Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Bureau du surintendant des institutions financières Canada

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous Â».

TABLE DES MATIÈRES

SECTION I: APERÇU

I.1 Message de la surintendante
I.2 Déclaration de la direction
I.3 Renseignements généraux
   I.3.1 Raison d'être du BSIF
   I.3.2 Architecture d'activités de programme
   I.3.3 Total des ressources humaines et financières
   I.3.4 Priorités
   I.3.5 Activités de programme par objectif stratégique
I.4 Sommaire du rendement du BSIF
   I.4.1 Cadre opérationnel
   I.4.2 Contexte
   I.4.3 Rendement global

SECTION II: ANALYSE DES ACTIVITÉS DE PROGRAMME PAR OBJECTIF STRATÉGIQUE

II.1 Objectifs stratégiques
II.2 Activités de programme
II.3 Mécanismes de surveillance et rendement
II.4 Analyse détaillée du rendement

SECTION III: RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

III.1 Liens avec les objectifs du gouvernement du Canada
III.2 Tableaux, financiers et autres
  Tableau 1: Comparaison entre les dépenses prévues et réelles
  Tableau 2: Crédits et postes législatifs
  Tableau 3: Sources de revenus disponibles et non disponibles
  Tableau 4A: Loi sur les frais d'utilisation
  Tableau 4B: Politique sur les normes de service applicables aux frais d'utilisation externes
  Tableau 5: Réponse aux rapports des comités parlementaires et des vérifications externes
  Tableau 6: Vérifications internes et évaluations
  Tableau 7: Politiques sur les voyages
  Tableau 8: États financiers

SECTION IV: AUTRES QUESTIONS D'INTÉRÊT

IV.1 Information au sujet de l'organisation
IV.2 Services internes
IV.3 Priorités de soutien des programmes
IV.4 Priorités et autres initiatives du gouvernement
IV.5 Généralités