ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences humaines du Canada

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SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

Lien de l’organisme avec les secteurs de résultats du gouvernement du Canada

Résultat stratégique 1 : Les chercheurs – Une capacité de recherche de premier ordre en sciences humaines
		Dépenses réelles en 2007-2008
	Budgétaire	Non budgétaire	Total	Lien avec les secteurs de résultats du gouvernement du Canada
Activité de programme 1.1 : Bourses et prix	100,3	—	100,3	Une économie axée sur l'innovation et le savoir
Activité de programme 1.2 : Chaires de recherche du Canada	58,6	—	58,6	Une économie axée sur l'innovation et le savoir
Résultat stratégique 2 : La recherche – De nouvelles connaissances fondées sur l’excellence de la recherche en sciences humaines
		Dépenses réelles en 2007-2008		Lien avec les secteurs de résultats du gouvernement du Canada
	Budgétaire	Non budgétaire	Total	Une économie axée sur l'innovation et le savoir
Activité de programme 2.1 : Recherche définie par le chercheur	91,1	—	91,1	Une économie axée sur l'innovation et le savoir
Activité de programme 2.2 : Recherche et formation ciblées	27,4	—	27,4	Une économie axée sur l'innovation et le savoir
Activité de programme 2.3 : Développement de la recherche stratégique	28,8	—	28,8	Une économie axée sur l'innovation et le savoir
Résultat stratégique 3 : La mobilisation des connaissances – Le transfert, la diffusion et l’utilisation des connaissances en sciences humaines
		Dépenses réelles en 2007-2008
	Budgétaire	Non budgétaire	Total	Lien avec les secteurs de résultats du gouvernement du Canada
Activité de programme 3.1 : Interaction et diffusion de la recherche	61,0	—	61,0	Une économie axée sur l'innovation et le savoir
Résultat stratégique 4 : Les institutions - Un milieu de recherche dynamique au Canada
		Dépenses réelles en 2007-2008
	Budgétaire	Non budgétaire	Total	Lien avec les secteurs de résultats du gouvernement du Canada
Activité de programme 4.1 : Coûts indirects de la recherche	313,8	—	313,8	Une économie axée sur l'innovation et le savoir

Plus particulièrement, en favorisant et en appuyant la recherche et l’érudition, le CRSH contribue à :

• former des chercheurs et un personnel hautement qualifié, qui façonneront le Canada de demain;
• mieux comprendre les grandes préoccupations économiques, sociales et culturelles des Canadiens et produire de nouvelles connaissances afin de pouvoir y répondre;
• créer un milieu de recherche de premier ordre propice à la formation d’étudiants de cycle supérieur et à l’étude de nouvelles perspectives de recherche;
• transférer, diffuser et appliquer les connaissances tirées de la recherche en sciences humaines.

Aperçu du rendement financier

Le CRSH élabore et gère un ensemble diversifié de programmes qui continuent à s'adapter aux attentes et aux besoins changeants de sa clientèle et de la société canadienne en général. Il administre aussi des programmes, comme le Programme des chaires de recherche du Canada et le Programme des coûts indirects, au nom des trois organismes subventionnaires fédéraux, et gère des initiatives fédérales ciblées, telles que le Programme de bourses d'études supérieures du Canada. Ensemble, ces programmes et ces initiatives représentent plus de 66 p. 100 du budget total de subventions et de bourses du CRSH (657,3 millions de dollars) en 2007-2008.

Afin de gérer cet important complément de programmes, le CRSH a investi 21,5 millions de dollars dans les ressources humaines et dans les dépenses de fonctionnement en 2007-2008. Il a également contribué 2,2 millions de dollars au régime d'avantages sociaux des employés. En tout, cela représente 3,5 p. 100 de toutes les dépenses du CRSH pour cette période. Les tableaux ci-dessous fournissent des renseignements financiers détaillés sur le CRSH.

Le tableau 1 présente une comparaison du budget principal des dépenses, des dépenses prévues, du total des autorisations et des dépenses réelles de 2007-2008 ainsi que les sommes des dépenses réelles des deux exercices financiers précédents.

Tableau 1 : Comparaison des dépenses prévues et des dépenses réelles (y compris les équivalents temps plein)¹²

(en millions de dollars)	Dépenses réelles 2005-2006	Dépenses réelles 2006-2007	2007–2008
			Budget principal des dépenses	Dépenses prévues	Total des autorisations	Dépenses réelles
1.1 Bourses et prix	89,4	96,7	102,3	102,3	105,6	100,3
1.2 Chaires de recherche du Canada	52,3	56,7	61,8	61,8	61,9	58,6
2.1 Recherche définie par le chercheur	95,5	99,0	90,6	90,6	91,2	91,1
2.2 Recherche et formation ciblées	34,0	28,4	17,4	17,4	24,6	27,4
2.3 Développement de la recherche stratégique	19,4	22,8	24,7	24,7	27,9	28,8
3.1 Interaction et diffusion de la recherche	21.3	23.3	22,4	22,4	57,9	61,0
4.1 Coûts indirects de la recherche	259,4	298,3	300,1	300,1	314,4	313,8
Total	571,3	625,2	619,3	619,3	683,5	681,0
Moins : Revenus non disponibles	-1.8	-1.7	N/A	-1.8	N/A	-1.7
Plus : Coût des services reçus à titre gracieux	3,1	3,2	N/A	3.1	N/A	3,3
Total des dépenses de l’organisme	572,6	626,7	N/A	620,6	N/A	682,6
Équivalents temps plein	184	181	N/A	190	N/A	184

Le tableau 2 présente une comparaison des dépenses réelles et les dépenses autorisées. Le total des autorisations comprend le budget principal des dépenses et d'autres sommes obtenues grâce au budget supplémentaire des dépenses. Il indique les dépenses approuvées par le gouvernement du Canada.

Tableau 2 : Postes votés et législatifs¹³

		2007-2008
Poste voté ou législatif	Libellé tronqué pour le poste voté ou législatif	Budget principal des dépenses	Dépenses prévues	Total des autorisations	Dépenses réelles
80	Operating expenditures	19 993	19 993	22 607	21 485
85	Grants and contributions	596 984	596 984	658 688	657 317
(S)	Contributions to employee benefit plans	2 283	2 283	2 245	2 245
	Total	619 260	619 260	683 540	681 047

Tableau 3 : Sources des revenus disponibles et non disponibles

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur les sources des revenus disponibles et non disponibles du ministère, veuillez consulter le site Web suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-fra.asp.

Tableau 4 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert

En 2007-2008, le CRSH a géré trois programmes de paiements de transfert de plus de cinq millions de dollars :

1. Subventions et bourses;
2. Bourses d'études supérieures du Canada;
3. Coûts indirects.

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur ces projets, veuillez consulter le site Web suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-fra.asp.

Tableau 5 : Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur la réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes du ministère, veuillez consulter le site Web suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-fra.asp.

Tableau 6 : Vérifications internes et évaluations

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur les vérifications internes et les évaluations du ministère, veuillez consulter le site Web suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-fra.asp.

Tableau 7 : Politiques concernant les voyages

En ce qui concerne les voyages, le CRSH se conforme aux politiques du Secrétariat du Conseil du Trésor.

Tableau 8 : États financiers des ministères et des organismes (y compris les mandataires du Parlement) et états financiers du fonds renouvelable

Les états financiers vérifiés du CRSH du présent exercice financier seront fournis dans le Rapport annuel de 2007-2008.