ARCHIVÉ - Bureau de la sécurité des transports du Canada

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Table des mati�res

Section 1 : Survol

• 1.1 Message de la pr�sidente
• 1.2 D�claration de la direction
• 1.3 Renseignements sommaires
• 1.3.1 Raison d'�tre
• 1.3.2 Cadre de fonctionnement
• 1.3.3 Risques et d�fis
• 1.3.4 Ressources
• 1.3.5 Architecture d'activit�s de programme
• 1.3.6 Priorit�s du BST
• 1.4 Rendement par rapport aux priorit�s

Section 2 : Analyse de l'activit� de programme

• 2.1 Composantes du cadre de gestion du rendement
• 2.2 Tableau de mesure du rendement
• 2.3 Ressources du BST par secteur
• 2.4 �v�nements de transport signal�s au BST
• 2.5.Enqu�tes entreprises, en cours et termin�es
• 2.6 Communications de s�curit� �mises
• 2.7 Communiquer la s�curit� des transports aux Canadiens et au monde des transports
• 2.8 Secteur maritime
• 2.8.1 �v�nements et taux d'accidents
• 2.8.2 Enqu�tes et communications de s�curit�
• 2.8.3 Mesures de s�curit� prises
• 2.8.4 Liens aux ressources utilis�es
• 2.9 Secteur des pipelines
• 2.9.1 �v�nements et taux d'accidents
• 2.9.2 Enqu�tes et communications de s�curit�
• 2.9.3 Mesures de s�curit� prises
• 2.9.4 Liens aux ressources utilis�es
• 2.10 Secteur ferroviaire
• 2.10.1 �v�nements et taux d'accidents
• 2.10.2 Enqu�tes et communications de s�curit�
• 2.10.3 Mesures de s�curit� prises
• 2.10.4 Liens aux ressources utilis�es
• 2.11 Secteur a�rien
• 2.11.1 �v�nements et taux d'accidents
• 2.11.2 Enqu�tes et communications de s�curit�
• 2.11.3 Mesures de s�curit� prises
• 2.11.4 Liens aux ressources utilis�es

Section 3 : Renseignements suppl�mentaires

• 3.1 Lien du minist�re avec le secteur de r�sultats du gouvernement du Canada
• 3.2 Renseignements financiers
• 3.3 Autres renseignements
• 3.4 Donn�es sur le BST et contacts

Annexes

• Annexe A - D�finitions
• Annexe B - Liens � d'autres organismes jouant un r�le dans la s�curit� des transports
• Annexe C - �tats financiers v�rifi�s

Liste des figures et des tableaux

Figures

• Figure 1 - �v�nements signal�s au BST
• Figure 2 - Enqu�tes entreprises, en cours et termin�es
• Figure 3 - �v�nements maritimes et nombre de morts
• Figure 4 - Taux d'accidents aux navires pour les navires battant pavillon canadien
• Figure 5 - �v�nements de pipeline
• Figure 6 - Taux d'accidents de pipeline
• Figure 7 - �v�nements ferroviaires et nombre de morts
• Figure 8 - Taux d'accidents en voie principale
• Figure 9 - �v�nements a�ronautiques et nombre de morts
• Figure 10 - Taux d'accidents pour les a�ronefs immatricul�s au Canada

Tableaux

• Tableau 1 - Productivit� dans le secteur maritime
• Tableau 2 - Ressources dans le secteur maritime
• Tableau 3 - Productivit� dans le secteur des pipelines
• Tableau 4 - Ressources dans le secteur des pipelines
• Tableau 5 - Productivit� dans le secteur ferroviaire
• Tableau 6 - Ressources dans le secteur ferroviaire
• Tableau 7 - Productivit� dans le secteur a�rien
• Tableau 8 - Ressources dans le secteur a�rien

Tableaux financiers

• Tableau financier 1 - Cr�dits vot�s et l�gislatifs
• Tableau financier 2 - Comparaison des d�penses pr�vues aux d�penses r�elles