ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences humaines du Canada

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SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPL�MENTAIRES

Lien de l’organisme avec les secteurs de r�sultats du gouvernement du Canada

R�sultat strat�gique 1 : Les chercheurs – Une capacit� de recherche de premier ordre en sciences humaines
		D�penses r�elles en 2007-2008
	Budg�taire	Non budg�taire	Total	Lien avec les secteurs de r�sultats du gouvernement du Canada
Activit� de programme 1.1 : Bourses et prix	100,3	—	100,3	Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir
Activit� de programme 1.2 : Chaires de recherche du Canada	58,6	—	58,6	Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir
R�sultat strat�gique 2 : La recherche – De nouvelles connaissances fond�es sur l’excellence de la recherche en sciences humaines
		D�penses r�elles en 2007-2008		Lien avec les secteurs de r�sultats du gouvernement du Canada
	Budg�taire	Non budg�taire	Total	Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir
Activit� de programme 2.1 : Recherche d�finie par le chercheur	91,1	—	91,1	Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir
Activit� de programme 2.2 : Recherche et formation cibl�es	27,4	—	27,4	Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir
Activit� de programme 2.3 : D�veloppement de la recherche strat�gique	28,8	—	28,8	Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir
R�sultat strat�gique 3 : La mobilisation des connaissances – Le transfert, la diffusion et l’utilisation des connaissances en sciences humaines
		D�penses r�elles en 2007-2008
	Budg�taire	Non budg�taire	Total	Lien avec les secteurs de r�sultats du gouvernement du Canada
Activit� de programme 3.1 : Interaction et diffusion de la recherche	61,0	—	61,0	Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir
R�sultat strat�gique 4 : Les institutions - Un milieu de recherche dynamique au Canada
		D�penses r�elles en 2007-2008
	Budg�taire	Non budg�taire	Total	Lien avec les secteurs de r�sultats du gouvernement du Canada
Activit� de programme 4.1 : Co�ts indirects de la recherche	313,8	—	313,8	Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir

Plus particuli�rement, en favorisant et en appuyant la recherche et l’�rudition, le CRSH contribue � :

• former des chercheurs et un personnel hautement qualifi�, qui fa�onneront le Canada de demain;
• mieux comprendre les grandes pr�occupations �conomiques, sociales et culturelles des Canadiens et produire de nouvelles connaissances afin de pouvoir y r�pondre;
• cr�er un milieu de recherche de premier ordre propice � la formation d’�tudiants de cycle sup�rieur et � l’�tude de nouvelles perspectives de recherche;
• transf�rer, diffuser et appliquer les connaissances tir�es de la recherche en sciences humaines.

Aper�u du rendement financier

Le CRSH �labore et g�re un ensemble diversifi� de programmes qui continuent � s'adapter aux attentes et aux besoins changeants de sa client�le et de la soci�t� canadienne en g�n�ral. Il administre aussi des programmes, comme le Programme des chaires de recherche du Canada et le Programme des co�ts indirects, au nom des trois organismes subventionnaires f�d�raux, et g�re des initiatives f�d�rales cibl�es, telles que le Programme de bourses d'�tudes sup�rieures du Canada. Ensemble, ces programmes et ces initiatives repr�sentent plus de 66 p. 100 du budget total de subventions et de bourses du CRSH (657,3 millions de dollars) en 2007-2008.

Afin de g�rer cet important compl�ment de programmes, le CRSH a investi 21,5 millions de dollars dans les ressources humaines et dans les d�penses de fonctionnement en 2007-2008. Il a �galement contribu� 2,2 millions de dollars au r�gime d'avantages sociaux des employ�s. En tout, cela repr�sente 3,5 p. 100 de toutes les d�penses du CRSH pour cette p�riode. Les tableaux ci-dessous fournissent des renseignements financiers d�taill�s sur le CRSH.

Le tableau 1 pr�sente une comparaison du budget principal des d�penses, des d�penses pr�vues, du total des autorisations et des d�penses r�elles de 2007-2008 ainsi que les sommes des d�penses r�elles des deux exercices financiers pr�c�dents.

Tableau 1 : Comparaison des d�penses pr�vues et des d�penses r�elles (y compris les �quivalents temps plein)¹²

(en millions de dollars)	D�penses r�elles 2005-2006	D�penses r�elles 2006-2007	2007–2008
			Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
1.1 Bourses et prix	89,4	96,7	102,3	102,3	105,6	100,3
1.2 Chaires de recherche du Canada	52,3	56,7	61,8	61,8	61,9	58,6
2.1 Recherche d�finie par le chercheur	95,5	99,0	90,6	90,6	91,2	91,1
2.2 Recherche et formation cibl�es	34,0	28,4	17,4	17,4	24,6	27,4
2.3 D�veloppement de la recherche strat�gique	19,4	22,8	24,7	24,7	27,9	28,8
3.1 Interaction et diffusion de la recherche	21.3	23.3	22,4	22,4	57,9	61,0
4.1 Co�ts indirects de la recherche	259,4	298,3	300,1	300,1	314,4	313,8
Total	571,3	625,2	619,3	619,3	683,5	681,0
Moins : Revenus non disponibles	-1.8	-1.7	N/A	-1.8	N/A	-1.7
Plus : Co�t des services re�us � titre gracieux	3,1	3,2	N/A	3.1	N/A	3,3
Total des d�penses de l’organisme	572,6	626,7	N/A	620,6	N/A	682,6
�quivalents temps plein	184	181	N/A	190	N/A	184

Le tableau 2 pr�sente une comparaison des d�penses r�elles et les d�penses autoris�es. Le total des autorisations comprend le budget principal des d�penses et d'autres sommes obtenues gr�ce au budget suppl�mentaire des d�penses. Il indique les d�penses approuv�es par le gouvernement du Canada.

Tableau 2 : Postes vot�s et l�gislatifs¹³

		2007-2008
Poste vot� ou l�gislatif	Libell� tronqu� pour le poste vot� ou l�gislatif	Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
80	Operating expenditures	19 993	19 993	22 607	21 485
85	Grants and contributions	596 984	596 984	658 688	657 317
(S)	Contributions to employee benefit plans	2 283	2 283	2 245	2 245
	Total	619 260	619 260	683 540	681 047

Tableau 3 : Sources des revenus disponibles et non disponibles

Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires sur les sources des revenus disponibles et non disponibles du minist�re, veuillez consulter le site Web suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-fra.asp.

Tableau 4 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert

En 2007-2008, le CRSH a g�r� trois programmes de paiements de transfert de plus de cinq millions de dollars :

1. Subventions et bourses;
2. Bourses d'�tudes sup�rieures du Canada;
3. Co�ts indirects.

Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires sur ces projets, veuillez consulter le site Web suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-fra.asp.

Tableau 5 : R�ponse aux comit�s parlementaires et aux v�rifications externes

Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires sur la r�ponse aux comit�s parlementaires et aux v�rifications externes du minist�re, veuillez consulter le site Web suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-fra.asp.

Tableau 6 : V�rifications internes et �valuations

Pour obtenir des renseignements suppl�mentaires sur les v�rifications internes et les �valuations du minist�re, veuillez consulter le site Web suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-fra.asp.

Tableau 7 : Politiques concernant les voyages

En ce qui concerne les voyages, le CRSH se conforme aux politiques du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor.

Tableau 8 : �tats financiers des minist�res et des organismes (y compris les mandataires du Parlement) et �tats financiers du fonds renouvelable

Les �tats financiers v�rifi�s du CRSH du pr�sent exercice financier seront fournis dans le Rapport annuel de 2007-2008.