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L'att�nuation des risques li�s � la s�curit� des transports par l'entremise d'enqu�tes ind�pendantes sur les accidents.
Le BST a quatre principales activit�s de programme, soit mener des enqu�tes de s�curit� dans les quatre secteurs de transport suivants :
Dans le cadre de chaque programme, le personnel proc�de � des enqu�tes ind�pendantes sur les �v�nements de transport choisis. Il identifie les causes et les facteurs contributifs, �value les risques pour le r�seau, formule des recommandations pour am�liorer la s�curit�, publie des rapports d'enqu�te, communique aux intervenants des renseignements de s�curit�, entreprend des activit�s de sensibilisation aupr�s des principaux agents de changement, et �value les r�ponses aux recommandations et en assure le suivi. Ces activit�s sont accomplies par des enqu�teurs hautement qualifi�s qui sont des experts dans leur domaine op�rationnel. Ces derniers travaillent �galement en �troite collaboration avec d'autres sp�cialistes qui �uvrent dans les secteurs suivants : l'ing�nierie et le domaine technique, la macro-analyse, la performance humaine ainsi que les communications.
Les Services internes contribuent �galement � l'atteinte du r�sultat strat�gique du BST. Ils comprennent les groupes d'activit�s et de ressources connexes qui sont administr�es de fa�on � r�pondre aux besoins des programmes et des autres obligations g�n�rales du BST. Ces groupes sont : les services de gestion et de surveillance, les services en ressources humaines, les services financiers et administratifs (incluant les services li�s aux installations, aux biens et aux approvisionnements), les services de gestion de l'information et les services de la technologie de l'information.
La s�curit� des transports constitue une responsabilit� partag�e et le BST agit comme catalyseur afin de convaincre l'industrie et le gouvernement de r�gler les lacunes de s�curit� que nous avons d�cel�es. La plupart des enqu�tes men�es par le personnel des programmes du BST ont contribu� encore cette ann�e � modifier les pratiques d'exploitation, le mat�riel ou la r�glementation r�gissant l'industrie du transport. Ces changements ont permis de promouvoir la s�curit� des transports tant sur nos voies navigables et le long de nos pipelines et chemins de fer que dans nos espaces a�riens. De ce fait, un plus grand nombre de Canadiens et Canadiennes sont parvenus � destination en toute s�curit�, tant au pays qu'� l'�tranger. Pour obtenir des renseignements d�taill�s sur les activit�s du BST dans les quatre secteurs de transport, veuillez consulter le Rapport annuel au Parlement du BST de 2008-2009 au http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/publications/index.asp
Les tableaux suivants pr�sentent les r�sultats attendus, les indicateurs de rendement et les objectifs pour chacune des activit�s de programme du BST.
Ressources financi�res 2008-2009 (milliers de dollars) |
Ressources humaines 2008-2009 (�TP) |
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D�penses pr�vues |
Total des autorisations |
D�penses r�elles |
Pr�vues | R�elles | �cart |
6 947 | 7 066 | 6 957 | 56 | 50 | 6 |
R�sultats attendus | Indicateurs de rendement | Objectifs | �tat et sommaire du rendement |
---|---|---|---|
Augmentation de la productivit� dans la conduite des enqu�tes | Nombre de rapports d'enqu�te termin�s |
Publication de 18 rapports d'enqu�te |
Objectif enti�rement atteint. Le BST a publi� 18 rapports. |
Temps moyen pour terminer les rapports d'enqu�te | Temps moyen pour terminer les rapports d'enqu�te est de moins de 790 jours | Objectif presque atteint. Le temps moyen pour terminer les rapports �tait de 796 jours. | |
Nombre de communications de s�curit� �mises | Non d�termin�s | Le BST a �mis :
|
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Communications sur la s�curit� plus efficaces | R�sultats des �valuations du Bureau aux r�ponses aux recommandations sur une p�riode de 10 ans | Non d�termin�s | De 1999 � 2008, 87 % des r�ponses aux recommandations ont obtenu une attention enti�rement satisfaisante ou une intention satisfaisante. |
Le BST a publi� 18 rapports d'enqu�te maritime et r�duit � 796 jours le temps moyen pour terminer un rapport, soit 6 jours de plus que l'objectif vis�. Il faut toutefois souligner que, parmi les 18 rapports termin�s, 2 l'ont �t� � l'int�rieur de 304 jours. Si l'on compare les r�sultats de cette ann�e � ceux de l'an dernier, on d�note un nombre �gal d'enqu�tes entreprises et une l�g�re diminution du nombre d'enqu�tes termin�es, soit 18 comparativement � 19. Parmi les 18 enqu�tes termin�es, 1 avait d�but� pendant le pr�sent exercice, 18 % (3) au cours de 2007-2008, 47 % (8) au cours de 2006-2007 et 33 % (6) au cours des exercices pr�c�dents. Le temps moyen pour terminer un rapport d'enqu�te est pass� de 936 jours en 2007-2008 � 796 jours en 2008-2009, une diminution de 15 %.
De 1999 � 2008, la grande majorit� des recommandations de s�curit� dans le transport maritime ayant fait l'objet d'une �valuation par le Bureau ont �t� suivies de changements positifs. En effet, les agents de changement ont pris ou ont l'intention de prendre des mesures qui r�duiront consid�rablement les lacunes d�crites dans la recommandation dans 87 % des cas.
Ressources financi�res 2008-2009 (milliers de dollars) |
Ressources humaines 2008-2009 (�TP) |
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D�penses pr�vues |
Total des autorisations |
D�penses r�elles |
Pr�vues | R�elles | �cart |
586 | 642 | 574 | 4 | 4 | 0 |
R�sultats attendus | Indicateurs de rendement | Objectifs | �tat et sommaire du rendement |
---|---|---|---|
Augmentation de la productivit� dans la conduite des enqu�tes | Nombre de rapports d'enqu�te termin�s | Publication de 2 rapports d'enqu�te | Objectif atteint. Le BST a publi� 2 rapports. |
Temps moyen pour terminer les rapports d'enqu�te | Temps moyen pour terminer les rapports d'enqu�te est de moins de 548 jours | Objectif d�pass�. Le temps moyen pour terminer les rapports �tait de 542 jours. | |
Nombre de communications de s�curit� �mises | Non d�termin�s | Le BST a publi� 1 lettre d'information. | |
Communications sur la s�curit� plus efficaces | R�sultats des �valuations du Bureau aux r�ponses aux recommandations sur une p�riode de 10 ans | Non d�termin�s | De 1999 � 2008, 100 % des r�ponses aux recommandations ont obtenu une attention enti�rement satisfaisante ou une intention satisfaisante. |
Le BST a publi� 2 rapports d'enqu�te de pipeline. Si l'on compare les r�sultats de cette ann�e � ceux de l'an dernier, on d�note que le BST a entrepris une nouvelle enqu�te plut�t que deux et en a termin� deux comme l'an dernier. Les 2 enqu�tes termin�es avaient �t� entreprises au cours de l'exercice pr�c�dent. De plus, le temps moyen pour terminer un rapport d'enqu�te est pass� de 489 jours en 2007-2008 � 542 jours, une augmentation de 10,8 %. De 1999 � 2008, la seule recommandation ayant fait l'objet d'une �valuation par le Bureau a �t� suivie de changements positifs.
Ressources financi�res 2008-2009 (milliers de dollars) |
Ressources humaines 2008-2009 (�TP) |
||||
---|---|---|---|---|---|
D�penses pr�vues |
Total des autorisations |
D�penses r�elles |
Pr�vues | R�elles | �cart |
6 321 | 6 745 | 6 408 | 48 | 44 | 4 |
R�sultats attendus | Indicateurs de rendement | Objectifs | �tat et sommaire du rendement |
---|---|---|---|
Augmentation de la productivit� dans la conduite des enqu�tes | Nombre de rapports d'enqu�te publi�s |
Publication de 20 rapports d'enqu�te |
Objectif d�pass�. Le BST a publi� 22 rapports. |
Temps moyen pour terminer les rapports d'enqu�te |
Temps moyen pour terminer les rapports d'enqu�te est de moins de 548 jours | Objectif d�pass�. Le temps moyen pour terminer les rapports �tait de 539 jours. | |
Nombre de communications de s�curit� �mises | Non d�termin�s | Le BST a publi� :
|
|
Communications sur la s�curit� plus efficaces | R�sultats des �valuations du Bureau aux r�ponses aux recommandations sur une p�riode de 10 ans | Non d�termin�s | De 1999 � 2008, 78 % des r�ponses aux recommandations ont obtenu une attention enti�rement satisfaisante ou une intention satisfaisante. |
Le BST a publi� 22 rapports d'enqu�te ferroviaire. Ces rapports ont �t� termin�s dans un d�lai moyen de 539 jours, soit 9 jours de moins que l'objectif vis�. Si l'on compare les r�sultats de cette ann�e � ceux de l'an dernier, on d�note un nombre �gal d'enqu�tes entreprises et une augmentation de 57 % du nombre d'enqu�tes termin�es, soit 22 comparativement � 14. Parmi les 22 enqu�tes termin�es, 4,5 % (1) avaient d�but� pendant le pr�sent exercice, 40,9 % (9) au cours de 2007-2008 et 50,0 % (11) au cours de 2006-2007 et 1 ant�rieurement. Le temps moyen pour terminer un rapport d'enqu�te est pass� de 697 jours en 2007-2008 � 539 jours en 2008-2009, une diminution de 22,7 %.
De 1999 � 2008, la grande majorit� des recommandations de s�curit� dans le transport ferroviaire ayant fait l'objet d'une �valuation par le Bureau ont �t� suivies de changements positifs. En effet, les agents de changement ont pris ou ont l'intention de prendre des mesures qui r�duiront consid�rablement les lacunes d�crites dans la recommandation dans 78 % des cas.
Ressources financi�res 2008-2009 (milliers de dollars) |
Ressources humaines 2008-2009 (�TP) |
||||
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D�penses pr�vues |
Total des autorisations |
D�penses r�elles |
Pr�vues | R�elles | �cart |
17 580 | 17 664 | 17 665 | 127 | 123 | 4 |
R�sultats attendus | Indicateurs de rendement | Objectifs | �tat et sommaire du rendement |
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Augmentation de la productivit� dans la conduite des enqu�tes | Nombre de rapports d'enqu�te termin�s |
Le nombre d'enqu�tes entreprises n'exc�dera pas la capacit� de production du BST, soit 60 rapports d'enqu�te par ann�e. |
Objectif atteint. Le BST a entrepris 43 enqu�tes et publi� 46 rapports. |
Temps moyen pour terminer les rapports d'enqu�te |
Temps moyen pour terminer les rapports d'enqu�te est de moins de 457 jours | Objectif d�pass�. Le temps moyen pour terminer les rapports �tait de 430 jours. | |
Nombre de communications de s�curit� �mises | Non d�termin�s | Le BST a �mis :
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Communications sur la s�curit� plus efficaces | R�sultats des �valuations du Bureau aux r�ponses aux recommandations sur une p�riode de 10 ans | Non d�termin�s | De 1999 � 2008, 75 % des r�ponses aux recommandations ont obtenu une attention enti�rement satisfaisante ou une intention satisfaisante. |
Le BST a entrepris 43 nouvelles enqu�tes maritimes et publi� 46 rapports. Si l'on compare les r�sultats de cette ann�e � ceux de l'an dernier, on d�note une diminution du nombre d'enqu�tes entreprises, soit 43 comparativement � 49 et une l�g�re diminution du nombre d'enqu�tes termin�es, soit 46 comparativement � 47. Parmi les 46 enqu�tes termin�es, 9 % (4) avaient d�but� pendant le pr�sent exercice, 67 % (31) en 2007-2008 et 24 % (11) en 2006-2007. Le temps moyen pour terminer un rapport d'enqu�te est toutefois pass� de 493 jours en 2007-2008 � 430 jours en 2008-2009, une diminution de 12,8 %. En effet, le BST a exc�d� son objectif en publiant ses rapports en 27 jours de moins que l'objectif vis�. La BST a publi� rapidement les lacunes de s�curit� qu'il a identifi�es gr�ce � ses avis de s�curit� et ses lettres d'information.
De 1999 � 2008, la grande majorit� des recommandations de s�curit� dans le transport a�rien ayant fait l'objet d'une �valuation par le Bureau ont �t� suivies de changements positifs. Les agents de changement ont pris ou ont l'intention de prendre des mesures qui r�duiront consid�rablement les lacunes d�crites dans les recommandations dans 75 % des cas.