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L'ann�e derni�re s'est r�v�l�e pleine de d�fis pour l'�conomie canadienne, de m�me que pour celle de tous les pays industrialis�s. La crise �conomique mondiale a mis � rude �preuve les cadres financiers et �conomiques de tous les pays. Cependant, le Canada est entr� en r�cession en s'appuyant sur des fondements solides : des budgets �quilibr�s, une dette et des imp�ts � la baisse, un secteur financier vigoureux et des politiques �conomiques robustes. Le pays est donc relativement bien plac� pour relever avec succ�s les d�fis �conomiques de la p�riode actuelle.
Le portefeuille de l'Industrie a jou� un r�le important pour ce qui est d'accro�tre la r�silience du Canada et sa capacit� � faire face � la crise actuelle. Le Portefeuille, qui regroupe Industrie Canada et 10 autres organismes, soci�t�s d'�tat et organes quasi judiciaires, comprend des instruments importants faisant partie de la trousse dont se sert le gouvernement du Canada pour �difier une �conomie concurrentielle.
En 2008-2009, diverses mesures ont �t� prises en ce sens, dont un engagement continu envers le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), le principal organisme canadien de financement de la recherche et du d�veloppement des connaissances dans le domaine des sciences humaines reconnu mondialement, qui a c�l�br� son 30e anniversaire en 2008. En 2008-2009, le CRSH a investi pr�s de 323 millions de dollars en vue de soutenir la recherche, de favoriser l'excellence en recherche et de mobiliser le savoir d�coulant des activit�s de recherche. Le gouvernement du Canada a �galement investi une somme d'environ 328 millions de dollars dans le Programme des co�ts indirects, qui est g�r� par le CRSH.
En janvier 2009, le gouvernement a pr�sent� le Pland'action �conomique du Canada, qui contient des mesures de stimulation destin�es � aider le pays � faire face � la r�cession mondiale. Industrie Canada et les membres du portefeuille de l'Industrie ont jou� — et continueront de jouer — un r�le essentiel dans l'�laboration et la mise en œuvre d'un nombre important de ces initiatives cruciales. Mentionnons, entre autres, les programmes de modernisation des infrastructures de recherche dans les universit�s et les coll�ges du Canada, les programmes visant � aider les petites entreprises � commercialiser leurs produits novateurs, le soutien accord� � de grandes manifestations touristiques, et l'am�lioration des installations communautaires et r�cr�atives et d'autres infrastructures municipales en Ontario. Pour en savoir davantage, veuillez consulter le site Web Plan d'action �conomique du Canada.
Le gouvernement du Canada prend des mesures pour que notre pays sorte de la r�cession. Il cr�e ainsi un climat favorable � l'innovation, � la productivit� et � la comp�titivit�, et aide l'industrie canadienne � passer � l'avant-garde de l'�conomie mondiale du savoir. Industrie Canada, les membres du Portefeuille et d'autres minist�res et organismes f�d�raux travaillent ensemble pour continuer d'assurer � la population canadienne un niveau de vie �lev� et un avenir prosp�re.
Je suis heureux de vous pr�senter le Rapport sur le rendement du CRSH pour l'exercice 2008-2009.
Le ministre de l'Industrie,
Tony Clement
Le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), qui a f�t� son 30e anniversaire en 2008, est l'organisme f�d�ral qui encourage et appuie la recherche et la formation universitaires en sciences humaines. Il permet � des chercheurs de r�aliser des travaux de la plus grande qualit� et contribue � la cr�ation d'une solide base de connaissances et d'expertise canadiennes qui ont un impact sur les politiques et les pratiques concernant divers enjeux sociaux, �conomiques et culturels. La communaut� des chercheurs du domaine des sciences humaines du Canada est l'une des trois plus comp�tentes du monde.
Au cours des 10 derni�res ann�es (de 2000 � 2009), le CRSH a financ� plus de 13 800 subventions de recherche et de mobilisation des connaissances – ce qui repr�sente plus d'un milliard de dollars – en ce qui a trait � des enjeux tels que la famille, l'immigration, l'alphab�tisation, le bien-�tre, la violence, la sant� mentale, le changement climatique, la mondialisation, le commerce, le d�veloppement r�gional, les syst�mes mon�taires, l'emploi et les milieux de travail.
Depuis 1999, le CRSH a attribu� des bourses totalisant plus de 500 millions de dollars � plus de 16 000 des plus brillants �tudiants canadiens. Les meilleurs 7 p. 100 des �tudiants de cycle sup�rieur et pr�s des meilleurs 25 p. 100 des chercheurs re�oivent un financement. Ces �tudiants sont ensuite employ�s dans des domaines tels que l'�ducation, la recherche, la gestion, les affaires, le gouvernement, les m�dias, le droit, l'environnement, les �tudes autochtones, les arts et la culture.
Le r�le crucial que jouent les sciences humaines au sein de la communaut� est maintes fois confirm� :
En 2008-2009, on a effectu� quatre �valuations montrant un soutien li� � la planification des politiques et des programmes du CRSH. Par exemple, selon l'�valuation du programme Initiative de la nouvelle �conomie (IN�) du CRSH (lequel a permis d'attribuer 93 millions de dollars depuis 2001), la moiti� des 400 projets financ�s gr�ce � l'IN� ont g�n�r� plus de 6 700 activit�s universitaires et non universitaires dans le cadre de 500 partenariats de recherche des secteurs public, priv� et sans but lucratif. Les contributions financi�re et non financi�re de ces partenariats ont �t� �valu�es � 24 millions de dollars. Pour chaque tranche de 1 000 $ d�pens�s pour la recherche financ�e par l'IN�, 250 $ ont �t� vers�s � des �tudiants. Les chercheurs sont d'avis que, sans le financement du CRSH, leur projet n'aurait pas �t� possible.
Je suis tr�s fier de pr�senter le rapport sur le rendement de 2008-2009 du CRSH, car il montre ce que nous avons accompli afin de faire du Canada un chef de file international en mati�re d'excellence de la recherche et de former la main-d'œuvre comp�tente dont a besoin notre pays pour faire preuve d'innovation et �tre prosp�re.
Chad Gaffield
Pr�sident
Conseil de recherches en sciences humaines
Le CRSH favorise le plus haut niveau d'excellence de la recherche en sciences humaines au Canada ainsi que le partage de connaissances et la collaboration entre les disciplines de recherche, les universit�s et tous les secteurs de la soci�t�.
La communaut� des chercheurs du Canada comprend pr�s de 22 000 professeurs � temps plein qui enseignent les sciences humaines dans des universit�s canadiennes et 62 000 �tudiants de tous les cycles du domaine des sciences humaines. Le CRSH appuie l'�tablissement d'une solide base de comp�tences et de connaissances li�es aux sciences humaines au Canada. L'excellence de la recherche men�e dans ce domaine et le talent qui y est li� appuient l'expertise et l'innovation des Canadiens en ce qui a trait � des enjeux sociaux, �conomiques et culturels ainsi que l'aspect humain de la technologie, des sciences naturelles et des sciences de la sant�.
Responsabilit�s et contexte organisationnel
Le CRSH est l'organisme f�d�ral qui encourage et appuie la recherche et la formation universitaires en sciences humaines. Cr�� par une loi du Parlement en 1977, le CRSH est dirig� par un conseil d'administration qui rend compte de ses activit�s au Parlement par l'entremise du ministre de l'Industrie. Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires sur le CRSH, notamment en ce qui concerne sa gouvernance et d'autres �l�ments organisationnels, veuillez consulter son site Web. Le CRSH a pour mandat � a) de promouvoir et de soutenir la recherche et l'�rudition dans le domaine des sciences humaines et b) de conseiller le ministre de l'Industrie sur les aspects de cette recherche que celui-ci lui demande d'examiner �.
Pendant 30 ans, le CRSH a r�alis� ce mandat :
Les activit�s du CRSH consistent surtout � financer des �tablissements postsecondaires canadiens et des personnes gr�ce � des subventions et � des bourses. Le CRSH attribue celles-ci dans le cadre de concours nationaux en fonction de l'excellence des candidats. Le nombre de demandes de subvention ou de bourse est tr�s �lev� en sciences humaines. En effet, en 2008-2009, le CRSH a re�u des demandes d'environ 13 000 candidats – ce qui repr�sente un record et une augmentation de 6 p. 100 par rapport � l'ann�e pr�c�dente –, dont 4 320 ont re�u une nouvelle subvention ou une nouvelle bourse. Comme l'indique le graphique � Compte rendu financier � de la section III, 72,5 millions de dollars (environ 23 p. 100) du budget de 2008-2009 du CRSH (ce qui exclut le Programme des co�ts indirects) ont �t� affect�s � la recherche men�e dans des secteurs li�s aux priorit�s de la strat�gie des sciences et de la technologie du gouvernement f�d�ral.
Les d�cisions concernant le choix des candidats � financer sont prises au terme d'un rigoureux processus ind�pendant d'�valuation par les pairs. Des comit�s de s�lection recommandent les projets � financer en fonction de l'excellence universitaire des candidats et de l'importance qu'ont leurs travaux de recherche pour le progr�s des connaissances. En 2008-2009, plus de 560 chercheurs et experts canadiens et �trangers se sont port�s volontaires pour faire partie de comit�s de s�lection du CRSH. Pr�s de 5 000 autres experts canadiens et �trangers fournissent des �valuations �crites de proposition afin d'aider les comit�s de s�lection � prendre leurs d�cisions.
Le CRSH continue � jouer un important r�le quant � la mise en œuvre de la strat�gie du gouvernement du Canada en mati�re de sciences et de technologie en contribuant � r�pondre au besoin croissant de brillants �tudiants de cycle sup�rieur, de nouvelles connaissances et id�es issues de l'excellence de la recherche ainsi que de strat�gies permettant d'assurer la prosp�rit� de la soci�t�. Les trois avantages de la strat�gie des sciences et de la technologie – l'avantage humain, l'avantage du savoir et l'avantage entrepreneurial – correspondent bien aux contributions que la recherche et la formation en sciences humaines apportent au Canada et au reste du monde.
R�sultat strat�gique | |
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Activit� de programme | Sous-activit� de programme |
Les chercheurs : une capacit� de recherche de premier ordre en sciences humaines | |
Bourses et prix | Bourses d'�tudes sup�rieures du Canada |
Bourses de doctorat | |
Bourses postdoctorales | |
Bourses sp�ciales et prix | |
Chaires de recherche du Canada | Programme des chaires de recherche du Canada |
La recherche�: de nouvelles connaissances fond�es sur l'excellence de la recherche en sciences humaines | |
Recherche d�finie par le chercheur | Subventions ordinaires de recherche |
Grands travaux de recherche concert�e (GTRC) | |
Recherche et formation cibl�es | Subventions de recherche strat�gique |
Initiatives conjointes | |
Initiative de la nouvelle �conomie (IN�) | |
D�veloppement de la recherche strat�gique | Initiatives de d�veloppement de la recherche |
Alliances de recherche universit�s-communaut�s (ARUC) | |
Subventions institutionnelles du CRSH | |
Aide aux petites universit�s | |
Autre d�veloppement de la recherche strat�gique | |
Fonds d'initiatives internationales (FII) | |
BOREAS | |
Mobilisation des connaissances : le transfert, la diffusion et l'utilisation des connaissances en sciences humaines | |
Interaction et diffusion de la recherche | Aide � l'�dition savante |
Aide aux ateliers et aux colloques de recherche au Canada | |
Aide aux revues de recherche et de transfert | |
Aide et subventions de voyage aux soci�t�s savantes | |
R�seaux strat�giques de connaissances | |
R�seaux de centres d'excellence | |
Impact du savoir dans la soci�t� | |
Les institutions : un milieu de recherche dynamique au Canada | |
Co�ts indirects de la recherche | Programme des co�ts indirects |
Cadre de mesure du rendement et architecture des activit�s de programme du CRSH
Le CRSH continue d'apporter d'importantes modifications � son architecture des activit�s de programme afin de l'am�liorer. Il s'agit d'une initiative compl�te et inclusive ainsi que d'une importante priorit� �nonc�e par le CRSH dans D�finir nos orientations. Cela implique la participation du personnel du CRSH � tous les niveaux et fait partie de sa strat�gie d'am�lioration continue. Son objectif consiste � simplifier l'architecture des programmes du CRSH en en �liminant une complexit� inutile, le chevauchement de ses objectifs et des obstacles logistiques. On peut ainsi offrir � la communaut� du CRSH de plus efficaces processus de mise en candidature et de s�lection.
En raison de cette initiative et de la n�cessit� de tenir compte du Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009, les objectifs et les indicateurs de rendement ne sont pas pr�sent�s dans le pr�sent rapport. Ils seront plut�t d�finis dans le cadre du processus actuel d'am�lioration de l'architecture des programmes. Cette nouvelle architecture et la strat�gie de mesure du rendement connexe entreront en vigueur au printemps 2011.
Activit� de programme | D�penses r�elles de 2007-2008 | 2008-2009 | Correspondance avec les r�sultats du gouvernement du Canada | |||
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Budget principal des d�penses | D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles | |||
Bourses et prix | 100,2 | 104,0 | 104,1 | 105,7 | 108,1 | �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir |
Chaires de recherche du Canada | �58,6 | �61,8 | �61,8 | �63,1 | �59,2 | |
Total | 158,8 | 165,8 | 165,9 | 168,8 | 167,3 |
Activit� de programme | D�penses r�elles de 2007-2008 | 2008-2009 | Correspondance avec les r�sultats du gouvernement du Canada | |||
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Budget principal des d�penses | D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles | |||
Recherche d�finie par le chercheur | �91,1 | �91,0 | �91,0 | �91,6 | �89,7 | �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir |
Recherche et formation cibl�es | �27,4 | �19,0 | �19,0 | �26,1 | �28,1 | |
D�veloppement de la recherche strat�gique | �28,8 | �27,3 | �27,3 | �31,5 | �29,4 | |
Total | 147,3 | 137,3 | 137,3 | 149,2 | 147,2 |
Activit� de programme | D�penses r�elles de 2007-2008 | 2008-2009 | Correspondance avec les r�sultats du gouvernement du Canada | |||
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Budget principal des d�penses | D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles | |||
Interaction et diffusion de la recherche | 61,0 | 27,3 | 27,4 | 33,4 | 36,2 | �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir |
Activit� de programme | D�penses r�elles de 2007-2008 | 2008-2009 | Correspondance avec les r�sultats du gouvernement du Canada | |||
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Budget principal des d�penses | D�penses pr�vues | Total des autorisations | D�penses r�elles | |||
Co�ts indirects de la recherche | 313,8 | 315,1 | 315,1 | 329,4 | 328,8 | �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir |
Priorit�s op�rationnelles | �tat | Liens avec les r�sultats strat�giques |
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Priorit� 1 : Maximiser la conception et la prestation de programmes afin de consolider l'avantage humain et l'avantage du savoir du Canada. | R�pond � toutes les attentes Tous les engagements du CRSH d�finis dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009 ont �t� respect�s. Le CRSH a r�alis� les activit�s suivantes : il a �labor� un cadre pour l'initiative d'am�lioration continue; il a demand� � un groupe d'experts d'effectuer un examen de ses pratiques d'�valuation par les pairs; il a �labor� une strat�gie � long terme visant � appuyer la recherche en gestion, en administration et en finances; il a men� de nombreuses initiatives importantes visant � consolider et � harmoniser les programmes, les proc�dures et les politiques du Conseil de recherches en sciences naturelles et en g�nie (CRSNG) et des IRSC. Le CRSH a particip� � l'examen strat�gique de 2008-2009. � la suite de cet examen, il a indiqu� qu'� partir du 1er avril 2009, il ne financerait plus de travaux de recherche relevant du mandat des Instituts de recherche en sant� du Canada (IRSC). Toutefois, il continuera � soutenir la recherche sur la sant� qui est ax�e sur les sciences sociales. Les engagements de r�affectation du CRSH issus de l'examen strat�gique seront r�partis sur une p�riode de trois ans. |
Une am�lioration continue de la conception et de la prestation des programmes du CRSH contribue � leur pertinence et � leur coh�rence. (Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires sur la strat�gie d'am�lioration continue du CRSH, voir � Autres sujets d'int�r�t � dans la section III.) |
Type
Nouvelle |
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Priorit� 2 : Consolider la contribution du CRSH � l'avantage entrepreneurial du Canada. | R�pond � toutes les attentes Le CRSH a respect� son engagement d�fini dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009 visant � �laborer une strat�gie de mobilisation des connaissances de 2008 � 2010. Ainsi, en 2008-2009, il a �labor� un mod�le logique et des principes dans le cadre de cette strat�gie. En mai 2008, la Division de la mobilisation des connaissances et de l'int�gration des programmes a �t� mise sur pied et dot�e en personnel. Dans le cadre de l'�laboration de la strat�gie de mobilisation des connaissances du CRSH, on a offert le Programme de subventions de sensibilisation du public afin d'appuyer des initiatives f�d�rales sp�ciales concernant la gestion, l'administration et les finances ainsi que les communaut�s du Nord. |
Le CRSH int�gre la mobilisation des connaissances dans l'ensemble de ses programmes afin de contribuer � rendre les r�sultats de la recherche qu'il finance de plus en plus accessibles pour divers publics, ce qui contribue � l'avantage humain, � l'avantage du savoir et � l'avantage entrepreneurial du Canada. Bien que la mobilisation des connaissances vise surtout une � connexion � efficace, elle est �galement �troitement li�e aux deux autres objectifs du CRSH que sont la qualit� et l'impact, tels qu'ils sont �nonc�s dans D�finir nos orientations : qualit�, connexion et impact. |
Type
Nouvelle |
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Priorit� 3 : Assurer la rentabilit� de l'investissement de l'�tat dans la recherche en sciences humaines. | R�pond � toutes les attentes Le Plan d'�valuation de 2008-2009 du CRSH a r�pondu � toutes les exigences de la Loi f�d�rale sur la responsabilit� et de la nouvelle politique f�d�rale sur l'�valuation. Les �valuations effectu�es concernent notamment l'Initiative de la nouvelle �conomie, le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada et le Programme des co�ts indirects. Parmi les autres �tudes d'impact du CRSH, on retrouve The Economic Role and Influence of the Social Sciences and Humanities, How is� Social Sciences and Humanities Research Being Used? et Opinion publique sur la recherche en sciences humaines. Le concours sp�cial du CRSH sur l'�valuation des r�sultats et de l'impact de la recherche financ�e par l'�tat vise l'�laboration de nouveaux outils, approches et indicateurs permettant d'�valuer l'impact de cette recherche. |
Saisir, �valuer et pr�senter efficacement les impacts et les r�sultats de la recherche en sciences humaines : d�montrer l'importance des investissements continus effectu�s par l'�tat dans la recherche en sciences humaines; veiller � ce que les meilleurs travaux de recherche soient financ�s gr�ce � des programmes pertinents et efficaces ainsi qu'� l'attribution de ressources. Le CRSH s'engage, dans le cadre d'activit�s nationales et internationales de recherche et de collaboration avec d'autres organisations, � mesurer les impacts de la recherche et � en pr�senter les r�sultats. |
Type Permanente
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Analyse des risques
En 2008-2009, la Division de la v�rification interne a effectu� une mise � jour du profil de risque du CRSH. Un important risque auquel doit faire face le CRSH est la qualit�, la cr�dibilit� et la viabilit� de la prise de d�cisions concernant l'attribution de financement li� aux subventions et aux bourses dans le cadre de son processus d'�valuation par les pairs. Il est crucial, pour la cr�dibilit� du CRSH, que ses processus de s�lection soient transparents et rigoureux. En 2008-2009, afin de limiter l'impact de ce risque, le CRSH a entrepris une importante initiative, soit celle de mettre sur pied un comit� d'experts provenant de partout dans le monde pour l'examen de la qualit� et de l'int�grit� de son processus d'�valuation par les pairs. Selon ce groupe, le syst�me d'�valuation par les pairs du CRSH [traduction] � correspond aux pratiques exemplaires et aux normes internationales les plus �lev�es. Il s'agit d'un syst�me qui fonctionne bien et dont les bases sont tr�s solides. � La version compl�te de ce rapport est pr�sent�e � l'adresse http://www.sshrc-crsh.gc.ca/site/about-crsh/publications/peer-pairs_f.pdf. Le CRSH a �labor� un plan d'action visant � mettre en œuvre les recommandations du groupe d'experts.
Un d�fi auquel doivent constamment faire face tous les organismes de subvention de la recherche canadiens et �trangers est le besoin de soutien, qui est de plus en plus grand. Depuis 2000, le nombre de demandes pr�sent�es dans le cadre du Programme de bourses postdoctorales du CRSH a augment� de 72 p. 100, alors que le budget du CRSH li� � ce programme est demeur� relativement stable. Pour ce qui est des demandes pr�sent�es dans le cadre du Programme de subventions ordinaires de recherche, leur nombre a augment� de 77 p. 100 au cours de la m�me p�riode. Le CRSH n'est pas en mesure de financer un grand nombre des excellentes propositions de recherche qu'il re�oit, et ce, m�me si elles r�pondent aux exigences d'admissibilit� et qu'elles sont d'une grande qualit�.
Au cours de l'exercice 2008-2009, le CRSH a d�pens� 679,5 millions de dollars afin d'atteindre les objectifs vis�s dans le cadre de ses activit�s de programme et de contribuer � leurs r�sultats strat�giques. Les chiffres ci-dessous montrent les d�penses du CRSH concernant les exercices 2006-2007 � 2008-2009.
Les d�penses du CRSH li�es � ses principaux programmes (ce qui ne comprend pas le financement du Programme des co�ts indirects) ont augment� de pr�s de 26 millions de dollars au cours des deux derni�res ann�es en raison d'un financement suppl�mentaire de 13,8 millions de dollars attribu�s dans le cadre du budget de 2007 (ce qui inclut le financement du Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada) et de 12 millions de dollars attribu�s dans le cadre du budget de 2008.
En plus de ces augmentations de base de son financement, le CRSH a re�u et d�pens� 32,6 millions de dollars en 2007-2008 et 2,3 millions de dollars en 2008-2009 pour le Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR). Les d�penses li�es au Programme des co�ts indirects ont augment� de 15 millions de dollars en 2007-2008 et de 15 millions de dollars suppl�mentaires en 2008-2009 en raison d'augmentations li�es aux co�ts directs annonc�es dans les budgets de 2007 et de 2008.
�
Poste vot� ou l�gislatif | Libell� tronqu� pour le poste vot� ou l�gislatif | D�penses r�elles de 2006-2007 | D�penses r�elles de 2007-2008 | Budget principal des d�penses de 2008-2009 | D�penses r�elles de 2008-2009 |
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80 | D�penses de fonctionnement | 19,9 | 21,5 | 21,3 | 25,2 |
85 | Subventions et contributions | 603,1 | 657,3 | 622,0 | 651,7 |
(S) | Contributions au r�gime d'avantages sociaux des employ�s | 2,2 | 2,2 | 2,3 | 2,6 |
Total | 625,2 | 681,0 | 645,6 | 679,5 |