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ARCHIVÉ - Agence spatiale canadienne
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Section 2 : Analyse des activit�s de programmes
par r�sultat strat�gique
2.1 Rendement par rapport au r�sultat strat�gique
Cette ann�e marque la premi�re reddition de comptes pour deux des trois indicateurs de rendement visant le r�sultat strat�gique de l'ASC approuv� et �tabli en 2007. M�me si elle n'est que partielle, il faut consid�rer l'analyse de cette ann�e comme une premi�re s�rie d'informations qui sera progressivement enrichie au cours des 10 prochaines ann�es.
R�sultat strat�gique de l'Agence spatiale canadienne La pr�sence du Canada dans l'espace r�pond aux besoins des Canadiens en mati�re de savoir scientifique, de technologie et d'information spatiales. |
|
Indicateurs de rendement |
Rendement de 2008-2009 |
|---|---|
1. Rang du Canada en mati�re de support pour la R-D pacifique reli�e au spatial;
cette mesure fournira la liste des missions de l'ASC pour les 10 ans � venir et pr�cisera pour chaque mission :
|
En 2008, le Canada se trouvait au 9e rang des pays de l'OCDE pour ce qui est des cr�dits budg�taires publics de recherche et d�veloppement dans les programmes spatiaux civils. L'ordre d'investissement est le suivant : �.-U., Japon, France, Italie, Allemagne, Espagne, Cor�e, R.-U., Canada, Belgique, Pays-Bas et Norv�ge. Cette liste ne comprend pas des pays non-membres de l'OCDE tels que la Russie, l'Inde, la Chine et le Br�sil qui jouent un r�le important dans le domaine spatial. |
2. �tat de la communaut� scientifique, industrielle et gouvernementale �uvrant
dans le domaine spatial :
|
En 2008, l'�tude annuelle sur l'�tat du secteur spatial rapporte un effectif de 6 742 personnes (6 205 dans le secteur priv� et 537 dans le secteur public) r�parties entre 215 organismes (130 entreprises, 35 universit�s, 28 agences et minist�res f�d�raux et 22 autres organisations comme des associations � but non lucratif et des centres de recherche). |
| 3. Acc�s aux donn�es d�coulant de missions spatiales canadiennes et leur utilisation par les secteurs public et priv� canadiens. | Non mesur� en 2008-2009. |
Indicateur 1 - Analyse du rendement
Le classement du Canada parmi les autres pays de l'OCDE est un indicateur insuffisant � moins qu'il ne soit combin� � des renseignements compl�mentaires, notamment une vue d'ensemble de l'appui apport� � chaque mission, une �valuation du niveau et de la diversit� des efforts ainsi que l'harmonisation avec les priorit�s du gouvernement du Canada et des minist�res. Les m�canismes n�cessaires pour recueillir ces renseignements de mani�re syst�matique et continue ne sont pas encore en place.
Source : EUROCONSULT : Government Space Markets World Prospects to 2017 (2008).
Indicateur 2 - Analyse du rendement
Le deuxi�me indicateur, soit l'�tat du secteur spatial canadien, est fond� uniquement sur un sondage rempli de mani�re volontaire. Pour le moment, ce sondage constitue la seule source permettant de prendre le pouls de la communaut� spatiale canadienne. Il est pr�cieux et fiable aussi longtemps que les ressources n�cessaires sont fournies pour maintenir ou m�me am�liorer le taux de r�ponse. 2008 est une bonne ann�e en ce qui concerne le nombre de r�ponses et la rapidit� avec laquelle elles ont �t� fournies. Les renseignements recueillis par ce sondage pourraient constituer un �l�ment cl� de l'analyse du r�sultat strat�gique de l'ASC. Il faut maintenir ou augmenter les activit�s de sensibilisation et de promotion aupr�s du secteur spatial canadien concernant cette pr�cieuse collecte de donn�es.
Source : R�sultats du sondage sur l'�tat du secteur spatial canadien de l'ASC.
Indicateur 3 - Analyse du rendement
Cet indicateur n'a pas �t� mesur� en 2008-2009. L'identification des personnes qui consultent les donn�es spatiales au gouvernement f�d�ral a constitu� le point de d�part dans la mise au point du m�canisme de collecte de donn�es requis pour tous les aspects de cet indicateur. Des activit�s de sensibilisation constituent la seconde �tape essentielle � l'obtention de telle information.
Source : Documents internes de reddition de comptes.
2.2 Rendement des activit�s de programmes
L'AAP se subdivise en six activit�s de programmes et ils contribuent � un seul r�sultat strat�gique. Les quatre premi�res activit�s de programmes s'harmonisent avec les grands axes d'intervention de la Strat�gie spatiale canadienne : Observation de la Terre depuis l'espace, Sciences et exploration spatiales, T�l�communications par satellites, et Sensibilisation � l'espace et �ducation. La cinqui�me activit� de programmes, d�sign�e Activit�s li�es � la technologie de nature g�n�rique, appuie les trois activit�s de programmes scientifiques et technologiques. L'activit� de programmes Services internes assure le soutien de toutes les autres activit�s de programmes.
En 2008-2009, les r�sultats et les indicateurs ont �t� enti�rement revus lors de l'exercice associ� au Cadre de mesure de rendement (CMR). C'est pourquoi, ce Rapport minist�riel sur le rendement amorce un nouveau cycle de reddition de comptes bas� sur les nouvelles mesures de rendement.
2.2.1) Observation de la Terre depuis l'espace
Observation de la Terre depuis l'espace Mesure du rendement de l'activit� de programmes en 2008-2009 |
|
|---|---|
| Retomb�es pour les canadiens L'observation de la Terre (OT) permet de surveiller l'environnement � des �chelles in�dites, ce qui contribue � am�liorer nos capacit�s de pr�vision et notre compr�hension des syst�mes environnementaux. Les donn�es d'OT servent notamment au d�veloppement et � la gestion durable des ressources naturelles, de l'occupation des sols, de la p�che et de l'agriculture, et elles offrent un appui � la gestion des catastrophes. Les missions d'OT sont essentielles � la s�curit� et � la protection de la souverainet� du Canada. Elles permettent de surveiller, de fa�on rentable, de vastes �tendues terrestres et maritimes dans des zones difficiles d'acc�s comme le passage du Nord-Ouest. Au nombre des utilisateurs du gouvernement du Canada qui tirent parti de ces donn�es, on peut citer Environnent Canada, P�ches et Oc�ans Canada, le Service canadien des glaces, Ressources naturelles Canada, le minist�re de la D�fense nationale ainsi que les provinces et les territoires. |
|
| R�sultat pr�vu Les retomb�es des activit�s d'observation de la Terre depuis l'espace r�pondent aux besoins des utilisateurs canadiens dans les domaines de l'environnement, de la gestion des ressources et de l'occupation des sols, ainsi que de la s�curit� et de la souverainet�. |
|
| Principales r�alisations en 2008-2009 RADARSAT-2 est pleinement op�rationnel depuis avril 2008. En 2008-2009, un total de 264 projets ax�s sur le d�veloppement d'applications faisant appel au mode avanc� de RADARSAT-2 a �t� appuy�. La portion utilis�e de l'allocation de donn�es du gouvernement d'une valeur de 445 millions de dollars s'�l�ve cette ann�e � 13,8 millions de dollars. L'ASC a poursuivi la planification du premier satellite de la Constellation RADARSAT, la mission subs�quente � RADARSAT-2, qui doit �tre lanc�e en 2014. SCISAT, le premier satellite scientifique canadien, est entr� dans sa 6e ann�e d'exploitation r�ussie et la port�e de sa couverture va en s'�largissant gr�ce � des ententes internationales. La participation du Canada � des programmes d'OT de l'ESA a ouvert la porte � dix �quipes de scientifiques canadiens. De plus, neuf entreprises � valeur ajout�e se sont vu attribuer des contrats. |
|
Indicateurs |
R�sum� du rendement |
1. Proportion de missions actives par rapport au nombre total de missions appuy�es par le Canada dans les domaines prioritaires d'OT. |
28 %; 9 missions actives sur 35 missions ayant b�n�fici� d'un appui. |
2. Nombre d'applications d�velopp�es gr�ce � la participation de l'ASC � des missions spatiales ou de son appui � des projets / activit�s d'OT consid�r�s comme �tant � op�rationnels � selon les normes de programmes. |
En tout, 23 applications sont devenues op�rationnelles en 2008-2009 |
3. Nombre d'utilisations des donn�es d'OT gr�ce � la participation de l'ASC � des missions spatiales ou de son appui � des projets / activit�s d'OT. |
Au total, 44 utilisations ont �t� rapport�es. |
Indicateur 1 - Analyse du rendement
(Ann�e) = Date de lancement r�el ou projet� ou date d'ach�vement lorsqu'elle est connue.
* = Nouvelles missions en 2008-2009 - 31 % (11/35)
Missions d'OT � la phase d'exploitation (9) :
CloudSat (2006), ESA-ENVISAT (2002), ESA-ERS-2 (2005), ESA-GOCE (2009), MOPITT (1999), OSIRIS (2001), RADARSAT-1 (1995),
RADARSAT-2 (2008), SCISAT (2003).
EO missions at the Development stage(13): * = 3
Constellation RADARSAT (2014), ESA/JAXA-EarthCARE (2013), ESA-ADM/Aeolus (2009), ESA-Cryosat (2009), ESA-Sentinel-1
(2011), ESA-Sentinel-2* (2012-2016), ESA-Sentinel-3*, ESA-Sentinel-5 Precursor*, ESA-SMOS (2009), ESA-Swarm (2011),
JC2Sat, NIRST (AQUARIUS / SAC-D) (2010), PROBA-2 (2009).
Missions d'OT � la phase de d�veloppement (13) : * = 3
CANSOC, CASS*, MCAP*, MEOS*, MOPITT-2, PCW/PolarSat (�l�ment m�t�o) (2016), SMAP*, Snowsat*, SOAR*, STEP*, SWIFT (Chinook)
(2014), TICFIRE*, WaMI.
Les descriptions de missions se retrouvent dans la version �lectronique de � l'Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement
Indicateur 2 - Analyse du rendement
En tout, 23 applications sont devenues op�rationnelles en 2008-2009; 17 dans le cadre du PDAOT et 6 dans le cadre d'IGOT r�parties comme suit : 9 applications de surveillance (e.g. cartographie des glaces en eaux oc�aniques, cartographie des inondations, emb�clse), 2 applications de d�tection (e.g. d�tection de navires, identification et localisation de glaciers), et 12 applications de mesure (e.g. cartes d'affaissement des sols, cartographie des risques g�ographiques).
Source : Documents internes.
Indicateur 3 - Analyse du rendement
Vingt-six des 44 usages (60 %) rapport�s avaient des objectifs nationaux. Les usages peuvent �tres regroup�s selon les 4 cat�gories suivantes : Catastrophes naturelles, le Grand Nord - l'Arctique, les Eaux - P�ches, et Domaines forestier - minier - agricole. Voici quelques exemples extraits du magazine �lectronique de l'ASC - L'Express, observation de la Terre :
Catastrophes naturelles : les donn�es de RADARSAT-1 ont contribu� aux op�rations d'urgence suite � un tremblement de terre de 7,8 sur l'�chelle de Richter qui a frapp� le Sichuan de l'est, en Chine (�dition 27 - sujet 13).
Grand Nord/ Arctique : Puisque c'est l'Arctique qui est la plus touch�e par le r�chauffement climatique, les parcs nationaux de cette r�gion, qui sont prot�g�s, constituent de toute �vidence les meilleurs laboratoires o� �tudier les effets du changement climatique sur les �cosyst�mes arctiques canadiens (�dition 26 - sujet 2).
Eaux - P�ches : En partenariat avec le minist�re P�ches et Oc�ans (MPO), de nouvelles m�thodes et de nouveaux outils fond�s sur des donn�es d'observation de la Terre sont d�velopp�s afin de mieux comprendre les �cosyst�mes oc�aniques, de pr�voir les changements climatiques et de revigorer nos p�ches. Cela a permis de d�tecter le premier banc de sargasses dans l'oc�an Atlantique. Les sargasses sont des plantes marines flottantes qui absorbent le dioxyde de carbone (CO2) - le plus important des gaz � effet de serre contribuant au r�chauffement de la plan�te - par photosynth�se et le convertissent en carbone organique (�dition 31 - sujet 1).
Domaines forestier - minier - agricole : Les glissements de terrain sont fr�quents en Alberta. Ceux-ci ont des cons�quences importantes sur l'�conomie, les infrastructures de transport et la sant� des Canadiens. L'information d�riv�e des satellites d'observation de la Terre permet au Service g�ologique de l'Alberta de surveiller les mouvements de sol gr�ce aux techniques d'interf�rom�trie radar. Les informations spatiales permettent notamment la production de cartes des risques g�ologiques et d'outils de planification de l'occupation des sols destin�s aux d�cideurs, � l'industrie des transports et p�troli�re (�dition 26 - sujet 7).
Pour plus de renseignements, consulter la version �lectronique � Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement
| 2008-2009 - Ressources financi�res (en millions de $) | ||
|---|---|---|
D�penses pr�vues |
Total des autorisations |
D�penses r�elles |
129,2 |
100,7 |
46,3 |
| 2008-2009 - Ressources humaines (ETP) | ||
Pr�vues |
R�elles |
Diff�rence |
82,2 |
60,4 |
21,8 |
Tout �cart important par rapport aux d�penses pr�vues fix�es dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009 est expliqu� � la Section 3.3.1 - D�penses par activit� de programmes.
Pour en savoir plus sur l'observation de la Terre, consulter le site :
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/satellites/default.asp
2.2.2) Sciences et exploration spatiales
Sciences et exploration spatiales Mesure du rendement de l'activit� de programmes en 2008-2009 |
|
|---|---|
| Retomb�es pour les Canadiens L'ASC soutient et augmente la contribution du Canada aux connaissances scientifiques de l'humanit� ainsi qu'au d�veloppement de technologies spatiales. Dans le contexte du changement environnemental et de l'�puisement des ressources, la recherche fondamentale et appliqu�e en sciences physique et de la vie ainsi qu'en exploration spatiale offre de grandes possibilit�s de cr�er des avantages socio�conomiques. Par exemple, le d�veloppement d'une capacit� de d�placement � la surface de la Lune n�cessitera l'utilisation de v�hicules �lectriques aliment�s par �nergie solaire, ce qui pourrait bien d�boucher sur la commercialisation de technologies vertes destin�es aux moyens de transport du futur. Gr�ce � ses projets d'exploration, de sciences et de technologies spatiales, dont la plupart font appel � des partenaires internationaux, le Canada joue un r�le influent en ce qui concerne la cr�ation de liens solides et mutuellement b�n�fiques avec de plus en plus de nations spatiales. En tentant de devenir un des pays les plus avanc�s, les plus branch�s et les plus innovateurs au monde, le Canada offre et partage des possibilit�s extraordinaires pour assurer la prosp�rit� du commerce international et la s�curit� de la collectivit� mondiale gr�ce � l'exploitation pacifique de l'espace. |
|
| R�sultat pr�vu La participation aux missions canadiennes et internationales �largit la base des connaissances scientifiques mises � la disposition de la communaut� universitaire et du milieu de la recherche et du d�veloppement canadiens en astronomie, en exploration spatiale et en relations Soleil-Terre ainsi qu'en sciences physique et de la vie. |
|
| Principales r�alisations en 2008-2009 La mission couronn�e de succ�s du module d'atterrissage martien Phoenix s'est achev�e en novembre 2008. Phoenix a d�pass� toutes les attentes en r�alisant des perc�es scientifiques majeures bien au-del� de sa dur�e de vie pr�vue de 90 jours dans l'environnement hostile de la plan�te rouge. De l'eau gel�e a notamment �t� d�couverte dans le sol de Mars alors que les instruments canadiens ont d�cel� de la neige tombant des nuages martiens. Deux nouveaux astronautes ont �t� s�lectionn�s parmi 5 351 candidats apr�s un processus de recrutement qui a dur� un an; Jeremy Hansen et David St-Jacques sont les premiers Canadiens � se joindre � l'�quipe des astronautes depuis 1992. |
|
Indicateurs |
Performance |
1. Proportion de missions actives par rapport au nombre total de missions appuy�es par le Canada dans les domaines prioritaires en SE. |
37 %; 33 missions actives sur 89 missions ayant b�n�fici� d'un appui. |
2. Nombre d'instruments scientifiques et d'applications technologiques d�velopp�s gr�ce � la participation de l'ASC � des missions spatiales ou de son appui � des projets / activit�s en SE. |
Un total combin� de 58 instruments scientifiques et d'applications technologiques. |
3. Nombre de travaux de recherche revus par des pairs, produits par les milieux universitaires et de la R-D au Canada, reconnaissant le soutien de l'ASC dans le cadre de sa participation � des missions spatiales ou de son appui � des projets / activit�s en SE. |
En tout, 397 articles, rapports et actes de conf�rence revus par des pairs, reconnaissant le soutien financier de l'ASC ont �t� publi�s en 2008-2009. |
Indicateur 1 -Analyse du rendement
(Ann�e) = Date de lancement r�el ou projet� ou date d'ach�vement lorsqu'elle est connue.
* = Nouvelles missions en 2008-2009 - 45 % (40/89)
Missions en SE termin�es (20) : * = 3
Astronautes : STS-115 (2006), STS-118 (2007), STS-121 (2006), TMA-6/10S (2005); BLAST (2007), eOSTEO (2008), EVARM,
FUSE (2008), H-Reflex, ICE-First (2004), MSS: STS-114 (2005), STS-119 (2009)*, STS-123 1J/A DEXTRE (2008), STS-124 (2008)*,
STS-126 (2008)*; Phoenix (2008), PMDIS (2008), SCCO (2009), TRAC (2008), WISE (2005).
Missions en SE � la phase d'exploitation (13) :
ADAMS, BISE (2009), CADC/Hubble (2008), CCISS (2007), CGSM (2007), ELERAD (2006), ESA-Hershel-HIFI/Spire (2009), ESA-Planck
(2009), Marangoni (2008), Matroshka-R (2006), MOST (2003), MVIS (2008), THEMIS (2007).
Missions en SE � la phase de d�veloppement (22) : * = 6
Astronautes : Exp�dition 20/21 (2009)*, STS-127 (2009)*; BCAT-5 (2009)*, Cambium (2009), CASSIOPE-ePOP (2010), CHENNS
(2014), CIMEX (2011), EBEX, ESA-Exomars*, ESA-MICAST* (2010), ESA-Swarm (2011) (instruments canadiens de mesure d'ions),
FPEF (2011), Hypersole (2010)*, ICAPS (2010), IVIDIL (2009), JWST-FGS (2014), MSL-APXS (2011), NEOSSAT (2011), NEQUISOL
(2010), SPIDER, UVIT-ASTROSAT (2010), Vascular (2009).
Missions en SE � l'�tude (34) :* = 31
CanALSS*, DynAMO*, ESA-Cross-scale*, EVIS*, FPNS*, GPR*, HALO*, ILN*, Compartiment d'insectes*, ISRU*, LEMUR*, LiteArm*,
LORE*, LSC*, Lunar Rover*, MEMS LIDAR*, M-FTSIS*, MIM/ATEN, MLM*, MSO-FTIR*, MSO-SAR*, MSR NET (syst�mes de vision)*,
MWD*, ORBITALS (2014), RAO*, RAPIER*, Ravens*, Fournisseurs de soins de sant� � distance *, ROSM*, SBIS*, SCOPE*, SPICA*,
TRACTEUR*, VSE*.
Les descriptions de missions se retrouvent dans la version �lectronique de � l'Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement
Indicateur 2 - Analyse du rendement
Un total de 58 instruments scientifiques et applications technologiques peut �tre divis� en cinq domaines : 28 instruments / applications furent identifi�s pour 5 missions en relations Soleil-Terre; 22 instruments / applications furent identifi�s pour 14 missions d'Exploration plan�taire - Astronomie spatiale; et 8 instruments / applications furent identifi�s pour 21 missions en Sciences physique et de la vie. Un ratio de 1,5 instrument / application par mission est observ� dont certaines missions poss�dent jusqu'� 10 instruments / applications alors que d'autres n'en ont aucun.
Source : Documents internes.
Indicateur 3 - Analyse du rendement
En tout, 397 articles, rapports et actes de conf�rence revus par des pairs, reconnaissant le soutien financier de l'ASC ont �t� publi�s en 2008-2009 dans les domaines de l'astronomie et de l'exploration spatiales, des relations Soleil-Terre ainsi que des sciences physiques et de la vie. Ce chiffre repr�sente une augmentation de 4 % par rapport aux 383 articles rapport�s en 2007-2008.
Source : Documents internes de reddition de comptes.
Pour plus de renseignements, consulter la version �lectronique � Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement
| 2008-2009 - Ressources financi�res (en millions de $) | ||
|---|---|---|
D�penses pr�vues |
Total des autorisations |
D�penses r�elles |
115,4 |
156,6 |
146,5 |
| 2008-2009 - Ressources humaines (ETP) | ||
Pr�vues |
Annuelles |
Diff�rence |
188,4 |
181,0 |
7,4 |
Tout �cart important par rapport aux d�penses pr�vues fix�es dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009 est expliqu� � la Section 3.3.1 - D�penses par activit� de programmes.
Pour en savoir plus sur les sciences et l'exploration spatiales, consulter les sites :
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/sciences/default.asp
et
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/exploration/default.asp
2.2.3) T�l�communications par satellites
T�l�communications par Satellites Mesure du rendement de l'activit� de programmes en 2008-2009 |
|
|---|---|
| Retomb�es pour les Canadiens Les missions de t�l�communications par satellites aident � relier tous les Canadiens. Elles permettent de livrer des services non commerciaux aux collectivit�s �loign�es et appuient la r�alisation des programmes du gouvernement f�d�ral. L'infrastructure spatiale permet d'acc�der en temps voulu � des informations concernant la sant�, la culture, la s�curit� et la s�ret� et de les diffuser � tous les Canadiens, o� qu'ils vivent au Canada. Les t�l�communications par satellites jouent un r�le essentiel puisqu'elles assurent aux Canadiens des r�gions �loign�es un acc�s rapide � des connaissances et � des comp�tences sp�cialis�es associ�es � la sant� et � l'�ducation par le biais de toute une gamme de services non commerciaux tels que le gouvernement en ligne, le t�l�-apprentissage, la t�l�justice, le t�l�-�ducation et la t�l�m�decine. |
|
| R�sultat pr�vu Le d�veloppement de syst�mes et d'applications � la fine pointe de la technologie qui r�pondent aux besoins de la population et du gouvernement du Canada assure le leadership mondial du Canada en t�l�communications par satellites. |
|
| Principales r�alisations en 2008-2009 La charge utile de t�l�communications Cascade, qui fait partie du programme de contribution � la mission CASSIOPE amorc�e en 2004-2005, est pr�te � subir des essais en environnement en 2009. Le lancement est pr�vu l'an prochain. L'ASC a attribu� un contrat visant � mettre la touche finale � la mise � niveau de l'infrastructure au sol n�cessaire � l'utilisation du cr�dit gouvernemental d'exploitation du satellite Anik F2 dans les communaut�s du Nord. La mission M3MSat, deuxi�me mission de microsatellite conjointe ASC-MDN (la premi�re �tant NEOSSat), permettra d'optimiser l'identification de la circulation maritime. La conception pr�liminaire a �t� amorc�e en juin 2008. |
|
Indicateurs |
Rendement |
1. Proportion de missions actives par rapport au nombre total de missions appuy�es par le Canada dans les domaines prioritaires en TS. |
Sur les 8 missions, aucune n'a �t� active en 2008-2009. |
2. Nombre d'applications technologiques d�velopp�es gr�ce � la participation de l'ASC � des missions spatiales ou de son appui � des projets / activit�s en TS. |
5 applications. |
Indicateur 1 - Analyse du rendement
(Ann�e) = Date de lancement r�el ou projet� ou date d'ach�vement lorsqu'elle est connue.
* = Nouvelles missions en 2008-2009. Par contre, il est � noter que c'est la premi�re fois que cette liste est compil�e
pour un Rapport minist�riel sur le rendement. Il n'y a pas de nouvelles missions.
Missions en TS � la phase du d�veloppement (4) :
CASSIOPE-CASCADE (2010), ESA-Alphasat, ESA-Gallileo SAT (2010), M3MSAT (2011).
Missions en TS � l'�tude (4) :
Utilisation Anik F2 (2010), Prochaine g�n�ration-charge utile no 1 � large bande avanc�e (2014), PCW (aspect des t�l�communications)
(2016), QuickSat.
Les descriptions de missions se retrouvent dans la version �lectronique de � l'Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement
Indicateur 2 - Analyse du rendement
Un total de 5 applications furent identifi�es sur un total de 8 missions list�es ci-dessus : Cascade � bord de CASSIOPE, les infrastructures au sol et les terminaux de services d'Anik F2, l'instrument MEOSAR � bord du satellite Galileo et le RSS-GEMS pour l'identification de la circulation; 60 % de ces applications (3/5) sont reli�e aux communications tandis que les autres 40 % sont en lien avec la S�curit� / Recherche et sauvetage. Toutes les applications, sauf une, avaient des objectifs nationaux; MEOSAR, d�velopp� en collaboration avec l'ESA, servira la communaut� internationale.
Source : Chef, Applications en communication par satellites et spectre des fr�quences.
Pour plus de renseignements, consulter la version �lectronique � Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement
| 2008-2009 - Ressources financi�res (en millions de $) | ||
|---|---|---|
D�penses pr�vues |
Total des autorisations |
D�penses r�elles |
26,7 |
29,1 |
23,6 |
| 2008-2009 - Ressources humaines (ETP) | ||
Pr�vues |
Annuelles |
Diff�rence |
12,9 |
15,2 |
(2,3) |
Tout �cart important par rapport aux d�penses pr�vues fix�es dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009
est expliqu� � la
Section 3.3.1 - D�penses par activit� de programmes.
Pour en savoir plus sur les t�l�communications par satellites, consulter le site :
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/satellites/default.asp
2.2.4) Activit�s li�es � la technologie de nature g�n�rique en appui � OT, SE et TS
Activit�s li�es � la technologie de nature g�n�rique Mesure du rendement de l'activit� de programmes en 2008-2009 |
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|---|---|
| Retomb�es pour les Canadiens Gr�ce � des investissements dans la recherche-d�veloppement et aux transferts connexes d'applications aux secteurs public et priv�, les programmes et les activit�s de l'ASC attirent une main-d'�uvre hautement sp�cialis�e qui contribue � l'�conomie canadienne du savoir. Ils aident �galement � stimuler la comp�titivit� de l'industrie spatiale en encourageant l'�tablissement de relations commerciales dynamiques avec d'autres pays. Ils permettent enfin au Canada de renforcer ses capacit�s de soutenir la concurrence sur le march� mondial. |
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| R�sultat pr�vu Les capacit�s technologiques industrielles du Canada peuvent r�pondre aux besoins des futures missions et activit�s spatiales. |
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| Principales r�alisations en 2008-2009 L'�laboration de feuilles de route technologiques devant servir � guider et � prioriser la R-D technologique � l'ASC �tait hautement prioritaire en 2008-2009. Les technologies prioritaires ont �t� d�finies en consultation avec les fabricants, les utilisateurs et les sp�cialistes. Quatre priorit�s du Programme de d�veloppement de technologies spatiales (PDTS) ont atteint un niveau op�rationnel (NMT 6). Par l'interm�diaire du groupe charg� de la propri�t� intellectuelle et du transfert de technologies, l'ASC a g�r� 53 brevets actifs couvrant 27 technologies et 32 licences, dont 22 licences de commercialisation. Par l'interm�diaire du Programme d'appui aux partenariats et du Programme de R-D collaborative du CRSNG, l'ASC et le CRSNG ont continu� de promouvoir une collaboration plus �troite entre l'industrie, les universit�s et le gouvernement en mati�re de recherche spatiale et de d�veloppement technologique. Huit projets ont �t� appuy�s en 2008-2009. Le Laboratoire David-Florida a effectu� 131 tests pour l'ASC, un autre minist�re f�d�ral et 31 clients du secteur priv�. |
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Indicateurs |
Rendement |
1. Ratio entre le nombre de technologies prioritaires identifi�es pour les futures missions en OT, en SE et en TS et le nombre de technologies prioritaires d�velopp�es dans le cadre des ATG. |
On a d�fini 43 technologies prioritaires et appuy� financi�rement 21 priorit�s au cours de la m�me p�riode soit un ratio de 2,1. |
2. Nombre de technologies prioritaires qui sont pr�tes � �tre utilis�es. |
Il y a 4 technologies prioritaires sur 43 identifi�es qui sont pr�tes � �tre utilis�es (9 %). |
Indicateur 1 - Analyse du rendement
Mesur� pour une premi�re fois, il est trop t�t pour analyser ce ratio unique de 2,1. Toutefois, au cours des trois prochaines ann�es une fois que la liste des priorit�s sera bien �tablie, ce ratio devrait s'approcher du 1,0 ce qui signifiera que toutes les priorit�s technologiques identifi�es auront amorc� un d�but de d�veloppement.
Source : Documents internes de reddition de comptes.
Indicateur 2 - Analyse du rendement
Afin d'�tre consid�r� pr�t � usage, une technologie doit atteindre un niveau de maturit� � 6 � ou plus �lev�. Lorsqu'une nouvelle technologie atteint un niveau de maturit� �lev�, le risque associ� avec sa mise en �uvre dans le cadre d'une mission s'attenue consid�rablement. Il est long et co�teux pour qu'une nouvelle technologie devienne pr�te d'o� la raison pour laquelle le choix des priorit�s doit devancer de quelques ann�es les besoins. Tout comme pour l'indicateur pr�c�dent, celui-ci devrait d�montrera d'ici trois ans la constante progression de l'ASC vers la rencontre � 100 % de ses priorit�s identifi�es r�duisant ainsi les risques � long-terme.
Source : Documents internes de reddition de comptes.
Pour plus de renseignements, consulter la version �lectronique � Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement.
| 2008-2009 - Ressources financi�res (en millions de $) | ||
|---|---|---|
D�penses pr�vues |
Total des autorisations |
D�penses r�elles |
48,3 |
43,8 |
41,2 |
| 2007-2008 - Ressources humaines (ETP) | ||
Pr�vues |
Annuelles |
Diff�rence |
141,4 |
116,4 |
25,0 |
Tout �cart important par rapport aux d�penses pr�vues fix�es dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009
est expliqu� � la
Section 3.3.1 - D�penses par activit� de programmes.
Pour en savoir plus sur le Laboratoire David-Florida, consulter le site :
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/ldf/default.asp
2.2.5) Sensibilisation � l'espace et �ducation
Sensibilisation � l'espace et �ducation Mesure du rendement de l'activit� de programmes en 2008-2009 |
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| Retomb�es pour les Canadiens L'ASC favorise la culture scientifique et technologique en tant que moyen d'inciter les jeunes canadiens � �pouser des carri�res dans ces domaines. Elle offre �galement aux scientifiques, aux ing�nieurs et aux m�decins canadiens des opportunit�s d'enrichissement de leurs comp�tences dans les domaines des sciences, technologies et m�decine spatiales. |
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| R�sultat pr�vu Le niveau vis� de sensibilisation des Canadiens � l'espace est atteint. |
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| Principales r�alisations en 2008-2009 Le nombre de visiteurs du site Web interactif de l'ASC a augment� de 8 % en passant de 1,49 million en 2007-2008 � 1,62 en 2008-2009. Plus de 81 �v�nements publics, incluant ceux avec les astronautes, ont �t� men�s partout au Canada pour accro�tre la sensibilisation aux sciences et technologies spatiales canadiennes. Noter qu'un vid�o fut utilis� en 2008-2009 pour rejoindre un auditoire estim� � 100,000 t�l�spectateurs. Le Programme d'�ducation spatiale a r�alis� 117 �v�nements d'apprentissage combinant des exp�riences en classe, des expos�s et des cours � distance avec des �l�ves du primaire, du secondaire et postsecondaire partout au Canada. En tout 1,7 million d'�tudiants ont particip� � ces �v�nements d'apprentissage en l�g�re hausse par rapport � l'ann�e pr�c�dente. Un total de 873 �ducateurs a particip� � des ateliers de perfectionnement professionnel. Ce chiffre repr�sente une l�g�re baisse comparativement � l'an pass� en raison des missions des astronautes canadiens STS-127 et Exp�dition 20/21 qui ont eu pr�s�ance sur les ateliers d'apprentissage � distance. |
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Indicateur |
Rendement |
1. R�sultats de sondages obtenus tous les 3 ans. |
Aucun sondage d'opinion publique � l'�chelle nationale n'a �t� r�alis� en 2008-2009 en raison des directives gouvernementales. |
Pour plus de renseignements, consulter la version �lectronique � Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement.
| 2008-2009 - Ressources financi�res (en millions de $) | ||
|---|---|---|
D�penses pr�vues |
Total des autorisations |
D�penses r�elles |
7,9 |
6,6 |
6,1 |
| 2008-2009 - Ressources humaines (ETP) | ||
Pr�vues |
Annuelles |
Diff�rence |
29,0 |
22,1 |
6,9 |
Tout �cart important par rapport aux d�penses pr�vues fix�es dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009
est expliqu� � la
Section 3.3.1 - D�penses par activit� de programmes.
Pour en savoir plus sur la sensibilisation � l'espace et l'�ducation, consulter le site :
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/media/default.asp
et
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/educateurs/default.asp.
2.2.6) Services internes
Services internes Mesure du rendement de l'activit� de programmes en 2008-2009 |
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|---|---|
| Retomb�es pour les Canadiens L'ASC renforce la responsabilit� en mati�re de r�sultats en mettant en �uvre l'engagement du gouvernement envers la modernisation de la gestion de la fonction publique. L'am�lioration des services internes � tous les paliers de gestion rehausse le niveau global du rendement organisationnel en donnant une valeur ajout�e aux gestionnaires de l'ASC dans l'exercice de leurs fonctions. |
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| R�sultat pr�vu 1 Les Services internes donnent une valeur ajout�e aux gestionnaires de l'ASC dans l'exercice de leurs fonctions. |
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Indicateur |
Rendement |
1. Les services fournis respectent les normes �tablies en vertu des politiques du gouvernement et de l'ASC ainsi que des attentes du CRG. |
Les notes du CRG obtenues aux �valuations de la ronde VI � l'�gard des 21 indicateurs de gestion �taient les suivantes : Fort = 1 |
Indicateur 1 - Analyse du rendement L'�valuation du Conseil du Tr�sor porte uniquement sur les indicateurs du CRG en mati�re de qualit� de la gestion. Dans l'ensemble, les r�sultats sont l�g�rement sup�rieurs � ceux de l'�valuation r�alis�e en 2007-2008. Comparativement � 2007-2008, 3 secteurs de la gestion se sont am�lior�s, 14 sont rest�s les m�mes, 2 ont diminu� et 2 �taient impossibles � comparer. Le nombre de secteurs dont la gestion est acceptable est pass� de 10 � 14, et le nombre de secteurs pr�sentant des possibilit�s d'am�lioration a baiss� de 7 � 5. Comparativement � tous les autres minist�res et organismes, la note de l'ASC �tait au m�me niveau dans 17 secteurs de gestion et � un niveau inf�rieur pour 4 secteurs. Aucun secteur ne se trouvait � un niveau plus �lev�. En 2008-2009, l'ASC a connu une transition au niveau de sa pr�sidence, ce qui a retard� l'ach�vement d'un certain nombre d'initiatives li�es au CRG. Pour donner suite � la ronde VI d'�valuation, l'ASC a affect� un agent de premi�re responsabilit� charg� d'un plan d'actions dans chaque secteur de gestion. Source : �valuation du Cadre de responsabilisation de gestion (CRG) Ronde VI 2008-2009. |
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| R�sultat pr�vu 2 Les trois risques prioritaires d�finis dans l'analyse de gestion des risques organisationnels de l'ASC sont g�r�s et att�nu�s. |
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Indicateurs |
Rendement |
1. Des plans de mesures d'att�nuation sont mis en �uvre � l'�gard des trois risques organisationnels d�finis comme hautement prioritaires. |
Sur les 6 mesures d'att�nuation des risques, 3 ont �t� mises en �uvre. |
Indicateur 1 - Analyse du rendement Sur les 6 mesures d'att�nuation des risques, 3 ont �t� mises en �uvre. Parmi les 3 qui restent, un indicateur a �t� atteint partiellement, mais des progr�s consid�rables ont �t� r�alis�s en vue de l'atteinte des cibles. Deux indicateurs ont �t� report�s parce qu'on a donn� la priorit� � l'examen strat�gique et � l'�laboration du plan spatial � long terme qui ont eu lieu simultan�ment. D'apr�s l'�valuation de l'ASC, les niveaux cibl�s de tol�rance des risques n'ont pas �t� atteints et les mesures qui restent seront mises en �uvre en 2009-2010. Les d�finitions des risques organisationnels prioritaires ont �t� revues dans le RPP de 2009-2010. Source : CSA Corporate Risk Profile (document interne disponible uniquement en anglais). |
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Pour plus de renseignements, consulter la version �lectronique � Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement.
| 2008-2009 - Ressources financi�res (en millions de $) | ||
|---|---|---|
D�penses pr�vues |
Total des autorisations |
D�penses r�elles |
40,6 |
45,3 |
42,2 |
| 2008-2009 - Ressources humaines (ETP) | ||
Pr�vues |
Annuelles |
Diff�rence |
270,1 |
225,4 |
44,7 |
Tout �cart important par rapport aux d�penses pr�vues fix�es dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2008-2009 est expliqu� � la Section 3.3.1 - D�penses par activit� de programmes.
