Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Message de la pr�sidente
D�claration de la direction
R�sultat strat�gique et architecture d'activit�s de programme (AAP) approuv�s par le
Conseil du Tr�sor pour la p�riode vis�e de 2007-2008
Renseignements sommaires
Priorit�s du Comit�
Activit�s de programmes par r�sultat strat�gique
R�sum� du rendement minist�riel
Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique
Activit� de programme 1
Activit� de programme 2
Section III : Renseignement suppl�mentaires
Lien du Comit� au � cadre pangouvernemental � �nonc� dans le rapport Le Rendement du Canada
Tableau 1 – Comparaison des d�penses pr�vues et des d�penses r�elles (ETP compris)
Tableau 2 – Cr�dits vot�s et l�gislatifs
Tableau 3A – Loi sur les frais d'utilisation
Tableau 3B – Politique sur les normes de service pour les frais d'utilisation
Tableau 4 – R�ponse aux comit�s parlementaires et v�rifications externes
Tableau 5 – V�rifications internes
Tableau 6 – Politiques sur les voyages
Tableau 7 – �tats financiers
Section IV : Autres sujets d'int�r�t
Renseignements organisationnels
Personne-ressource