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ARCHIVÉ - Agence spatiale canadienne

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Section 2 : Analyse des activits de programmes
par rsultat stratgique

2.1 Rendement par rapport au rsultat stratgique

Cette anne marque la premire reddition de comptes pour deux des trois indicateurs de rendement visant le rsultat stratgique de l'ASC approuv et tabli en 2007. Mme si elle n'est que partielle, il faut considrer l'analyse de cette anne comme une premire srie d'informations qui sera progressivement enrichie au cours des 10 prochaines annes.


Rsultat stratgique de l'Agence spatiale canadienne

La prsence du Canada dans l'espace rpond aux besoins des Canadiens en matire de savoir scientifique, de technologie et d'information spatiales.

Indicateurs de rendement

Rendement de 2008-2009

1. Rang du Canada en matire de support pour la R-D pacifique relie au spatial; cette mesure fournira la liste des missions de l'ASC pour les 10 ans venir et prcisera pour chaque mission :
  • le rle de l'ASC (chef de file ou partenaire);
  • le pourcentage que reprsente la contribution de l'ASC par rapport au budget total de la mission.

En 2008, le Canada se trouvait au 9e rang des pays de l'OCDE pour ce qui est des crdits budgtaires publics de recherche et dveloppement dans les programmes spatiaux civils. L'ordre d'investissement est le suivant : .-U., Japon, France, Italie, Allemagne, Espagne, Core, R.-U., Canada, Belgique, Pays-Bas et Norvge. Cette liste ne comprend pas des pays non-membres de l'OCDE tels que la Russie, l'Inde, la Chine et le Brsil qui jouent un rle important dans le domaine spatial.

2. tat de la communaut scientifique, industrielle et gouvernementale uvrant dans le domaine spatial :
  • nombre d'universits, d'entreprises et d'organismes concerns;
  • nombre de personnes employes dans un domaine reli au spatial;
  • nombre correspondant d'ETP dans les milieux universitaires, industriels et gouvernementaux.

En 2008, l'tude annuelle sur l'tat du secteur spatial rapporte un effectif de 6 742 personnes (6 205 dans le secteur priv et 537 dans le secteur public) rparties entre 215 organismes (130 entreprises, 35 universits, 28 agences et ministres fdraux et 22 autres organisations comme des associations but non lucratif et des centres de recherche).

3. Accs aux donnes dcoulant de missions spatiales canadiennes et leur utilisation par les secteurs public et priv canadiens.

Non mesur en 2008-2009.


Indicateur 1 - Analyse du rendement

Le classement du Canada parmi les autres pays de l'OCDE est un indicateur insuffisant moins qu'il ne soit combin des renseignements complmentaires, notamment une vue d'ensemble de l'appui apport chaque mission, une valuation du niveau et de la diversit des efforts ainsi que l'harmonisation avec les priorits du gouvernement du Canada et des ministres. Les mcanismes ncessaires pour recueillir ces renseignements de manire systmatique et continue ne sont pas encore en place.

Source : EUROCONSULT : Government Space Markets World Prospects to 2017 (2008).


Indicateur 2 - Analyse du rendement

Le deuxime indicateur, soit l'tat du secteur spatial canadien, est fond uniquement sur un sondage rempli de manire volontaire. Pour le moment, ce sondage constitue la seule source permettant de prendre le pouls de la communaut spatiale canadienne. Il est prcieux et fiable aussi longtemps que les ressources ncessaires sont fournies pour maintenir ou mme amliorer le taux de rponse. 2008 est une bonne anne en ce qui concerne le nombre de rponses et la rapidit avec laquelle elles ont t fournies. Les renseignements recueillis par ce sondage pourraient constituer un lment cl de l'analyse du rsultat stratgique de l'ASC. Il faut maintenir ou augmenter les activits de sensibilisation et de promotion auprs du secteur spatial canadien concernant cette prcieuse collecte de donnes.

Source : Rsultats du sondage sur l'tat du secteur spatial canadien de l'ASC.


Indicateur 3 - Analyse du rendement

Cet indicateur n'a pas t mesur en 2008-2009. L'identification des personnes qui consultent les donnes spatiales au gouvernement fdral a constitu le point de dpart dans la mise au point du mcanisme de collecte de donnes requis pour tous les aspects de cet indicateur. Des activits de sensibilisation constituent la seconde tape essentielle l'obtention de telle information.

Source : Documents internes de reddition de comptes.

2.2 Rendement des activits de programmes

L'AAP se subdivise en six activits de programmes et ils contribuent un seul rsultat stratgique. Les quatre premires activits de programmes s'harmonisent avec les grands axes d'intervention de la Stratgie spatiale canadienne : Observation de la Terre depuis l'espace, Sciences et exploration spatiales, Tlcommunications par satellites, et Sensibilisation l'espace et ducation. La cinquime activit de programmes, dsigne Activits lies la technologie de nature gnrique, appuie les trois activits de programmes scientifiques et technologiques. L'activit de programmes Services internes assure le soutien de toutes les autres activits de programmes.

En 2008-2009, les rsultats et les indicateurs ont t entirement revus lors de l'exercice associ au Cadre de mesure de rendement (CMR). C'est pourquoi, ce Rapport ministriel sur le rendement amorce un nouveau cycle de reddition de comptes bas sur les nouvelles mesures de rendement.

2.2.1) Observation de la Terre depuis l'espace


Observation de la Terre depuis l'espace

Mesure du rendement de l'activit de programmes en 2008-2009

Retombes pour les canadiens

L'observation de la Terre (OT) permet de surveiller l'environnement des chelles indites, ce qui contribue amliorer nos capacits de prvision et notre comprhension des systmes environnementaux.

Les donnes d'OT servent notamment au dveloppement et la gestion durable des ressources naturelles, de l'occupation des sols, de la pche et de l'agriculture, et elles offrent un appui la gestion des catastrophes.

Les missions d'OT sont essentielles la scurit et la protection de la souverainet du Canada. Elles permettent de surveiller, de faon rentable, de vastes tendues terrestres et maritimes dans des zones difficiles d'accs comme le passage du Nord-Ouest.

Au nombre des utilisateurs du gouvernement du Canada qui tirent parti de ces donnes, on peut citer Environnent Canada, Pches et Ocans Canada, le Service canadien des glaces, Ressources naturelles Canada, le ministre de la Dfense nationale ainsi que les provinces et les territoires.

Rsultat prvu

Les retombes des activits d'observation de la Terre depuis l'espace rpondent aux besoins des utilisateurs canadiens dans les domaines de l'environnement, de la gestion des ressources et de l'occupation des sols, ainsi que de la scurit et de la souverainet.

Principales ralisations en 2008-2009

RADARSAT-2 est pleinement oprationnel depuis avril 2008. En 2008-2009, un total de 264 projets axs sur le dveloppement d'applications faisant appel au mode avanc de RADARSAT-2 a t appuy. La portion utilise de l'allocation de donnes du gouvernement d'une valeur de 445 millions de dollars s'lve cette anne 13,8 millions de dollars.

L'ASC a poursuivi la planification du premier satellite de la Constellation RADARSAT, la mission subsquente RADARSAT-2, qui doit tre lance en 2014.

SCISAT, le premier satellite scientifique canadien, est entr dans sa 6e anne d'exploitation russie et la porte de sa couverture va en s'largissant grce des ententes internationales.

La participation du Canada des programmes d'OT de l'ESA a ouvert la porte dix quipes de scientifiques canadiens. De plus, neuf entreprises valeur ajoute se sont vu attribuer des contrats.

Indicateurs

Rsum du rendement

1. Proportion de missions actives par rapport au nombre total de missions appuyes par le Canada dans les domaines prioritaires d'OT.

28 %; 9 missions actives sur 35 missions ayant bnfici d'un appui.

2. Nombre d'applications dveloppes grce la participation de l'ASC des missions spatiales ou de son appui des projets / activits d'OT considrs comme tant oprationnels selon les normes de programmes.

En tout, 23 applications sont devenues oprationnelles en 2008-2009

3. Nombre d'utilisations des donnes d'OT grce la participation de l'ASC des missions spatiales ou de son appui des projets / activits d'OT.

Au total, 44 utilisations ont t rapportes.


Indicateur 1 - Analyse du rendement

(Anne) = Date de lancement rel ou projet ou date d'achvement lorsqu'elle est connue.
* = Nouvelles missions en 2008-2009 - 31 % (11/35)

Missions d'OT la phase d'exploitation (9) :
CloudSat (2006), ESA-ENVISAT (2002), ESA-ERS-2 (2005), ESA-GOCE (2009), MOPITT (1999), OSIRIS (2001), RADARSAT-1 (1995), RADARSAT-2 (2008), SCISAT (2003).

EO missions at the Development stage(13): * = 3
Constellation RADARSAT (2014), ESA/JAXA-EarthCARE (2013), ESA-ADM/Aeolus (2009), ESA-Cryosat (2009), ESA-Sentinel-1 (2011), ESA-Sentinel-2* (2012-2016), ESA-Sentinel-3*, ESA-Sentinel-5 Precursor*, ESA-SMOS (2009), ESA-Swarm (2011), JC2Sat, NIRST (AQUARIUS / SAC-D) (2010), PROBA-2 (2009).

Missions d'OT la phase de dveloppement (13) : * = 3
CANSOC, CASS*, MCAP*, MEOS*, MOPITT-2, PCW/PolarSat (lment mto) (2016), SMAP*, Snowsat*, SOAR*, STEP*, SWIFT (Chinook) (2014), TICFIRE*, WaMI.

Les descriptions de missions se retrouvent dans la version lectronique de l'Analyse des activits de programmes par rsultat stratgique - Renseignements dtaills l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement


Indicateur 2 - Analyse du rendement

En tout, 23 applications sont devenues oprationnelles en 2008-2009; 17 dans le cadre du PDAOT et 6 dans le cadre d'IGOT rparties comme suit : 9 applications de surveillance (e.g. cartographie des glaces en eaux ocaniques, cartographie des inondations, embclse), 2 applications de dtection (e.g. dtection de navires, identification et localisation de glaciers), et 12 applications de mesure (e.g. cartes d'affaissement des sols, cartographie des risques gographiques).

Source : Documents internes.


Indicateur 3 - Analyse du rendement

Vingt-six des 44 usages (60 %) rapports avaient des objectifs nationaux. Les usages peuvent tres regroups selon les 4 catgories suivantes : Catastrophes naturelles, le Grand Nord - l'Arctique, les Eaux - Pches, et Domaines forestier - minier - agricole. Voici quelques exemples extraits du magazine lectronique de l'ASC - L'Express, observation de la Terre :

Catastrophes naturelles : les donnes de RADARSAT-1 ont contribu aux oprations d'urgence suite un tremblement de terre de 7,8 sur l'chelle de Richter qui a frapp le Sichuan de l'est, en Chine (dition 27 - sujet 13).

Grand Nord/ Arctique : Puisque c'est l'Arctique qui est la plus touche par le rchauffement climatique, les parcs nationaux de cette rgion, qui sont protgs, constituent de toute vidence les meilleurs laboratoires o tudier les effets du changement climatique sur les cosystmes arctiques canadiens (dition 26 - sujet 2).

Eaux - Pches : En partenariat avec le ministre Pches et Ocans (MPO), de nouvelles mthodes et de nouveaux outils fonds sur des donnes d'observation de la Terre sont dvelopps afin de mieux comprendre les cosystmes ocaniques, de prvoir les changements climatiques et de revigorer nos pches. Cela a permis de dtecter le premier banc de sargasses dans l'ocan Atlantique. Les sargasses sont des plantes marines flottantes qui absorbent le dioxyde de carbone (CO2) - le plus important des gaz effet de serre contribuant au rchauffement de la plante - par photosynthse et le convertissent en carbone organique (dition 31 - sujet 1).

Domaines forestier - minier - agricole : Les glissements de terrain sont frquents en Alberta. Ceux-ci ont des consquences importantes sur l'conomie, les infrastructures de transport et la sant des Canadiens. L'information drive des satellites d'observation de la Terre permet au Service gologique de l'Alberta de surveiller les mouvements de sol grce aux techniques d'interfromtrie radar. Les informations spatiales permettent notamment la production de cartes des risques gologiques et d'outils de planification de l'occupation des sols destins aux dcideurs, l'industrie des transports et ptrolire (dition 26 - sujet 7).

Pour plus de renseignements, consulter la version lectronique Analyse des activits de programmes par rsultat stratgique - Renseignements dtaills l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement


2008-2009 - Ressources financires (en millions de $)

Dpenses prvues

Total des autorisations

Dpenses relles

129,2

100,7

46,3

2008-2009 - Ressources humaines (ETP)

Prvues

Relles

Diffrence

82,2

60,4

21,8


Tout cart important par rapport aux dpenses prvues fixes dans le Rapport sur les plans et les priorits de 2008-2009 est expliqu la Section 3.3.1 - Dpenses par activit de programmes.

Pour en savoir plus sur l'observation de la Terre, consulter le site :
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/satellites/default.asp

2.2.2) Sciences et exploration spatiales


Sciences et exploration spatiales

Mesure du rendement de l'activit de programmes en 2008-2009

Retombes pour les Canadiens

L'ASC soutient et augmente la contribution du Canada aux connaissances scientifiques de l'humanit ainsi qu'au dveloppement de technologies spatiales. Dans le contexte du changement environnemental et de l'puisement des ressources, la recherche fondamentale et applique en sciences physique et de la vie ainsi qu'en exploration spatiale offre de grandes possibilits de crer des avantages socioconomiques. Par exemple, le dveloppement d'une capacit de dplacement la surface de la Lune ncessitera l'utilisation de vhicules lectriques aliments par nergie solaire, ce qui pourrait bien dboucher sur la commercialisation de technologies vertes destines aux moyens de transport du futur.

Grce ses projets d'exploration, de sciences et de technologies spatiales, dont la plupart font appel des partenaires internationaux, le Canada joue un rle influent en ce qui concerne la cration de liens solides et mutuellement bnfiques avec de plus en plus de nations spatiales. En tentant de devenir un des pays les plus avancs, les plus branchs et les plus innovateurs au monde, le Canada offre et partage des possibilits extraordinaires pour assurer la prosprit du commerce international et la scurit de la collectivit mondiale grce l'exploitation pacifique de l'espace.

Rsultat prvu

La participation aux missions canadiennes et internationales largit la base des connaissances scientifiques mises la disposition de la communaut universitaire et du milieu de la recherche et du dveloppement canadiens en astronomie, en exploration spatiale et en relations Soleil-Terre ainsi qu'en sciences physique et de la vie.

Principales ralisations en 2008-2009

La mission couronne de succs du module d'atterrissage martien Phoenix s'est acheve en novembre 2008. Phoenix a dpass toutes les attentes en ralisant des perces scientifiques majeures bien au-del de sa dure de vie prvue de 90 jours dans l'environnement hostile de la plante rouge. De l'eau gele a notamment t dcouverte dans le sol de Mars alors que les instruments canadiens ont dcel de la neige tombant des nuages martiens.

Deux nouveaux astronautes ont t slectionns parmi 5 351 candidats aprs un processus de recrutement qui a dur un an; Jeremy Hansen et David St-Jacques sont les premiers Canadiens se joindre l'quipe des astronautes depuis 1992.

Indicateurs

Performance

1. Proportion de missions actives par rapport au nombre total de missions appuyes par le Canada dans les domaines prioritaires en SE.

37 %; 33 missions actives sur 89 missions ayant bnfici d'un appui.

2. Nombre d'instruments scientifiques et d'applications technologiques dvelopps grce la participation de l'ASC des missions spatiales ou de son appui des projets / activits en SE.

Un total combin de 58 instruments scientifiques et d'applications technologiques.

3. Nombre de travaux de recherche revus par des pairs, produits par les milieux universitaires et de la R-D au Canada, reconnaissant le soutien de l'ASC dans le cadre de sa participation des missions spatiales ou de son appui des projets / activits en SE.

En tout, 397 articles, rapports et actes de confrence revus par des pairs, reconnaissant le soutien financier de l'ASC ont t publis en 2008-2009.


Indicateur 1 -Analyse du rendement

(Anne) = Date de lancement rel ou projet ou date d'achvement lorsqu'elle est connue.
* = Nouvelles missions en 2008-2009 - 45 % (40/89)

Missions en SE termines (20) : * = 3
Astronautes : STS-115 (2006), STS-118 (2007), STS-121 (2006), TMA-6/10S (2005); BLAST (2007), eOSTEO (2008), EVARM, FUSE (2008), H-Reflex, ICE-First (2004), MSS: STS-114 (2005), STS-119 (2009)*, STS-123 1J/A DEXTRE (2008), STS-124 (2008)*, STS-126 (2008)*; Phoenix (2008), PMDIS (2008), SCCO (2009), TRAC (2008), WISE (2005).

Missions en SE la phase d'exploitation (13) :
ADAMS, BISE (2009), CADC/Hubble (2008), CCISS (2007), CGSM (2007), ELERAD (2006), ESA-Hershel-HIFI/Spire (2009), ESA-Planck (2009), Marangoni (2008), Matroshka-R (2006), MOST (2003), MVIS (2008), THEMIS (2007).

Missions en SE la phase de dveloppement (22) : * = 6
Astronautes : Expdition 20/21 (2009)*, STS-127 (2009)*; BCAT-5 (2009)*, Cambium (2009), CASSIOPE-ePOP (2010), CHENNS (2014), CIMEX (2011), EBEX, ESA-Exomars*, ESA-MICAST* (2010), ESA-Swarm (2011) (instruments canadiens de mesure d'ions), FPEF (2011), Hypersole (2010)*, ICAPS (2010), IVIDIL (2009), JWST-FGS (2014), MSL-APXS (2011), NEOSSAT (2011), NEQUISOL (2010), SPIDER, UVIT-ASTROSAT (2010), Vascular (2009).

Missions en SE l'tude (34) :* = 31
CanALSS*, DynAMO*, ESA-Cross-scale*, EVIS*, FPNS*, GPR*, HALO*, ILN*, Compartiment d'insectes*, ISRU*, LEMUR*, LiteArm*, LORE*, LSC*, Lunar Rover*, MEMS LIDAR*, M-FTSIS*, MIM/ATEN, MLM*, MSO-FTIR*, MSO-SAR*, MSR NET (systmes de vision)*, MWD*, ORBITALS (2014), RAO*, RAPIER*, Ravens*, Fournisseurs de soins de sant distance *, ROSM*, SBIS*, SCOPE*, SPICA*, TRACTEUR*, VSE*.

Les descriptions de missions se retrouvent dans la version lectronique de l'Analyse des activits de programmes par rsultat stratgique - Renseignements dtaills l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement


Indicateur 2 - Analyse du rendement

Un total de 58 instruments scientifiques et applications technologiques peut tre divis en cinq domaines : 28 instruments / applications furent identifis pour 5 missions en relations Soleil-Terre; 22 instruments / applications furent identifis pour 14 missions d'Exploration plantaire - Astronomie spatiale; et 8 instruments / applications furent identifis pour 21 missions en Sciences physique et de la vie. Un ratio de 1,5 instrument / application par mission est observ dont certaines missions possdent jusqu' 10 instruments / applications alors que d'autres n'en ont aucun.

Source : Documents internes.


Indicateur 3 - Analyse du rendement

En tout, 397 articles, rapports et actes de confrence revus par des pairs, reconnaissant le soutien financier de l'ASC ont t publis en 2008-2009 dans les domaines de l'astronomie et de l'exploration spatiales, des relations Soleil-Terre ainsi que des sciences physiques et de la vie. Ce chiffre reprsente une augmentation de 4 % par rapport aux 383 articles rapports en 2007-2008.

Source : Documents internes de reddition de comptes.

Pour plus de renseignements, consulter la version lectronique Analyse des activits de programmes par rsultat stratgique - Renseignements dtaills l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement


2008-2009 - Ressources financires (en millions de $)

Dpenses prvues

Total des autorisations

Dpenses relles

115,4

156,6

146,5

2008-2009 - Ressources humaines (ETP)

Prvues

Annuelles

Diffrence

188,4

181,0

7,4


Tout cart important par rapport aux dpenses prvues fixes dans le Rapport sur les plans et les priorits de 2008-2009 est expliqu la Section 3.3.1 - Dpenses par activit de programmes.

Pour en savoir plus sur les sciences et l'exploration spatiales, consulter les sites : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/sciences/default.asp et
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/exploration/default.asp

2.2.3) Tlcommunications par satellites


Tlcommunications par Satellites

Mesure du rendement de l'activit de programmes en 2008-2009

Retombes pour les Canadiens

Les missions de tlcommunications par satellites aident relier tous les Canadiens. Elles permettent de livrer des services non commerciaux aux collectivits loignes et appuient la ralisation des programmes du gouvernement fdral.

L'infrastructure spatiale permet d'accder en temps voulu des informations concernant la sant, la culture, la scurit et la sret et de les diffuser tous les Canadiens, o qu'ils vivent au Canada. Les tlcommunications par satellites jouent un rle essentiel puisqu'elles assurent aux Canadiens des rgions loignes un accs rapide des connaissances et des comptences spcialises associes la sant et l'ducation par le biais de toute une gamme de services non commerciaux tels que le gouvernement en ligne, le tl-apprentissage, la tljustice, le tl-ducation et la tlmdecine.

Rsultat prvu

Le dveloppement de systmes et d'applications la fine pointe de la technologie qui rpondent aux besoins de la population et du gouvernement du Canada assure le leadership mondial du Canada en tlcommunications par satellites.

Principales ralisations en 2008-2009

La charge utile de tlcommunications Cascade, qui fait partie du programme de contribution la mission CASSIOPE amorce en 2004-2005, est prte subir des essais en environnement en 2009. Le lancement est prvu l'an prochain.

L'ASC a attribu un contrat visant mettre la touche finale la mise niveau de l'infrastructure au sol ncessaire l'utilisation du crdit gouvernemental d'exploitation du satellite Anik F2 dans les communauts du Nord.

La mission M3MSat, deuxime mission de microsatellite conjointe ASC-MDN (la premire tant NEOSSat), permettra d'optimiser l'identification de la circulation maritime. La conception prliminaire a t amorce en juin 2008.

Indicateurs

Rendement

1. Proportion de missions actives par rapport au nombre total de missions appuyes par le Canada dans les domaines prioritaires en TS.

Sur les 8 missions, aucune n'a t active en 2008-2009.

2. Nombre d'applications technologiques dveloppes grce la participation de l'ASC des missions spatiales ou de son appui des projets / activits en TS.

5 applications.


Indicateur 1 - Analyse du rendement

(Anne) = Date de lancement rel ou projet ou date d'achvement lorsqu'elle est connue.
* = Nouvelles missions en 2008-2009. Par contre, il est noter que c'est la premire fois que cette liste est compile pour un Rapport ministriel sur le rendement. Il n'y a pas de nouvelles missions.

Missions en TS la phase du dveloppement (4) :
CASSIOPE-CASCADE (2010), ESA-Alphasat, ESA-Gallileo SAT (2010), M3MSAT (2011).

Missions en TS l'tude (4) :
Utilisation Anik F2 (2010), Prochaine gnration-charge utile no 1 large bande avance (2014), PCW (aspect des tlcommunications) (2016), QuickSat.

Les descriptions de missions se retrouvent dans la version lectronique de l'Analyse des activits de programmes par rsultat stratgique - Renseignements dtaills l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement


Indicateur 2 - Analyse du rendement

Un total de 5 applications furent identifies sur un total de 8 missions listes ci-dessus : Cascade bord de CASSIOPE, les infrastructures au sol et les terminaux de services d'Anik F2, l'instrument MEOSAR bord du satellite Galileo et le RSS-GEMS pour l'identification de la circulation; 60 % de ces applications (3/5) sont relie aux communications tandis que les autres 40 % sont en lien avec la Scurit / Recherche et sauvetage. Toutes les applications, sauf une, avaient des objectifs nationaux; MEOSAR, dvelopp en collaboration avec l'ESA, servira la communaut internationale.

Source : Chef, Applications en communication par satellites et spectre des frquences.

Pour plus de renseignements, consulter la version lectronique Analyse des activits de programmes par rsultat stratgique - Renseignements dtaills l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement


2008-2009 - Ressources financires (en millions de $)

Dpenses prvues

Total des autorisations

Dpenses relles

26,7

29,1

23,6

2008-2009 - Ressources humaines (ETP)

Prvues

Annuelles

Diffrence

12,9

15,2

(2,3)


Tout cart important par rapport aux dpenses prvues fixes dans le Rapport sur les plans et les priorits de 2008-2009 est expliqu la
Section 3.3.1 - Dpenses par activit de programmes.

Pour en savoir plus sur les tlcommunications par satellites, consulter le site :
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/satellites/default.asp

2.2.4) Activits lies la technologie de nature gnrique en appui OT, SE et TS


Activits lies la technologie de nature gnrique
en appui OT, SE et TS

Mesure du rendement de l'activit de programmes en 2008-2009

Retombes pour les Canadiens

Grce des investissements dans la recherche-dveloppement et aux transferts connexes d'applications aux secteurs public et priv, les programmes et les activits de l'ASC attirent une main-d'uvre hautement spcialise qui contribue l'conomie canadienne du savoir. Ils aident galement stimuler la comptitivit de l'industrie spatiale en encourageant l'tablissement de relations commerciales dynamiques avec d'autres pays. Ils permettent enfin au Canada de renforcer ses capacits de soutenir la concurrence sur le march mondial.

Rsultat prvu

Les capacits technologiques industrielles du Canada peuvent rpondre aux besoins des futures missions et activits spatiales.

Principales ralisations en 2008-2009

L'laboration de feuilles de route technologiques devant servir guider et prioriser la R-D technologique l'ASC tait hautement prioritaire en 2008-2009. Les technologies prioritaires ont t dfinies en consultation avec les fabricants, les utilisateurs et les spcialistes.

Quatre priorits du Programme de dveloppement de technologies spatiales (PDTS) ont atteint un niveau oprationnel (NMT 6).

Par l'intermdiaire du groupe charg de la proprit intellectuelle et du transfert de technologies, l'ASC a gr 53 brevets actifs couvrant 27 technologies et 32 licences, dont 22 licences de commercialisation.

Par l'intermdiaire du Programme d'appui aux partenariats et du Programme de R-D collaborative du CRSNG, l'ASC et le CRSNG ont continu de promouvoir une collaboration plus troite entre l'industrie, les universits et le gouvernement en matire de recherche spatiale et de dveloppement technologique. Huit projets ont t appuys en 2008-2009.

Le Laboratoire David-Florida a effectu 131 tests pour l'ASC, un autre ministre fdral et 31 clients du secteur priv.

Indicateurs

Rendement

1. Ratio entre le nombre de technologies prioritaires identifies pour les futures missions en OT, en SE et en TS et le nombre de technologies prioritaires dveloppes dans le cadre des ATG.

On a dfini 43 technologies prioritaires et appuy financirement 21 priorits au cours de la mme priode soit un ratio de 2,1.

2. Nombre de technologies prioritaires qui sont prtes tre utilises.

Il y a 4 technologies prioritaires sur 43 identifies qui sont prtes tre utilises (9 %).


Indicateur 1 - Analyse du rendement

Mesur pour une premire fois, il est trop tt pour analyser ce ratio unique de 2,1. Toutefois, au cours des trois prochaines annes une fois que la liste des priorits sera bien tablie, ce ratio devrait s'approcher du 1,0 ce qui signifiera que toutes les priorits technologiques identifies auront amorc un dbut de dveloppement.

Source : Documents internes de reddition de comptes.


Indicateur 2 - Analyse du rendement

Afin d'tre considr prt usage, une technologie doit atteindre un niveau de maturit 6 ou plus lev. Lorsqu'une nouvelle technologie atteint un niveau de maturit lev, le risque associ avec sa mise en uvre dans le cadre d'une mission s'attenue considrablement. Il est long et coteux pour qu'une nouvelle technologie devienne prte d'o la raison pour laquelle le choix des priorits doit devancer de quelques annes les besoins. Tout comme pour l'indicateur prcdent, celui-ci devrait dmontrera d'ici trois ans la constante progression de l'ASC vers la rencontre 100 % de ses priorits identifies rduisant ainsi les risques long-terme.

Source : Documents internes de reddition de comptes.

Pour plus de renseignements, consulter la version lectronique Analyse des activits de programmes par rsultat stratgique - Renseignements dtaills l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement.


2008-2009 - Ressources financires (en millions de $)

Dpenses prvues

Total des autorisations

Dpenses relles

48,3

43,8

41,2

2007-2008 - Ressources humaines (ETP)

Prvues

Annuelles

Diffrence

141,4

116,4

25,0


Tout cart important par rapport aux dpenses prvues fixes dans le Rapport sur les plans et les priorits de 2008-2009 est expliqu la
Section 3.3.1 - Dpenses par activit de programmes.

Pour en savoir plus sur le Laboratoire David-Florida, consulter le site :
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/ldf/default.asp

2.2.5) Sensibilisation l'espace et ducation


Sensibilisation l'espace et ducation

Mesure du rendement de l'activit de programmes en 2008-2009

Retombes pour les Canadiens

L'ASC favorise la culture scientifique et technologique en tant que moyen d'inciter les jeunes canadiens pouser des carrires dans ces domaines. Elle offre galement aux scientifiques, aux ingnieurs et aux mdecins canadiens des opportunits d'enrichissement de leurs comptences dans les domaines des sciences, technologies et mdecine spatiales.

Rsultat prvu

Le niveau vis de sensibilisation des Canadiens l'espace est atteint.

Principales ralisations en 2008-2009

Le nombre de visiteurs du site Web interactif de l'ASC a augment de 8 % en passant de 1,49 million en 2007-2008 1,62 en 2008-2009.

Plus de 81 vnements publics, incluant ceux avec les astronautes, ont t mens partout au Canada pour accrotre la sensibilisation aux sciences et technologies spatiales canadiennes. Noter qu'un vido fut utilis en 2008-2009 pour rejoindre un auditoire estim 100,000 tlspectateurs.

Le Programme d'ducation spatiale a ralis 117 vnements d'apprentissage combinant des expriences en classe, des exposs et des cours distance avec des lves du primaire, du secondaire et postsecondaire partout au Canada. En tout 1,7 million d'tudiants ont particip ces vnements d'apprentissage en lgre hausse par rapport l'anne prcdente.

Un total de 873 ducateurs a particip des ateliers de perfectionnement professionnel. Ce chiffre reprsente une lgre baisse comparativement l'an pass en raison des missions des astronautes canadiens STS-127 et Expdition 20/21 qui ont eu prsance sur les ateliers d'apprentissage distance.

Indicateur

Rendement

1. Rsultats de sondages obtenus tous les 3 ans.

Aucun sondage d'opinion publique l'chelle nationale n'a t ralis en 2008-2009 en raison des directives gouvernementales.


Pour plus de renseignements, consulter la version lectronique Analyse des activits de programmes par rsultat stratgique - Renseignements dtaills l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement.


2008-2009 - Ressources financires (en millions de $)

Dpenses prvues

Total des autorisations

Dpenses relles

7,9

6,6

6,1

2008-2009 - Ressources humaines (ETP)

Prvues

Annuelles

Diffrence

29,0

22,1

6,9


Tout cart important par rapport aux dpenses prvues fixes dans le Rapport sur les plans et les priorits de 2008-2009 est expliqu la
Section 3.3.1 - Dpenses par activit de programmes.

Pour en savoir plus sur la sensibilisation l'espace et l'ducation, consulter le site : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/media/default.asp et
http://www.asc-csa.gc.ca/fra/educateurs/default.asp.

2.2.6) Services internes


Services internes

Mesure du rendement de l'activit de programmes en 2008-2009

Retombes pour les Canadiens

L'ASC renforce la responsabilit en matire de rsultats en mettant en uvre l'engagement du gouvernement envers la modernisation de la gestion de la fonction publique. L'amlioration des services internes tous les paliers de gestion rehausse le niveau global du rendement organisationnel en donnant une valeur ajoute aux gestionnaires de l'ASC dans l'exercice de leurs fonctions.

Rsultat prvu 1

Les Services internes donnent une valeur ajoute aux gestionnaires de l'ASC dans l'exercice de leurs fonctions.

Indicateur

Rendement

1. Les services fournis respectent les normes tablies en vertu des politiques du gouvernement et de l'ASC ainsi que des attentes du CRG.

Les notes du CRG obtenues aux valuations de la ronde VI l'gard des 21 indicateurs de gestion taient les suivantes :

Fort = 1
Acceptable = 14
Possibilit d'amlioration = 5
Attention requise = 1

Indicateur 1 - Analyse du rendement

L'valuation du Conseil du Trsor porte uniquement sur les indicateurs du CRG en matire de qualit de la gestion.

Dans l'ensemble, les rsultats sont lgrement suprieurs ceux de l'valuation ralise en 2007-2008. Comparativement 2007-2008, 3 secteurs de la gestion se sont amliors, 14 sont rests les mmes, 2 ont diminu et 2 taient impossibles comparer. Le nombre de secteurs dont la gestion est acceptable est pass de 10 14, et le nombre de secteurs prsentant des possibilits d'amlioration a baiss de 7 5. Comparativement tous les autres ministres et organismes, la note de l'ASC tait au mme niveau dans 17 secteurs de gestion et un niveau infrieur pour 4 secteurs. Aucun secteur ne se trouvait un niveau plus lev.

En 2008-2009, l'ASC a connu une transition au niveau de sa prsidence, ce qui a retard l'achvement d'un certain nombre d'initiatives lies au CRG. Pour donner suite la ronde VI d'valuation, l'ASC a affect un agent de premire responsabilit charg d'un plan d'actions dans chaque secteur de gestion.

Source : valuation du Cadre de responsabilisation de gestion (CRG) Ronde VI 2008-2009.

Rsultat prvu 2

Les trois risques prioritaires dfinis dans l'analyse de gestion des risques organisationnels de l'ASC sont grs et attnus.

Indicateurs

Rendement

1. Des plans de mesures d'attnuation sont mis en uvre l'gard des trois risques organisationnels dfinis comme hautement prioritaires.

Sur les 6 mesures d'attnuation des risques, 3 ont t mises en uvre.

Indicateur 1 - Analyse du rendement

Sur les 6 mesures d'attnuation des risques, 3 ont t mises en uvre. Parmi les 3 qui restent, un indicateur a t atteint partiellement, mais des progrs considrables ont t raliss en vue de l'atteinte des cibles. Deux indicateurs ont t reports parce qu'on a donn la priorit l'examen stratgique et l'laboration du plan spatial long terme qui ont eu lieu simultanment. D'aprs l'valuation de l'ASC, les niveaux cibls de tolrance des risques n'ont pas t atteints et les mesures qui restent seront mises en uvre en 2009-2010. Les dfinitions des risques organisationnels prioritaires ont t revues dans le RPP de 2009-2010.

Source : CSA Corporate Risk Profile (document interne disponible uniquement en anglais).


Pour plus de renseignements, consulter la version lectronique Analyse des activits de programmes par rsultat stratgique - Renseignements dtaills l'adresse suivante : http://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement.


2008-2009 - Ressources financires (en millions de $)

Dpenses prvues

Total des autorisations

Dpenses relles

40,6

45,3

42,2

2008-2009 - Ressources humaines (ETP)

Prvues

Annuelles

Diffrence

270,1

225,4

44,7


Tout cart important par rapport aux dpenses prvues fixes dans le Rapport sur les plans et les priorits de 2008-2009 est expliqu la Section 3.3.1 - Dpenses par activit de programmes.