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ARCHIVÉ - Bureau du surintendant des institutions financières Canada

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TABLE DES MATI�RES

SECTION I: APER�U

I.1 Message de la surintendante
I.2 D�claration de la direction
I.3 Renseignements g�n�raux
   I.3.1 Raison d'�tre du BSIF
   I.3.2 Architecture d'activit�s de programme
   I.3.3 Total des ressources humaines et financi�res
   I.3.4 Priorit�s
   I.3.5 Activit�s de programme par objectif strat�gique
I.4 Sommaire du rendement du BSIF
   I.4.1 Cadre op�rationnel
   I.4.2 Contexte
   I.4.3 Rendement global

SECTION II: ANALYSE DES ACTIVIT�S DE PROGRAMME PAR OBJECTIF STRAT�GIQUE

II.1 Objectifs strat�giques
II.2 Activit�s de programme
II.3 M�canismes de surveillance et rendement
II.4 Analyse d�taill�e du rendement

SECTION III: RENSEIGNEMENTS SUPPL�MENTAIRES

III.1 Liens avec les objectifs du gouvernement du Canada
III.2 Tableaux, financiers et autres
  Tableau 1: Comparaison entre les d�penses pr�vues et r�elles
  Tableau 2: Cr�dits et postes l�gislatifs
  Tableau 3: Sources de revenus disponibles et non disponibles
  Tableau 4A: Loi sur les frais d'utilisation
  Tableau 4B: Politique sur les normes de service applicables aux frais d'utilisation externes
  Tableau 5: R�ponse aux rapports des comit�s parlementaires et des v�rifications externes
  Tableau 6: V�rifications internes et �valuations
  Tableau 7: Politiques sur les voyages
  Tableau 8: �tats financiers

SECTION IV: AUTRES QUESTIONS D'INT�R�T

IV.1 Information au sujet de l'organisation
IV.2 Services internes
IV.3 Priorit�s de soutien des programmes
IV.4 Priorit�s et autres initiatives du gouvernement
IV.5 G�n�ralit�s