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ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences humaines

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2008-2009
Rapport ministériel sur le rendement



Conseil de recherches en sciences humaines






La version originale a été signée par
L'honorable Minister of Industry
Ministre de l’Industrie






Table des matires
SECTION I : APERU
Message du ministre
Message du prsident
Raison d'tre
Aperu du rendement financier
Contribution des priorits aux rsultats stratgiques
Aperu des dpenses

SECTION II : ANALYSE DES ACTIVITS DE PROGRAMME PAR RSULTAT STRATGIQUE
Rsultat stratgique 1 : les chercheurs – une capacit de recherche de premier ordre en sciences humaines
Activit de programme : bourses et prix
Tendance  : croissante
Avantages pour les Canadiens
Analyse du rendement
Leons tires
Activit de programme : chaires de recherche du Canada
Tendance : sans objet en raison du modle ax sur l'affectation
Avantages pour les Canadiens
Analyse du rendement
Leons tires
Rsultat stratgique 2 : la recherche – de nouvelles connaissances fondes sur l'excellence de la recherche en sciences humaines
Activit de programme : recherche dfinie par le chercheur
Tendance  : aucune modification
Avantages pour les Canadiens
Analyse du rendement
Leons tires
Activit de programme : recherche et formation cibles
Tendance : sans objet en raison de concours irrguliers
Avantages pour les Canadiens
Analyse du rendement
Leons tires
Activit de programme : dveloppement de la recherche stratgique
Tendance  : croissante
Avantages pour les Canadiens
Analyse du rendement
Leons tires
Rsultat stratgique 3 : la mobilisation des connaissances – le transfert, la diffusion et l'utilisation des connaissanes en sciences humaines
Activit de programme : interaction et diffusion de la recherche
Tendance  : croissante
Avantages pour les Canadiens
Analyse du rendement
Leons tires
Rsultat stratgique 4 : les institutions – un milieu de recherche dynamique au Canada
Activit de programme : cots indirects de la recherche
Tendance : croissante
Avantages pour les Canadiens
Analyse du rendement
Leons tires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPLMENTAIRES
Aperu financier
Bilan sommaire de la situation financire
Bilan sommaire des oprations
tats financiers
Liste de tableaux de renseignements supplmentaires
Autres sujets d'intrt



SECTION I:APERU

Message du ministre

Tony Clement, le ministre de l'IndustrieL'anne dernire s'est rvle pleine de dfis pour l'conomie canadienne, de mme que pour celle de tous les pays industrialiss. La crise conomique mondiale a mis rude preuve les cadres financiers et conomiques de tous les pays. Cependant, le Canada est entr en rcession en s'appuyant sur des fondements solides : des budgets quilibrs, une dette et des impts la baisse, un secteur financier vigoureux et des politiques conomiques robustes. Le pays est donc relativement bien plac pour relever avec succs les dfis conomiques de la priode actuelle.

Le portefeuille de l'Industrie a jou un rle important pour ce qui est d'accrotre la rsilience du Canada et sa capacit faire face la crise actuelle. Le Portefeuille, qui regroupe Industrie Canada et 10 autres organismes, socits d'tat et organes quasi judiciaires, comprend des instruments importants faisant partie de la trousse dont se sert le gouvernement du Canada pour difier une conomie concurrentielle.

En 2008-2009, diverses mesures ont t prises en ce sens, dont un engagement continu envers le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), le principal organisme canadien de financement de la recherche et du dveloppement des connaissances dans le domaine des sciences humaines reconnu mondialement, qui a clbr son 30e anniversaire en 2008. En 2008-2009, le CRSH a investi prs de 323 millions de dollars en vue de soutenir la recherche, de favoriser l'excellence en recherche et de mobiliser le savoir dcoulant des activits de recherche. Le gouvernement du Canada a galement investi une somme d'environ 328 millions de dollars dans le Programme des cots indirects, qui est gr par le CRSH.

En janvier 2009, le gouvernement a prsent le Pland'action conomique du Canada, qui contient des mesures de stimulation destines aider le pays faire face la rcession mondiale. Industrie Canada et les membres du portefeuille de l'Industrie ont jou — et continueront de jouer — un rle essentiel dans l'laboration et la mise en œuvre d'un nombre important de ces initiatives cruciales. Mentionnons, entre autres, les programmes de modernisation des infrastructures de recherche dans les universits et les collges du Canada, les programmes visant aider les petites entreprises commercialiser leurs produits novateurs, le soutien accord de grandes manifestations touristiques, et l'amlioration des installations communautaires et rcratives et d'autres infrastructures municipales en Ontario. Pour en savoir davantage, veuillez consulter le site Web Plan d'action conomique du Canada.

Le gouvernement du Canada prend des mesures pour que notre pays sorte de la rcession. Il cre ainsi un climat favorable l'innovation, la productivit et la comptitivit, et aide l'industrie canadienne passer l'avant-garde de l'conomie mondiale du savoir. Industrie Canada, les membres du Portefeuille et d'autres ministres et organismes fdraux travaillent ensemble pour continuer d'assurer la population canadienne un niveau de vie lev et un avenir prospre.

Je suis heureux de vous prsenter le Rapport sur le rendement du CRSH pour l'exercice 2008-2009.

Le ministre de l'Industrie,

Tony Clement

Message du prsident

Chad Gaffield, Prsident, Conseil de recherches en sciences humainesLe Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), qui a ft son 30e anniversaire en 2008, est l'organisme fdral qui encourage et appuie la recherche et la formation universitaires en sciences humaines. Il permet des chercheurs de raliser des travaux de la plus grande qualit et contribue la cration d'une solide base de connaissances et d'expertise canadiennes qui ont un impact sur les politiques et les pratiques concernant divers enjeux sociaux, conomiques et culturels. La communaut des chercheurs du domaine des sciences humaines du Canada est l'une des trois plus comptentes du monde.

Au cours des 10 dernires annes (de 2000 2009), le CRSH a financ plus de 13 800 subventions de recherche et de mobilisation des connaissances – ce qui reprsente plus d'un milliard de dollars – en ce qui a trait des enjeux tels que la famille, l'immigration, l'alphabtisation, le bien-tre, la violence, la sant mentale, le changement climatique, la mondialisation, le commerce, le dveloppement rgional, les systmes montaires, l'emploi et les milieux de travail.

Depuis 1999, le CRSH a attribu des bourses totalisant plus de 500 millions de dollars plus de 16 000 des plus brillants tudiants canadiens. Les meilleurs 7 p. 100 des tudiants de cycle suprieur et prs des meilleurs 25 p. 100 des chercheurs reoivent un financement. Ces tudiants sont ensuite employs dans des domaines tels que l'ducation, la recherche, la gestion, les affaires, le gouvernement, les mdias, le droit, l'environnement, les tudes autochtones, les arts et la culture.

Le rle crucial que jouent les sciences humaines au sein de la communaut est maintes fois confirm :

  • plus de 64 p. 100 des tudiants d'universit canadienne tudient en sciences humaines;
  • les deux tiers des Canadiens tablissent un lien entre la recherche en sciences humaines et la qualit de vie en gnral et jugent cette recherche essentielle la cration d'une main-d'œuvre trs comptente qui sait s'adapter;
  • environ 76 p. 100 des Canadiens travaillent dans des secteurs de services qui reoivent l'appui de disciplines de recherche lies aux sciences humaines;
  • les industries qui comptent sur les sciences humaines reprsentent environ 700 milliards de dollars du produit intrieur brut annuel du Canada.

En 2008-2009, on a effectu quatre valuations montrant un soutien li la planification des politiques et des programmes du CRSH. Par exemple, selon l'valuation du programme Initiative de la nouvelle conomie (IN) du CRSH (lequel a permis d'attribuer 93 millions de dollars depuis 2001), la moiti des 400 projets financs grce l'IN ont gnr plus de 6 700 activits universitaires et non universitaires dans le cadre de 500 partenariats de recherche des secteurs public, priv et sans but lucratif. Les contributions financire et non financire de ces partenariats ont t values 24 millions de dollars. Pour chaque tranche de 1 000 $ dpenss pour la recherche finance par l'IN, 250 $ ont t verss des tudiants. Les chercheurs sont d'avis que, sans le financement du CRSH, leur projet n'aurait pas t possible.

Je suis trs fier de prsenter le rapport sur le rendement de 2008-2009 du CRSH, car il montre ce que nous avons accompli afin de faire du Canada un chef de file international en matire d'excellence de la recherche et de former la main-d'œuvre comptente dont a besoin notre pays pour faire preuve d'innovation et tre prospre.

Chad Gaffield
Prsident
Conseil de recherches en sciences humaines


Raison d'tre

Le CRSH favorise le plus haut niveau d'excellence de la recherche en sciences humaines au Canada ainsi que le partage de connaissances et la collaboration entre les disciplines de recherche, les universits et tous les secteurs de la socit.

La communaut des chercheurs du Canada comprend prs de 22 000 professeurs temps plein qui enseignent les sciences humaines dans des universits canadiennes et 62 000 tudiants de tous les cycles du domaine des sciences humaines. Le CRSH appuie l'tablissement d'une solide base de comptences et de connaissances lies aux sciences humaines au Canada. L'excellence de la recherche mene dans ce domaine et le talent qui y est li appuient l'expertise et l'innovation des Canadiens en ce qui a trait des enjeux sociaux, conomiques et culturels ainsi que l'aspect humain de la technologie, des sciences naturelles et des sciences de la sant.

Responsabilits et contexte organisationnel

Le CRSH est l'organisme fdral qui encourage et appuie la recherche et la formation universitaires en sciences humaines. Cr par une loi du Parlement en 1977, le CRSH est dirig par un conseil d'administration qui rend compte de ses activits au Parlement par l'entremise du ministre de l'Industrie. Pour obtenir des renseignements supplmentaires sur le CRSH, notamment en ce qui concerne sa gouvernance et d'autres lments organisationnels, veuillez consulter son site Web. Le CRSH a pour mandat  a) de promouvoir et de soutenir la recherche et l'rudition dans le domaine des sciences humaines et b) de conseiller le ministre de l'Industrie sur les aspects de cette recherche que celui-ci lui demande d'examiner .
Pendant 30 ans, le CRSH a ralis ce mandat :

  • en investissant dans les esprits les plus brillants du Canada afin de dvelopper le talent dont a besoin l'ensemble de la socit ( les chercheurs );
  • en favorisant l'excellence de travaux de recherche qui contribuent au progrs des connaissances et une meilleure comprhension ( la recherche );
  • en appuyant des partenariats, des relations et un partage de connaissances qui permettent la socit en gnral de profiter de la recherche en sciences humaines ( la mobilisation des connaissances ).

Les activits du CRSH consistent surtout financer des tablissements postsecondaires canadiens et des personnes grce des subventions et des bourses. Le CRSH attribue celles-ci dans le cadre de concours nationaux en fonction de l'excellence des candidats. Le nombre de demandes de subvention ou de bourse est trs lev en sciences humaines. En effet, en 2008-2009, le CRSH a reu des demandes d'environ 13 000 candidats – ce qui reprsente un record et une augmentation de 6 p. 100 par rapport l'anne prcdente –, dont 4 320 ont reu une nouvelle subvention ou une nouvelle bourse. Comme l'indique le graphique  Compte rendu financier  de la section III, 72,5 millions de dollars (environ 23 p. 100) du budget de 2008-2009 du CRSH (ce qui exclut le Programme des cots indirects) ont t affects la recherche mene dans des secteurs lis aux priorits de la stratgie des sciences et de la technologie du gouvernement fdral.

Les dcisions concernant le choix des candidats financer sont prises au terme d'un rigoureux processus indpendant d'valuation par les pairs. Des comits de slection recommandent les projets financer en fonction de l'excellence universitaire des candidats et de l'importance qu'ont leurs travaux de recherche pour le progrs des connaissances. En 2008-2009, plus de 560 chercheurs et experts canadiens et trangers se sont ports volontaires pour faire partie de comits de slection du CRSH. Prs de 5 000 autres experts canadiens et trangers fournissent des valuations crites de proposition afin d'aider les comits de slection prendre leurs dcisions.

Les trois avantages de la stratgieLe CRSH continue jouer un important rle quant la mise en œuvre de la stratgie du gouvernement du Canada en matire de sciences et de technologie en contribuant rpondre au besoin croissant de brillants tudiants de cycle suprieur, de nouvelles connaissances et ides issues de l'excellence de la recherche ainsi que de stratgies permettant d'assurer la prosprit de la socit. Les trois avantages de la stratgie des sciences et de la technologie – l'avantage humain, l'avantage du savoir et l'avantage entrepreneurial – correspondent bien aux contributions que la recherche et la formation en sciences humaines apportent au Canada et au reste du monde.


Rsultats stratgiques et architecture des activits de programme du CRSH
Rsultat stratgique
Activit de programme Sous-activit de programme
Les chercheurs : une capacit de recherche de premier ordre en sciences humaines
Bourses et prix Bourses d'tudes suprieures du Canada
Bourses de doctorat
Bourses postdoctorales
Bourses spciales et prix
Chaires de recherche du Canada Programme des chaires de recherche du Canada
La recherche: de nouvelles connaissances fondes sur l'excellence de la recherche en sciences humaines
Recherche dfinie par le chercheur Subventions ordinaires de recherche
Grands travaux de recherche concerte (GTRC)
Recherche et formation cibles Subventions de recherche stratgique
Initiatives conjointes
Initiative de la nouvelle conomie (IN)
Dveloppement de la recherche stratgique Initiatives de dveloppement de la recherche
Alliances de recherche universits-communauts (ARUC)
Subventions institutionnelles du CRSH
Aide aux petites universits
Autre dveloppement de la recherche stratgique
Fonds d'initiatives internationales (FII)
BOREAS
Mobilisation des connaissances : le transfert, la diffusion et l'utilisation des connaissances en sciences humaines
Interaction et diffusion de la recherche Aide l'dition savante
Aide aux ateliers et aux colloques de recherche au Canada
Aide aux revues de recherche et de transfert
Aide et subventions de voyage aux socits savantes
Rseaux stratgiques de connaissances
Rseaux de centres d'excellence
Impact du savoir dans la socit
Les institutions : un milieu de recherche dynamique au Canada
Cots indirects de la recherche Programme des cots indirects

Cadre de mesure du rendement et architecture des activits de programme du CRSH

Le CRSH continue d'apporter d'importantes modifications son architecture des activits de programme afin de l'amliorer. Il s'agit d'une initiative complte et inclusive ainsi que d'une importante priorit nonce par le CRSH dans Dfinir nos orientations. Cela implique la participation du personnel du CRSH tous les niveaux et fait partie de sa stratgie d'amlioration continue. Son objectif consiste simplifier l'architecture des programmes du CRSH en en liminant une complexit inutile, le chevauchement de ses objectifs et des obstacles logistiques. On peut ainsi offrir la communaut du CRSH de plus efficaces processus de mise en candidature et de slection.

En raison de cette initiative et de la ncessit de tenir compte du Rapport sur les plans et les priorits de 2008-2009, les objectifs et les indicateurs de rendement ne sont pas prsents dans le prsent rapport. Ils seront plutt dfinis dans le cadre du processus actuel d'amlioration de l'architecture des programmes. Cette nouvelle architecture et la stratgie de mesure du rendement connexe entreront en vigueur au printemps 2011.


Aperu du rendement financier
Ressources financires de 2008-2009 (en millions de dollars) Ressources humaines de 2008-2009 (ETP)
Dpenses prvues Total des autorisations Dpenses relles Prvues Relles Diffrence
645,7 680,8 679,5 194 199 +5

 


Rsultat stratgique 1 : les chercheurs – une capacit de recherche de premier ordre en sciences humaines
(en millions de dollars)
Activit de programme Dpenses relles de 2007-2008 2008-2009 Correspondance avec les rsultats du gouvernement du Canada
Budget principal des dpenses Dpenses prvues Total des autorisations Dpenses relles
Bourses et prix 100,2 104,0 104,1 105,7 108,1 conomie axe sur l'innovation et le savoir
Chaires de recherche du Canada 58,6 61,8 61,8 63,1 59,2
Total 158,8 165,8 165,9 168,8 167,3  

 


Rsultat stratgique 2 : la recherche – de nouvelles connaissances fondes sur l'excellence de la recherche en sciences humaines
(en millions de dollars)
Activit de programme Dpenses relles de 2007-2008 2008-2009 Correspondance avec les rsultats du gouvernement du Canada
Budget principal des dpenses Dpenses prvues Total des autorisations Dpenses relles
Recherche dfinie par le chercheur 91,1 91,0 91,0 91,6 89,7 conomie axe sur l'innovation et le savoir
Recherche et formation cibles 27,4 19,0 19,0 26,1 28,1
Dveloppement de la recherche stratgique 28,8 27,3 27,3 31,5 29,4
Total 147,3 137,3 137,3 149,2 147,2  

 


Rsultat stratgique 3 : la mobilisation des connaissances – le transfert, la diffusion et l'utilisation des connaissances en sciences humaines
(en millions de dollars)
Activit de programme Dpenses relles de 2007-2008 2008-2009 Correspondance avec les rsultats du gouvernement du Canada
Budget principal des dpenses Dpenses prvues Total des autorisations Dpenses relles
Interaction et diffusion de la recherche 61,0 27,3 27,4 33,4 36,2 conomie axe sur l'innovation et le savoir

 


Rsultat stratgique 4 : les institutions – un milieu de recherche dynamique au Canada
(en millions de dollars)
Activit de programme Dpenses relles de 2007-2008 2008-2009 Correspondance avec les rsultats du gouvernement du Canada
Budget principal des dpenses Dpenses prvues Total des autorisations Dpenses relles
Cots indirects de la recherche 313,8 315,1 315,1 329,4 328,8 conomie axe sur l'innovation et le savoir

 


Contribution des priorits aux rsultats stratgiques
Priorits oprationnelles tat Liens avec les rsultats stratgiques
Priorit 1 : Maximiser la conception et la prestation de programmes afin de consolider l'avantage humain et l'avantage du savoir du Canada.

Rpond toutes les attentes

Tous les engagements du CRSH dfinis dans le Rapport sur les plans et les priorits de 2008-2009 ont t respects. Le CRSH a ralis les activits suivantes : il a labor un cadre pour l'initiative d'amlioration continue; il a demand un groupe d'experts d'effectuer un examen de ses pratiques d'valuation par les pairs; il a labor une stratgie long terme visant appuyer la recherche en gestion, en administration et en finances; il a men de nombreuses initiatives importantes visant consolider et harmoniser les programmes, les procdures et les politiques du Conseil de recherches en sciences naturelles et en gnie (CRSNG) et des IRSC. Le CRSH a particip l'examen stratgique de 2008-2009. la suite de cet examen, il a indiqu qu' partir du 1er avril 2009, il ne financerait plus de travaux de recherche relevant du mandat des Instituts de recherche en sant du Canada (IRSC). Toutefois, il continuera soutenir la recherche sur la sant qui est axe sur les sciences sociales. Les engagements de raffectation du CRSH issus de l'examen stratgique seront rpartis sur une priode de trois ans.

  • Les chercheurs (bourses et prix; chaires de recherche du Canada)
  • La recherche (recherche dfinie par le chercheur; recherche et formation cibles)
  • Les tablissements (cots indirects de la recherche)

Une amlioration continue de la conception et de la prestation des programmes du CRSH contribue leur pertinence et leur cohrence. (Pour obtenir des renseignements supplmentaires sur la stratgie d'amlioration continue du CRSH, voir  Autres sujets d'intrt  dans la section III.)

Type

Nouvelle

Priorit 2 : Consolider la contribution du CRSH l'avantage entrepreneurial du Canada.

Rpond toutes les attentes

Le CRSH a respect son engagement dfini dans le Rapport sur les plans et les priorits de 2008-2009 visant laborer une stratgie de mobilisation des connaissances de 2008 2010. Ainsi, en 2008-2009, il a labor un modle logique et des principes dans le cadre de cette stratgie. En mai 2008, la Division de la mobilisation des connaissances et de l'intgration des programmes a t mise sur pied et dote en personnel. Dans le cadre de l'laboration de la stratgie de mobilisation des connaissances du CRSH, on a offert le Programme de subventions de sensibilisation du public afin d'appuyer des initiatives fdrales spciales concernant la gestion, l'administration et les finances ainsi que les communauts du Nord.

  • La mobilisation des connaissances

Le CRSH intgre la mobilisation des connaissances dans l'ensemble de ses programmes afin de contribuer rendre les rsultats de la recherche qu'il finance de plus en plus accessibles pour divers publics, ce qui contribue l'avantage humain, l'avantage du savoir et l'avantage entrepreneurial du Canada. Bien que la mobilisation des connaissances vise surtout une  connexion  efficace, elle est galement troitement lie aux deux autres objectifs du CRSH que sont la qualit et l'impact, tels qu'ils sont noncs dans Dfinir nos orientations : qualit, connexion et impact.

Type

Nouvelle

Priorit 3 : Assurer la rentabilit de l'investissement de l'tat dans la recherche en sciences humaines.

Rpond toutes les attentes

Le Plan d'valuation de 2008-2009 du CRSH a rpondu toutes les exigences de la Loi fdrale sur la responsabilit et de la nouvelle politique fdrale sur l'valuation. Les valuations effectues concernent notamment l'Initiative de la nouvelle conomie, le Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada et le Programme des cots indirects. Parmi les autres tudes d'impact du CRSH, on retrouve The Economic Role and Influence of the Social Sciences and Humanities, How is Social Sciences and Humanities Research Being Used? et Opinion publique sur la recherche en sciences humaines. Le concours spcial du CRSH sur l'valuation des rsultats et de l'impact de la recherche finance par l'tat vise l'laboration de nouveaux outils, approches et indicateurs permettant d'valuer l'impact de cette recherche.

  • La recherche

Saisir, valuer et prsenter efficacement les impacts et les rsultats de la recherche en sciences humaines : dmontrer l'importance des investissements continus effectus par l'tat dans la recherche en sciences humaines; veiller ce que les meilleurs travaux de recherche soient financs grce des programmes pertinents et efficaces ainsi qu' l'attribution de ressources. Le CRSH s'engage, dans le cadre d'activits nationales et internationales de recherche et de collaboration avec d'autres organisations, mesurer les impacts de la recherche et en prsenter les rsultats.

Type

Permanente

 


Analyse des risques

En 2008-2009, la Division de la vrification interne a effectu une mise jour du profil de risque du CRSH. Un important risque auquel doit faire face le CRSH est la qualit, la crdibilit et la viabilit de la prise de dcisions concernant l'attribution de financement li aux subventions et aux bourses dans le cadre de son processus d'valuation par les pairs. Il est crucial, pour la crdibilit du CRSH, que ses processus de slection soient transparents et rigoureux. En 2008-2009, afin de limiter l'impact de ce risque, le CRSH a entrepris une importante initiative, soit celle de mettre sur pied un comit d'experts provenant de partout dans le monde pour l'examen de la qualit et de l'intgrit de son processus d'valuation par les pairs. Selon ce groupe, le systme d'valuation par les pairs du CRSH [traduction]  correspond aux pratiques exemplaires et aux normes internationales les plus leves. Il s'agit d'un systme qui fonctionne bien et dont les bases sont trs solides.  La version complte de ce rapport est prsente l'adresse http://www.sshrc-crsh.gc.ca/site/about-crsh/publications/peer-pairs_f.pdf. Le CRSH a labor un plan d'action visant mettre en œuvre les recommandations du groupe d'experts.

Un dfi auquel doivent constamment faire face tous les organismes de subvention de la recherche canadiens et trangers est le besoin de soutien, qui est de plus en plus grand. Depuis 2000, le nombre de demandes prsentes dans le cadre du Programme de bourses postdoctorales du CRSH a augment de 72 p. 100, alors que le budget du CRSH li ce programme est demeur relativement stable. Pour ce qui est des demandes prsentes dans le cadre du Programme de subventions ordinaires de recherche, leur nombre a augment de 77 p. 100 au cours de la mme priode. Le CRSH n'est pas en mesure de financer un grand nombre des excellentes propositions de recherche qu'il reoit, et ce, mme si elles rpondent aux exigences d'admissibilit et qu'elles sont d'une grande qualit.

Aperu des dpenses

Au cours de l'exercice 2008-2009, le CRSH a dpens 679,5 millions de dollars afin d'atteindre les objectifs viss dans le cadre de ses activits de programme et de contribuer leurs rsultats stratgiques. Les chiffres ci-dessous montrent les dpenses du CRSH concernant les exercices 2006-2007 2008-2009.

Les dpenses du CRSH lies ses principaux programmes (ce qui ne comprend pas le financement du Programme des cots indirects) ont augment de prs de 26 millions de dollars au cours des deux dernires annes en raison d'un financement supplmentaire de 13,8 millions de dollars attribus dans le cadre du budget de 2007 (ce qui inclut le financement du Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada) et de 12 millions de dollars attribus dans le cadre du budget de 2008.

En plus de ces augmentations de base de son financement, le CRSH a reu et dpens 32,6 millions de dollars en 2007-2008 et 2,3 millions de dollars en 2008-2009 pour le Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR). Les dpenses lies au Programme des cots indirects ont augment de 15 millions de dollars en 2007-2008 et de 15 millions de dollars supplmentaires en 2008-2009 en raison d'augmentations lies aux cots directs annonces dans les budgets de 2007 et de 2008.

Aperu des dpenses du CRSH


Postes vots et lgislatifs
(en millions de dollars)
Poste vot ou lgislatif Libell tronqu pour le poste vot ou lgislatif Dpenses relles de 2006-2007 Dpenses relles de 2007-2008 Budget principal des dpenses de 2008-2009 Dpenses relles de 2008-2009
80 Dpenses de fonctionnement 19,9 21,5 21,3 25,2
85 Subventions et contributions 603,1 657,3 622,0 651,7
(S) Contributions au rgime d'avantages sociaux des employs 2,2 2,2 2,3 2,6
Total 625,2 681,0 645,6  679,5



SECTION II : ANALYSE DES ACTIVITS DE PROGRAMME PAR RSULTAT STRATGIQUE

Rsultat stratgique 1 : les chercheurs – une capacit de recherche de premier ordre en sciences humaines

Les rsultats obtenus par le CRSH dans le cadre de ce rsultat stratgique contribuent l'atteinte de l'objectif du gouvernement du Canada li une socit novatrice axe sur le savoir et favorisent l'avantage humain de notre pays. La communaut des sciences humaines comprend la plus grande collectivit de recherche du Canada et reprsente une partie importante du personnel canadien trs comptent, ce qui constitue un indicateur socital de rendement, d'excellence et de qualit de vie qui est reconnu sur la scne internationale.

Les investissements effectus par le CRSH dans le capital humain permettent de s'assurer que le Canada dispose des services d'une main-d'œuvre comptente ayant reu une formation en recherche, laquelle peut mener une carrire axe sur le savoir dans divers domaines au sein d'universits, de l'industrie, du gouvernement et d'autres secteurs de l'conomie.

Selon Statistique Canada, les disciplines des sciences humaines (ce qui comprend l'ducation, les beaux-arts, les arts appliqus, les humanits et les sciences sociales) reprsentaient prs des deux tiers (64 p. 100) du recrutement universitaire en 2007-2008 (The Daily, 11 mars 2009). Cinquante-quatre pour cent (54 p. 100) des professeurs canadiens temps plein travaillent dans des disciplines des sciences humaines.

Activit de programme : bourses et prix

Cette activit de programme concerne le besoin de personnel trs comptent ayant reu une formation de recherche en sciences humaines pour les secteurs priv, public et sans but lucratif ainsi que le besoin de remplacer des professeurs dans les universits.


Activit de programme : bourses et prix
Ressources financires de 2008-2009 (en millions de dollars) Ressources humaines de 2008-2009 (ETP)
Dpenses prvues Total des autorisations Dpenses relles Prvues Relles Diffrence
104,1 105,7 108,1 28 24 -4

 


Rsultats attendus tat du rendement Aperu du rendement
Disposer d'employs trs qualifis et experts en recherche qui mnent une carrire axe sur le savoir au sein d'une universit, de l'industrie, du gouvernement ou d'un autre secteur. Rpond aux attentes En 2008-2009, le CRSH a attribu 2 576 bourses de matrise, de doctorat et autres certains des plus brillants chercheurs du domaine des sciences humaines. Le CRSH a atteint les objectifs tablis pour le Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada:
  • 1 300 bourses d'tudes suprieures du Canada (matrise) ;
  • 430 bourses d'tudes suprieures du Canada (doctorat) ;
  • 675 bourses de doctorat du CRSH ;
  • 171 bourses postdoctorales du CRSH.

De plus, le CRSH a attribu 100 bourses de doctorat et 300 bourses de matrise dans le cadre du Programme dans le secteur des affaires. Selon l'valuation du Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada et du Programme de bourses de doctorat du CRSH, ces programmes amliorent la qualit de la formation offerte aux tudiants de cycle suprieur et font augmenter le nombre d'employs trs comptents qui obtiennent leur diplme d'une universit canadienne.


Tendance : croissante

Tendance des bourses 
* Les demandes et les bourses ne comprennent pas les prix et les bourses spciales.

Avantages pour les Canadiens

Ces activits contribuent directement rpondre au besoin qu'a une socit novatrice axe sur le savoir de disposer d'un bassin de personnes talentueuses qui sont en mesure d'acqurir, d'analyser et de partager des connaissances ainsi que de favoriser l'innovation. Selon une tude que le CRSH a demand Impact Group d'effectuer, laquelle s'intitule Le rle et l'influence conomiques des sciences humaines : une conjecture, les industries principalement axes sur les sciences humaines reprsentent une grande proportion du march de l'emploi canadien. Ces personnes s'ajoutent la main-d'œuvre trs cultive et trs comptente du Canada dans tous les secteurs de l'conomie. En plus d'attribuer des bourses, le CRSH souligne les ralisations d'exceptionnels chercheurs du domaine des sciences humaines en remettant divers prix prestigieux qui sont reconnus dans le monde entier.

Analyse du rendement

Les bourses et les prix contribuent rpondre au besoin de personnes possdant un haut niveau d'ducation postsecondaire dans tous les secteurs de l'conomie. En 2008-2009, le CRSH a attribu 2 576 bourses des personnes talentueuses. Un jour celles-ci mneront une carrire dans divers secteurs de l'conomie, contribuant ainsi l'avantage du savoir, l'avantage entrepreneurial et l'avantage humain du Canada.

Le Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada est une importante sous-activit de la prsente activit de programme. Administr par les trois organismes fdraux de subvention de la recherche, il comporte un volet de matrise et un volet de doctorat. Deux nouveaux programmes interorganismes, soit le Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada Vanier et le Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada – supplments pour tudes l'tranger Michael-Smith, ont t annoncs et mis en œuvre en 2008-2009. Lorsqu'il sera en activit complte, le Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada Vanier appuiera 500 tudiants de doctorat canadiens ou trangers grce des bourses de deux ou trois ans d'une valeur de 50 000 $ par anne.

Selon une valuation du Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada et du Programme de bourses de doctorat du CRSH effectue en 2008-2009, il existe un besoin continu en ce qui a trait aux bourses d'tudes suprieures du Canada et celles d'autres programmes. Toujours selon cette valuation, l'accs au financement a eu un impact sur la poursuite d'tudes aux cycles suprieurs. Ainsi, il existe un lien entre l'attribution de bourses et la participation d'tudiants d'importants travaux de recherche. Ces programmes permettent d'atteindre deux objectifs majeurs : amliorer la qualit de la formation offerte aux cycles suprieurs et faire augmenter le nombre d'employs trs comptents qui obtiennent un diplme d'une universit canadienne et se retrouvent dans le secteur public, priv ou sans but lucratif.

La grande majorit des 9 000 tudiants interrogs indiquent que les tudes suprieures ont amlior leur possibilit d'obtenir un emploi permanent dans un secteur li leur discipline. Aux niveaux de la matrise (89 p. 100) et du doctorat (93 p. 100), les dtenteurs d'une bourse d'tudes suprieures du Canada taient beaucoup plus susceptibles d'tre de cet avis que les groupes respectifs n'ayant pas reu de financement.

Leons tires

Selon l'valuation du Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada, il faut des processus et des indicateurs de mesure du rendement plus rigoureux. Pour ce qui est des amliorations possibles, il y a notamment les suivantes : le fait d'approfondir les recherches afin de dterminer le niveau optimal de soutien offert aux tudiants de cycle suprieur d'une part ainsi que l'efficacit des attributions axes sur l'excellence et du soutien offert en fonction des besoins d'autre part.

Pour pouvoir atteindre l'objectif stratgique du Programme de bourses d'tudes suprieures du Canada Vanier, les trois organismes se sont publiquement engags harmoniser le Programme au cours de la seconde anne de sa mise en œuvre. Parmi les importantes mesures prises, on retrouve un site Web commun, des descriptions de programme qui sont similaires d'un organisme l'autre, des plateformes et une prestation de programmes harmonises ainsi qu'une fonction de coordination provisoire. Les trois organismes fdraux de subvention de la recherche ont mis tout cela en œuvre titre de  pratiques exemplaires  l'automne 2009.

Activit de programme : chaires de recherche du Canada

Le Programme des chaires de recherche du Canada investit 300 millions de dollars par anne au sein des trois organismes subventionnaires afin de recruter et de maintenir en poste certains des chercheurs les plus brillants et les plus prometteurs du monde dans tous les secteurs de recherche du Canada. L'objectif du Programme consiste permettre aux universits canadiennes ainsi qu'aux hpitaux et aux tablissements de recherche qui leur sont affilis d'atteindre les plus hauts niveaux d'excellence et de devenir des centres de recherche de calibre international au sein d'une conomie mondiale axe sur le savoir. Le CRSH administre le Programme et hberge son secrtariat au nom des trois organismes fdraux de subvention de la recherche, savoir le CRSH, le CRSNG et les IRSC.


Activit de programme : chaires de recherche du Canada
Ressources financires de 2008-2009 (en millions de dollars) Ressources humaines de 2008-2009 (ETP)
Dpenses prvues Total des autorisations Dpenses relles Prvues Relles Diffrence
61,8 63,1 59,2 21 23 +2

 


Rsultats attendus tat du rendement Aperu du rendement
Amliorer la capacit de recherche de calibre mondial en sciences humaines au sein des universits et des instituts de recherche canadiens en recrutant et en maintenant en poste d'excellents chercheurs. Rpond aux attentes Actuellement, 1 831 chaires de recherche du Canada sont occupes au sein de 70 universits de partout au Canada, dont 584 (31 p. 100) par des chercheurs recruts l'tranger, ce qui comprend 265 expatris canadiens. Plus de 22 p. 100 des chaires sont lies aux sciences humaines. En 2008-2009, on a annonc la cration ou la renouvellement de 384 chaires au sein des universits canadiennes.

Selon un sondage Web men dans le cadre de l'examen effectu par le groupe d'experts sur l'valuation par les pairs, les titulaires de chaire eux-mmes remarquent que leurs travaux de recherche sont utiliss aux niveaux national et international aussi bien dans des secteurs non universitaires de l'conomie qu'au sein du milieu universitaire.


Tendance : sans objet en raison du modle ax sur l'affectation

Avantages pour les Canadiens

Comme l'a indiqu Gary Goodyear, ministre d'tat (Sciences et Technologie),  le Programme des chaires de recherche permet aux universits de recruter et de retenir les meilleurs chercheurs au monde, ce qui contribue la cration d'emplois, amliore le niveau de vie des Canadiens et renforce l'conomie pour les gnrations venir .

En septembre 2008, le gouvernement fdral a officiellement lanc le Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada, une initiative interorganismes administre par le Secrtariat du Programme des chaires de recherche du Canada. Ce nouveau programme consolidera la capacit du Canada de recruter les meilleurs chercheurs du monde et d'laborer des programmes de recherche ambitieux dans les quatre secteurs de recherche prioritaires prsents dans la stratgie des sciences et de la technologie du gouvernement du Canada : les technologies et les sciences de l'environnement, les ressources naturelles et l'nergie, la sant et les sciences de la vie connexes ainsi que les technologies de l'information et des communications.


Trouver un expert
Il s'agit d'une base de donnes contenant plus de 1 800 profils de titulaire de chaire du Canada. La pertinence des travaux de ces titulaires est illustre dans le site Web du Programme des chaires de recherche du Canada pour ceux qui veulent trouver un expert du domaine des sciences humaines, de la sant, des sciences naturelles ou du gnie.
Contribuer la russite des enfants
Si nous voulons rduire la violence dans notre socit, nous devons miser sur une intervention prcoce et un soutien aux femmes enceintes et aux familles risque d'lever des enfants agressifs. Notre recherche indique qu'il est urgent d'offrir un ventail de ressources ces familles.
— Richard Tremblay, psychologie, Universit de Montral

Analyse du rendement

Dans le cadre d'un sondage Web men auprs de plus de 6 000 chercheurs des sciences humaines, on a compar des titulaires de chaire de recherche du Canada (reprsentant 50 p. 100 de toutes les chaires de recherche lies aux sciences humaines qui sont occupes au Canada) avec des non-titulaires. Dans le secteur universitaire, beaucoup plus de titulaires de chaire de recherche du Canada expriments (98 p. 100) que de non-titulaires (80 p. 100) ont indiqu que leur recherche tait utilise sur la scne internationale. Cette diffrence tait encore plus grande pour l'utilisation de travaux de recherche lis aux sciences humaines dans le milieu non universitaire au niveau international.

Grce au Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada, jusqu' 20 titulaires de chaire (et leur quipe de recherche) recevront chacun un maximum de 10 millions de dollars en sept ans afin de mettre sur pied d'ambitieux programmes de recherche dans des secteurs qui sont d'une importance stratgique pour le Canada. En dcembre 2008, dans le cadre de la premire tape du concours de ce nouveau programme, 135 propositions de recherche ont t prsentes au Secrtariat du Programme des chaires de recherche du Canada par des universits canadiennes admissibles. Cette tape a t termine avec succs, et 44 tablissements ont t invits passer l'tape suivante.

Leons tires

tant donn que les petites universits sont beaucoup plus concurrentielles que ce qui avait t prvu dans le cadre du Programme des chaires de recherche du Canada, le besoin de chaires dsignes des petites universits a dpass le nombre allou. Par consquent, le Secrtariat a adopt une mthode permettant d'attribuer les chaires dans le cadre de concours, laquelle constitue un modle de cohrence, d'quit et de transparence. Parmi les modifications apportes, on retrouve une nouvelle date limite de prsentation des candidatures, un mode de financement suppression progressive et un mode concurrentiel d'attribution de chaires aux petites universits.

Rsultat stratgique 2 : la recherche – de nouvelles connaissances fondes sur l'excellence de la recherche en sciences humaines

Le CRSH est le principal moyen dont dispose le Canada pour appuyer l'excellence et la recherche de calibre mondial en sciences humaines. Trois activits de programme contribuent au deuxime rsultat stratgique du CRSH : la recherche dfinie par le chercheur, la recherche et la formation cibles ainsi que le dveloppement de la recherche stratgique. Ensemble, ces trois activits de programme permettent la cration d'une vaste base de connaissances et de capacits dans des domaines tels que l'anthropologie, le droit, le travail social, les tudes urbaines et rgionales, la linguistique, la littrature, les affaires, l'conomie, l'ducation et les beaux-arts. Cette capacit de produire des connaissances et de favoriser une meilleure comprhension est essentielle la qualit de vie des Canadiens et la comptitivit de notre pays au sein de l'conomie du savoir et permet d'assurer l'avantage du savoir du Canada.

La recherche finance par le CRSH est vraiment utilise. En effet, les chercheurs financs par le CRSH font tat de plus hauts niveaux d'utilisation de la recherche dans les secteurs universitaire et non universitaire aux niveaux national et international que les chercheurs qui ne reoivent pas un tel financement. ( How is Social Sciences and Humanities Research Being Used? , Science-Metrix, 2009)

Pour faire suite au financement annonc dans le budget fdral de 2008, le CRSH a labor et mis en œuvre deux nouvelles activits de financement portant sur des priorits nationales : Les communauts du Nord… vers une prosprit sociale et conomique ainsi qu'Enjeux environnementaux canadiens. Ensemble, ces appels de propositions contribuent faire progresser les travaux de la communaut des sciences humaines portant sur des priorits stratgiques. De plus, ils permettent d'atteindre les objectifs de la stratgie des sciences et de la technologie du gouvernement du Canada ainsi que ceux de la stratgie du Canada sur le Nord. Ces initiatives ont t mises sur pied grce la collaboration de divers intervenants et chercheurs issus d'une grande diversit de disciplines.

Activit de programme : recherche dfinie par le chercheur

Les bourses lies cette activit de programme appuient des programmes et des projets de recherche individuels ou d'quipe par l'intermdiaire de deux importants programmes : le Programme de subventions ordinaires de recherche et les Grands travaux de recherche concerte.


Activit de programme : recherche dfinie par le chercheur
Ressources financires de 2008-2009 (en millions de dollars) Ressources humaines de 2008-2009 (ETP)
Dpenses prvues Total des autorisations Dpenses relles Prvues Relles Diffrence
91,0 91,6 89,7 51 53 +2

 


Rsultats attendus tat du rendement Aperu du rendement
Crer une synergie qui contribue au progrs visible des connaissances et la diffusion de rsultats de recherche dans les milieux universitaire et non universitaire. Rpond aux attentes En 2008-2009, certains chercheurs financs par le CRSH dans le cadre de cette activit de programme ont indiqu qu'elle avait permis de produire 1 014 publications de recherche et 922 initiatives de diffusion, notamment des sites Web, des articles de journal, des bases de donnes, des articles de mdia populaire et des documents de confrence. La proportion des demandes prsentes par des quipes de recherche dans le cadre du Programme de subventions ordinaires de recherche est passe de 32 p. 100 en 1998-1999 42 p. 100 en 2009-2010. De plus, la proportion de publications conjointes tant lies aux sciences humaines a doubl pour passer 70 p. 100 de 1980 2002.

Le Canada est l'un des pays les plus prolifiques en ce qui a trait la publication de documents scientifiques en anglais. Il est troisime derrire les tats-Unis et le Royaume-Uni et devance l'Australie, ce qui signifie que les chercheurs canadiens ont une bonne visibilit dans leur domaine sur la scne internationale. (A. J. Nederhof, T. N. Van Leeuwen, et R. J. W. Tijssen [du Centre for Science and Technology Studies], Bibliometrics and the benchmarking of UK research performance in the social sciences)


Tendance : aucune modification

Recherche dfine par le chercheur

Avantages pour les Canadiens

La recherche dfinie par le chercheur appuie le rsultat stratgique la recherche en permettant de produire de nouvelles connaissances, d'tablir une capacit de recherche, d'amliorer des partenariats et des rseaux de chercheurs de calibre mondial ainsi que d'offrir du mentorat, de la formation de recherche et des possibilits de perfectionnement professionnel des tudiants de tous les cycles.

Le Programme de subventions ordinaires de recherche et les Grands travaux de recherche concerte appuient la production de connaissances, la mise sur pied de partenariats et de collaborations ainsi que la diffusion de rsultats de recherche en ce qui a trait d'urgents enjeux sociaux, conomiques et mondiaux. Au cours des cinq dernires annes, on a attribu des subventions ordinaires de recherche plus de 8 900 chercheurs (chercheurs principaux et cocandidats) du domaine des sciences humaines. Pour obtenir des prcisions sur les subventions attribues par le CRSH depuis 1998-1999 (y compris pour le Programme de subventions ordinaires de recherche et les Grands travaux de recherche concerte), veuillez consulter l'Outil de recherche des octrois du CRSH.

Restructurer son milieu de travail une poque de mondialisation

 La mondialisation rcrit les rgles du milieu de travail. Les gens sont inquiets dans ce climat de profond changement; ils ont besoin d'aide pour comprendre les implications de ce qui arrive. Notre quipe internationale repense le travail et l'emploi, met au point de nouveaux outils et de nouvelles capacits et imagine de nouvelles institutions, de sorte que les responsables de l'laboration des politiques, les dirigeants du milieu des affaires, les syndicats et les autres acteurs puissent considrer les tendances actuelles comme une occasion de faonner le type de socit o ils veulent vivre. 

— Gregor Murray, relations industrielles, Universit de Montral

Analyse du rendement

En 2008-2009, dans le cadre du Programme de subventions ordinaires de recherche, 2 731 demandes ont t prsentes, et 904 subventions ont t attribues. En voici la liste (document PDF).

Bien que le CRSH ait connu une augmentation de 23 p. 100 de la demande pour l'ensemble de ses programmes, la plus importante augmentation tait lie de nouveaux professeurs pour le Programme de subventions ordinaires de recherche. De 1998 2008, le nombre de demandes prsentes par de nouveaux chercheurs dans le cadre du Programme a augment de 127 p. 100, et le nombre de demandes provenant de chercheurs tablis a augment de 44 p. 100. En 2008-2009, la croissance du nombre de demandes reprsentait prs de 8 p. 100.

Dans le cadre d'un rcent sondage men par le CRSH au sujet de la manire dont les rsultats de recherche sont utiliss, des chercheurs financs ont fait remarquer que l'on peut mesurer l'impact de leur recherche de diverses manires. Certains sont d'avis que leurs travaux ont eu un impact sur la socit civile, que ce soit en renseignant les gens sur divers phnomnes sociaux ou en aidant des groupes sociaux formuler leurs revendications. D'autres chercheurs considrent leur recherche comme tant un lment important de l'laboration de politiques publiques au sein des trois ordres de gouvernement – soit municipal, provincial et fdral – grce une trs active collaboration avec des intervenants. Le secteur priv semble galement profiter de la recherche finance par le CRSH, car un certain nombre de chercheurs ont t trs actifs quant la cration de nouvelles technologies et l'amlioration de divers processus de gestion.

La mondialisation des activits de recherche est illustre par les Grands travaux de recherche concerte du CRSH, qui mettent en commun les travaux de nombreux chercheurs de partout dans le monde dans le cadre de projets de recherche de grande envergure. Au cours des trois dernires annes, les chercheurs bass l'tranger ont reprsent environ 40 p. 100 des membres des quipes de recherche de ces travaux. En 2008-2009, neuf subventions ont t attribues dans le cadre de grands travaux de recherche concerte. (Voir 2008 et 2009.)

Leons tires

Dans le cadre de ses priorits stratgiques visant appuyer son objectif li la qualit, le CRSH a fait appel aux services d'un groupe d'experts qui sont reconnus, sur la scne internationale, pour leurs connaissances et leur expertise en matire de processus d'valuation par les pairs. Ce groupe a conclu que les processus d'valuation par les pairs du CRSH respectent les plus rigoureuses normes internationales. Le rapport final du groupe et celui tant li au sondage Web connexe sont prsents http://www.sshrc-crsh.gc.ca/site/about-crsh/publications/pub_consultations-fra.aspx.

Les recommandations du groupe d'experts transmettent trois importants messages interrelis : diminuer la charge de travail des pairs valuateurs ainsi qu'encourager et souligner plus efficacement leurs efforts et ceux des agents de programme; tablir une distinction claire entre les enjeux lis aux politiques du CRSH et ceux judicieusement attribus aux pairs valuateurs; rendre tous les processus plus ouverts et plus transparents pour la communaut des chercheurs, et ce, afin de permettre une meilleure comprhension des activits du CRSH ainsi que de maintenir une solide base de confiance et de bonne volont.

Le CRSH a pris un certain nombre de mesures afin d'analyser ces leons et de les mettre en application. Ainsi, le processus de slection du Programme de subventions ordinaires de recherche a t simplifi, et on a augment l'utilisation de formulaires lectroniques pour les valuations par les pairs valuateurs afin de faire diminuer leur charge de travail. De plus, le CRSH a entrepris d'augmenter sa transparence auprs du milieu universitaire en prsentant certaines de ses activits dans son site Web, notamment la grille d'valuation du Programme de subventions ordinaires de recherche et les listes de membres de comit de slection. Enfin, le CRSH continue tenir compte d'importants enjeux stratgiques dans le cadre de l'amlioration continue de ses programmes.

Activit de programme : recherche et formation cibles

Cette activit de programme vise l'intensification des activits de recherche dans certains secteurs. Cela comprend les subventions de recherche stratgique du CRSH, qui appuient la recherche portant sur des sujets dfinis, et les initiatives conjointes, grce auxquelles le CRSH tablit des partenariats avec des organismes des secteurs public, priv et sans but lucratif afin de cofinancer des programmes de soutien lis des travaux de recherche cibls et la formation en recherche.


Activit de programme : recherche et formation cibles
Ressources financires de 2008-2009 (en millions de dollars) Ressources humaines de 2008-2009 (ETP)
Dpenses prvues Total des autorisations Dpenses relles Prvues Relles Diffrence
19,0 26,1 28,1 40 42 +2

 


Rsultats attendus tat du rendement Aperu du rendement
Cibler d'excellents travaux de recherche financs par le CRSH dans des secteurs qui sont importants pour les Canadiens. Rpond aux attentes Selon les valuations de programme de 2008-2009, les activits de recherche et de formation cibles ont aid les chercheurs produire un grand nombre de recherches multidisciplinaires et ont contribu faire augmenter le nombre d'employs trs comptents dans des secteurs d'importance nationale.
  • Le programme Ralits autochtones a russi tablir un lien profond et unique entre les communauts autochtone et non autochtone. Cette valuation a montr que le programme avait offert de nombreuses possibilits de formation en recherche des tudiants autochtones – prs de 500 en tout – et mobilis 395 partenaires de divers secteurs, notamment l'ducation, les affaires, la socit et la culture.
  • Les travaux de recherche financs dans le cadre de l'Initiative de la nouvelle conomie (IN) du CRSH ont reu de nombreux prix d'excellence dans divers secteurs. Selon l'valuation de programme effectue en 2008-2009, cela a entran un grand nombre de travaux de recherche multidisciplinaires et a contribu faire augmenter le nombre d'employs trs qualifis quant aux nouveaux enjeux conomiques du Canada.
Le CRSH a mis sur pied deux activits de financement portant sur des priorits nationales – Les communauts du Nord… vers une prosprit sociale et conomique et Enjeux environnementaux canadiens – grce au financement annonc dans le budget fdral de 2008. Ces appels uniques de propositions contribueront l'atteinte des objectifs de la stratgie des sciences et de la technologie du gouvernement du Canada ainsi qu'au respect des priorits connexes.

Tendance : sans objet en raison de concours irrguliers

Avantages pour les Canadiens

La recherche et la formation cibles offrent des moyens d'appuyer des travaux de recherche dans des secteurs considrs comme tant d'une importance stratgique et comme tant des priorits nationales, notamment la gestion, l'administration et les finances ainsi que l'environnement et le Nord. En ciblant des travaux de recherche de secteurs d'importance nationale concernant la socit, la culture et l'conomie, le CRSH contribue directement tablir l'avantage du savoir du Canada. En moyenne, les chercheurs qui ont reu du financement dans le cadre de cette activit de programme avaient leur actif deux publications et trois activits de diffusion de rsultats de recherche.

Selon une tude effectue pour le CRSH par le Conseil des acadmies canadiennes en 2008-2009, la recherche en gestion, en administration et en finances se classe au-dessus de la moyenne mondiale. Le groupe responsable de l'tude a indiqu qu'il est possible d'tablir des liens beaucoup plus solides entre les chercheurs de ces domaines ainsi que des collaborateurs des secteurs priv, public et sans but lucratif pour leur bnfice mutuel. De plus, le groupe a recommand que l'on consacre des ressources la promotion de ces relations horizontales.

Analyse du rendement

Les nouvelles activits de financement lies aux communauts du Nord et aux enjeux environnementaux canadiens ont permis la prsentation de 258 demandes d'excellente qualit et 163 attributions totalisant 10 millions de dollars. De plus, le CRSH a utilis des fonds de cette affectation spciale afin de financer 26 attributions d'un an destines de nouveaux chercheurs parmi les 941 subventions ordinaires de recherche attribues en 2008-2009 et 20 de ses 153 nouvelles bourses postdoctorales.

L'IN reprsentait la plus importante des nouvelles initiatives de financement de l'histoire du CRSH. Les travaux de recherche financs dans le cadre de l'IN du CRSH ont reu de nombreux prix d'excellence dans divers secteurs, notamment la cybercartographie, le commerce lectronique, la souplesse des cots de fabrication de voitures, les partenariats de grande envergure entre petites et grandes entreprises, l'ingalit des salaires, la confidentialit des renseignements, les fonds de pension, la comptitivit Web et canadienne, la gouvernance, l'expertise comptable judiciaire et la cration de valeur ajoute. Selon l'valuation de programme effectue en 2008-2009, cela a entran un grand nombre de travaux de recherche multidisciplinaires et a contribu faire augmenter le nombre d'employs trs qualifis quant aux nouveaux enjeux conomiques du Canada. Le niveau de ressources adquates affectes la diffusion de rsultats de recherche au sein des programmes a pos un problme. Toutefois, la mobilisation des connaissances lies aux rsultats de recherche concernant les divers projets semble avoir eu plus d'ampleur que pour d'autres programmes analogues du CRSH.

Selon l'valuation du programme Ralits autochtones, effectue en 2008, ce dernier [traduction]  a efficacement favoris le dveloppement d'un concept de recherche autochtone ancr dans un change interdisciplinaire et interculturel . Il a contribu l'identit des communauts autochtones dans des secteurs tels que les revendications territoriales et a consolid l'utilit d'autres formes de savoir au sein du milieu universitaire. L'valuation a montr que le Programme avait offert aux tudiants autochtones de nombreuses possibilits de formation en recherche.

D'aprs l'valuation sommative des impacts et des activits de diffusion des connaissances de la seconde tape du projet Metropolis, valuation effectue en 2008-2009 en collaboration avec Citoyennet et Immigration Canada, cette initiative contribue beaucoup la production de nouvelles connaissances sur l'immigration et l'intgration. Les projets de recherche du programme, mis sur pied avec la collaboration de partenaires communautaires, ont fourni des renseignements pertinents et des outils permettant d'laborer et d'valuer des politiques ainsi que d'amliorer les services. Il est clair que les travaux de recherche lis au projet Metropolis ont document la prise de dcisions au sein du gouvernement.

Leons tires

Selon une importante leon issue de l'valuation de l'IN, le CRSH a t en mesure de rapidement oprationnaliser l'IN en prenant pour modles des programmes tablis (p. ex. les Grands travaux de recherche concerte et les Initiatives conjointes). Ces modles ont t utiliss pour la mise en œuvre d'autres annonces budgtaires. L'valuation montre galement que la mobilisation des connaissances semble avoir entran une plus grande diffusion de rsultats de recherche que pour d'autres modes de financement analogues du CRSH.

L'valuation du projet Metropolis indique que, mme si les dcideurs fdraux peuvent avoir accs des rsultats de travaux de recherche lis ce projet, cet accs aux rsultats et leur utilisation peuvent tre limits par la capacit de rception et le soutien institutionnel. La troisime tape du projet Metropolis ncessitera des plans de mise en œuvre des connaissances que les centres participants laborent.

Enfin, l'valuation des Initiatives conjointes a fourni au personnel du CRSH de prcieux renseignements pour la ngociation de nouvelles initiatives conjointes avec des partenaires possibles. Cette valuation a soulign l'importance de clairement dcrire les rles et les responsabilits du CRSH, de ses partenaires, de la communaut des chercheurs et d'autres intervenants.

Activit de programme : dveloppement de la recherche stratgique

Cette activit vise l'tude et la conception de perspectives, d'orientations, de capacits institutionnelles et de moyens nouveaux pour la recherche en sciences humaines. Elle comprend galement des initiatives spciales qui permettent au CRSH de faire des sciences humaines un enjeu stratgique au Canada et l'tranger.


Activit de programme : dveloppement de la recherche stratgique
Ressources financires de 2008-2009 (en millions de dollars) Ressources humaines de 2008-2009 (ETP)
Dpenses prvues Total des autorisations Dpenses relles Prvues Relles Diffrence
27,3 31,5 29,4 35 30 -5

 


Rsultats attendus tat du rendement Aperu du rendement
Soutenir des tablissements de recherche afin qu'ils puissent mener des activits de dveloppement de la recherche; orienter des chercheurs et des projets de recherche nouveaux vers des secteurs stratgiques et cruciaux. Rpond aux attentes Les programmes ont conjointement appuy des travaux de recherche novateurs et la formation connexe dans divers secteurs d'importance stratgique. En 2008-2009, le CRSH a attribu 279 subventions de dveloppement stratgique de la recherche au sein de 88 tablissements postsecondaires canadiens, et 17 partenariats ont t mis sur pied.

Le Fonds d'initiatives internationales du CRSH a permis de financer plus de 150 projets comportant des participants de 64 pays. Le CRSH a attribu 40 subventions en 2008-2009.

Au cours du mme exercice, le CRSH a attribu 269 subventions – pour un total de 38 millions de dollars – la recherche en gestion, en administration et en finances. De plus, le CRSH a lanc des appels spciaux de propositions en ce qui concerne des travaux de recherche portant sur l'environnement et les communauts du Nord et il collabore avec des organismes analogues aux niveaux national et international afin d'laborer des approches de recherche stratgique qui sont plus axes sur la collaboration.

Le CRSH a lanc un appel de propositions pour la tenue d'un forum national devant avoir lieu l'automne 2009. Ainsi, Promouvoir l'avantage comptitif du Canada : un forum national sur le management rassemblera des chercheurs, des tudiants de cycle suprieur ainsi que des partenaires des secteurs public, priv et sans but lucratif.

Tendance : croissante

Dveloppement de la recherche stratgique

Avantages pour les Canadiens

Ces activits offrent aux chercheurs tablis et nouveaux du domaine des sciences humaines des possibilits de collaborer avec d'autres chercheurs dans le cadre de travaux de recherche novateurs d'envergure nationale ou internationale. Les activits concernent des ralits socitales, culturelles et conomiques en rapide volution, la nature de plus en plus concerte de la recherche ainsi que des initiatives interdisciplinaires et multidisciplinaires.

Partenariats lis au renforcement des capacits

L'alliance de recherche universit-communaut Partnerships in Capacity Building: Housing, Community Economic Development and Psychiatric Survivors , tablie avec l'University of Western Ontario, a t mise sur pied en 2003 afin d'valuer des modles de logement de patients librs de leur pavillon psychiatrique qui devenaient frquemment des sans-abri en l'absence de structures de soutien supplmentaires. Dans le cadre de cette alliance, on a indiqu que les travaux de recherche avaient un impact sur la prise de dcisions, notamment sur les modifications apportes aux politiques gouvernementales, le Programme ontarien de soutien aux handicaps modifiant des politiques de versement afin de permettre un dpt direct aux logeurs pour veiller ce que les patients librs puissent se loger.

Analyse du rendement

Selon Foncer pour gagner, un rapport publi en juin 2008 par le Groupe d'tude sur les politiques en matire de concurrence, le Canada fait tat d'une lacune en matire d'entrepreneuriat, ce qui rend la recherche d'autant plus essentielle. Notre pays a besoin de l'avantage humain, de l'avantage du savoir et de l'avantage entrepreneurial pour prosprer au sein de la nouvelle conomie mondiale. titre d'importante composante de sa stratgie de mobilisation des connaissances, le CRSH a lanc un appel de propositions visant la tenue d'un forum national, soit Promouvoir l'avantage comptitif du Canada : un forum national sur le management. La candidature retenue provenait d'HEC Montral, un important tablissement considr comme tant l'une des 100 meilleures coles commerciales du monde par une tude de l'University of Texas. L'objectif de ce forum, qui aura lieu du 29 septembre au 2 octobre 2009, consiste dterminer les possibilits de recherche, de formation et de mobilisation des connaissances dans le domaine de la gestion, de l'administration et des finances.

En 2008-2009, le CRSH s'est associ avec le Centre de recherches pour le dveloppement international (CRDI) afin de lancer une initiative de 6,2 millions de dollars visant tablir un lien entre des quipes de recherche du Canada et de pays en dveloppement. Ces alliances de recherche universits-communauts portent sur des secteurs prioritaires de la stratgie des sciences et de la technologie – notamment l'environnement et la gestion des ressources naturelles ainsi que les technologies de l'information et des communications – des fins de dveloppement. Dans le cadre des quatre projets financs en 2008-2009, on a jumel des quipes canadiennes avec des organisations et des universits de la Colombie, de la Chine, de l'Afrique du Sud, du Belize, du Guyana, de Trinit-et-Tobago, de Saint-Vincent-et-les-Grenadines, du Brsil, du Ghana et de la Tanzanie.

Par ailleurs, le CRSH a de plus en plus collabor avec d'autres organismes, des communauts et des chercheurs en 2008-2009. Par exemple, dans le cadre de sa stratgie internationale et tout en respectant les objectifs du Fonds d'initiatives internationales, le CRSH s'est associ des organismes des tats-Unis et du Royaume-Uni afin de crer et de lancer Digging into Data Challenge. Cette initiative aide des personnes effectuant de la cyber-recherche en sciences humaines concevoir et mettre en pratique des techniques de recherche novatrices dans le cadre de vastes analyses de donnes. L'initiative a connu un grand succs, 143 lettres d'intention ayant t prsentes dans le cadre du premier cycle de son concours.

Le CRSH est galement un partenaire de l'initiative New Opportunities for Research Funding Agency Co-operation in Europe (NORFACE). Ce rseau de 15 organismes subventionnaires, qui comprend des partenaires du Canada, a t mis sur pied afin de soutenir la recherche et d'laborer des politiques connexes. NORFACE a conjointement lanc un programme de recherche transnational de quatre ans portant sur des enjeux lis l'immigration. Ce programme constitue une excellente occasion, pour les chercheurs canadiens, de partager leur expertise sur l'immigration, dj reconnue sur la scne internationale, tout en contribuant d'importants travaux de recherche en collaboration avec d'imminents chercheurs europens.

Par ailleurs, le Programme des initiatives de dveloppement de la recherche du CRSH offre du soutien des travaux de recherche novateurs qui en sont leurs premires tapes afin qu'ils deviennent des projets de recherche tablis. En 2008-2009, ce programme a lanc un appel unique de propositions sur les Enjeux environnementaux canadiens afin d'appuyer des travaux de recherche interdisciplinaires de grande qualit.

Leons tires

Le succs du programme des Alliances de recherche universits communauts (ARUC) et les leons que l'on en a tires au cours des 10 dernires annes ont permis au CRSH et au CRDI de conjointement crer un programme d'ARUC internationales. Dans le cadre d'un processus de collaboration continue et d'apprentissage mutuel, des partenaires canadiens et trangers favoriseront la recherche comparative, la formation et la production de nouvelles connaissances dans des secteurs qui sont importants pour les dveloppements social, culturel et conomique de communauts du Canada ainsi que de pays faible ou moyen revenu.

Rsultat stratgique 3 : la mobilisation des connaissances – le transfert, la diffusion et l'utilisation des connaissances en sciences humaines

La mise en œuvre d'une stratgie de mobilisation des connaissances visant l'atteinte des objectifs du CRSH que sont la qualit, la connexion et l'impact ainsi qu'une mise en application des connaissances universitaires permettant aux Canadiens d'en profiter plus directement reprsentent une priorit de la planification stratgique du CRSH. En mettant en œuvre une telle stratgie, le CRSH intgre la mobilisation des connaissances dans l'ensemble de ses programmes afin de permettre et de faciliter le partage de connaissances entre les milieux universitaire et non universitaire, ce qui contribue l'avantage humain, l'avantage du savoir et l'avantage entrepreneurial du Canada tels qu'ils sont dcrits dans la stratgie des sciences et de la technologie du gouvernement fdral.


Activit de programme : interaction et diffusion de la recherche
Ressources financires de 2008-2009 (en millions de dollars) Ressources humaines de 2008-2009 (ETP)
Dpenses prvues Total des autorisations Dpenses relles Prvues Relles Diffrence
27,4 33,4 36,2 15 23 +8

 


Rsultats attendus tat du rendement Aperu du rendement
Favoriser les interactions entre les chercheurs ainsi qu'entre eux et les utilisateurs des rsultats de recherche. Rpond aux attentes Le CRSH met en œuvre une stratgie de mobilisation des connaissances axe sur la mise application de connaissances issues de la recherche en sciences humaines dans divers secteurs non universitaires (gouvernement, organismes sans but lucratif et entreprises).

On a offert des subventions de sensibilisation du public afin d'appuyer des initiatives fdrales spciales lies la gestion, l'administration et aux finances (15 attributions), au programme  Enjeux environnementaux canadiens  (18 attributions) et au programme  Les communauts du Nord… vers une prosprit sociale et conomique  (13 attributions). On a tenu deux cycles d'attribution dans le cadre d'ateliers et de colloques de recherche, ce qui reprsente un total de 72 activits finances. Le programme du CRSH concernant les revues savantes a permis de financer 142 revues pour les prochaines annes, et ce, dans des domaines tels que les beaux-arts, la thologie, la criminologie, l'ducation et les sciences politiques.


Tendance : croissante

Interaction et diffusion de la recherche

Avantages pour les Canadiens

La production de nouvelles connaissances, de possibilits et de talent entrane des avantages directs et indirects de nature sociale, conomique et culturelle pour les Canadiens. Mobiliser les connaissances et mettre en application les rsultats de la recherche d'une manire efficace est tout aussi essentiel l'impact de la recherche que ne l'est la recherche elle-mme. Le CRSH joue un rle important quant aux activits de soutien de la recherche, de dveloppement du talent et de mobilisation des connaissances qui favorisent l'innovation en matire de gestion, d'entrepreneuriat et de dveloppement conomique durable. Les tudiants de cycle suprieur financs par le CRSH – qui se retrouvent sur le march du travail en disposant de connaissances et de comptences de pointe en matire de recherche – reprsentent un important moyen de mobiliser les connaissances.

Le Rseau de recherche sur la durabilit commerciale, un rseau stratgique de connaissances s'intressant la gestion, l'administration et aux finances, a tabli de solides partenariats entre le milieu universitaire, l'industrie et des organismes communautaires. Ce rseau, qui comprend 300 chercheurs et 1 000 praticiens, collabore avec des entreprises canadiennes afin de mieux comprendre et de plus efficacement examiner des enjeux lis la durabilit.

Analyse du rendement

La Division de la mobilisation des connaissances et de l'intgration des programmes, nouvellement cre, est responsable de certains des programmes de diffusion de rsultats de recherche les plus connus du CRSH, savoir Aide l'dition savante ainsi qu'Aide aux ateliers et aux colloques de recherche au Canada. La Division est galement responsable d'initiatives pilotes visant tudier de nouveaux moyens d'appuyer la mobilisation des connaissances, comme le Programme de subventions de sensibilisation du public, les Rseaux stratgiques de connaissances et Impact du savoir dans la socit. Au cours de l'exercice 2008-2009, le CRSH a attribu des subventions de sensibilisation du public afin d'intensifier les relations entre les universits et la communaut grce la mise en application de connaissances, la synthse de ces connaissances, des prsentations mdiatiques et d'autres formes de mobilisation des connaissances. Le CRSH a reu 73 demandes lies des bourses de sensibilisation du public et a attribu 46 subventions.

En 2008-2009, le CRSH s'est associ avec le CRSNG et les IRSC dans le cadre d'une initiative interorganismes visant financer la production de synthses de connaissances sur l'environnement. On a financ six projets visant produire des synthses de connaissances sur les interactions complexes entre l'environnement et un ou plusieurs autres secteurs. Cette initiative a permis de financer six projets.

Leons tires

L'ensemble actuel des programmes du CRSH axs sur la mobilisation des connaissances montre que l'on reconnat qu'il existe une grande diversit de types de mobilisation des connaissances et qu'il est ncessaire d'efficacement diffuser les connaissances lies aux sciences humaines au sein du milieu universitaire ainsi que de ce milieu d'autres secteurs. Par exemple, des consultations menes auprs de dirigeants de revue savante ont permis d'apporter des modifications au programme du CRSH destin aux revues en 2008-2009. Ces modifications permettent aux revues savantes d'adopter des stratgies de libre accs et de distribution en ligne, leur objectif gnral tant de favoriser une diffusion plus vaste et plus rapide de rsultats de recherche au sein du milieu universitaire, en particulier sur la scne internationale.

Rsultat stratgique 4 : les institutions – un milieu de recherche dynamique au Canada

Le Programme des cots indirects appuie le milieu de la recherche dans tous les domaines, et non seulement en sciences humaines. Le CRSH administre ce programme au nom des trois organismes fdraux de subvention de la recherche. Cela permet d'assurer un milieu de recherche canadien durable et concurrentiel ainsi que d'aider des tablissements de plus petite taille augmenter leur capacit de recherche.


Activit de programme : cots indirects de la recherche
Ressources financires de 2008-2009 (en millions de dollars) Ressources humaines de 2008-2009 (ETP)
Dpenses prvues Total des autorisations Dpenses relles Prvues Relles Diffrence
315,1 329,4 328,8 4 4 0

 


Rsultats attendus tat du rendement Aperu du rendement
Offrir des universits et des collges les ressources, les installations et les services dont ils ont besoin afin de mener des travaux de recherche de calibre mondial et d'en diffuser les rsultats ainsi que d'tre en mesure de raliser leur mandat d'enseignement et de citoyennet tout en menant des travaux de recherche d'envergure internationale. Rpond aux attentes Depuis 2001, le CRSH a attribu 1,3 milliard de dollars en subventions lies aux cots indirects des tablissements postsecondaires canadiens admissibles, dont 328,3 millions de dollars en 2008-2009. Ce financement permet d'offrir un soutien crucial au milieu de la recherche universitaire du Canada. Selon une valuation sommative de ce programme qui a t effectue en 2008-2009, le financement li aux cots indirects est toujours pertinent et ncessaire, et son niveau actuel n'est pas excessif. Un sondage men auprs d'tablissements financs a montr que le soutien offert aux tablissements pour la recherche, lequel se situait au-dessous de la moyenne, avait augment pour passer au-dessus de la moyenne depuis la mise sur pied du Programme, en 2003-2004.

Tendance : croissante

Cots indirects de la recherche

Avantages pour les Canadiens

En 2008, les universits reprsentaient le deuxime plus important producteur de rsultats de recherche du Canada, soit 34 p. 100 (environ 10 milliards de dollars) des activits de recherche et de dveloppement, ce qui est trs suprieur la moyenne de l'Organisation de coopration et de dveloppement conomiques (OCDE).

Technology, Entrepreneur and Company Development (TEC) Edmonton, un partenariat mis sur pied en 2004 par l'University of Alberta et l'Edmonton Economic Development Corporation, a vu le jour grce un financement du Programme des cots indirects. Selon l'un des principaux informateurs interrogs lors de la visite effectue l'University of Alberta, TEC Edmonton a tellement amlior sa rputation dans la province qu'il y a maintenant des entreprises qui dsirent collaborer avec l'universit afin de crer de nouveaux produits. L'une des principales initiatives est  Entrepreneurs in Residence , qui contribue mettre en application des technologies du milieu universitaire au sein d'entreprises drives et faire en sorte que ces entreprises aident les universits mettre sur pied d'autres entreprises drives. On contribue ainsi la russite de ces entreprises, ce qui a un impact concret sur l'conomie.

Le Programme des cots indirects couvre les cots indirects de la recherche universitaire finance par l'tat. Tous les tablissements bnficiaires considrent le Programme comme essentiel. Voici un exemple de commentaire : [traduction]  On ne peut pas mener de recherche, et celle-ci ne peut pas avoir d'impact sans un soutien adquat des cinq secteurs prsents dans les catgories de dpenses admissibles. Le lien entre les ressources disponibles ainsi que la quantit et la qualit des activits de recherche est souvent mentionn par les tablissements.

Analyse du rendement

Le Programme des cots indirects appuie les investissements que le gouvernement du Canada effectue directement dans la recherche. Des subventions lies aux cots indirects totalisant 328,3 millions de dollars ont t attribues des tablissements postsecondaires canadiens admissibles en 2008-2009. Depuis 2001, le CRSH a attribu 1,3 milliard de dollars afin de couvrir les cots indirects de travaux de recherche mens au sein d'tablissements postsecondaires. Ce financement a contribu faire augmenter le nombre de chercheurs, le nombre de leurs projets de recherche et la qualit de ces projets. Ces travaux sont de plus en plus utiliss et continuent faire crotre l'avantage comparatif et concurrentiel du Canada sur la scne internationale.

Selon l'valuation sommative effectue en 2008-2009 au sujet du Programme, [traduction]  les administrateurs de recherche ont indiqu que la quantit de recherche effectue au sein de leur tablissement avait significativement augment de 2003 2008, tout comme la qualit des rsultats et le nombre de chercheurs actifs. De plus, ces administrateurs ont signal un changement positif quant l'ampleur de l'utilisation de rsultats de recherche et la comptitivit tmoigne par leur tablissement sur la scne internationale. Bien que ces rsultats ne puissent pas tre attribus uniquement au Programme, il est vident que celui-ci rpond un important besoin du systme de recherche postsecondaire et qu'il a eu un impact positif et intressant. 

Dans l'ensemble, les rsultats de cette valuation sont positifs. En effet, ils montrent que le financement du Programme est toujours pertinent et ncessaire et que son niveau actuel n'est pas excessif. L'valuation a galement permis de constater que les cots administratifs du Programme sont assez peu levs. En effet, peine 2 900 $ (0,3 p. 100) sont dpenss pour l'administration du Programme pour chaque million de dollars affect aux subventions. Enfin, selon l'valuation, le soutien institutionnel destin la recherche, qui se situait au-dessous de la moyenne, a globalement augment pour se retrouver au-dessus de la moyenne depuis la mise sur pied du Programme, en 2003.

Selon les rapports de rsultats prsents en 2008-2009 par des tablissements financs, un meilleur environnement de recherche contribue la capacit d'un tablissement de recruter non seulement des chercheurs, mais galement d'exceptionnels tudiants, adjoints de recherche, techniciens, employs de gestion et professeurs. La plupart des tablissements (prs de 90 p. 100) ont indiqu que le Programme les avait aids recruter et maintenir en poste de trs brillants chercheurs.

Ces rsultats ont t appuys par une vrification interne du Programme effectue la fin de 2008. Cette vrification a permis de constater de nombreux lments tmoignant d'une bonne administration du Programme. On avait initialement dtermin un important risque li au Programme, soit la possibilit d'utiliser incorrectement la formule de financement. Une vrification par sondages a confirm que les calculs effectus dans le cadre du Programme pour attribuer des fonds et les mcanismes de contrle du processus li leur versement sont satisfaisants et qu'ils fonctionnent comme prvu.

Leons tires

Selon l'valuation du Programme, [traduction]  la gestion du Programme des cots indirects est trs rentable, mais l'ajout de cette remarque aux renseignements prsents dans les rapports de vrification du Programme montre que cette efficacit peut entraner une diminution de la capacit de superviser ses oprations et ses rsultats . Le CRSH dterminera s'il est possible de trouver des moyens d'tablir une mesure de base de l'tat du milieu de la recherche du Canada dans les secteurs lis au Programme. De plus, la direction examinera les indicateurs de rendement du Programme et les questions prsentes dans son formulaire de rapport annuel pour les tablissements afin d'amliorer les futurs rapports portant sur ses rsultats.




SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPLMENTAIRES

Aperu financier

Pour la priode se terminant le 31 mars 2009


Bilan sommaire de la situation financire
(en milliers de dollars) cart de pourcentage 2009 2008
Actif total 4,9% 7 438 7 093
Passif total 12,5% 8 356 7 427
Capitaux propres 174,9% (918) (334)
Passif et capitaux propres 4,9% 7 438 7 093

Pour la priode se terminant le 31 mars 2009


Bilan sommaire des oprations
  (en milliers de dollars) cart de pourcentage 2009 2008
Dpenses Total des dpenses -0,3% 680 950 682 942
Revenus Total des revenus 0% 2 2
Cot de fonctionnement net   -0,3% 680 948 682 940

Compte rendu financier

Financial Highlights Chart

tats financiers

Vous pouvez consulter les tats financiers de 2008-2009 du CRSH dans son site Web (http://www.sshrc-crsh.gc.ca/site/about-crsh/publications/pub_ar-ra-fra.aspx).

Liste de tableaux de renseignements supplmentaires

Vous pouvez consulter les tableaux suivants dans le site Web du Secrtariat du Conseil du Trsor (http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/index-fra.asp) :

  • tableau 1 : sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles;
  • tableau 2 : renseignements sur les programmes de paiements de transfert;
  • tableau 3 : vrifications internes et valuations.

Autres sujets d'intrt

Amlioration continue des programmes

L'une des initiatives lies premire des trois priorits du CRSH, soit maximiser la conception et la prestation des programmes afin de consolider l'avantage humain et l'avantage du savoir du Canada, est l'amlioration continue de ses programmes. Ainsi, en 2008-2009, le CRSH a affect des ressources cette priorit en laborant un cadre de travail comportant un examen approfondi de l'architecture de ses programmes en fonction des principes d'excellence, de cohrence et de souplesse. Parmi les importantes initiatives d'amlioration continue, il y a eu l'examen effectu par le groupe d'experts sur le processus d'valuation par les pairs du CRSH. Il faut galement prendre note que les analyses effectues dans le cadre de l'examen stratgique ont jou un rle crucial pour l'tablissement des priorits lies cette initiative d'amlioration continue.

Un contexte de recherche harmonis

Le CRSH participe activement des activits du CRSNG et des IRSC visant harmoniser et consolider, au besoin, la recherche et les activits connexes afin de soutenir la stratgie du gouvernement fdral en matire de sciences et de technologie. De nombreux groupes de travail abordent des enjeux tels que les suivants : les secteurs de recherche qui sont lis au mandat de divers organismes; la conception de nouvelles manires d'valuer et de financer des initiatives qui sont lies au mandat de plusieurs organismes; l'examen d'obstacles une approche intgre pour les programmes de formation; l'laboration d'une approche coordonne pour les secteurs prioritaires. On a commenc tablir un ensemble de principes directeurs contribuant la conception d'une politique harmonise sur le libre accs et sur d'autres secteurs possibles, tels que les noncs de politique interorganismes sur l'thique et l'intgrit. On a galement ralis des progrs quant au partage de pratiques exemplaires sur l'valuation par les pairs.

L'initiative de transformation du CRSH appuie galement la priorit lie l'harmonisation, ce qui comprend des activits visant laborer des processus oprationnels intgrs et maximiser l'utilisation de nouvelles technologies cet gard. En 2008, le CRSH, en collaboration avec le CRSNG, a valu un nouveau portail lectronique – le Systme d'entreprise de gestion des octrois (SEGO) – afin d'amliorer et de simplifier les processus de mise en candidature et d'valuation par les pairs. En plus d'tre utile aux tudiants et aux chercheurs, le SEGO augmentera la capacit des trois organismes subventionnaires de rpondre leurs exigences croissantes lies la prestation de programmes et l'administration d'attributions. Plus de 4 000 candidats, valuateurs et examinateurs ont particip la mise l'essai de cette nouvelle approche.

De meilleurs rapports sur les rsultats et les impacts de la recherche

Un aspect fondamental du mandat du CRSH est la responsabilit de montrer aux Canadiens que la recherche qu'il finance permet d'obtenir des rsultats concrets. Les indicateurs traditionnels de sciences et de technologie ainsi que les outils permettant de mesurer le rendement n'illustrent pas l'ensemble des rsultats et des impacts de la recherche en sciences humaines. Par consquent, le CRSH tudie des approches novatrices permettant de saisir les impacts de la recherche grce une combinaison de mthodes qualitatives et quantitatives. Un exemple est le nouveau sondage sur la carrire des tudiants, en cours de ralisation, qui permet d'effectuer un suivi de l'volution de la carrire de personnes qui ont obtenu une bourse ou une subvention du CRSH la fin des annes 1990.

De plus, le CRSH a mis sur pied de nombreux projets d'apprentissage lis la recherche qui contribuent la conception de nouvelles approches permettant de saisir et de mesurer les impacts de la recherche. Selon l'une de ces tudes, Le rle et l'influence conomiques des sciences humaines : une conjecture, les industries qui comptent principalement sur les rsultats de la recherche en sciences humaines reprsentent 696,7 milliards de dollars du produit intrieur brut du Canada. De plus, on y fait remarquer que les sciences humaines ont une influence de 389 milliards de dollars au sein de l'conomie. Parmi les autres exemples de mesure de l'impact en 2008, on retrouve l'analyse de donnes secondaires par Science-Metrix (How is Social Sciences and Humanities Research Being Used?) et le sondage d'EKOS, selon lequel le public semble gnralement avoir une opinion favorable l'gard de la recherche en sciences humaines, et ce, mme s'il avoue peu connatre ce domaine de recherche.

Par ailleurs, une sensibilisation proactive des secteurs universitaire, public, priv et non gouvernemental a permis une meilleure reconnaissance de l'utilit de la recherche en sciences humaines. Dialogue, le bulletin trimestriel du CRSH, vise un vaste lectorat, notamment des chercheurs, des universitaires, des tudiants ainsi que d'importants dcideurs du gouvernement, du monde des affaires, du milieu universitaire et d'organisme non gouvernemental. De plus, il y a un plus grand nombre de dputs – soit en moyenne 200 – qui participent aux petits-djeuners sur la Colline, dans le cadre desquels on prsente des chercheurs financs par le CRSH. Ce dernier a galement particip activement d'importants vnements nationaux, tels que la journe nationale de la science, le Congrs des sciences humaines, la confrence annuelle de l'Association canadienne d'administrateurs de recherche universitaire (ACARU) et la confrence des sous-ministres provinciaux. On combine ces activits afin de sensibiliser le public la recherche en sciences humaines et de lui en montrer les impacts.

Enfin, le CRSH a clbr son 30e anniversaire en 2008. Dans un livre commmoratif spcial, il prsente 30 contributions de recherche apportes dans diverses disciplines par des dtenteurs de subvention depuis 1978. Cet ouvrage met l'accent sur l'important rle qu'ont jou les sciences humaines dans l'tablissement d'une socit prospre.

Adopter une meilleure approche pour le rendement, l'valuation et la vrification

En plus d'avoir de nombreuses vrifications et valuations de programme termines ou en cours son actif, le CRSH a mis l'accent sur l'laboration d'une approche amliore en ce qui a trait aux modes de mesure du rendement, d'valuation et de vrification, laquelle vise renseigner les dcideurs et les gestionnaires de programme. Ainsi, on a mis sur pied un comit du rendement et de l'valuation, dirig par le prsident du CRSH, et un comit similaire des fins de vrification dans le but de documenter les dcisions prises au niveau de la haute gestion. Les procdures et les processus d'valuation du CRSH sont conformes la nouvelle Politique sur l'valuation du Secrtariat du Conseil du Trsor.

1 Nomms  titulaires de chaire de niveau 1 , soit pour une dure de sept ans, comparativement aux titulaires de chaire de niveau 2 , dont la chaire est d'une dure de cinq ans.
2  How is Social Sciences and Humanities Research Being Used? , Science-Metrix, 2009.
3 Une liste complte des 232 publications finances dans le cadre de ce programme en 2008-2009 est prsente dans le site Web http://www.fedcan.ca/french/aspp/titles/database.