Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
www.sct-tbs.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Commission canadienne de sûreté nucléaire - Tableaux supplémentaires
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
R�ponse aux comit�s parlementaires et aux v�rifications externes
| R�ponse aux comit�s parlementaires |
|---|
| • Le 4 juin 2009 - Le pr�sident Michael Binder et Peter Elder, directeur g�n�ral de la Direction de la r�glementation du cycle et des installations nucl�aires, comparaissaient devant le Comit� permanent des ressources naturelles de la Chambre des communes pour discuter de l'�tude des installations d'�nergie atomique du Canada limit�e de Chalk River et de l'�tat de la production d'isotopes � des fins m�dicales. |
| R�ponse aux rapports de la v�rificatrice g�n�rale, y compris du commissaire � l’environnement et du d�veloppement durable |
|---|
| • Rien � signaler |
| V�rifications externes (Nota : Ces v�rifications se rapportent aux autres v�rifications externes faites par la Commission de la fonction publique du Canada et par le Commissariat aux langues officielles.) |
|---|
| • Rien � signaler |
