�tat du rendement	R�sum� du rendement
Maintenir en puissance les unit�s op�rationnelles; Maintenir en puissance les unit�s op�rationnelles d�ploy�es; Recruter et former le personnel; Fournir un soutien fixe � l'�chelle nationale dans les domaines suivants : infrastructure, approvisionnement, commandement fixe, d�veloppement des forces et recherche et d�veloppement; et Faire l'acquisition de biens d'�quipement.	Croissance nette : Croissance r�elle par rapport � la croissance pr�vue des FC	Augmentation des effectifs de la Force r�guli�re de 1 492 Seuil : +/- 500	Objectif d�pass�	Objectif : 66 992 Effectifs r�els : 68 132
	Taille des effectifs civils : ETP civils pr�vus par rapport aux ETP civils r�els	28 825 Seuil : Respecter le plan	Objectif atteint	Effectifs r�els : 28 695

Source : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense

**R�sum� des ressources financi�res**
Ressources financi�res :		Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es
(en milliers de dollars)	2008-2009 D�penses r�elles	2009-10
(en milliers de dollars)	2008-2009 D�penses r�elles	Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
D�penses en capital	2 763 832	3 705 140	4 395 690	3 594 008	2 802 009
D�penses minist�rielles	12 843 275	14 173 282	14 865 806	14 591 532	13 856 488

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re)

**R�sum� des ressources humaines**
Ressources humaines (ETP) :	Mettre sur pied et maintenir des forces int�gr�es
	Nombre pr�vu	Nombre r�el	Diff�rence
Militaires	54 210	54 056	(154)
Civils	20 768	20 934	166
Total	74 978	74 990	12

Sources : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense, Groupe du Chef du personnel militaire, Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Analyse du rendement

Approvisionnement de la D�fense

Les activit�s d'approvisionnement de la D�fense demandent, � divers degr�s, non seulement la participation de la D�fense, mais aussi de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), du SCT, d'Industrie Canada (IC) et de nombreux autres minist�res. Le partenariat entre la D�fense et TPSGC est particuli�rement important, car ce dernier offre des services de passation de contrats en vertu de la Politique sur les services communs du Conseil du Tr�sor ⁸. Le gouvernement du Canada s'est engag� � obtenir le meilleur �quipement pour les FC, au meilleur prix pour les contribuables et en optimisant les retomb�es pour l'industrie canadienne.

La D�fense continue de trouver des moyens nouveaux et innovateurs de simplifier le processus d'approvisionnement et de le rendre plus conforme et efficace. Le Minist�re a d'abord appuy� les efforts du SCT et de TPSGC dans la d�termination et la mise en œuvre des r�formes appropri�es. Il a ensuite travaill� � am�liorer la fa�on dont il d�finit et valide les exigences, et g�re les programmes d'approvisionnement.

Des progr�s ont �t� r�alis�s dans un certain nombre de domaines dans lesquels la D�fense :

a tenu � jour et renforc� la politique interne qui porte sur la minimisation de l'utilisation de longues sp�cifications techniques de la D�fense ainsi que sur le regroupement d'�nonc�s des besoins en documents concis, de haut niveau et ax�s sur le rendement, ce qui favorise et permet la souplesse et l'innovation au sein de l'industrie;
a r�ussi � minimiser l'utilisation de sp�cifications uniquement canadiennes et de demandes de personnalisation de syst�me, ce qui permet des acquisitions plus rapides, simples et � faibles risques de solutions standards et diminue les co�ts de soutien en service. � l'occasion, cela a aussi permis au Minist�re d'acheter des syst�mes en production � un co�t moindre. Il y a parfois des besoins valables de recourir � des solutions uniques au Canada, mais la D�fense continue de les examiner attentivement;
a �labor� une politique sur le regroupement progressif des multiples contrats de soutien pour les plateformes existantes en contrats de soutien optimis� des syst�mes d'armes plus g�n�ral et � long terme qui offre une gamme d'avantages : co�ts moindres de gestion de ces syst�mes, capacit� industrielle nationale accrue de g�rer des programmes de soutien d'�quipement plus complexes et am�lioration des taux de disponibilit� de la flotte;
a contribu� � renforcer davantage les relations entre le gouvernement et l'industrie en tenant celle ci au courant de la situation quant aux nouvelles exigences, en amenant l'industrie � participer d�s le d�but aux programmes de sciences et technologie dans la mesure du possible, en obtenant l'appui de l'industrie dans l'�laboration des solutions et l'analyse des options, en appuyant les politiques du gouvernement visant � promouvoir les exportations et enfin, en exigeant des avantages industriels r�gionaux � long terme et � haute valeur ajout�e dans le cadre de ses acquisitions; et
a poursuivi un programme global visant � renforcer l'expertise de ses effectifs militaires et civils en mati�re d'approvisionnement, de gestion de projets et de gestion du risque.

Acquisition de biens d'�quipement

�l�ment a�rien

Des a�ronefs durables et modernes sont le lien vital que les FC assurent aux forces d�ploy�es dans le monde entier, notamment en transportant des approvisionnements et du personnel en Afghanistan et en apportant des secours humanitaires essentiels � Ha�ti. Conform�ment � l'engagement pris par la SDCD, qui consiste � veiller � ce que les FC disposent des a�ronefs dont elles ont besoin pour effectuer leurs op�rations au pays et � l'�tranger, voici les r�alisations associ�es � la p�riode de r�f�rence :

six mois plus t�t que pr�vu, des modifications de contrat concernant le soutien en service en d�cembre 2009 et la formation du service de maintenance en f�vrier 2010 ont �t� apport�es dans le cadre du projet d'a�ronefs de transport tactique Hercules C130J;
le contrat d'h�licopt�res de transport moyens � lourds a �t� attribu� � Boeing le 30 juin 2009;
les �quipages de la D�fense, dans le cadre de la Force d'essais combin�e avec Sikorsky, ont commenc� � tester le nouvel h�licopt�re maritime en juillet 2009;
le projet des chasseurs de la nouvelle g�n�ration s'est d�roul� comme pr�vu. Le Minist�re a continu� de participer au programme d'avions d'attaque interarm�es (JSF), dans le cadre d'un effort multinational dirig� par les �tats-Unis pour construire un chasseur furtif polyvalent qui soit abordable;
la phase 2 du projet de modernisation graduelle du CF18, qui vise � moderniser les chasseurs actuellement utilis�s, soit les CF18 Hornet, a �t� achev�e en mars 2010. L'�ch�ancier et le budget ont �t� respect�s.

�l�ment terrestre

La situation en Afghanistan et d'autres conflits r�cents ont d�montr� l'importance de la modernisation de la flotte de v�hicules motoris�s et de l'�quipement des FC. �valu� � environ 5 milliards de dollars, le renouvellement de la famille de v�hicules de combat terrestre repr�sente un engagement fondamental de la SDCD. Voici quelques unes des r�alisations de l'ann�e financi�re 2009 2010 :

le Projet des obusiers tract�s l�gers a permis de livrer six obusiers M-777 sur une p�riode de trois mois ayant pris fin en juillet 2009;
le remplacement et la modernisation du syst�me de v�hicule de soutien moyen, qui est � la base du transport terrestre, constituent une entreprise de grande envergure. Les premiers v�hicules commerciaux standard militaris�s moyens ont �t� livr�s en juin 2009, et un contrat a �t� attribu� en juillet 2009 quant aux abris de base pour v�hicules sp�cialement �quip�s; et
un contrat a �t� attribu� en juillet 2009 afin de retourner les 20 chars Leopard 2 emprunt�s � l'Allemagne dans le m�me �tat qu'au moment de leur r�ception.

�l�ment maritime

Tel qu'il a �t� indiqu� dans le discours du Tr�ne du 3 mars 2010, le gouvernement s'est engag� � soutenir une industrie de la construction navale nationale solide et � maintenir une flotte de navires efficace pour la s�curit� et les services maritimes. Par l'interm�diaire de la Strat�gie nationale d'approvisionnement en mati�re de construction navale (SNACN), les projets de construction navale de la D�fense cherchent � tirer parti des initiatives d'�valuation des co�ts, de r��quilibrage des risques et d'approvisionnement simplifi� qui facilitent l'approbation, la construction et la livraison de nouveaux navires, tout en continuant de respecter tous les r�glements et les normes internationaux reconnus. Financ�e dans les limites des budgets des projets existants, la SNACN permet � la D�fense de profiter de capacit�s d'acquisition qui ne pourraient pas �tre obtenues autrement.

Pendant la p�riode de r�f�rence, les trois projets de construction navale pr�sent�s dans la SDCD ont avanc� comme suit :

l'approche d'approvisionnement quant au navire de patrouille extrac�tier/de l'Arctique a �t� r�vis�e afin qu'elle soit harmonis�e � la SNACN;
les plans d'approvisionnement pour le Navire de soutien interarm�es ont �t� r��valu�s, et le travail pour obtenir l'approbation pr�liminaire du projet s'est poursuivi; et
une analyse des options a �t� entreprise pour le projet d'acquisition pr�vu visant � remplacer des destroyers et des fr�gates, soit le projet de b�timent de combat de surface canadien.

Construction

L'infrastructure de la D�fense est l'un des quatre piliers de la SDCD. Un pourcentage �lev� des infrastructures de la D�fense est vieillissant, notamment 35 000 b�timents et ouvrages ainsi que 5 500 km de routes. Afin de r�pondre aux exigences futures en mati�re de d�fense et de s�curit� du Canada, la SDCD fait �tat de l'intention du gouvernement de remplacer environ 25 pour cent de l'infrastructure de la D�fense en 10 ans et de remplacer ou de remettre en �tat environ 50 pour cent de celle-ci en 20 ans. La D�fense doit aussi construire ou am�liorer les infrastructures relatives aux nouvelles capacit�s.

C'est pourquoi le gouvernement s'est engag� � verser 2,6 milliards de dollars pour l'infrastructure de la D�fense depuis mai 2008. Les travaux de construction des nouvelles infrastructures et de r�novation de celles existantes qui sont effectu�s d'un oc�an � l'autre �taient � diverses phases de r�alisation au cours de l'ann�e financi�re 2009-2010. Voici quelques projets :

nouvelle installation pour la r�ception, le traitement, l'entreposage et le transport s�curitaires de mati�res dangereuses � la Base des Forces canadiennes (BFC) Esquimalt;
mise � niveau d'une station de traitement de l'eau qui continuera d'assurer un approvisionnement en eau potable � la BFC Wainwright;
certaines mises � niveau apport�es au terrain d'aviation de la 8e Escadre Trenton pour accueillir les C17 Globemaster et l'am�nagement d'un nouveau Centre d'instruction de la mobilit� a�rienne;
nouvelles installations � la BFC Valcartier et � la BFC Montr�al pour les v�hicules blind�s l�gers III (VBL III);
nouvelle caserne de pompiers et nouveau centre des services de sant� � la 14^e Escadre Greenwood;
nouveau quartier g�n�ral pour la 19^e Escadrille de g�nie construction et nouvelle installation polyvalente � la 9^e Escadre Gander; et
renouvellement de l'infrastructure de Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada - Valcartier.

En plus de la construction de nouvelles infrastructures, la D�fense a aussi continu� de d�penser des centaines de millions de dollars sur d'autres activit�s de gestion du cycle de vie des infrastructures, notamment :

l'entretien des biens immobiliers;
l'�limination des biens immobiliers vieillissants ou endommag�s;
la gestion des sites patrimoniaux; et
la g�rance de l'environnement.

Les am�liorations permanentes de l'infrastructure font toute la diff�rence pour les membres des FC et les employ�s civils qui travaillent dans les installations de la D�fense; elles accroissent leur s�curit�, leur disponibilit� op�rationnelle et la qualit� de leur lieu de travail. Ces investissements accroissent aussi l'activit� �conomique des collectivit�s locales et permettent le maintien de quelque 4 320 emplois.

Recherche et d�veloppement

Au cours de la p�riode vis�e par le rapport, les efforts de recherche et d�veloppement (R et D) ont contribu� de mani�re directe et consid�rable � la r�ussite des op�rations nationales et internationales, ainsi qu'aux autres priorit�s de la D�fense et du gouvernement. Du laboratoire � l'utilisation par les militaires en passant par l'installation d'essai, la R et D a jou� un r�le cl� dans l'am�lioration des capacit�s de la D�fense. Les conseillers scientifiques font partie de la mission depuis de nombreuses ann�es. Les conseillers de la Force op�rationnelle Kandahar ont formul� des recommandations sur les technologies disponibles pour appuyer les op�rations. Leurs t�ches consistaient entre autres � r�pondre aux questions sur les nouvelles menaces, � r�aliser des �tudes et des analyses pour aider le commandant du th��tre d'op�rations � prendre des d�cisions, � faciliter l'int�gration des nouvelles technologies et � communiquer avec les scientifiques des forces de la coalition. La R et D a fait partie int�grante de l'approvisionnement rapide d'�quipement contre les dispositifs explosifs de circonstance (IED), comme le d�tecteur de m�tal toutes armes, et a r�alis� une �tude sur l'att�nuation du souffle des IED ponceaux � la demande de l'ing�nieur en chef de la Force op�rationnelle en Afghanistan. L'objectif de cette �tude �tait d'examiner les divers types de ponceaux afin de d�terminer lequel a le moins de r�percussions sur un v�hicule lors de la d�tonation d'un IED plac� dans un ponceau. Les renseignements ont �t� utilis�s afin de fournir des conseils en mati�re de conception pour les projets canadiens de construction de routes en Afghanistan. La D�fense a effectu� des essais avec explosion � partir des blindages du fond de la caisse d'un VBL III propos�s par les concurrents, de mani�re � s'assurer que l'�quipement choisi offrait la meilleure protection possible aux soldats contre les IED enfouis.

En ce qui concerne le soutien de la R et D � l'�gard de la s�ret� et la s�curit� publiques, les contributions de la D�fense ont eu des r�percussions consid�rables au cours de la p�riode de r�f�rence. L'appui offert dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques de 2010 � Vancouver (op�ration Podium) ainsi que la planification effectu�e pour les sommets du G8 et du G20 de 2010 (op�ration Cadence) ont �t� des activit�s importantes pour lesquelles on a fait appel � une �quipe compos�e de divers experts en sciences et technologie dans les domaines des armes chimiques, biologiques, radiologiques, nucl�aires et explosives (CBRNE), � des infrastructures essentielles, au commandement et contr�le, � la surveillance, � la v�rification des v�hicules et des pi�tons, ainsi qu'� la recherche op�rationnelle. Ce soutien a �t� offert pendant les deux ann�es pr�c�dant l'�v�nement ainsi que pendant ce dernier. La D�fense a eu recours � un ensemble de laboratoires mobiles CBRNE, en plus de faire appel � une �quipe d'experts dans les domaines scientifiques et technologique venant de plusieurs minist�res et organismes cl�s, notamment l'Agence de la sant� publique du Canada, Environnement Canada, Sant� Canada et Ressources naturelles Canada. Ce degr� de soutien a �t� rendu possible gr�ce � des investissements ant�rieurs effectu�s dans le cadre de l'Initiative de recherche et de technologie CBRNE dirig�e par la D�fense, en collaboration avec des partenaires de la s�curit� publique.

L'appui que la D�fense accorde � une initiative de S�curit� publique Canada (SP) a aussi des r�percussions. SP met en œuvre certains aspects de la Loi sur la gestion des urgences⁹ et du Plan f�d�ral d'intervention d'urgence associ�. Un des fondements de cette initiative est la mise en place d'une approche rigoureuse et syst�matique pour l'�valuation de tous les risques. La D�fense dirige l'�laboration d'une approche m�thodologique compte tenu de son expertise et de ses r�alisations reconnues dans l'�valuation des risques et de la vuln�rabilit�.

�quipe de la D�fense

Le nouvel h�licopt�re Chinook canadien vu par un artiste.
Photo : Sous-ministre adjoint (Affaires publiques)

La SDCD s'inscrit dans une vision qui consiste � doter le Canada d'une force arm�e moderne et de premier ordre, pleinement int�gr�e, souple, polyvalente et apte au combat, qui est en mesure de collaborer efficacement avec un personnel civil averti et r�ceptif. Pour concr�tiser cette vision, tous les employ�s du Minist�re et les membres de la Force r�guli�re et de la Force de R�serve des FC unissent leurs efforts � titre de membres essentiels de l'�quipe de la D�fense. Les membres de l'�quipe de la D�fense adoptent une approche cibl�e et harmonis�e pour faire en sorte que la D�fense dispose des moyens les meilleurs, les plus efficaces et les plus �conomiques pour servir les Canadiens tant au pays qu'� l'�tranger, et ce, en g�rant les fonds publics, en collaborant avec l'industrie canadienne et en offrant aux collectivit�s des avantages concrets et durables.

Au cours de l'ann�e financi�re 2009-2010, un examen de la structure des forces a �t� amorc� afin de mieux �quilibrer l'enveloppe du personnel au sein du programme de la D�fense pour r�aliser les objectifs de la SDCD en mati�re de capacit�s. Cet examen suivra l'exercice d'examen strat�gique ordonn� par le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor.

Croissance et renouvellement

Il est important pour nous, maintenant plus que jamais, de nous concentrer sur la composition ad�quate de l'�quipe de la D�fense (la Force r�guli�re, la Force de R�serve et le personnel civil) afin d'adopter une approche compl�te en mati�re de strat�gies et de programmes qui puissent �tre adapt�s aux besoins et aux exigences de la D�fense, pour nous doter d'une main-d'œuvre durable, renouvelable et abordable au fil du temps.

Gr�ce au succ�s des op�rations de recrutement conjugu� � la diminution de l'attrition volontaire, les effectifs de la Force r�guli�re des FC ont d�pass� l'objectif pr�vu pour atteindre 68 787 � la fin de mars 2010.

Figure : Tendance de l'attrition dans la Force r�guli�re

Source : Groupe du Chef du Personnel militaire

[D]

Les ETP du personnel civil sont pass�s de 27 291 en 2008-2009 � 28 695 en 2009-2010, en-de�� des 28 825 pr�vus. Compte tenu de fortes pr�visions de d�part � la retraite et de l'attrition volontaire, on s'attendait � ce que le Minist�re �prouve de la difficult� � recruter et � maintenir en poste un nombre suffisant de travailleurs comp�tents. Or, les d�parts � la retraite et l'attrition en g�n�ral se sont av�r�s l�g�rement inf�rieurs aux pr�visions, et la taille des effectifs civils est demeur�e dans l'ensemble assez stable.

Figure : Attrition totale et d�parts � la retraite par ann�e financi�re

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines-Civils)

[D]

Recrutement du personnel militaire

L'ann�e financi�re 2009 2010 compte parmi les ann�es les plus productives pour ce qui est du recrutement dans la Force r�guli�re. L'objectif total a �t� d�pass�. En effet, comparativement aux derni�res ann�es, l'objectif de recrutement a �t� atteint totalement ou presque pour ce qui est d'un nombre accru de groupes professionnels militaires. Mentionnons particuli�rement le succ�s du recrutement dans de nombreux groupes professionnels techniques classiques vers lesquels il n'est pas facile d'attirer des candidats, notamment les m�caniciens de marine et les �lectroniciens navals. Il s'agit du d�but d'une p�riode pendant laquelle on redouble d'efforts pour recruter non seulement le nombre d'employ�s voulu, mais �galement des employ�s appartenant � un �ventail ad�quat de professions, dans tous les trois services, pour r�pondre aux besoins pr�sents et futurs des FC dans un contexte militaire de plus en plus ax� sur la technologie.

� la fin de l'ann�e financi�re 2009-2010, au moins 75 % des objectifs de recrutement ont �t� atteints pour 90 groupes professionnels sur 102; parmi ceux pour lesquels les objectifs n'ont pas �t� atteints dans cette proportion, on compte deux petits groupes de sp�cialistes, soit les pharmaciens et les officiers de service social. On continue � d�ployer des efforts concert�s pour faire en sorte que la D�fense augmente son taux de recrutement concernant les postes sp�cialis�s. Des am�liorations ont �t� apport�es pour simplifier le processus de recrutement, et une attention particuli�re est port�e � l'�laboration et � l'am�lioration des capacit�s de recrutement �lectronique ainsi qu'� l'attribution accrue de t�ches au Centre national d'information sur le recrutement des Forces canadiennes.

Initiatives et strat�gie de maintien en poste des militaires

En juillet 2009, le plan de campagne de la Strat�gie de maintien de l'effectif militaire a �t� mis en œuvre. L'objectif de ce plan �tait de diminuer le taux d'attrition volontaire dans les FC, qui s'�tablissait � 6,6 pour cent � la fin de l'ann�e financi�re 2008-2009 pour ce qui est de la Force r�guli�re. Un des principaux �l�ments de ce plan est l'�tablissement d'une culture de maintien en poste qui doit �tre adopt�e � tous les niveaux de commandement par les officiers et les militaires du rang, et ce, dans l'ensemble des FC. Quarante-quatre initiatives ont �t� con�ues pour favoriser le maintien en poste de l'effectif militaire, allant des conditions de service � l'am�lioration de la philosophie d'instruction en classe des recrues, en passant par le soutien accru aux familles des militaires. Le taux d'attrition volontaire des membres de la Force r�guli�re a chut� pour atteindre 4,7 pour cent � la fin de mars 2010.

Soins aux bless�s et soutien aux familles

Services de soins m�dicaux � Valcartier
(Qu�bec) pour soutenir les militaires
Photo : Sous-ministre adjoint (Ressources humaines-Civils)

La guerre en Afghanistan a entra�n� une augmentation des pertes op�rationnelles et a attir� l'attention sur le besoin d'am�liorer le soutien et les soins donn�s aux membres malades ou bless�s de la Force r�guli�re et de la Force de r�serve. Les blessures attribuables aux op�rations ou aux accidents militaires, les maladies naturelles et m�me l'usure associ�e au service militaire sont courants, mais l'ont �t� encore plus au cours des derni�res ann�es. Lorsque ces troubles surviennent, les militaires canadiens, hommes et femmes, doivent �tre assur�s que le gouvernement du Canada leur fournira les services n�cessaires pour qu'ils retrouvent la sant� et qu'ils puissent vaquer � leurs occupations normales, que les besoins de leurs familles seront combl�s au cours de la p�riode de convalescence qui peut �tre longue et difficile, et qu'ils recevront l'aide dont ils ont besoin pour se b�tir une nouvelle vie s'ils ne peuvent pas reprendre leur service militaire. Selon les conclusions d'une �tude, les niveaux de soutien et d'accessibilit� aux services diff�rent d'une r�gion � l'autre du pays et ces diff�rences sont particuli�rement marqu�es chez le personnel de la Force r�guli�re et de la Force de r�serve. Les FC ont �labor� un cadre pour les soins offerts aux membres des FC malades ou bless�s afin d'aplanir ces diff�rences et de dicter une norme commune pour l'ensemble du personnel militaire.

Les FC poursuivent leur engagement de fournir de meilleurs services de soutien � tous les militaires qui ont �t� bless�s ou lib�r�s pour des raisons m�dicales, ou encore qui sont tomb�s malades en service, et �galement de soutenir leurs familles. En partenariat avec le minist�re des Anciens Combattants, les FC ont cr�� 19 Centres int�gr�s de soutien du personnel (CISP) dans l'ensemble du pays sous la surveillance et l'orientation de l'Unit� interarm�es de soutien du personnel (UISP). Gr�ce � la coordination des services de soutien int�gr�s et � la facilitation associ�e, l'UISP et les CISP permettent l'acc�s � de nombreux soins complexes, programmes de r�adaptation, avantages et services aux familles, ainsi que la gestion des cas connexes. Ils permettent ainsi aux membres des FC malades ou bless�s et � leur famille de se concentrer sur le r�tablissement et la r�int�gration, tel que le montrent les 301 cas de militaires lib�r�s pour des raisons m�dicales, qui ont �t� nomm�s � des postes dans la Fonction publique au cours de l'ann�e financi�re 2009-2010. Ainsi, des services de soins et de soutien complets sont maintenant offerts aux membres des FC malades ou bless�s et aux anciens combattants, ainsi qu'� leurs familles et aux familles des d�funts.

Force de r�serve

Figure: Total Attrition and Retirements by Fiscal Year

Monsieur le Maire de Pangnirtung,
Mosesee Qappik, accompagn� d'une garde de
Rangers, accueille la Gouverneure g�n�rale
et sa famille.
Photo : Sergent Serge Gouin, Rideau Hall, Bureau
du Secr�taire du Gouverneur g�n�ral (BSGG)

La Force de r�serve est constitu�e de membres des FC qui s'enr�lent pour le service militaire qui n'est pas ininterrompu et � temps plein. La Force de r�serve compte quatre sous-composantes : la Premi�re r�serve, la R�serve suppl�mentaire, le Cadre des instructeurs de cadets (CIC) et les Rangers canadiens. La structure de la Premi�re r�serve comprend la R�serve navale, la R�serve de l'Arm�e de terre, la R�serve a�rienne, la R�serve des Services de sant� et la R�serve des Services juridiques. Lors d'op�rations internationales, le r�le de la Premi�re r�serve est de compl�ter, de maintenir et de soutenir les forces d�ploy�es. La Force de r�serve fournit un soutien constant lors d'op�rations de d�ploiement. Elle fait preuve de leadership et apporte une contribution importante lors d'op�rations d'urgence au pays en dirigeant les op�rations c�ti�res et a�riennes et en fournissant du personnel pour ces op�rations. Les unit�s de r�serve sont implant�es dans les collectivit�s canadiennes. En tant que r�sidents de ces collectivit�s, les r�servistes collaborent r�guli�rement avec les premiers intervenants, sur appel, en cas de situation d'urgence. Leur participation contribue � att�nuer l'effet des crises et � faciliter le retour � la normale. Plus de 7 000 r�servistes sont employ�s � plein temps pour effectuer des services de l'�tat-major dans diff�rents quartiers g�n�raux et unit�s partout au pays, et environ 2 000 r�servistes appuient les op�rations internationales et nationales.

**Tableau : Effectif de la Force r�guli�re et de la Force de r�serve, de 2004 � 2010**
	Force r�guli�re	Force de r�serve
En date du		Effectif moyen r�mun�r� de la Premi�re r�serve	Cadre des instructeurs de cadets CIC	Rangers canadiens	R�serve suppl�mentaire
31-03-04	61 394	23 600	6 764	4 096	35 000
31-03-05	61 715	23 700	7 050	4 179	39 536
31-03-06	62 779	23 902	8 014	4 448	32 526
31-03-07	63 779	25 231	7 479	4 266	27 726
31-03-08	64 403	25 640	7 742	4 244	28 665
31-03-09	65 897	25 674	7 690	4 323	23 629
31-03-10	68 787	26 921	7 643	4 293	15 618

Source : Groupe du Chef du personnel militaire, Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense

La croissance de la Force de r�serve est une priorit� du gouvernement. De nombreux tableaux de dotation de la Premi�re r�serve sont en sous effectifs, et tous pourraient cro�tre pour que soient respect�es les intentions du gouvernement, qui souhaite voir augmenter l'ensemble du nombre des membres de la R�serve. Les niveaux de recrutement actuels demeurent inchang�s. Toute croissance doit s'accompagner d'une augmentation connexe du financement afin de permettre l'instruction et le perfectionnement des nouveaux r�servistes. La Force de r�serve continue d'�tablir des liens avec la population, en plus de donner de l'instruction et de l'�ducation afin de faire �voluer la profession des armes.

Au cours de l'ann�e financi�re 2009-2010, l'effectif moyen r�mun�r� de la Premi�re r�serve �tait de 26 921. Ce chiffre comprend 1 871 r�servistes en service de classe C pour cette ann�e financi�re et repr�sente une augmentation globale de 1 247 par rapport � l'ann�e pr�c�dente. Afin de soutenir la croissance de l'investissement en instruction, la R�serve doit se doter de la technologie, de l'�quipement et des installations ad�quats pour instruire ses membres.

Au 31 mars 2010, la R�serve suppl�mentaire comptait 15 618 membres, dont des anciens membres de la Force r�guli�re ou de la Premi�re r�serve qui sont disponibles, au besoin. Des personnes sans ant�c�dents militaires, ayant une expertise ou des aptitudes particuli�res li�es � un besoin militaire, peuvent �galement faire partie de la R�serve suppl�mentaire, dont le principal but est de compl�ter les autres �l�ments des FC en p�riode d'urgence ou de mobilisation nationale.

Ressources humaines civils et Renouvellement de la Fonction publique

La D�fense continue � faire fond sur les am�liorations qu'elle a apport�es ant�rieurement. Une planification op�rationnelle efficace et pleinement int�gr�e demeure une n�cessit� absolue. Pour appliquer la SDCD, notamment optimiser le soutien aux op�rations et reb�tir les Forces, il faut adopter des pratiques de gestion rigoureuses, entre autres harmoniser la planification des ressources humaines avec la planification op�rationnelle et renforcer les processus de planification int�gr�s pour guider les d�cisions en mati�re de dotation. Mentionnons par exemple le r�le jou� par le Minist�re (avec l'appui du Service canadien du renseignement de s�curit� [SCRS], Ressources humaines et D�veloppement des comp�tences Canada [RHDCC], le Conseil f�d�ral de l'Ontario et la Commission de la Fonction publique [CFP]) dans la planification et la r�alisation du salon de l'emploi organis� en 2009 par le gouvernement du Canada dans la r�gion du Grand Toronto, au Palais des congr�s du Toronto m�tropolitain. Cet �v�nement a attir� plus de 8 000 �l�ves et anciens �l�ves d'�tablissements postsecondaires.

Des outils technologiques (fiche de paie �lectronique, Application de dotation int�gr�e, cadre de dotation acc�l�r�e) sont mis en place � l’appui d’un milieu de travail modernis�. Nous avons poursuivi nos travaux avec nos coll�gues du gouvernement (l'Agence canadienne de d�veloppement international [ACDI], TPSGC, RHDCC, la CFP, le minist�re des Affaires indiennes et du Nord canadien, la GRC) pour harmoniser nos processus op�rationnels communs en mati�re de ressources humaines, tels que le processus de dotation. En r�alisant ces engagements courants li�s au renouvellement de la Fonction publique, la D�fense a r�ussi � diminuer de 20 pour cent le temps qu'il faut pour pourvoir les postes de la Fonction publique de l'organisation. Pour en savoir plus sur cette diminution, consulter la section sur l'ensemble des r�gles.

Recrutement de personnel civil

L'effectif civil de la D�fense joue un r�le essentiel dans la mission de celle-ci. Le Minist�re compte le plus vaste �ventail de comp�tences et de postes de toutes les organisations du secteur public. Il assure une pr�sence f�d�rale importante au profit de l'ensemble des collectivit�s du pays.

L'ann�e derni�re, nous avons r�ussi � axer nos efforts de recrutement sur les �tudiants dipl�m�s et les groupes professionnels qui �taient pr�occupants du point de vue de la disponibilit� de candidats qualifi�s, surtout de personnes int�ress�es par l'apprentissage ou les m�tiers op�rationnels. Nous avons ainsi recrut� des centaines de Canadiens dans l'ensemble du Minist�re. Il est surtout important de constater que les nouvelles recrues dans les groupes professionnels pr�occupants¹⁰ (achats, g�nie, gestion financi�re, syst�mes informatiques, r�paration de navires et agents du bord, manœuvres et hommes de m�tier) repr�sentaient 33 pour cent des besoins de candidats qualifi�s du Minist�re. En fin de compte, gr�ce � ces efforts cibl�s, les objectifs de recrutement de l'ann�e financi�re 2009-2010 concernant la plupart des groupes professionnels pr�occupants ont �t� d�pass�s. La seule exception concerne le Programme d'apprentissage et de perfectionnement op�rationnel des manœuvres et hommes de m�tier, qui a atteint un taux de recrutement de 49 pour cent (90 des 192 recrues pr�vues). Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez la Section III : Renseignements suppl�mentaires - Autres points d'int�r�t.

Figure : Employ�s nomm�s pour une p�riode ind�termin�e, selon le groupe professionnel pr�occupant

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines-Civils)

[D]

Perfectionnement des employ�s civils

Le perfectionnement des employ�s est essentiel au maintien d'une main-d'œuvre qualifi�e et professionnelle, apte � accomplir la mission des FC au moyen de la prestation de programmes et de services r�pondant � une norme et une qualit� hautement professionnelles. La D�fense s'est engag�e � fournir � ses employ�s la formation et les outils dont ils ont besoin pour accomplir leur travail.

�tant donn� que l'effectif civil de la D�fense est dispers� sur le plan g�ographique dans l'ensemble du pays, une des principales initiatives r�alis�es au cours de l'ann�e financi�re 2009-2010 consistait � satisfaire le besoin du Minist�re en mati�re de capacit� d'apprentissage � distance. Le projet du R�seau d'apprentissage de la D�fense (une initiative conjointe militaire et civile) a �t� mis en œuvre pour offrir � l'ensemble des employ�s l'acc�s � un apprentissage informel. Cette nouvelle capacit� contribuera � appuyer l'apprentissage et le perfectionnement professionnel des employ�s durant toute leur carri�re. � elle seule, cette initiative a permis, d'une part, aux employ�s du Minist�re de gagner �norm�ment en efficience et en efficacit� et, d'autre part, au Minist�re de faire face aux besoins actuels de diminuer les co�ts associ�s � la prestation des programmes de formation. Le Programme d'appui � l'�ducation du personnel civil est une autre initiative visant � aider le Minist�re � respecter son engagement d'�tre une organisation apprenante. Ce programme donne aux employ�s l'occasion d'�tre admissibles � une aide financi�re afin de suivre des �tudes � temps plein pour l'obtention d'un grade, d'un dipl�me, d'une accr�ditation dans un �tablissement d'enseignement canadien reconnu. En tout, 491 497 $ ont �t� vers�s au cours de l'ann�e financi�re 2009-2010 pour couvrir les indemnit�s tenant lieu de salaire et les frais de scolarit�.

Pour r�pondre au besoin de reddition de comptes et reconna�tre l'importance de mesurer la valeur de l'apprentissage, un processus de collecte et d'analyse des donn�es d'apprentissage a �t� mis au point et continuera d'�tre am�lior� d'ann�e en ann�e afin de donner un aper�u des investissements effectu�s par le Minist�re en apprentissage et en perfectionnement professionnel de ses employ�s civils. Ce processus permettra de mieux harmoniser le perfectionnement des employ�s avec les besoins du Minist�re et de donner un portrait exact des d�penses minist�rielles globales en mati�re d'apprentissage et de perfectionnement professionnel. Durant l'ann�e financi�re 2009-2010, les d�penses en formation et en perfectionnement se sont �lev�es � environ 24 M$, soit 850 $ par employ� civil. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez la Section III : Renseignements suppl�mentaires - Autres points d'int�r�t - Milieu de travail.

Le�ons apprises

Harold Chandler, un ouvrier
de la fonderie de l'installation de
maintenance de la flotte, fabrique
un moule en sable pour la
cloche du Centenaire de la Marine.
Photo : Caporal Alex Croskery,
Service d'imagerie de la Base des
Forces canadiennes Esquimalt

Les quatre piliers de la SDCD sont l'�quipement, l'infrastructure, le personnel et la disponibilit� op�rationnelle. La D�fense a tir� de nombreuses le�ons des activit�s qu'elle a men�es pour se procurer et appuyer son parc de mat�riel et ses services, et d�finir et am�liorer sa fa�on d'attirer, de recruter, de former et de maintenir en poste son �quipe aux niveaux de disponibilit� op�rationnelle ad�quats.

Approvisionnement de la D�fense

La m�thode classique qui consiste � conclure de multiples contrats normatifs en fonction des composantes, du temps et de l'�quipement � l'appui du parc de mat�riel s'est sold�e par un rendement sous-optimal de cet appui, des responsabilit�s floues, peu d'encouragement pour l'industrie afin de l'inciter � innover et � obtenir de bons r�sultats. Par ailleurs, la pratique classique de se procurer un parc de mat�riel aupr�s d'un seul fournisseur, puis de conclure des contrats de soutien aupr�s de fournisseurs tiers. Par cons�quent, on dispose de peu de moyens de tenir le fournisseur initial responsable de la fiabilit� et du rendement du parc. De plus, les contrats de soutien de courte dur�e, hautement ax�s sur les transactions, exigent du gouvernement qu'il d�ploie beaucoup de ressources pour les g�rer, et n'encouragent pas beaucoup l'industrie � investir pour am�liorer le soutien. � la lumi�re des le�ons apprises, la D�fense a pris les mesures suivantes :

minimiser le recours aux sp�cifications techniques, en regroupant les �nonc�s des besoins dans des documents concis, de haut niveau et ax�s sur le rendement et, ainsi, se procurer rapidement, de fa�on plus simple et � faible risque, des solutions standards dont les frais d'entretien et de soutien sont faibles;
grouper les contrats de soutien et d'entretien multiples des plateformes actuelles en des contrats � long terme de soutien optimis� des syst�mes d'armes, ce qui permet de diminuer les frais, d'am�liorer le taux de disponibilit� du parc et de renforcer la capacit� industrielle canadienne;
cr�er le Cadre contractuel pour la prestation de soutien en service qui permet d'�tablir clairement les responsabilit�s concernant le rendement des syst�mes nouvellement introduits, tout en diminuant leurs co�ts, et d'offrir aux entreprises canadiennes de nouvelles possibilit�s de faire partie des cha�nes d'approvisionnement internationales des principaux fabricants d'�quipement;
contribuer � consolider les relations entre le gouvernement et l'industrie en tenant celle-ci au courant de la situation des nouvelles exigences, � amener l'industrie � participer d�s le d�but au processus en obtenant son appui � l'�laboration des solutions et � l'analyse des options, � appuyer les politiques du gouvernement visant � promouvoir les exportations, et � exiger dans ses acquisitions des avantages industriels r�gionaux � long terme et � haute valeur ajout�e;
mettre en œuvre un programme visant � renforcer l'expertise de ses effectifs militaires et civils en mati�re d'approvisionnement, de gestion de projets et de gestion du risque.

�quipe de la D�fense

La D�fense doit continuer � d�finir et � am�liorer sa fa�on d'attirer, de recruter, de former et de maintenir en poste les membres de son �quipe en misant sur les outils de r�seautage social et en modernisant le syst�me d'instruction individuelle et d'�ducation afin de demeurer efficace et efficiente dans un environnement de d�fense en constante �volution. En ce qui concerne les FC, le Minist�re doit continuer � am�liorer la prestation des soins et de soutien aux militaires et � leurs familles en cherchant particuli�rement � trouver des solutions aux probl�mes de sant� mentale et en �liminant le stigmate social entourant la sant� mentale. Par ailleurs, il est primordial de mettre en place un syst�me moderne de gestion du personnel, int�gr� aux autres syst�mes et adapt� aux besoins futurs.

M�me si des mesures ont �t� prises pour harmoniser les besoins de l'�quipe de la D�fense au sein d'un processus de planification int�gr� des ressources humaines, l'�quipe de la D�fense ne peut �tre efficace en l'absence d'initiatives li�es au milieu de travail qui contribuent � accro�tre constamment la capacit� du Minist�re � am�liorer les m�thodes de travail de l'�quipe, son lieu de travail et les outils qu'elle utilise. Pour renouveler et actualiser l'infrastructure de gestion du personnel (c.-�-d. les politiques, les processus op�rationnels et les syst�mes), le Minist�re devra chercher � recourir davantage � des milieux de travail novateurs, ax�s sur la collaboration et les connaissances dans l'ensemble de l'organisation, en tant que biens minist�riels, � adopter de nouvelles technologies pour appuyer une efficience accrue des op�rations de gestion du personnel, et � diminuer les r�gles et les rapports inutiles.

Par suite des pertes canadiennes caus�es par les IED en Afghanistan, les FC ont cr�� une unit� sp�ciale, la Force op�rationnelle contre les IED (FO C-IED), pour superviser les activit�s de lutte contre les IED lors des op�rations de combat, d'achat d'�quipement et en mati�re de sciences et technologie; les FC sont en train de donner un caract�re officiel � cette capacit� en pr�vision de futurs conflits. Pour soutenir la FO C-IED et les FC, Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada coordonne les activit�s de sciences et technologie li�es � la lutte contre les IED afin de concevoir et d'�valuer les nouvelles capacit�s, d'�laborer des technologies de pointe en collaboration avec nos alli�s, et de r�pondre aux demandes de renseignements du public sur les technologies connexes. Par ailleurs, la D�fense a affect� un scientifique dans le th��tre d'op�rations pour donner des conseils et de l'assistance techniques � tout moment.

Avantages pour les Canadiens

R�pondre aux besoins des militaires et des Canadiens

En assurant un financement � long terme � l'�quipe de la D�fense et en la dotant des outils dont elle a besoin pour accomplir sa mission, le gouvernement du Canada remplit, dans le cadre de la SDCD, son engagement de consolider la force de d�fense polyvalent et apte au combat du Canada. En investissant dans l'�quipe de la D�fense, le gouvernement vise non seulement � renouveler son engagement � r�aliser ses objectifs de d�fense au pays, sur le continent et � l'�chelle internationale, mais �galement � g�n�rer des retomb�es �conomiques pour l'industrie et les villes canadiennes ainsi qu'� cr�er et � maintenir des emplois � long terme pour les Canadiens. Mentionnons, en particulier, que le recrutement cibl� dans l'ensemble du pays a permis d'offrir des perspectives d'emploi � plus de 10 000 Canadiens (7 522 militaires et 2 992 civils). Gr�ce � des mesures et � des efforts de ce genre, le Canada reste sur la voie d'une reprise �conomique solide en contribuant grandement � la cr�ation d'emplois.

La Politique des retomb�es industrielles et r�gionales g�r�e par Industrie Canada vise � faire en sorte que les entrepreneurs principaux cr�ent une activit� �conomique importante et � long terme au pays. Autrement dit, un dollar d'activit� �conomique sera produit pour chaque dollar accord� dans le cadre d'un contrat. � titre d'exemple, en janvier 2010, le gouvernement du Canada a sign� un modificatif d'une valeur de 723 M$ dans le cadre du contrat d'achat d'avions Hercules CC130J avec la Lockheed Martin Corporation, pour y inclure l'entretien de la flotte. En mars 2010, l'entrepreneur a annonc� que des entreprises en Colombie-Britannique, en Nouvelle-�cosse, au Qu�bec, au Manitoba et en Ontario fourniront le soutien en service. Ainsi, d'un bout � l'autre du pays, les Canadiens auront acc�s � des emplois hautement sp�cialis�s et ax�s sur le savoir. Quant aux villes o� sont install�es ces entreprises, elles b�n�ficieront de retomb�es �conomiques.

Selon un rapport produit en d�cembre 2009 par l'Association des industries canadiennes de d�fense et de s�curit�, l'industrie de l'armement emploie 70 000 Canadiens et r�alise un chiffre d'affaires de 10 G$ annuellement. Elle exporte 50 pour cent de sa production. En effet, la SDCD a permis � l'industrie de l'armement canadienne d'�tre concurrentielle sur les march�s mondiaux et d'attirer des soci�t�s �trang�res. En mars 2010, l'entrepreneur d'armement norv�gien Kongsberg a annonc� qu'il comptait ouvrir des installations � London (Ontario), non seulement pour se rapprocher de son principal client, mais �galement � cause de la proximit� imm�diate de cette ville avec les �tats-Unis et de la main-d'œuvre de qualit� disponible. Par ailleurs, gr�ce � la participation au Programme d'avions de combat interarm�es (JSF), l'industrie canadienne a eu acc�s � des occasions industrielles de haute technologie; depuis 2002, plus de 80 entreprises canadiennes ont obtenu des contrats li�s au JSF, dont la valeur estim�e exc�de les 350 M$.

Dans le cadre de la SDCD, on s'est engag� � construire ou � entretenir 50 navires sur 30 ans. � cette fin, la Strat�gie nationale d'approvisionnement en mati�re de construction navale a �t� �labor�e pour �tablir une bonne relation strat�gique entre le gouvernement et l'industrie navale. Les retomb�es de cette initiative sont le renforcement de l'�conomie canadienne et la cr�ation d'emplois dans le secteur naval �largi et les universit�s et coll�ges qui enseignent les techniques n�cessaires et r�alisent les travaux de recherche et de d�veloppement. La SDCD a permis aux entreprises canadiennes de se repositionner afin de r�aliser les bons investissements et de se concentrer sur les bonnes technologies.

En 2009, la D�fense a octroy� � des entreprises autochtones 813 contrats, pour une valeur totale de 68 M$. Ces contrats repr�sentent un apport de travail substantiel � la collectivit� d'affaires autochtone. L'objectif de 35 M$ pr�vu pour l'ann�e civile 2009 a �t� d�pass� de 33 M$. Les contrats de 2009 portent sur une gamme diversifi�e de produits et services, notamment les ordinateurs et accessoires, le carburant, les services professionnels informatiques, la restauration, la formation, le nettoyage de sites contamin�s, les services d'entretien de biens, la surveillance d'ours polaires, les services de transport et divers types d'�quipement. Ces injections de fonds stables et � long terme garantissent des investissements constants au Canada au moyen d'emplois durables de haute technologie et de grande valeur dans toutes les r�gions, de retomb�es technologiques et de perspectives accrues pour r�aliser la recherche de pointe.